2025-07-01_RAA_N°73-2025-124

autorisation d'installation d'un système de vidéo-protection La Préfète de la Savoie Chevalier de la , Livre II - titre V : Vidéo-protection ; VU le décret 2015-489 du 29 avril 2015 relatif à la vidéo techniques des systèmes de vidéo- protection ; VU l'arrêté ministériel du 5 janvier 2011 fixant les conditions de certification des installateurs de systèmes de vidéo-protection ; VU l'arrêté commission départementale des systèmes de vidéo-protection ; VU la demande d'autorisation

Préfecture de la Savoie – 01 juillet 2025

recueil-05-2025-238-recueil-des-actes-administratifs

- Arrêté d'autorisation d'un système de vidéoprotection DÉCHETTERIE CLOS JOUFFREY - SAINT CHAFFREY (2 vidéoprotection DÉCHETTERIE FONTCHRISTIANE - BRIANÇON (2 pages) Page 52 ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00006 - Arrêté d'autorisation d'un système de vidéoprotection ÉCOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - VP - GAP d'autorisation d'un système de vidéoprotection DÉCHETTERIE CLOS JOUFFREY - SAINT CHAFFREY Direction d'autorisation d'un système de vidéoprotection DÉCHETTERIE CLOS JOUFFREY - SAINT CHAFFREY 49 - L Direction du

Préfecture des Hautes-Alpes – 30 juin 2025

recueil-05-2025-239-recueil-des-actes-administratifs

PUBLIABLE 05-2025-06-23-00010 - Arrêté d'autorisation d'un système de vidéoprotection ARCHIVES de vidéoprotection DÉCHETTERIE - AVANCON (2 pages) Page 36 ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-26-00037 - Arrêté d'autorisation d'un système de vidéoprotection FRANCE TRAVAIL - BRIANÇON (2 pages) Page 39 ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-26-00036 - Arrêté d'autorisation d'un système de vidéoprotection FRANCE TRAVAIL vidéoprotection MAISON DE PAYS DE BAYARD - GAP (2 pages) Page 45 ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-23-00005

Préfecture des Hautes-Alpes – 30 juin 2025

recueil-05-2025-240-recueil-des-actes-administratifs

/ ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-26-00029 - Arrêté d'autorisation d'un système de vidéoprotection LE PANORAMIC d'un système de vidéoprotection LOCAL COMMUNAL - SAINT BONNET EN CHAMPSAUR (2 pages) Page 36 ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-26-00030 - Arrêté d'autorisation d'un système de vidéoprotection PARC DE TRENTE PAS de vidéoprotection PISCINE MUNICIPALE - LE POET (2 pages) Page 42 ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-26 -00032 - Arrêté d'autorisation d'un système de vidéoprotection VOIE PUBLIQUE - SAINT VERAN (2 pages

Préfecture des Hautes-Alpes – 30 juin 2025

recueil-05-2025-241-recueil-des-actes-administratifs

d'autorisation d'un système de vidéoprotection DDETSPP - GAP (2 pages) Page 3 ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-26 -00034 - Arrêté d'autorisation d'un système de vidéoprotection ÉPICERIE PARTICIPATIVE - VILLAR SAINT vidéoprotection VOIE PUBLIQUE - VENTAVON (2 pages) Page 9 2 Direction des services du cabinet et de la sécurité ACTE PUBLIABLE 05-2025-06-26-00035 Arrêté d'autorisation d'un système de vidéoprotection -00035 - Arrêté d'autorisation d'un système de vidéoprotection DDETSPP - GAP 3 | = L | Direction du

Préfecture des Hautes-Alpes – 30 juin 2025

RAA n° 222 du 30 juin 2025

autorisation d'installation d'un système de Vidéoprotection Commune de LA VALETTE-DU-VAR (Crédit Agricole P .C.A.) ARRÊTÉ PRÉFECTORAL portant autorisation d'installation d'un système de Vidéoprotection système de Vidéoprotection Commune de BRIGNOLES (C.I.C. Lyonnaise de Banque) Établissements publics ARRÊTÉ PRÉFECTORAL portant autorisation d'installation d'un système de Vidéoprotection Commune de système de Vidéoprotection Commune de ROQUEBRUNE (Territoire communal) ARRÊTÉ PRÉFECTORAL portant

Préfecture du Var – 30 juin 2025

RAA n° 91-2025-151 publié le 30 juin 2025

autorisation d'un système de vidéoprotection :DISTRI ANGERVILLE RAPID MARKET à ANGERVILLE LA PRÉFÈTE DE normestechniques des systèmes de vidéosurveillance ; Vu l'arrêté n°2025-PREF-DCPPAT-BCA-187 du 19 mai l'Essonne ; Vu la demande d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection présentée par vidéoprotection lors de sa séance du 24juin 2025 ; Considérant le bien-fondé de la demande au regard , peuvent accéderà tout moment aux images et enregistrements de ce système de vidéoprotection. Le délai

Préfecture de l’Essonne – 30 juin 2025

RAA n° 91-2025-152 publié le 30 juin 2025

autorisation d'un système de vidéoprotection :MONDIAL RELAY (consigne n°31922) à EVRY-COURCOURONNES LA définition des normestechniques des systèmes de vidéosurveillance ; Vu l'arrêté n°2025-PREF-DCPPAT-BCA Préfète de l'Essonne ; Vu la demande d'autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection départementale des systèmes de vidéoprotection lors de sa séance du 24 juin 2025 ; Considérant le bien accéderà tout moment aux images et enregistrements de ce système de vidéoprotection. Le délai

Préfecture de l’Essonne – 30 juin 2025

RAA-35-2025-143 du 30 juin 2025

ont interpellé un individu ayantdétruit une caméra de vidéoprotection installée à proximité d'un point vidéoprotection ; Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2025-06-30-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la Rennes, les caméras de vidéoprotection ont été dégradées ; que le 14décembre 2024, boulevard du Portugal à Rennes, 2 individus ont tenté d'incendier un pylônesupportant une caméra de vidéosurveillance de cannabis et une arme de poing ; que la quasi-totalité des caméras de vidéoprotection dusecteur

Préfecture d’Ille-et-Vilaine – 30 juin 2025

recueil-04-2025-122-recueil-des-actes-administratifs

d'un système de vidéoprotection (2 pages) Page 36 2 Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence 04-2025 du 27 juin 2025 portant autorisation d'un système de vidéoprotection Préfecture des Alpes-de-Haute vidéoprotection 36 zsPREFETDES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCELibertéEgalitéFraternité DIRECTION DU CABINET Nº 2025-178-006 portant autorisation d'un système de vidéoprotection LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE vidéosurveillance, notamment ses annexes techniques ; VU l'arrêté préfectoral nº 2024-180-009 du

Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence – 30 juin 2025