RAA n°spécial du 16 javnvier 2026

, d'enregistrer et de transmettredes images au moyen de caméras installées sur des drones aux fins d'assurer simultanément aux traitementsmentionnées à l'article 1er est fixé à sept au moyen de drones « MAVIC 2 du 20janvier 2026 ;Considérant qu'il existe un risque élevé d'utilisation de drones à l'occasion de

Préfecture du Bas-Rhin – 16 janvier 2026

recueil-13-2026-013-recueil-des-actes-administratifs-special du 16 janvier 2026

nécessiteront l'utilisation de drones afin d'assurer la sécurité des personnels engagés sur ces -Rhône justifient l'emploi d'un drone afin d'éviter tout trouble et assurer la sécurité des habitants de , installées sur un drone « DJI modèle MAVIC 3T et/ ou MAVIC 4T ». Article 3 – La présente traitements mentionnés à l'article 1 er est fixé à deux, installées chacune sur un drone « DJI modèle MAVIC

Préfecture des Bouches-du-Rhône – 16 janvier 2026

Recueil spécial n°64-2026-023 du 16 janvier 2026

drone Zone 1 secteur Saragosse - Pau : Zone 2 secteur Ousse des Bois - Pau: u ° ao PPT LeH eei is {eae constitution degroupes hostiles ou les départs d'incendies ;CONSIDÉRANT qu'un drone offre une vision drone 7 KL Recherche gi F | © 6 © vs ecYny only '£.%,&+, %yLotissement Baque f ' tat 3 =oie sk

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques – 16 janvier 2026

recueil-43-2026-010-recueil-des-actes-administratifs-special

la commune de Loudes 10 19. Survol du site par des drones ;20. Chasser du 31 janvier au 1° octobre

Préfecture de la Haute-Loire – 16 janvier 2026

recueil-30-2026-009-special du 16 01 2026

et de transmettre desimages au moyen de deux drones, afin de prévenir les atteintes à la sécurité des ;Considérant que sur chacun de ces secteurs, l'appui aérien par drone a confirmé l'existence detrafics dispositif de captation installé sur un drone estnécessaire et adapté ;Considérant que la demande porte sur l'engagement de deux drones munis d'une caméraaéroportée pour une durée de 18 jours dans les , d'enregistrer et de transmettre desimages au moyen de drone, afin de prévenir les atteintes à la sécurité

Préfecture du Gard – 16 janvier 2026

RAA n° 016 du 16 janvier 2026

de drone de sécurité civile (2), de télépilotes professionnels de drone de sécurité civile (7) ; Sur Télépilote professionnel de drone de sécurité civile Lieutenant de 2e classe GIRARDOT Frédéric 531046 Télépilote professionnel de drone de sécurité civile Lieutenant de 2e classe VADOT Thierry 605406 Chef de section ATLAS Télépilote professionnel de drone de sécurité civile Lieutenant FERNANDEZ Manuel 327986 Télépilote professionnel de drone de sécurité civile SDIS de Côte-d'Or - 21-2026-01-02-00002

Préfecture de Côte-d’Or – 16 janvier 2026

recueil-09-2026-011-recueil-des-actes-administratifs

capatation image drone douane - janvier - mars (2 pages) Page 13 09 - PREFECTURE DE L'ARIEGE - DIRECTION des images au moyen de 3 drones à voilure tournante, de typeMAVIC 30T et MAVIC 3, équipés chacun , Tignac, Vaychis, Caussou et Savignac-les-Ormeaux ;Considérant que l'usage de drones a voilure capatation image drone douane - janvier - mars 13 Article 1:La captation, l'enregistrement et la caméras, chacune installée sur un drone à voilure tournante de type MAVIC30T ou MAVIC 3.Article 3 :La

Préfecture de l’Ariège – 16 janvier 2026

recueil-r03-2026-009-recueil-des-actes-administratifs-1

imagesau moyen de caméras installées sur un drone aux fins d'assurer la sécurité des rassemblements drone permettront aux policiers d'intervenirrapidement pour extraire les individus violents et faire deux drones DJI Matrice 4T équipés chacun dequatre caméras aéroportées: caméra 1 «grand angle

Préfecture de Guyane – 16 janvier 2026

2026.01.16 RAA spécial AP Drones Amboise 16 01 26

Sommaire Préfecture - Cabinet / Direction des Sécurités 37-2026-01-12-00004 - AP RAA Drones Amboise 16 01 26 (4 pages) Page 3 2 Préfecture - Cabinet 37-2026-01-12-00004 AP RAA Drones Amboise 16 01 26 Préfecture - Cabinet - 37-2026-01-12-00004 - AP RAA Drones Amboise 16 01 26 3 Cabinet - Cabinet - 37-2026-01-12-00004 - AP RAA Drones Amboise 16 01 26 4 Amboise est donc un lieu RAA Drones Amboise 16 01 26 5 Article 3  : La présente autorisation est limitée au périmètre

Préfecture d’Indre-et-Loire – 16 janvier 2026

recueil-2a-2026-012-recueil-des-actes-administratifs

traitementsmentionnés à l'article 1 est fixé à une caméra installée sur un drone « DJI Matrice 4T ».Article 3 - La installée sur un drone « DJI MAVIC 2T »,Article 3 - La présente autorisation est limitée au périmètre

Préfecture de Corse-du-Sud – 16 janvier 2026