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Saint- Denis, le 15/09/2026

Arrêté 1608/2026

Portant autorisation unique pour une installation temporaire d'instruments scientifiques
dans les zones économiques exclusives françaises de Mayotte

Le Préfet de La Réunion
Délégué du Gouvernement pour l'action de l'État en mer
dans la zone maritime du sud de l'océan Indien



VU l'ordonnance n° 2016 -1687 du 08 décembre 2016 modifiée relative aux espaces maritimes
relevant de la souveraineté ou de la juridiction de la République française ;

VU le décret n° 2025-1514 du 6 décembre 2005 relatif à l 'organisation outre-mer de l 'action de
l'État en mer ;

VU le décret n° 2013-611 du 10 juillet 2013 modifié relatif à la réglementation applicable aux îles
artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau
continental et dans la zone économique exclusive et la zone de protection écologique ainsi qu'au
tracé des câbles et pipelines sous-marins ;

VU le décret n° 2017-956 du 10 mai 2017 fixant les conditions d'application des articles L251-1 et
suivants du code de la recherche relative à la recherche scientifique marine ;

VU l'arrêté n°1373/2025 du 1 er août 2025 portant délégation de signature en matière d 'action de
l'Etat en mer ;

VU la demande d 'autorisation de l 'Institut de physique du globe de Paris (IPGP) transmise le
20/07/2026 ;

VU l'autorisation N°125/CZM SOI/AEM/NP de recherche scientifique marine dans les eaux sous
juridiction française ;

Considérant qu'il s'agit d'un projet expérimental ou scientifique, sans exploitation commerciale ;

Considérant que l'autorisation sollicitée par l'IPGP , en partenariat avec l'Ifremer, l'Université de La
Réunion, l 'Université de Mayotte et plusieurs laboratoires nationaux et régionaux porte sur le
déploiement d'équipement dans le périmètre de la zone économique exclusive de Mayotte ;

Considérant que le déploiement des instruments sci entifiques du projet MAYOBS36, pour la
composante géographique portant dans le périmètre de la zone économique exclusive de Mayotte,
se déroule sur la période du 18 septembre 2026 au 8 octobre 2026 ;







ARRÊTE


Article 1er

L'Institut de physique du globe de Paris (IPGP) met en œuvre le projet MAYOBS36, en partenariat
avec l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER), l'Université de La Ré-
union, l'Université de Mayotte et plusieurs laboratoires nationaux et régionaux. Ce projet se déroule
sur la période de septembre 2026 à octobre 2026 dans la zone économique exclusive de Mayotte.
Ce projet de collecte a pour objectif le suivi de l'évolution de l'activité sismique et volcanique qui
affecte l'île de Mayotte depuis mai 2018 grâce à la collecte des données acoustiques.

Les travaux d'installations sont présentés à l'article 2 du présent arrêté.

Le référent pour cette campagne est Monsieur Jean-Christophe KOMOROWSKI – Chef de mission
principal – IPGP .

Le présent arrêté vaut autorisation unique au sens de l'article 20 de l'ordonnance n° 2016-1687 du
08 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction
de la République française.

Cette autorisation unique tien t lieu des autorisations, déclarations, approbations et dérogations
nécessaires pour la construction, l 'exploitation et l 'utilisation d 'îles artificielles, d 'installations,
d'ouvrages et de leurs installations connexes.

Article 2

La présente autorisation concerne le déploiement des équipements acoustiques de coque sur les
zones actives à l 'Est de Mayotte dans la ZEE Mayotte. Les sondeurs de coque qui seront utilisés
sur la campagne MAYOBS -36 sont les mêmes que ceux mis en œuvre lors des précédentes
campagnes MAYOBS (33, 30, 25, 23).

Les équipements acoustiques de coque suivants seront utilisés :
- Le sondeur multifaisceau grands-fonds Kongsberg EM122,
- Le sondeur multifaisceau petits-fonds Kongsberg EM710,
- Les sondeurs monofaisceaux Simrad EK80,
- Les courantomètres Doppler Teledyne-RDI Ocean Surveyor,
- Le sondeur de sédiments Kongsberg SBP120 ;
- Un hydrophone de type MAHY82.

Ces moyens seront déployés à l'aide du navire Marion Dufresne.

Une cartographie et les cordonnées des zones d'intervention ainsi qu'un calendrier prévisionnel des
opérations sont présentées en annexe I.

La campagne prévoit des opérations de dragage sur le site de la région volcanique du Fer à cheval
durera 12h00 avec une pénétration de la drague dans les sous -sol est d'environ 0,3 mètres. Ces
opérations sont couvertes par une autorisation de la D irection de l 'Environnement, de
l'Aménagement, du Logement et de la Mer de Mayotte.




Article 3

L'autorisation est accordée à compter du 18 septembre au 31 octobre 2026 . Toute demande
de renouvellement ou modification de cette autorisation doit être envoyée au délégué du
Gouvernement pour l'action de l'Etat en mer via le service instructeur (DMSOI).

Si l'exploitation ou l'utilisation de l'installation n'est pas débutée dans les six mois suivant la date de
l'autorisation, celle-ci devient caduque. Cette caducité intervient après que le titulaire a été mis en
demeure de présenter ses observations par tous moyens dans un délai d'un mois suivant la date de
l'accusé de réception de la mise en demeure.

Le délai de caducité est suspendu en cas de recours contentieux contre l'autorisation. La suspension
du délai prend fin à la date d'intervention d'une décision de justice devenue définitive.

Article 4

La campagne doit se dérouler conformément à la réglementation en vigueur et aux
recommandations suivantes :

Un renfort de surveillance accrue et permanente de la présence de mammifères et espèces proté-
gées dans la zone doit être intégrée à la veille passerelle pendant la durée des travaux. Aucun
déploiement de matériel ne doit intervenir et les émissions acoustiques doivent être immédiatement
interrompues lorsqu'un mammifère marin ou une tortue marine est détecté dans un rayon de 50
mètres dans la mer territoriale et la ZEE de Mayotte. Par ailleurs il est demandé de respecter la
réglementation en vigueur, notamment concernant le dérangement des mammifères (pas d'ap-
proche à moins de 100 m), tortues et oiseaux marins.

Il est demandé au pétitionnaire de :
- Compléter par un retour d'expérience concernant les incidences potentielles des émissions
acoustiques, y compris sur les poissons osseux, notamment les espèces disposant d'une
vessie natatoire ;
- Transmettre les informations d'observations (et protocole associé s) de faune marine (dont
les oiseaux marins) au Parc naturel marin de Mayotte, en consolidant l 'ensemble des
données acquises au cours des campagnes précédentes. La transmission d 'un rapport de
mission sera effectuée dans les 3 mois après la fin de la mission conformément aux
délibérations du Parc naturel marin de Mayotte ;
- Préciser les actions scientifiques menées dans le cadre de l'initiative École Bleue Outremer
(EBO) ;
- Vulgariser les données scientifiques auprès du grand public et des acteurs locaux, et
notamment auprès des étudiants de l 'université de Mayotte en mettant en avant leurs
contributions ;
- Signaler sans délai aux affaires maritimes les dispositifs de concentration de poisson (DCP)
dérivant en direction des côtes mahoraises.

Tout incident ou accident devra être signalé au :
CROSS Sud océan Indien
Email : lareunion.mrcc@developpement-durable.gouv.fr
Téléphone : +262 262 43 43 43

Une information nautique couvre les opérations menées dans le cadre de cette campagne.

Afin de vérifier l'absence d'interactions avec d'autres activités prévues, au plus tard le lundi (avant
12h00) de la semaine précédant celle au cours de laquelle les o pérations doivent débuter, le
pétitionnaire devra confirmer les zones de travail souhaitées au centre des opérations de La Réunion
aux adresses mails suivantes :
- czm-sud-ocean-indien.cmi.fct@intradef.gouv.fr
- emia-saint-denis-cellmer.j3.fct@intradef.gouv.fr

Le pétitionnaire doit respecter les prescriptions du centre des opérations de La Réunion.

Toute modification concernant les moyens de réalisation de la campagne, les dates ou zones
d'opération doit être portée à la connaissance du préfet de La Réunion aux adresses mails précitées
ainsi qu'au : cmub-soi@developpement-durable.gouv.fr

Les informations transmises conduisent à prendre un AVURNAV (Avis Urgent aux Navigateurs)
couvrant ces opérations et portant sur la création d 'une zone de sécurité afin de protéger les
installations.

Le titulaire devra transmettre les éléments nécessaires à la rédaction des AVURNAV au moins 72
heures avant le début des opérations à l'adresse suivante : francois.gautherot@intradef.gouv.fr

Article 5

Le titulaire est responsable de tout accident ou dommage qui peut résulter du déroulement des
opérations (déploiement, maintenance, utilisation, retrait) concernant les installations et de la
présence de celles-ci.

Aucun dommage ne doit être occasionné au milieu marin et aux fonds marins et toute mesure doit
être prise pour éviter une pollution occasionnée au milieu marin.

En cas de survenance d 'une dégradation du milieu marin, le titulaire est tenu d 'y remédier
immédiatement à ses frais et conformément aux instructions données par l'autorité compétente.

En aucun cas la responsabilité de l'État ne peut être recherchée en cas d'accident de quelque nature
que ce soit qui pourrait intervenir du fait de la présence des installations ou de leur exploitation.

Article 6

Le capitaine du navire doit impérativement signaler toute découverte d 'engin suspect par VHF 16
au CROSS sud océan Indien et respecter les consignes qui lui seront transmises. En cas de forte
densité de trafic, l'émission d'un message sécurité sur le canal 16 VHF est conseillée

En cas de pollution accidentelle, le CROSS sud océan Indien devra être également immédiatement
informé.

Article 7

Aucune partie des terrains occupés ne peut être affectée à une destination autre que celle p our
laquelle l'autorisation est accordée.

L'autorisation accordée par le présent arrêté est personnelle et ne peut être cédée à un tiers sans
le consentement écrit de l 'administration. En cas de cession non autorisée, le titulaire reste
responsable des conséquences de l'occupation.

Article 8

La présente autorisation est accordée à titre précaire et révocable pour la durée fixée à l'article 3.

En cas de manquement du titulaire à ses obligations au regard de la sécurité maritime ou de la
protection et la préservation du milieu marin, des biens culturels maritimes et des ressources
biologiques, notamment les ressources halieutiques, l'autorisation est susceptible d'être suspendue.

Le titulaire procède, à ses frais, à l'enlèvement des installations et à la remise des lieux en leur état
initial naturel à l'expiration de l'autorisation sans quoi le préfet sera en droit de prendre, aux frais et
risques du titulaire, toutes les mesures nécessaires pour effectuer cette opération.

Si le titulaire souhaite maintenir ces installations, il doit solliciter le renouvellement de l'autorisation.

Le refus de renouvellement ne donne droit à aucune indemnité.

Article 9

L'autorisation faisant l'objet du présent arrêté peut être résiliée à la demande du bénéficiaire.

Article 10

La présente autorisation portant sur une activité exercée sans but lucratif et concourant à la
satisfaction d 'un intérêt général, elle est délivrée à titre gratuit, conformément à l 'article 27 de
l'ordonnance n° 2016-1687 du 08 décembre 2016 susvisée.

Article 11

Toute infraction aux dispositions du présent arrêté est poursuivie conformément aux dispositions des
articles 42 et suivants de l'ordonnance n° 2016-1687 du 08 décembre 2016.

Article 12

Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.

Article 13

La présente décision peut faire l'objet :
- d'un recours gracieux auprès du délégué du Gouvernement pour l'action de l'Etat en mer dans
le délai de deux mois suivant sa notification ;
- d'un recours contentieux devant tribunal administratif de La Réunion dans le délai de deux mois
à compter de sa notification, ou dans le délai de deux mois suivant la décision de rejet du recours
gracieux.

Article 14

L'original de l'autorisation est adressé au bénéficiaire par les soins du directeur de la mer sud océan
Indien.

La copie sera retournée à cette direction par le bénéficiaire, après que celui -ci en ait accusé
réception en portant la date et en apposant sa signature à l'endroit prévu ci-dessous.

Article 15

Le directeur de la mer sud océan Indien, le commandant de la zone maritime sud de l'océan Indien,
le commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l 'océan Indien et les officiers et
agents habilités en matière de police administrative et judiciaire en mer sont chargés, chacun en ce
qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui est publié au Bulletin officiel des ministères
chargés de la mer et de l 'environnement et au recueil des actes administratifs de la préfecture de
La Réunion.

Pour le Préfet, et par délégation
Le capitaine de vaisseau Jérôme LARRAZ
Commandant de la zone maritime sud de l'océan Indien


MAYOBS36 — Transits A/R La Réunion — Mayotte
Tromelin
Mont La
Pérouse
"4
f st |/ +
; La Réunion
Figure 1 : Carte du transit valonsé entre La Réunion, la zone de travail sur le Mont La Pérouse (EBO 2026) et la
zone de travail à Mayotte (carré violet) lors de la campagne MA YOBS36 (18/09/26 au 08/10/26). Fond de carte
issu des levés GEBCO.
'SA REVOSIMA
vont Pipe Q Kew
wos are one "ne "ot os wees one
Figure 5 : Zone de travail proche de Mayotte et carte des mouillages permanents du Réseau de surveillance
volcanologique de Mayotte (REVOSIMA) situés a l'intérieurla mer territoriale (trait pointillé bleu autour du lagon
de Mayotte) et dans la ZEE de Mayotte qui seront récupérés et redéployés par le REVOSIMA lors de la campagne
MAYOBS36 (18-09 au 08-10-2026). Fond de carte issu des levés HOMONIM, SHOM, IGN Litto3D et des
travaux de MAYOBS (DOI : 10.18142/291) du REVOSIMA (DOI : 10.18715/MAYOTTE/REVOSIMA).
ANNEXE I à l'arrêté n° 1608/2026
portant autorisation unique pour une installation temporaire d'instruments scientifiques sur
la zone économique exclusive de Mayotte

Les zones géographiques précises où le projet sera exécuté
















Re= récupération De-déploiement
J1 — Date debut de
Zones (ports d'escale,
zonex etc.)
J-1 — Veille du début de Le Port, La Réunion Pre-MOB
la mission Chargement de matériel spécifique a |"EBO (e.¢. SCAMP!)
Le Port, La Reunion Mos
Chargement/déchargement matériel — main docker -
pilote 17h
4h Transit aller SMF + SDS + magnétomètre + 2
prélèvements ADN dans ZEE La Réunion uniquement
12
Suite 4h de transit + EBO sur le mont La Pérouse SMF + SBP
+ magnétomètre + prelevement de surface ADNe + SCAMPI
+ CTD + Chalut mésopelagique + filets microplastique +
balises dérivantes dans la ZEE de la Réunion uniquement
13
Suite EBO sur le mont La Pérouse SMF + SBP +
magnétomètre + SCAMPI + drague dans la ZEE de la
Réunion uniquement
14
3h pieds de pilote pour la fin des opérations EBO + 19h
transit aller SMF + SDS + magnétomètre dans ZEE La
Réunion et Tromelin uniquement + 1h transit ZEE
Madagascar : pas d'acquisition
15 Suite 24h Transit ZEE Madagascar sans acquisition
16
16h Transit aller ZEE Madagascar sans acquisition + Sh
transit aller SMF + SBP + magnétomètre dans ZEE
Glorieuses (band de la Cordelière)
17
Suite 1h transit aller SMF + SBP + magnetometre dans ZEE
Glorieuses (band de la Cordelière) + 6h transit aller SMF +
SBP + magnétomètre dans ZEE Glorieuse + 6h transit aller
SMF + SBP + magnétomètre dans ZEE Mayotte + ih SMF
calibration N-S sur le volcan + 10h SMF boite Fac + 1h de
transit
18
Suite + Re AOA Cour 3h + Re 1 BB-OBS (MOUU) + test CTD
1h (HY00) + début SMF boite Cote NS 14h30 + transit 2h30
19
Suite SMF boite Cote EW 5h30 + 1 CTD (HYO1) 2h +
récupération planeurs avec workboat 1h30 + Drague DR-50
(P1) 4h + Re AOA Ref 2h + début SMF Boite cote EW 6h + 3h
transit
110
Suite SMF cote EW 10h + SMF recif 3h + 1 CTD (HYO2) site
BO 3h + Route des panaches (RDP1) 5h30 + 2h30 transit
J11
Suite RDP1 1h30 + SCAMPI 1 6h + Drague DR-51 (P2) 4h +1
CTD (HYO3) site C2-C3 avec planeurs 4h + 4h pied de pilote
(EBO) + 2h30 transit
112
Suite 2h pied de pilote (EBO) + Route des panaches (RP2}
6h + SCAMPI 2 6h + 1 CTD (HYO4) sites E01-E2 3h + drague
DR-52 (P3) 4h + 3h de transit
Coordonnées et calendrier prévisionnel de déploiement de matériel

Opération Type Nom Profondeur Emprise au
fond Volume m3
Poids avec
lest dans
l'air (kg)
Latitude Longitude Date d'ins-
tallation
Date de re-
trait
Hydrophone
(HYDROBS)
Hydrophone
colonne
d'eau
MAHY42 1280 <2 2,00 750 -13.19569 45.35233 16/09/2024 01/01/2028

Les opérations de récupération et de redéploiement d'hydrophones sont prévues sur 3 jours à comp-
ter du jour 15 de la mission, conformément au calendrier ci-dessous.






113
SMF boite volcan NS 11h + 1 CTD (HY05) YoYo avec
planeurs 7h + début AOA Deploiement Couronne 1h30 +
4h30 transit
114
Suite et fin AOA De Couronne 1h30 + Route des panaches
(RP3) 6h + SCAMP! 3 en pied de pilote 6h + 1 CTD (HY06)
centre Fac avec planeurs 4h + De AOA Cour 3h + 2h30 pieds
de pilote (EBO) + 1h pied de pilote + 3h de transit
jis
SBP chenal en pied de pilote 3h + 1 CTD (HYO8) chenal 3h +
Drague DR-53 (P4) en pied de pilote 4h + Déploiement
planneur workboat ih + 1 CTD (HYO7) site C 3h +
Deploiement AOA Ref 3h + 2h pied de pilote + 4h30 de transit
Ji6
Route des panaches RDP 4 4h + 1 CTD {HYO9) ref 3h +
Relève hydrophone classique MAHY72 3h + Déploiement
hydrophone classique MAHY82 3h + Route des panaches
(RDP5) 3h30 + début boite volcan profil EO 1h30 + 6h de
transit
117
Suite et fin boite volcan EO 4h30 + transit valorisé retour
ZEE Mayotte (SMF + SBP + magnétomètre) 5h + transit
valorisé retour ZEE Glorieuses (SMF + SBP + magnétomètre)
6h + transit valorisé RNN ZPR Glorieuses {band de la
cordelière) SMF + SBP + magnétomètre 8h30
118
0H30 fin du SMF sur le banc de la cordelière + 23h30
Transit retour ZEE Madagascar : pas d'acquisition
Jig
13h30 transit retour ZEE Madagascar : pas d'acquisition +
10h30 transit avec acquisition (SMF + SBP + magnétomètre)
ZEE Tromelin et ZEE Réunion avec rejet roche dans la ZEE
Tromelin
120
24h Transit retour SMF + SBP + magnétomètre dans ZEE La
J21 - Date fin de mission
Le Port, La Reunion DEMOB
pilote 6h et accostage à quai 7h + DEMOB
Chargement/déchargement matériel — main docker
*Chargement/déchargement de matériel, transit, travaux scientifiques, équipement et/ou engin utilisés.