recueil-r02-2026-273-recueil-des-actes-administratifs

transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs LE PRÉFET Vu le Code de la nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans de capter, d'enregistrer et de transmettre des images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef caméras installées sur des aéronefs LE PRÉFET Vu le Code de la sécurité intérieure et notamment ses à la transmission d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef aux fins de prévenir

Préfecture de Martinique – 29 août 2026

recueilDS-idf-038-2026-08-recueil-des-actes-administratifs-special du 28.08.2026

combustible à bord des aéronefs Attestation d'identification aux fins d'approvisionnement en carburant ou combustible à bord des aéronefs Création, modification des entrepôts fiscaux de produits énergétiques utilisés comme carburant ou combustible à bord des aéronefs

Préfecture de la région Île-de-France – 28 août 2026

RAA n°211 (nominatifs) du 28 août 2026

.- Monsieur POCHON Geoffrey _Ouvrier mécanicien cellule aéronefs, AIRBUS ATLANTIC, MEAULTE. - Monsieur . - Monsieur BOURABLE CédricAjusteur monteur en structure aeronef, AIRBUS ATLANTIC, MEAULTE , DAILYCER FRANCE, FAVEROLLES. - Monsieur DRON SébastienConducteur ebm, LE JOINT FRANCAIS, GAMACHES , COMPASS GROUP FRANCE, AMIENS. - Monsieur ODENT AlexandreAjusteur/monteur cellule aeronef, AIRBUS

Préfecture de la Somme – 28 août 2026

RAA_etat74_20260828_391

caméras vidéo sont réparties sur l'ensemble du tracé et permettent à l'exploitant une surveillance 24h

Préfecture de la Haute-Savoie – 28 août 2026

RAA n°195 du 28 août 2026

dronne, la foucaudière, la grassinière, la guyonnière, la lande st pierre, la luzardière, la

Préfecture de la Sarthe – 28 août 2026

Recueil n°304 du 28 août 2026

etaéronefs militaires, aéronefs télépilotés, de vols en formation et de voltige, décrite en annexe ci-après chargé de vérifier que le programme de présentation envol des aéronefs militaires français relevant de de 11h00 à 19h00.Article 15L'aérodrome est réservé aux aéronefs basés du jeudi 03 septembre 2026 au 19h00.Durant cette exposition statique, les aéronefs sont manipulés à la main, aucune mise en présentation ;- en présence de moyens de secours et de lutte contre l'incendie adaptés aux aéronefs

Préfecture du Nord – 28 août 2026

2026.08.28 RAA spécial arrêté préfectoral fixant pour les élections au suffrage direct les lieux d’ouverture de scrutin et la répartition des élect...

, rue des Aeronefs, rue des Aigrettes, rue des Ailes, rue des Auvannes, rue des Boissières, rue des

Préfecture d’Indre-et-Loire – 28 août 2026

RAA-35-2026-252 du 28 août 2026

d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs (3 pages) Page 79 35-2026-08-28-00002 - Arrêté , l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs (3 pages) Page 91 transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs (3 pages) Page 95 35-2026-08-27-00007 , l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs Préfecture et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 79 | =PREFETED'ILLE-ET

Préfecture d’Ille-et-Vilaine – 28 août 2026

recueil-30-2026-196-special du 28 08 2026

avant d'emprunter la passe. Deux caméras sont installées sur le Petit-Rhône comme suit : - une vers

Préfecture du Gard – 28 août 2026

RAA SPECIAL n°26-2026-275 du 28/08/2026

transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs en vue de prévenir les transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs en vue de prévenir les atteintes nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans de caméras installées sur des aéronefs en vue de prévenir les atteintes à la sécurité des personnes transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs en vue de prévenir les atteintes à

Préfecture de la Drôme – 28 août 2026