RAA spéciale N°48-2026-061

images au moyen de deux caméras installées sur un aéronef aux fins d'assurer la sécurité des d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la sécurité des personnes sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque département et collectivité dispositifs de captation installés sur des aéronefs est nécessaire et adapté ; qu'il n'existe pas de préfet de la Lozère ; VU l'arrêté du 19 avril 2023 relatif au nombre maximal de caméras installées

Préfecture de la Lozère – 14 mai 2026

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°48-2026-062

décembre 2020 relatif à l'utilisation de l'espace aérien par les aéronefs sans équipage à bord présent arrêté ne concerne pas les aéronefs sans équipage à bord mis en œuvre par les forces de de tout vol d'aéronef sans équipage à bord (drone) est interdit le 14 mai 2026 de 10h à 23h59, au

Préfecture de la Lozère – 14 mai 2026

Arrêté n°2026-00580 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion de la demi-finale de la Première Ligue de football au stade Jean Bouin le samedi 16 mai 2026

la procédured'autorisation des caméras installées sur des aéronefs pour des missions de transmettre desimages au moyen de deux caméras installées sur des aéronefs télé-pilotés afin d'assurer simultanément a desenregistrements est fixé a 2 caméras embarquées sur des aéronefs télé-pilotés.Article aéronefs à l'occasion de la demi-finale de la Première Ligue de football austade Jean Bouin le samedi aéronefs aux fins d'assurer la prévention des atteintes à la sécuritédes personnes et des biens

Préfecture de police de Paris – 13 mai 2026

Arrêté 2026-00580 drones Paris FC vs PSG féminines 16 mai 26 signé

la procédured'autorisation des caméras installées sur des aéronefs pour des missions de transmettre des imagesau moyen de deux caméras installées sur des aéronefs télé-pilotés afin desenregistrements est fixé à 2 caméras embarquées sur des aéronefs télé-pilotés. Article 3 - La présente aéronefs à l'occasion de la demi-finale de la Première Ligue de football austade Jean Bouin le samedi 16 des aéronefs aux fins d'assurer la prévention des atteintes à la sécurité despersonnes et des biens

Préfecture des Hauts-de-Seine – 13 mai 2026

RAA n° 91-2026-124 spécial publié le 13 mai 2026

de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utiliséesdans chaque département

Préfecture de l’Essonne – 13 mai 2026

recueil-75-2026-275-recueil-des-actes-administratifs-special du 13.05.2026

transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la 34ème journée du moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion des concerts de l'artiste JUL au Stade de transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la 34 ème maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque avril 2023 relative à la procédure d'autorisation des caméras installées sur des aéronefs pour des

Préfecture de Paris – 13 mai 2026

RAA n°119 du 13 mai 2026

2022 relatif aux aérodromeset autres emplacements utilisés par les hélicoptères ;VU l'arrêté relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils enaviation générale;VU l'arrêté préfectoral ) aux aéronefs utilisés, ainsi qu'à la sécurité des opérations envisagéespour les personnes relative à l'utilisation des aéronefs civils en aviation générale.Cette autorisation ne dispense pas

Préfecture de Loire-Atlantique – 13 mai 2026

Recueil des actes administratifs n°194 du 13 mai 2026

, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur les aéronefs 127 transmission d'images au moyen de caméras installées sur les aéronefs La préfète de l'Isère Chevalier caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque département et l'enregistrement et à la transmission d'images au moyen de caméras installées sur deux aéronefs sans caméras installées sur les aéronefs 129 Article 4 : La secrétaire générale adjointe et le

Préfecture de l’Isère – 13 mai 2026

prefecture_loire_RAA_42-2026-079_2026_05_13

la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à SAINT-ÉTIENNE à avril 2023 relatif au nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être et à la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer 1 er est fixé à 2 caméras embarquées sur 2 aéronefs de marque DJI MAVIC 3 T N , d'enregistrer et de transmettre des images au moyen d'une ca - méra installée sur un aéronef aux fins

Préfecture de la Loire – 13 mai 2026

Raa 19-2026-053 du 13 mai 2026

aérienne des hélicoptères;Vu l'arrêté ministériel du 24 juillet 1991 et son annexe — du 30 août 1991 aéronefs seront conformesà la réglementation et en cours de validité (cas notamment des éventuels d'occupation des aéronefs prévues au §5.4 des annexesde l'arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale).Article 8: L'enregistrement des images ou de re/atif aux conditions d'utilisation des aéronefs en aviation générale. 2. Régime de vol et

Préfecture de Corrèze – 13 mai 2026