recueil-05-2025-242-recueil-des-actes-administratifs-special

drone) pour une durée de deux mois ; que les lieux surveillés sont limités aux secteurscouvrant d'une

Préfecture des Hautes-Alpes – 30 juin 2025

RAA-35-2025-143 du 30 juin 2025

installées sur des drones aux fins d'assurer la prévention desatteintes à la sécurité des personnes et des " est fixé à deux caméras positionnées sur des drones de type « DJI mavic 3 ».Article 3 - La présente , d'enregistrer et de transmettre des images àRennes, au moyen de deux caméras installées sur des drones aux l'article 1° est fixé à deux caméras positionnées sur des drones de type « DJI mavic 3 ».Article 3 images àRennes, au moyen de deux caméras installées sur des drones aux fins de réaliser des opérations

Préfecture d’Ille-et-Vilaine – 30 juin 2025

Recueil spécial 166.2025

Gardes ; Cannes - activité : spectacle de drones en essaim ; - dates et horaires : le 30 juin 2025

Préfecture des Alpes-Maritimes – 30 juin 2025

RAA-35-2025-142 du 27 juin 2025

caméras installées sur des drones aux fins d'assurer la prévention desatteintes à la sécurité des l'article 1" est fixé à deux caméras positionnées sur des drones de type « DJI mavic 3 ».Article 3

Préfecture d’Ille-et-Vilaine – 27 juin 2025

RAA-35-2025-141 du 27 juin 2025

aumoyen de deux caméras installées sur des drones le 19 juin 2025 aux fins de sécuriser le risque pour l'ordre public ;Considérant que le recours aux drones permettrait de détecter plus caméras positionnés sur des drones de type « DJI mavic 3 ».Article 3 - La présente autorisation est

Préfecture d’Ille-et-Vilaine – 27 juin 2025

recueil-76-2025-129-recueil-des-actes-administratifs

», etc. ;que ces mentions écrites sont confirmées par les photographies prises par drone au cours projet informatique - Madame DOUCERAIN Astrid Agente de production - Madame DRON Monique Travaux

Préfecture de la Seine-Maritime – 27 juin 2025

recueil-76-2025-128-recueil-des-actes-administratifs

interventions des agents de police municipale de Malaunay (2 pages) Page 65 76-2025-06-24-00006 - Arrêté drone DIPN Le Havre Les Grandes Voiles (Littoral) (5 pages) Page 68 76-2025-06-24-00005 - Arrêté drone drone DIPN Le Havre Les Grandes Voiles (Littoral) Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2025 -06-24-00006 - Arrêté drone DIPN Le Havre Les Grandes Voiles (Littoral) 68 | 3PREFETDE LA SEINE ,d'enregistrer et de transmettre des images au moyen de deux drones chacun 1/5 Préfecture de la

Préfecture de la Seine-Maritime – 27 juin 2025

recueil-76-2025-130-recueil-des-actes-administratifs-special

,d'enregistrer et de transmettre des images au moven de deux drones chacunéquipé d'une caméra dans ; que l'usage du drone estnécessaire également pour collecter des preuves permettant d'aider -6 du Code de la Route ;que le recours aux drones apparaît comme le seul moyen d'atteindre la d'arrêt de ces dernières ; que le 15 mars 2025, uneopération ponctuelle avec survol de drone avait permis l'identification etl'interpellation de trois auteurs de rodéos motorisés ;que les drones seront

Préfecture de la Seine-Maritime – 27 juin 2025

Recueil n°188 du 27 juin 2025

, d'enregistrer et de transmettre des images au moyen de deux camérasinstallées sur deux drones dans le decaméras installées sur des aéronefs le dimanche 29 juin 2025 a Rieulay Matériels utilisés : Deux drones M3T

Préfecture du Nord – 27 juin 2025

RAA n°63-2025-150 du 27 juin 2025

-Sancy, en drone, sous conditions (Debaisieux) (3 pages) Page 26 63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous nationale de Chastreix-Sancy, en drone, sous conditions (Debaisieux) 63_Pref_Préfecture du Puy-de de Chastreix-Sancy, en drone, sous conditions (Debaisieux) 26 | Direction régionale de ARRÊTÉportant autorisation de survol dans la réserve naturelle nationale de Chastreix-Sancy,en drone, sous réserve naturelle nationale deChastreix-Sancy ;- Considérant que le survol en drone ne porte pas atteinte

Préfecture du Puy-de-Dôme – 27 juin 2025