PRÉFET
DE LA MARTINIQUE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°R02-2025-108
PUBLIÉ LE 24 MARS 2025
Sommaire
DEAL / Service logement ville durable
R02-2025-03-18-00003 - Décision de nomination de la Déléguée
Adjointe et de la délégation de signature du Délégué de l'Agence
à plusieurs de ses collaborateurs (6 pages) Page 3
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DEAL
R02-2025-03-18-00003
Décision de nomination de la Déléguée Adjointe
et de la délégation de signature du Délégué de
l'Agence à plusieurs de ses collaborateurs
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PREFETDE LAAgence MARTINIQUE1 » figaittde l'habitat Fratersité
Décision de nomination de la Déléguée Adjointe et de délégation designature du Délégué de l'Agence à plusieurs de ses collaborateursDÉCISION n°Monsieur Etienne DESPLANQUES, Préfet de la Martinique, Délégué de l'AgenceNAtionale de I'Habitat (ANAH) dans le département de la Martinique en vertu desdispositions de l'article L.321-1 du code de la construction et de l'habitation
DECIDE :
Article 1":Madame Stéphanie MATHEY, Directrice de I'Environnement, de l'Aménagement etdu Logement de la Martinique, est nommée Déléguée Adjointe de I'AgenceNAtionale de l'Habitat en Martinique.Article 2 :Délégation est donnée à Madame Stéphanie MATHEY, Déléguée Adjointe, à effet designer les actes et documents suivants :1- tous actes et documents administratifs relatifs à l'instruction des demandes desubvention, à l'attribution des subventions ou au rejet des demandes, au retrait, àl'annulation et au reversement des subventions aux bénéficiaires mentionnés aux IIlde l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation (humanisation desstructures d'hébergement)-dont la-liquidation-et I'ordonnancement-des dépensesengagées et la liquidation des recettes constatées relatives à l'attribution de cessubventions ;2 - tous actes relatifs à l'instruction des demandes de subvention des bénéficiairesmentionnés aux IV et V de l'article R.321-12 du code la construction et de l'habitation(RHIFTHIRORI), à l'instruction des demandes d'acomptes et leur liquidation ainsi qu'al'instruction des demandes de versement du solde de la subvention ;3-tous actes et documents administratifs relatifs aux missions confiées à l'Agenceaux termes des conventions signées pour la gestion par l'ANAH des aides propres descollectivités territoriales en application de l'article L. 312-21 du code de laconstruction et de l'habitation dont la liquidation et l'ordonnancement desdépenses engagées et la liquidation des recettes constatées relatives à l'attributionde ces subventions ;4-la désignation des agents chargés du contrôle mandatés pour effectuer descontrôles sur place ;5- tous actes et documents administratifs, notamment décision d'agrément ou de1/6
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rejet, relatifs à l'instruction des demandes d'habilitation d'opérateurs d'AMO ;6- toute convention relative au programme habiter mieux;7 - le rapport annuel d'activité;9 - tous actes, dont les actes notariés d'affectation hypothécaire relatifs aux OIR!, etdocuments administratifs relatifs à l'instruction des demandes de subvention, àl'attribution des subventions ou au rejet des demandes, au retrait, à l'annulation et lecas échéant au reversement des subventions aux bénéficiaires mentionnés aux | et |lde l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation, dans la limite descompétences du délégué telles que définies par les règles en vigueur;10 -la notification des décisions ;11-la-liquidation et l'ordonnancement des dépenses engagées et la liquidation desrecettes constatées relatives à l'attribution des subventions;12 - le programme d'actions ;13 - après avis du délégué de l'Agence, les conventions pluriannuelles d'opérationsprogrammées [Cette délégation ne s'applique pas aux conventions dites de« portage » visées à l'article R. 32112 du code de la construction et de l'habitation];14 - les conventions d'OIR.Article 3 :Concernant le conventionnement des logements au titre des articles L. 321-4 etL. 321-8 du code de la construction et de l'habitation, délégation permanente estdonnée à Madame Stéphanie MATHEY, Déléguée Adjointe, à effet de signer les acteset documents suivants :15-toutes les conventions concernant des logements situés dans les territoiresconcernés, que ces conventions portent ou non sur des logements faisant égalementl'objet d'une subvention de 'ANAH (conventionnement avec et sans travaux) ainsique leur prorogation. Le document récapitulant les engagements du bailleur est signédans les mêmes conditions que celles relatives à la convention s'y rapportant. Larésiliation des conventions qui concernent des logements ne faisant pas l'objet d'une-subventionde 'ANAH. - —16 - tous documents afférant aux conventions, dans le cadre de I'instructionpréalable à leur conclusion ou leur prorogation ainsi que toutes demandes derenseignements auprès des bailleurs ayant conclu une convention au titre de l'articleL. 321-4 ou L. 321-8 du code de la construction et de l'habitation.Tous documents afférant aux conventions qui concernent des logements ne faisantpas l'objet d'une subvention dans le cadre de l'instruction préalable à leur résiliation.17- de façon générale, pour les besoins du contrôle et dans les conditions prévues àsel'articleR. 321-29, tous les documents relevantd e missionsde vérification, decontrôle et d'information liées au respect des engagements contractuels et au pleinexercice du contrôle de l'Agence.Article 4:Délégation est donnée à Madame Véronique LAGRANGE, Directrice Adjointe del'Environnement, de l''Aménagement et du Logement de la Martinique, aux fins designer:1- tous actes et documents administratifs relatifs à l'instruction des demandes desubvention, à l'attribution des subventions ou au rejet des demandes, au retrait, àl'annulation et au reversement des subventions aux bénéficiaires mentionnés aux IIlde l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation (humanisation desstructures d'hébergement) dont la liquidation et l'ordonnancement des dépenses1 Opération importante de réhabilitation au sens de l'article 7 du règlement général de l'agence26
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engagees et la liquidation des recettes constatées relatives à l'attribution de cessubventions ;2 - tous actes relatifs à l'instruction des demandes de subvention des bénéficiairesmentionnés aux IV et V de I'article R.321-12 du code la construction et de l'habitation(RHI-THIRORI), à I'instruction des demandes d'acomptes et leur liquidation ainsi qu'al'instruction des demandes de versement du solde de la subvention ;3 -tous actes et documents administratifs relatifs aux missions confiées à l'Agenceaux termes des conventions signées pour la gestion par l'ANAH des aides propres descollectivités territoriales en application de l'article L. 312-21 du code de laconstruction et de l'habitation dont la liquidation et l'ordonnancement desdépenses engagées et la liquidation des recettes constatées relatives à l'attributionde ces subventions ;4-la désignation des agents chargés du contrôle mandatés pour effectuer descontrôles sur place ;5 - tous actes et documents administratifs, notamment décision d'agrément ou derejet, relatifs à l'instruction des demandes d'habilitation d'opérateurs d'AMO ;9 - tous actes, dont les actes notariés d'affectation hypothécaire relatifs aux OIR?, etdocuments administratifs relatifs à l'instruction des demandes de subvention, àl'attribution des subventions ou au rejet des demandes, au retrait, à l'annulation et lecas échéant au reversement des subventions aux bénéficiaires mentionnés aux | et |lde l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation, dans la limite descompétences du délégué telles que définies par les règles en vigueur;10 - la notification des décisions ;11 - la liquidation et l'ordonnancement des dépenses engagées et la liquidation desrecettes constatées relatives à l'attribution des subventions.Concernant le conventionnement des logements au titre des articles L. 321-4 etL. 321-8 du code de la construction et de l'habitation, délégation est donnée àMadame Véronique LAGRANGE, Directrice Adjointe de l'Environnement, del'Aménagement et du Logement de la Martinique, à effet de signer les actes etdocuments suivants :15- toutes les conventions concernant des logements situés dans les territoiresconcernés, que ces conventions portent ou non sur des logements faisant égalementl'objet d'une subvention de I'ANAH (conventionnement avec et sans travaux) ainsique leur prorogation. Le document récapitulant les engagements du bailleur est signédans les mêmes conditions que celles relatives à la convention s'y rapportant. Larésiliation des conventions qui concernent des logements ne faisant pas l'objet d'unesubvention de l'ANAH. _ | ec -~16 - tous documents afférant aux conventions,dans le cadrede [instructionprealable a leur conclusion ou leur prorogation ainsi que toutes demandes derenseignements auprès des bailleurs ayant conclu une convention au titre de l'articleL. 321-4 ou L. 321-8 du code de la construction et de l'habitation.Tous documents afférant aux conventions qui concernent des logements ne faisantpas l'objet d'une subvention dans le cadre de l'instruction préalable à leur résiliation.17 - de façon générale, pour les besoins du contrôle et dans les conditions prévues àl'article R. 321-29, tous les documents relevant de missions de vérification, decontrôle et d'information liées au respect des engagements contractuels et au pleinexercice du contrôle de l'Agence.
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Article 5:Délégation est donnée à Madame Miguelle MAMBERT, Cheffe du Service Logementet Ville Durable de la Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et duLogement de la Martinique, aux fins de signer :1- tous actes et documents administratifs relatifs à l'instruction des demandes desubvention, à l'attribution des subventions ou au rejet des demandes, au retrait, àl'annulation et au reversement des subventions aux bénéficiaires mentionnés aux IHlde l'article R. 32112 du code de la construction et de l'habitation (humanisation desstructures d'hébergement) dont la liquidation et l'ordonnancement des dépensesengagées et la liquidation des recettes constatées relatives à l'attribution de cessubventions ;2 - tous actes relatifs à l'instruction des demandes de subvention des bénéficiairesmentionnés aux IV et V de l'article R.321-12 du code la construction et de I'habitation(RHI-THIRORI), à I'instruction des demandes d'acomptes et leur liquidation ainsi qu''àl'instruction des demandes de versement du solde de la subvention ;3-tous actes et documents administratifs relatifs aux missions confiées à l'Agenceaux termes des conventions signées pour la gestion par l'ANAH des aides propres descollectivités territoriales en application de l'article L. 312-21 du code de laconstruction et de l'habitation dont la liquidation et l'ordonnancement desdépenses engagées et la liquidation des recettes constatées relatives à l'attributionde ces subventions ;4-la désignation des agents chargés du contrôle mandatés pour effectuer descontrôles sur place ;S- tous actes et documents administratifs, notamment décision d'agrément ou derejet, relatifs à l'instruction des demandes d'habilitation d'opérateurs d'AMO ;9 - tous actes, dont les actes notariés d'affectation hypothécaire relatifs aux OIR3, etdocuments administratifs relatifs à l'instruction des demandes de subvention, àl'attribution des subventions ou au rejet des demandes, au retrait, à l'annulation et lecas échéant au reversement des subventions aux bénéficiaires mentionnés aux | et Ild.e_læri—icl&R.-âZ—'l—î-Z—du—eede—de—l&cens—truction—etî:le-l"hab'itatîon,—d'anîî'a"îî'rî'îi't'e—d'e"scompétences du délégué telles que définies par les règles en vigueur;10-la notification des décisions;11 - la liquidation et l'ordonnancement des dépenses engagées et la liquidation desrecettes constatées relatives à l'attribution des subventions.Concernant le conventionnement des logements au titre des articles L. 321-4 etL. 321-8 du code de la construction et de l'habitation, délégation est donnée àMadame Miguelle MAMBERT, Cheffe du Service Logement et Ville Durablede laDirection de l'Environnement, de 'Aménagement et du Logement de la Martinique, àeffet de signer les actes et documents suivants :15- toutes les conventions concernant des logements situés dans les territoiresconcernés, que ces conventions portent ou non sur des logements faisant égalementl'objet d'une subvention de l''ANAH (conventionnement avec et sans travaux) ainsique leur prorogation. Le document récapitulant les engagements du bailleur est signédans les mêmes conditions que celles relatives à la convention s'y rapportant. Larésiliation des conventions qui concernent des logements ne faisant pas l'objet d'unesubvention de l'ANAH ;16- tous documents afférant aux conventions, dans le cadre de l''instructionpréalable à leur conclusion ou leur prorogation ainsi que toutes demandes derenseignements auprès des bailleurs ayant conclu une convention au titre de l'articleL. 321-4 ou L. 321-8 du code de la construction et de l'habitation ;3 Opération importante de réhabilitation au sens de l'article 7 du règlement général de l'agence4/6
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Tous documents afférant aux conventions qui concernent des logements ne faisantpas l'objet d'une subvention dans le cadre de l'instruction préalable à leur résiliation.17 - de façon générale, pour les besoins du contrôle et dans les conditions prévues àl'article R. 321-29, tous les documents relevant de missions de vérification, decontrôle et d'information liées au respect des engagements contractuels et au pleinexercice du contrôle de l'Agence. Tous documents afférant aux conventions quiconcernent des logements ne faisant pas l'objet d'une subvention dans le cadre del'instruction préalable à leur résiliation.Article 6:Délégation est donnée à Monsieur Bernard PLANCHET, adjoint à la Cheffe duService Logement et Ville Durable de la Direction de l'Environnement, del'Aménagement et du Logement de la Martinique, aux fins de signer :1- tous actes et documents administratifs relatifs à l'instruction des demandes desubvention, à l'attribution des subventions ou au rejet des demandes, au retrait, àl'annulation et au reversement des subventions aux bénéficiaires mentionnés aux Ilde l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation (humanisation desstructures d'hébergement) dont la liquidation et l'ordonnancement des dépensesengagées et la liquidation des recettes constatées relatives à l'attribution de cessubventions ;2 - tous actes relatifs à l'instruction des demandes de subvention des bénéficiairesmentionnés aux IV et V de l'article R.321-12 du code la construction et de l'habitation(RHI-THIRORI), à l'instruction des demandes d'acomptes et leur liquidation ainsi qu'àIinstruction des demandes de versement du solde de la subvention ;3 -tous actes et documents administratifs relatifs aux missions confiées à l'Agenceaux termes des conventions signées pour la gestion par l'ANAH des aides propres descollectivités territoriales en application de l'article L. 312-21 du code de laconstruction et de l'habitation dont la liquidation et l'ordonnancement desdépenses engagées et la liquidation des recettes constatées relatives à l'attributionde.ces-subventions-—;4-la désignation des agents chargés du contrôle mandatés pour effectuer descontrôles sur place ;5 - tous actes et documents administratifs, notamment décision d'agrément ou derejet, relatifs à l'instruction des demandes d'habilitation d'opérateurs d'AMO ;9 - tous actes, dont les actes notariés d'affectation hypothécaire relatifs aux OIR*, etdocuments administratifs relatifs à l'instruction des demandes de subvention, àl'attribution des subventions ou au rejet des demandes, au retrait, à l'annulation et lecas échéant au reversement des subventions aux bénéficiaires mentionnés-aux | etllde l'article R. 321-12 du code de la construction et de l'habitation, dans la limite descompétences du délégué telles que définies par les règles en vigueur ;10 -la notification des décisions;11- la liquidation et l'ordonnancement des dépenses engagées et la liquidation desrecettes constatées relatives à l'attribution des subventions.Concernant le conventionnement des logements au titre des articles L. 321-4 etL. 321-8 du code de la construction et de l'habitation, délégation est donnée àMonsieur Bernard PLANCHET, adjoint à la Cheffe du Service Logement et VilleDurable de la Direction de I'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de laMartinique, à effet de signer les actes et documents suivants :15- toutes les conventions concernant des logements situés dans les territoiresconcernés, que ces conventions portent ou non sur des logements faisant également4 Opération importante de réhabilitation au sens de l'article 7 du règlement général de l'agence5/6
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l'objet d'une subvention de l'ANAH (conventionnement avec et sans travaux) ainsique leur prorogation. Le document récapitulant les engagements du bailleur est signédans les mêmes conditions que celles relatives à la convention s'y rapportant. Larésiliation des conventions qui concernent des logements ne faisant pas l'objet d'unesubvention de l'ANAH ;16- tous documents afférant aux conventions, dans le cadre de l'instructionpréalable à leur conclusion ou leur prorogation ainsi que toutes demandes derenseignements auprès des bailleurs ayant conclu une convention au titre de l'articleL. 321-4 ou L. 321-8 du code de la construction et de l'habitation ;Tous documents afférant aux conventions qui concernent des logements ne faisantpas l'objet d'une subvention dans le cadre de l'instruction préalable à leur résiliation.17- de façon générale, pour les besoins du contrôle et dans les conditions prévues àl'article R. 321-29, tous les documents relevant de missions de vérification, decontrôle et d'information liées au respect des engagements contractuels et au pleinexercice du contrôle de l'Agence. Tous documents afférant aux conventions quiconcernent des logements ne faisant pas l'objet d'une subvention dans le cadre del'instruction préalable à leur résiliation.Article 7 :Délégation est donnée à Mesdames Anick ANAÏS et Claudine RODIN, instructrices,aux fins de signer :18- en matière de conventionnement, les seuls documents visés aux points 16 et 17de l'article 3 de la présente décision ;19- les accusés de réception ;20- les demandes de pièces complémentaires et autres courriers nécessaires àl'instruction courante des dossiers et à l'information des demandeurs .Article 8:La—présentedéeision—prend-effetle—joorde'saïi'gn"atüre.Article 9 :Ampliation de la présente décision sera adressée :- à Mme la Directrice de I'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de laMartinique;- à Mme la Directrice Généralede l'ANAH, à l'attention de M. le Directeur GénéralAdjointen charge des fonctions support ;- à M. l'agent comptable de l'ANAH ;- aux intéressés.Article 10 :La présente décision fait l'objet d'une publication au recueil des actes administratifsde la préfecture du département.
Fait à Fort-de-France, le 1 8 MARS 2025Le délégué de l'Agence
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