Raa spécial 19-2026-139 du 08 septembre 2026

- Diagnostic avifaune en période de nidification (drône et visuel), entre le 1 er janvier et le 31 Creuse (23) Société RTE 90 MRC3 Diagnostic avifaune en période de nidification (drone l'utilisation d'un drone si une confirmation est nécessaire (nids sans activité apparente ou drone durant le printemps (années N+1, N+2, N3, 4, 5). L'année N correspondant à l'année de ornithologue et contrôles visuels directs ou avec drone durant le printemps (années N+1, N+2, N3, 4

Préfecture de Corrèze – 08 septembre 2026

RAA SPECIAL N° 08_SEPTEMBRE 2026

° DPPPAT-BCI-2025-033 du 25 août 2024 portant délégation de signature à Mme Sylvie LEMONNIER

Préfecture de l’Aude – 08 septembre 2026

Recueil 307-2026-06

2026-1404 Spectacle drones 09 sept 2026 Antibes (4 pages) Page 44 - AP 2026-1405 Drone DIPN 09 au Maritimes AP 2026-1404 Spectacle drones 09 sept 2026 Antibes 44 | Cabinet du préfet E = Direction , Antibes Juan-Les-Pins - activité : spectacle de drones en essaim ; - dates et horaires : Le 09 septembre 2026 de 20h00 à 23h59, heures locales, sur le site Belles Rives plage à Antibes Juan Drone DIPN 09 au 11 sept 2026 Cannes Yachting Festival 49 PREFET Cabinet du préfet DES ALPES

Préfecture des Alpes-Maritimes – 08 septembre 2026

RAA_69-2026-269-080926

toute la périphérie de la zone  ; CONSIDÉRANT que seule la mise en œuvre d'un drone peut permettre

Préfecture du Rhône – 08 septembre 2026

recueil-r03-2026-257-recueil-des-actes-administratifs-2

-04-00004 - 20260904 AP drone RN2 (2 pages) Page 18 Direction Générale des Territoire et de la Mer AP drone RN2 Direction Générale des Sécurités, de la Règlementation et des Controles - R03-2026-09 -04-00004 - 20260904 AP drone RN2 18 PREFET DE LA GUYANE Liberté Égalité Fraternité ARRÊTÉ caméras installées sur deux drones lors d'une opération de lutte contre l'orpaillage illégal 10 septembre 2026, sur une zone géographique routière bien définies ; que les drones seront

Préfecture de Guyane – 07 septembre 2026

recueil-76-2026-276-recueil-des-actes-administratifs-special

- AP 2026-09-07 Autorisation drone DIPN 76 - Rodéos urbains - 2 mois (17 pages) Page 3 2 Préfecture de la Seine-Maritime - CABINET 76-2026-09-07-00002 AP 2026-09-07 Autorisation drone DIPN 76 - Rodéos Autorisation drone DIPN 76 - Rodéos urbains - 2 mois 3 PREFET DE LA SEINE- MARITIME Liberté Egalité de la Seine-Maritime - CABINET - 76-2026-09-07-00002 - AP 2026-09-07 Autorisation drone DIPN 76 transmettre des images au moyen de trois drones chacun équipé d'une caméra, et dont deux

Préfecture de la Seine-Maritime – 07 septembre 2026

Recueil 305-2026-06

- DDFIP06-Delegation de signature-SIP Antibes-010926 (4 pages) Page 3 - DDFIP06-Delegation signature -SIP Antibes-010926 3 7 , RÉPUBLIQUE _ Direction générale des Finances publiques FRANÇAISE

Préfecture des Alpes-Maritimes – 07 septembre 2026

RAA_etat74_20260907_407

et de transmettre des images au moyen de caméras installées sur un drone aux fins d'assurer

Préfecture de la Haute-Savoie – 07 septembre 2026

Recueil administratif spécial N°22-2026-292 du 7 septembre 2026

d'Armor / DLP 22-2026-09-04-00005 - arrêté d'interdiction survol de drone sur Saint Brieuc du vendredi Préfecture des Côtes d'Armor 22-2026-09-04-00005 arrêté d'interdiction survol de drone sur Saint Brieuc du - 22-2026-09-04-00005 - arrêté d'interdiction survol de drone sur Saint Brieuc du vendredi 11 -09-04-00005 - arrêté d'interdiction survol de drone sur Saint Brieuc du vendredi 11 septembre 2026 à s'applique à tous les aéronefs circulant sans personne à bord (drone) à l'exception des aéronefs

Préfecture des Côtes-d’Armor – 07 septembre 2026

recueil-13-2019-304-recueil-des-actes-administratifs-special du 24 décembre 2019

(drones). • délivrance des cartes d'autorisation permanente d'utiliser les hélisurfaces et , - autorisations de vols de nuits ou hors hauteurs réglementa ires pour les aéronefs télépilotés (drones

Préfecture des Bouches-du-Rhône – 24 décembre 2019