ŒxRÉPUBLIQUEFRANÇAISE @) Agence Régionale de SantéLiberté La RéunionÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°198/2025/ARS LA RÉUNION
Portant révision du Schéma Régional de Santé La Réunion 2023-2028 du Projet Régional de Santé
(PRS) de La Réunion 2023-2033
Le directeur général de l'Agence Régionale de Santé de La Réunion
Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L.1434-1 et suivants, et R. 1434- et
suivants;
Vu le décret du 6 avril 2022 portant nomination de Gérard COTELLON en qualité de directeur
général de l'Agence Régionale de Santé La Réunion ;
Vu le décret n° 2023-1374 du 29 décembre 2023 relatif aux conditions d'implantation de
l'activité de Médecine d'urgence ;
Vu le décret n° 2023-1376 du 29 décembre 2023 relatif aux conditions techniques de
fonctionnement de l'activité de Médecine d'urgence ;
VU l'arrêté n°391-2023/ARS La Réunion du 30 octobre 2023 portant adoption du Projet Régional
de Santé de La Réunion 2023-2033;
Vu _ l'arrêté n°247-2023 du 10 juillet 2023 portant délimitation des zones du Schéma Régional de
Santé donnant lieu à la répartition des activités de soins et des équipements matériels lourds,
modifié par l'arrêté n°189-2025/ARS La Réunion du 15 juillet 2025;
Vu _ l'avis de consultation sur la révision partielle du Projet Régional de Santé de La Réunion 2023-
2033 publié le 19 mai 2025 au recueil des actes administratifs de la préfecture de La Réunion ;
Vu l'avis formulé par le Conseil d'administration de l'Agence Régionale de Santé La Réunion
réuni le 4 juin 2025 ;
Vu l'avis formulé par la Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie (CRSA) de La
Réunion réunie le 17 juin 2025;
Vu _ l'avis formulé par le Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie (CDCA) de
La Réunion réuni le 25 juin 2025 ;
Considérant que, sur le fondement de l'article R. 1434-1 du code de la santé publique, une révision
partielle du Schéma Régional de Santé (SRS), élément du Projet Régional de Santé, sans
modification de son économie générale, requiert l'avis préalable de la Conférence Régionale de
Santé et de l'Autonomie, du Conseil Départemental de l'Autonomie et de la Citoyenneté, et du
Conseil d'administration de l'Agence Régionale de Santé;
Considérant que le directeur général de l'Agence Régionale de Santé peut réviser le Projet Régional
de Santé et ses éléments pour garantir l'adaptation des orientations et objectifs, y compris pour les
objectifs quantifiés de I'offre de soins, aux besoins de santé de la population ;
Considérant qu'il convient, au regard des données d'activités et de leurs projections, des taux de
recours observés, des prévisions capacitaires actualisées et des extensions en cours des
établissements de santé, de la prévalence des maladies chroniques, et de la croissance de la

population et de son vieillissement, d'augmenter le nombre diimplantations de Médecineinitialement envisagé pour les zones de proximité Sud et I'Ouest ;
Considérant que I'épidémie de chikungunya qui a touché La Réunion sur le premier semestre 2025
a mis en lumiére Vinsuffisance des capacités hospitalières de médecine pour répondre, dans un
contexte d'isolement et d'insularité, à un recours important de la population, par ailleurs exposée à
la réitération d'épidémies d'arboviroses;
Considérant que ['activité de Traitement du cancer relève désormais des quatre zones de proximité
(Nord, Est, Sud et Ouest), et que cette évolution doit permettre d'y relocaliser des implantations
relatives à certaines modalités et mentions, dépourvues d'autorisation en vigueur, afin de répondre
aux enjeux d'accessibilité aux soins, de réduction des inégalités territoriales et de rapprochement
des traitements des patients ;
Considérant que, pour la mention de chirurgie oncologique mammaire de l''activité de Traitement
du cancer, pour la zone de proximité Ouest, les taux de recours constatés de la population
résidente et les taux de fuite de patientes vers les autres zones, dans un abjectif de réduction deces derniers, permettent d'envisager la création d'une nouvelle implantation, en plus de celle
existante, dans le respect du seuil minimal d'activité ;
Considérant, qu'il convient, toujours dans une préoccupation d'accessibilité aux soins pour lespatients, et au regard des projections d'activités pour la population résidente, que la zone Ouest,
qui ne dispose que de deux centres associés de chimiothérapie, puissent disposer de deux
implantations de traitements médicamenteux systémiques du cancer de plein exercice;
Considérant qu'il convient de mettre le schéma régional de santé en conformité avec les décrets
n°2023-1374 et n°2023-1476 susvisés relatifs à l'activité de Médecine d'urgence;
Considérant que les avis recueillis à l'occasion de période de consultation ouverte le 18 mai 2025
ne justifient pas d'amender la proposition de révision du Schéma Régional de Santé La Réunion
(2023-2028) telle que présentée à consultation ;
ARRETE
ARTICLE1:
Le Schéma Régional de Santé La Réunion (2023-2028) du Projet Régional de Santé (2023-2033),
pour son volet « Objectifs quantifiés de I'offre de soins » est révisé pour les activités suivantes :
- Médecine,
- Traitement du cancer,
- Médecine d'urgence.
Les modifications sont détaillées en annexe du présent arrêté.
Le SRS 2023-2028 dans sa version révisée et consolidée est consultable sur le site internet del'Agence Régionale de Santé La Réunion.
ARTICLE 2 ;
Les autres dispositions inscrites dans le Schéma Régional de Santé La Réunion (2023-2028), telles
que ressortant de l'arrêté n°391-2023/ARS La Réunion du 30 octobre 2023 susvisé, demeurent
inchangés.
ARTICLE 3 ;
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de sa date de publication.

ARTICLE4:
Dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la
Préfecture de La Réunion, le présent arrêté peut faire I'objet :
- d'un recours gracieux auprès du directeur général de I'Agence Régionale de Santé La
Réunion;
- d'un recours hiérarchique auprès du ministre chargé de la Santé et l'Accès aux soins qui
statue dans un délai maximum de six mois, après avis du comité national de l'organisation
sanitaire et sociale; ce recours hiérarchique ne constitue pas un préalable obligatoire au
recours contentieux;
- d'un recours contentieux formé par toutes personnes ayant intérêt à agir auprès du Tribunal
Administratif de Saint Denis, 27 rue Félix Guyon, 97400 Saint Denis. La juridiction
compétente peut aussi être saisie par l'application « télérecours citoyens », accessible à
partir du site internet www.telerecours.fr.
ARTICLE 5:
Le directeur général de I'Agence Régionale de Santé La Réunion est chargé de I'exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de La Réunion.
Fait à Saint-Denis, 21 juillet 2025
Gérard Cotellon

ANNEXE de l'arrêté n°198/2025/ARS LA RÉUNION portant révision du Schéma
Régional de Santé La Réunion 2023-2028 du Projet Régional de Santé (PRS) de La
Réunion 2023-2033
La révision porte sur certaines dispositions du volet relatifs aux Objectifs Quantifiés de I'Offre de
Soins du Schéma Régional de Santé La Réunion 2023-2028, composante du Projet Régional de Santé.
Ces modifications portent sur les activités de Médecine, Traitement du cancer et Médecine
d'urgence, et prennent en compte la modification du zonage de I'activité de Traitement du cancer.
Les modifications et ajouts apparaissent en surbrillance verte, et les suppressions en surbrillance
bleue police barrée.
SUR LES ZONES:
Afin de prendre en compte la modification du zonage pour I'activité du Traitement du cancer, cette
activité est ajoutée à la liste des activités de soins et équipements matériels lourds relevant des zones
de proximité et est supprimée du paragraphe relatif aux zones de recours.
SUR LES ACTIVITES DE SOINS:
1- MEDECINE
Le tableau d'implantation cibles 2028 de l'activité de médecine est remplacé par le tableau :
0Qos
ZONES DE il 'mpl'!";""" ImplantationsPROXIMITE Activite scorisces au cibles 2028ä
ue Mini MaxiRESRE mécecine ////////////// 2 2EST Médecine //////// 1édeciné Z m mes 77060 m =
(*) Pas d'implantations autorisées avant l'entrée en vigueur des nouveaux décrets relatifs aux conditions d'implantations et aux
conditions techniques de fonctionnement

14- MEDECINE D'URGENCE
Les éléments de contexte sont remplacés par le texte suivant :

Le texte consacré aux objectifs qualitatifs relatifs à I'activité de médecine d'urgence est modifié et est
remplacé par le texte suivant:
« Communication:
e Poursuivre les actions de communication et de sensibilisation _ grand
public sur le bon usage des services d'urgences, du 15 et de la permanence des
soins ambulatoires (PDSA)
e Articulation urgences/PDSA/SAS :
° — l'articulation ville-hôpital pour assurer la complémentarité entrela permanence des soins ambulatoires et le recours aux urgences
Mettre en œuvre le cahier des charges de la PDSA,
'Améliorer l'accès aux soins non programmés, hors période de permanence des soins
ambulatoires, afin de
e Inciter les médecins et infirmiers exerçant ou résidant dans les écarts à être
correspondants du SAMU
e Service d'Accès aux Soins :
lPromouvoîr le métier d'assistant médical de régulation _
HiDéployer le volet » et «gériatrique » du Service
d'Accès aux Soins,
« Mobiliser des infirmiers libéraux volontaires pour assurer une réponse aux Soins Non
Programmés _) à la demande de la régulation médicale du SAMU-SAS
e Admissions directes :
e Gestion des lits :

e Mettre en œuvre une gestion territoriale des lits pour fluidifier I'obtention de lits
d'aval, en association avec les établissements de santé du territoire et 'HAD
e Transferts sanitaires :
e Diversifier les modalités de transports urgents, hors SMUR (transport infirmier inter-
hospitalier, transport avec sage-femmes, ambulance)
« Renforcer le partenariat régional Ol entre les services d'urgences (La Réunion-
Mayotte) et la liaison avec les plateaux hospitaliers métropolitains
e Qualité et sécurité des prises en charge :
e Améliorer la réponse à l'urgence et dans les services
d'accueil Adultes et Enfants de filières courtes
Le tableau d'implantation cibles 2028 de I'activité de médecine d'urgence est remplacé par le tableau
suivant :
oqosImplantations _ Implantationsautoriséesau — cibles 2028
31/10/2023
ZONES DE
PROXIMITÉ Modalité
Mini Maxi
SAMU 1 1 1
SMUR 1 1 1
SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0
SMUR SAISONNIERE 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 0 0
ANTENNE BEMEDECINE DIURGENCE GG N |
SAMU 0 0 0
SMUR 1 1 1
SMUR PÉDIATRIQUE 0 0 0
SMUR SAISONNIÈRE 0 0 0
ANTENNES SMUR o 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES PÉDIATRIQUES ) 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIÈRES 0 0 0
ANTENNE DEMEDECINE BIURGENCE CO | B
SAMU 0 0 0
SMUR 1 1 1
SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0

SMUR SAISONNIERE 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES PÉDIATRIQUES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIÈRES 0 0 0
ANTENNEBEMEBEGINE D'URGENGE H | ë
SAMU 0 0 0
SMUR 1 1 1
SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0
SMUR SAISONNIÈRE 0 ( O
ANTENNES SMUR 0 [ 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 O 0
ANTENNEDEMEBEGINEBURGENGE A 8 ë
18- TRAITEMENT DU CANCER
Le texte consacré aux objectifs quantitatifs de l'activité du traitement du cancer et les tableaux
d'implantation cibles 2028 pour les modalités de chirurgie oncologique, de radiothérapie externe,
curiethérapie, et des traitements médicamenteux systémiques du cancer sont remplacés par:
Modalité Chirurgie oncologique :
Implantati 2908SONES DE Menti m;: .:'; :"s Implantations ciblesPROXIMITE sntion. autorisées au 2028
Mini Maxi
A1- chirurgie oncologique viscérale et digestive %/
7
/
.
.A6- chirurgie oncologique mammaire î/////// %
NB1- chirurgie oncologique viscérale et digestive complexe %///B2- chirurgie oncologique thoracique complexe 7///////'B3- chirurgie oncologique ORL, cervico-faciale et maxillo-faciale complexe WZB4- chirurgie oncologique urologique complexe ///B5- chirurgie oncologique gynécologique complexe /%C- Chirurgie oncologique chez l'Enfant et les adolescents de moins de 18 ans ///////ÆA1- chirurgie oncologique viscérale et digestive W%/////%A2- chirurgie oncologique thoracique %/////////%
A2- chirurgie oncologique thoracique
A3- chirurgie oncologique ORL, cervico-faciale et maxillo-faciale, dont lachirurgie du cancer de la thyroïde
A4- chirurgie oncologique urologique
A7-chirurgie oncologique indifférenciée

A3- chirurgie oncologique ORL, cervico-faciale et maxillo-faciale, dont la
chirurgie du cancer de la thyroïde
A4- chirurgie oncologique urologique
AS5- chirurgie oncologique gynécologique
A6- chirurgie oncologique mammaire
A7-chirurgie oncologique indifférenciée
B1- chirurgie oncologique viscérale et digestive complexe
B2- chirurgie oncologique thoracique complexe
B3- chirurgie oncologique ORL, cervico-faciale et maxillo-faciale complexe
B4- chirurgie oncologique urologique complexe
BS- chirurgie oncologique gynécologique complexe
C- Chirurgie oncologique chez I'Enfant et les adolescents de moins de 18 ans
A1- chirurgie oncologique viscérale et digestive
A2- chirurgie oncologique thoracique
A3- chirurgie oncologique ORL, cervico-faciale et maxillo-faciale, dont la
chirurgie du cancer de la thyroïde
Ad4- chirurgie oncologique urologique
AS5- chirurgie oncologique gynécologique
A6- chirurgie oncologique mammaire
A7-chirurgie oncologique indifférenciée
B1- chirurgie oncologique viscérale et digestive complexe
B2- chirurgie oncologique thoracique complexe
B3- chirurgie oncologique ORL, cervico-faciale et maxillo-faciale complexe
B4- chirurgie oncologique urologique complexe
BS- chirurgie oncologique gynécologique complexe
C- Chirurgie oncologique chez l'Enfant et les adolescents de moins de 18 ans
A1- chirurgie oncologique viscérale et digestive
A2- chirurgie oncologique thoracique
A3- chirurgie oncologique ORL, cervico-faciale et maxillo-faciale, dont la
chirurgie du cancer de la thyroïde
A4- chirurgie oncologique urologique
AS- chirurgie oncologique gynécologique
A6- chirurgie oncologique mammaire
A7-chirurgie oncologique indifférenciée
B1- chirurgie oncologique viscérale et digestive complexe
B2- chirurgie oncologique thoracique complexe
B3- chirurgie oncologique ORL, cervico-faciale et maxillo-faciale complexe
B4- chirurgie oncologique urologique complexe
B5- chirurgie oncologique gynécologique complexe
C- Chirurgie oncologique chez l'Enfant et les adolescents de moins de 18 ans
0/æ/'
/////%

(*) Absence d'implantations autorisées avant l'entrée en vigueur des nouveaux décrets relatifs aux conditions d'implantations et
aux conditions techniques de fonctionnement
L'offre actuelle de chirurgie oncologique thoracique, dans la zone - ., est organisée sur deux
implantations de la zone Nord. Pour répondre aux exigences de qualité et de sécurité des soins, et
pour tenir compte de la disponibilité des ressources médicales, une coopération entre les
établissements, notamment au sein du GHT est à rechercher entre les équipes chirurgicales. Il est
attendu que le CHU, dans le cadre de son autorisation, sous réserve de sa délivrance,
Modalité : La radiothérapie externe, curiethérapie :
ImplantationsZONES DE ïMention autorisées auPROXIMITE
A - Radiothérapie externe chez l'aduite V 77774
B - Curiethérapie chez I'adulte
C - Radiothérapie externe chez I'adulte et les mêmes traitements chez l'enfantet l'adolescent de moins de dix-huit ans
C - Curiethérapie chez I'adulte et les mêmes traitements chez I'enfant et
l'adolescent de moins de dix-huit ans
A - Radiothérapie externe chez I'adulte %ZB - Curiethérapie chez l'adulte WC - Radiothérapie externe chez I'adulte et les mêmes traitements chez l'enfant %et l'adolescent de moins de dix-huit ans
C - Curiethérapie chez l'adulte et les mêmes traitements chez I'enfant et
l'adolescent de moins de dix-huit ans
A - Radiothérapie externe chez I'adulte
B - Curiethérapie chez I'adulte
C - Radiothérapie externe chez l'adulte et les mêmes traitements chez l'enfant
et l'adolescent de moins de dix-huit ans
C - Curiethérapie chez l'adulte et les mêmes traitements chez l'enfant et
l'adolescent de moins de dix-huit ans /ÆA - Radiothérapie externe chez l'adulte ; //////Â
ZB - Curiethérapie chez l'adulte
C - Radiothérapie externe chez l'adulte et les mêmes traitements chez I'enfantet I'adolescent de moins de dix-huit ans /
Mini
0Qos
Implantationscibles 2028
C - Curiethérapie chez I'adulte et les mêmes traitements chez I'enfant et ÿ Il'adolescent de moins de dix-huit ans %
Maxi
(*) Pas d'implantations autorisées avant l'entrée en vigueur des nouveaux décrets relatifs aux conditions d'implantations et auxconditions techniques de fonctionnement
10

Modalité Traitements médicamenteux systémiques du cancer (TMSC)
Implantations
autorisées au31/10/2023 (*)
Z
ZONES DE
PROXIMITÉ Mention
A-TMSC chez l'adulte, hors chimiothérapie intensive de mention B
B -TMSC chez l'adulte, y compris les chimiothérapies intensives entraînant une
aplasie prévisible de plus de 8 jours et gestion de cette aplasie
C-TMSC chez l'Enfant et I'adolescent de moins de 18 ans, y compris les
chimiothérapies intensives entraînant une aplasie prévisible de plus de 8 jours
et gestion de cette aplasie
A - TMSC chez l'adulte, hors chimiothérapie intensive de mention B
B-TMSC chez l'adulte,y compris les chimiothérapies intensives entraînant uneaplasie prévisible de plus de 8 jours et gestion de cette aplasie
C-TMSC chez l'Enfant et I'adolescent de moins de 18 ans, y compris les /chimiothérapies intensives entraînant une aplasie prévisible de plus de 8 jourset gestion de cette aplasie %
B-TMSC chez l'adulte, y compris les chimiothérapies intensives entraînant uneaplasie prévisible de plus de 8 jours et gestion de cette aplasie
C - TMSC chez l'Enfant et I'adolescent de moins de 18 ans,y compris leschimiothérapies intensives entraînant une aplasie prévisible de plus de 8 jours
et gestion de cette aplasie
A-TMSC chez l'adulte, hors chimiothérapie intensive de mention B
B-TMSC chez l'adulte, y compris les chimiothérapies intensives entraînant uneaplasie prévisible de plus de 8 jours et gestion de cette aplasie
C- TMSC chez l'Enfant et I'adolescent de moins de 18 ans, y compris les /
chimiothérapies intensives entraînant une aplasie prévisible de plus de 8 jours
et gestion de cette aplasie %
0Qos
Implantations
cibles 2028
Mini
A-TMSC chez l'adulte, hors chimiothérapie intensive de mention B /// -
Maxi
(*) Pas d'implantations autorisées avant l'entrée en vigueur des nouveaux décrets relatifs aux conditions d'implantations et auxconditions techniques de fonctionnement
Un centre associé de chimiothérapie dans I'Est devra être ouvert afin de rapprocher les soins des
patients.