Recherche

Nombre de résultats : 5942

RAA spéciale Préfecture de Police du 15 juillet 2025

d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs du 13 au 14 juillet 2025 à Paris et dans les captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installée sur des hélicoptères 2023 relative à la procédured'autorisation des caméras installées sur des aéronefs pour des missions au moyen de deux caméras installées sur des aéronefs télé-pilotés afin d'assurer laprévention des desenregistrements est fixé à 2 caméras embarquées sur des aéronefs télé-pilotés. Article 3 - La présente

Préfecture des Hauts-de-Seine – 15 juillet 2025
RAA_69-2025-182-150725

vidéoprotection et, le cas échéant, du déplacement des caméras. Article 4 : Les agents des forces de système de vidéoprotection et, le cas échéant, du déplacement des caméras. Article 4 : Les agents vidéoprotection et, le cas échéant, du déplacement des caméras. Article 4 : Les agents des forces de sécurité vidéoprotection et, le cas échéant, du déplacement des caméras. Article 4 : Les agents des forces de sécurité de vidéoprotection et, le cas échéant, du déplacement des caméras. Article 4 : Les agents des forces

Préfecture du Rhône – 15 juillet 2025
Recueil du 15 juillet 2025

: Les documents de bord des aéronefs, les licences de vol et les qualificationsdes pilotes devront être conformes à la réglementation en vigueur et en cours de validité. La présence à bord d'un aéronef : Durant les évolutions, les aéronefs devront respecter la distance minimaled'éloignement vis-a-vis l'organisateur avec les évolutions envisagées et les caractéristiques et performances de son aéronef. Il l'atterrissage, les aéronefs ne volent pas au-dessus des zones à forte densité, des villes ou autres

Préfecture des Pyrénées-Orientales – 15 juillet 2025
RAA_Juillet_02-2025-110

sur:localisation du système de vidéosurveillance (nombre de caméras), caractéristiques du système(durée de , localisation du système de vidéosurveillance(nombre de caméras), personnes habilitées à accéder aux portant modification d'un système de vidéoprotection Commune de LAON (3 pages) Page 3 02-2025-07-15 -00004 - Arrêté n°2021/0136-M-1-2025 portant modification d'un système de vidéoprotection Commune système de vidéoprotection Boutique Monsieur à LAON (3 pages) Page 11 02-2025-07-15-00006 - Arrêté n

Préfecture de l’Aisne – 15 juillet 2025
RAA N°242 du 15 juillet 2025

aéronef télé-piloté (drone), les interdictions suite à une déclaration d'utilisation d'un aéronef plateforme réservée à la pratique des aéronefs ULM, zones d'interdiction de survol temporaire modification d'un système de vidéoprotection, les récépissés de demande d'installation, de renouvellement ou de modification d'un système de vidéoprotection ; Les décisions relatives à l'agrément des images de vidéoprotection ; i) les récépissés de déclarations de manifestations sportives

Préfecture du Var – 15 juillet 2025
RAA n°115 du 15 juillet 2025

moyen de caméras installées sur des aéronefs du 13 au 14 juillet 2025 à Paris et dans les d'autorisation des caméras installées sur des aéronefs pour des missions de police moyen de deux caméras installées sur deux hélicoptères de la gendarmerie nationale mo- bilisés afin enregistrements est fixé à 2 caméras embarquées sur deux hélicoptères. Article 3 – La présente du 30 avril 2023 relative à la procédure d'autorisation des caméras installées sur des aéronefs

Préfecture du Val-de-Marne – 15 juillet 2025
Recueil_spécial_n°136_du_15_juillet_2025

deux caméras, embarquées sur deux aéronefs télépilotés, à savoir: deux drones demarque « DJI », modèle la transmission d'image au moyen de caméras installées sur des aéronefs, le 22 juillet 2025, à transmettre des images au moyen dedeux caméras installées sur deux aéronefs, aux fins de prévenir l'enregistrement et à la transmissiond'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la l'Hérault à utiliser un dispositif de brouillage destiné à rendre inopérant un aéronef circulant

Préfecture de l’Hérault – 15 juillet 2025