25-11-17 Arrêté Crédit Mut Châteauneuf

la sécurité intérieure, relatif aux dispositions généralesen matière de vidéoprotection ;VU le systèmes de vidéoprotection ;VU le décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 relatif aux dispositions des ministériel du 3 août 2007 portant définition des normes techniques dessystèmes de vidéoprotection ;VU la demande renouvellement et modification du système de vidéoprotection duCREDIT MUTUEL, 61 rue Jean l'avis émis par la Commission Départementale de Vidéoprotection en sa séance dujeudi 06 novembre 2025;VU

Préfecture de l’Eure-et-Loir – 08 décembre 2025

25-11-18 Arrêté Crédit Mut Saint-Denis-Lanneray

la sécurité intérieure, relatif aux dispositions généralesen matiére de vidéoprotection ;VU le systémes de vidéoprotection ;VU le décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 relatif aux dispositions des ministériel du 3 août 2007 portant définition des normes techniques dessystèmes de vidéoprotection ;VU la demande de renouvellement avec modification du système de vidéoprotection deCrédit Mutuel SAINT chargé de sécurité ;VU l'avis émis par la Commission Départementale de Vidéoprotection en sa séance

Préfecture de l’Eure-et-Loir – 08 décembre 2025

25-11-19 Arrêté Crédit Mut BONNEVAL

de la sécurité intérieure, relatif aux dispositions généralesen matière de vidéoprotection ;VU le systèmes de vidéoprotection ;VU le décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 relatif aux dispositions des ministériel du 3 août 2007 portant définition des normes techniques dessystèmes de vidéoprotection ;VU la demande de renouvellement du système de vidéoprotection du Crédit Mutuel, 5 ruede la Grève, sur la Départementale de Vidéoprotection en sa séance dujeudi 06 novembre 2025;VU le décret du 13 juillet 2023

Préfecture de l’Eure-et-Loir – 08 décembre 2025

25-11-20 Arrêté Crédit Mut Dreux

de la sécurité intérieure, relatif aux dispositions généralesen matière de vidéoprotection ;VU le systèmes de vidéoprotection ;VU le décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 relatif aux dispositions des ministériel du 3 août 2007 portant définition des normes techniques des sys-tèmes de vidéoprotection ;VU la demande de renouvellement du système de vidéoprotection du CREDIT MUTUEL,16 rue des Gaults sur la Départementale de Vidéoprotection en sa séance dujeudi 06 novembre 2025;VU le décret du 13 juillet 2023

Préfecture de l’Eure-et-Loir – 08 décembre 2025

25-11-21 Arrêté Credit Mut Mainvilliers

la sécurité intérieure, relatif aux dispositions généralesen matière de vidéoprotection ;VU le systèmes de vidéoprotection ;VU le décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 relatif aux dispositions des ministériel du 3 août 2007 portant définition des normes techniques dessystèmes de vidéoprotection ;VU la demande de renouvellement du système de vidéoprotection du Crédit Mutuel, 67rue de la République, sur Commission Départementale de Vidéoprotection en sa séance dujeudi 06 novembre 2025;VU le décret du 13

Préfecture de l’Eure-et-Loir – 08 décembre 2025

25-11-22 Arrêté Credit Mut Nogent-Le-Roi

la sécurité intérieure, relatif aux dispositions généralesen matiére de vidéoprotection ;VU le titre systémes de vidéoprotection ;VU le décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 relatif aux dispositions des ministériel du 3 août 2007 portant définition des normes techniques dessystèmes de vidéoprotection ;VU la demande de renouvellement du système de vidéoprotection du CREDIT MUTUEL, 6rue de la Volaille, sur la Commission Départementale de Vidéoprotection en sa séance dujeudi 06 novembre 2025;VU le décret du 13

Préfecture de l’Eure-et-Loir – 08 décembre 2025

25-11-23 Arrêté La B. Postale Châteauneuf

la sécurité intérieure, relatif aux dispositions généralesen matière de vidéoprotection ;VU le titre de vidéoprotection ;VU le décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 relatif aux dispositions des livres ministériel du 3 août 2007 portant définition des normes techniques des sys-tèmes de vidéoprotection ;VU la demande renouvellement avec modification du système de vidéoprotection de LaBanque Postale, 9 Vidéoprotection en sa séance dujeudi 06 novembre 2025;VU le décret du 13 juillet 2023 portant

Préfecture de l’Eure-et-Loir – 08 décembre 2025

recueil-01-2025-409-recueil-des-actes-administratifs-special 08 -12-2025

système de vidéoprotection Dossier n°20250400 Centre départemental de solidarité Pierre GOUJON à Bourg-en autorisation d'un système de vidéoprotection Dossier n°20250400 Centre départemental de solidarité préfectoral portant autorisation d'un système de vidéoprotection Dossier n°20250400 Centre départemental de Cedex04.74.32.30.00@) pref-video-protection@ain.gouv.fr Cabinet de la préfète Direction des sécurités Bureau des polices administratives Arrêté préfectoral portant autorisation d'un système de vidéoprotection

Préfecture de l’Ain – 08 décembre 2025

RAA n°241 spécial (nominatifs) du 8 décembre 2025

images issues d'un système de vidéoprotection ;Vu l'arrêté préfectoral n°24/623 du 30 septembre systèmes de vidéoprotection de lacommune d'Abbeville :- Monsieur GEORGIN Sébastien, gardien de police , opérateur vidéoprotection (habilité par agrément préfectoraldélivré le 28/11/2025).Personnes supprimées de la liste des personnes habilitées à visionner les images relevant du systèmesde vidéoprotection

Préfecture de la Somme – 08 décembre 2025

RAA_69-2025-325-081225

de vidéoprotection existants ne permettent pas de couvrir l'ensemble du secteur concerné

Préfecture du Rhône – 08 décembre 2025