HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°43-2025-107
PUBLIÉ LE 22 MAI 2025
Sommaire
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire / Service
de l'environnement et de la forêt
43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 (98 pages) Page 3
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42_DDT_Direction départementale des
territoires de Haute-Loire
43-2025-05-22-00001
APC-RN88
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EnPREFETDE HAUTE-LOIREL}Ïbc'lt éÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Nº BCTE/2025 - 46 EN DATE DU 22 MAI 2025
MODIFIANT L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL Nº BCTE/2020 - 141 EN DATE DU 28 OCTOBRE 2020
MODIFIE PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DU L.181-1 ET SUIVANTS
DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT DE LA RN88
DÉVIATION DE SAINT-HOSTIEN - LE PERTUIS
Le préfet de la Haute-Loire,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Bénéficiaire : Région Auvergne-Rhône-Alpes,
VU la directive 92/43/CEE du Conseil de l'Union Européenne, du 21 mai 1992, concernant la
conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ;
VU la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000,
établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau ;
VU la directive 2011/92/UE du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011,
concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement ;
VU le code de l'environnement, notamment ses articles R.181-1 et suivants, L.211-1, L.214-1 et
suivants et R.214-1 et suivants, relatifs à la nomenclature des installations, ouvrages, travaux et
activités et aux dispositions applicables aux opérations soumises à autorisation
environnementale en application des articles L.181-1 et suivants ;
VU le code de l'environnement et notamment les articles L.122-1 et suivants et R.122-1 à R.122-
14 relatifs à l'évaluation environnementale des projets de travaux, d'ouvrages ou
d'aménagement ;
VU le code de l'environnement, notamment ses articles L.110-1 et suivants, L. 163-1 et suivants et
R.122-13 ;
VU le code de l'environnement, notamment ses articles L.171-1 et suivants et L.172-1 et suivants,
L.411-1, L.411-2 et L.414-4 ;
VU le code de l 'environnement, notamment ses articles L 181-14 et L181-15 et l'article R 181-45
portant sur l'adaptation des prescriptions ;
VU le décret du 28 novembre 1997 publié au Journal Officiel (JO) du 29 novembre 1997 déclarant
d'utilité publique le projet pour un aménagement à 2x2 voies entre Firminy (42-Loire) et Saint-
Germain-Laprade (43-Haute-Loire) portant mise en compatibilité des plans d'occupation des
sols de la commune d'Yssingeaux et de Monistrol-sur-Loire dans le département de la Haute-
Loire, et conférant le caractère de route express à l'ensemble des sections comprises entre
Firminy (échangeur de Fraisses-Chazeau) et Le Puy-en-Velay (carrefour du Monteil) ;
VU le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination de M. Yvan
CORDIER en qualité de préfet de la Haute-Loire ;
VU l'arrêté ministériel du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du 2 février
1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux sondage, forage, création de puits ou
d'ouvrage souterrain soumis à déclaration en application des articles L.214-1 à L. 214-3 du code
de l'environnement et relevant de la rubrique 1.1.1.0 de la nomenclature annexée au décret n° 93-
743 du 29 mars 1993 modifié ;
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Secrétariat Général
DIRECTION DE LA CITOYENNETE
ET DE LA LEGALITE
Bureau des collectivités territoriales et
de l'environnement
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VU l'arrêté ministériel du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du 2 février
1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à déclaration en
application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant des rubriques
1.1.2.0, 1.2.1.0, 1.2.2.0 ou 1.3.1.0 de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993
modifié ;
VU l'arrêté ministériel du 11 septembre 2015 fixant les prescriptions techniques générales
applicables aux installations, ouvrages, épis et remblais soumis à autorisation ou à déclaration en
application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique
3.1.1.0. de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement ;
VU l'arrêté ministériel du 28 novembre 2007 fixant les prescriptions générales applicables aux
installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration en application des articles L.
2141 à L. 214-6 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1.2.0 (2°) de la
nomenclature annexée au tableau de l'article R. 214-1 du code de l'environnement ;
VU l'arrêté ministériel du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux
installations, ouvrages, travaux ou activités soumis à déclaration en application des articles L.
2141 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1.3.0 (2°) de la
nomenclature annexée à l'article R.214-1 du code de l'environnement ;
VU l'arrêté ministériel du 30 septembre 2014 fixant les prescriptions techniques générales
applicables aux installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation ou à déclaration
en application des articles L.214-1 à L.214-3 du code de l'environnement et relevant de la
rubrique 3.1.5.0 de la nomenclature annexée à l'article R.214-1 du code de l'environnement ;
VU l'arrêté ministériel du 27 août 1999 fixant les prescriptions générales applicables aux
opérations de création de plans d'eau soumises à déclaration en application des articles L.214-1
à L.214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.2.3.0 (2°) de la nomenclature
annexée à l'article R.214-1 du code de l'environnement ;
VU l'arrêté du 27 août 1999 portant application du décret no 96-102 du 2 février 1996 et fixant
les prescriptions générales applicables aux opérations de vidange de plans d'eau soumises à
déclaration en application des articles L.214-1 à L.214-3 du code de l'environnement et relevant
des rubriques 3.2.4.0 (2°) de la nomenclature annexée au décret no 93-743 du 29 mars 1993
modifié ;
VU l'arrêté interministériel du 19 février 2007 modifié fixant les conditions de demande et
d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement
portant sur les espèces de faune et de flore sauvages protégées ;
VU l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales sur l'ensemble du
territoire national ;
VU l'arrêté interministériel du 23 avril 2007 modifié fixant la liste des mammifères terrestres
protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ;
VU l'arrêté interministériel du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles
protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ;
VU l'arrêté interministériel du 29 octobre 2009 modifié fixant la liste des oiseaux protégés sur
l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection ;
VU l'arrêté interministériel du 23 avril 2007 fixant la liste des insectes protégés sur l'ensemble du
territoire et les modalités de leur protection ;
VU l'arrêté interministériel du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en
région Auvergne, complétant la liste nationale ;
VU l'arrêté de la préfète coordonnatrice de bassin Loire Bretagne du 18 mars 2022 portant
approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin
Loire Bretagne et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant ;
VU l'arrêté inter-préfectoral du 22 décembre 2017 approuvant le schéma d'aménagement et de
gestions des eaux du bassin Loire Amont (SAGE Loire-Amont) ;
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VU l'arrêté préfectoral ARS/DD43 /2020/01 du 28 février 2020 relatif aux modalités de lutte
contre les espèces d'ambroisie dans le département de la Haute-Loire ;
VU l'arrêté préfectoral d'intérêt général n° D2-B1-94-406 datant du 18 novembre 1994 déclarant
d'intérêt général de l'opération d'approvisionnement en eau par prélèvement (captage et
dérivation) des eaux de source de Corbières 1 et Valaugères, situées sur le territoire de la
commune de Saint-Hostien et Corbières 2 sur le territoire de la commune du Pertuis, pour les
destiner à l'alimentation des collectivités humaines et instaurant les périmètres de protection
autour des sources ;
VU l'arrêté N°ARS/DT43/2012/85 datant du 14 juin 2012, déclarant d'utilité publique au profit du
Syndicat Mixte de Production et d'Adduction d'Eau (SYMPAE) l'établissement de périmètres de
protection autour de la prise d'eau de Confolent et la création de chemins d'accès ainsi que des
servitudes afférentes et autorisant au titre du Code de la Santé publique, l'utilisation à des fins
de secours des eaux captées au niveau de la prise d'eau de Confolent pour l'alimentation en eau
destinée à la consommation humaine ;
VU l'arrêté préfectoral N° BCTE/2020-141 du 28 octobre 2020 modifié (en date du 10 février
2023) portant autorisation environnementale au titre du L .181-1 et suivants du code de
l'environnement concernant l'aménagement de la RN 88 déviation de Saint-Hostien — Le Pertuis
;
VU le dossier de porter à connaissance transmis le 3 avril 2023, accompagné de l'étude d'impact
actualisée ;
VU l'avis de l'ARS du 12 juin 2023, l'avis de la CLE du SAGE Loire Amont du 8 juin 2023, l'avis de
l'autorité environnementale du 22 juin 2023, l'avis des collectivités et de leurs groupements
intéressés et le mémoire en réponse de la région sur l'avis de l'IGEDD en date du 11 juillet 2023  ;
VU l'arrêté préfectoral N° BCTE / 2023 — 76 en date du 23 juin 2023 portant ouverture d'une
participation du public par voie électronique sur la demande de modification de l'autorisation
environnementale relative au projet d'aménagement de la déviation de Saint-Hostien — Le
Pertuis sur la RN 88 qui s 'est tenue du 12 juillet 2023 au 12 août 2023 et la synthèse des
observations et propositions du public réalisée à l'issue de la participation du public par voie
électronique ;
VU le nouveau dossier mettant à jour le de porter à connaissance de 2023 et transmis le 12 juillet
2024, accompagné de l'étude d'impact actualisée ;
VU l'avis de l'ARS du 20 août 2024, l'avis de la CLE du SAGE Loire Amont, l'avis du CNPN en date
du 23 septembre 2024, l'avis de l'autorité environnementale du 26 septembre 2024, l'avis des
collectivités et de leurs groupements intéressés et le mémoire en réponse de la région à l'avis de
l'IGEDD en date du 6 janvier 2025 ;
VU l'arrêté préfectoral ne BCTE / 2024 - 164 en date du 20 décembre 2024 portant ouverture
d'une participation du public par voie électronique sur la demande de modification de
l'autorisation environnementale relative au projet d'aménagement de la déviation de Saint-
Hostien — Le Pertuis sur la RN 88 qui s'est déroulée du 23 janvier 2025 à 00h01 au 23 février
2025 et la synthèse des observations et propositions du public réalisée à l'issue de la participation
du public par voie électronique ;
VU l'avis du pétitionnaire sur le projet d'arrêté préfectoral en date du 21 mai 2025 ;
CONSIDÉRANT que les modifications sollicitées relèvent d'adaptation des prescriptions telles que
prévues à l'article R 181-45 et qu'elles sont non substantielles au sens de l'article L. 181-14 du code
de l'environnement ;
CONSIDÉRANT que les modifications permettent de garantir une gestion globale et équilibrée de
la ressource en eau et de préserver les intérêts protégés et mentionnés par les articles L. 181-3 et L.
211-1 du code de l'environnement ;
CONSIDÉRANT que les modifications apportées aux conditions de réalisation des travaux ne sont
pas de nature à entraîner des incidences sur l'eau et les milieux aquatiques au regard du respect
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des prescriptions de l'arrêté d'autorisation du 28 octobre 2020 et notamment des mesures de
prévention des risques de pollution des différents cours d'eau et des zones humides conservées ;
CONSIDÉRANT que les modifications sont compatibles avec les dispositions du schéma directeur
d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne et ne sont pas de nature à
compromettre l'objectif d'atteinte du bon état écologique et chimique des masses d'eau
concernées ;
CONSIDÉRANT que les modifications sont compatibles avec le plan d'aménagement et de gestion
durable et conforme au règlement du SAGE Loire Amont ;
CONSIDÉRANT que les modifications ne nuisent pas au maintien, dans un état de conservation
favorable, des populations d'espèces protégées concernées dans leur aire de répartition
naturelle, compte tenu notamment des mesures d'évitement, de réduction, de compensation,
d'accompagnement et de suivi mises en œuvre, telles qu'elles sont décrites dans le dossier de
demande de modification, complétées ou précisées par les prescriptions mentionnées dans le
présent arrêté dans le respect des conditions mentionnées au 4° de l'article  L. 411-2 du code de
l'environnement ;
CONSIDÉRANT que les modifications apportées aux conditions de réalisation des travaux ne sont
pas de nature à entraîner d'incidences autres que celles fixées par la dérogation concernant les
espèces protégées ni à modifier de manière notable et substantielle les mesures d'évitement, de
réduction, de compensation, d'accompagnement et de suivi mises en œuvre, fixées par les
prescriptions mentionnées par l'arrêté d'autorisation environnementale du 28 octobre 2020, et
qu'à ce titre elles sont de nature à assurer la protection des intérêts mentionnés aux articles L181-3
et L181-4 du code de l'environnement ;
CONSIDÉRANT que les modifications apportées ne modifient pas l'évaluation des incidences, et
ses conclusions démontrant que l'aménagement ne porte pas atteinte à l'état de conservation des
différents habitats et espèces des sites Natura 2000 situés à proximité : ZSC FR8301086 « Sucs du
Velay / Meygal », ZSC FR8301081 « Gorges de la Loire et affluents partie sud », la ZSC FR8302007 «
Grotte de la Denise », la ZSC FR8302008 « Carrière de Solignac » ; ZPS FR8312009 « Gorges de la
Loire » du fait de la localisation et des caractéristiques du projet ;
CONSIDÉRANT que les modifications apportées ne modifient pas les prescriptions de l'arrêté
d'autorisation environnementale du 28 octobre 2020 définissant des mesures pour assurer la
prévention des risques de pollution du captage de Valaugères en phase chantier et en phase
d'exploitation ainsi que les risques de pollution des captages de Confolent, Corbières 1 et 2 ;
CONSIDÉRANT que les conditions de la participation du public par voie électronique ont
respecté la législation et la réglementation en vigueur ;
CONSIDÉRANT que les contributions apportées par le public (cf document de synthèse des
observations), ont démontré un intérêt certain au dossier ;
CONSIDÉRANT la demande de modification de l 'autorisation environnementale n'est pas de
nature à remettre en cause, l 'économie du projet et l'autorisation environnementale et que les
observations recueillies durant la consultation du public n'impliquent pas d'amender le projet
de décision.
Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
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ARRÊTE
ARTICLE 1 :
L'article 1 de l'arrêté n° BCTE/2020-141 modifié susvisé est remplacé par :
ARTICLE 1 : BÉNÉFICIAIRE DE L'AUTORISATION
La Région Auvergne-Rhône-Alpes, sise 101 Cours Charlemagne- CS 20033 - 69 269 Lyon Cedex 2, est
dénommée le «  bénéficiaire » ou le «  pétitionnaire » de l'autorisation environnementale définie à
l'article 2.
ARTICLE 2 :
Le tableau du paragraphe «  2.1 Autorisation au titre de l'article L.214-3 du code de
l'environnement » de l'article 2 de l'arrêté n° BCTE/2020-141 modifié susvisé est remplacé par :
Rubriques Intitulé Régime vis-à-vis de la
rubrique
Arrêtés de
prescriptions
générales
correspondant
1. 1. 1.0 Sondage, forage y compris les essais de pompage,
création de puits ou d'ouvrage souterrain, non destiné
à un usage domestique, exécuté en vue de la
recherche ou de la surveillance d'eaux souterraines ou
en vue d'effectuer un prélèvement temporaire ou
permanent dans les eaux souterraines, y compris dans
les nappes d'accompagnement de cours d'eau (D).
Déclaration : création de
sondages ou forages ou
piézomètres
Arrêté du
11 septembre
2003
1.2. 1.0 A l'exception des prélèvements faisant l'objet d'une
convention avec l'attributaire du débit affecté prévu
par l'article L.214-9 du code de l'environnement,
prélèvements et installation et ouvrages permettant le
prélèvement, y compris par dérivation, dans un cours
d'eau, dans sa nappe d'accompagnement ou dans un
plan d'eau ou canal alimenté par ce cours d'eau ou
cette nappe :
D'une capacité totale maximale supérieure ou égale à
1 000 m
3
/heure ou à 5 % du débit du cours d'eau ou, à
défaut, du débit global d'alimentation du canal ou du
plan d'eau (A).
D'une capacité totale maximale comprise entre 400 et
1 000 m
3
/h ou entre 2 et 5 % du débit du cours d'eau
ou à défaut, du débit global d'alimentation du canal
ou du plan d'eau (D).
Déclaration :
Prélèvements d'eaux
souterraines dans la nappe
d'accompagnement des
cours d'eau présents et en
phase d'exploitation
(drainage des zones
en déblai et en profil rasant
et des ouvrages d'art).
Arrêté du
11 septembre
2003
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Rubriques Intitulé Régime vis-à-vis de la
rubrique
Arrêtés de
prescriptions
générales
correspondant
2. 1.5.0 Rejet des eaux pluviales dans les eaux douces
superficielles ou sur le sol ou dans le sous-sol, la
surface totale du projet, augmentée de la surface
correspondant à la partie du bassin naturel dont les
écoulements sont interceptés par le projet, étant :
Supérieure ou égale à 20 ha (A).
Supérieure à 1 ha mais inférieure à 20 ha (D).
Autorisation :
Système de gestion des eaux
pluviales de la RN 88 de
l'ordre de 48 ha du fait du
rétablissement des bassins
versants naturels interceptés,
de la gestion séparative des
ruissellements naturels et des
rejets d'eaux pluviales issus
de la plateforme routière
2.2. 1.0 Rejet dans les eaux douces superficielles susceptible
de modifier le régime des eaux, à l'exclusion des rejets
visés à la rubrique 2. 1.5.0 ainsi que des rejets des
ouvrages visés à la rubrique 2. 1. 1.0, la capacité totale de
rejet de l'ouvrage étant
supérieure à 2 000 m3/ j ou à 5 % du débit moyen
interannuel du cours d'eau (D).
Déclaration :
Rejet des eaux souterraines
pompées lors des travaux,
dans les cours d'eau
concernés et rejets en phase
exploitation (au droit des
ouvrages d'art et des sections
en déblai ou profil rasant) via
le réseau de collecte d'eaux
pluviales vers les exutoires
naturels.
2.2.3.0 Rejet dans les eaux de surface, à l'exclusion des rejets
réglementés au titre des autres rubriques de la
présente nomenclature ou de la nomenclature des
installations classées annexée à l'article R. 511-9, le flux
total de pollution, le cas échéant avant traitement,
étant supérieur ou égal au niveau de référence R1 pour
l'un au moins des paramètres qui y figurent (D).
Déclaration
Le seuil R1 de 1t/jr était déjà
dépassé dans l'ancienne
rubrique 2.2.4.0.
3. 1. 1.0 Installations, ouvrages, remblais et épis, dans le lit
mineur d'un cours d'eau, constituant :
1° Un obstacle à l'écoulement des crues (Autorisation)
2° Un obstacle à la continuité écologique :
a) Entraînant une différence de niveau supérieure ou
égale à 50 cm, pour le débit moyen annuel
de la ligne d'eau entre l'amont et l'aval de l'ouvrage ou
de l'installation (Autorisation) ;
b) Entraînant une différence de niveau supérieure à 20
cm mais inférieure à 50 cm pour le débit
moyen annuel de la ligne d'eau entre l'amont et l'aval
de l'ouvrage ou de l'installation
(Déclaration).
Au sens de la présente rubrique, la continuité
écologique des cours d'eau se définit par la libre
circulation des espèces biologiques et par le bon
déroulement du transport naturel des
sédiments.
Autorisation temporaire pour
création de batardeaux et
busage temporaire afin de
dévier les cours
d'eau.
Déclaration pour plusieurs
réhaussements du fil d'eau -
la Chomette, Bois du Cros, la
Roudesse- ,
réhaussement inférieur à
50cm entre radier et
microseuils mouillés pour le
profil en long des cours d'eau
rescindés
Arrêté du 11
septembre
2015
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Rubriques Intitulé Régime vis-à-vis de la
rubrique
Arrêtés de
prescriptions
générales
correspondant
3. 1.2.0 Installations, ouvrages, travaux ou activités conduisant
à modifier le profil en long ou le profil en travers du lit
mineur d'un cours d'eau, à l'exclusion de ceux visés à la
rubrique 3. 1.4.0 ou conduisant à la dérivation d'un
cours d'eau :
Sur une longueur de cours d'eau supérieure ou égale à
100 m (A).
Sur une longueur de cours d'eau inférieure à 100 m (D).
Le lit mineur d'un cours d'eau est l'espace recouvert
par les eaux coulant à pleins bords avant
débordement.
Autorisation :
-rétablissement de la
continuité hydrologique des
7 cours d'eau sur une
longueur supérieure à 100 m
(Chomette, Truisson,
Valaugères, Freydeyre,
Roudesse, Bois du Cros et
affluent du Roudesse)
interceptés avec protections
de berges, microseuils, fosses
de décantation,
Opérations de déviation
et/ou rescindements
Arrêté du
28/11/2007
3. 1.3.0 Installations ou ouvrages ayant un impact sensible sur
la luminosité nécessaire au maintien de la vie et de la
circulation aquatique dans un cours d'eau sur une
longueur :
Supérieure ou égale à 100 m (A).
Supérieure ou égale à 10 m et inférieure à 100 m (D).
Autorisation:
création d'ouvrages
hydrauliques sur les cours
d'eau suivants sur une
longueur supérieure à 100m :
- la Chomette,
- le Truisson,
- le Valaugères,
- la Freydeyre,
- Bois du Cros,
- affluent du Roudesse
- le Roudesse.
Arrêté
ministériel
modifié du
13 février
2002,
3. 1.4.0 Consolidation ou protection des berges, à l'exclusion
des canaux artificiels, par des techniques
autres que végétales vivantes :
1° Sur une longueur supérieure ou égale à 200 m
(Autorisation) ;
2° Sur une longueur supérieure ou égale à 20 m mais
inférieure à 200 m (Déclaration)
Autorisation :
création de tapis
d'enrochements à l'aval des
ouvrages hydrauliques
enrochements au droit des
rejets d'eaux pluviales dans
les cours d'eau
-protections ponctuelles de
berges autres que des
techniques végétales
enrochement. Le linéaire
projeté sera supérieur à 200m
3. 1.5.0 Installations, ouvrages, travaux ou activités, dans le lit
mineur d'un cours d'eau, étant de nature à détruire les
frayères, les zones de croissance ou les zones
d'alimentation de la faune piscicole, des crustacés et
des batraciens, ou dans le lit majeur d'un cours d'eau,
étant de nature à détruire les frayères de brochet :
1° Destruction de plus de 200 m
2
de frayères (A) ;
2° Dans les autres cas (D).
Déclaration :
impact au niveau des
rescindements sur les zones
de croissance ou
d'alimentation de la faune
piscicole, des
crustacés et des batraciens
Arrêté
ministériel du
30 septembre
2014
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Rubriques Intitulé Régime vis-à-vis de la
rubrique
Arrêtés de
prescriptions
générales
correspondant
3.2.2.0 Installations, ouvrages, remblais dans le lit majeur d'un
cours d'eau :
1° Surface soustraite supérieure ou égale à 10 000 m²
(Autorisation) ;
2° Surface soustraite supérieure ou égale à 400 m2 et
inférieure à 10 000 m² (Déclaration).
Au sens de la présente rubrique, le lit majeur du cours
d'eau est la zone naturellement inondable
par la plus forte crue connue ou par la crue centennale
si celle-ci est supérieure. La surface
soustraite est la surface soustraite à l'expansion des
crues du fait de l'existence de l'installation
ou ouvrage, y compris la surface occupée par
l'installation, l'ouvrage ou le remblai dans le lit
majeur
Autorisation :
Pour les cours d'eau impactés
faisant l'objet de
rescindements (Truisson,
Valaugères , affluent du
Roudesse, le Roudesse) La
surface prélevée au champ
d'inondation centennal est
d'environ de 2,7 ha
Les aménagements projetés
favorisent le stockage des
eaux dans le
nouveau lit mineur recréé et
augmentent le volume en
zones
inondables, de près de 3 000
m3.
3.2.3.0 Plans d'eau, permanents ou non :
1° Dont la superficie est supérieure ou égale à 3 ha
(A) ;
2° Dont la superficie est supérieure à 0, 1 ha mais
inférieure à 3 ha (D).
Déclaration :
Création de mares de
compensation de minimum
0,8ha
Arrêté du
27 août 1999
3.3. 1.0 Assèchement, mise en eau, imperméabilisation,
remblais de zones humides ou de marais, la zone
asséchée ou mise en eau étant :
Supérieure ou égale à 1 ha (A).
Supérieure à 0, 1 ha, mais inférieure à 1 ha (D).
Autorisation :
L'impact total sur les zones
humides est de
25, 19 ha dont 21, 12 ha
d'impacts directs et 4,07 ha
d'impacts indirects
ARTICLE 3 :
Le paragraphe «  3.1 Travaux RN88 » de l'article 3 de l'arrêté n° BCTE/2020-141 modifié susvisé est
modifié comme suit :
- Le 9 point du 2eme paragraphe est modifié ainsiᵉ  :« Mise en place de protections acoustiques pour
un linéaire cumulé de merlon et d'écrans phoniques d'environ 2305 mètres y compris les abaissés ; »
- Le 15 point du 2eme paragraphe est modifié ainsiᵉ  :«Réalisation d'ouvrages annexes : treize
soutènements et murs provisoires et définitifs seront créés dont 8 associés au viaduc du Roudesse ,
ainsi que des dispositifs de construction spécifiques au regard de la présence de zones potentiellement
instables (glissement de Saint-Hostien et déblai de la butte de Ladeyrol). »
- La 1ère phrase du 3eme paragraphe est modifiée comme suit  : « Au total, le projet intègre 14
ouvrages d'art courants à créer (hors murs de soutènement) (cf annexe n°2) et 1 ouvrage d'art existant
à renforcer. »
- La 2eme phrase du 4eme paragraphe est modifiée comme suit  : « Outre le viaduc sur le Roudesse
on peut distinguer 8 Ouvrages de rétablisse ment Hydrauliques (OH) et 11 ouvrages de transparence
8
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Hydraulique (OTH) liés directement au franchissement de la RN88, ainsi que 38 autres ouvrages
hydrauliques et de transparence hydraulique devant assurer la transparence des écoulements par
rapport à l'ensemble des autres voies associées (échangeurs, rétablissements routiers, accès de
service). »
ARTICLE 4 :
L'article 7 de l'arrêté n° BCTE/2020-141 modifié susvisé est modifié comme suit :
- La 1ère phrase du 3eme paragraphe est modifiée comme suit  : « Les entreprises en phase chantier
devront établir un Plan de Respect de l'Environnement (PRE) et un Plan d'Organisation et d'Intervention
(POI). »
- La 1ère phrase du 7eme paragraphe est modifiée comme suit  : « Pour le suivi et le contrôle des
chantiers, un responsable environnement, indépendant de la direction du chantier, est nommé pour
toute la durée des travaux par l'entreprise mandataire du marché de travaux. »
ARTICLE 5:
Le paragraphe « 12.2 suivi environnemental du chantier et de la mise en œuvre des mesures,
sensibilisation du personnel  » de l'article 12 de l'arrêté n° BCTE/2020-141 modifié susvisé est modifié
comme suit :
- La 2eme et 3eme phrases du 4eme paragraphe sont modifiées comme suit  : « Il rédigera un Plan de
Respect de l'Environnement en lien avec l'AMO Environnement mandaté par le bénéficiaire. Ce PRE
sera tenu à la disposition du service en charge de la police de l'eau de la DDT la Haute-Loire.  »
Le paragraphe «  12.3 mesures spécifiques pour la protection du captage de Valaugères  » de l'article
12 de l'arrêté n° BCTE/2020-141 modifié susvisé est modifié comme suit :
- La 1ere phrase du 4eme paragraphe est modifiée comme suit  : « Une fois réalisés, les ouvrages
d'assainissement provisoires seront entretenus par les entreprises retenues par le Maître d'Ouvrage
autant que nécessaire pour maintenir en permanence leur efficacité : entretien régulier des bassins
provisoires par curage des boues déposées, enlèvement des embâcles, nettoyage des dispositifs de
filtration. ».
Le paragraphe «  12.9 rétablissement des cours d'eau durant la phase chantier  » de l'article 12 de
l'arrêté n° BCTE/2020-141 modifié susvisé est modifié comme suit :
- Les 3 premières phrases du 1er paragraphe sont modifiées comme suit  : « Un viaduc (OA7) d'une
largeur d'environ 25m et composé de deux ouvrages en parallèle (un par sens de circulation) sera
construit pour le franchissement du Roudesse sur une longueur d'environ 283 m pour l'un et d'environ
248 m pour l'autre. La r éalisation des pistes d'accès aux piles implique la réalisation d'un busage
provisoire du Roudesse. L'implantation des fondations des piles proches du cours d'eau implique un
rescindement définitif du Roudesse afin d'éviter l'affouillement de ces fondations. »
- L'avant dernière phrase du 1
er
paragraphe est modifiée comme suit : «  Tous les ouvrages hydrauliques
présentent également une fonctionnalité écologique (présence d'une banquette faune). »
ARTICLE 6 :
Le paragraphe « 13.2.1.1. Bassins de traitement des eaux pluviales » de l'article 13 de l'arrêté n°
BCTE/2020-141 modifié susvisé est modifié comme suit :
- Le 2eme paragraphe est modifié comme suit  : « En cohérence avec les niveaux de vulnérabilité de
la ressource en eau les 7 bassins de traitement projetés sont des bassins routiers avec volume mort
(ouvrages permettant la décantation et le déshuilage des ruissellements collectés) dont les débits de
9
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fuite respectent le débit de fuite maximal de 3 l/s/ha pour une pluie décennale autorisé par le
SDAGE Loire-Bretagne – (2022-2027). »
Le paragraphe «  13.4. rétablissement pérenne des cours d'eau – ouvrages hydrauliques  » de l'article
13 de l'arrêté n° BCTE/2020-141 modifié susvisé est modifié comme suit :
- La 2eme phrase est modifiée comme suit  : « Outre le viaduc sur le Roudesse, on peut distinguer 8
Ouvrages Hydrauliques (OH) et 11 de Transparence Hydraulique (OTH) liés directement au
franchissement de la RN88, ainsi que 38 autres ouvrages devant assurer la transparence des
écoulements par rapport à l'ensemble des autres voies associées (échangeurs, rétablissements routiers,
accès de service…) ».
- la 4eme phrase est modifiée comme suit  : « 15 ouvrages hydrauliques devront assurer localement le
passage de la faune . »
- la 1ere phrase du 4eme paragraphe est modifiée comme suit  : « Du fait des aménagements prévus
(rescindements, rétablissements) au droit des sept cours d'eau interceptés par le projet, le lit majeur
de ces derniers est modifié en privilégiant la remise des cours d'eau dans leur talweg naturel . »
- A la suite du point «  cours d'eau « Affluent du Roudesse » est rajouté un second point comme suit  :
« 
• C ours d'eau "Le Roudesse " :
Le tracé du cours d'eau sera décalé au droit des futures piles du viaduc d u Roudesse afin d'éviter
l'affouillement des fondations des piles. L'axe en plan et le profil en long de la rivière Roudesse seront
donc retravaillés (cf annexe n°4).
Le futur cours d'eau, sera légèrement décalé du fond de thalweg existant, la pente du profil en long
restant conforme à la pente naturelle du secteur.
Le lit sera terrassé en déblai/remblai par aménagements de lits emboités. »
ARTICLE 7 :
Le paragraphe « 14.3. mesures compensatoires relatives à l'impact du projet sur les zones humides  »
de l'article 14 de l'arrêté n° BCTE/2020-141 modifié susvisé est modifié comme suit :
« La réalisation de l'infrastructure génère un effet direct de 21, 12 ha et un effet indirect de 4,07 ha sur
les zones humides délimitées réglementairement, réparti comme suit :
• 16,52 ha de prairies humides ou mégaphorbiaies (oligotrophes à eutrophes) ;
• 3,43 ha de milieux artificialisés (bois de robiniers, prairies temporaires, cultures, friches, bordures
de haies, fossés) ;
• 1,99 ha de boisements humides ;
• 0,53 ha de fourrés arbustifs humides ;
• 0,44 ha de lits de rivières ;
• 1,71 ha d'autres prairies ;
• Quelques autres habitats humides à la marge (0,57 ha)
Code Corine
Biotopes
Code
EUNIS
Libellé de l'habitat Enjeu Surface en ha
24. 1 C2. 1 Lits des rivières Fort 0,44
31.81 F3. 11 Fourrés arbustifs Faible 0,06
31.872 G5.85 Fourrés arbustifs à Saule marsault Faible 0,03
10
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Code Corine
Biotopes
Code
EUNIS
Libellé de l'habitat Enjeu Surface en ha
31.8D G5.61 Taillis de régénération de la forêt Faible 0,44
35. 1 E3.52 Prairies oligo-mésotrophes hygroclines
acidiclines à Danthonie
Fort 0, 19
37 . 1 E5.41 Mégaphorbiaies acidiclines Fort 2,81
37 .21 E3.41 Prairies humides à Canche cespiteuse et
Oenanthe à feuilles de Peucédan
Moyen 2,28
37 .21 E3.41 Prairies humides et mégaphorbiaies Fort 0,01
37 .219 E3.419 Prairies hygrophiles pâturées à Scirpe des
bois et Populage des marais
Moyen 0, 17
37 .22 E3.512 Prairies hygrophiles oligotrophiles
paratourbeuses à Jonc acutiflore
Fort 2,28
37 .24 E3.41B Prairies humides eutrophiles pâturées à Jonc
diffus
Moyen 1,08
37 .3 E3.52 Prairies acidiclines méso-eutrophiles
pâturées à Scorzonère humble
Fort 0,77
38. 1 E2. 11 Prairies pâturées mésohygrophiles
mésoeutrophiles
Moyen 2,00
38. 111 E2. 11 Prairies pâturées eutrophiles à Ray-gras
commun et Crételle
Moyen 0,25
38.2 E2.222 Prairies de fauche mésohygrophiles à
Renouée bistorte et
Grande sanguisorbe
Fort 5,99
38.2 E2.2 Prairies de fauche de basse altitude Faible 0,02
38.22 E2.221 Prairies de fauche collinéennes à
Knautie d'Auvergne et Avoine élevée
Moyen 0,05
38.22 E2.221 Prairies de fauche collinéennes
eutrophes à Berce sphondyle et Brome mou
Moyen 0,4
42. 13 G3. 132 Hêtraies-sapinières acidiphiles à Myrtille et
Canche flexueuse
Moyen 0,03
42.57 G3.47 Boisements humides à Pins sylvestres Faible 0,07
44.31 G1.211 Aulnaies-frênaies de bord de cours d'eau Fort 1,36
44.92 F9.22 Saulaies arbustives à Saule à oreillettes Moyen 0,53
53. 14 C3.251 Herbiers de glycérie flottante Moyen 0,25
54. 1 C2. 1 Sources Moyen 0,01
81. 1 E2.61 Prairies améliorées Faible 1,99
82. 1 I1 Champs d'un seul tenant intensément
cultivés Faible 0, 16
83.32 G1C Plantations d'arbres feuillus Fort 0, 14
84.2 FA Bordures de haies Moyen 0,94
84.3 G5.2 Petits bois, bosquets Faible 0,03
86.42 J6.5 Terrils crassiers et autres tas de détritus Faible 0,05
11
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Code Corine
Biotopes
Code
EUNIS
Libellé de l'habitat Enjeu Surface en ha
87 . 1 I1.53 Terrains en friche Faible 0, 17
87 .2 E5. 13 Zones rudérales Faible 0,01
89.22 J5.4 Fossés Moyen 0, 18
TOTAL Brut 25, 19
Tableau récapitulant la typologie des zones humides impactées, avec leur surface
(source EGIS (Projet 2022)
La réalisation de l'infrastructure génère un effet direct de 21, 12 ha et un effet indirect de 4,07 ha sur les
zones humides do nt 13,8 ha d'habitats h umides à enjeu fort, 6,83ha à enjeu moyen et 4,56 ha à enjeu
plus faible."
Le paragraphe «  14.3.1. description des mesures compensatoires zones humides  » de l'article 14 de
l'arrêté n° BCTE/2020-141 modifié susvisé est modifié comme suit :
- la dernière phrase du dernier paragraphe est modifée comme suit  : « Les différents rescindements
réalisés permettent également la restauration d'environ 2,93 ha de zones humides synthétisés dans le
tableau présent dans le paragraphe 14.3. 1 et à l'annexe n°3, mesure MEC001. »
ARTICLE 8 :
Le paragraphe «  15.3. mesures compensatoires aux impacts résiduels sur la faune et la flore  » de
l'article 15 de l'arrêté n° BCTE/2020-141 modifié susvisé est modifié comme suit :
- Les 13 points du premier paragraphe sont modifiés comme suit  : «
• 0,4 ha de milieux aquatiques stagnants (mares, fossés, ...) constituant des zones de reproduction
des amphibiens (triton alpestre, triton palmé, crapaud commun, crapaud calamite, grenouille
rousse), et d'abreuvement des chauves-souris et oiseaux ;
• 30, 19 km sur les haies ;
• 4 470 ml de murets constituants un habitat de refuge et de thermorégulation pour les reptiles ;
• 9, 13 ha de prairies humides bocagères constituant des habitats pour les amphibiens
(alimentation et transit), l'avifaune nicheuse du bocage et des milieux semi-ouverts
(reproduction et alimentation), l'avifaune s'alimentant de la microfaune des prairies (dont le
milan royal), pour la couleuvre helvétique(potentielle), et les chauves-souris (chasse et transit) ;
• 39,01 ha de prairies mésophiles bocagères - Avifaune du bocage et des milieux semi-ouverts,
alimentation des rapaces diurnes dont milan royal, hérisson, reptiles ;
• 5,62 ha de boisement feuillus (chênaie- hêtraie- frênaie) constituant des habitats pour
l'avifaune nichant dans les bois feuillus, les chiroptères forestiers et arboricoles, l'écureuil roux,
localement pour l'hivernage et l'alimentation des amphibiens, et le hérisson d'Europe au niveau
des bosquets ;
• 5,97 ha de boisement de résineux – avifaune, écureuil roux ;
• 11,71 ha de boisement mixtes - Avifaune des bois feuillus, chiroptères forestiers et arboricoles,
écureuil roux ;
• 0,42 ha de fourrés et sous-bois riches en noisetier, habitat boisé favorable au muscardin
• 0, 19 ha de bosquet de pins, habitat de reproduction du milan royal ;
• 0, 13 ha d'ourlet et prairie enfrichée, habitat de la grande digitale ;
• 3,6 ha de fourrés et landes - Reptiles, oiseaux des milieux semi-ouverts ;
• 1,29 ha de pelouses sèches et ourlets favorables reptiles (thermorégulation et chasse). »
12
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- le tableau est modifié comme suit :
Type d'habitat Surface de l'impact
résiduel
Ratio de compensation Surfaces et linéaires
servant de
compensation pour les
espèces protégées
milieux aquatiques stagnants 0,4ha 2 pour 1 0,8 ha
murets 4 470 ml 2 pour 1 8940 ml
prairies humides bocagères 9, 13 ha 2,5 pour 1 22,82 ha
prairies mésophiles
bocagères
39,01 ha 2 pour 1 78,02 ha
boisements feuillus 5,62 ha 2,5 pour 1 14,05 ha
boisements résineux 5,97 ha 1 pour 1 5,97 ha
boisements mixtes 11,71 ha 2,5 pour 1 29,27 ha
fourrés et sous-bois riches en
noisetier
0,42 ha 2 pour 1 0,84 ha
bosquet de pins 0, 19 ha 2 pour 1 0,38 ha
ourlet et prairie enfichée 0, 13 ha 2 pour 1 0,26 ha
fourrés et landes 3,6 ha 2,5 pour 1 9 ha
pelouses sèches et ourlets 1,29 ha 2 pour 1 2,58 ha
haies 30, 19km 2 pour 1 60,38km
- le 5eme paragraphe est modifié comme suit :
« Au total, les surfaces et linéaires servant de la compensation représentent un total de 163,99 ha, 8,940
km de murets et 60,38 km de haies. »
ARTICLE 9 :
L'article 17 « Mesures de réduction du bruit et suivi acoustique  » de l'arrêté n° BCTE/2020-141
modifié susvisé est modifié comme suit  :
- le tableau de l'article 17 est modifié comme suit  :
Secteur Caractéristiques
Secteur 1 – Le Vernet – La Taverne
Écran - Longueur : 220m m Hauteur : 2,5 m
Écran - Longueur : 150 m Hauteur : 1,2 m
Merlon - Longueur : 370 m Hauteur : 3 m
Merlon - Longueur : 280 m Hauteur : 3 m
Isolation de façade IF
Secteur 2 – Rouchas
Écran - Longueur : 350 m Hauteur : 1,5 m
Écran - Longueur : 255 m Hauteur : 1,2 m
Secteur 3 – La Freydeyre
Écran - Longueur : 350 m Hauteur : 3 m
Isolation de façade IF
13
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Secteur 4 – Ouillon Écran - Longueur : 330 m Hauteur : 1,5 m
- le 3eme paragraphe est modifié comme suit  : «  Le linéaire total de protection prévue (écran et
merlon) représente 1655m d'écrans, 650m de merlons et ponctuellement des isolations de façades
(IF). »
- le 4ème paragraphe est modi fié comme suit  : « Les bâtiments dont les niveaux sonores en façade
calculés en situation future à l'horizon de mise en service + 20 ans sont supérieurs à 60 dB(A) de jour
et 55 dB(A) de nuit doivent bénéficieront de protection acoustique d'isolation de façade.  »
ARTICLE 10 :
Les annexes suivantes sont modifiées  :
10.1 ANNEXE N°1
- Le tableau de l'annexe N°1 est modifié comme suit  : la partie AMPHIBIENS est modifiée comme
suit :
Amphibiens
Alyte accoucheur Alytes obstetricans Potentielle Potentielle
18 sites de reproduction
potentiels, milieux
favorables à la reproduction
= 0,44 ha
Crapaud commun Bufo bufo 1 à 10 individus 1 à 10 individus
Grenouille commune Pelophylax kl.
esculentus 5 à 20 individus 5 à 20 individus
Grenouille rousse Rana temporaria 20 à 50
individus
20 à 50
individus
Salamandre tachetée Salamandra
salamandra 1 à 10 individus 1 à 10 individus
Triton alpestre Ichthyosaura alpestris 1 à 10 individus 1 à 10 individus
Triton palmé Lissotriton helveticus 1 à 10 individus 1 à 10 individus
Crapaud calamite Epidalea calamita 1 à 10 individus 1 à 10 individus
- Le tableau de l'annexe N°1 est modifié comme suit  : la partie LEPIDOPTERES ci dessous est
rajoutée après la partie REPTILES  :
Lépidoptères
Cuivré des Marais Lycaena dispar Destruction de 8 600 m²
d'habitats favorables.
- Le tableau de l'annexe N°1 est modifié comme suit  : A la fin de la partie Mammifères sont
rajoutées les lignes suivantes  :
Crossope aquatique Neomys fodiens effectif inconnu effectif inconnu
Destruction de 0,79 ha
d'habitats favorables de
type « prairies hygrophiles
oligotrophiles
paratourbeuses à Jonc
acutiflore, bordure de haies,
prairies pâturées méso-
eutrophiles
mésohygrophiles »
Campagnol amphibie Arvicola sapidus Potentielle
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-r - AF—
Implantation du bassin 6 - Projet 2022
Evolution du projet (PAC)- — Emprise PAC_—— Emprise du bassinEmpri jet[ supplémentaire
Projet inscrit au DDAE— EmpriseDDAE _ —— Emprisedu bassinsupprimée
10.2 ANNEXE N°2
Après la figure de présentation générale de l'aménagement et la carte représentant les cours d'eau
traversant l'aménagement projeté de l'annexe N°2, l'ensemble des figues schémas et tableau sont
remplacés par ceux présents en annexe N°1 du présent arrêté.
10.3 ANNEXE N°3
L'annexe N°3 est modifiée comme suit  :
- la figure de la mesure «  MEV02 : Nouvelle Implantation du bassin n°6  » en page 22 est modifié
comme suit  :
Figure présentant le décalage de l'échangeur du Pertuis pour éviter une partie du Truisson
(source Ingerop, projet 2022)
- la 2eme phrase de la mesure « MEV03 : Franchissement du Roudesse en viaduc  » en page 22 est
modifiée comme suit  : « Le projet autorisé franchit ce vallon par un viaduc à 2 tabliers de longueur
respective de 283 ml et 248 ml.  »
- la 3eme phrase de la mesure «  MEV03 : Franchissement du Roudesse en viaduc  » en page 22 est
modifiée comme suit  :
« Le remplacement du remblai de franchissement du vallon de Roudesse par un viaduc constitue la
principale mesure d'évitement du projet sur le milieu physique et le milieu naturel, notamment  :
- en permettant une transparence optimale pour la faune et le maintien de la Trame Verte et
Bleue locale,
- en limitant les emprises définitives surfaciques du projet,
- en permettant une meilleure intégration paysagère du projet.  »
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Légende@ Station de Carex h sni ME Carex hartmanÿ, 2 individus (inventaire DOAE)"E Zone non impectée—— Rescindement du « PacRescindement du cours d'eau == p rn pc| Emprise travaux optimis éeEmprse ravaux intisie
- la figure de la mesure «  MEV05 : Évitement d'une station de Carex Harmani  » en page 24 est
modifié comme suit  :
Figure présentant la modification de l'emprise travaux pour éviter une station de carex hartmanii
(source Ecostratégie, Projet 2022)
- les 2 premiers tirets du sous paragraphe «  conditions de réalisation des travaux au droit des cours
d'eau interceptés  » de la mesure «  MERP02spec : Mesures en phase travaux (installations de
chantier, assainissement provisoire, Plan de Management de la Qualité), réalisation les travaux à
sec au droit de tronçons de cours d'eau (surveillance des conditions météorologiques, batardeaux,
déviation temporaire).  » en page 31 sont modifiées comme suit  :
« - Sept cours d'eau seront interceptés par le projet et déviés. Des ouvrages de rétablissements
sont mis en place pour évacuer leurs écoulements lors d'événements pluvieux. Suivant
l'avancée des travaux, les rétablissements des cours d'eau se feront par les ouvrages
hydrauliques provisoires puis par des ouvrages définitifs avec suppression des ouvrages
temporaires. L'ensemble de ces aménagements nécessitera la mise en place de batardeaux  ;
- Quels que soient les cours d'eau considérés, ces travaux concernant directement le lit mineur
(pose/dépose d'ouvrages provisoires de rétablissement, dérivations provisoires et définitifs des
cours d'eau, ...) sont réalisés en période d'étiage  ; »
- la dernière phrase du sous paragraphe «  conditions de réalisation des travaux au droit des cours
d'eau interceptés  » de la mesure «  MERP02spec : Mesures en phase travaux (installations de
chantier, assainissement provisoire, Plan de Management de la Qualité), réalisation les travaux à
sec au droit de tronçons de cours d'eau (surveillance des conditions météorologiques, batardeaux,
déviation temporaire).  » en page 31 est modifiée comme suit  :
« - Mise en eau progressive des rescindements afin de limiter les risques d'apport de matières en
suspension dans les cours d'eau. Préalablement à leur réalisation, les conditions de réalisation des
rescindements de cours d'eau font l'objet d'une procédure environnementale particulière inscrite au
PRE. »
16
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 19
- A la fin de la première phrase de la mesure «  MERP05 : Mise en place de dispositifs spécifiques
contre le risque de mouvement de terrain  » en page 34 est rajouté un dernier tiret comme suit «  -
mise en place d'une tranchée drainante en amont du projet  ».
- le 3eme tiret de la 2eme phrase de la mesure «  MERP05 : Mise en place de dispositifs spécifiques
contre le risque de mouvement de terrain  » en page 34 est supprimé.
- Dans le sous paragraphe Description de la mesure «  MERNT02 : Balisage et mise en défens des
zones naturelles sensibles  » en page 36, la 2eme phrase du 2eme point est modifiée comme suit  :
« Ce balisage pourra être réalisé avec différentes techniques : filet de balisage de chantier tenu par
des piquets ou équivalent et d'une signalétique rappelant l'intérêt de la zone (pose d'un panneau
indiquant la sensibilité écologique de la zone) pour les milieux les plus sensibles (mares, zones
humides et pelouses en bordure d'emprise), pose de rubalise de chantier pour les milieux moins
sensibles (boisements).  »
- Dans le sous paragraphe Description de la mesure «  MERNT02 : Balisage et mise en défens des
zones naturelles sensibles  » en page 36, la 2eme phrase du 3eme point est modifiée comme suit  :
« Les pistes font l'objet d'un entretien régulier pour éviter la création d'ornières sur les zones
chantiers, afin de limiter l'installation d'individus d'amphibiens en période de reproduction et donc
leur écrasement.  »
- Le sous paragraphe Espèces concernées de la mesure «  MERNT03 : Balisage préventif et mise en
défens de protection de stations d'espèces végétales patrimoniales en bordure de l'emprise
travaux » en page 37 est modifié comme suit  :
« Espèces concernées : 8 espèces de flore remarquable : Laîche de Hartmann (Carex hartmanii),
Botryche lunaire (Botrychium lunaria), Buxbaumie (Buxbaumia viridis), Digitale à grandes fleurs
(Digitalis grandiflora), Moehringie mousse (Moehringia muscosa), Orobanche du Gaillet (Orobanche
caryophyllacea), Pois cultivé (présence potentielle), Potentille de Crantz (présence potentielle)  ».
- Dans le sous paragraphe Description de la mesure «  MERNT03 : Balisage préventif et mise en
défens de protection de stations d'espèces végétales patrimoniales en bordure de l'emprise
travaux » en page 37 , la 5eme phrase est modifiée comme suit  :
« Lorsque les individus sont visibles, il délimitera la zone à préserver (station de plantes ainsi qu'une
zone tampon) à l'aide de piquet bois, type piquet d'implantation, section 40 x 40  mm, épointés,
long. 70  cm, dont 50  cm hors sol, et colorés en tête à l'aide d'une bombe de marquage Fluo ou
équivalent et prendra les points GPS.  »
- A la fin du sous paragraphe Description de la mesure «  MERNT03 : Balisage préventif et mise en
défens de protection de stations d'espèces végétales patrimoniales en bordure de l'emprise
travaux » en page 37 , est rajoutée la phrase suivante :
« Les deux mises en défens des espèces flores Pois Cultivé et Potentille de Crantz présentes sur la
ZME 1.0 seront réalisées après confirmation de leur présence par un écologue. En cas d'absence
avérée de ces deux espèces, ces zones seront utilisées pour les besoins du chantier.  »
- les sous paragraphes Description de la mesure et Localisation de la mesure «  MERNT07 : Mise en
place d'une clôture petite faune en phase travaux  » en page 39 et 40 sont modifiés comme suit  :
« Description de la mesure :
Le projet traversant plusieurs zones humides et passant à proximité de zones de reproduction connues
pour les amphibiens, il est susceptible d'intercepter des déplacements d'individus en phase de chantier,
notamment sur les secteurs suivants :
• Les zones humides du Vernet (Le Pertuis) ;
• Les prairies humides de Faussier ;
• Le Roudesse (Salamandre tachetée)
• Les mares prairiales des pentes du Mont Chiroux ;
• Les fossés de Freydeyre ;
• La mare à Triton alpestre d'Ouillon (Saint-Hostien) ;
• Les mares et zones humides aux abords de Rochemezelle ;
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• La Pénide, affluent du Roudesse
• ZH – La Brugère .- Rabuzac (cette clôture sera mise en place seulement lors du dépôt des
matériaux sur la ZME),
Hors période de reproduction, quand les amphibiens sont dans leurs quartiers d'hivernage, une barrière
à amphibiens est installée de façon à empêcher les individus de venir vers les zones de chantier. Cette
barrière est installée sous contrôle d'un ingénieur écologue et doit répondre aux prescriptions du
CEREMA.  La pose de la clôture petite faune sur un secteur sensible interviendra au minumum pendant
la période d'hivernage précédent les travaux dans ce secteur et elle devra rester en place et être
entretenue jusqu'à la mise en place de la clôture définitive.
Un dispositif de type géotextile non tissé ou bâche, supprimant les possibilités d'escalade de certaines
espèces de petite faune est mise en place en bordure de chantier. Cette barrière a une hauteur de 40
cm minimum hors sol, comprend un bavolet afin de limiter les risques d'escalade, et doit être enterrée
de minimum 15 cm ou rabattue au sol et lestée par un cordon de terre ou de sable. Les piquets de
fixation du dispositif sont placés à l'intérieur des emprises pour ne pas empêcher les déplacements des
amphibiens le long de la bâche.
Ce dispositif devra faire l'objet d'une surveillance régulière pendant toute la durée du chantier et d'un
entretien régulier notamment au début de chaque saison de reproduction.
Dans le cas où des individus seraient observés dans l'emprise du chantier après l'installation des
clôtures, les spécimens seront être déplacés en dehors de l'emprise des travaux, dans des milieux
favorables, sous couvert de la présente autorisation, par les écologues en charge du suivi du chantier.
Localisation de la mesure :
Les secteurs à équiper sont présentés dans la carte C35bis pour une longueur d'environ 6900ml  »
- le sous paragraphe Objectif de la mesure «  MERNT09 : Respecter les techniques de
défrichement  » en page 41 est modifié comme suit  :
« Objectif de la mesure : réduire les risques d'écrasement de la faune lors des travaux de
défrichement .  »
- la première phrase du sous paragraphe Description de la mesure «  MERNT09 : Respecter les
techniques de défrichement  » en page 41 est modifiée comme suit  :
« Une progression centrifuge (du centre vers l'extérieur) est mise en œuvre pour les travaux de
défrichement des zones de chantier, afin de permettre à la faune de fuir vers l'extérieur et de trouver
refuge dans les milieux voisins (cf. schéma ci-dessous).  »
- la 4eme phrase du sous paragraphe Description de la mesure «  MERNT09 : Respecter les
techniques de défrichement  » en page 42 est modifiée comme suit  :
« Pour les zones boisées à défricher et les zones à défricher linéaires, on observera une progression «
à l'avancée » en partant d'un bout pour aller à l'autre, permettant à la faune de s'échapper vers
l'avant. »
- le 2eme point du sous paragraphe Description de la mesure «  MERNT10spec : Limiter les travaux
de nuit ou adaptation des éclairages de chantier sur les zones sensibles  » en page 42 et 43 est
modifié comme suit  :
« De façon générale, si l'éclairage est indispensable, les précautions suivantes doivent être prises  :
➢ éviter les lumières vaporeuses et préférer les lampes à rayon focalisé (utiliser si nécessaire
des écrans pour diriger la lumière) ;
➢ placer les éclairages si possible loin de la chaussée et les diriger vers le bas ;
➢ ne pas éclairer la végétation environnante ;
➢ utiliser les longueurs d'onde les moins défavorables pour les chiroptères tout en
répondant aux enjeux et contraintes de la sécurité humaine ;
➢ mettre en place des systèmes d'éclairages de capteurs de mouvements et de minuterie
ce permettant de réduire la durée de l'éclairement. »
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- le sous paragraphe Phasage de la mesure «  MERNT11spec : Balisage, déplacement et
transplantation des plantes patrimoniales ; récolte et réensemencement des graines  » en page 43
est modifié comme suit  :
« Phasage de la mesure : « Mesure à mettre en place lors d'une période adéquate sous la conduite d'un
botaniste et si nécessaire avec la contribution du Conservatoire Botanique National du Massif Central »
- le sous paragraphe Présentation des espèces de la mesure «  MERNT11spec : Balisage,
déplacement et transplantation des plantes patrimoniales ; récolte et réensemencement des
graines » en page 43 et 44 est modifié comme suit  :
« Agrostemma githago : La Nielle des blés n'est que d'enjeu moyen. Afin de réduire l'impact, les
graines de cette espèce seront ressemées dans des cultures extensives de blé où celle-ci est absente
et ce à proximité de la zone d'impact. Les graines proviendront soit de prélèvement de graines à
maturité, soit de producteurs ayant un label Végétal local. Il n'est pas prévu de prélever les individus
Botrychium lunaria : Le Botryche Lunaire est une espèce vivace plus difficile à conserver. D'enjeu moyen,
le faible nombre d'individus peut permettre un prélèvement et un transfert des individus dans des
milieux de substitution identique (pelouse et prairies oligo à mésotrophile acidicline). Des spores seront
récupérées avec le CBN Massif Central pour pouvoir mener des expérimentations de culture ex situ,
dans le but d'améliorer les connaissances relatives à l'espèce. Les sites d'accueil devront être gérés
pendant au moins 30 ans
Buxbaumia viridis : La Buxbaumie est présente sur un vieux tronc en cours de dégradation. L'espèce est
transférée grâce au déplacement du tronc dans un site d'accueil favorable de préférence à proximité. Le
site d'accueil est idéalement une hêtraie-sapinière ou une sapinière conservée en ilot de sénescence et
gérée sur au moins 50 ans.
Digitalis grandiflora : La Digitale à grandes fleurs est une espèce vivace protégée. D'enjeu très fort, sa
conservation nécessite une récolte de graines à maturité et un transfert des individus dans des milieux
de substitution identiques (ourlet, boisements clairs, rochers). Les graines récoltées seront directement
réensemencées sur les sites d'accueil, à une période de l'année propice au semis. Ces derniers devront
être gérés pendant au moins 30 ans.
Moehringia muscosa : La Moehringie mousse est une espèce vivace d'enjeu fort. Sa conservation
nécessite un transfert des individus dans des milieux de substitution identiques (éboulis plus ou moins
boisés sur substrat basicline). Les sites d'accueil devront être gérés pendant au moins 30 ans.
Orobanche caryophyllacea : L'Orobanche du Gaillet est une espèce vivace d'enjeu fort. Sa
conservation nécessite une récolte de graines à maturité un transfert des individus dans des milieux
de substitution identiques (pelouses sèches, ourlets avec présence des gaillets mous et /ou jaune). Les
graines seront directement réensemencées sur les sites d'accueil. Les sites d'accueil devront être
gérés pendant au moins 30 ans.  »
- la dernière phrase du sous paragraphe Balisage des pieds de la mesure «  MERNT11spec : Balisage,
déplacement et transplantation des plantes patrimoniales ; récolte et réensemencement des
graines » en page 44 est modifiée comme suit  :
« Lorsque les individus sont visibles, chaque pied ou groupe de pied à transplanter est marqué à
l'aide d'un piquet bois, type piquet d'implantation, section 40 x  40 mm, épointés, long. 70  cm, dont
50 cm hors sol, et colorés en tête à l'aide d'une bombe de marquage Fluo ou équivalent. Il permettra
de cibler tous les individus qui sont prélevés avant travaux.  »
- le sous paragraphe Transplantation expérimentale de la mesure «  MERNT11spec : Balisage,
déplacement et transplantation des plantes patrimoniales ; récolte et réensemencement des
graines » en page 44 est modifié comme suit  :
« Au-delà de la mise en œuvre de la transplantation à partir de plants prélevés dans les stations
existantes, une expérimentation sera menée et comprend  :
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➢ Récupération des graines : Au niveau des individus des différentes espèces mentionnées, ne
pouvant être évitées, les graines sont récoltées à maturation. Les modalités de stockage varient
en fonction des espèces. Des contacts sont pris avec le Conservatoire Botanique National du
Massif Central (CBNMC) pour préciser les modalités de stockage des graines en cas de nécessité.
Le protocole de récupération des graines est adapté à chaque espèce visée.
➢ Mise en œuvre des semis : Les semis se feront selon un protocole adapté à chaque espèce
concernée.
Transplantation des plants issus expérimentale des semis   : Pour la Botryche, une phase
expérimentale ex situ sera mise en œuvre en relation avec le CBNMC.  »
- le sous paragraphe Espèces concernées de la mesure «  MERNT13spec : Capture et déplacements
des amphibiens avant travaux  » en page 45 est modifié comme suit  :
« Espèces concernées : Amphibiens (particulièrement la Grenouille rousse, la Salamandre tachetée, le
Crapaud commun, le Crapaud Calamite, le Triton palmé, le Triton alpestre et le Groupe des
grenouilles vertes).  »
- le sous paragraphe Phasage de la mesure «  MERNT13spec : Capture et déplacements des
amphibiens avant travaux  » en page 45 est modifié comme suit  :
« Phasage de la mesure : Avant le comblement des mares  »
- la 2eme phrase du sous paragraphe de la mesure «  MERNT13spec : Capture et déplacements des
amphibiens avant travaux  » en page 45 est modifié comme suit  :
« Il s'agit de capturer un maximum d'individus adultes et de larves en période de reproduction avant
la destruction de leur habitat de reproduction et de les déplacer dans les mares de substitution
creusées au préalable aux abords du projet et sur les zones compensatoires. L'objectif est de
permettre le développement des larves dans les mares de substitution.  »
- L'antépénultième alinéa du sous paragraphe de la mesure «  MERNT13spec : Capture et
déplacements des amphibiens avant travaux  » en page 46 est modifié comme suit  :
« Suite à cette opération, la mare est vidée complètement. De l'eau de la mare est prélevée de même
que du sédiment (vase, sable suivant les secteurs) pour être transférée sur les points d'eau
nouvellement créée de manière à récupérer l'ensemble des semences et organes de réserve des
plantes aquatiques, mais également des espèces animales qui y séjournent. Ces mares pourront
également être des sites d'accueil pour les individus d'espèces qui seraient déplacées au besoin
durant les travaux.  »
- la 3eme phrase du sous paragraphe Description de la mesure «  MERNT14 : Capture et
déplacements des reptiles avant travaux  » en page 47 est modifiée comme suit  :
« La mesure vise donc principalement les serpents et des habitats associés (murets). Plusieurs
méthodes pourront être mises en place au printemps et en été :
• Installation de plaques abris afin d'attirer les reptiles et relevé lors de chaque passage ;
• Recherche à vue et soulèvement d'abris existants ;
• Capture des individus et rédaction d'un bilan des opérations de capture. Les espèces capturées
sont placées dans un coffret puis relâchées dans un délai de 20 à 30 minutes après leur capture ;
• Relâche sur un site destiné à l'accueil des reptiles (avec : hibernaculums, gestion de la
parcelle, etc.). Des sites d'accueil potentiel dans l'aire d'étude étroite (cf. carte C35 bis en annexe
n°5) ont été localisés hors de l'emprise travaux et appartenant à l'État.  »
- le sous paragraphe Objectif de la mesure «  MERNT15 : Opérations de sauvetage de la faune
pendant le chantier  » en page 47 est modifié comme suit  :
« Objectif de la mesure : Réduire les risques de destructions directes d'espèces protégées,
notamment en ce qui concerne la petite faune (amphibiens, reptiles, mammifères, mollusques,
lépidoptères) par capture momentanée et déplacement.  »
- le sous paragraphe Espèces concernées de la mesure «  MERNT15 : Opérations de sauvetage de la
faune pendant le chantier  » en page 47 est modifié comme suit  :
« Espèces concernées : Reptiles, mammifères terrestres, amphibiens, mollusques et lépidoptères.  »
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- Les deux derniers items du sous paragraphe Description de la mesure «  MERNT14 : Capture et
déplacements des reptiles avant travaux  » en page 48 sont modifiés comme suit  :
« Mammifères terrestres :
Juste avant le passage des engins en charge du défrichement et du dégagement, un écologue parcourra
les zones favorables au hérisson qui a tendance à se mettre en boule et se faire écraser.
Un effort particulier sera également fait sur les habitats favorables au muscardin, notamment les
secteurs riches en noisetier, mais également sur les habitats favorables au crossope aquatique même si
le repérage de ces espèces est aléatoire. Ce passage permettra également l'effarouchement des espèces
de moindre enjeu comme le lièvre.
Concernant le campagnol amphibie dont la présence reste potentielle, des passages réguliers (recherche
d'indices de présence) seront réalisés sur les zones humides du Faussier et du Vernet :
• Avant le dégagement des emprises, ce passage permettant aussi l'effarouchement de cette
espèce discrète et mobile difficile à identifier et capturer.
• Après le dégagement des emprises jusqu'au printemps suivant afin de d'assurer de l'absence
d'indices de présence de l'espèce.
• Tout au long des travaux notamment le long des clôtures provisoires petite faune et de mise
en défens (MERNT02 et MERNT07).
Mollusques :
• Recherche, capture et déplacement d'individus vers une zone humide préservée pour la
Limace jaune (Malacolimax tenellus)
• Transfert de litière ou de sols pour le Vertigo strié (Vertigo substriata) sur le site de présence
de l'espèce
Lépidoptère   :
Sur les secteurs où le Cuivré des marais a été identifié dans l'emprise travaux (secteur d'Ouillon), des
vérifications seront effectuées par des écologues lors de la réalisation des travaux. Le cas échéant, les
individus seront sauvés et transférés. Ces vérifications seront réalisées sur la période d'avril jusqu'en
septembre. L'effort d'investigation sera adapté en fonction des conditions météorologiques, du phasage
des travaux et des observations d'individus.
Le transfert est réalisé vers des milieux favorables préalablement identifiés sur la base d'un protocole
validé par les services de l'État. Les pieds n'accueillant pas d'œufs, de chenille ou de chrysalide
seront arrachés. L'objectif est de permettre le développement des œufs et larves dans les zones hors
emprises projet et de limiter au maximum la présence de l'espèce sur les parcelles comprises dans
l'emprise chantier. »
- La dernière phrase de la mesure «  MERNT16 : Restauration des habitats naturels et habitats
d'espèces » en page 51 est modifiée comme suit  :
« Localisation de la mesure  : cf. carte C36bis en annexe n°5. »
- le premier point du sous paragraphe Description de la mesure «  MERNT18 : Mesures relatives aux
travaux au niveau des cours d'eau  » en page 53 est modifié comme suit  :
« Une pêche de sauvetage est nécessaire avant la réalisation de travaux dans le lit mineur du Truisson
y compris la partie amont ainsi que pour le Roudesse . Par contre, ce n'est pas nécessaire sur les
affluents, car ils sont apiscicoles.  »
- le 5eme point du sous paragraphe Description de la mesure «  MERNT18 : Mesures relatives aux
travaux au niveau des cours d'eau  » en page 53 est modifié comme suit  :
« La renaturation des cours d'eau devra respecter la morphologie des cours d'eau concernés (pente
et largeur) afin de limiter les risques d'érosion par incision. La continuité écologique du Truisson et du
Roudesse sera rétablie sur l'ensemble du linéaire pour permettre la remontée des truites en amont
du projet. Les berges seront plantées avec des essences locales (si possible disposant du label végétal
local). »
- le 2eme point du sous paragraphe Caractéristique de la clôture grande et petite faune de la
mesure « MERNE01spec : Pose de clôtures faunistiques  » en page 54 est modifié comme suit  :
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« • Fils noués ou soudés, diamètre des fils > 2,5  mm, réalisés en métal galvanisé ou traités contre la
corrosion ou équivalent  »
- le 4eme point du sous paragraphe Caractéristique de la clôture grande et petite faune de la
mesure « MERNE01spec : Pose de clôtures faunistiques  » en page 54 est modifié comme suit  :
« • Treillis à mailles progressives de préférence, de type 3-4 répondant aux recommandations du
CEREMA ou équivalent, efficace pour la moyenne faune (voire la petite faune hors amphibiens et
micromammifères) dans la partie basse, y compris les jeunes sangliers et chevreuil. La largeur
standard de la maille est d'environ 152 mm. La hauteur de la maille est d'environ 101 mm pour la
partie basse (sur une hauteur de 50 à 60  cm), environ 152  mm pour la partie médiane (entre 0,5 et 1
m), et d'environ 203 mm pour la partie supérieure.  »
- les 6eme et 7eme points du sous paragraphe Caractéristique de la clôture grande et petite faune
de la mesure «  MERNE01spec : Pose de clôtures faunistiques  » en page 55 sont modifiés comme
suit :
« • Ordre de grandeur de la maille : la largeur standard de la maille est de 152,4  mm. En cas de maille
progressive, la hauteur de la maille est de moins de 101,6  mm pour la partie basse (sur une
hauteur de 50 à 60  cm), inférieur à 152,4  mm pour la partie médiane (entre 0,5 et 1  m), et d'environ
203 mm pour la partie supérieure.
• le raccordement des clôtures sur les ouvrages de franchissement doit garantir une imperméabilité
de l'infrastructure.  »
- le sous paragraphe Clôture des bassins de la mesure « MERNE01spec : Pose de clôtures
faunistiques  » en page 55 sont modifiés comme suit  :
« Clôture des bassins :
Afin d'éviter les risques de noyade de la faune terrestre ou les risques de contamination par les
polluants pour les amphibiens, les bassins de traitement des eaux devront être clôturés par un
dispositif imperméable à l'ensemble de la faune, y compris les amphibiens, conformément aux
recommandations du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et
l'aménagement (CEREMA), en raison de l'eau qui peut être polluée et des difficultés pour les animaux
à ressortir. »
- le sous paragraphe Mise en place de la mesure « MERNE01spec : Pose de clôtures faunistiques  »
en page 55 sont modifiés comme suit  :
« Mise en place  : environ 20 km de clôture grande faune (pose sur ensemble des 10,7  km de chaque
côté, sauf au niveau des écrans acoustiques) et 6,3km de clôture amphibien en renforcement (cf
localisation sur la carte C36Bis)  »
- Les 2 dernières phrases du sous paragraphe Description de la mesure «  MERNE02spec  :
Adaptation du plan paysager  » en page 56 sont modifiées comme suit  :
« Les nouvelles haies ou alignements d'arbres plantés et perpendiculaires à l'ouvrage doivent aboutir
à un passage sécurisé (cf. mesure MERNE 09) pour limiter les risques de collisions et de mortalité des
chauves-souris en particulier dans les secteurs à fort enjeu pour ce groupe et en profil de remblai.
Le maillage des haies et des alignements d'arbres sera adapté pour éviter les risques de collision des
chiroptères et oiseaux liés à l'infrastructure. Les plantations dans les 20m à proximité immédiate de
l'infrastructure feront l'objet d'une analyse par un écologue.
Les plantations boisées doivent également être évitées sur les talus à moins de 20  m de l'infrastructure
en situation de remblai pour éviter le caractère attractif à proximité de l'infrastructure.
De même que pour les structures végétales arborées, celles situées dans les 20m à proximité immédiate
de l'infrastructure feront l'objet d'une analyse par un écologue.
Les lisières forestières restant après l'aménagement devront être reprises pour constituer une zone
tampon en landes et écotones avec différents étages de végétation favorables aux reptiles et
amphibiens et moins attractifs pour les oiseaux et les chauves-souris.  »
- le 2eme et 3eme points du sous paragraphe Description de la mesure «  MERNE03spec : Entretien
des bermes et talus de l'infrastructure  » en page 57 sont modifiés comme suit  :
« 
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• pour limiter les risques de collision avec les oiseaux et les chauves-souris, dans les secteurs où les
plantations boisées et les structures végétales arborées n'ont pas été validées par un écologue, il
importe d'éviter le développement de la végétation arborée à moins de 20 m de la chaussée,
essentiellement dans les secteurs en remblai. Il est donc nécessaire de recéper régulièrement les
jeunes arbres régulièrement sur ces secteurs pour maintenir le stade arbustif ou buissonnant.
• La zone à proximité immédiate de l'infrastructure (à 1 ou 2m) sera fauchée régulièrement (1
fois par an). Pour la zone située au-delà et allant jusqu'à la clôture faune, l'entretien sera plus
espacé (ex  : fauche tous les 2 ou 3 ans ou éco pâturage…). Au-delà, les zones arbustives et
herbacées seront entretenues extensivement en dehors de la période de reproduction.  »
- La 2eme et 5 eme phrase du point Brises-vues et clôtures du sous paragraphe «  Écoponts et
viaduc » de la mesure « MERNE04 : Ouvrages de transparence écologique  » en page 60 sont
modifiées comme suit  :
« La pose d'un brise-vue paraît nécessaire sur les clôtures repositionnées à l'entrée du passage à
faune (sur 25 ml) en prolongement des écrans d'occultation de part et d'autre de l'ouvrage.  »
« Par ailleurs, un ouvrage hydraulique avec une banquette large de 3  m (largeur globale de 4  m avec
une hauteur intérieure de l'ouvrage de 4,7m soit une hauteur libre de 3,70m ) sera réalisé au niveau
du vallon de Freydeyre.  »
- les 4 premières phrases du sous paragraphe Description de la mesure pour les Passages mixtes
hydraulique faune de la mesure « MERNE04 : Ouvrages de transparence écologique  » en page 61
sont modifiées comme suit  :
« 9 ouvrages mixtes ont une fonctionnalité hydraulique et écologique sous la section courante : ils
sont équipés de banquettes non inondables par la crue décennale en baquette en béton adaptée à
la faune (béton structuré, béton balayé, grave bétonnée..)
. En fonction des contraintes géométriques, la largeur et la hauteur ont été optimisées afin d'être
attractif pour les chiroptères.
Parmi ces 9  ouvrages sous la section courante, 8 ont une largeur et une hauteur d'au moins 2  m, ce
qui permet une transparence moyenne à très forte pour les chiroptères : OH 0.800, OTH 1.522,
OH 1.960, OH  4. 165, OH 6.008, OH  7 .320, OH 7 .755, OH 8.225 (le nombre correspondant au pK, les
dimensions des ouvrages sont précisées dans la synthèse en pages suivantes). Il faut noter que
l'ouvrage OH6.008 (affluent du Roudesse près de Freydeyre) avec une hauteur de 4,70 m et une
largeur globale de 4 m aura une perméabilité possible pour la grande faune, même si la largeur
globale est insuffisante pour le considérer comme un ouvrage « grande faune ».
- le sous paragraphe Description de la mesure pour les Passages petite faune (ou écoducs)
complémentaires de la mesure « MERNE04 : Ouvrages de transparence écologique  » en page 61 est
modifié comme suit  :
« Deux passages petite faune sont créés respectivement au pK 3.010 près du Faussier (buse) et au
pK900. près de Montoing afin de renforcer la transparence écologique dans des secteurs en remblai
pour les amphibiens, les petits mammifères.  »
- le tableau présentant la liste récapitulative des ouvrages utilisables par les chiroptères pour la
valorisation d'un passage inférieur agricole existant de la mesure « MERNE04 : Ouvrages de
transparence écologique  » en page 62 et 63 est modifié comme suit  :
Ouvrage Secteur
géographique
PK Dimensions (lxh en
m)
Perméabilité Inter-
distance
OA13 La Chomette (le
Pertuis)
0,38 4x4 Bonne
OH_RN88_0.800 La Chomette (le
Pertuis)
0,8 2x2 Moyenne 425
OTH RN88 1522 La Taverne (le
Pertuis)
1,52 2,5x1,5 Moyenne 675
23
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Ouvrage Secteur
géographique
PK Dimensions (lxh en
m)
Perméabilité Inter-
distance
OH_RN88_1.960 Le Vernet (Le Pertuis) 1,96 2x2 Moyenne 438
OA9 BIS Suc du Pertuis (le
Pertuis)
2,7 20m de largueur :
50m de longueur
Très bonne 740
OA8 BIS Valaugères 3.650 4x3 Moyenne 975
OH_RN88_4. 165 Route D28 (Saint-
Hostien)
4, 17 2x2 Moyenne
490
OA7 -Viaduc Le Rouchas (Saint-
Hostien)
4,95 1 tablier de 248ml
et un tablier de
283ml ; hauteur de
30 m environ au-
dessus du terrain
naturel
Très bonne 785
PAS CHIRO 1 Pente du Mont
Chiroux (Saint-
Hostien)
5.200 Bonne 400
OH_RN88_6.008 La Freydeyre (Saint-
Hostien)
6,01 4x4,70 Très bonne 508
PAS CHIRO 2 Sagne Brune – Poste
de Gaz (Saint-
Hostien)
6.400 Bonne 492
OH_RN88_7 .320 Parking – Aire (Saint-
Hostien)
7 ,32 2,5x2 Moyenne 820
OH_RN88_7 .755 Ouillon (Saint-
Hostien)
7 ,76 3x2 Moyenne 435
OH_RN88_8.225 Ouillon (Saint-
Hostien)
8,2 3,5x3 Bonne 470
OA2 BIS Rabuzac (Saint-
Etienne-Lardeyrol) /
La Brugère (Saint-
Pierre-Eynac)
8,95 20 m de largeur ;
35,4m m de
longueur
Très bonne 750
OA2 PS Chemin
agri
Rabuzac (Saint-
Etienne-Lardeyrol) /
La Brugère (Saint-
Pierre-Eynac)
9,28 Terrasse Bonne 325
Tableau présentant la liste récapitulative des ouvrages utilisables par les chiroptères en section courante
(Ingérop, projet 2022)
- la 1ere phrase du point Synthèse des ouvrages de franchissement et interdistance de la mesure
« MERNE04 : Ouvrages de transparence écologique  » en page 63 est modifié comme suit  :
« Le projet prévoit donc la création des ouvrages de transparence pour la faune suivant sur les
10,7 km du tracé : deux écoponts (passages grande faune supérieurs), 16 ouvrages hydrauliques
mixtes sous section courante, bretelle des échangeurs et rétablissements, un passage agricole
supérieur mixte équipé d'une banquette végétalisée, deux passages petite faune (ou écoducs), deux
passerelles à chauves-souris (ou chiroptéroducs).  »
24
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- le tableau et la 1ere phrase du point Petite faune de la mesure « MERNE04 : Ouvrages de
transparence écologique  » en page 64 est modifié comme suit  :
« 
Ouvrage Secteur
géographique
PK Dimensions (lxh en
m)
Perméabilité Inter-
distance
OA13 La Chomette (le
Pertuis)
0,38 4x4 Bonne
OH_RN88_0.800 n La Chomette (le
Pertuis)
0,8 2x2 Bonne 425
OTH RN88 1522 La Taverne (le
Pertuis)
1,52 2,5x1,5 Bonne 722
OH_RN88_1.960 Le Vernet (Le
Pertuis)
1,96 2x2 Bonne 438
OA9 BIS Suc du Pertuis (le
Pertuis)
2,7 20 m de largeur ; 50
m de longueur
Bonne 740
PPF_RN88_ 3.010 Faussier (le Pertuis) 3.010 Ø 800 mm ; 50 m Bonne
310
OA8 BIS Valaugères 3.650 4x3 Moyenne 665
OH_RN88_4. 165 Route D28 (Saint-
Hostien)
4, 17 2x2 Bonne
490
OA7 Viaduc Le Rouchas (Saint-
Hostien)
4,95 1 tablier de 248ml et
1 tablier de
283mlhauteur de 30
m environ au-dessus
du terrain naturel
Très Bonne 675
OH_RN88_6.008 La Freydeyre (Saint-
Hostien)
6,01 4x4,70m Bonne 1058
OH_RN88_6, 175 La Freydeyre (Saint-
Hostien)
6, 18 2x1,5 Bonne 167
OH_RN88_7 .320 Parking – Aire
(Saint-Hostien)
7 ,32 2,5x2 Bonne 1145
OH_RN88_7 .755 Ouillon (Saint-
Hostien)
7 ,76 3x2 Bonne 435
OH_RN88_8.225 Ouillon (Saint-
Hostien) 8.225
3,5x3 Bonne
470
OH_RN88_8.825 Rabuzac (Saint-
Etienne-Lardeyrol)
8,83 Ø 1200 mm ; L = 40
m
Bonne
600
OA2 BIS Rabuzac (Saint-
Etienne-Lardeyrol) /
La Brugère (Saint-
Pierre-Eynac)
8,95 20 m de largeur ;
35,4m de longueur
Bonne 125
OA2 PS
Chemin agri
Rabuzac (Saint-
Etienne-Lardeyrol) /
La Brugère (Saint-
Pierre-Eynac)
9 .225
Terrasse Bonne
275
25
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Ouvrage Secteur
géographique
PK Dimensions (lxh en
m)
Perméabilité Inter-
distance
PPF_RN88_9.900 Montferrat / La
Brugère (Saint-
Pierre_Eynac)
9.900
Ø 800 mm Bonne
625
Tableau de synthèse des ouvrages utilisables par la petite faune en section courante (Ingérop, 2022)
16 ouvrages concernant la section courante sont favorables aux chiroptères  : Viaduc, 2
écoponts, 8 ouvrages hydrauliques équipés de banquette, le passage inférieur agricole existant en
début de section, un passage mixte agricole, un boviduc, deux passerelles chiroptères.  »
- le tableau du point Loutre d'Europe de la mesure « MERNE04 : Ouvrages de transparence
écologique » en page 65 est modifié comme suit  :
Ouvrage Secteur géographique PK Dimensions
OH_RN88_0.800 La Chomette (le Pertuis) 0,800 2x2
OTH RN88 1.522 La Taverne (le Pertuis) 1,522 2,5x1,5
OH_RN88_1.960 Le Vernet (Le Pertuis) 1,960 2x2
OH_RN88_4. 165 Route D28 (Saint-
Hostien)
4, 165 2x2
OA7 BIS Le Rouchas (Saint-
Hostien)
4.950 Viaduc
OH_RN88_6.008 (PGF) La Freydeyre (Saint-
Hostien)
6,008 4x4,7m
OH_RN88_6, 175 La Freydeyre (Saint-
Hostien)
6, 175 2x1,5
OH_RN88_7 .320 Parking – Aire (Saint-
Hostien)
7 ,320 2,5x2
OH_RN88_7 .755 Ouillon (Saint-Hostien) 7 ,755 3x2
OH_RN88_8.225 Ouillon (Saint-Hostien) 8,225 3,5x3
Liste des passages utilisables par la Loutre
- le tableau du Amphibiens de la mesure « MERNE04 : Ouvrages de transparence écologique  » en
page 66 est modifié comme suit  :
PK Justification et enjeux Ouvrage
1,7 à 2, 1 (à redéfinir
avec restauration des
zones humides)
Zone humide du Vernet (recolonisation
possible des zones humides restaurées)
OH 1,960 avec banquette d'au
moins 0,7 cm (renaturation du
Truisson
2,9 à 3,2 Les prairies de Faussier Ecoduc au PK 3.010
4, 1 à 4,2 Vallon des Combes (près des Pénides) OH 4, 165 avec banquette d'au
moins 0,7 cm
4,6 à 4,7 Roudesse (Salamandre tachetée) Viaduc du Roudesse
5,2 à 5,4 Mares sur les pentes du Mont Chiroux Non impossible (fort déblai)
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6 à 6,25 Les fossés de Freydeyre OH 6,008 et OH 6. 175 avec
banquette d'au moins 0,7 cm
7 ,4 à 8,3 Les mares et zones humides aux abords de
Rochemezelle à Triton Ouillon
OH 7 ,755 et OH 8,225 avec
banquette d'au moins 0,7 cm
Tableau présentant la liste des passages utilisables pour les batraciens au regard des zones à enjeu
- le 3eme paragraphe du sous paragraphe Description de la mesure «  MERNE05 : Aménagement
des abords des passages à faune  » en page 67 est modifié comme suit  :
« Les 2  buses sèches complémentaires ( PPF_3.010 et PPF 9.900 en Ø 800 mm) seront mises en place
avec un revêtement naturel. L'apport de terre à l'intérieur des 2 PPF et sur leurs entonnements
représente une épaisseur de 10 à 15  cm (10  cm minimum). De type terre végétale, elle n'est ni trop
argileuse (gonfle) ni trop calcaire (durcie).  »
- les sous paragraphes Description de la mesure et Localisation de la mesure «  MERNE06 : Mise en
place d'écrans acoustiques le long de l'infrastructure  » en page 68 sont modifiés comme suit  :
« Description de la mesure : L'infrastructure nécessite l'installation de murs anti-bruit (linéaire d'environ
2,3km). Ces écrans présenteront des surfaces opaques pour réduire le risque de collision avec l'avifaune
et les chiroptères. Les surfaces transparentes et réfléchissantes seront évitées.
Localisation de la mesure : cf carte C36bis en annexe n°5. »
- le sous paragraphe Description de la mesure «  MERNE07 : Mise en place de palissades pour
occulter les éclairages des véhicules  » en page 68 est modifié comme suit  :
« Installation sur les passages à faune de palissades ou dispositifs d'occultation permettant de
limiter l'effet répulsif de la lumière des phares des véhicules qui circulent.
Pour les passages supérieurs, les dispositifs d'occultation sont posés sur toute la longueur du tablier
(perpendiculaire à la chaussée et des entonnements jusqu'au raccord au terrain naturel.
Pour les passages inférieurs et à proximité des passages inférieurs de palissades (au-dessus de l'ouvrage
hydraulique sur le tablier et parallèle à la chaussée), le dispositif d'occultation incite également les
chauves-souris à passer dans l'ouvrage (en tunnel) plutôt que de survoler la chaussée (risque de collision).
La jonction des écrans doit être adéquate pour éviter le passage de la lumière.
Un contrôle régulier et un entretien des écrans est nécessaire. »
- la dernière phrase du paragraphe de la mesure «  MERNE08 : Suppression ou transfert des haies
créant des points de collision  » en page 68 est modifiée comme suit  :
« Les haies à supprimer ou transférées sont cartographiées sur la carte C36bis en annexe n°5.  »
- la 2eme phrase du sous paragraphe Description de la mesure «  MERNE09 : Plantations de haies
d'évitement et de haies guides  » en page 69 est modifiée comme suit  :
« Ces haies ne doivent pas être trop proches de la zone circulée (cf MERNE03Spec).  »
- la dernière phrase de la mesure «  MERNE09 : Plantations de haies d'évitement et de haies
guides » en page 69 est modifiée comme suit  :
« Localisation de la mesure : cf carte C36 bis en annexe 5. »
- la dernière phrase de la mesure «  MERNE11 : Gestion extensive des espaces renaturés hors
emprise » en page 70 est modifiée comme suit  :
« Localisation de la mesure : cf carte C36bis en annexe n°5 . »
- la figure présentant la localisation des protections acoustiques du Secteur 1 – Le Vernet – La
Taverne de la mesure «  MERH03 : Protections acoustiques  » en page 72 est modifièe comme suit  :
« 
27
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 30
Figure présentant la localisation des protections acoustiques du Secteur 1 – Le Vernet – La Taverne
(Ingérop, 2022) »
- le 2eme paragraphe du sous paragraphe Les aménagements dans les secteurs boisés de la mesure
« MERH04spec : Aménagements paysagers  » en page 75 est modifié comme suit  :
« Dans les emprises du projet, les nouvelles lisières forestières seront remodelées ainsi :
• Un défrichement sur une épaisseur d'environ 7 m, dans la mesure du possible ;
• Un abattage sélectif sur une épaisseur de 5 m à l'intérieur du boisement des arbres mâtures ou
menaçant de tomber (mauvais état phytosanitaire) ;
• Une replantation des secteurs défrichés sous la forme d'un ourlet pour reconstituer une lisière
forestière (cf. le schéma ci-dessous).  »
- la 3eme et 4eme phrases du sous paragraphe L'intégration paysagère des potentielles zones de
dépôts de la mesure «  MERH04spec : Aménagements paysagers  » en page 77 sont modifiées
comme suit :
« En ce qui concerne le paysage, l'objectif est de rendre, à terme, ces dépôts le moins perceptibles
possibles. »
- la mesure MEC001 de la page 78 à 87 est modifiée comme suit  :
« 
28
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Le tableau suivant présente les détails des compensations par site et par typologie d'habitats.
ê âNuméro du Site e 5 ï # Zsite © =g TE F1 Arsac-en-Velay - Le Say Arsac-en-Velay 0,00 141 0,39 0,00 0,75 0,61 414 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,004 Brives-Charensac - Suc Pelé Brives-Charensac 0,62 0,00 0,30 0,00 0,00 0,67 857 0,00 0 2,30 0,04 0,02 0,00Chavaniac-Lafayette / Saint-Georges-d'Aurac - ; 36 Soulages X muses Chavaniac-Lafayette / Saint-Georges-d'Aurac 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1001 0,00 301 2,45 0,00 0,00 0,00 0,00S Jax - Bois de Bourrichou Jax 0,00 4,50 17,08 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0011 Lantriac - Collange Lantriac 0,00 1,24 0,13 0,10 0,13 0,99 1103 0,00 76 2,60 0,00 0,21 0,00 0,0015 Le Chambon-sur-Lignon - Les Vernes Le Chambon sur Lignon 0,00 0,00 1,49 0,00 0,00 0,00 122 0,00 0 4,14 0,00 0,00 1,17 0,0016 Le Brignon - Cayres - Peyrouse Le Brignon 0,00 0,45 0,00 0,00 0,00 0,15 2180 0,00 490 5,31 0,00 0,00 0,00 0,0017 Le Brignon - Chadernac Le Brignon 0,00 0,28 0,00 0,00 0,37 0,00 1238 0,01 494 15,35 0,00 0,00 3,40 3,4018 Le Puy-en-Velay - Ours Le Puy-en-Velay 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1,93 694 0,01 466 6,22 0,00 0,00 1,12 0,0020 Mazet-Saint-Voy - Les Ruches Mazet-Saint-Voy 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00 0,00 0 0,16 0 0,00 0,00 0,00 0,89 0,0023 Polignac - Le Sagnas Polignac 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,81 0,00 2,36 0,00 0,0028 Queyriéres - La Banque Queyrières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 717 0,01 120 0,95 0,00 0,00 0,12 0,0029 Queyrières - Lou Prauds Queyrières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200 0,02 200 0,70 0,00 0,00 0,50 0,5030 Retournac - Les Revers Retournac 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 525 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0031 Roche-en-Régnier - La Sagnole Roche-en-Régnier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 412 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0032 Roche-en-Régnier - Le Pichet Roche-en-Régnier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,81 896 0,02 172 0,00 0,00 0,00 0,20 0,2036 Saint-Hostien - Le Crouzeau - Pré de Louche Saint-Hostien 1,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,71 986 0,00 437 1,43 0,14 0,00 0,32 0,3237 Saint-Hostien - Le Saint Saint-Hostien 0,48 0,00 0,00 0,00 0,68 0,04 329 0,01 317 6,20 0,21 0,00 0,80 0,8038 Saint-Hostien - Pré de Besse Saint-Hostien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1235 0,01 0 2,03 0,00 0,00 1,08 1,0839et42 |Saint-Hostien - Bois de Corbière / Bois de Porriat | Saint-Hostien 0,00 0,00 0,00 0,95 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0040 Saint-Hostien - Bois du Pertuis Saint-Hostien 0,00 0,00 1,00 0,02 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0041 Saint-Hostien - Souchon Saint-Hostien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1099 0,01 879 2,35 0,00 0,00 1,10 1,1043 Sainte-Sigoléne - Grangeneuve Sainte-Sigoléne 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 733 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0044 Saint-Romain-Lachalm - Gournier Saint-Romain-Lachalm 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 0,02 332 3,15 0,00 0,00 2,68 0,0046 Saugues - Le Moulin de Chardon / Longeval Saugues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 697 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0047 Saugues - Péchamp Saugues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 231 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0051 Siaugues-Sainte-Marie - La Garde Laniac - Barraude | Siaugues-Sainte-Marie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,38 1336 0,00 0 11,76 0,00 0,38 0,42 0,0052 Solignac-sur-Loire - Lac d'Agizoux Siaugues-Sainte-Marie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,00 5.75 5,75Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et53 Yssingeaux - Grand Tournant Saint-Étienne-Lardeyrol 0,45 0,00 0,00 0,00 0,00 1,08 0 0,00 138 0,00 0,00 0,00 0,75 0,7554 Yssingeaux - Les Goutes Yssingeaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 401 0,01 142 1,40 0,00 0,00 0,61 0,6155 Yssingeaux - Pra Mouly Yssingeaux 5,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 32
Fourrés et landes (ha)Haies (ml)
Pelousessèches et ourlets(ha)ste Site Commune
64 Saint-Didier-en-Velay - Le Mont Saint-Didier-en-Velay 0,00 1114 0,00 500 1,66 0,00 0,001001 Polignac - Écurie Polignac 0,00 697 0,00 0 0,00 0,00 0,001002 Roche-en-Régnier - Dignac Roche-en-Régnier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 326 0,00 0 0,00 0,00 0,001004 Sembadel — Gare Sembadel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,001005 Saint-Pierre-Eynac - La Varenne Saint-Pierre-Eynac 12,94 0,00 0,90 0,00 0,00 0,00 1754 0,00 362 6,58 0,00 0,00 0,45 0,451006 Ë;;" s= Roche-Chave (ancien Serrair de fart. | vatodves 000 | 000 | 311 | 000 | 000 | 000 | 141 | 000 | 0 200 | 000 | 000 | 000 | 0,001007 V"":;Îm"'le' Uy -Chemia deSentiacquesde Vals-Prés-Le-Puy 000 | 000 | 000 | 000 | 000 | 000 | 780 | 000 | 18 | 000 | 000 | 000 | 000 | 0001008 Yssingeaux - Le Besset Yssingeaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 456 0,00 116 0,00 0,00 0,00 3,02 0,001010 Saint-Paulien - Le Cros Saint-Paulien 0,00 0,05 0,00 0,00 0,00 2,43 1127 0,00 0 3,81 0,00 0,00 0,83 0,831011 Saint-Germain-Laprade - Mont Brunelet Saint-Germain-Laprade 0,00 0,00 0,67 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 1,55 0,00 0,001012 Saint-Victor-sur-Arlanc Saint-Victor-sur-Arlanc 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2079 0,00 0 3,05 0,00 0,00 7,95 7,951013 Yssingeaux - Les Barrys Est Yssingeaux 0,00 2,49 0,00 0,00 0,00 1,35 410 0,00 337 2,73 0,00 0,00 0,00 0,001014 Riotord Riotord 0,00 0,59 0,00 0,00 0,00 0,00 164 0,00 185 0,39 0,00 0,00 1,72 0,001016 Le Puy-en-Velay - Contournement de la RN88 DIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3974 0,00 610 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et1018 Saint-Front - La Gazelle <n Patovné tardourol 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1007 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et1035 Yssingeaux - Les Cayres (La Freyde) csiré-Crtant-tardevest 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4422 0,00 0 13,35 0,00 0,00 4,80 0,00
Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et1036 Saint-Front - La Peyrouse Saint-Etienne-Lardevrol 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 702 0,00 63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et1045 Le Pertuis - Chomette tciré-Cttanné-tarcovecl 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00> Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et1047 Exploitants Agricoles Saint-Étienne-Lardevroi 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24730 | 0,00 436 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002001 Saint-Front - Bellevue Saint 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2490 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002002 Saint-Front - Bonnefont Saint-Front 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 309 0,00 401 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002003 Mazet-Saint-Voy - La Chabannerie Mazet-Saint-Voy 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 628 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002004 Saint-Front - La Grange Saint-Front 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 963 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002005 Saint-Front - La Plaine Saint-Front 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 540 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002006 Saint-Front - La Redonde Saint-Front 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1666 0,00 156 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002007 Saint-Front - Mas de Reynaud Saint-Front 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 686 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002008 Saint-Front - Souteyros Saint-Front 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 965 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,002010 Chadron - Colempce Haut Chadron 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 985 0,00 98 7,14 0,00 0,00 0,00 0,002011 Chadron - Colempce bas Chadron 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 415 0,00 0 5,60 0,00 0,00 0,00 0,00
30
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 33
- 3site site Commune = Ëg2012 Chadron - Les Varennes Chadron 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1112013 Solignac-sur-Loire - Les Chambons Solignac-sur-Loire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 5,28 0,00 0,00 0,00 0,002014 Solignac-sur-Loire - La Pille Solignac-sur-Loire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 220 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et2015 Chomélix - Challes Saint-Étienne-Lard | 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,00 1,70 1,70Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et2016 Saint-Pal-de-Chalencon - Guéret de Vente <uint-Ctlonne-tardevrol 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,70 0,70
Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et2017 Chomélix — Brignon Saint-Étienne-Lard l 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0 0,00 0 0,00 0,00 0,00 1,60 1,603001 Forêt domaniale du Meygal Queyrières 0,00 0,00 9,73 0,00 0,00 0,00 0 0,10 0 0,00 0,00 0,00 0,00 24,553002 Forét domaniale du Mézenc Les Estables 0,07 0,00 0,54 0,00 0,00 0,00 0 0,05 0 0,00 0,00 0,00 0,00 6,843003 Forét communale de Lantriac Lantriac 0,10 0,00 0,29 0,00 0,00 0,00 250 0,02 730 0,00 0,00 0,00 0,00 1233004 Forét communale de Freycenet-la-Tour Freycenet-la-Tour 0,00 1,37 0,00 0,00 0,00 0,23 0 0,04 0 0,00 0,00 0,00 0,00 8,47Saint-Hostien, Le Pertuis, Saint-Pierre-Eynac et4001 Mesures compensatoires in situ Saint-Étienne-Lardeyrol 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9955 0,35 4 373 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Tableau 36 : Détails des compensations par site (maitrisé et en cours) et typologie d'habitat (juin, 2024)
31
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 34
- Le 3eme paragraphe du sous paragraphe Autres mesures de la mesure «  MSP01spec – Suivi des
eaux en phase chantier  » en page 88 est modifiée comme suit  :
« En cas de perturbation avérée et constatée des captages privés accessibles (techniquement et
foncièrement), des mesures seront mises en place par le bénéficiaire pour pallier à cette perte
d'usage temporaire ou définitif. Des mesures réparatrices seront mises en œuvre et une information
sera faite auprès des services de l'État  : DDT, ARS, OFB.»
- A la suite des 2 tirets du sous paragraphe Suivi de la qualité biologique des eaux superficielles de la
mesure "MSP02spec – Suivi des eaux en phase d'exploitation " en page 90 est rajouté le paragraphe
suivant :
"Un suivi MES sera réalisé sur le cours d'eau du Truisson. Il sera effectué via prélèvement ponctuel sur
quatre saisons (soit un prélèvement par trimestre) et sera réalisé aux années N+1, N+3, N+5 après la
mise en service."
- A la fin de la mesure "MSP02spec – Suivi des eaux en phase d'exploitation " en page 91 est rajouté
le paragraphe suivant :
"Zone humide du Vernet   :
Afin de suivre l'évolution de la zone humide du Vernet localisée en dehors des emprises du projet, un
suivi des hauteurs de nappe (par piézomètre) et un suivi biologique basé sur la même méthodologie
que celle réalisée par Eco-Stratégie seront réalisés à n+1, n+3 et n+5.
La localisation du ou des piézomètres nécessaires au suivi sera validée par les services de l'État."
- Le paragraphe Objectif de la mesure "MSN03spec : Mise en place de suivis floristiques" en page 93
est modifié comme suit :
"Objectif de la mesure : Cette mesure consiste à mettre en place un suivi des habitats naturels
restaurés, des populations d'espèces végétales transférées suite aux opérations de renaturation et de
transfert d'espèces. Dans ce cadre, un plan de gestion conservatoire est rédigé, il définira précisément
les suivis à mettre en place et les opérations de gestion à mener sur les parcelles compensatoires
renaturées."
- Le paragraphe Phasage de la mesure "MSN03spec : Mise en place de suivis floristiques" en page 93
est modifié comme suit :
"Phasage de la mesure : Les suivis débuteront dès la fin des travaux, c'est à dire à la mise en service de
l'infrastructure. Le plan de gestion est rédigé au préalable de façon à ce que la mesure soit
opérationnelle dès la fin de la renaturation."
- Le dernier paragraphe du sous paragraphe Description de la mesure "MSN03spec : Mise en place
de suivis floristiques" en page 94 est modifié comme suit :
"Les suivis se focaliseront sur les habitats reconstitués, les espèces patrimoniales et impactées par le
projet , mais auront également comme objectifs de mettre en évidence la recolonisation des
milieux par les espèces : dans ce cadre, les protocoles devront être standardisés pour être reportés
d'une année sur l'autre, de façon à ce que les résultats soient comparables entre eux. Le plan de
gestion définira la fréquence de ces suivis en fonction des groupes (suivi annuel, bisannuel…). La
fréquence de ce suivi est fixée aux années , n+1, n+2, n+5, n+10, n+15, n+20, n+25, n+30
Les suivis serviront d'indicateurs afin de tester l'efficacité des mesures mises en place."
- Le nom de la mesure MNS04spec en page 95 est modifié comme suit :
"MSN04spec : Suivi des habitats de la faune sur le long terme (phase exploitation)"
- Le paragraphe Phasage de la mesure MNS04spec en page 95 est modifié comme suit :
32
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 35
"Phasage de la mesure : Les suivis débuteront dès la fin des travaux (c'est à dire à la mise en service) et
s'étaleront sur 30 ans (suivi à n+1 ; n+2 ; n+5 ; n+10 ; n+15 ; n+20 ; n+25 ; n + 30), soit 8 interventions."
- La 3eme phrase du paragraphe En phase d'exploitation de la mesure "MSNINVspec : Mesures de
suivi espèces végétales invasives en phase travaux et exploitation" en page 98 est modifiée comme
suit :
"Une cartographie de localisation des espèces exotiques envahissantes est effectuée et actualisée
chaque année notamment d'avril à août pendant les années de suivi."
10.4 ANNEXE N°4
L'annexe N°4 est modifiée comme suit  : L'ensemble des figues tableaux schémas et cartes sont
remplacés par ceux présents en a nnexe N°2 hormis le dernier tableau intitulé «  Tableau
récapitulant les emplacements et caractéristiques géométriques des bassins (source Ingerop,
décembre 2019)" et les deux derniers plans intitulés "Plan synoptique de l'assainissement de la
plateforme (impluviums routiers RN 88 et bassins) INGEROP 2020".
10.5 ANNEXE N°5
L'annexe N°5 est modifiée comme suit  : L'ensemble des figues tableaux schémas et cartes sont
remplacés par ceux présents en annexe N°3.
10.6 ANNEXE N°6
L'annexe N°6 est modifiée comme suit : L'ensemble des figues tableaux schémas et cartes sont
remplacés par ceux présents en annexe N°4.
ARTICLE 11 :
Les autres articles et annexes restent inchangés.
ARTICLE 12 : Publications et informations des tiers
En application de l'article R. 181-44 du code de l'environnement, en vue de l'information des tiers :
- Une copie de l'arrêté d'autorisation environnementale est déposée en mairies de Saint-Hostien, du
Pertuis, de Saint-Etienne-Lardeyrol, de Saint-Pierre-Eynac et peut y être consultée ;
- Un extrait de cet arrêté est affiché en mairies de Saint-Hostien, de Le Pertuis, de Saint-Etienne
Lardeyrol, et de Saint-Pierre-Eynac pendant une durée minimum d'un mois. Le procès-verbal de
l'accomplissement de cette formalité est dressé par les soins du maire de chaque commune ;
- L'arrêté est publié sur le site internet des services de l'État en Haute-Loire pendant une durée
minimale de quatre mois ;
- L'arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute-Loire.
Une copie du présent arrêté est adressée à la délégation départementale de l'ARS et à la commission
locale de l'eau du SAGE Loire-Amont.
ARTICLE 13 : Voies et délais de recours
Conformément aux dispositions de l'article R. 181-50 du code de l'environnement, la présente
autorisation est susceptible de faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de
Clermont-Ferrand :
1° Par le bénéficiaire, dans un délai de deux mois à compter du jour où la décision lui a été notifiée
;
33
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 36
2° Par les tiers intéressés en raison des inconvénients ou des dangers pour les intérêts mentionnés
à l'article L. 181-3, dans un délai de deux mois à compter de :
a) L'affichage en mairie dans les conditions prévues au 2° de l'article R. 181-44 ;
b) La publication de la décision sur le site internet de la préfecture prévue au 4° du même article.
Le délai court à compter de la dernière formalité accomplie. Si l'affichage constitue cette dernière
formalité, le délai court à compter du premier jour d'affichage de la décision.
Le tribunal peut être saisi depuis l'application Télérecours citoyen accessible depuis le site
internet https://www.telerecours.fr.
Le présent arrêté peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de Haute-
Loire ou d'un recours hiérarchique auprès du ministre dans le délai imparti pour l'introduction
d'un recours contentieux. Un tel recours interrompt le délai de recours contentieux,
conformément à l'article L.411-2 du code des relations entre le public et l'administration.
Conformément à l'article R. 181-51 du code de l'environnement, tout recours administratif ou
contentieux doit être notifié à l'auteur et au bénéficiaire de la décision par lettre recommandée
avec avis de réception dans un délai de quinze jours francs à compter du dépôt du recours
contentieux ou de la date d'envoi du recours administratif. Le défaut de réalisation d'une telle
formalité aura pour effet, selon le cas, de ne pas proroger le délai du recours contentieux ou de
rendre irrecevable le recours contentieux.
ARTICLE 14 : Exécution
La Secrétaire Générale de la Préfecture de Haute-Loire,
Les Maires de Saint-Hostien, du Pertuis, de Saint-Etienne-Lardeyrol, et de Saint-Pierre-Eynac
Le Directeur Régional de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de la région
Auvergne-Rhône-Alpes,
Le Directeur Interdépartemental des Routes Massif Central,
Le Directeur Départemental des Territoires de Haute-Loire,
Le Chef du service départemental de l'Office Français de la Biodiversité de la Haute-Loire,
Le directeur de la délégation départementale de Haute-Loire de l'Agence Régionale de Santé
Auvergne Rhône Alpes,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié au
bénéficiaire.
Le Puy en Velay, le
Le Préfet
Signé
Yvan CORDIER
34
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 37
OA 2Chemin de Rabuzac
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OA 2 BIS 'Passage Grande Faune+—
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PK9+500
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Annexe N°1   : modification de l 'annexe N° 2 : Localisation du projet et des emprises envisagées en phase travaux et liste des ouvrages d'art courants et non courant
Figures représentant le plan général des travaux (Source Ingerop,juin 2024)
35
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 38
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36
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RescindementAffluent du RoudesseZME 7 1
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LE CHEVALIER
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Châteäu de Champ LE CHAMPRD18 CHIROPTERODUCLES COTES DU MONT-CHIROUX
9.1aphay
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PK6+000
Isolation de facade MONT CHIROUX
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37
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40
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 43
Présentation des ouvrages d'Art Courant et Non Courant (source Ingerop, Projet 2022)
Nom ouvrage d'art Type Commune Rétablissement Types de fondation
OA 1 PSDP
Saint-Pierre-Eynac
RD 26 Profondes
OA 2 PSDP CR de Rabuzac Superficielles
et profondes
OA 2bis PSDA Saint-Pierre-Eynac & Saint-Etienne-Lardeyrol & Saint-
Hostien Passage Grande Faune Superficielles
et profondes
OA 3 PICF
Saint-Hostien
VC 25 - CR d'Ouillon Radier
OA 4 PICF VC 26 - Route d'Ouillon Radier
OA 5 PSDA RN88 actuelle – Échangeur de Saint-Hostien Profondes
OA 6 PICF VC3 - CR de la Freydeyre Radier
OA 8 PSDP CR de la Pénide Superficielles
OA 8bis PICF Boviduc Radier
OA 9 Voûte béton armé RD 28 Radier
OA 9bis PSDA
Le Pertuis
Passage Grande Faune Superficielles
OA10 PIPO Échangeur du Pertuis (Barreau neuf) Profondes
OA 11 PICF VC 14 - Ex RN 88 Radier
OA 12 PICF VC 15 – La Chomette Radier
OA 13 PI VC14a (ouvrage existant aménagé)
Tableau des ouvrages d'Art Courant (source Ingerop, Projet 2022)
Légende : PSDP : Passage Supérieur Dalle Précontrainte / PSDA : Passage Supérieur Dalle Armée / PICF : Passage Inférieur Cadre Fermé / PIPO : Passage Inférieur Portique Ouvert
41
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 44
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37.00 51.00 60.00 75.00 60.00
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248.0065.00 75.00 60.00 48.00Sens 2 =>' ' | l| % FRMINY (>| Zac91sS2 LT i /
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L'ouvrage d'art non courant pour le franchissement du Roudesse et de la RD18 (viaduc OA 7)
composé de deux ouvrages parallèles indépendants, supportant chacun un sens de circulation. À ce stade des études et compte tenu des caractéristiques du site et du projet, les deux ouvrages comporteront des tabliers à ossature
mixte (béton / acier) et n'auront pas une morphologie identique (Cf. Figure ci-dessous du viaduc du Roudesse - Coupes longitudinales (source Ingerop, projet 2022)
42
Sens Saint-Etienne > Le Puy-en-Velay
Sens Le Puy-en-Velay > Saint-Etienne
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 45
LEGENDE :
Tracé de cours d'eau :(Base topographiqueet retour de terrain)
Aménagements projetés :
v——"
Impacts et Compensations Hydrauliques—
Bras pnncipalBras secondaireBusage existantDébordementsNappe d'inondation centennale(Q100) existante Sutace=4 575 haVoiume= 19 800m°Rescindementdu cours d'eauDéblaiset remblaisOuvrage HydrauliqueDrainage latéraux(apport humide)Nappe d'inondation centennale(Q100) projetée Surace=4 780 haVotume= 19 950m°
Réseaux existants :
88 ( O EU
Sans impact hydraulique
——
— 40 — Réseaude GazRéseau d'Adductiond'Eau Potable (aer)
— " — Réseau télécomRenaturationPlantationde ligneux - 2u/10m?Bouturagede saule - 3u/m*Végétaksaton mésophile fleurde foinVégétalisation parcelle humidefleurde foinFossede dissipationEnsemensantEcart: en Surface = +0.205 ha/ en Volume = + 150 m°Modélisation hydraulique :Profil en travers ProjetAssainissement extérieur:Fossés exténeurs(assainissementde "crête")Fossésterre ( p<5%)FossésBéton (p<10%)Fossés Béton avecenrochements (p>10%)Ouvrage hydraulique
Annexe N°2   : modification de l 'annexe N°4 : Plan des aménagements projetés – rescindements des
cours d'eau – ouvrages hydrauliques et bassins de gestion des eaux pluviales
43
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LEGENDE:
Tracé de cours d'eau :(Base topographiqueet retour de terrain)o Bras principalo Bras secondairemcemmesm Busage existantE Débordementsmm= — Nappe d'inondation centennaleec (Qrco) existante Swtace= 0.078 haAménagements projetés :w Rescindement du cours d'eau—| — Quivrage Hydraulique» Drainage latéraux(apport hurmice)Nappe d'inondation centennale— (Q+0) projetée Swtser= 0241 haImpacts et Compensations HydrauliquesEcart en Surface= +0.163 ha
Profil en travers ProjetAssainissement extérieur:Fossés extérieurs(assainssementde "crête")Fossésterre ( p<5%)FossésBéton (p<10%)Fossés Béton avecenrochements (p>10%)Ouvrage hydraulique
—— 8s
-
Réseaux existants :— ... Réseaude GazRéseau d'Adductiond'Eau Potable (aer)
——" — Réseau télécom
—
R tionPlantation de ligneux- 2u/10m*Bouturagede saule - 3u/m*Végétalisation mésophile fleurde foin
Vécétalisat e humid
fleurde foinFossede dissipationEnsemensantIO 00}
Etude de rescindement - plan des aménagements projetés LA CHOMETTE OH_RN88_0.800
44
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 47
Bretelle-S2 2.04(Cadre 2.00 x 2.00OHPassage petite faune avec banquette(dimension 0.70 x 0.70m)
Ct N1OO oOH RN88 1.96
| Rive Droite |
<Barreau 1.900 s= }.1 .Ï y
Profil en traverstype "concaaté"
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s. _ - —" R=~ 7 _'_J £ _—
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e* _T."'
| ,
OH_Bretelle-S1_1.820Cadre 2.00x 2.00Passage petite faune avec banquette(dimension 0.70 x 0.70m)
W5 el |1
L Ev RDANSS ENEOH_Ex-RN88-O_1.525Cadre 3.00 x 2.00Passage petite faune avec banquette(dimension 0.70 x 0.70m){ Rive Droite|| Rive Gauch l!_4 > Lj l
CM 51231Ï '— ——": l 0.65m( w:,;'f, -; m4 } | d ceà 6 6 dn A e A-
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Cadre 2.00 x 2.00 Cadre 2.00 x 1.60 Pd tite - ate atte D ot t à à èté Ll oPassage petite faune avec banquette Passage petite faune avec banquette m ;e 3(dimension 0.70 x 0.70m) (dimension 0.70 x 0.70m)~ h J[Rive ]! Rive Droite | [Rme.m]l-—— ——T —, T =1' 1.00m 080mK %—- => ==n E' ! E_ PS |- Qo o0 4pq |k 0.50m010m _—' | 0.70n 0.30m}] [ e |0.10m '~ 0.10 mi-4 - ARS030m; | |010 m4t-t-1-— Manama J L X f— > — Echebe initiaie 1/50As . SR 4 0 1m mË—äS0cm—l TT £ y - w Py SN p 0 1 64 (4" % - - 4 -t , # P
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Zone 1w= 60 radiers; longueur 0,80m ; Ah=0,35m
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X—2\\
Zone 215 radiers; longueur 0,90m; Ah=0,15m
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Q 85 m"sge à Faune (PPF
O 60
Ca )0 x 2.00> Pat e _:".:
Profil entraverstype "radi—s = |u" || LD |el0 L. 4
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Zone 3 Zone 421 radiers, longueur 0,80M| 20 radiers: longueur 1,0m ; Ah=0,23m; Ah=0,16m
LÉGENDE :
Tracé de cours d'eau :(Base topographique et retourde terrain)Bras secondairemce ce Busage existant—— Débordementsec - Nappe d'inondation centennalens (Q100) existante Surtace= 2.423 haVotume=7 135 m*Aménagements projetés :TM "— Rescindementdu cours d'eauDéblarset remblais-— Quvrage HydrauliqueN Drainage latéraux(apport humide)Nappe d'inondation centennale(Q100) projetée Surtace= 2424 haVotume= 10 035m°Impacts et Compensations Hydrauliques— Sans impact
Réseaux existants :— ... Réseaude GazRéseau d'Adductiond'Eau Potable (aep)
—" - Réseau télécom
— W
RenaturationPlantationde hgneux - 2u/10m*Bouturagede saule - 3u/m*Végétalisation mésophile fleurde foin
v ; det ;
fleurde foinFosse de dissipationEnsemensantC NNONEIE
Ecart. en Surface= +0.001 ha/ en Volume = + 2 900 m*Modélisation hydraulique :o Profil en travers ProjetAssainissement extérieur:Fossés extérieurs(assairussementde "crête")— —— _ Fossés terre ( p<5%)- — _ Fossés Béton (p<10%)Fossés Béton avecenrochements (p>10%)c " 111 ...m 'wa...
Etude de rescindement - plan des aménagements projetés LE TRUISSON OH_BARREAU_1.900 / OH-RN88_1.960 / OH_Bretelle-S2_2.040
45
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 48
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2100 = ï ' — ...> 0 e * d 3 - 3 * =Cadre m = , ; - RSPassace à P F PPF - —| \ 2 o, f T4 D ; | _ %i (88 4SS =— 21 \ < e S N k —— é ;
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0 ; & £ d t u. =] " - ; =. - d ... - " - __ _Coupe CC" coupe type sur secteur prairie = / ® [ = ; EN TR c Nog-6 175 / e=I ! R R A . \ ; A d o= 4 } . ;Profil en travers type 'rader" ' D t A V | F X4 = —00 & 2 ) ) tesonderment en # € -.'-' R —(= 1wt e bp> | p l v' ] *L E.rB | TB '
Sl 7 > N f S —— (Rive Drode |Li = - A'i)ll 22 B e o& vyt vorutinCas -= r | L AN o \ LEGENDE :> .ve
V R - = = . \Ï "~| Tracé de cours d'eau : Réseaux existants :
z ° ; — e — ce | mer mmc5 m | Busage existant = d'Eau Potable (aep),'.~.m'—m"./rhxF? - <0 è "r - ; > -1 4 ) - | | sI ...=2N ; v - 3 N —— Q100 existante Sutace=2423ha | — " — Réseau télécom1= 2 3 v : = M \ A mts ; Y ' - —\\'\, = se '\"'_ Aménagements projetés: Renaturation
Végétalisation mésophile fleurde foinSl 2B Coupe BB" coupe type sur secteur boisé =— sé — ' Ww'w'a'a"Végétalisation parcelle humidefleurde foinFossede dissipation\ S [ @ rMcqeete) J 2 . , ' o —-— (Q100) projetée Sutace= 2.424 haN n t e srrr == BLN > Voume=10 035 m°
C IR/ ." ' ,s0 77 A — 7 = Ü Impacts et Compensations Hydrauliques Ensemensant= ' = = ' - Ex . ; — Sans impact hydraulique- B ——— > F "l ] ' Ecart en Surface = +0.001 ha/ en Volume = + 2 900 m*RS = ' Modélisation hydraulique:
| Assainissement extérieur:Fossés extérieurs, — - , K- (assainissementde *crête")L q N w. — =— _ Fossésterre ( p<5%)' .— ; . — —— _ FossésBéton (p<10%)Zone 6 " À v . —— [ OSSéS Béton avecZone 4 Zone 5 6 radiers: ; ; N enrochements (p>10%)adiers; longueur 1,0m ; Ah=0,23m 11 radiers; longueur 1,0m ; Ah=0,13m ongueur 1.5" X mmms Ouvrage hydrauliqueS Ah=0.
' 1E e _— RPN ct Echelle initiale 1/250& ; îèÿ 7 .ä?\î 0 P Vom[ I 5 o (T Ln '= = e T7c N ¥elS | 1 il n 1
LE TRUISSON OH_Bretelle-S1_1.820 / OH_Ex-RN88-O_1.525
46
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17 radiers: longueur 0.30 m ; Ah=0 13m
LÉGENDE :
Tracé de cours d'eau : Réseaux existants:(Base topographiqueet retour de terrain)Æes Bras principal —-— Réseaude Gaz= Bras secondaire __ ... Réseau d'Adduction— Busage existant d'Eau Potable (aee)= (Q'c) existante Sutacs= 0.134ha —— " — Réseau télécomVoume= 0.040 m*Aménagements projetés : RenaturationrrT du cours d'eau ëW"'ä""" [] — Phantationde ligneux - 2w10m®e g g [0 | Boutragede saue - suDrainage latéraux Végétalisation mésophile fleur(apport humide) ] de foinNappe d'inondation centennale |:| Végétalisation parcelle humide(Qroo) projetée Sutace= 0.087 ha fleurde foinVeure=0.034| } | Fossede dissipationImpacts et Compensations Hydrauliques @] — Ensemensant> impact hydraulique légerEcart: en Surface = -0.047 ha/ en Volume = - 57 m*Modélisation hydraulique :1 Profil en travers ProjetAssainissement extérieur:Fossés extérieurs(assairessementde "crète")Fossésterre ( p<5%)FossésBéton (p<10%)Fossés Béton avecenrochements (p>10%)Ouvrage hydraulique
Etude de rescindement - plan des aménagements projetés VALAUGERES OH_RN88_4. 165
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7
22—— — M
e e - .2
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1"'" |
Déviation de la RNEB entre Saint-Hostien et le Pertuis
Projet modificatifETUDESDE RESCINDEMENTPLAN DES AMENAGEMENTS PROJETES : Freydeyre - OH_RNB8_6.008
|sl | e—— .... ce ——« | —— vs » ce ....» | mt | mtsu ce vor se Cs_ | —— | r. 6T ) - ....» | mm | mopae TC T o -E .Zore20 sex rqueu O3S m 0 O m Zone+15 ratiees orguewr0 35 m A020 m
Etude de rescindement - plan des aménagements projetés LA FREYDEYRE OH_RN88_6.008
48
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Profil en traverstype "concavité"120m'.————'l
Zone214 radiers, longueur 0 45 m ; Ah=0 13 m Zone113 radiers, longueur 0.5 m ; Atv= 04 m
LÉGENDE :
Tracé de cours d'eau '(Base topographiqueet retour de terrain)Bras principalooy Bras secondaire—— Débordements
Pt
= Nappe d'inondation centennale(Q100) existante Swfave= 0.067 ha
-J'rn' Rescindement du cours d'eau—— Quvrage HydrauliqueN Drainage fatéraux(apport humide)
—E SScentennale(Q100) projetée Surscœ= 0.067 ha
(assainissementde "crite")— .... _ Fossésterre ( p<5%)» FossésBéton (p<10%)A Fossés Béton avecenrochements (p>10%)=ms | Ouvrage hydraulique
Réseaux existants :
— — Réseaude Gaz__ .... Réseau d'Adductiond'Eau Potable (acP)—— c — RéseauFibre optique
R g
Plantationde ligneux - 2u/10m*hflmfiflh-&l'm'Végétalisation mésophile fleurde foinVégétalisation parcelle humidefleurde foinFossede dissipation
G8 d 0 00
Etude de rescindement - plan des aménagements projetés LE BOIS DU CROS OH_RN88_6. 175
49
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[OH_CR_Ouillon-N_8.240 "OH_RN88_8.225 'OH_CR-Ouilion_Actuel_8.015| [ OH_RNB88_7.755| Pente:3.1% Pente:3.1% | Pente:1.9% | Pente:3.5%| Cadre PPF 3,50x2,00 m | Cadre PPF + chiroptères 3,50x3,00 m Cadre 3,0x2,00 m | (Cadre PPF3,00x2,00 mPassage petite faune avec banquette(dimension 0.70 x 0.70m)Passage petite faune avec banquette(dimension 0.70 x 0.70m) + chiroptèresPassage petite faune avec banquette(dimension 0.70 x 0.70m)Passage petite faune avec banquette(dimension 0.70 x 0.70m)r | |e ) SOEE P —— RE IS T eqn || 090m ; , | Ï | ] } I ï 'e e b === ps 'q'"d'r..." = L _ _— — 07 0.96 /M- S mi $ el 4 | sk st 1T AF T s.-2'00' 0.80m ] 2.40 080m 50 075m0.10 mp=—t—| r 300' -—-—-q'——-——————ÎJ—A | 0.10m] - 0.10 md ge 1 }n a §8mi L
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Pt © 30300v v ...274 0 Vot e 514700 49
Profil en sravers type "concauté
TA TA'M i#acuce@ 10 XE mn peas.s2 Pn e & o
ALL =
Zone 742 radiers; longueur 0,95m ; Ah=0,15mone 93 radiers; longueur 1,1m ;Ah=0,10m3 radiers; longueuf1,2m ; Ah=0,18m 20m ; Ah=0,1
LÉGENDE :
Tracé de cours d'eau:(Base topographique et retourde terrain)Bras prncipalBras secondaireme mmc Busage existant—> DébordementsŒ..—.—.— Nappe d'inondation centennaleVoume= 19 800 m*Aménagements projetés:rrrx "T= Rescindementdu cours d'eau— ; — Ouvrage Hydraulique'N Drainage latéraux(apport humide)Nappe d'inondation centennale(Q100) projetée Sutsce= 4,780 haVolume= 19 950 m*Impacts et Compensations Hydrauliques
Réseaux existants :
>s 2 —
—— 0 — Réseaude GazRéseau d'Adductiond'Eau Potable (AeP)— T — RéseauFibre optique—" - Réseau télécomRenaturation[[] — Ptantationde ligneux - 2u/10m*[[] — Bouturagede saule - 3um?Végétalisation mésophile fleur:] de foin|:| Végétalisation parcelle humidefleurde foin- Fosse de dissipation- Ensemensant— Sans impact hydrauliqueEcart: en Surface = +0.205 ha/ en Volume = + 150 m°Modélisation hydraulique :1 Profil en travers ProjetAssainissement extérieur:(assainissementde "crête")Fossés terre ( p<5%)Fossés Béton (p<10%)Fossés Béton avecenrochements (p>10%)Ouvrage hydraulique
Etude de rescindement - plan des aménagements projetés
AFFLUENT DU ROUDESSE OH_CR-Ouillon-N_8.240 / OH_RN88_8.225 / OH_Ouilon-Actuel_8.015 / OH_RN88_7 .755
50
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 53
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""""%."T'?""
LÉGENDE:
Tracé de cours d'eau :(Base topographique et retourde terrain)Bras principalBras secondaireDébordements
d ; ;
(Q100) existante Surtace= 4 575 haVoume=19 800 m?Aménagements projetés :rrr "T Rescindementdu cours d'eauTT Dédlois etrembas— ; — Quvrage HydrauliqueW Drainage latéraux(apport humide)Nappe d'inondation centennale- (Q100) projetée Surtace= 4,780 haVoiume=19 950 m?Impacts et Compensations Hydrauliques- Sans impact hydraulique
Modélisation hydraulique :1 Profil en travers ProjetAssainissement extérieur:
Réseaux existants :—— —# Réseaude GazRéseau d'Adductiond'Eau Potable (aer)— — — RéseauFibre optique—#" — Réseau télécom
—s A LS
Renaturation
Bouturagede saule - 3u/m*Végétalisation mésophile fleurde foinVégétahsation parcelie humidefleurde foinFossede dissipationEnsemensantR05 90
Ecart: en Surface = +0.205 ha/ en Volume = + 150 m*
Etude de rescindement - plan des aménagements projetés
AFFLUENT DU ROUDESSE OH_VC-Ouillon_7 .440 / OH_RN88_7 .320
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LEGENDE:
Tracéde cours d'eau: Réseaux existants:(Base topographique et retourde terrain)= Bras principal — <... Réseaude GazT Bras secondaire __ ,— Réseau d'Adduction"wvecreæ Busage existant d'Eau Potable (agp)E__:'-'—_ Nappe d'inondation centennale————— — (Q100) existante Suface=0 108 ha ——" —— Réseau télécomAménagements projetés : Renaturation3 Rescindement du cours d'eau ; 4m et [] — Plantationde ligneux - 2u/10m?—— —— Ouvrage Hydraulique [ — Bouturagede saule - 3wm?Drainage latéraux ;MN e B mn mésopiiteurNappe d'inondation centennale Végétalisation parcelle humide—-— =0 (Q100) projetée Sutace= 0.133 ha (— fleur de foin- Fosse de dissipationImpacts et Compensations Hydrauliques - Ensemensant— Sans impact hydrauliqueEcart en Surface = +0.025 haModélisation hydraulique :Profil en travers ProjetAssainissement extérieur:
F ;
(assainissementde "crête")— —— _ Fossésterre ( p<5%)— ... _ FossésBéton (p<10%)Fossés Béton avecenrochements (p>10%)C 1 OE à OE 1E 1E (hmmw e R
Etude de rescindement - plan des aménagements projetés
LE ROUDESSE

52
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.,BËMËB...AË._............O:_.Î,ÏNN|
Légender==
racé
Zone humide
Rescindement projetjet— FRétablissement projet- Cours deau
— T
Illustrations des rescindements envisagés des 7 cours d'eau
53
Figure représentant le rescindement du cours d'eau au lieu-dit « La
Chomette » et zone humide associée
Figure représentant le rescindement du cours d'eau du Truisson et
zone humide associée
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 56
54
Figure représentant le rescindement du cours d'eau
au lieu dit « Valaugères » et zone humide associée
Figure représentant le rescindement du cours d'eau au
lieu dit « la Freydeyre » et zone humide associée
Figure représentant le rescindement du Roudesse et zone
humide associée
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 57
55
Figure représentant le rescindement du cours d'eau au lieu dit « Bois du
Cros » et zone humide associée
Figure représentant le rescindement envisagé sur l'affluent
du Roudesse et zone humide associée
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 58
56
Figure représentant le rescindement envisagé en aval du site
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Tableau des principales caractéristiques des ouvrages hydrauliques (source Ingerop, Juin 2024)
N° de l'ouvrage
Type
d'écoulemen
t
Voie concernée Commu
ne
Superfici
e du
bassin
versant
en ha
Débit
décenna
l (m
3
/s)
Débit
centenn
al (m
3
/s)
Type
d'ouvrag
e
Dimensions Ø
(mm) ou L x H
(m x m)
Ouvrage
inscrit dans
un
rescindemen
t
Observation complémentaire
OTH_Retab-OA13_0.385 Autre
écoulement
Voie Communale
(VC14a)
Le
Pertuis
0,69 0,080 0,130 Buse Ø 500 mm - -
OTH _AS-S2_0.513 Accès de service 0,29 0,025 0,040 Buse Ø 400 mm
OH_RN88_0.800 Cours d'eau RN88 28,31 1,345 2,855 Cadre
fermé 2 x 2 OUI PPF (banquette)
OTH _VC-Chomette-N_0.863
Autre
écoulement
Voie Communale (VC)
de la Chomette 0,70 0,065 0,115 Buse Ø 400 mm
-
-OTH _VC-Chomette-S_0.862 VC de la Chomette 1,53 0,140 0,250 Buse Ø 600 mm
OTH _AS-S1_0.920 Accès de service 0,44 0,035 0,070 Buse Ø 400 mm
OTH _Ex-RN88-E_1.250 Ex RN88 3,89 0,360 0,640 Buse 800 mm
OTH _RN88_1.262 RN88 6,06 0,530 0,965 Buse Ø 800 mm
OTH_RN88_1.500 RN88 0,75 0,090 0,145 Buse Ø 400 mm Ajout de l'OTH_RN88_1.500 suite à la définition
des zones de matériaux excédentaires
OTH _RN88_1.522 RN88 7 ,60 0,320 0,685 Cadre
fermé 2.5 x 1.5 PPF (banquette)
OH_Ex-RN88-O_1.525
Cours d'eau
Ex RN88
Le
Pertuis
148,14 1,695 4,660 Cadre
fermé 3 x 2 OUI PPF (banquette)
OH_Echangeur-B1_1.890 Échangeur 106,30 1,120 3,200 Cadre
fermé 2 x 2 OUI PPF (banquette)
OH_Barreau_ 1.900 Barreau 71,62 0,500 1,890 Cadre
fermé 2 x 1,6 OUI PPF (banquette)
OTH _Echangeur-O_1.900
Autre
écoulement
Échangeur 20,93 0,670 1,545 Buse Ø 1000 mm
-
Suppression de l'OH_Echangeur E_1.918 du fait
de la modification de la configuration du
giratoire Est de l'échangeur du Pertuis : passage
de 4 branches à 5 branches
OTH _Echangeur-E_1.920 Échangeur 33,90 0,650 1,625 Buse 1000 mm
OH_RN88_1.960
Cours d'eau
RN88 70,44 0,490 1,850 Cadre
fermé 2 x 2 OUI PPF (banquette)
OH_ Echangeur-B2_2.040 Échangeur 69,95 0,480 1,835 Cadre
fermé 2 x 2  OUI PPF (banquette)
OTH _D28-NO_3.105 Autre
écoulement RD28 1,06 0,110 0,185 Buse Ø 500 mm
-
Suppression de l'OH_associé_PGF_NE_2.700 du
fait du décalage du fossé côté Est
Suppression de l'OH_AS-1_3.190 du fait de
l'adaptation de dispositif d'assainissement
Regroupement des OH_D28_NE_3.25
OH_RN88_3.275 et OH_Voie Romain_3.320 en
un seul ouvrage hydraulique (OTH_RN88_3.275)
continu sous les trois voies
Ajout de l'OTH_RN88_3.715 du fait de la
création de l'OA8bis
Suppression de l'OH_AS-2_3.779 suite à l'ajout
de l'OTH_RN88_3.715
OTH_RN88_3.275 RN88 50,49 0,415 1,650 Buse Ø 800 mm
57
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 60
N° de l'ouvrage
Type
d'écoulemen
t
Voie concernée Commu
ne
Superfici
e du
bassin
versant
en ha
Débit
décenna
l (m
3
/s)
Débit
centenn
al (m
3
/s)
Type
d'ouvrag
e
Dimensions Ø
(mm) ou L x H
(m x m)
Ouvrage
inscrit dans
un
rescindemen
t
Observation complémentaire
Autre
écoulement
Saint-
Hostien
OTH_RN88_3.715 RN88 1,57 0,125 0,235 Buse Ø 500 mm
OTH _RN88_3.863 RN88 25,89 0,625 1,795 Buse Ø 800 mm
OH_RN88_4.165 Cours d'eau RN88 71,72 0,810 2,780 Cadre
fermé 2 x 2  OUI PPF (banquette)
OTH _CR-Pénide_4.310
Autre
écoulement
Chemin Rural (CR) de
la Pénide 0,58 0,050 0,090 Buse Ø 500 mm
- Suppression de l'OH_CR-Rouchas-N_4.700 suite
à l'adaptation du dispositif d'assainissement
OTH_EXU_BR_5-1_4.590 CR du Rouchas 2,36 0,135 0,295 Buse Ø 500 mm
OTH _D18-NE_4.963 RD18
Saint-
Hostien
7 ,97 0,170 5 0,660 Buse Ø 600 mm
OTH _D18-NO_5.215 RD18 9,85 0,270 0,820 Buse Ø 600 mm
OTH _RN88_5.350 RN88 6,97 0,150 0,580 Buse Ø 800 mm
OTH _VC-Freydeyre-N_5.925 Autre
écoulement
VC de la Freydeyre 0,44 0,035 0,070 Buse Ø 400 mm
OTH _VC-Freydeyre-S_5.925 VC de la Freydeyre 23,30 0,455 1,530 Cadre
fermé 0,5 x 1,5
OH_RN88_6.008
Cours d'eau
RN88 27 ,37 0,645 1,860 Cadre
fermé 4 x 4,70 OUI PGF (banquette)
OH_RN88_6.175 RN88 48,38 0,865 2,295 Cadre
fermé 2 x 1,5 OUI PPF (banquette)
OTH _RN88_6.373
Autre
écoulement
RN88 7 ,89 0,345 0,890 Buse Ø 1000 mm - -
OTH _RN88_6.800 RN88 17 ,08 0,600 1,525 Buse Ø 800 mm
- L'OH_RN88_Actuelle-S_7 .300 est un ouvrage
existant qui n'est pas modifié dans le cadre du
projet.
OTH _RN88-Actuelle-N_6.979 Ex-RN88 1,04 0,100 0,175 Buse Ø 400 mm
OTH _Echangeur-SE_7 .060 Échangeur
Saint-
Hostien
35,71 0,860 2,275 Buse Ø 1200 mm
OTH _Echangeur-S_7 .130 Échangeur 35,71 0,860 2,275 Buse Ø 1200 mm
OTH _Echangeur-SO_7 .195 Échangeur 35,71 0,860 2,275 Buse Ø 1200 mm
Cours d'eauOH_RN88_7 .320 RN88 128,53 1,715 5,030 Cadre
fermé 2.5 x 2 OUI PPF (banquette)
OH_VC-Ouillon_7 .440 Cours d'eau VC de l'Ouillon 131,04 1,765 5,070 Cadre
fermé 3 x 1,5 OUI PPF (banquette)
OTH _VC-Ouillon-N_7 .570 VC de l'Ouillon 0,68 0,075 0,130 Buse Ø 500 mm - -
58
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 61
N° de l'ouvrage
Type
d'écoulemen
t
Voie concernée Commu
ne
Superfici
e du
bassin
versant
en ha
Débit
décenna
l (m
3
/s)
Débit
centenn
al (m
3
/s)
Type
d'ouvrag
e
Dimensions Ø
(mm) ou L x H
(m x m)
Ouvrage
inscrit dans
un
rescindemen
t
Observation complémentaire
Autre
écoulementOTH _VC-Ouillon-S_7 .570 VC de l'Ouillon 3,04 0,245 0,455 Buse Ø 800 mm
OH_RN88_7 .755
Cours d'eau
RN88 138,60 1,850 5,130 Cadre
fermé 3 x 2 OUI PPF (banquette)
OH_CR-Ouillon-Actuel_8.015 CR de l'Ouillon 190,18 2,150 5,950 Cadre
fermé 3 x 2 OUI PPF (banquette)
OTH _CR-Ouillon-NE_8.015 Autre
écoulement
CR de l'Ouillon
Saint-
Hostien
52,35 1,205 2,825 Buse Ø 1200 mm - -OTH _CR-Ouillon-S_8.185 CR de l'Ouillon 2,85 0,220 0,420 Buse Ø 600 mm
OH_RN88_8.225
Cours d'eau
RN88 236,83 2,665 6,960 Cadre
fermé 3.5 x 3 OUI PPF (banquette)
OH_CR-Ouillon-N_8.240 CR de l'Ouillon 237 ,06 2,675 6,980 Cadre
fermé 3.5 x 2 OUI PPF (banquette)
OTH _CR-Ouillon-SO_8.260 Autre
écoulement
CR de l'Ouillon 12,23 0,465 1,140 Buse Ø 800 mm
-
-
OTH _RN88_8.825 RN88 4,53 0,185 0,500 Buse Ø 1200 mm PPF (absence de banquette)
OTH associé_PGF-O_8.934
Autre
écoulement
Passage Grande faune
Saint-
Etienne-
Lardeyr
ol /
Saint-
Hostien
/ Saint-
Pierre-
Eynac
0,29 0,020 0,040 Buse Ø 400 mm
Suppression de l'OTH_AS-1_9.743 suite à
l'adaptation de la géométrie de l'accès de
service.
OTH _CR-Rabuzac-S_9.275 CR de Rabuzac Saint-
Pierre-
Eynac
1,66 0,100 0,220 Buse Ø 500 mm
OTH _AS-2_9.730 Accès de service 11,92 0,410 0,950 Buse Ø 800 mm
OTH _AS-1_9.733 Accès de service
Saint-
Pierre-
Eynac
1,17 0,105 0,205 Buse Ø 600 mm

OTH _AS-2_9.770 Accès de service 0,50 0,040 0,075 Buse Ø 400 mm
- -OTH _D26-N_9.790 RD26 1,69 0,145 0,285 Buse Ø 600 mm
OTH _D26-S_9.790 RD26 12,06 0,415 0,965 Buse Ø 800 mm
OTH _RN88_10.040 RN88 13,36 0,500 1,310 Buse Ø 1000 mm
59
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 62
Tableau récapitulant les caractéristiques des ouvrages hydrauliques rétablissant les cours d'eau (source Ingerop, juin 2024)
Modélisation réalisée aux droit des cours d'eau qui fournit des précisions sur les ouvrages hydrauliques
N° de l'ouvrage Nom du
cours d'eau
Dimensions
Ø (mm) ou
H x L (m x
m) et
spécificité
Équipement
faune
Longueur
de
l'ouvrage
(m)
Pente de
l'ouvrage
(%)
Fil
d'eau
amont
(m NGF)
Fil d'eau
aval (m
NGF)
Débit
d'occurence
centennale
(m3/s)
Tirant
d'air (m)
Altitude
de
l'intrados
(m NGF)
Niveau de la
banquette
(m NGF)
Niveau
d'eau
centennal
amont (m
NGF)
Vitesse
maximale
dans
l'ouvrage
(m/s)
OH_RN88_0.800
Le cours
d'eau au
lieu-dit « la
Chomette »
2 x 2
2 m de hauteur sur
fondation (radier
enterré de 50 cm)
Banquette de
70 cm de
large
63,0 12,0 984,26 976,76 2,855 0,67 985,76 984,76 985,09 4,2
OH_Echangeur_
B2
2.040
Le Truisson
2 x 2
2 m de
hauteur sur fondation
(radier enterré de 50 cm)
Banquette de
70 cm de
large
21,5 2,0 1014,52 1014,14 1,835 0,64 1016,02 1015,02 1015,38 1,7
OH_RN88_1.960
2 x 2
2 m de
hauteur sur fondation
(radier enterré de
50 cm)
Banquette de
70 cm de
large
43,4 1,0 1012,07 1011,64 1,840 0,35 1013,57 1012,57 1013,22 2,1
OH_Barreau_
1.900
2 x 2
2 m de
hauteur sur fondation
(radier enterré de
50 cm)
Banquette de
70 cm de
large
17 ,0 3,5 1008,26 1007 ,66 1,885 0,67 1009,76 1008,76 1009,09 2,1
OH_Echangeur-
B1_
1.890
2 x 2
2 m de
hauteur sur fondation
(radier enterré de
50 cm)
Banquette de
70 cm de
large
29,8 3,8 1003,16 1002,04 1,890 0,80 1004,66 1003,66 1003,86 2
OH_Ex-RN88
1.525
3 x 2
2 m de
hauteur sur fondation
(radier enterré de
50 cm)
Banquette de
70 cm de
large
22,3 4,4 992,22 991,24 4,665 0,59 993,72 992,72 993,13 2,3
OH_RN88_4.165
Le cours
d'eau au
lieu-dit « la
Valaugères »
2 x 2
2 m de
hauteur sur
fondation (radier
enterré de 50 cm)
Banquette de
70 cm de
large
42,0 10,4 942,77 938,41 2,775 0,69 944,27 943,27 943,58 3,6
OH_RN88_6.008
Le cours
d'eau au
lieu-dit « la
Freydeyre »
5 x 4
5 m de
hauteur sur
fondation
(radier
enterré de
50 cm)
Banquette de
70 cm de
large
48,0 9,0 880,63 876,32 1,860 3,90 885,14 881,13 881,24 2,4
60
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 63
N° de l'ouvrage Nom du
cours d'eau
Dimensions
Ø (mm) ou
H x L (m x
m) et
spécificité
Équipement
faune
Longueur
de
l'ouvrage
(m)
Pente de
l'ouvrage
(%)
Fil
d'eau
amont
(m NGF)
Fil d'eau
aval (m
NGF)
Débit
d'occurence
centennale
(m3/s)
Tirant
d'air (m)
Altitude
de
l'intrados
(m NGF)
Niveau de la
banquette
(m NGF)
Niveau
d'eau
centennal
amont (m
NGF)
Vitesse
maximale
dans
l'ouvrage
(m/s)
OH_RN88_6.175
Le cours
d'eau au
lieu-dit « le
bois du
Cros »
1,5 x 2
1,5 m de
hauteur sur
fondation
(radier
enterré de
50 cm)
Banquette de
70 cm de
large
38,0 6,6 878,67 876,17 2,295 0,54 879,67 878,97 879,13 3,5
OH_RN88_7 .320
Affluent du
Roudesse
2 x 2,5
2,5 m de
hauteur sur
fondation
(radier
enterré de
50 cm)
Banquette de
70 cm de
large
46,0 6,2 811,69 808,85 5,035 0,74 813,19 812,19 812,45 3,5
OH_VC-Ouillon-
N_7 .440
1,5 x 2,5
1,5 m de
hauteur sur
fondation
(radier
enterrée de
50 m)
- 12,0 5,0 798,39 798,83 5,075 0,53 799,39 798,69 798,86 4,3
OH_RN88_7 .755
2 x 3
2 m de
hauteur sur
fondation
(radier
enterré de
50 cm)
Banquette de
70 cm de
large
42,0 3,4 783,09 781,68 5,130 0,67 784,59 783,59 783,92 2,6
OH_CR_Ouillon-
Actuel_8.015
1,5 x 2,5
1,5 m de
hauteur sur
fondation
(radier
enterré de
40 cm)
- 14,0 1,9 772,07 771,81 6,870
0 (ouvrage
très
légèrement
en charge
du fait de
lacontrainte
aval en
terme de
ligne d'eau)
773,08 772,37 773,10 2,4
OH_RN88_8.225 3 x 3.5
3 m de
hauteur sur
fondation
(radier
enterré de
40 cm)
Banquette de
70 cm de
large
53,0 3,1 765,06 763,44 6,960 1,85 767 ,66 765,66 765,81 3,5
61
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 64
N° de l'ouvrage Nom du
cours d'eau
Dimensions
Ø (mm) ou
H x L (m x
m) et
spécificité
Équipement
faune
Longueur
de
l'ouvrage
(m)
Pente de
l'ouvrage
(%)
Fil
d'eau
amont
(m NGF)
Fil d'eau
aval (m
NGF)
Débit
d'occurence
centennale
(m3/s)
Tirant
d'air (m)
Altitude
de
l'intrados
(m NGF)
Niveau de la
banquette
(m NGF)
Niveau
d'eau
centennal
amont (m
NGF)
Vitesse
maximale
dans
l'ouvrage
(m/s)
OH_CR-Ouillon-
N_8.240
3,5 x 2
2 m sur
fondation
(radier
enterré de
40 cm)
Banquette de
70 cm de
large
20,0 2,8 762,90 762,36 6,980 0,46 764,40 763,40 763,94 2,5
62
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 65
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Plans synoptiques des rétablissement hydrauliques (INGEROP 2022)
63
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 66
'! BUs 3 H,':ile Breuil :-;\' = \' . /> Ea' se T mts " e les // l'Hermet/ \___Le Bouchas —* A, G >\., Vernassous
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cf_____
Celller . ' 'PN\ 828 \\ 5763| la Combe —...Goudifou | >\.';'ranmm e . N—- // ' la Poua
Sucde M/,'.Nl\ FIRMNY> Û'la Fontaine\(1883 ;E'*\,l_'\l'. ;e \ = - — '\'\ y Jm . / ; TS | . >x \ A \ —- 2 e / \ les Sauces — \Ne S - ' = 77Tarcie s = es ; TRAVAUN D'ÉMÉVAGEWENT ET DE COMSTRUCTION SUR LA ZMEB - DÉMISTION DE A RN38 ENTRE SAN-HCSTEN E LEPERTUISuus ! M —0> Tahms PU p d! » u° : A2ook — ot " La Ragion W es bssain ssaments estétiesrs E:he s Formaté . e - L J \:rgr_g. R mm A À2:—::::::?:...-—. ———e .:m-.;':":: ?.'.".':31"3."_':.'È,_._ mm (PUF s e d i \'' l. = Flan scioplique des 1slabl ssemenls tydulizucs 1/ 12 500e A3° 3 « e nasmrenent ? B a7 ; \Nuner _ | as——srr e f 0 T er prrc i = 44/01/2022 (ETE \CCA177 ETL FRO PRD POR SCH ING 0002 B " R l' 838 22RNSE-=FP-2CISER PRO (1L6.35 PLAN SHOPTIQUE -ASSAINSSEMENT EXTÉFEÆ SVN 77 D "RO_B.OWEG
64
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 67
Annexe N°3 : modification de l 'a nnexe n°5 : Localisation des mesures d'évitement, de réduction en phase
travaux et en phase d'exploitation
65
42_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Loire - 43-2025-05-22-00001 - APC-RN88 68
C35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 01/15 - (Le Pertuis)
— - - = _
L-_j Emprise PAC —— Tracé projetRSI ZME {1 Limites communales
XXX$:2.4.1.4.2.2.3.2.3.SO322K H XPAXKAAAKX AKX AN XX2 20 33 3 5 3N X XK XK1.2.3.2.2.2.2.8.3.8.5.0.8 8'x5xx KXKXXXXXX
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C35 bis : CARTE DES MESURES D'ÉVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 02bis/15 - (Le Pertuis)
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C35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 03/15 - (Le Pertuis)
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C35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 06/15 - (Saint-Hostien)
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C35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 09/15 - (Saint-Hostien)L-_—| Emprise PAC —— Tracé projetŒ ZME Ej Limites communalesSaint-Hostien
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C35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX Planche 14/15 - (Saint-Etienne-Lardeyrol)
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C35 bis : CARTE DES MESURES D'EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE TRAVAUX
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MERNT17 : Lutte contre le développementd'espèces exotiques envahissantesMERNTOB : Arbres à cavités enjeux chiroptèresMERNTO8 : Respecter les techniques d'abattagedes arbres (zone sensible)MERNTO9 : Respecter les techniques de défrichement
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C36 Bis : MESURES D' EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES Planche 02/15 - (Le Pertuis). ':3 Emprise PAC [:] Limites communales—— Tracé projet Œ Zone de dépot
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C36 Bis : MESURES D' EVITEMENTET DE REDUCTION LORSDE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES
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C36 Bis : MESURESD' ÉVITEMENTET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES Planche 05/15- (Le Pertuis):J Emprise PAC | I Limites communales—— Tracé projet X% Zone de dépot
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C36 Bis : MESURES D' EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES Planche 07/15 - (Saint-Hostien); . | e 4 Y à ':J Emprise PAC | | Limites communaleslf\_')l/a:
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C36 Bis : MESURES D' EVITEMENTET DE REDUCTION LORSDE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES Planche 08/15 - (Saint-Hostien)EJ Emprise PAC | __ | Limites communales— Tracé projet | EXS] Zone de dépot
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C36 Bis : MESURES D' "É'VI,TEM'ENTËET DE RÉDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITÉS ÉCO_LOGIQUES Planche 10/15 - (Saint-Hostien)3 L—J Emprise PAC l:j Limites communales_ —— Tracé projet Œ Zone de dépot
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C36 Bis : MESURES D' É'VITEMENT ET DE RÉDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES Planche 12/15 - (Saint-Pierre-Eynac)'--' Emprise PAC [:J Limites communales—— Tracé projet Œ Zone de dépot
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Clôtures amphibiens (MERNE01) #4343 Ripisylve linéaire 244 Plantation- Boisement Ouvrages de transparenceEcrans acoustiques le long 772 r f (MERNEOS-MERNT16) écologique (MERNE04)ooo " / # Ripisylve surfaciquede l'infrastructure (MERNE06) pisyW ù &M Boisement paysager (hors MERNE) A"8 Passerelle chiroptèrem i ; - _ooo Palissades occultant les éclairages e (ng';;:;::::'net:) Z Aménagements des abords des D Passages grande faune INGEROP Format:des véhicules (MERNE07) " passages faune (MERNE05) D Passage faune - Chiroptére fventons demnain A3B Linéaire de haie (MERNEOD - —— _ Ecopont- Murets MERNEO5- MC) p < Aménagements chiroptéres . Echelle:
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C36 Bis : MESURES D' EVITEMENTET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES Planche 13/15- (Saint-Etienne-Lardeyrol)':3 Emprise PAC | l Limites communales—— Tracé projet Œ Zone de dépot
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C36 Bis : MESURES D' EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUES
Clôtures amphibiens (MERNE01)ooo Écrans acoustiques le longde l'infrastructure (MERNE06)ooo Palissades occultant les éclairagesdes véhicules (MERNE07). Murets
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Ouvrages de transparenceécologique (MERNE04)D Passages grande fauneEcopont
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C36 Bis : MESURES D' EVITEMENT ET DE REDUCTION LORS DE LA PHASE D'EXPLOITATION ET CONTINUITES ECOLOGIQUESPlanche 15/15 - (Saint-Etienne-Lardeyrol)e Ÿ j ; > t P 3 \;a'?\a\"e'| | G ° se | n TM" EmprisePAC || Limites communalesÆ 06 ® Y st | —— Tracé projet | EXS] Zonede dépot
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Ouvrages de transparenceécologique (MERNE04)
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