HAUTES-PYRÉNÉES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°65-2024-173
PUBLIÉ LE 3 JUILLET 2024
Sommaire
DREAL Occitanie /
65-2024-07-03-00002 - Arrêté 65-2024-01 portant dérogation aux
interdictions relatives aux espèces protégées pour le projet de
restructuration et extension de l'hôtellerie des Laquets et la création d'un
téléphérique vers le Pic du Midi sur les communes de Sers et
Bagnères-de-Bigorre (65) (6 pages) Page 3
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DREAL Occitanie
65-2024-07-03-00002
Arrêté 65-2024-01 portant dérogation aux
interdictions relatives aux espèces protégées
pour le projet de restructuration et extension de
l'hôtellerie des Laquets et la création d'un
téléphérique vers le Pic du Midi sur les
communes de Sers et Bagnères-de-Bigorre (65)
DREAL Occitanie - 65-2024-07-03-00002 - Arrêté 65-2024-01 portant dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées pour
le projet de restructuration et extension de l'hôtellerie des Laquets et la création d'un téléphérique vers le Pic du Midi sur les
communes de Sers et Bagnères-de-Bigorre (65)3
PREFET Direction régionale de l'environnement,
DES HAUTES- de l'aménagement et du logement
PYRENEES d'Occitanie
Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n° 65-2024-01 /65-2024-07-03-00002
portant dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées pour le projet de
restructuration et extension de l'hôtellerie des Laquets et la création d'un téléphérique
Vu
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Vu
Vu
Vu
Vu
Vuvers le Pic du Midi sur les communes de Sers et Bagnéres-de-Bigorre (65)
Le préfet des Hautes-Pyrénées,
Chevalier de l'ordre national du Mérite
le Code de l'environnement, notamment ses articles L.411-1, L.411-2 4°, L414-11, L.415-3 et R.411-1 à
R.411-14 ;
l'arrêté du 19 février 2007 modifié relatif aux conditions de demande et d'instruction des
dérogations définies au 4° de l'article L.411-2 du code de l'environnement ;
l'arrêté du 15 septembre 2012 modifiant l'arrété du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères
terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection;
l'arrêté du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du
territoire et les modalités de leur protection;
l'arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire et les
modalités de leur protection ;
l'arrêté du 8 janvier 2021 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble
du territoire et les modalités de leur protection ;
le décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 modifié relatif à la déconcentration des décisions
administratives individuelles et le décret n° 97-1204 du 19 décembre 1997 pris pour son
application ;
le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de monsieur Jean SALOMON, préfet des Hautes-
Pyrénées ;
la demande de dérogation présentée le 30 novembre 2023 par le syndicat mixte de valorisation
touristique du Pic du Midi, dans le cadre du projet de restructuration et extension de l'hôtellerie
des Laquets et la création d'un téléphérique vers le Pic du Midi sur les communes de Sers et
Bagnères-de-Bigorre (65) ;
le dossier technique de demande de dérogation aux interdictions concernant les espèces
protégées, établi par AMIDEV dans sa version de février 2024 ;
l'avis favorable sous conditions du Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN)
en date du 30 mai 2024;
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Vu le mémoire en réponse du syndicat mixte de valorisation touristique du Pic du Midi en date du
10 juin 2024 à l'avis du CSRPN ;
Vu la consultation du public réalisée sur le site internet de la DREAL Occitanie du 13 juin au 26 juin
2024 ;
Considérant que la demande porte sur la capture, l'enlèvement, la destruction et la perturbation
intentionnelle d'individus de 14 espèces animales protégées et sur la destruction, l'altération ou
la dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos de ces espèces ;
Considérant que le projet de restructuration et extension de l'hôtellerie des Laquets et la création d'un
téléphérique vers le Pic du Midi répond à une raison impérative d'intérêt public majeur aux
motifs que le projet dynamise l'économie locale et le développement durable du territoire et
répond aux politiques de développement à différentes échelles; que le projet participe à la
conservation du patrimoine architectural et conforte une offre touristique 4 saisons diversifiée ;
que le projet permet de répondre à un nécessaire équilibre entre revenus liés à un
développement modéré du tourisme, géré par le syndicat mixte, générateur de revenus et
d'investissement de ces fonds à des fins de recherches scientifiques, à visée internationale,
fondamentales et/ou appliquées, innovantes, permettant notamment d'assurer l'équilibre
financier du Pic du Midi et sa pérennité ;
Considérant qu'il n'existe pas de solution alternative satisfaisante à la réalisation du projet de
restructuration et d'extension de l'hôtellerie des Laquets et la création d'un téléphérique vers le
Pic du Midi aux motifs suivants : pour des raisons de disponibilité du foncier et d'implantation
historique, par l'implantation de l'extension du bâtiment retenue, l'accès au site par un
téléphérique, ainsi que les choix d'organisation du chantier sont les meilleurs compromis entre
les incidences sur les milieux naturels et le volet socio-économique ;
Considérant les mesures pour éviter et réduire les impacts du projet sur les espèces protégées
proposées dans le dossier de demande de dérogation, notamment la limitation des emprises
des travaux (E2.1b), la mise en place de dispositifs d'éloignement des espèces à enjeux (R2-1)), le
prélèvement ou le sauvetage avant destruction de spécimens d'espèces (R2.10) et la création
d'une zone de quiétude destinée au Lézard de Bonnal (C3);
Considérant que, dans ces conditions, la dérogation ne nuit pas au maintien, dans un état de
conservation favorable, des populations des espèces protégées concernées dans leur aire de
répartition naturelle ;
Sur proposition du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement
d'Occitanie ;
ARRÊTE
Article 1er - Bénéficiaire, nature, période de validité et périmètre concerné par
la dérogation
Article 1 1- Identité du bénéficiaire de la dérogation
Le demandeur de la dérogation est le Syndicat Mixte pour la Valorisation Touristique du Pic du Midi et
sise: Rue Pierre Lamy de la Chapelle
65200 La Mongie - Bagnères-de-Bigorre
Le demandeur de la dérogation est dénommé le bénéficiaire dans le corps du présent arrêté.
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Article 1.2 - Nature de la dérogation
Dans le cadre du projet de restructuration et extension de l'hôtellerie des Laquets et la création d'un
téléphérique vers le Pic du Midi, le bénéficiaire est autorisé, en application de l'article L.411-2 du code
de l'environnement et sous réserve des conditions énoncées aux articles suivants, à déroger aux
interdictions portant sur les espèces protégées listées en annexe 1 du présent arrêté :
e 8 espèces de chiroptères;
e 4espéces d'oiseaux;
e 2 espèces de reptiles.
Article 1.3 - Période de validité
La présente dérogation est valable à compter de la date de signature du présent arrêté de dérogation
et pendant toute la durée des travaux (dès la phase préparatoire) et d'exploitation s'agissant du projet
de restructuration et d'extension de l'hôtellerie des Laquets et la création d'un téléphérique vers le Pic
du Midi. Elle cesse d'avoir effet dans le cas où il s'écoulerait un délai de cinq ans avant le début des
travaux ou si leur mise en œuvre était interrompue pendant deux ans.
Article 1.4 - Périmètre concerné par la dérogation
La présente dérogation est accordée dans le cadre du projet de restructuration et extension de
l'hôtellerie des Laquets et la création d'un téléphérique vers le Pic du Midi sur les communes de Sers et
Bagnères-de-Bigorre (65), à l'intérieur du périmètre défini en annexe 2 (carte 2) du présent arrêté.
Si des travaux ou autres opérations interviennent en dehors du périmètre mentionné ci-dessus, les
éventuels impacts sur les espèces protégées ne sont pas couverts par la présente dérogation.
Article 1.5 - Engagements du bénéficiaire
La présente dérogation est délivrée sous réserve du respect, par le bénéficiaire, des engagements
présentés dans son dossier de demande de dérogation (repris en annexe du présent arrêté), précisés ou
complétés, le cas échéant, par les prescriptions des articles du présent arrêté.
Article 2 - Conditions de la dérogation
Article 21 - Mesures d'évitement, de réduction, d'accompagnement et de suivi
La présente dérogation est délivrée sous réserve de la mise en œuvre des mesures suivantes selon les
conditions signalées en annexes 3 et 4 du présent arrêté :
Mesures d'évitement d'impact :
Elic - Redéfinition des caractéristiques du projet
E21b - Limitation / positionnement adapté des emprises des travaux
E31a - Adaptation des horaires et des lieux d'héliportage
Mesures de réduction d'impact :
R1-1a - Balisage des emprises travaux, des zones d'accès au chantier et des zones de circulation
R1-1c - Mise en défens des habitats favorables au Lézard de Bonnal, amphibiens et reptiles
R2-1c - Optimisation de la gestion des matériaux (déblais et remblais)
R2-1a - Dispositif de lutte contre l'érosion des sols
R2-1d - Bonnes pratiques de chantier respectueuses de l'environnement
R2-1f - Dispositif de lutte contre les espèces exotiques envahissantes
R2-1i - Dispositif permettant d'éloigner les espèces à enjeux et/ou limitant leur installation
R2-1n - Récupération et transfert d'une partie du milieu naturel
R210 - Prélèvement ou sauvetage avant destruction de spécimens d'espèces
R2-1q - Dispositif d'aide à la recolonisation du milieu
R2-2d - Dispositif anticollision et d'effarouchement
R2-2i - Installation d'abris ou de gîtes artificiels pour la faune au droit du projet ou à proximité
R31b - Adaptation de la période de travaux sur l'année et dans la journée
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Mesure de compensation :
C3 - Evolution des pratiques de gestion - zone de quiétude Lézard de Bonnal
Mesures d'accompagnement et de suivi :
A4.2b - Contribution au financement du plan national d'action en faveur du Lézard de Bonnal
A6.1a - Organisation du chantier et suivi des travaux
A61b - Mise en place d'un comité de suivi des mesures
A6.2c - Déploiements d'actions de sensibilisation
Article 2.2 - Autorisation spécifique du ou des écologues encadrants
Toute manipulation d'espèce protégée (vivante ou morte) doit faire l'objet d'une intervention par un
prestataire disposant de l'autorisation préfectorale préalable nécessaire en application des articles
L.411-1 et L.411-2 du code de l'environnement. Cette autorisation est en particulier nécessaire pour le
transport, l'utilisation ou la détention d'espèces protégées dans le cadre du déplacement de spécimens
et, le cas échéant de la réalisation d'analyses, afin de pouvoir identifier l'espèce trouvée, lorsque cela
ne peut être réalisé sur le terrain ou lorsqu'une autopsie est nécessaire en cas de doute sur les causes
de mortalité.
Cette autorisation ainsi que l'information sur les capacités de conservation des cadavres chez ledit
prestataire sont tenues à la disposition des services de contrôle sur simple demande.
Lorsque des analyses sont réalisées, les cadavres sont transmis à un organisme scientifique ou détruits
suivant les dispositions réglementaires applicables. Les seules manipulations autorisées, en dehors de
l'écologue autorisé, concernent, en cas d'impérieuse nécessité, l'enlèvement d'un animal blessé pour le
conduire sans délai à un centre de soins ou le remettre à l'Office français de la biodiversité.
Si les écologues retenus présentent les qualifications suffisantes, ces derniers sont autorisés, par le présent
arrêté, à intervenir au titre des articles L.411-1 et L.411-2 du Code de l'Environnement pour le transport,
l'utilisation ou la détention d'espèces protégées, dans le périmètre du chantier du projet.
Le bénéficiaire transmet à la DREAL Occitanie avant le démarrage des travaux la date de chantier, le
planning des travaux et les coordonnées des écologues retenus (en précisant les noms des intervenants
et leur compétence).
Article 3 - Transmission des données
Article 3.1 - Cartographie des mesures de gestion compensatoire
Le bénéficiaire transmet à la DREAL Occitanie avant le début des travaux, les éléments nécessaires au
respect des dispositions de l'article L163-5 du code de l'environnement. Il fournit le fichier au
format.zip des mesures compensatoires (incluant la compression des fichiers.shx,.shp,.dbf,.prj,.qpj), issu
du fichier gabarit QGIS disponible sur le site internet de la DREAL Occitanie
(httos://www.occitanie.develoopement-durable.gouv.fr/zeomce-systeme-national-d-information-
geographique-a24617html).
Une mise à jour des données de géolocalisation des mesures compensatoires est fournie par le
pétitionnaire au terme de la réalisation des mesures compensatoires prescrites. Les actualisations
éventuelles relatives à la géolocalisation des sites sont assurées par le pétitionnaire et transmises aux
services de l'État en charge de la protection des espèces.
Article 3.2 - Transmission des données
Les couches SIG des mesures ainsi que des emprises travaux seront transmises à la DREAL en format
compatible QGIS avant le début des travaux.
Les données brutes recueillies lors de l'état initial et des suivis sont transmises aux gestionnaires du
réseau du Système d'Information sur la Nature et les Paysages (SINP) en Occitanie et au Conservatoire
Botanique National de Midi Pyrénées (CBNPMP) en utilisant un format informatique d'échange
permettant leur intégration dans les bases de données existantes.
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Les données sont également transmises au système national Dépobio.
S'il est fait état d'un cas de mortalité avéré d'un individu d'une espèce protégée menacée ou quasi
menacée (catégories NT, VU, EN, CR) suivant la liste rouge UICN nationale (et/ou régionale en
catégorie : rédhibitoire, très fort, fort), le bénéficiaire déclare cette mortalité sous 48 heures ouvrées à
la DREAL en transmettant la fiche d'incident dont le modèle est téléchargeable sur le site internet de la
DREAL.
Article 4 - Modification ou adaptation des mesures
Tous les éléments nécessaires pour préciser les engagements du dossier de demande de dérogation et
les prescriptions du présent arrêté doivent être validés conjointement par le bénéficiaire et l'autorité
compétente. Cela s'applique également à toute modification des mesures visant à éviter, réduire et
compenser les impacts sur les espèces protégées prévues par le présent arrêté, ainsi qu'aux mesures
d'accompagnement et de suivi, dans le respect de l'objectif initialement prescrit dans le présent arrêté.
Article 5 -— Incidents
Le bénéficiaire est tenu de déclarer, dés qu'il en a connaissance, les accidents ou incidents intéressant
les installations, ouvrages, travaux ou activités faisant l'objet de la présente dérogation, qui sont de
nature a porter atteinte aux espéces protégées.
Article 6 - Mesures de contrôle et sanctions
La mise en œuvre des prescriptions du présent arrêté fait l'objet de contrôles par les agents chargés de
constater les infractions mentionnées à l'article L.415-3 du Code de l'environnement. Ces agents et
ceux des services mentionnés a l'article 10 ont libre accès aux installations, ouvrages, travaux ou
activités faisant l'objet de la présente dérogation, dans les conditions fixées par le Code de
l'environnement. Ils peuvent demander communication de toute pièce utile au contrôle de la bonne
exécution du présent arrêté. Le non-respect du présent arrêté est puni des sanctions définies à l'article
L.415-3 du Code de l'environnement.
Article 7 - Autres accords ou autorisations
La présente dérogation ne dispense pas le bénéficiaire de solliciter les autres accords ou autorisations
nécessaires pour réaliser le projet de restructuration et extension de l'hôtellerie des Laquets et la
création d'un téléphérique vers le Pic du Midi sur les communes de Sers et Bagnères-de-Bigorre.
Article 8 - Droits de recours et informations des tiers
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés. Le présent arrêté est notifié au
demandeur et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture des Hautes-Pyrénées.
La présente décision peut faire l'objet, dans le délai des deux mois suivant sa publication au recueil des
actes administratifs, d'un recours gracieux devant le préfet des Hautes-Pyrénées ou Un recours
hiérarchique devant le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires — direction
générale de l'aménagement, du logement et de la nature - Tour Séquoïa - 92055 La Défense CEDEX.
En cas de rejet (le silence gardé pendant deux mois vaut rejet de la demande) un recours contentieux
pourra être introduit dans les deux mois suivant la réponse devant le tribunal administratif de Pau
Article 9 - Communication
Le bénéficiaire précisera dans le cadre de ses publications et communications que ces travaux ont été
réalisés sous couvert d'une autorisation préfectorale, s'agissant d'espèces protégées.
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Article 10 — Exécution
La secrétaire générale de la préfecture des Hautes-Pyrénées, la sous-préfète de Bagnéres-de-Bigorre, le
directeur régional de l'environnement de l'aménagement et du logement d'Occitanie, le directeur
départemental des territoires, le chef du service départemental de l'Office français de la Biodiversité,
le commandant du groupement de gendarmerie départementale sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture des Hautes-Pyrénées.
Le présent arrêté s'accompagne de 6 annexes relatives à la liste des espèces protégées concernées par la
présente dérogation (annexe 1), au périmètre d'application de la dérogation (annexe 2), aux mesures
d'évitement, de réduction, d'accompagnement et de suivi (annexe 3), à leur localisation (annexe 4) et aux
mesures de compensations (annexe 5) et leur localisation (annexe 6).
Fait à Tarbes, le 03 juillet 2024
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