Recherche

Nombre de résultats : 10000

RAA n°29-2025-205 du 06 décembre 2025

captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs Le nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées et de transmettre des images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef aux fins d'assurer la à la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la au moyen de caméras installées sur des aéronefs 3 l'appui des personnels au sol, en vue de leur

Préfecture du Finistère – 06 décembre 2025
recueil-r02-2025-450-recueil-des-actes-administratifs

aériennes, etnotamment ses annexes VI (aéronefs complexes) et VII (aéronefs non complexes) ;Vu le règlement réglementation de lacirculation aérienne des hélicoptères;Vu l'arrêté interministériel du 06 mai 1995 modifié , relatif aux aérodromes et autresemplacements utilisés par les hélicoptères, et notamment ses articles 16 et suivants;Vu l'arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs rendent nécessaires la réglementation de l'activité des aéronefs privés évoluant àpartir de navires

Préfecture de Martinique – 06 décembre 2025
recueil-idf-015-2025-12-recueil-des-actes-administratifs-special du 05.12.2025

permettre une surveillance permanente des patients, y compris, le cas échéant, par vidéosurveillance des patients, y compris, le cas échéant, par vidéosurveillance, lorsque cela serait jugé nécessaire nucléaire au sein de trois centres situés dans le Val-d'Oise dotés au total de 4 caméras à médecine nucléaire d'Eaubonne à exploiter : - deux caméras à tomographie d'émission mono-photonique (TEMP situés dans le Val-d'Oise dotés au total de 4 caméras à tomographie d'émission mono-photonique (TEMP

Préfecture de la région Île-de-France – 05 décembre 2025
recueil-90-2025-129- publié le 05-12-2025

comprennent :- 1 caméra extérieure de vidéoprotection, sise place d'Armes, pour la surveillance du« Jardin de Neige de Noël » ;- 1 caméra extérieure de vidéoprotection, sise place des Vosges, pour la surveillance de la« Patinoire de Noël » ;- 1 caméra extérieure de vidéoprotection, sise place Corbis, pour provisoire de systèmes de vidéoprotection à l'occasion des festivités de Noël de la ville de Belfort du 6 -05-00005 Arrêté portant autorisation provisoire de systèmes de vidéoprotection à l'occasion des

Préfecture du Territoire de Belfort – 05 décembre 2025
RAA N°438 du 05 décembre 2025

transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs Préfecture des Yvelines - 78-2025-12-05 , à l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 26 transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs Le préfet des Yvelines , en date du 19 avril 2023 relatif au nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant fixé à : - Deux caméras embarquées sur deux aéronefs sans équipage à bord de type DJI Matrice 4T. Tél

Préfecture des Yvelines – 05 décembre 2025
recueil-76-2025-261-recueil-des-actes-administratifs

normes techniques applicables au service de sauvetage etde lutte contre l'incendie des aéronefs sur les -Maritime, de tout aéronef français ou étranger, dont le pilote acommis une infraction aux dispositions de et de lutte contre l'incendie des aéronefs et laprévention et la lutte contre le risque animalier :a ledépartement de la Seine-Maritime, de tout aéronef francais ou étranger, dont le pilote acommis une infraction service de sauvetage et de lutte contre l'incendie des aéronefs et laprévention et la lutte contre

Préfecture de la Seine-Maritime – 05 décembre 2025
Recueil spécial n°64-2025-393 du 5 décembre 2025

transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs (4 pages) Page 3 64-2025-12-05-00003 -mer, en date du 19 avril 2023, relatif au nombremaximal de caméras installées sur des aéronefs , d'enregistrer et de transmettre desimages au moyen d'un aéronef sans équipage à bord, doté d'une caméra de caméras installées sur des aéronefs 5 Article 2: Le nombre maximal de caméras pouvant procéder sur des aéronefs 6 ANNEXE : zone dévolution du drone 4/42, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU

Préfecture des Pyrénées-Atlantiques – 05 décembre 2025
Recueil n°375 sp du 5 décembre 2025

transmissioneue au moyen de caméras installées sur des aéronefs dans le cadre de la mission de luttecontre et à latransmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins de prévenirdes transmissiond'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la surveillance des sur desmoyens aériens habités (avions et hélicoptères) ainsi que non habités (drones) pendant une decaméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque

Préfecture du Nord – 05 décembre 2025
4_recueil des actes administratifs special n°47-2025-163 du 05 12 2025

Préfecture de Lot-et-Garonne / BSIRE 47-2025-12-05-00003 - AP Autorisation vidéoprotection Eglise des -00003 AP Autorisation vidéoprotection Eglise des Jacobins Préfecture de Lot-et-Garonne - 47-2025-12 -05-00003 - AP Autorisation vidéoprotection Eglise des Jacobins 13 PREFET Cabinetee Service des vidéoprotection pris pourl'application des titres Il (chapitre III) et V du livre Il du code de la sécurité d'installer un système de vidéoprotection situé à l'église des Jacobins,sis rue Richard Coeur de Lion à Agen

Préfecture du Lot-et-Garonne – 05 décembre 2025