HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°43-2024-050
PUBLIÉ LE 7 MARS 2024
Sommaire
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Bureau de la représentation de l'Etat et de
la communication
43-2024-03-06-00001 - Arrêté BRECI n°2024-06 portant récompense pour
acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 3
43-2024-03-06-00002 - Arrêté BRECI n°2024-07 portant récompense pour
acte de courage et de dévouement (2 pages) Page 6
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2024-03-06-00001
Arrêté BRECI n°2024-06 portant récompense
pour acte de courage et de dévouement
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-03-06-00001 - Arrêté BRECI n°2024-06 portant récompense pour acte de courage et de
dévouement 3
PREFET ' DirectionDE HAUTE-LOIRE des ServicesLiberté .Egalité du CabinetFraternité
Arrêté BRECI n°2024-06portant récompense pour acte de courage et de dévouementLe préfet de Haute-LoireChevalier de l'ordre national du MériteVu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matièred'attribution de la médaille pour actes de courage et de dévouement;Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination deM. Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;Considérant que le 28 janvier 2024, sur la commune de Solignac-sur-Loire (43), lesergent-chef Clément REY et le caporal Terry PAULET sont engagés pour portersecours à une personne qui a chuté dans une falaise de plusieurs dizaines demètres de haut ;Considérant que confronté à des difficultés météorologiques, et face à une situation àhaut-risque, avec une personne qui risque à tout moment de continuer de chuter,ils. réalisent, au péril de leurs vies, le sauvetage de l'individu dans des délaisparticulièrement contraints ;Considérant qu'en faisant preuve de bravoure et par une analyse clairvoyante de lasituation, ils ont contribué de façon décisive à la sauvegarde d'une vie humaine ;Sur proposition du directeur des services du cabinet,
6 avenue du Général de Gaulle —- CS 40321Tél. : 04 71 09 43 43Mél. : pref-decorations@haute-loire.gouv.fr1/2
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2024-03-06-00001 - Arrêté BRECI n°2024-06 portant récompense pour acte de courage et de
dévouement 4
ARRETE
ARTICLE 1'*: La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement estdécernée au sergent-chef Clément REY et au caporal Terry PAULET .ARTICLE 2 : Le directeur des services du cabinet est chargé de I'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs. -
Le Puy-en-Velay, le 0 6 Mnas 2024Le préfet
Yvan CORDIER
Voies et délais de recours' Le présent arrété peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de Haute-- Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de justiceadministrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant letribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication.
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Arrêté BRECI n°2024-07 portant récompense
pour acte de courage et de dévouement
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EnPREFET DirectionBbeE,,éHAUTE-LOIRE des ServicesÉgalité ' du CabinetFraternité
Arrété BRECI n°2024-07portant récompense pour acte de courage et de dévouementLe préfet de Haute-LoireChevalier de l'ordre national du MériteVu le décret du 16 novembre 1901, modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;Vu le décret n° 70-221 du 17 mars 1970, portant déconcentration en matièred'attribution de la médaille pour actes de courage et de dévouement;Vu le décret du Président de la République du 13 juillet 2023 portant nomination deM. Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;Considérant que le 28 janvier 2024, sur la commune de Solignac-sur-Loire (43), lelieutenant hors-classe Pierre CHAUSSE est engagé pour porter secours à unepersonne qui a chuté dans une falaise de plusieurs dizaines de mètres de haut;Considérant que confronté à des difficultés météorologiques, et face à une situation àhaut-risque, avec une personne qui risque à tout moment de continuer de chuter,il dirige les opérations de treuvillage malgré les conditions aéroliques périlleuses, etréalise, au péril de sa vie, le sauvetage de l'individu dans des délaisparticulièrement contraints ;Considérant qu'en faisant preuve de sang-froid et par une analyse clairvoyante de lasituation, ils ont contribué de façon décisive à la sauvegarde d'une vie humaine ;Sur proposition du directeur des services du cabinet,
6 avenue du Général de Gaulle - CS 40321Tél. : 04 7109 43 43Mél. : pref-decorations@haute-loire.gouv.fr1/2
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ARRETE
- ARTICLE 1°*: La médaille d'argent 2° classe pour acte de courage et de dévouementest décernée au lieutenant hors-classe Pierre CHAUSSE.
ARTICLE 2 : Le directeur des services du cabinet est chargé de l'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Le Puy-en-Velay, le 0 6 MARS 2024
Le préfet
Yvan CORDIER
Voies et délais de recoursLe présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.Conformément aux dispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du code de justiceadministrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant letribunal administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de sa-notification ou de sa publication.
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