recueilDS-idf-005-2025-09-recueil-des-actes-administratifs-special du 01.09.2025

carburant ou combustible à bord des aéronefs  Attestation d'identification aux fins d'approvisionnement des aéronefs Direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France - IDF-2025-09-01-00017 - Décision comme carburant ou combustible à bord des aéronefs Création et modification des autorisations utilisés comme carburant ou combustible à bord des aéronefs Décision de fermeture des

Préfecture de la région Île-de-France – 01 septembre 2025

Recueil n°259 du 1er septembre 2025

vidéoprotection au 01-09-2025 (2 pages) Page 5 2025-09-01-00003 - décision portant délégation de enregistrementsde vidéoprotection à compter du 01 septembre 2025. Le chef d'établissement du centre et aux enregistrements de vidéoprotection en raison de leurfonctions et pour les besoins du service

Préfecture du Nord – 01 septembre 2025

RAA 33 SPECIAL N° 2025-202

par drones sera réalisé par l'IFREMER au début de l'été eten septembre après le chantier. Un suivi par drones au maximum du développement del'herbier a zostère en septembre devra également être à Z. noltei - verité terrain mars 2025Plan de survol par drone (source : Ifremer)Périmètres friches

Préfecture de la Gironde – 01 septembre 2025

RAA SPECIAL N° 01_SEPTEMBRE 2025

des aéronefs : - pour le square André Chénier à CARCASSONNE du jeudi 29 août 2025 à 12h00 au aéronefs. Le préfet de l'Aude,Chevalier de la Légion d'Honneur,Chevalier de l'Ordre national du mérite installées sur des aéronefs pouvant être simultanémentutilisées dans chaque département et collectivité captation installés sur des aéronefs est nécessaire et adapté etqu'il n'existe pas de dispositif moins direction départementalede la police nationale de l'Aude au moyen de 2 caméras embarquées sur un drone

Préfecture de l’Aude – 01 septembre 2025

recueil-01-2025-272-recueil-des-actes-administratifs-special. 1-09-2025

individu capturé et continuer à l 'identifier par caméra automatique en cas de défaillance du collier

Préfecture de l’Ain – 01 septembre 2025

recueilDS-idf-003-2025-09-recueil-des-actes-administratifs-special du 01.09.2025

carburant ou combustible à bord des aéronefs Attestation d'identification aux fins combustible à bord des aéronefs Création, modification des entrepôts fiscaux de carburant des aéronefs Création et modification des dépôts spéciaux de carburant d'aviation, M. Nicolas produits énergétiques utilisés comme carburant ou combustible à bord des aéronefs Décision carburant ou combustible à bord des aéronefs Attestation d'identification aux fins

Préfecture de la région Île-de-France – 01 septembre 2025

recueil-idf-002-2025-09-recueil-des-actes-administratifs-special du 01.09.2025

gestion du système d'alarme, de vidéo-protection et de prévention contre la radicalisation

Préfecture de la région Île-de-France – 01 septembre 2025

recueilDS-idf-001-2025-09-recueil-des-actes-administratifs-special du 01.09.2025

bord des aéronefs Attestation d'identification aux fins d'approvisionnement en exonération de taxe carburant ou combustible à bord des aéronefs Création, modification des entrepôts fiscaux de consommation sur les produits énergétiques utilisés comme carburant ou combustible à bord des aéronefs les produits énergétiques utilisés comme carburant ou combustible à bord des aéronefs carburant ou combustible à bord des aéronefs Attestation d'identification aux fins

Préfecture de la région Île-de-France – 01 septembre 2025

RAA_69-2025-221-010925

pénale. II - POLICE GÉNÉRALE 1. Décisions concernant les systèmes de vidéo-protection (Code de la

Préfecture du Rhône – 01 septembre 2025

Recueil administratif spécial N°22-2025-201 du 1er Septembre 2025

certificats d'immatriculation et aux permis de conduire, - les déclarations de survols de drones, - les

Préfecture des Côtes-d’Armor – 01 septembre 2025