PUY-DE-DÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°63-2026-079
PUBLIÉ LE 18 MARS 2026
Sommaire
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme / Sous-préfecture Issoire
63-2026-03-16-00004 - AP portant agrément de signaleurs pour la
sécurisation de la manifestation sportive "Cross Triathlon de Cournon" le
dimanche 29 mars 2026 (6 pages) Page 3
63-2026-03-16-00003 - AP portant agrément de signaleurs pour la
sécurisation de la manifestation sportive "Trail des Piqueurs" du
dimanche 29 mars 2026 (6 pages) Page 10
63-2026-03-16-00011 - Arrêté portant agrément de signaleurs
engagés sur la Course cycliste Entre Veyre et Monne (5 pages) Page 17
63-2026-03-09-00002 - arrêté portant agrément de signaleurs pour la
sécurisation de la manifestation sportive La Mirabel de Riom qui doit se
dérouler le 29 mars 2026 (5 pages) Page 23
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-03-16-00004
AP portant agrément de signaleurs pour la
sécurisation de la manifestation sportive "Cross
Triathlon de Cournon" le dimanche 29 mars
2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-16-00004 - AP portant agrément de signaleurs pour la sécurisation de la
manifestation sportive "Cross Triathlon de Cournon" le dimanche 29 mars 2026 3
Sous-préfecture d'Issoire| -$ | PÔLE PROTECTION DES POPULATIONS# ET RÉGLEMENTATIONPREFETEDU PUY-DE-DOMELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°SPI-2026-018
portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportivedénommée "CROSS TRIATHLON DE COURNON 2026" prévue le dimanche 29 mars 2026La préfète du Puy-de-Dôme,Chevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,L.3221-4 et L.3221-5 ;VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19;VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 à A.331-42;VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature àMadame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée « CROSS TRIATHLON DE COURNON 2026" qui doitse dérouler le 29 mars 2026 déposée par Monsieur Pierre-Yves FORMAGNE ;VU, la liste des signaleurs transmise ;SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,ARRÊTEARTICLE 1ER:Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de la route,la manifestation sportive suivante :organisée par: l'Association « Puissance 3 Cournon Triathlon» représentée par Monsieur Pierre-YvesFORMAGNEqui doit se dérouler le : dimanche 29 mars 2026au départ de la commune de COURNON-D'AUVERGNEsur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.ARTICLE 2 : La signalisationL'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives aux tenuesqu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur mission d'information auxusagers de la route.L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur de lacompétition.L'ensemble des équipements prévus à l'article A.331-40 devront être fournis aux signaleurs parl'organisateur.
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manifestation sportive "Cross Triathlon de Cournon" le dimanche 29 mars 2026 4
L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B le jour del'épreuve.Identification et mise en place des signaleursLes signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code duSport et article A.331-40 pour les signaleurs à motocyclette.Ils devront être en mesure de présenter l'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présentarrêté.Ils devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. Ils ne pourront quitterleur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin de course le caséchéant.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par lesautomobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.Ils devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter les consignesdes forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes en casd'incident.Signalisation utilisée pour réglementer la circulationLa signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devra êtreconforme aux termes de l'article A.331-40 du Code du Sport.Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéantLes véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information enapplication de l'article du Code du Sport précité.De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3:Monsieur Pierre-Yves FORMAGNEMesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,Monsieur le Président du Conseil Départemental,Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Interdépartemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations - Pôles Sécurité Routière et Civile,sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueil desActes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.Fait à Issoire, le 16 mars 2026Pour la Préfète et par délégation,La a d'Issoire
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Hélène HARGITAI
Voies et délais de recoursEn application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre lepublic et l'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d'un recoursadministratif soit d'un recours contentieux.Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet. Cettedécision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application « telerecours citoyen », disponible sur le site internet suivant :https://citoyens.telerecours.fr/2
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Cross Triathlon de Cournon 2026Liste des Signaleurs
MONIER RémiLESCOVEC YannickCOTTIER JulienWOJCIK AuréliaRIGAL Jean-MarcRODDIER LucHECQUET StéphaneCOUDERC SylvainFREITAS CORDOSO Jean FernandBOULADE RémyFERLAC PaulFORMAGNE GwenaelleMINO-GUERS YolandMULLER BarbaraTALON FrédéricVERNET EmmanuelleDOUZAL JulienREVERAY GeoffrayNIETO JeanneLEPOIGNEUR EmilyRASTEIRO NoahDEPARTOUT Jean RenéSTEPANENKO DanielBEAUFUME Jean-BrunoWHYBREW LucieTIHY MikaelBRIENT Claire
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manifestation sportive "Cross Triathlon de Cournon" le dimanche 29 mars 2026 6
AYMARD MichaelCHIRAND LudovicMARCHAND ElietteBARBIER AntoinePICHOT DUCLOS PhilippeFROMONT JulietteITIER DominiqueBOUSSAGEON MathieuALVY BrunoPORTAIL OlivierGABRILLARGUES CélineBIARD BenoitDELON Antoine
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FICHE SYNTHETIQUE DU SIGNALEURL'équipementi A 1-
pour le signaleury- Permis de conduire- Carte Routière- Stylo— Carnet- Téléphone ou radio- Arrêté
~ Le sifflet est un plus
Le rôle- Mise en œuvre de lasécurité- Stopper et orienter lesvéhicules- Informer les automobilistes-__ Inviter les conducteurs à laprudence
N° de l'organisateur :
covoeosoesenbaesatsetesce acecesesvassenecessenve
N° du responsable dessignaleurs:
SOROREROSOHH OT TETEHOEECHE HEHEHE HEHHBETEOHOTOES
SAMU :15POMPIER : 18FORCES DE L'ORDRE : 17URGENCES avec portable :112 |
|
|
L'alerte (secours)ALERTE DES SECOURS:message simple en employant la trame suivante aumoyen d'un téléphone portable :JE SUIS : Signaleur sur la course cycliste XJE ME TROUVE: sur la Départemental 58 surla commune de Z (adresse similaire à celleinscrite sur la fiche du signaleur)JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes à terrese plaignant de douleurs aux claviculesJE DEMANDE: l'intervention de vos secours
ALERTE PC COURSE PAR RADIOPC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « POURDEMANDE DE SECOURS »JE SUIS : le signaleur 1 au point kilométrique15_ JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes à terrese plaignant de douleurs aux claviculesJE DEMANDE : L'intervention des secoursPC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « AVEZ-VOUSRECU MON MESSAGE »
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RAPPORT D' INCIDENT
Adresse complète° de téléphone
ieu précis de l'incident :(commune, rue, intersection)Date de l'incident : Heure de l'incident :ature et circonstances de"incident :iculation du ou deséhicules concemés :eeiption du chauffeuret leéchéantdes passagers :
SIGNATURE SIGNALEUR SIGNATURE ORGANISATEUR
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63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-03-16-00003
AP portant agrément de signaleurs pour la
sécurisation de la manifestation sportive "Trail
des Piqueurs" du dimanche 29 mars 2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-16-00003 - AP portant agrément de signaleurs pour la sécurisation de la
manifestation sportive "Trail des Piqueurs" du dimanche 29 mars 2026 10
Sous-préfecture d''Issoire| -§ P| POLE PROTECTION DES POPULATIONSÉrÈ ET RÉGLEMENTATIONPREFETEDU PUY-DE-DOMELibertéEgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°SPI-2026-019
portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportivedénommée "TRAIL DES PIQUEURS 2026" prévue le dimanche 29 mars 2026La préfète du Puy-de-Dôme,Chevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,L.3221-4 et L.3221-5 ;VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19 ;VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 à A.331-42;VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature àMadame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée « TRAIL DES PIQUEURS 2026" qui doit se dérouler le29 mars 2026 déposée par Monsieur Marc BIOUGNE ;VU, la liste des signaleurs transmise;SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,ARRÊTEARTICLE 1ER:Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de la route,la manifestation sportive suivante :organisée par : l'Association « Les Marteaux Piqueurs » représentée par Monsieur Marc BIOUGNEqui doit se dérouler le : dimanche 29 mars 2026au départ de la commune de SAINT-MARTIN-DES-OLLIERESsur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.ARTICLE 2 : La signalisationL'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives aux tenuesqu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur mission d'information auxusagers de la route.L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur de lacompétition.L'ensemble des équipements prévus à l'article A.331-40 devront être fournis aux signaleurs parl'organisateur.L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B le jour de
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manifestation sportive "Trail des Piqueurs" du dimanche 29 mars 2026 11
l'épreuve.Identification et mise en place des signaleursLes signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code duSport et article A.331-40 pour les signaleurs à motocyclette.Ils devront être en mesure de présenter l'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présentarrêté.lls devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. Ils ne pourront quitterleur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin de course le caséchéant.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par lesautomobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.Ils devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter les consignesdes forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes en casd'incident.Signalisation utilisée pour réglementer la circulationLa signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devra êtreconforme aux termes de l'article A.331-40 du Code du Sport.Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéantLes véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information enapplication de l'article du Code du Sport précité.De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3 :Monsieur Pierre-Yves FORMAGNEMesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,Monsieur le Président du Conseil Départemental,Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Interdépartemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations - Pôles Sécurité Routière et Civile,sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueil desActes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.Fait à Issoire, le 16 mars 2026Pour la Préfète ét par délégation,La er] d'Issoire
Hélène HARGITAI
Voies et délais de recoursEn application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre lepublic et l'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d'un recoursadministratif soit d'un recours contentieux.Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le Supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet.Cette décision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application « telerecours citoyen », disponible sur le site internet suivant :https:/citoyens.telerecours.fr/
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manifestation sportive "Trail des Piqueurs" du dimanche 29 mars 2026 12
Les Marteaux Piqueurs - Trail des piqueurs29 mars 2026Liste des Signaleurs agréés
ALOTTO CélineANGLADE HuguesANTUNES NunoAUGE AnnieBAILLY LionelBATISSON NicolasBERNE ArthurBIOUGNE MarcBIOUGNE PhilippeCERETTA AnthonyCERETTA OlivierCHANAL JoëlCHAUTARD EmmanuelleCHIGROS ChantalCHIGROS MyriamCONSTANT Jean-PierreCOQUIN RonanDE LA TORRE MaxenceDOUHET POINTUD FabienneDROSNE DenysDROSNE LéaDUCLOS AlbertDUPIC GéraldineDUPRAT AgnèsDURIF Pierre
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manifestation sportive "Trail des Piqueurs" du dimanche 29 mars 2026 13
FRADIN LaurentGARDETTE MichelGAUDRA BernardGERIN JadeGINHOUX Jean-LucLACOMBE MarcLACOMBE GAUDRA AmandineLARBI CoralieLE POSTEC PhilippeMAROTTE FannyMARTINET FranckMERIGUET TitouanMOUILLAUD FrançoiseNIGON AymericPÉRET EmiliePERRAUDIN Jean-FrançoisPESCHER AgnèsPIALAT Marie LaurePOINTUD PatrickPOINTUD ValentinPOYET Jean-ChristopheSANIKA FlorentSAUNIER Etienne
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manifestation sportive "Trail des Piqueurs" du dimanche 29 mars 2026 14
FICHE SYNTHETIQUE DU SIGNALEURL'équipement
= Lesifflet est un plus) ) pourle signaleur
- Permis de conduire- Carte Routière- Stylo - Carnet- Téléphone ou radio- Arrêté
= A À Le rôle- Mise en ceuvre-de lasécurité- Stopper et orienter lesvéhicules- Informer les automobilistes- Inviter les conducteurs à laprudence
N° de l'organisateur :
coresasspeceenesmesdesee saasvteerauvensvssesses
N° du responsable dessignaleurs :
000000900806 00760000 0 00000000 0v00000600000e
SAMU : 15POMPIER : 18FORCES DE L'ORDRE : 17URGENCES avec portable :112
L'alerte (secours)ALERTE DES SECOURS :message simple en employant la trame suivante aumoyen d'un téléphone portable :JE SUIS : Signaleur sur {a course cycliste XJE ME TROUVE : sur la Départementa! 58 surla commune de Z (adresse similaire à celleinscrite sur la fiche du signaleur)JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes à terrese plaignant de douleurs aux clavicules |JE DEMANDE : l'intervention de vos secours —
ALERTE PC COURSE PAR RADIOPC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « POURDEMANDE DE SECOURS »JE SUIS: le signaleur 1 au point kilométrique15JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes à terrese plaignant de douleurs aux claviculesJE DEMANDE : L'intervention des secoursPC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « AVEZ-VOUS| RECU MON MESSAGE »
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manifestation sportive "Trail des Piqueurs" du dimanche 29 mars 2026 15
Nom et prénomRAPPORT D' INCIDENT
Adresse complète° de téléphone° de permis de conduire, datelieu de délivranceLieu précis de l'incident :(commune, rue, intersection)Date de l'incident : Heure de l'incident :ature et circonstancesde'incident:iculation du ou desicules concernés :marque, modèle devéhicule :iption du chauffeur et lecas échéantdes passagers :
Témoins :{coordonnées complètes)
om du club organisateur| (Nom de l'épreuveType d'épreuveINom du président du clubCoordonnées complètes'Nom du responsable sécurité(Coordonnées complètesSIGNATURE SIGNALEURSIGNATURE ORGANISATEUR
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-16-00003 - AP portant agrément de signaleurs pour la sécurisation de la
manifestation sportive "Trail des Piqueurs" du dimanche 29 mars 2026 16
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-03-16-00011
Arrêté portant agrément de signaleurs engagés
sur la Course cycliste Entre Veyre et Monne
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-16-00011 - Arrêté portant agrément de signaleurs engagés sur la Course cycliste
Entre Veyre et Monne 17
Sous-préfecture d'IssoireE BB POLE PROTECTION DES POPULATIONS= à EGLEMENTATIONPREFETE FTRDU PUY-DE-DÔMELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°SPI-2026-020
portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportivedénommée Course Entre Veyre et Monne qui doit se dérouler le 29 mars 2026La préfète du Puy-de-Dôme,Chevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,L.3221-4 et L.3221-5 ;VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19 ;VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 à A.331-42 ;VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature àMadame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée Course Entre Veyre et Monne qui doit se déroulerle 29 mars 2026 déposée par monsieur Jean-David CUSSAC ;VU, la liste des signaleurs transmise ;SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,ARRETEARTICLE 1ER :Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de laroute, la manifestation sportive suivante : Course Entre Veyre et Monneorganisée par: l'Association Team Cycliste Monne et Veyre représentée par Monsieur Jean-DavidCUSSACqui doit se dérouler le : 29 mars 2026au départ de la commune de TALLENDEsur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.ARTICLE 2 : La signalisationL'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives auxtenues qu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur missiond'information aux usagers de la route.L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur dela compétition.L'ensemble des équipements prévus à l'article A.331-40 devront être fournis aux signaleurs parl'organisateur.L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B le jour del'épreuve.
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Entre Veyre et Monne 18
l'épreuve.Identification et mise en place des signaleursLes signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code duSport et article A.331-40 pour les signaleurs à motocyclette.Ils devront être en mesure de présenter l'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présentarrêté.Ils devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. Ils ne pourrontquitter leur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin decourse le cas échéant.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par lesautomobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.Ils devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter lesconsignes des forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes encas d'incident.Signalisation utilisée pour réglementer la circulationLa signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devraêtre conforme aux termes de l'article A.331-40 du Code du Sport.Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéantLes véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information enapplication de l'article du Code du Sport précité.De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3:Monsieur Jean-David CUSSACMesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,Monsieur le Président du Conseil Départemental,Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Interdépartemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations — Pôles Sécurité Routière et Civile,Madame la Directrice de Cabinet de Madame la Préfète du Puy-de-Dômesont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueildes Actes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Issoire, le 16 mars 2026
Pour la Préfète et par délégation,La Sous-préfète d'Issoire
Hélène HARGITAI
Voies et délais de recoursEn application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre le public etl'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d'un recours administratif soitd'un recours contentieux.Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet. Cettedécision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.Le recours contentieux doit être porté devant fa juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-FerrandCedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application «telerecours citoyen», disponible sur le site internet suivanhttos://citovens.telerecours.fr/
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Entre Veyre et Monne 19
Signaleurs sur La Course Cycliste Entre Veyre et Monne29/03/2026
Nom PrénomAHON DidierAMBLARD FrédéricBERNARDIN GuillaumeBOUTHEON KévinBREUIL FrédéricCORTIAL LaurentDEGEORGE PierreDUPUY ChristopheFAIZANDIER OlivierGIAT LionelGIMAZANE (CANTAS) MélinaMARADAN MarcMESNIER AuréliePAPUGA JulienPAYAN LionelPEIGNE AdrienPOULY PierrePOURRAT ChristophePOURTIER GaëlSCIAUVAU JeanTYRE EricTYRE (REYNAUD) NicoleVRAY Julien
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Entre Veyre et Monne 20
FICHE SYNTHETIQUE DU SIGNALEURL'équipement Le rôle- Mise en œuvre de lasécurité+
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- Stopper et orienter lesvehicules- Informer les automobilistes+ Lesifflet est un plus |jù Pourlesignaleur - Inviter les conducteurs à laprudence- Permis de conduire- Carte Routiére | L'alerte (secours)- Stylo -Carnet- Téléphone ou radio- Arrêté ALERTE DES SECOURS :message simple en employant la trame suivante aumoyen d'un téléphone portable :JE SUIS : Signaleur sur la course cycliste XJE ME TROUVE : sur la Départemental 58 surla commune de Z (adresse similaire a celleinscrite sur la fiche du signaleur) |sodceceevscncnsesccssudesesecsedtesedoeseeees JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes a terreN° du responsa ble des | se plaignant de douleurs aux clavicules7 | JE DEMANDE : l'intervention de vos secourssignaleurs :
N° de l'organisateur :
cor À ALERTE PC COURSE PAR RADIO
PC COURSE ICI SIGNALEUR 1 « POURDEMANDE DE SECOURS »Met * | 7G Fe : le signaleur 1 au point kilométriqueFORCES DE L'ORDRE :17 | | Je Vois: une chute avec 2 cyclistesà terrese plaignant de douleurs aux clavicules| | JE DEMANDE : L'intervention des secoursURGENCES avec portable : | | p¢ course ici SIGNALEUR 1 « AVEZ-VOUS112 RECU MON MESSAGE »
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-16-00011 - Arrêté portant agrément de signaleurs engagés sur la Course cycliste
Entre Veyre et Monne 21
RAPPORT D' INCIDENTRES CE eeNom et prénomAdresse compléteN° de téléphoneN° de permis de conduire, dateet lieu de délivranceieu précis de l'incident :commune, rue, intersection)Date de l'incident : Heure de l'incident :Nature et circonstances del'incident :atriculation du ou desvéhicules concernés :Couleur, marque, modèle devéhicule :Description du chauffeur et lecas échéant des passagers :
Témoins :{coordonnées complètes)
Nom du club organisateurNom de l'épreuveType d'épreuveNom du président du clubCoordonnées complètes[Nom du responsable sécuritéCoordonnées complètesSIGNATURE SIGNALEUR SIGNATURE ORGANISATEUR
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Entre Veyre et Monne 22
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme
63-2026-03-09-00002
arrêté portant agrément de signaleurs pour la
sécurisation de la manifestation sportive La
Mirabel de Riom qui doit se dérouler le 29 mars
2026
63_Pref_Préfecture du Puy-de-Dôme - 63-2026-03-09-00002 - arrêté portant agrément de signaleurs pour la sécurisation de la
manifestation sportive La Mirabel de Riom qui doit se dérouler le 29 mars 2026 23
Sous-préfecture d'Issoire| POLE PROTECTION DES POPULATIONSze ET REGLEMENTATIONPREFETEDU PUY-DE-DOMELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°SPI-2026-017
portant agrément de signaleurs mis en place pour la sécurisation de la manifestation sportivedénommée La Mirabel de Riom qui doit se dérouler le 29 mars 2026La préfète du Puy-de-Dôme,Chevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2212-1 et suivants, L.2215-1,L.3221-4 et L.3221-5;VU le Code de la Route, notamment les articles R.411-30, R.411-31, R.414-3-1 et R.416-19 :VU le Code du Sport, notamment les articles A.331-3 et A331-37 à A.331-42 ;VU l'arrêté préfectoral RAA n° 63-2026-01-12-00008 du 12 janvier 2026, portant délégation de signature aMadame Hélène HARGITAI, sous-préfète d'ISSOIRE ;VU la déclaration de la manifestation sportive intitulée La Mirabel de Riom qui doit se dérouler le 29 mars2026 déposée par monsieur Alexandre COLIN ;VU, la liste des signaleurs transmise ;SUR proposition de la Sous-préfète d'ISSOIRE,ARRETEARTICLE 1ER :Les personnes dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de laroute, la manifestation sportive suivante : La Mirabel de Riomorganisée par : l'Association Club d'Athlétisme Loisir Riom représentée par Monsieur Alexandre COLINqui doit se dérouler le : 29 mars 2026au départ de la commune de RIOMsur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique du Puy-de-Dôme.ARTICLE 2 : La signalisationL'organisateur de la manifestation rappellera aux signaleurs, lors d'un briefing, les règles relatives auxtenues qu'ils doivent revêtir ainsi que les signalisations à utiliser dans le cadre de leur missiond'information aux usagers de la route.L'organisateur vérifiera que les signaleurs peuvent communiquer entre eux ainsi qu'avec l'organisateur dela compétition.L'ensemble des équipements prévus à l'article A.331-40 devront être fournis aux signaleurs parl'organisateur.L'organisateur devra s'assurer que les signaleurs sont bien titulaires du permis de la catégorie B le jour del'épreuve.
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Identification et mise en place des signaleursLes signaleurs devront être identifiables, conformément aux dispositions de l'article A.331-39 du Code duSport et article A.331-40 pour les signaleurs a motocyclette.Ils devront être en mesure de présenter l'autorisation de la manifestation sportive ainsi que le présentarrêté.Ils devront être en place au moins quinze minutes avant le départ des compétiteurs. Ils ne pourrontquitter leur poste qu'après le passage du dernier concurrent ou après le passage du véhicule de fin decourse le cas échéant.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin par lesautomobilistes circulant sur les axes empruntés ou traversés.Ils devront également être aptes à réagir sans délai si les circonstances l'imposent, respecter lesconsignes des forces de l'ordre locales et faire immédiatement un rapport aux autorités compétentes encas d'incident.Signalisation utilisée pour réglementer la circulationLa signalisation utilisée pour régler manuellement la circulation (piquets, panneaux ou barrages) devraêtre conforme aux termes de l'article A.331-40 du Code du Sport.Véhicules ouvreurs et véhicules balais, le cas échéantLes véhicules en tête et/ou en fin de courses devront être équipés de panneaux d'information enapplication de l'article du Code du Sport précité.De même, les signaleurs se déplaçant dans ces véhicules, pourront utiliser des portes-voix.
ARTICLE 3 :Monsieur Alexandre COLINMesdames et/ou messieurs les maires des communes concernées,Monsieur le Président du Conseil Départemental,Monsieur le Colonel, Commandant le Groupement de Gendarmerie Départementale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Interdépartemental de la police nationale du Puy-de-Dôme,Monsieur le Directeur Départemental de la Protection des Populations - Pôles Sécurité Routière et Civile,Madame la Sous-préfète de Riomsont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueildes Actes Administratifs de la Préfecture du Puy-de-Dôme.
Fait à Issoire, le 9 mars 2026
Pour la Préfète et par délégation,La Sous-préféte d'Issoire
Voies et délais de recoursEn application des articles L.411-2 et R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, et de l'article L.411-2 du Code des relations entre le public etl'administration, la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, soit d'un recours administratif soitd'un recours contentieux.Le recours administratif gracieux est présenté devant l'auteur de la décision.Le recours administratif hiérarchique est présenté devant le supérieur hiérarchique de l'auteur de la décision.Chacun de ces deux recours administratifs doit être formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision.Le silence gardé par l'autorité administrative saisie pendant plus de 2 mois à compter de la date de sa saisine vaut décision implicite de rejet. Cettedécision implicite est attaquable, dans les 2 mois suivant sa naissance, devant la justice administrative.Le recours contentieux doit être porté devant la juridiction administrative compétente : Tribunal administratif, 6 Cours Sablon, 63033 Clermont-FerrandCedex. Le tribunal administratif peut aussi être saisi depuis l'application «telerecours citoyen», disponible sur le site internet suivant:https://citoyens.telerecours.fr/ 2
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Signaleurs sur La Mirabel de Riom29/03/2026
Nom PrénomBANCHAREL HerveBARJAUD AurélieBOUGIE Marie HélèneBOUSQUET FranceBRESSOULALY PierreCHANSÉAUME JulienCLUZEL MathildeCOMBE-CHEVALEYRE SylvieCOUPAT ChristineCRUEIZE FlorenceEPAMINONDAS SandrineGANDON SébastienGATEAUD PhilippeGOUACHE Pierre-DamienGOUT SylvieRIERA DelphineSABINO AngélicaSAUZET DominiqueTAILLANDIER Jean-YvesVIAILLY ÉmilieWEIBEL Gaetan
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nd - Informer les automobilistes= Lesifflet est un plusà)) Pourlesignaleur - Inviter les conducteurs à laprudence- Permis de conduire- Carte Routière | L'alerte (secours)- Stylo - Carnet |- Téléphone ou radioHSE ALERTE DES SECOURS :message simple en employant la trame suivante aumoyen d'un téléphone portable :JE SUIS : Signaleur sur la course cycliste XJE ME TROUVE : sur la Départemental 58 surla commune de Z (adresse similaire à celleinscrite sur la fiche du signaleur)SS oe JE VOIS : une chute avec 2 cyclistes a terreN° du responsa ble des se plaignant de douleurs aux clavicules; JE DEMANDE : l'intervention de vos secourssignaleurs :
N° de l'organisateur:
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RAPPORT D' INCIDENT
Nom et prénomAdresse compléteN° de téléphoneN° de permis de conduire, dateet lieu de délivranceLieu précis de l'incident :commune, rue, intersection)Date de l'incident : Heure de l'incident :[Nature et circonstances del'incident :Immatriculation du ou desvéhicules concernés :Couleur, marque, modèle devéhicule :Description du chauffeur et lecas échéant des passagers :
Témoins :(coordonnées complètes)
Nom du club organisateurNom de l'épreuveType d'épreuveINom du président du clubCoordonnées complètesNom du responsable sécuritéCoordonnées complètes: SIGNATURE SIGNALEURSIGNATURE ORGANISATEUR
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