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recueil-75-2025-155-recueil-des-actes-administratifs-special du 13.03.2025

traitement algorithmique des images issues d'un système de vidéoprotection à l'occasion des matchs l'emploi dans cinq gares parisiennes de la SNCF d'un traitement algorithmique des images issues d'un autorisation de l'emploi dans cinq gares parisiennes de la SNCF d'un traitement algorithmique des d'un traitement algorithmique des images issues d'un système de vidéoprotection à l'occasion des n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux j eux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant

Préfecture de Paris – 13 mars 2025

Arrêté DUPA n°2025-0246 portant autorisation de l’emploi dans cinq gares parisiennes de la SNCF d’un traitement algorithmique des images issues d’un système de vidéoprotection à l’occasion des matchs de rugby lors de la 5ème journée du tournoi ...

modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et auxlibertés ;Vu la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 caméras installées sur des aéronefs, pris en application de l'article10 de la loi n° 2023-380 du 19 la seule fin d'assurer leur sécurité, de traitements algorithmiques des images dans lesvéhicules et de France (RER B) au traitement algorithmique dénommé« Cityvision » et développé par la société la loi du 19 mai 2023 et de l'article 13du décret du 28 août 2023 susvisés, l'emploi des traitements

Préfecture de police de Paris – 13 mars 2025

recueil-75-2025-145-recueil-des-actes-administratifs-special du 10.03.2025

Régie autonome des transports parisiens d'un traitement algorithmique des images issues d'un système Régie autonome des transports parisiens d'un traitement algorithmique des images issues d'un système traitement algorithmique des images issues d'un système de vidéoprotection à l'occasion du match de la libertés ; Vu la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 28 août 2023 relatif aux modalités de mise en œuvre des traitements algorithmiques sur les

Préfecture de Paris – 10 mars 2025

Arrêté DUPA n°2025-0244 portant autorisation de l’emploi dans deux stations de métro et de RER de la Régie autonome des transports parisiens d’un traitement algorithmique des images issues d’un système de vidéoprotection à l’occasion du match ...

RER de la Régieautonome des transports parisiens d'un traitement algorithmique des images issues fichiers et auxlibertés ;Vu la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et en application de l'article10 de la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et 2023 et de l'article 13du décret du 28 août 2023 susvisés, l'emploi des traitements algorithmiques est find'assurer sa sécurité, de traitements algorithmiques des images dans les véhicules et lesemprises de

Préfecture de police de Paris – 10 mars 2025

Arrêté DUPA n°2025-0182 portant autorisation de l’emploi dans deux stations de métro et de RER de la Régie autonome des transports parisiens d’un traitement algorithmique des images issues d’un système de vidéoprotection à l’occasion du concert ...

RER de la Régieautonome des transports parisiens d'un traitement algorithmique des images issues ;Vu la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de2024 et portant l'article10 de la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de2024 13du décret du 28 août 2023 susvisés, l'emploi des traitements algorithmiques est autorisé àParis traitements algorithmiques des images dans les véhicules et les emprises detransport public et sur

Préfecture de police de Paris – 10 mars 2025

Recueil spécial 60.2025

auxlibertés ;VU la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de2024 et de l'article10 de la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques etd'évaluation de l'expérimentation de traitements algorithmiques d'images légalementcollectées au moyen de en œuvre un traitement algorithmique, en qualité de responsablede traitement, sur les images , atitre expérimental et jusqu'au 31 mars 2025, de traitements algorithmiques, dans les

Préfecture des Alpes-Maritimes – 07 mars 2025

recueil-75-2025-126-recueil-des-actes-administratifs-special du 27.02.2025

l'emploi d'un traitement algorithmique sur des images issues d'un système de vidéoprotection à l'occasion de l'emploi d'un traitement algorithmique sur des images issues d'un système de vidéoprotection à autorisation de l'emploi d'un traitement algorithmique sur des images issues d'un système de vidéoprotection ° 2025-0181 portant autorisation de l'emploi d'un traitement algorithmique sur des images issues d'un 1978 modifiée relat ive à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ; Vu la loi n° 2023-380 du

Préfecture de Paris – 27 février 2025

Arrêté DUPA n°2025-0181 portant autorisation de l’emploi d’un traitement algorithmique sur des images issues d’un système de vidéoprotection à l’occasion du match de la 24ème journée de la Ligue 1 de football prévu le samedi 1er mars 2025

4ÉgalitéFraternité Arrêté DUPA n° 2025-0181portant autorisation de l'emploi d'un traitement algorithmique sur 1978 modifiée relative a l'informatique, aux fichiers et auxlibertés ;Vu la loi n° 2023-380 du 19 mai et de caméras installées sur des aéronefs, pris en application de l'article10 de la loi n° 2023-380 du du 28 août 2023 susvisés, l'emploi des traitements algorithmiques est autorisé àParis par le préfet sécurité, de traitements algorithmiques sur les images issues des camérasinstallées aux abords du Parc

Préfecture de police de Paris – 27 février 2025

recueil-75-2025-111-recueil-des-actes-administratifs-special du 20.02.2025

° 2025-0180 du 20 février 2025 portant autorisation de l'emploi d'un traitement algorithmique sur des autorisation de l'emploi d'un traitement algorithmique sur des images issues d'un système de vidéoprotection à autorisation de l'emploi d'un traitement algorithmique sur des images issues d'un système de vidéoprotection à -0180 portant autorisation de l'emploi d'un traitement algorithmique sur des images issues d'un relat ive à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ; Vu la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023

Préfecture de Paris – 20 février 2025

Arrêté DUPA n° 2025-0180 portant autorisation de l’emploi d’un traitement algorithmique sur des images issues d’un système de vidéoprotection à l’occasion du salon international de l’agriculture du 22 février 2025 au 2 mars 2025 inclus.

4ÉgalitéFraternité Arrêté DUPA n° 2025-0180portant autorisation de l'emploi d'un traitement algorithmique sur modifiée relative a l'informatique, aux fichiers et auxlibertés ;Vu la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 de caméras installées sur des aéronefs, pris en application de l'article10 de la loi n° 2023-380 du août 2023 susvisés, l'emploi des traitements algorithmiques est autorisé àParis par le préfet de , a titre expérimental et a la seule fin d'assurer sasécurité, de traitements algorithmiques sur les

Préfecture de police de Paris – 20 février 2025

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