PRÉFET
DE LA HAUTE-
GARONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°31-2024-337
PUBLIÉ LE 29 JUILLET 2024
Sommaire
PREFECTURE 31 / Secrétariat général commun départemental
31-2024-07-29-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs (4 pages) Page 3
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l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs (9 pages) Page 8
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PREFECTURE 31
31-2024-07-29-00001
Arrêté préfectoral autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs
PREFECTURE 31 - 31-2024-07-29-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs 3
PREFET Préfecture
DE LA HAUTE- Direction des services du cabinet
GARONNE et des sécurités
Liberté
Égalité
Fraternité
Arrêté préfectoral
autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs
Le préfet de la région Occitanie,
préfet de la Haute-Garonne,
Officier de la Légion d'honneur,
Commandeur de l'ordre national du
Mérite
Vu le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 à R.
242-14 :
Vu le décret n'2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret en conseil des ministres en date du 11 janvier 2023 portant nomination de
Monsieur Pierre-André DURAND, préfet hors classe, préfet de la région Occitanie, préfet de la
Haute-Garonne ;
Vu l'arrêté du 6 février 2024 portant délégation de signature à Madame Houda VERNHET, sous-
préfète, directrice de cabinet du préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne ;
Vu l'arrêté du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer du 19 avril 2023 relatif au nombre
maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans
chaque département et collectivité d'outre-mer ;
Vu la demande en date du 29 juillet 2024, formulée par le directeur interdépartemental de
la police nationale de la Haute-Garonne, visant à obtenir l'autorisation de capter,
d'enregistrer et de transmettre des images au moyen de deux caméras installées sur des
aéronefs, afin d'assurer la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens
à compter de lundi 29 juillet 2024 à partir de 20h00 jusqu'au lundi 05 août 2024 à 06h00 ;
Considérant que les dispositions susvisées du code de la sécurité intérieure permettent
aux forces de sécurité intérieure, dans l'exercice de leurs missions de prévention des
atteintes à l'ordre public et de protection de la sécurité des personnes et des biens, de
procéder à la captation, à l'enregistrement et à la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la sécurité des personnes et des biens
et prévenir les troubles à l'ordre public dans le cadre des opérations de rétablissement de
l'ordre public ; que notamment, le 1° de l'article L. 242-5 susvisé prévoit que ces dispositifs
peuvent être mis en œuvre au titre de la prévention des atteintes à la sécurité des
personnes et des biens dans des lieux particulièrement exposés, en raison de leurs
caractéristiques ou des faits qui s'y sont déjà déroulés, à des risques d'agression, ainsi que
la protection des bâtiments et installations publics et de leurs abords immédiats, lorsqu'ils
sont particulièrement exposés à des risques d'intrusion ou de dégradation ;
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Considérant qu'aprés la mort d'un individu 4 Toulouse dans la soirée du 25 au 26 juillet
2024, à l'issue d'un contréie routier, des affrontements avec les forces de l'ordre se sont
déroulées a Toulouse, en soirée et dans la nuit du 25 au 26 juillet, dans le quartier des
Ginestous et aux abords du CHU de Purpan;
Considérant que dans la soirée du 25 au 26 juillet, 200 à 300 personnes se sont
rassemblées sur le parking du CHU de Purpan; qu'à l'annonce du décès, des jets de
projectiles ont été effectués sur les forces de l'ordre présentes au CHU ; que les forces de
l'ordre ont répondu en faisant usage de gaz lacrymogène, de tirs de cougars et de LBD;
que des dégats matériels ont été relevés à l'hôpital ;
Considérant que, plus tard dans la nuit, divers incendies ont été déclenchés
volontairement a proximité du camp sédentarisé des citoyens français itinérants de
Ginestous a Toulouse ; qu'a cette occasion, quatre camions toupies et quatre véhicules ont
été incendiés :
Considérant que dans la soirée et dans le nuit du 26 au 27 juillet, une centaine d'individus,
progressant à pied, chemin de Fenouillet, à Toulouse, ont procédé a des tirs de mortiers
visant les forces de l'ordre ; que, lors de cette soirée, deux incendies se sont déclarés dans
des entrepôts à proximité du chemin de Fenouillet ; que des feux de brouissailles et des
feux de véhicules ont également été signalés ;
Considérant que le recours à des caméras aéroportées a pour objectif de prévenir les
troubles graves à l'ordre public en permettant de détecter les mouvements d'individus
munis d'armes qui seraient tentés d'évoluer aux abords du campement des Ginestous pour
s'en prendre à locaux industriels et commerciaux ou des bâtiments publics et de prévenir,
de surcroît, les menaces et agressions à l'encontre des forces de sécurité intérieure et des
moyens de secours dans un contexte de vives tensions depuis le jeudi 25 juillet 2024 en
soirée ; que ces caméras aéroportées permettront de disposer d'une vision grand angle
pour permettre le maintien et le rétablissement de l'ordre public tout en limitant
l'engagement des forces au sol ; qu'il n'existe pas de dispositif moins intrusif ;
Considérant que la demande porte sur l'engagement de deux caméras aéroportées afin de
couvrir des segments de la commune de Toulouse ; que les lieux surveillés sont strictement
limités aux lieux où sont susceptibles de se commettre les atteintes que l'Usage des caméras
aéroportées vise à prévenir ; que la durée de l'autorisation est également strictement limitée ;
qu'au regard des circonstances sus-mentionnées, la demande n'apparaît pas disproportionnée ;
Considérant que le recours à la captation, l'enregistrement et la transmission d'images fera
l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs ; que toutefois, en vertu de l'article
R.242-13 du code de la sécurité intérieure, il y a lieu de déroger au principe d'information du
public dès lors que cette information entre en contradiction avec la finalité pour laquelle le
dispositif est autorisé ; qu'en l'espèce, eu égard au climat particulièrement sensible régnant
entre la communauté des citoyens français itinérants et les forces de l'ordre et aux tensions
constatées depuis le 25 juillet 2024, une telle information serait de nature à accroître ce climat
de tension ; |
Sur proposition de la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet ;
ARRETE
Article 1° : La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la direction
départementale de la sécurité publique de la Haute-Garonne sont autorisés afin de prévenir les
risques de trouble à l'ordre public et d'assurer la sécurité des personnes et des biens,
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Le lundi 29 juillet 2024 à partir de 20h00 jusqu'au lundi 05 août 2024 à O6h00.
Article 2: Le nombre maximal de caméras pouvant procéder simultanément à des
enregistrements au titre des finalités mentionnées à l'article 1* est fixé à 2 caméras aéroportées.
Article 3 : La présente autorisation s'inscrit dans le périmètre géographique délimité par les
voies suivantes, celles-ci y étant incluses :
* avenue des Etats-Unis,
* route de la Lacourtensourt,
* rue de la Séline,
¢ bord de Garonne,
¢ impasse de Ginestous,
¢ chemin de Ginestous,
« chemin de Chantelle,
* impasse de Mandille,
* rond-point Adolphe Jaureguy,
* rue Marie Laurencin,
¢ chemin de Fenouillet,
* rue Frederico Garcia Llorca,
* avenue de Fondeyre,
* avenue des Etats-Unis.
Article 4 : Le registre mentionné à l'article L. 242-4 du code de la sécurité intérieure est transmis
au représentant de l'Etat dans le département à l'issue de la manifestation.
Article 5 : La sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la Haute-Garonne, le directeur
interdépartemental de la Haute-Garonne, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Fait à Toulouse, le 29 juillet 2024,
Pour le préfet de la Haute-Garonne
et par délégation :
La sous-préfète, directrice de
ca C7)
LCL
Ouda VERNHET
Le présent arrêté peut être contesté dans les deux mois suivants sa notification devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68, rue Raymond IV — BP
7007- 31068 Toulouse cedex 7. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible sur le site
internet www.telerecours.fr.
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Route de LarcourtensourtRue de la SelinePérimètre de survol de dronePREFECTURE 31 - 31-2024-07-29-00001 - Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au
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PREFECTURE 31
31-2024-07-29-00002
Arrêté préfectoral autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs
PREFECTURE 31 - 31-2024-07-29-00002 - Arrêté préfectoral autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au
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PREFET Préfecture
DE LA HAUTE- Direction des services du cabinet
GARONNE et des sécurités
Egalité
Fraternité
Arrêté préfectoral
autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs
Le préfet de la région Occitanie,
préfet de la Haute-Garonne,
Officier de la Légion d'honneur,
Commandeur de l'ordre national du
Mérite
Vu le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 a R.
242-14 ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret en conseil des ministres en date du 11 janvier 2023 portant nomination de
Monsieur Pierre-André DURAND, préfet hors classe, préfet de la région Occitanie, préfet de la
Haute-Garonne ;
Vu l'arrêté du 6 février 2024 portant délégation de signature à Madame Houda VERNHET, sous-
préfète, directrice de cabinet du préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne ;
Vu l'arrêté du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer du 19 avril 2023 relatif au nombre
maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans
chaque département et collectivité d'outre-mer ;
Vu la demande en date du 29 juillet 2024, formulée par le général, commandant la région
de gendarmerie d'Occitanie, commandant le groupement de gendarmerie
départementale de la Haute-Garonne, visant à obtenir l'autorisation de capter,
d'enregistrer et de transmettre des images au moyen de six caméras installées sur des
aéronefs, afin d'assurer la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens
à compter de lundi 29 juillet 2024 à partir de 20h00 jusqu'au mercredi 31 juillet 2024 à
20h00 ;
Considérant que les dispositions susvisées du code de la sécurité intérieure permettent
aux forces de sécurité intérieure, dans l'exercice de leurs missions de prévention des
atteintes à l'ordre public et de protection de la sécurité des personnes et des biens, de
procéder à la captation, à l'enregistrement et à la transmission d'images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la sécurité des personnes et des biens
et prévenir les troubles à l'ordre public dans le cadre des opérations de rétablissement de
l'ordre public ; que notamment, le 1° de l'article L. 242-5 susvisé prévoit que ces dispositifs
peuvent être mis en œuvre au titre de la prévention des atteintes à la sécurité des
personnes et des biens dans des lieux particulièrement exposés, en raison de leurs
caractéristiques ou des faits qui s'y sont déjà déroulés, à des risques d'agression, ainsi que
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la protection des bâtiments et installations publics et de leurs abords immédiats, lorsqu'ils
sont particulièrement exposés à des risques d'intrusion ou de dégradation ;
Considérant qu'après la mort d'un individu à Toulouse dans la soirée du 25 au 26 juillet
2024, à l'issue d'un contrôle routier, des affrontements avec les forces de l'ordre se sont
déroulées à Toulouse, en soirée et dans la nuit du 25 au 26 juillet, dans le quartier des
Ginestous et aux abords du CHU de Purpan ;
Considérant que dans la soirée du 25 au 26 juillet, 200 à 300 personnes se sont
rassemblées sur le parking du CHU de Purpan; qu'à l'annonce du décès, des jets de
projectiles ont été effectués sur les forces de l'ordre présentes au CHU ; que les forces de
l'ordre ont répondu en faisant usage de gaz lacrymogène, de tirs de cougars et de LBD;
que des dégâts matériels ont été relevés à l'hôpital ;
Considérant que, plus tard dans la nuit, divers incendies ont été déclenchés
volontairement à proximité du camp sédentarisé des citoyens français itinérants de
Ginestous à Toulouse ; qu'à cette occasion, quatre camions toupies et quatre véhicules ont
été incendiés ;
Considérant que dans la soirée et dans le nuit du 26 au 27 juillet, une centaine d'individus,
progressant à pied, chemin de Fenouillet, à Toulouse, ont procédé à des tirs de mortiers
visant les forces de l'ordre ; que, lors de cette soirée, deux incendies se sont déclarés dans
des entrepôts à proximité du chemin de Fenouillet ; que des feux de brouissailles et des
feux de véhicules ont également été signalés ;
Considérant que le recours à des caméras aéroportées a pour objectif de prévenir les
troubles graves à l'ordre public en permettant de détecter les mouvements d'individus
munis d'armes qui seraient tentés d'évoluer à proximité des casernes de gendarmerie pour
en découdre avec les forces de l'ordre et de prévenir, de surcroît, les menaces et agressions
à l'encontre des forces de sécurité intérieure et des moyens de secours dans un contexte
de vives tensions depuis le jeudi 25 juillet 2024 en soirée ; que ces caméras aéroportées
permettront de disposer d'une vision grand angle pour permettre le maintien et le
rétablissement de l'ordre public tout en limitant l'engagement des forces au sol; qu'il
n'existe pas de dispositif moins intrusif ;
Considérant que la demande porte sur l'engagement de six caméras aéroportées afin de
couvrir des segments de communes du département de la Haute-Garonne ; que les lieux
surveillés sont strictement limités aux lieux où sont susceptibles de se commettre les atteintes
que l'usage des caméras aéroportées vise à prévenir ; que la durée de l'autorisation est
également strictement limitée ; qu'au regard des circonstances sus-mentionnées, la demande
n'apparaît pas disproportionnée ;
Considérant que le recours à la captation, l'enregistrement et la transmission d'images fera
l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs ; que toutefois, en vertu de l'article
R.242-13 du code de la sécurité intérieure, il y a lieu de déroger au principe d'information du
public dès lors que cette information entre en contradiction avec la finalité pour laquelle le
dispositif est autorisé ; qu'en l'espèce, eu égard au climat particulièrement sensible régnant
entre la communauté des citoyens français itinérants et les forces de l'ordre et aux tensions
constatées depuis le 25 juillet 2024, une telle information serait de nature à accroître ce climat
de tension ;
Sur proposition de la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet ;
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ARRETE
Article 1° : La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par le groupement de
gendarmerie départementale de la Haute-Garonne sont autorisés afin de prévenir les risques de
trouble à l'ordre public et d'assurer la sécurité des personnes et des biens,
Le lundi 29 juillet 2024 à partir de 20h00 jusqu'au mercredi 31 juillet 2024 à 20h00.
Article 2: Le nombre maximal de caméras pouvant procéder simultanément à des
enregistrements au titre des finalités mentionnées à l'article 1" est fixé à 6 caméras aéroportées.
Article 3 : La présente autorisation est limitée au périmètre géographique, détaillé en annexe,
couvrant les communes de Beauzelle, Fenouillet, Saint-Jory, Castelginest, Launaguet, et l'Union
et selon le périmètre défini sur ies cartes jointes en annexe.
Article 4 : Le registre mentionné à l'article L. 242-4 du code de la sécurité intérieure est transmis
au représentant de l'Etat dans le département à l'issue de la manifestation.
Article 5 : La sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la Haute-Garonne, le général,
commandant la région de gendarmerie d'Occitanie, commandant le groupement de
gendarmerie départementale de la Haute-Garonne,, sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
Fait à Toulouse, le 29 juillet 2024,
Pour le préfet de la Haute-Garonne
et par délégation :
La sous-préfète, directrice de
Le présent arrêté peut être contesté dans les deux mois suivants sa notification devant le Tribunal Administratif de Toulouse - 68, rue Raymond IV — BP
7007- 31068 Toulouse cedex 7. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible sur le site
internet www.telerecours. fr.
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