HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°43-2026-141
PUBLIÉ LE 1 JUILLET 2026
Sommaire
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des
Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire / Direction
43-2026-06-30-00001 - 2026 Récépissé déclaration signé - SAP -
VALVITRE (2 pages) Page 3
43-2026-06-15-00008 - Arrêté n° DDETSPP-2026-082 portant
attribution de la médaille d'honneur du travail au titre de la promotion
du 14 juillet 2026 (38 pages) Page 6
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Sous préfecture d'Yssingeaux
43-2026-06-29-00002 - B2026-219 modification d'habilitation funéraire -
régie communale Bas en Basset (2 pages) Page 45
43-2026-06-29-00003 - B2026-221 Renouvellement d'habilitation de la SAS
Brioude Funéraire (2 pages) Page 48
2
43_DDETSPP_Direction Départementale de
l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations de Haute-Loire
43-2026-06-30-00001
2026 Récépissé déclaration signé - SAP -
VALVITRE
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43-2026-06-30-00001 - 2026 Récépissé déclaration signé - SAP - VALVITRE 3
| Direction Départementale de l'Emploi,PRÉFET du Travail, des Solidarités etDE HAUTE-LOIRE de la Protection des PopulationsLibertéEgalitéFraternité
Récépissé de déclarationd'un organisme de services à la personneenregistré sous le SIRET n° 103978144Demande de déclaration SAP n° 3600200
Vu le Code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1et D.7233-1 à D.7233-5 ;Vu la demande de déclaration déposée par l'organisme « Val'Vitre », 11 route du SAMBALOU 43240Saint-Just-Saint-Malmont , le 10 mai 2026;Le Préfet de la Haute-LoireConstate :Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du serviceinstructeur de la Haute-Loire, le 10 mai 2026 par M. Carvalho Valentin en qualité de dirigeant, pourl'organisme « Val'Vitre » dont l'établissement principal est situé 11 route du SAMBALOU 43 240Saint-Just-Saint-Malmont et enregistré sous le N° SAP 103978144 pour les activités suivantes :« Entretien de la maison et travaux ménagers (mode d'intervention Prestataire)«+ Maintenance, entretien et vigilance temporaires à domicile (mode d'interventionPrestataire)Toute modification concernant l'activité exercée devra faire l'objet d'une déclaration modificativepréalable.Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour lespersonnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice desdispositions des articles L.7233-2 du Code du travail et L.241-10 du Code de la sécurité sociale dansles conditions prévues par ces articles.Les effets de la déclaration courent à compter du jour du dépôt du dossier complet de ladéclaration sous réserve des dispositions de l'article R.7232-18 du Code du travail. Le présentrécépissé n'est pas limité dans le temps. La déclaration a une portée nationale.L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20à R.7232-22 du Code du travail.Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprèsservice instructeur de la DDETSPP de la Haute-Loire 3 Chemin du Fieu 43 000 LE PUY EN VELAY ouDDETSPP de Haute-Loire03 Chemin du Fieu - CS 4034843009 LE PUY-EN-VELAY CEDEXCourriel : ddetspp-oasp@haute-loire.gouv.fr
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d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé de l'économie - Direction générale desentreprises — sous-direction des services marchands, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75 703 PARISCEDEX 13.Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter desa notification auprès du tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 Cours Sablon 63 000CLERMONT-FERRAND.Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyen»accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/En cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse à ce recours (rejetimplicite), Un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand peutégalement être formé contre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Fait à Le Puy en Velay,le 30/06/2026
4Pour le Préfet ef par délégation,Le directeur adjointSPP Haute-Loire
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43_DDETSPP_Direction Départementale de
l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations de Haute-Loire
43-2026-06-15-00008
Arrêté n° DDETSPP-2026-082 portant attribution
de la médaille d'honneur du travail au titre de la
promotion du 14 juillet 2026
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du 14 juillet 2026
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PREFET Direction départementale de l'Emploi, du Travail, desDE HAUTE-LOIRE
Fraternité Solidarités et de la Protection des Populations
ARRETE PREFECTORAL N° DDETSPP - 2026-082 EN DATE DU 15 JUIN 2026PORTANT ATTRIBUTION DE LA MÉDAILLE D'HONNEUR DU TRAVAILAU TITRE DE LA PROMOTION DU 14 JUILLET 2026
Le Préfet de la Haute-Loire,Chevalier de la Légion d'Honneur,Chevalier de l'Ordre National du Mérite,
VU le décret 48-852 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d'honneur du travail ;VU le décret 84-591 du 4juillet 1984 relatif à la médaille d'honneur du travail ;VU l'arrêté du 17juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfets pour l'attributionde la médaille d'honneur du travail ;VU la circulaire BC 25 du 23 novembre 1984 de Monsieur le ministre du travail, de l'emploiet de la formation professionnelle ;À l'occasion de la promotion du 14juillet 2026 ;Sur proposition de Madame la directrice départementale de l'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations de la Haute-Loire ;
ARRÊTE
Article 1: La médaille d'honneur du travail ARGENT est décernée a:- Madame AGDAS SibelOpératrice nettoyage- Monsieur ALIZERT FlorianCadre principal travaux- Madame ALLES EmilieResponsable sécurité environnement transport- Monsieur ALLES YoannOuvrier qualifié
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- Madame ANDRE RachelAide-soignante- Monsieur ANDRIEU JérômeAgent de maitrise- Monsieur ARCHER PascalResponsable technique- Monsieur AUBERT MaxAjusteur- Monsieur AUGE Jean-ChristopheOpérateur- Monsieur BADIER DavidConducteur d'engins- Madame BARLET FrancoiseSecrétaire médicale- Madame BARRIERE ClaudiaPrincipal syndic- Madame BAYLOT SylvaineOpératrice- Monsieur BAYON Jean-PierreEmployé commercial- Madame BEAUPERIN LaurenceResponsable formation- Monsieur BECUWE DavidResponsable technique de marché- Madame BELKESSAM AurélieComptable taxateur- Monsieur BELKESSAM HocineAgent de fabrication- Monsieur BENEZIT RaphaélInfirmier diplômé d'État- Madame BENYOUCEF NouriaVendeur(se) 2ème échelon
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- Madame BERANGER VéroniqueAide-médico psychologique- Monsieur BERGER KevinResponsable commercial- Madame BERNARD SéverineInfirmière- Monsieur BERTIN DavidResponsable restauration- Madame BERTRAND MOUNIER FabienneAide-soignante- Madame BIGOT SophieInfirmière- Monsieur BISACCIA CyrilConducteur d'engin- Monsieur BLACHON ChristianIngénieur technico-commercial- Madame BLANCHETON ValérieAide-soignante- Monsieur BODENNEC PhilippeResponsable d'agence- Monsieur BOIT DidierBoucher- Monsieur BONCOMPAIN HervéChef de chantier- Madame BONCOMPAIN MireilleSecrétaire comptable- Madame BONNEFOUX PaulineAssistante pédagogique- Madame BONNEFOUX SandrineInfirmière diplômée d'État- Monsieur BOUCHET EmmanuelOpérateur process moussage- Monsieur BOUDON BertrandOuvrier en Esat
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- Monsieur BOUDON Jérôme |Référent technique - bureau d'études- Madame BOUDOUL JacquelineAgent de service logistique- Madame BOUKEHILI DjahidaOpératrice- Monsieur BOURRIER-BERGOGNON JulienChef d'équipe- Monsieur BOYER PascalAdjoint technique- Monsieur BREYSSE NicolasResponsable atelier gonflage- Monsieur BRUYERE ChristianChargé d'affaires- Madame CATHERINE ElisabethOrthopédiste orthésiste- Madame CEKIC FadimeOpératrice pliage teinture- Madame CELLE CatherineInfirmière- Madame CHABANNES FlorenceAsh- Madame CHABANNES SylvieAide-soignante- Monsieur CHAMBON GérardFormateur transport marchandises et voyageurs.- Madame CHANIAL VéroniqueSecrétaire médicale- Monsieur CHANUT Jean-PaulAsh- Madame CHAPARD ClémenceConseillère technique chauffage
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- Madame CHAPUIS ElodieInfirmière diplôme d'État- Monsieur CHARBONNIER ChristianResponsable d'atelier- Madame CHARGEBOEUF BernadetteFormatrice- Madame CHARGROS LaëtitiaConceptrice cuisine- Monsieur CHASSAGNON NicolasPlombier chauffagiste- Monsieur CHAUDIER DavidChef de projet informatique- Monsieur CHAUSSINAND DavidChef comptable- Monsieur CHAVANA LaurentTechnicien sur commande numérique- Madame CHAZELLE MartineResponsable commerciale- Monsieur CHEVALIER ArnaudResponsable de poste- Monsieur CLOZEAU OlivierIngénieur- Madame COLOMB GisèleAgent hôtelier- Madame COMTE ChantalBordeur ganseur- Madame CONORT MarylineGestionnaire du recouvrement- Monsieur CORNILLON PhilippeAgent de fabrication- Madame CORTIAL ElodieAide-soignante- Madame COURET ChantalAide-soignante
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- Madame COURRIOL ValérieInfirmière- Monsieur COUTANSON PhilippeOpérateur régleur- Madame CUBIZOLLES CatherineInfirmière diplômée d'État- Monsieur DANJEAN JulienResponsable d'équipe exploitation- Monsieur DARINOT BernardMédecin salarié- Monsieur DAS NEVES NETO ChristopheConducteur de ligne- Madame DAUDET Marie-Noëlle_ Chargée sinistres et travaux en gestion locative- Madame DELABRE SéverineAssistante méthodes- Madame DELORME AngéliqueResponsable de pôle- Madame DESMARIS MartineAgent hôtelier- Monsieur DI MASSIMO FranckProjeteur- Monsieur DOGAN MuratDirecteur commercial~ Monsieur DUBOIS EricElectricien- Monsieur DUGAT GrégoryTechnicien exploitation- Madame DUILLON MaudGestionnaire de comptes clients - administration des ventes- Monsieur DUMAS CédricChef de poste
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- Madame DUMAS Marie-ChristineSecrétaire médicale- Monsieur DUMAS RomainTechnicien méthodes- Madame DURAND VirginieChef de cabine- Monsieur DURIEU JérômeOuvrier d'abattage- Monsieur ENJOLRAS EricAide-soignant- Madame ENJOLRAS VanessaAide-médico psychologique- Madame EVIN ElodieSecrétaire- Monsieur EXBRAYAT ChristopheAide-soignant- Madame EXBRAYAT Marie-LaureDirectrice territoriale développement- Madame FARIA DA CRUZ MariaAide-médico psychologique- Madame FAURE SandrineSecrétaire médicale- Madame FAVERJON ElodieResponsable d'équipe laboratoire- Madame FAYOLLE AdelineApprovisionneuse- Madame FAYOLLE AudreyCoordinatrice libre service- Monsieur FIALON RichardMagasinier- Madame FILIPPIG BéatriceResponsable comptable- Monsieur FORESTIER Jean-LucConducteur receveur
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- Madame FOUR CélineAssistante adv- Madame GAUCHER MartineAssistante du service social- Monsieur GENNARI HubertResponsable de site- Madame GIDON ChantalConductrice de ligne- Monsieur GIRARD LaurentNégociateur immobilier- Madame GIRAUD ValérieInfirmière diplômée d'État- Monsieur GISCLON DamienCoordinateur import export et douane- Monsieur GOMMET JulienDirecteur- Madame GRAIL LaëtitiaManager commercial senior- Madame HERMET CarineResponsable d'équipe- Madame JACON SéverineGestionnaire de clientèle- Monsieur JANISSET BenjaminDirecteur agence TP- Madame JULIEN Anne-LaurePsychologue- Monsieur JULIEN JérômeMenuisier- Madame LANDON-TISSEUR JoëllePlieuse rubans- Monsieur LASHERME ChristopheGestionnaire clientèle patrimonial
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- Madame LAURENT AngéliqueOpératrice de production- Madame LAVASTRE SandraInfirmière- Monsieur LAVERGNE GéraudResponsable d'équipe réception lait- Monsieur LECUIER DavidTechnicien de maintenance- Monsieur LEJEWSKI LaurentOpérateur traitement thermique- Madame LHOSTE SandraComptable- Madame LOMBARD KarineAide-soignante- Monsieur LORTHIOIR AlainChargé de logistique centre r&d- Monsieur MAILHE ThibaultPlombier chauffagiste- Madame MAISONNIAL ElodieResponsable rh- Monsieur MAISONNY EricSalaisonnier- Madame MAJDANAC FikretaAide-soignante- Monsieur MAJDANAC SaidAgent hôtelier- Madame MALLET SylvieGestionnaire comptable- Monsieur MANIOULOUX Pierre-HenriTechnicien- Madame MARTEL ChristelleGestionnaire rh
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- Monsieur MASSARDIER YvanChef d'équipe- Madame MASSON FlorenceCoordinatrice qualité- Madame MATTE EmilieMerchandiser visuel- Madame MAURIN VéroniqueInfirmiére de bloc opératoire- Madame MAYOUX MariskaAide-soignante- Monsieur MELCHINE OlegTechnicien de maintenance senior- Madame MERLE IngridInfirmière- Monsieur MICHEL ChristopheMagasinier principal- Monsieur MICHEL StéphaneContremaitre- Monsieur MICHEL VivianCadre de santé- Monsieur MIOLI MarcMagasinier- Monsieur MONCHAMP ChristopheMétallier opérateur sur machine- Madame MONCHAMP PatriciaEmployée administrative- Madame MONTAGNON Aurélie -Géomètre- Madame MOOTE IngridChargée de gestion- Monsieur MORIZON NicolasResponsable d'exploitation
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- Monsieur MOTTET Jean-MarcChaudronnier soudeur- Monsieur MOULIN DimitriMagasinier polyvalent- Monsieur MOULIN StéphaneChauffeur transfert- Madame NADAL GéraldineManager de rayon- Monsieur NERESI GéraldOpérateur- Monsieur NOËL Jean-FrançoisResponsable commercial confirmé- Monsieur PAGES StéphaneTechnico-commercial sédentaire- Monsieur PANDRAUD WilliamTechnicien machine- Monsieur PARRAT DavidInfirmier- Monsieur PASCAL Jean-DenisResponsable service entretien- Madame PASTURAL LucieVendeuse- Madame PELISSE ChristineAgent hételier- Madame PELISSOU ValérieAssistante sociale- Monsieur PELLE SteeveTechnicien rotatives- Monsieur PEREZ JosephDirecteur des achats- Madame PERNIN-CAPET NicoleComptable- Madame PERRUSSEL CarineAide-soignante
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- Madame PETIT CarineAdjointe services économiques- Monsieur PETIT PhilippeMétallier polyvalent grutier- Madame PETIT SéverineAide-soignante- Madame PEYRON ElodieGestionnaire du recouvrement sap- Madame PIGEON LindaInfirmiére- Madame PINGUET DominiqueAssistante commerciale et administrative- Madame POETTE IsabelleAide-soignante- Monsieur POINSON DavidOuvrier- Monsieur PONTIER LionelEmployé- Monsieur POUGNET StéphaneAide-soignant- Monsieur POURTIER SébastienPaysagiste- Monsieur POUZOL Jean-PierreCadre commercial- Madame PRADON SylvieTechnicienne biologie appliquée- Madame PREA MaoTisseuse polyvalente- Madame PUY AngéliquePsychologue- Madame QUOIZOLA ValérieAssistante sociale
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- Madame RAFFIER ColetteGarde-malade- Madame RAFFIER GwenaélleInfirmiére diplômée d'État- Madame RASCLE SylvieOpératrice logistique- Monsieur RAVEL SébastienTechnico commercial itinérant- Madame RAVEYRE AnnickAide-soignante- Monsieur RENSON JérômeAgent de service- Monsieur RICHARD StéphaneAnalyste programmeur- Madame RIEU IrèneAgent hôtelier- Madame RIFFARD BrigitteSecrétaire comptable- Madame ROBERT BéatriceAgent de service hospitalier- Monsieur ROBERT OlivierMenuisier- Monsieur ROCHER DominiqueAide-soignant- Monsieur ROCHETTE ChristopheAide-soignant- Monsieur ROUBIN StéphaneCadre commercial- Monsieur ROUCHOUZE ChristianChargé d'affaires génie climatique- Madame ROUX FlorencePilote de ligne- Madame ROUX NathalieInfirmière
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- Madame ROUX SandrineResponsable coordination force de vente- Madame ROYON LaëtitiaPolyvalente r&d- Madame ROY PascaleAide-soignante- Monsieur RULLIERE DavidResponsable industries- Madame RULLIERE StéphanieConseillére en gestion des droits- Madame SABATIER SylvianeAide-soignante- Monsieur SABY FlorentMécanicien- Madame SAGNAL NathalieAgent de service- Monsieur SAK JulienTechnicien gareur- Monsieur SALANON CyrillePlombier chauffagiste- Madame SARDA EdithHôtesse de caisse-vendeuse- Madame SARRET Marie-PierreRédacteur- Monsieur SARRET MichelAide-soignant- Madame SAVAJOLS SylvieTechnicienne frais de santé- Madame SERRES PerrineInfirmière diplômée d'État- Monsieur SERVEL DanielAdjoint service sécurité
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- Madame SERVEL ElisabethConductrice de ligne- Monsieur SERVEL EricOuvrier- Monsieur SKOPINSKI ChristianMécanicien réparateur automobile et poids lourds- Monsieur SOLEILHAC ThierryBanquier privé- Monsieur SOUBEYRE NicolasResponsable atelier- Madame SOUCHON CorinneConseillère France travail- Madame SOULIER Marie-PierreVendeuse- Madame STAWSKI SoniaEmployée commerciale- Madame SUC ValérieEmployée administrative qualifiée- Madame TARDY NathalieManager commercial senior- Monsieur TAVERNIER PierreResponsable régional des ventes- Monsieur TELLIER JulienResponsable assurance qualité- Monsieur TESTUD LaurentMagasinier- Madame TEYSSONNEYRE KatiaCadre administratif- Monsieur VACHER Jean-MarcChef d'équipe- Madame VACHER PascaleGestionnaire RH- Madame VALANTIN VivianeAide-soignante
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- Monsieur VALLA PatriceOpérateur cn- Monsieur VALLET AlainAgent de fabrication- Monsieur VARAGNAT PatrickResponsable contrôle- Madame VARILLON AmandineAidant de vie a domicile- Madame VERDIN NadégeResponsable de service- Monsieur VERRIER GrégoryChargé de reconditionnement- Madame VERTUT PascaleTechnicienne r&d- Madame VIDAL Magali |Infirmière diplômé d'État- Monsieur VIGOUROUX ChristianMagasinier vendeur- Monsieur VIGOUROUX EmmanuelConducteur VL- Monsieur VILLEVIEILLE FranckAgent sécurité incendie- Monsieur VINCENT FabienAgent sécurité incendie- Monsieur VISSAC ChristopheResponsable d'activité- Monsieur VISSAC Jean-FrançoisMoniteur d'atelier- Madame VOLLE ClotildeSecrétaire médicale
Article 2 : La médaille d'honneur du travail Vermeil est décernée a:
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- Madame ALIBERT ChristelleOpératrice flux- Madame ANGLADE CélineOpératrice de production- Monsieur ARCHER PascalResponsable technique- Madame ARNAUD AgnèsPlieuse- Monsieur AUBERT MaxAjusteur- Monsieur AUGE Jean-ChristopheOpérateur- Madame AUVRAY FabienneAssistante du service médical- Madame BARLET FrançoiseSecrétaire médicale- Madame BARRIER SandrineOpératrice logistique- Madame BARRIOL StéphanieTechnicienne conseil chargée d'accueil- Madame BARTHOMEUF NathalieAssistante qualité- Madame BEAL VéroniqueConseillère clientèle- Monsieur BELMONT OlivierPilote production- Monsieur BENEZIT RaphaëlInfirmier diplômé d'État- Madame BERANGER VéroniqueAide-médico psychologique- Madame BESSON EmmanuelleGestionnaire référent(e) raf- Monsieur BISACCIA CyrilConducteur d'engin
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- Monsieur BLACHON ChristianIngénieur technico-commercial- Monsieur BOISSIER ChristopheCoordinateur méthodes et production- Monsieur BONNARD DavidZipeur- Monsieur BONNAUD LionelResponsable de travaux- Madame BOST SylvieContrôleuse de gestion sociale- Monsieur BOUDON BertrandOuvrier en Esat- Monsieur BOYER PascalAdjoint technique- Madame BOYER VéroniqueAide médico-psychologique- Monsieur BREYSSE NicolasResponsable atelier gonflage- Monsieur BUCINA Jean-LouisMenuisier- Madame CABETE IsabelleApprovisionneuse et flux expéditions- Monsieur CAPON JérômeRectifieur- Madame CEYTE MyriamManager de secteur- Madame CHABANNES FlorenceAsh- Madame CHABANNES SylvieAide-soignante- Monsieur CHAIZE DavidAgent exploitation clientéle
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- Monsieur CHAMBON GérardFormateur transport marchandises et voyageurs.- Madame CHANIAL CatherineGestionnaire référente- Monsieur CHANUT Jean-PaulAsh- Madame CHAPELLON AnnickPréparatrice de commandes- Monsieur CHARDON BrunoConducteur fromager- Madame CHARGEBOEUF BernadetteFormatrice- Madame CHAUDIER ChristéleOpératrice sur machine contrêleuse- Monsieur CHEVALIER RaphaélFraiseur- Monsieur CHOMARAT Jean-JacquesResponsable de production- Monsieur CIAVARELLA NicolaPressier 65kt- Monsieur CILDIR MehmetTisseur- Monsieur CLOZEAU OlivierIngénieur- Monsieur COLOMB FabriceTechnicien de maintenance- Madame COLOMB GisèleAgent hôtelier- Monsieur CORNILLON PhilippeAgent de fabrication- Madame CORTIAL ElodieAide-soignante- Madame COURET ChantalAide-soignante
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- Madame COURRIOL ValérieInfirmière- Monsieur COUTANSON PhilippeOpérateur régleur- Madame CUBIZOLLES CatherineInfirmière diplômée d'État- Monsieur CURTI AntonioTechnicien méthodes- Madame DAUDET Marie-NoëlleChargée sinistres et travaux en gestion locative- Monsieur DEPUYDT EddyMétrologue- Madame DESMARIS MartineAgent hôtelier- Monsieur DIONET SebastienEmployé de banque- Monsieur DUBOIS EricÉlectricien- Monsieur DUGAT GrégoryTechnicien exploitation- Madame DUMAS Marie-ChristineSecrétaire médicale- Monsieur ENJOLRAS EricAide-soignant- Monsieur EPALLE LionelResponsable qualité et méthodes industrielles- Madame EVIN ElodieSecrétaire- Monsieur EXBRAYAT ChristopheAide-soignant- Madame EXBRAYAT Marie-LaureDirectrice territoriale développement
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- Madame FARIA DA CRUZ MariaAide-médico psychologique- Monsieur FORESTIER Jean-LucConducteur receveur- Monsieur FORTIER DavidMonteur régleur- Madame FRANCOIS ChristineDrh- Madame GAUCHER MartineAssistante du service social- Monsieur GENNARI HubertResponsable de site- Madame GERPHAGNON ClaireResponsable RH et financiére- Madame GIDON ChantalConductrice de ligne- Monsieur GRANGER BernardTechnicien de maintenance- Monsieur GUERRA JoséFraiseur niveau 3- Monsieur JEAN Pascal .Pilote technique études process usinage- Madame JOURDAN CélineGestionnaire référente- Madame JULVE ChristineMonteuse cableuse n2- Monsieur KARATAS EbutalipRéférent .- Monsieur LACHAL PatrickDirecteur de travaux- Madame LARDON HélèneCoordinatrice des ventes projets neufs- Monsieur LAURENT DominiqueElectrotechnicien de maintenance
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- Monsieur LAURENT EmmanuelOpérateur production n2- Madame LAVASTRE SandraInfirmière- Monsieur LEJEWSKI LaurentOpérateur traitement thermique- Monsieur LORTHIOIR AlainChargé de logistique centre r&d- Monsieur MAISONNY EricSalaisonnier- Madame MAJDANAC FikretaAide-soignante- Monsieur MAJDANAC SaidAgent hôtelier- Monsieur MARGERIT LionelLogisticien- Monsieur MARTIN MichaëlTechnicien d'usinage- Monsieur MARTINS AntonioOuvrier- Monsieur MASSARDIER YvanChef d'équipe- Madame MEUNIER YolandeOpératrice de production- Monsieur MICHEL ChristopheMagasinier principal- Monsieur MICHEL FrédéricChef d'équipe- Monsieur MICHEL StéphaneContremaître- Monsieur MICHEL VivianCadre de santé
43_DDETSPP_Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations de Haute-Loire -
43-2026-06-15-00008 - Arrêté n° DDETSPP-2026-082 portant attribution de la médaille d'honneur du travail au titre de la promotion
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- Madame MONTCHAMP MireillePlieuse- Monsieur MOUNIER YvesGareur- Monsieur NEYME PaulChargé d'affaires entreprises- Monsieur NUGIER FabriceTechnicien méthodes- Monsieur PARAT JoélChargé ingénierie flux- Monsieur PARRAT DavidInfirmier- Monsieur PARROT PhilippeTechnicien méthodes- Monsieur PELISSE EmmanuelResponsable de travaux- Madame PERRUSSEL CarineAide-soignante- Monsieur PETIT PhilippeMétallier polyvalent grutier- Madame PIRAS AnnieConductrice de ligne- Madame PLANCHETTE SylvieAidant de vie a domicile- Madame POETTE IsabelleAide-soignante- Monsieur PONTIER LionelEmployé- Madame POUGHEON NathalieOpératrice de production- Madame PRADON SylvieTechnicienne biologie appliquée- Madame PREA RebeccaConductrice de machines polyvalentes
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- Madame PUY AngéliquePsychologue- Monsieur RAFFIER PascalAgent de sécurité- Monsieur RAMEL LaurentTechnicien de maintenance- Monsieur RAVEL SébastienTechnico commercial itinérant- Monsieur REGOURD PhilippeResponsable d'équipes expéditions- Monsieur RENSON JérômeAgent de service- Monsieur RICHARD StéphaneAnalyste programmeur- Madame RIEU IréneAgent hôtelier- Madame RIFFARD BrigitteSecrétaire comptable- Madame ROBERT BéatriceAgent de service hospitalier- Madame ROBERT FabienneGestionnaire référente- Monsieur ROCHER DominiqueAide-soignant- Monsieur ROCHETTE ChristopheAide-soignant- Madame ROUCHON EvelyneRéférente technique invalidité- Monsieur ROUCHOUZE ChristianChargé d'affaires génie climatique- Madame ROUX NathalieInfirmiére
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- Madame ROY PascaleAide-soignante- Madame RUSSIER CatherineDirectrice départementale- Madame SABATIER FlorenceResponsable produits- Madame SABATIER SylvianeAide-soignante- Madame SAGNAL NathalieAgent de service- Madame SATRE MireillePilote nettoyage industriel- Madame SERVEL ElisabethConductrice de ligne- Monsieur SERVEL EricOuvrier- Monsieur SKOPINSKI ChristianMécanicien réparateur automobile et poids lourds- Monsieur SOULIER DominiqueVeilleur de nuit- Madame SOULIER Marie-PierreVendeuse- Monsieur SZENKNECHT FrankVendeur libre-service- Monsieur TESTUD LaurentMagasinier- Monsieur TIVAYRAT PascalÉducateur technique spécialisé- Monsieur TRAPEAUD AlainChargé d'affaires- Monsieur VACHER Jean-MarcChef d'équipe- Monsieur VALENTIN FrançoisAssistant de gestion de stock
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- Monsieur VALLET AlainAgent de fabrication- Monsieur VARAGNAT PatrickResponsable contrôle- Madame VERNAY Marie-ThéréseTisseuse- Monsieur VEY ChristopheTechnicien tissage- Madame VIDAL MagaliInfirmière diplômé d'état- Madame VILLEVIEILLE CarolineGestionnaire du recouvrement- Monsieur VISSAC Jean-FrançoisMoniteur d'atelier- Madame VOLLE ClotildeSecrétaire médicale
Article 3 : La médaille d'honneur du travail OR est décernée a:- Monsieur ARCHER PascalResponsable technique- Monsieur AUBERT MaxAjusteur- Monsieur AUGE Jean-ChristopheOpérateur- Madame BACCONIN ValérieOurdisseuse- Madame BARLET FrançoiseSecrétaire médicale- Monsieur BAVUT PhilippeTeinturier- Madame BENOIT ClaireResponsable de service
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- Madame BERGER Marie-ClaudeConductrice machine- Monsieur BESSEYRE PatriceConseiller retraite- Monsieur BLACHON ChristianIngénieur technico-commercial- Monsieur BONNENFANT EricMagasinier- Monsieur BORIE PhilippeMécanicien poids lourd- Madame BOYER CorinneEnquéteur AT/MP- Madame BOYER MichèleConductrice machine- Monsieur BOYER PascalAdjoint technique- Monsieur BREYSSE NicolasResponsable atelier gonflage- Monsieur CEYTE ChristopheChargé de projet- Madame CHABANNES FlorenceAsh- Madame CHABANNES SylvieAide-soignante- Monsieur CHALANCON DominiqueTechnicien machine- Monsieur CHAMPAVERE HervéGareur- Madame CHAPUIS PatriciaResponsable commerciale confirmée- Monsieur CHASSAN FranckChef d'équipe maintenance outillage- Madame CHASTEL ChristineTech logistique & adv
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- Monsieur CHATARD PhilippeComptable.- Monsieur CHAZALMARTIN ChristopheScieur- Monsieur CHOMARAT Jean-JacquesResponsable de production- Madame CHOSSEGROS GenevièvePréparatrice produits finis- Monsieur CLAMENS DenisConseiller spécialisé patrimoine- Monsieur CLAUZIER Jean-FrançoisConducteur installation agglo- Monsieur CLOZEAU OlivierIngénieur- Monsieur COMBIER SergeOpérateur régleur niveau 3- Monsieur CONVERS LaurentIt systems manager- Monsieur CORNILLON PhilippeAgent de fabrication- Madame COURET ChantalAide-soignante- Madame COURRIOL ValérieInfirmière- Monsieur CUOQ LaurentChauffeur livreur- Monsieur DALLARD Jean-LouisTechnicien de maintenance- Madame DAUDET Marie-NoëlleChargée sinistres et travaux en gestion locative- Monsieur DECELLIERES FranckTechnicien textile recherche & développement
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- Madame DEFAY MartineResponsable commercial- Madame DEISS MireilleApprovisionneuse- Monsieur DELEAGE AntoineTechnicien teinture- Madame DELORME Marie-ChristineEmployée de production- Monsieur DISSARD DidierOpérateur- Monsieur DUCRET FabriceCoursier- Madame DUPUIS AnnieGestionnaire administratif du personnel- Monsieur ENJOLRAS EricAide-soignant- Madame ESCOFFIER LaurenceAssistante achats- Monsieur EXBRAYAT ChristopheAide-soignant- Madame FANTUN CécileSecrétaire comptable- Madame FARIGOULE DanielleManager- Madame FAYOLLE Marie-HéléneAide-soignante- Madame FERRAPIE BéatriceMagasinier- Monsieur FLEURY JérômeConducteur fromager- Monsieur GARRY NicolasAgent logistique- Madame GAUCHER MartineAssistante du service social
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- Monsieur GAYTE ChristopheAgent de fabrication- Madame GINHOUX CécileOpératrice emballage- Monsieur GRANGER Bernard_ Technicien de maintenance- Madame GUILLOT CatherineAttachée clientéle professionnels- Madame HERITIER AnnickChargée de mission- Monsieur HOSPITAL YvanTechnicien de maintenance- Madame HUET NathalieGestionnaire back-office- Madame JOURDA MartineOpératrice polyvalente- Monsieur JOURJON MichelAttaché commercial- Monsieur JULLIEN BernardTechnicien de maintenance- Monsieur LEJEWSKI LaurentOpérateur traitement thermique- Monsieur LOGRADO JaimeEtanchéiste- Monsieur LORTHIOIR Alain .Chargé de logistique centre r&d- Monsieur MAISONNY EricSalaisonnier- Madame MANEVAL CatherineOpératrice en métiers d'art- Monsieur MASCLAUX VincentCariste réception bobines
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- Madame MATTRAND BlandineAdjointe commerciale- Monsieur MEGOZ OlivierConseiller à l'emploi- Monsieur MICHEL ChristopheMagasinier principal- Monsieur MOUNIER GérardChargé de mission service niveau 2- Madame MOUNIER IsabelleAgent d'exploitation- Monsieur MOUNIER YvesGareur- Madame MUGUET MurielleResponsable commerciale- Madame OUTIN NathalieCoordinatrice référente sécurité des aliments- Monsieur PETIT PhilippeMétallier polyvalent grutier- Madame PIERROT LaurenceResponsable études automatisme électrique informatique industriel- Monsieur PONTET EmmanuelResponsable de proximité- Monsieur PROS PierreTourneur- Monsieur RABASTE Jean-PierreChef de poste- Monsieur RABY PascalTechnicien maintenance spéciale- Monsieur RAFFIER PascalAgent de sécurité- Monsieur REVIRON RichardGestionnaire d'atelier- Monsieur RICHARD StéphaneAnalyste programmeur
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- Madame RIEU IréneAgent hôtelier- Madame RIOU AgnèsSecrétaire- Madame RIVATON PatriciaAssistante technique comptable- Monsieur ROCHER DominiqueAide-soignant- Monsieur ROCHETTE ChristopheAide-soignant- Madame ROMEYER MarieResponsable secteur- Monsieur ROUCHOUZE ChristianChargé d'affaires génie climatique- Monsieur ROUSSEL MichelRégleur process moussage- Madame ROUX NathalieInfirmière- Monsieur ROYET AlainTechnicien coordinateur maintenance- Madame ROY PascaleAide-soignante- Madame SABATIER SylvianeAide-soignante- Madame SALANON JosianeHôtesse de caisse- Monsieur SAMUEL LaurentOpérateur- Monsieur SANIAL NoëlScieur / affüteur- Monsieur SANOUILLET StéphaneConducteur RP
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- Madame SAURON NathalieResponsable juridique SRH- Monsieur SCHRAG ThierryChef d'équipe- Madame SERVEL ElisabethConductrice de ligne- Monsieur SERVEL EricOuvrier- Monsieur SKOPINSKI ChristianMécanicien réparateur automobile et poids lourds- Monsieur SOULIER DominiqueVeilleur de nuit- Madame SOULIER Marie-PierreVendeuse- Monsieur TALLOBRE HervéAffréteur- Madame TARDY Marie-PaulHôtesse de caisse- Madame TARDY MoniqueAgent administratif- Madame TERRADE PatriciaConductrice de ligne- Monsieur THEROND DavidMagasinier- Monsieur TIXIER RichardTechnicien- Monsieur TORANCHE ThierryMonteur clichés- Madame TOUL ChristianeHôtesse de caisse- Monsieur TOUL HerveChef de dépôt- Monsieur TOURRETTE MichelEmployé de banque
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- Monsieur VACHER Jean-MarcChef d'équipe- Madame VALENTE ALMEIDA Marie-JoséChargée de missions RH- Monsieur VALLET AlainAgent de fabrication- Monsieur VARAGNAT PatrickResponsable contrôle- Monsieur VARENNE LionelOuvrier- Monsieur VARNIER ChristianDirecteur technique- Madame VERNAY Marie-ThérèseTisseuse- Monsieur VESSELLA BrunoConducteur receveur- Monsieur VEY VincentGarnisseur- Madame VIALLET Marie-HélènePilote de nettoyage- Monsieur VIANNENC ThierryOpérateur de maintenance- Madame VOLLE ClotildeSecrétaire médicale- Monsieur WYRWAL PatrickFraiseur
Article 4 : La médaille d'honneur du travail GRAND OR est décernée a:- Monsieur AUGE Jean-ChristopheOpérateur- Madame AZEVEDO Marie-LineCâbleuse contrôleuse
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- Madame BARLET FrançoiseSecrétaire médicale- Monsieur BLANCHARD ThierryTechnicien de maintenance infrastructures- Monsieur BLIN Pascal HervéTechnicien agricole- Monsieur BOYER PascalAdjoint technique- Monsieur BREUIL GillesResponsable service méthodes développeur- Madame BRUN LaurenceAffrêteur- Madame CHAMBLAS GisèleHôtesse d'accueil- Madame CHAPPAT NicolePolyvalente tissage- Monsieur CHARRA YvesChef d'équipe- Monsieur COMMARMOND Jean-LucElectricien- Monsieur CORNERN ThierryMagasinier- Monsieur CORNILLON PhilippeAgent de fabrication- Madame COURBON SylvieOurdisseuse- Madame COURRIOL ValérieInfirmiére- Madame DEPEYRE LaurenceContrôleuse- Monsieur DE SOUSA ALMEIDA AntonioRectifieur- Monsieur DOSSANT JoseMécanicien maintenance industrielle
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- Monsieur DUC GeorgesCadre bancaire- Monsieur EXBRAYAT ChristopheAide-soignant- Madame FAYOLLE Marie-HéléneAide-soignante- Madame GAGNE CécileEmployée commerciale confirmée- Monsieur GODON SergePréparateur des mélées- Monsieur GOUDARD PhilippeRectifieur- Madame GRAIL NicoleConductrice machine auto- Monsieur GRANGER BernardTechnicien de maintenance- Madame GUENOT YolandePolyvalente tissage- Monsieur LEJEWSKI LaurentOpérateur traitement thermique- Monsieur LORTHIOIR AlainChargé de logistique centre r&d- Madame MARQUET EvelyneCheffe de caisse- Madame MARREL ChantalAnimatrice de poste- Madame MAURIN ChristineOpératrice de saisie- Monsieur MEYER PascalChef d'équipe- Monsieur MICHEL ChristopheMagasinier principal
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43-2026-06-15-00008 - Arrêté n° DDETSPP-2026-082 portant attribution de la médaille d'honneur du travail au titre de la promotion
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- Monsieur MURGUE PhilippeResponsable de projets- Monsieur PARGUEL FranckProfesseur enseignement théorique et pratique en batiment- Madame PEROTTI JoélleTechnico-commerciale- Madame PERRIMOND CatherineAssistante de direction- Monsieur PEYROCHE YvesRectifieur- Monsieur PLANTIN DidierConducteur de ligne- Monsieur QUEVAL StéphaneCuisinier- Madame REMONDEAU ColetteResponsable commerciale- Monsieur REVIRON RichardGestionnaire d'atelier- Monsieur RIVATON LaurentChargé de logistique centre r&d- Madame ROMEYER MarieResponsable secteur- Monsieur ROUCHOUZE ChristianChargé d'affaires génie climatique- Madame ROYO ChristineMécanicienne en confection- Madame ROY PascaleAide-soignante- Madame SABATIER SylvianeAide-soignante- Monsieur SAGNOL ChristianChef d'équipe- Madame SALAT JocelyneAgent administratif employée de bureau
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43-2026-06-15-00008 - Arrêté n° DDETSPP-2026-082 portant attribution de la médaille d'honneur du travail au titre de la promotion
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- Monsieur SAMUEL LaurentOpérateur- Madame TARDY MoniqueAgent administratif- Monsieur TERRISSE EricMagasinier- Monsieur TEYSSIER OlivierFraiseur- Monsieur TOURET LaurentContrôleur- Monsieur TOURETTE MichelEmployé banque- Madame TRIVIS MireilleEmployée commerciale- Monsieur VACHER ThierryChef de chantier- Monsieur VARNIER ChristianDirecteur technique- Madame VOLLE ClotildeSecrétaire médicale
Article 5 : Madame la directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités etde la protection des populations de la Haute-Loire et Madame la secrétaire générale sontchargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publiéau recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Haute-Loire.
Le Préfet
Yvan CORDIER
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2026-06-29-00002
B2026-219 modification d'habilitation funéraire -
régie communale Bas en Basset
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Basset 45
Ex .PREFET Sous-préfectureDE HAUTE-LOIRE d'YssingeauxLibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N£ B2026-219 EN DATE DU 29 JUIN 2026PORTANT MODIFICATION D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE
Le préfet de la Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du MériteChevalier de la Légion d'Honneur
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2223-19 et suivants,R.2223-56 à R.2223-65 ;VU l'arrêté préfectoral B2024-288 en date du 8 octobre 2024 portant renouvellementd'habilitation dans le domaine funéraire pour une durée de cing ans du service municipal depompes funèbres de BAS-EN-BASSET ;VU l'élection du nouveau maire de BAS-EN-BASSET en date du 27 mars 2026;VU l'arrêté préfectoral n° SG-Coordination 2025-29 en date du 16 juin 2025 portant déléga-tion de signature à M. Alban-Barry BENAMRAN, sous-préfet de l'arrondissement d'Yssingeaux ;VU le dossier annexé à cette demande ;CONSIDERANT que l'intéressé remplit les conditions requises ;SUR proposition de M. le sous-préfet d' d'Yssingeaux ;
ARRÊTEARTICLE 1%: L'article 1 de l'arrêté du 8 octobre 2024 susvisé est modifié comme suit :« Le service municipal de pompes funèbres de la commune de BAS-EN-BASSET, représentéepar M. Rémi DEFOURS, maire de BAS-EN-BASSET, est habilité pour exercer, sur l'ensemble duterritoire national, les activités funéraires suivantes :- gestion et utilisation des chambres funéraires. »
ARTICLE 2:Le numéro de I'habilitation est le 24-43-0014,
22 Rue Alsace Lorraine43200 YSSINGEAUXTél, 04 71 65 78 84Mél. pref-funeraire&haute-loire.gouv.fr 1/2Pôle territoires
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2026-06-29-00002 - B2026-219 modification d'habilitation funéraire - régie communale Bas en
Basset 46
ARTICLE 3:La présente habilitation est valable jusqu'au 13/07/2029.
ARTICLE 4:Le sous-préfet d'Yssingeaux est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au re-cueil des actes administratifs de la Haute-Loire.
Pour le préfet et par délégation,le sous-préfet de l'arrondissementd'Yssingeaux
EE - mme|5 N
Alban-Barry BENAMRAN
Monsieur Rémi DEFOURS1 place de la mairie43210 BAS-EN-BASSET
Voies et délais de recours :Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recourshiérarchique auprès du ministre de l'intérieur.Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R421-5 du code de justice administrative, le présentarrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans ledélai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi parl'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www. telerecours.fr
2/2
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2026-06-29-00002 - B2026-219 modification d'habilitation funéraire - régie communale Bas en
Basset 47
43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2026-06-29-00003
B2026-221 Renouvellement d'habilitation de la
SAS Brioude Funéraire
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2026-06-29-00003 - B2026-221 Renouvellement d'habilitation de la SAS Brioude Funéraire 48
Us — Sous-préfectureLite d'YssingeauxCgalitéFraternité
ARRÊTÉ PREFECTORAL N2 B2026-221 EN DATE DU 29 JUIN 2026PORTANT RENOUVELLEMENT D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRELe préfet de la Haute-LoireChevalier de la Légion d'honneurChevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2223-19 et suivants, R.2223-56 à R.2223-65 ;VU la demande de renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire formulée par M. PascalSOLEILHAC, président, et Mme Nadine SOLEILHAC, directrice générale, de la SAS Brioude Funérairedont le siège social est situé 91 Avenue d'Auvergne 43100 Brioude ;VU l'arrêté préfectoral n° SG-Coordination 2025-29 en date du 16 juin 2025 portant délégation designature à M. Alban-Barry BENAMRAN, sous-préfet de l'arrondissement d'Yssingeaux ;CONSIDERANT que les intéressés remplissent les conditions requises ; .SUR proposition de M. le sous-préfet d'Yssingeaux ;
ARRETEL'entreprise de pompes funèbres SAS Brioude Funéraire sise 91 Avenue d'Auvergne 43100 Brioude,dirigée par M. Pascal SOLEILHAC, président, et Mme Nadine SOLEILHAC, directrice générale, esthabilitée pour exercer, sur l'ensemble du territoire national, les activités funéraires suivantes :- transport de corps avant mise en bière ;- transport de corps après mise en bière ;- organisation des obsèques ;- soins de conservation (définis à l'article L.2223-19-1), prestation sous-traitée à un opérateur habilité ;- fourniture des housses, des cercueils et de leurs accessoires intérieurs et extérieurs ainsi que desurnes cinéraires ;- gestion et utilisation des chambres funéraires ;- fourniture des corbillards et des voitures de deuil ;- fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques, inhumations,exhumations et crémations, à l'exception des plaques funéraires, emblèmes religieux, fleurs,travaux divers d'imprimerie et de marbrerie funéraireARTICLE 2 :Le numéro de l'habilitation, issu du Référentiel des Opérateurs Funéraires, est 26-43-0025.ARTICLE 3 :La durée de la présente habilitation est fixée à cinq ans, soit jusqu'au 29/06/2031.
22 Rue Alsace Lorraine43200 YSSINGEAUXTél. 04 71 65 78 83Tél. 04 71 65 78 84Mél, pref-funeraire@haute-loire.gouv.frPôle territoires 1/2
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2026-06-29-00003 - B2026-221 Renouvellement d'habilitation de la SAS Brioude Funéraire 49
ARTICLE 4 :Le sous-préfet d'Yssingeaux est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil desactes administratifs de la Haute-Loire.
Pour le préfet et par délégation,le sous-préfet d'Yssingeaux
Alban-Barry BENAMRAN
Monsieur Pascal SOLEILHACMadame Nadine SOLEILHACSAS Brioude Funéraire91 Avenue d'Auvergne43100 BRIOUDE
I :Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès duministre de l'intérieur.Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objetd'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens"accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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