CHER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°18-2025-06-003
PUBLIÉ LE 6 JUIN 2025
Sommaire
Sous-Préfecture de Vierzon /
18-2025-05-28-00004 - Arrêté n°2025-0693 portant autorisation
d'organiser l'enduro motocross de DREVANT (2 pages) Page 3
18-2025-06-06-00001 - Arrêté n°2025-0713 portant autorisation
d'organiser la 50ème course de côte automobile régionale et 4ème
course de côte VHC de SANCERRE (3 pages) Page 6
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Sous-Préfecture de Vierzon
18-2025-05-28-00004
Arrêté n°2025-0693 portant autorisation
d'organiser l'enduro motocross de DREVANT
Sous-Préfecture de Vierzon - 18-2025-05-28-00004 - Arrêté n°2025-0693 portant autorisation d'organiser l'enduro motocross de
DREVANT 3
£PREFETILD_ÜUt'C HER Sous-Préfecture de VIERZONFraternité
ARRÊTÉ n° 2025- 0693portant autorisation d'organiserl''enduro moto-cross de DREVANTLe préfet du CherChevalier de la légion d'HonneurOfficier de l'ordre national du Mérite,Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le code de la route, notamment ses articles L. 411-7, R. 411-5, R. 411-10, R. 411-18, R. 411-30;Vu le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-10, D. 331-5, R. 331-18 à R. 331-34,R. 331-45, A. 331-18 et A. 331-32 ;Vu l'arrété préfectoral n°2025-0668 du 19 mai 2025 accordant délégation de signature à monsieurThierry CARDOUAT, sous-préfet de l'arrondissement de Vierzon;Vu la demande présentée par M. le président du Club Moto Verte Drevant, aux fins d'obtenirl'autorisation d''organiser le 08 juin 2025 l'épreuve intitulée enduro moto-cross au départ de DREVANT;Vu l'attestation d'assurance souscrite par le club moto verte Drevant auprès de la société AXA pourl'épreuve d'enduro moto-cross en date du 03 mars 2025 garantissant la responsabilité civile del'organisateur ;Vu l'avis favorable de Mrs les maires des communes de DREVANT et COLOMBIERS ;Vu le règlement particulier visé par la Fédération Française de Motocyclisme sous le numéro 25/0237 endate du 12 mars 2025 ;Vu les autorisations de passage des propriétaires terriens concernés ;Considérant l'avis favorable émis par la section de la commission départementale de la sécurité routièrechargée de l'examen des dossiers de manifestations de véhicules à moteur et d'homologations decircuit réunie le 10 avril 2025 ; ARRÊTE :Article 1°: La manifestation sportive dénommée enduro moto-cross de DREVANT, organisée par leclub moto verte Drevant, est autorisée à se dérouler le 08 juin 2025 de 07h00 à 18h00 sur un parcourssitué sur les communes de DREVANT et COLOMBIERS.Article 2 : La manifestation se déroule sur une piste d'environ 10 km, tracée sur d'anciennes carrières etdes prairies.Les stands des pilotes, parfaitement délimités, sont interdits au public.Des commissaires de piste, au nombre de 25, sont chargés de faire respecter les consignes de sécuritésur l''ensemble du circuit.Des postes de liaison C.B. assure une couverture de l'ensemble du circuit.Article 3: Conformément à l'arrêté municipale n°2025-177 de la commune de Drevant : lestationnement de tous les véhicules est interdit route de la Groutte, sur le chemin rural du Chambon etsur les deux berges du canal (du pont de Drevant au barrage à la limite de la commune de Colombiers).
Sous-Préfecture de Vierzon - 18-2025-05-28-00004 - Arrêté n°2025-0693 portant autorisation d'organiser l'enduro motocross de
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Article 4 : Le présent arrété traite, a raison des particularités locales, des garanties spécifiques exigéesdes organisateurs pour la sécurité du public et des concurrents, notamment pour les épreuves encircuits et pour les épreuves spéciales sur parcours routiers fermés à la circulation publique.Les participants et les organisateurs sont tenus de respecter les dispositions du code de la route sur lesvoies ouvertes à la circulation publique que constituent les parcours de liaison.Article 5 : La présente autorisation est accordée, sous réserve que l'organisateur du Club Moto VerteDrevant, prenne à sa charge les frais du service d'ordre, mis en place à l'occasion du déroulement del'épreuve et assure la réparation des dommages, dégradations, modifications de toutes sortes de la voiepublique ou de ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposes.Article 6 : L'organisateur technique est responsable de la mise en œuvre des décisions administrativesautorisant l'épreuve. Il doit prendre les mesures qui s'imposent pour I'information du public en matièrede sécurité, dont notamment celles relatives à l'indication des zones autorisées au public.Article 7 : La sécurité sera assurée conformément aux Régles Techniques de Sécurité édictées par laFédération Française de Motocyclisme.Le dispositif de secours suivant sera effectivement mis en place pendant toute la durée de lamanifestation : |- deux poste de secours sont installés, I'un près de la ligne de départ, l'autre au milieu du circuit et sontreliés par radio ;- un médecin durant toute la durée de l'épreuve ;- deux équipes de secouristes seront présentes sur le circuit ;- 10 à 12 marshals licenciés F.F.M intégrés à la course assurent une surveillance constante des conditionsde déroulement de l'épreuve.Chaque équipage et chaque pilote solo devront être munis d'un extincteur et d'un tapisenvironnemental.Article 8 : La présente autorisation pourra être rapportée s'il apparaît que les conditions de sécurité nese trouvent plus remplies ou que les organisateurs, malgré la mise en demeure qui leur en aurait été faitepar l'autorité administrative ou ses représentants qualifiés, ne respectent plus ou ne font plus respecterles dispositions que prévoit le présent arrêté.Article 9 : M. le Sous-Préfet de VIERZON, Mme la Sous-préfète de SAINT-AMAND-MONTROND, Mrs lesmaires des communesde DREVANT et de COLOMBIERS, M. le Colonei commandant ie Groupement deGendarmerie du Cher, M. le Directeur Départemental des Territoires,M. le Directeur Départemental desServices d'Incendie et de Secours, M. le Directeur Départemental de l'emploi, du travail, des solidaritéset de la protection des populations sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs et dont une copie sera adressée à M. leprésident du Club Moto verte Drevant.Vierzon, le 23 m ÂO\:ZÔ/,Pour le Préfet et par délégation,La sous-préfète de Vierzon, |
NB : Délais et voies de recours(application de la Loi n° 2000-321 du 12 avrit 2000 et du Décret n° 83-1025 du 28 novembre 1983)Dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté, les recours suivant peuvent être introduits en recommandé avecaccusé de réception :- soit un recours gracieux, adressé à Madame la Sous-préfète de VIERZON- 9, avenue du Mal Leclerc de Hauteclocque- CS 30623—18106 VIERZON Cedex ;- soit un recours hiérarchique, adressé à Monsieur le Ministre de l'Intérieur - Place Beauvau- 75800 PARIS.- Soit un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif — 28, rue de la Bretonnerie — 45000 ORLEANS.(Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou implicite de l'un deces deux recours. Un rejet est considéré comme implicite au terme d'un silence de I'Administration pendant deux mois)Les recours précités ne font pas obstacle à l'exécution de la décision.
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Sous-Préfecture de Vierzon
18-2025-06-06-00001
Arrêté n°2025-0713 portant autorisation
d'organiser la 50ème course de côte automobile
régionale et 4ème course de côte VHC de
SANCERRE
Sous-Préfecture de Vierzon - 18-2025-06-06-00001 - Arrêté n°2025-0713 portant autorisation d'organiser la 50ème course de côte
automobile régionale et 4ème course de côte VHC de SANCERRE 6
ExPREFETDU CHER Sous-Préfecture de VIERZONLibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ n° 2025-0713portant autorisation d'organiser la 50ème course de côtes automobilerégionale et 4ème course de côte régionale VHC de SANCERRELe préfet du CherChevalier de la légion d'HonneurOfficier de I'ordre national du Mérite,
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, L. 2215-1,L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le code de la route, notamment ses articles L. 411-7, R. 411-5, R. 411-10, R. 411-18, R. 411-30;Vu le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-10, D. 331-5, R. 331-18 à R. 331-34, R. 331-45,A. 331-18 et A. 331-32 ;Vu l'arrêté préfectoral n°2025-0668 du 19 mai 2025 accordant délégation de signature à monsieurThierry CARDOUAT, sous-préfet de l'arrondissement de Vierzon ;Vu la demande présentée par Mrs les président de l'association sportive automobile du centre et del'Ecurie Jacques Coeur aux fins d'obtenir l'autorisation d'organiser les 07 et 08 juin 2025 la 50èmecourse de côte automobile régionale et 4ème course de côte régionale VHC de SANCERRE ;Vu l'attestation d'assurance AXA souscrite par « Ecurie Jacques Coeur» pour l'épreuve 50ème course decôte automobile régionale et 4ème course de côte régionale VHC de SANCERRE garantissant laresponsabilité civile de l'organisateur en date du 26 mai 2025 ;Vu larrété du Conseil Départemental n°: N25569AT du 05 juin 2025 portant interdiction de lacirculation sur la RD920 pendant le déroulement de la 50 ème course de côte régionale du 07 au 08 juin2025;Vu les avis favorables des maires des commune de SANCERRE et MÉNÉTRÉOL-SOUS-SANCERRE ;Vu le règlement approuvé par la Ligue du Sport Automobile Centre Val de Loire, sous le numéroLSAC-VDL 12/2025 en date du 12/03/2025 et enregistré à la FFSA sous le permis d'organisation N° 216 endate du 12/02/25 ;Considérant l'avis favorable émis par la section de la commission départementale de la sécurité routièrechargée de l'examen des dossiers de manifestations de véhicules à moteur et d'homologations decircuit réunie le 06 mars 2025 ; ARRÊTE :Article 1*: La manifestation sportive dénommée 50ème course de côte automobile régionale et 4èmecourse de côte régionale VHC de SANCERRE est autorisée à se dérouler les 07 et 08 juin 2025 de 07h00à 21h00 sur un parcours situé sur les communes de SANCERRE et MÉNÉTRÉOL-SOUS-SANCERRE .
Sous-Préfecture de Vierzon - 18-2025-06-06-00001 - Arrêté n°2025-0713 portant autorisation d'organiser la 50ème course de côte
automobile régionale et 4ème course de côte VHC de SANCERRE 7
Article 2: Conformément à l'arrêté du Conseil Départemental n° N25569AT du 05 juin 2025 lacirculation de tous les véhicules sera strictement interdite sur la RD920 du PRO+600 au PR3+750 du07/06/25au 08/06/25.Seuls les spectateurs et les participants seront autorisés à entrer dans le périmètre de la manifestationsur le territoire des communes de MENETREOL-SOUS-SANCERRE et SANCERRE.Durant cette période, la circulation de tous les véhicules sera déviée comme suit :Dans le sens SAINT-SATUR vers MÉNÉTRÉOL-SOUS-SANCERRE :Au carrefour RD920/RD955, prendre la RD955 direction Saint-SaturAu carrefour RD955/RD2, prendre la RD2.-Au carrefour RD2/RD9, prendre la RD9 direction Ménétréol-sous-SancerreAu carrefour RD2/RD920 ,retour à l'itinéraire normal.Même itinéraire en sens inverse.La circulation sera rétablie dès la fin de ia manifestation par les organisateurs.Articie 3 : Conformément à l'arrêté du maire ae SANCERRE, la circulation et le stationnement serontinterdits aux véhicules de toute nature le samedi 07 juin 2025 de 12h30 à 21h00 et le dimanche 08 juin2025 de 7h00 à 21h00 sur les voies communales stipulées dans l'arrêté du 22 mai 2025.L'accès au Viaduc reliant SANCERREà MÉNÉTRÉOL-SOUS-SANCERRE est interdit à tout public.Article 4 : Conformément à l'arrêté du maire de MÉNÉTRÉOL-SOUS-SANCERRE en date du 26 mai 2025,la rue de la Quintaine et le secteur de l'Orme au Loup situé entre la rue Basse et la route du canal serontinterdites à la circulation.Les voitures descendant dans le village par la route de l'Orme au Loup emprunteront la ruelle de laDébine et la rue Basse et celles descendant la route de l'Orme au Loup depuis Sancerre seront déviéespar le Viaduc et la rue de l'église.Le stationnement sera interdit dans la ruelle de la Débine.L'organisateur est tenu de mettre en place les déviations nécessaires, ainsi que la signalisation.Article 5 : La manifestation est une course de côte qui se déroule sur une longueur de 1760 mètres, surla RD920 qui relie la commune de MENETREOL-SOUS-SANCERRE à SANCERRE.La course se disputera en 3 montées.Les épreuves se dérouleront selon les horaires définis dans le règlement particulier de l'épreuve visé parles autorités sportives concernées.L'organisateur technique est M. Sébastien LASNE.Article 6 : Le présent arrêté traite, à raison des particularités locales, des garanties spécifiques exigéesdes organisateurs pour la sécurité du public et des concurrents, notamment pour les épreuves encircuits et pour les épreuves spéciales sur parcours routiers fermés à la circulation publique.Les participants et les organisateurs sont tenus de respecter les dispositions du code de la route sur lesvoies ouvertes à la circulation publique que constituent les parcours de liaison.Article 7 : La présente autorisation est accordée, sous réserve que l'organisateur ASA Centre prenne à sacharge les frais du service d'ordre, mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et assure laréparation des dommages, dégradations, modifications de toutes sortes de la voie publique ou de sesdépendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.Article 8 : L'organisateur technique est responsable de la mise en œuvre des décisions administrativesautorisant l'épreuve. |l doit prendre les mesures qui s'imposent pour |'information du public en matièrede sécurité, dont notamment celles relatives à l'indication des zones autorisées au public.Article 9 : La sécurité sera assurée conformément aux Règles Techniques de Sécurité édictées par laFédération Française du Sport Automobile.
Sous-Préfecture de Vierzon - 18-2025-06-06-00001 - Arrêté n°2025-0713 portant autorisation d'organiser la 50ème course de côte
automobile régionale et 4ème course de côte VHC de SANCERRE 8
Le plan de sécurité et de secours se compose de :Le samedi 07 juin 2025 de 15h30 à 18h30 : essais non chronométrés (hors public)-1 médecin-1 ambulance au poste 6-1 dépanneuse- 1 commissaire à chaque poste conforme à la réglementation F.F.S.A. 2025Le dimanche 08 juin 2025 durant les essais et la course de 8h00 à 19h30 :-1 médecin '-1 ambulance au poste 6 permettant ventilation et aspiration- 1 poste de secours pour le public composé de 2 secouristes-1 à 2 dépanneuses sur le parcours- 9 postes de commissaires- 350 bottes de paille le long du parcours devant les obstacles durs tels que poteaux, arbres, mauvaisétat de la route, talus, fossés, panneaux, bornes et buses.Le public est installé principalement sur des talus naturels de 1 à 3,50 mètres de hauteur, protégés soit- par du grlllage attaché sur des poteaux, soit par des bottes de paille ou par un recul d'au moins 1 mètreselon les virages et K16 avant des barrières métalliques.Article 10 : La présente autorisation pourra être rapportée s'il apparaît que les conditions de sécurité nese trouvent plus remplies ou que les organisateurs, malgré la mise en demeure qui leur en aurait été faitepar l'autorité administrative ou ses représentants qualifiés, ne respectent plus ou ne font plus respecterles dispositions que prévoit-le présent arrêté.Article 11 : M. le Sous-Préfet de VIERZON, M. le Secrétaire Générale de la Préfecture, Mrs les maires descommunes de SANCERRE et MENETREOL-SOUS-SANCERRE, M. le Colonel commandantle Groupementde Gendarmerie du Cher, M. le Directeur Départemental des Territoires, M. le Directeur Départementaldes Services d'Incendie et de Secours, M. le Directeur Départemental de l'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations sont chargés chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrété qui sera publié au recueil des actes administratifs et dont une copie seraadressée à Mrs les président de l'association sportive automobile du centre et de l'Ecurie JacquesCoeur.
Vierzon, le ÉCJO\ n o'iO?,S'
Pour le Préfet et par délégation,le sous-préfet de Vierzon,pour le sous-préfet et par délégation,la secrétaire générale,-Florerice LANGLOISNB : Délais et voies de recours(application de la Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et du Décret n° 83-1025 du 28 novembre 1983)Dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté, les recours suivant peuvent être introduits enrecommandé avec accusé de réception :- soit Un recours gracieux, adressé à Madame la Sous-préfète de VIERZON- 9, avenue du Mal Leclerc de Hauteclocque- CS30623 — 18106 VIERZON Cedex ;- soit un recours hiérarchique, adressé à Monsieur le Ministre de l'Intérieur — Place Beauvau- 75800 PARIS.- soit un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif— 28, rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS.(Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou implicitede l'un de ces deux recours. Un rejet est considéré comme implicite au terme d'un silence de l'Administration pendant deuxmois)Les recours précités ne font pas obstacle à l'exécution de la décision.
Sous-Préfecture de Vierzon - 18-2025-06-06-00001 - Arrêté n°2025-0713 portant autorisation d'organiser la 50ème course de côte
automobile régionale et 4ème course de côte VHC de SANCERRE 9