PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°63-2026-146
PUBLIÉ LE 10 JUIN 2026
Sommaire
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
63-2026-06-08-00002 - AP portant agrément signaleurs Naturathlon des
Combrailles 2026 (6 pages) Page 3
63-2026-06-09-00001 - Arrêté portant agrément de signaleurs mis en
place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénommée La
Volcane 2026 qui doit se dérouler le 22 juin 2026 (7 pages) Page 10
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-06-08-00002
AP portant agrément signaleurs Naturathlon des
Combrailles 2026
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Sous-préfecture d'Issoire| 4 BB POLE PROTECTION DES POPULATIONS<=> ET REGLEMENTATIONPREFETEDU PUY-DE-DOMELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°SPI-2026-087RAA n° 63-2026-06-08-0000
portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportivedénommée "Naturathlon des Combrailles 2026" prévue le 5 juillet 2026La préfète du Puy-de-Dôme,Chevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,L.3221-4 et L.3221-5 ;VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19 ;VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 à A.331-42;VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature àMadame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée "Naturathlon des Combrailles 2026" qui doit sedérouler le 5 juillet 2026 déposée par Monsieur Pascal LAFANECHERE ;VU la liste des signaleurs transmise ;SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,ARRÊTEARTICLE 1ER:Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de la route,la manifestation sportive suivante : Naturathlon des Combrailles 2026organisée par: l'association "Commentry Aventure Passion 03 (CAP 03)" représentée par PascalLAFANECHEREqui doit se dérouler le : 5 juillet 2026au départ de la commune de Lapeyroussesur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.ARTICLE 2 : La signalisationL'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives aux tenuesqu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur mission d'information auxusagers de la route.L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur de lacompétition.L'ensemble des équipements prévus à l'article A.331-40 devront être fournis aux signaleurs parl'organisateur.L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B le jour de1
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l'épreuve.Identification et mise en place des signaleursLes signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code duSport et article A.331-40 pour les signaleurs à motocyclette.Ils devront être en mesure de présenter l'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présentarrêté.Ils devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. Ils ne pourront quitterleur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin de course le caséchéant.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par lesautomobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.Ils devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter les consignesdes forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes en casd'incident.Signalisation utilisée pour réglementer la circulationLa signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devra êtreconforme aux termes de l'article A.331-40 du Code du Sport.Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéantLes véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information enapplication de l'article du Code du Sport précité.De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3:Monsieur Pascal LAFANECHEREMesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,Monsieur le Président du Conseil Départemental,Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Inter départemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations - Pôles Sécurité Routière et Civile,sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueil desActes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Issoire, le 8 juin 2026
Pour la Pré at par délégation,te d'Issoire
Voies et délais de recoursEn application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre lepublic et l'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d'un recoursadministratif soit d'un recours contentieux.Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet.Cette décision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application « telerecours citoyen », disponible Sur le site intermet suivant :https://citoyens.telerecours.fr/2
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Feuille1
dimanche 5 juillet 2026LISTE DES SIGNALEURSNOM PRENOMAUMARECHAL LudivineBLORVILLE NathalieAUBERGER EvanAUCOUTURIER SébastienAUGAGNEUR HonorineBATAILLE-MARTINEZ GaranceBEAUDOUIN SéverineBEAUDOUIN LucBONNICHON MaureenCHRETIENNOT Marie-LaureDE FREITAS AbilioDESTAILLEUR JulienDIARD MathildeDRAPEAU CarolineFOURNIER JérômeGUILLAUMIN FabienneLACOSTE CharlesLUDWICZAK VIDAL KarineLUDWICZAK PascalMAGNOLI SylvioMAILLARD EmilienMORANGE MadlyMATHE SoniaNOUAILLE PhilippePIERRE Maëna
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Feuille1NOM PRENOMPOURTAIN SandrinePOURTAIN LaurentROSIER EmilieROSIER MichaelSTASZOWSKI YannVAUGELADE FreddyWOLFS HélèneJOUIN Jean-MarcLAFANECHERE JeanFOUSSAT JosetteDUVAL IsabelleGOINEAU François-XavierHERAUT PatrickLAFANECHERE PascalMALAURENT EricDUYCK StéphaneGUERRIER ClaudeGUILLAUMIN PhilippeHERVIER MarcLAFANECHERE MarionMAJOUR ChristopheMAJOUR SabrinaMOSNIER CyrilRODTS Jean-LucROBERT-ORBLIN CarolineRENOUX MichelRIVIERE Patrick
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FICHE SYNTHETIQUE DU SIGNALEURL'équipement Le rôle- Mise en œuvre delasécurité+
nd
- Stopper et orienter lesvehicules. - Informer les automobilistes+ Lesifflet est un plus)) Pourle signaleur - Inviter les conducteurs à laprudence- Permis de conduire | : _—- Carte Routière L'alerte (secours)- Stylo - Carnet- Téléphone ou radio__ Arrêté ALERTE DES SECOURS :message simple en employant la trame suivante aumoyen d'un téléphone portable :JE SUIS : Signaleur sur la course cycliste XJE ME TROUVE : sur la Départemental 58 surla commune de Z (adresse similaire à celleinscrite sur la fiche du signaleur)bosuceeeceeeeccaceeuaeeessececseccseceeeuses JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes a terreN° du responsa ble des se plaignant de douleurs aux clavicules.; | JE DEMANDE : l'intervention de vos secourssignaleurs :
N° de l'organisateur:
secenesecscceeceesecesss svreMonveessvecsovaces ALERTE PC COURSE PAR RADIOPC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « POUR| DEMANDE DE SECOURS »Coe een ed oanesesserseseseeecseresrrssesaneeeneee
ees - . : le signaleur 1 au point kilométriqueFORCES DE L'ORDRE: 17 JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes à terrese plaignant de douleurs aux clavicules| JE DEMANDE : L'intervention des secoursURGENCES avec portable: | | pc course ici SIGNALEUR 1 « AVEZ-VOUS112 | RECU MON MESSAGE »L _
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RAPPORT D' INCIDENT
Nom et prénomAdresse complèteN° de téléphoneN° de permis de conduire, dateet lieu de délivranceLieu précis de l'incident :(commune, rue, intersection)Date de l'incident : Heure de l'incident :Nature et circonstances del'incident :Immatriculation du ou desvéhicules concernés :Couleur, marque, modèle devéhicule :Description du chauffeur et lecas échéant des passagers :
Témoins :(coordonnées complètes)
Nom du club organisateurNom de l'épreuveType d'épreuveNom du président du clubCoordonnées complètesNom du responsable sécuritéCoordonnées complètesSIGNATURE SIGNALEURSIGNATURE ORGANISATEUR
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63-2026-06-09-00001
Arrêté portant agrément de signaleurs mis en
place pour la sécurisation de la manifestation
sportive dénommée La Volcane 2026 qui doit se
dérouler le 22 juin 2026
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de la manifestation sportive dénommée La Volcane 2026 qui doit se dérouler le 22 juin 2026 10
Sous-préfecture d'IssoireE = PÔLE PROTECTION DES POPULATIONSPRÉFÈTE ET RÉGLEMENTATIONDU PUY-DE-DÔMELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°SPI-2026-090
portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportive dénomméeLa Volcane 2026 qui doit se dérouler le 22 juin 2026La préfète du Puy-de-Dôme,Chevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,L.3221-4 et L.3221-5;VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19 ;VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 à A.331-42 ;VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature àMadame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée La Volcane 2026 qui doit se dérouler le 22 juin2026 déposée par madame Véronique VINCENT ;VU, la liste des signaleurs transmise ;SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,ARRETEARTICLE 1ER :Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de laroute, la manifestation sportive suivante : La Volcane 2026organisée par : l'Association Cyclo Cournon d'Auvergne représentée par madame Véronique VINCENTqui doit se dérouler le : 22 juin 2026au départ de la commune de Volvicsur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.ARTICLE 2 : La signalisationL'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives auxtenues qu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur missiond'information aux usagers de la route.L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur dela compétition.L'ensemble des équipements prévus à l'article A.331-40 devront être fournis aux signaleurs parl'organisateur.L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B le jour del'épreuve.
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de la manifestation sportive dénommée La Volcane 2026 qui doit se dérouler le 22 juin 2026 11
identification et mise en place des signaleursLes signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code duSport et article A.331-40 pour les signaleurs à motocyclette.Ils devront être en mesure de présenter l'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présentarrêté.Ils devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. Ils ne pourrontquitter leur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin decourse le cas échéant.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par lesautomobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.ils devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter lesconsignes des forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes encas d'incident.Signalisation utilisée pour réglementer la circulationLa signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devraêtre conforme aux termes de l'article A.331-40 du Code du Sport.Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéantLes véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information enapplication de l'article du Code du Sport précité.De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3 :madame Véronique VINCENTMesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,Monsieur le Président du Conseil Départemental,Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Interdépartemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations — Pôles Sécurité Routière et Civile,Madame la Sous-préfète de Riomsont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueildes Actes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Issoire, le 0 9 JUIN 2026
Pour la Préféte d'Issoire et par délégation,La Sous-préfétie d'Issoire
Voies et délais de recoursEn application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre le public etl'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d'un recours administratif soitd'un recours contentieux.Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de fa décision.Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet. Cettedécision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-FerrandCedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application «telerecours citoyen», disponible sur le site internet suivant:https://citoyens.telerecours.fr/ 2
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Signaleurs sur La Compétition intituléeLa VolcaneQui doit se dérouler le 21 juin 2026NOM de NAISSANCE PrénomGERMAIN JocelyneVINCENT LyseMAISONNEUVE JeanCHASSAIGNE BernardLEBAUPIN MichelVIDAL RenéDE CASTRO VictorARTAUD MichelGUITTARD RenéCOUDERT CyrilleLEGRAND AnniePOURTER CorineGOMEZ ArletteBUREAU DominiqueDIAZ IsabelRIGAUD ChantalPAULHAC KarineVINCENT MauriceVINCENT CharlyOLIVIER StéphanePOIRIER PatrickHEINRICH LionelDOS SANTOS AgustoGARCIA AndréDA SILVA AdolfoBOUYSSE RenéSERINDAT BernardSEYCHAL MarcBONAFOUS MichelAUCLAIR Jean Pierre
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ROUGERON YannickMILLOT EdwigeRABOISSON GuyRONDINEAU LoicDERVELLE StéphaneMOULIN LucienGIBELIN Jean PaulTERRASSE PatrickCHATRAS StéphaneMASUE GérardDUMAS MarcPAPKE AlainCROS DidierLECOMTE FabriceDEPIERRE JérômeDORÉ NadègeFRACHETTE PierreGALLIEN FlorenceMEZEIX GenevièveRAMBAUX PhilippePAGES EricNOISIER ThierryCRÉPET PatrickLOURME CédricCHASSAING PhilippeRICHON DanielSTRADY Jean AlainSTRADY AuroreVIGIER ClaudeLOISEL FrançoiseHENROTTE PhilippePORTE AlainBARTHÉLÉMY DanielRAYSSIGUIER StéphaneBERTRAND PhilippeARNAUD Lionel
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de la manifestation sportive dénommée La Volcane 2026 qui doit se dérouler le 22 juin 2026 14
NOM de NAISSANCE PrénomGAILLOT BlandineLAURENT DelvalVERAY MichelleALAUX ChristianBARBRY EricMARTIN IsabelleFAURE Jean PaulDISSART SergeMASSOL AngéliqueCAILHOL ChristopheALBANO HenriALBANO AnnieESPI JosephLAVAL PhilippeAURIANT AlainLAURADOU AlainBOURGON VincentRIVA BernardJANY Pierre HenriCHASSAING Bruno
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FICHE SYNTHETIQUE DU SIGNALEURL'équipement Le rôle- Mise en œuvre delasécurité- Stopper et orienter lesvehicules- Informer les automobilistes= Le sifflet est un plus |)) pourlesignaleur - Inviter les conducteurs à laprudence- Permis de conduire- Carte Routière L'alerte (secours)- Stylo - Carnet- Téléphone ou radioa. en ALERTE DES SECOURS :message simple en employant la trame suivante aumoyen d'un téléphone portable :JE SUIS : Signaleur sur la course cycliste XJE ME TROUVE : sur la Départemental 58 surla commune de Z (adresse similaire a celleinscrite sur la fiche du signaleur)See 2 ee JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes a terreN° du responsa ble des se plaignant de douleurs aux clavicules, | JE DEMANDE: l'intervention de vos secourssignaleurs :
N° de l'organisateur:
tse ets El! ALERTE PC COURSE PAR RADIOPC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « POURDEMANDE DE SECOURS »POSS TSH TESTES OTHE S EEO HEED REDE EORE EERE REOES
Pi. ote saat ore : le signaleur 1 au point kilométriqueFORCES DE L'ORDRE :17 JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes a terrese plaignant de douleurs aux clavicules| JE DEMANDE: L'intervention des secoursURGENCES avec portable: | | bc course ici SIGNALEUR 1 « AVEZ-VOUS112 | RECU MON MESSAGE »
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RAPPORT D' INCIDENT= et prénom .Adresse complèteN° de téléphoneN° de permis de conduire, dateet lieu de délivranceLieu précis de l'incident :(commune, rue, intersection)Date de l'incident : Heure de l'incident :Nature et circonstances del'incident :Immatriculation du ou desvéhicules concernés :Couleur, marque, modèle devéhicule :Description du chauffeur et lecas échéant des passagers :
Témoins :(coordonnées complètes)
Nom du club organisateurNom de l'épreuve —Type d'épreuveNom du président du clubCoordonnées complètesNom du responsable sécuritéCoordonnées complètesSIGNATURE SIGNALEUR SIGNATURE ORGANISATEUR
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