RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1PREFECTURE DE PARISRECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2021-015
PUBLIÉ LE 8 JANVIER 2021
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-01-08-001 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté fixant la liste des directeurs de
pôles d'intérêt commun
de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (1 page) Page 3
75-2021-01-08-003 - Arrêté modifiant l'arrêté directorial n°2013318-0006 fixant les
matières déléguées par le
directeur général de l' AP-HP aux directeurs de groupes
hospitaliers et aux directeurs des
hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au
directeur de I'HAD et à certains directeurs
de pôles d'intérêt commun (1 page) Page 5
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-01-08-001
Arrêté directorial modifiant l'arrêté fixant la liste des
directeurs de pôles d'intérêt commun
de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-01-08-001 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt commun
de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
Arrêté directorial modifiant l'arrêté fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt commun
de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris
Le Directeur général
de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, R. 6147-1, R.6147-4 et R. 6147-
>
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,
Vu le décret du 13 novembre 2013 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux
de Paris,
Vu l'arrêté DG du 5 juin 2020 fixant la liste des pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique — hôpitaux de
Paris,
Vu l'arrêté DG n° 75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt
commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial n° ANADDG 2020-12 0001 du 30 décembre 2020 portant nomination de Madame
Stéphanie DECOOPMAN, en qualité de directrice de la recherche clinique, de l'innovation, des relations avec
les Universités et les organismes de recherche à compter du 1°" décembre 2020,
Arrête :
Article 1 : L'article 1°" de l'arrêté n° 75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 susvisé est modifié comme suit :
- Pour la Direction de la recherche clinique, de l'innovation, des relations avec les universités et les
organismes de recherche :
« Madame Stéphanie DECOOPMAN, »
Article 2 : L'arrêté n°75-2020-09-16-004 du 16 septembre 2020 est abrogé.
Article 3: Le présent arrété sera publié au recueil des actes administratifs de la région d'Ile-de-France,
préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 0 8 JAN. 2021
Marti HIRSC
ASSISTANCE
PUBLIQUE ~HÔPITAUX
~_D_E_P_A_R_I_S
Arrêté directorial modifiant l'arrêté fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt commun
de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris
Le Directeur général
de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, R. 6147-1, R.6147-4 et R. 6147-
5,
Vu la loi no83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi no86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,
Vu le décret du 13 novembre 2013 portant nomination du directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux
de Paris,
Vu l'arrêté DG du 5 juin 2020 fixant la liste des pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique -hôpitaux de
Paris,
Vu l'arrêté DG no 75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt
commun de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial no ANADDG 2020-12 0001 du 30 décembre 2020 portant nomination de Madame
Stéphanie DECOOPMAN, en qualité de directrice de la recherche clinique, de l'innovation, des relations avec
les Universités et les organismes de recherche à compter du 1er décembre 2020,
Arrête:
Article 1: L'article 1er de l'arrêté no 75-2020-06 -05-012 du 5 juin 2020 susvisé est modifié comme suit:
-Pour la Direction de la recherche clinique, de l'innovation, des relations avec les universités et les
organismes de recherche :
«Madame Stéphanie DECOOPMAN,»
Article 2: L'arrêté no75-2020-09-16-004 du 16 septembre 2020 est abrogé.
Article 3: Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la région d'lie-de-France,
préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 0 8 JAN. 2021 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-01-08-001 - Arrêté directorial modifiant l'arrêté fixant la liste des directeurs de pôles d'intérêt commun
de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris 4
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-01-08-003
Arrêté modifiant l'arrêté directorial n°2013318-0006 fixant
les matières déléguées par le
directeur général de l' AP-HP aux directeurs de groupes
hospitaliers et aux directeurs des
hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au
directeur de I'HAD et à certains directeurs
de pôles d'intérêt commun
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-01-08-003 - Arrêté modifiant l'arrêté directorial n°2013318-0006 fixant les matières déléguées par le
directeur général de l' AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des
hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de I'HAD et à certains directeurs
de pôles d'intérêt commun5
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrété modifiant l'arrêté directorial n°2013318-0006 fixant les matieres déléguées par le
directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des
hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs
de pôles d'intérêt commun
Le directeur général
de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.6143-7, L.6147-1, R.6147-1, R.6147-2, R.6147-5
et R.6147-10,
Vu l'arrêté directorial n°2013318-0006 du 14 novembre 2013 modifié fixant les matières déléguées par le
directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne
relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérét
commun,
Vu l'arrêté directorial n° ANADDG 2020-12 0001 du 30 décembre 2020 portant nomination de Madame
Stéphanie DECOOPMAN, en qualité de directrice de la recherche clinique, de l'innovation, des relations
avec les Universités et les organismes de recherche à compter du 1°" décembre 2020,
ARRETE
ARTICLE 1 : Les modifications suivantes sont apportées à l'annexe 1 de l'arrêté n°2013318-0006 susvisé :
2°) Pôles d'intérêt commun :
- Direction de la recherche clinique, de l'innovation, des relations avec les Universités et les organismes de
recherche :
« Madame Stéphanie DECOOPMAN, directrice».
ARTICLE 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Ile de France, préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 08 JAN. 2021
-
Martin HIRSCH
ASSISTANCE~ HÔPITAUX
PUBLIQUE~ DE PARIS
Arrêté modifiant l'arrêté directorial no2013318-0006 fixant les matières déléguées par le
directeur général de l' AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des
hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de I'HAD et à certains directeurs
de pôles d'intérêt commun
Le directeur général
de l'Assistance publique- hôpitaux de Paris
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.6143-7, L.6147-1, R.6147-1, R.6147-2, R.6147-5
et R.6147-10,
Vu l'arrêté directorial no2013318-0006 du 14 novembre 2013 modifié fixant les matières déléguées par le
directeur général de l' AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne
relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de I'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt
commun,
Vu l'arrêté directorial no ANADDG 2020-12 0001 du 30 décembre 2020 portant nomination de Madame
Stéphanie DECOOPMAN, en qualité de directrice de la recherche clinique, de l'innovation, des relations
avec les Universités et les organismes de recherche à compter du 1er décembre 2020,
ARRETE
ARTICLE 1: Les modifications suivantes sont apportées à l'annexe 1 de l'arrêté no2013318-0006 susvisé:
2°) Pôles d'intérêt commun :
-Direction de la recherche clinique, de l'innovation, des relations avec les Universités et les organismes de
recherche:
« Madame Stéphanie DECOOPMAN, directrice».
ARTICLE 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'ile de France, préfecture de Paris.
Fait à Paris, le 0 8 JAN. 2021 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-01-08-003 - Arrêté modifiant l'arrêté directorial n°2013318-0006 fixant les matières déléguées par le
directeur général de l' AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des
hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de I'HAD et à certains directeurs
de pôles d'intérêt commun6