RAA 33 SPECIAL N° 2024-300

fins ; CONSIDÉRANT que le dispositif de vidéoprotection urbain existant ne permet pas de communes concernés, la vidéoprotection est abstente (notamment dans le quartier de Thouars à

Préfecture de la Gironde – 30 décembre 2024

Recueil spécial n°267 du 30 décembre 2024

été filmé par des caméras de vidéo-surveillance et par la suite interpellé ; que l'individu

Préfecture de l’Hérault – 30 décembre 2024

recueil-04-2024-345-recueil-des-actes-administratifs

autorisation d'un système de vidéoprotection (2 pages) Page 48 2e a Préfecture des Alpes-de-Haute vidéoprotection Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-12-27-00013 - AP 2024-362-001 du 27 décembre 2024, portant autorisation d'un système de vidéoprotection 48 PREFET | DIRECTION DU CABINET DES autorisation d'un système de vidéoprotection LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE VU le code de la modifié portant définition des normes techniques des systèmes de vidéosurveillance, notamment

Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence – 30 décembre 2024

RAA N°377 du 30 décembre 2024

l'arrondissement de Toulon ; •mutualisation de polices municipales. 4.2.2.2. Vidéoprotection •instruction et autorisation des demandes de systèmes de vidéoprotection sur la voie publique ou dans un vidéoprotection. 4.2.2.3. Aéronautique et utilisation de l'espace aérien à l'exclusion des mouvements

Préfecture du Var – 30 décembre 2024

recueil-13-2024-330-recueil-des-actes-administratifs-special. du 30 décembre 2024pdf

autorisation d'un système de vidéoprotection Le préfet de police des Bouches-du-Rhône, VU les définition des normes techniques des systèmes de vidéoprotection ; VU la demande d'autorisation d'un système de vidéoprotection situé HOLIDAY INN EXPRESS 8 impasse Pythagore - ZI de couperigne - 13127 Vidéoprotection du 26 septembre 2024 ; A R R Ê T E Article premier : Monsieur FOUAD BENAHMED, est demande, à mettre en œuvre à l'adresse sus- indiquée, un système de vidéoprotection constitué de 2

Préfecture des Bouches-du-Rhône – 30 décembre 2024

recueil-13-2024-329ter-recueil-des-actes-administratifs-special du 29 décembre 2024

vidéo-protection permettant une vue sur les différents points hauts présents sur les di fférentes à surveiller sont dépourvues de camér as de vidéo-protection permettant une vue sur les différents

Préfecture des Bouches-du-Rhône – 29 décembre 2024

RAA spécial n° 111

, pour la sécurisation des célébrations du Nouvel An ; Considérant que le dispositif de vidéoprotection

Préfecture de la Manche – 27 décembre 2024

recueil-01-2024-390-recueil-des-actes-administratifs-special-27122024

d'un système de vidéoprotection (177 pages) Page 38 01-2024-11-27-00010 - Arrêté préfectoral n ° 20190327 portant autorisation d'un système de vidéoprotection SUPERMARCHE LIDL (Boulevard Kennedy) à autorisation d'un système de vidéoprotection (75 pages) Page 219 01-2024-11-27-00011 - Sommaire Arrêtés préfectoraux portant autorisation d'un système de vidéoprotection (3 pages) Page 295 2 préfectoral n° 20140312 portant autorisation d'un système de vidéoprotection 01_Pref_Préfecture de

Préfecture de l’Ain – 27 décembre 2024

Arrêté DUPA 2024-1691 du 26 décembre 2024 portant autorisation de l’emploi d’un traitement algorithmique sur des images issues d’un système de vidéoprotection à l’occasion des festivités de la Saint-Sylvestre du 31 décembre 2024 au 1er janvier 2025 sur

l'emploi d'un traitement al gorithmique sur des images issues d'un système de vidéoprotection à du livre II relatif à la vidéoprotection ; Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée vidéoprotection et de caméras installées sur des aé ronefs, pris en application de l'article 10 de la loi n décemb re 2024 portant autorisation d'installer un dispositif de vidéoprotection ; Vu le message images collectées au moyen d'un système de vidéoprotection autorisé ; Considérant que cette

Préfecture de police de Paris – 27 décembre 2024

recueil-75-2024-799-RAA-special du 27.12.2024

de l'emploi d'un traitement algorithmique sur des images issues d'un système de vidéoprotection à algorithmique sur des images issues d'un système de vidéoprotection à l'occasion des festivités de la l'emploi d'un traitement algorithmique sur des images issues d'un système de vidéoprotection à l'occasion vidéoprotection à l'occasion des fe stivités de la Saint-Sylvestre du 31 décembre 2024 au 1 er janvier , notamment le ti tre V du livre II relatif à la vidéoprotection ; Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier

Préfecture de Paris – 27 décembre 2024