CHER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°18-2026-03-018
PUBLIÉ LE 25 MARS 2026
Sommaire
Sous-Préfecture de Vierzon /
18-2026-03-24-00004 - Arrêté n° 2026 - 0414 portant autorisation
d'organiser le 30ème Trial national sur la commune de Quantilly (3
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18-2026-03-24-00005 - Arrêté n° 2026-0415 portant autorisation
d'organiser la 1ère manche région limousin - SAVIGNY EN SANCERRE
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Sous-Préfecture de Vierzon
18-2026-03-24-00004
Arrêté n° 2026 - 0414 portant autorisation
d'organiser le 30ème Trial national sur la
commune de Quantilly
Sous-Préfecture de Vierzon - 18-2026-03-24-00004 - Arrêté n° 2026 - 0414 portant autorisation d'organiser le 30ème Trial national sur
la commune de Quantilly 3
PREFET |DU CHER Sous-Préfecture de VIERZONLibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ n° 2026 - 0414portant autorisation d'organiser le 30ème Trial nationalsur la commune de QUANTILLYLe préfet du CherChevalier de la Légion d'Honneur,'Officier de l'Ordre National du Mérite,Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5;Vu le code de la route, notamment ses articles L. 411-7, R. 411-5, R. 411-10, R. 411-18, R. 411-30;Vu le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 à L. 331-10, D. 331-5, R. 331-18 a R. 331-34,R. 331-45, A. 331-18 et A. 331-32 ;Vu l'arrêté préfectoral n°2025-1662 du 24 novembre 2025 portant délégation de signature à monsieurThierry CARDOUAT, sous-préfet de l'arrondissement de Vierzon;Vu la demande présentée par M. le président du Moto Club du Berry aux fins d'obtenir l'autorisationd'organiser le 30ème trial national de QUANTILLY;Vu l'attestation d'assurance souscrite le 29 janvier 2026 par l'association Moto Club du Berry auprès deAXA pour le 30ème Trial national garantissant la responsabilité civile de l'organisateur ;Vu l'arrêté du Conseil Départemental n°: N26083AT du 03 février 2026 portant réglementation de lacirculation sur la RD116 ;Vu l'avis favorable de Mme le maire de la commune de QUANTILLY;Vu les autorisations des propriétaires terriens concernés par le tracé du circuit ;Vu le visa d' organisation n° 26/0101 délivré par la Fédération Francaise de Motocyclisme en date du 03février 2026;Considérant l'avis favorable émis par la section de la commission départementale de la sécurité routièrechargée de l'examen des dossiers de manifestations de véhicules à moteur et d'homologations decircuit réunie le 19 mars 2026;ARRÊTE :Article 1°: La manifestation sportive dénommée 30ème Trial national, organisée par le Moto Club duBerry, est autorisée à se dérouler le 29 mars 2026 de 07h00 à 20h00 sur un parcours situé sur lacommune de QUANTILLY.Article 2 : Conformément à l'arrêté du conseil départemental n° N26083AT du 03 février 2026 portantréglementation de la circulation sur la RD116 pendant le déroulement du 30ème trial de ligue sur lacommune de Quantilly le 29 mars 2026 la circulation de tous les véhicules en transit sera strictementinterdite du PRO+000 au PR1+623.Seuls les spectateurs et les participants seront autorisés à entrer dans ce périmètre.La circulation des véhicules sera déviée comme suit :
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Sens Quantilly vert Saint-Palais :Au carrefour RD116/RD59 prendre la RD59 direction Saint-Martin-d'Auxigny.Au giratoire RD59/RD940 prendre la RD940 direction la Chapelle d'Angillon jusqu'au carrefour-RD940/RD116. |Sens Saint-Palais vers Quantilly :Même itinéraire en sens inverse.Article 3: La manifestation est un Trial, épreuve motocycliste où la vitesse n'entre pas en ligne decompte.Les pilotes sont jugés, dans les « zones » par des commissaires, sur leur habilité à franchir des obstaclesnaturels ou artificiels tels que rochers, ruisseaux, racines en évitant de poser le pied au sol.Le parcours long de 5 km comportera 11 zones reliées par un parcours de liaison empruntantprincipalement des chemins et sentiers mais aussi des voies ouvertes à la circulation.Le périmètre des zones est matérialisé par des banderoles.Article 4: Le présent arrêté traite, à raison des particularités locales, des garanties spécifiques exigéesdes organisateurs pour la sécurité du public et des concurrents, notamment pour les épreuves encircuits et pour les épreuves spéciales sur parcours routiers fermés à la circulation publique.Les participants et les organisateurs sont tenus de respecter les dispositions du code de la route sur lesvoies ouvertes à la circulation publique que constituent les parcours de liaison.Article 5 : La présente autorisation est accordée, sous réserve que l'organisateur du Moto Club du Berryprenne à sa charge les frais du service d'ordre, mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve etassure la réparation des dommages, dégradations, modifications de toutes sortes de la voie publique oude ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.Article 6 : L'organisateur technique est responsable de la mise en œuvre des décisions administrativesautorisant l'épreuve. II doit prendre les mesures qui s'imposent pour l'information du public en matièrede sécurité, dont notamment celles relatives à l'indication des zones autorisées au public.Article 7 : La sécurité sera assurée conformément aux Règles Techniques de Sécurité édictées par laFédération Française de Motocyclisme.En raison de la faible accidentalité de la discipline Trial, aucun dispositif médical spécifique n'est prévu.Un accès sera préservé pour permettre l'intervention des secours : ambulances, pompiers, médecin.Des extincteurs seront placés au départ et à chaque groupe de zones, à la charge du directeur decourse et des commissaires responsables de zones.Article 8 : La présente autorisation pourra être rapportée s'il apparaît que les conditions de sécurité nese trouvent plus remplies ou que les organisateurs, malgré la mise en demeure qui leur en aurait été faitepar l'autorité administrative ou ses représentants qualifiés, ne respectent plus ou ne font plus respecterles dispositions que prévoit le présent arrêté.Article 9: M. le Sous-Préfet de VIERZON, M. le Secrétaire Général de la préfecture du Cher, Mme leMaire de QUANTILLY, M. le Colonel commandant le Groupement de Gendarmerie du Cher, M. leDirecteur Départemental des Territoires, M. le Directeur Départemental des Services d'Incendie et deSecours, M. le Directreur Départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection despopulations sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publiéau recueil des actes administratifs et dont une copie sera adressée à M. le président du Moto Club duBerry. Vierzon, le 9 4 mars 2026Pour le Préfet et par délégation,Le sous-préfet de Vierzon,Pour le sous-préfet et par délégation,La secrétaire générale,
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NB : Délais et voies de recours(application de la Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et du Décret n° 83-1025 du 28 novembre 1983)Dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté, les recours suivant peuvent être introduits enrecommandé avec accusé de réception :- soit Un recours gracieux, adressé à Madame la Sous-préfète de VIERZON- 9, avenue du Mal Leclerc de Hauteclocque- CS30623 - 18106 VIERZON Cedex ;- soit un recours hiérarchique, adressé à Monsieur le Ministre de I'Intérieur — Place Beauvau- 75800 PARIS.- soit un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif- 28, rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS.(Aprés un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'a compter du rejet explicite ou implicitede l'un de ces deux recours. Un rejet est considéré comme implicite au terme d'un silence de l'Administration pendant deuxmois)Les recours précités ne font pas obstacle à l'exécution de la décision.
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Sous-Préfecture de Vierzon
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Arrêté n° 2026-0415 portant autorisation
d'organiser la 1ère manche région limousin -
SAVIGNY EN SANCERRE
Sous-Préfecture de Vierzon - 18-2026-03-24-00005 - Arrêté n° 2026-0415 portant autorisation d'organiser la 1ère manche région
limousin - SAVIGNY EN SANCERRE 7
PREFET |DU CHER | | Sous-Préfecture de VIERZONLibertéEgalitéFraternité
ARRÊTÉ n° 2026 - 0415portant autorisation d'organiser la 1ère manche régionLimousin Centre France Trial, 4x4 et buggysur la commune de SAVIGNY-EN-SANCERRE
Le préfet du CherOfficier de l'Ordre National du Mérite,Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, L. 2215-1,L. 3221-4 et L. 3221-5;Vu le code de la route, notamment ses articles L. 411-7, R. 411-5, R. 411-10, R. 411-18, R. 411-30;Vu le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 a L. 331-10, D. 331-5, R. 331-18 a R. 331-34, R. 331-45,A. 331-18 et A. 331-32;Vu l'arrêté préfectoral n°2025-1662 du 24 novembre 2025 nore aelegauen de signature a monsieurThierry CARDOUAT, sous-préfet de l'arrondissement de Vierzon;Vu la demande présentée par M. le président du 4X4 Evasion du Sancerrois, aux fins d'obtenirl'autorisation d'organiser les 04 et 05 avril 2026, la première manche régional Ufolep Limousin CentreFrance trial 4X4 auto et buggy sur la commune de Savigny — en - Sancerre ;Vu l'attestation d'assurance souscrite le 12 mars 2026 par l'association 4X4 Evasion du Sancerrois auprèsde AXA, pour la première manche région Limousin Centre France trial 4X4 auto et buggy, garantissantla responsabilité civile de l'organisateur ;Vu l'arrêté du Conseil Départemental n° N251137AT du 30 janvier 2026 portant réglementation de lavitesse et du stationnement sur la RD152 ;Vu l'avis favorable de Mme le maire de la commune de SAVIGNY — EN — SANCERRE ;Vu les autorisations des propriétaires des terrains concernés par le tracé du circuit;Vu le règlement particulier visé le 03 mars 2026 par Ufolep ;Considérant l'avis favorable émis par la section de la commission départementale de la sécurité routièrechargée de l'examen des dossiers de manifestations de véhicules à moteur et d'homologations decircuit réunie le 06 mars 2025;ARRÊTE :Article 1°: La manifestation sportive dénommée première manche régional Ufolep Limousin CentreFrance trial 4X4 auto et buggy, organisée par 4x4 Evasion du Sancerrois, est autorisée à se dérouler àpartir de 09h00 le 04 avril 2026 etjusqu'a 20h00 le O5 avril 2026 sur un parcours situé sur la communede SAVIGNY-EN-SANCERRE.Article 2 : Conformément à l'arrêté du conseil départemental n° N251137AT du 30janvier 2026 portantréglementation de la vitesse et du stationnement sur la RD152 pendant l'éxécution de la manifestation
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dénommée première manche régional Ufolep trial - 4x4 et buggy sur la commune de Savigny-en-Sancerre :La vitesse de tous les véhicules sera limitée à 50 km/h, il sera interdit de dépasser et le stationnementsera interdit des deux côtés sur la RD152 du PR8+750 au PR9+750 sur le territoire de la commune deSAVIGNY — EN - SANCERRE les 04 et 05 avril 2026.Article 3 : La manifestation est un Trial, 4X4 et Buggy, épreuve de franchissement d'obstacles naturelsou artificiels sans notion de vitesse sur un parcours composé de zones matérialisées par de la rubalise.Les commissaires se situent à l'intérieur des zones ouvertes et les spectateurs se positionnent surl'ensemble du terrain à l'extérieur de ces zones ouvertes.Article 4 : Le présent arrêté traite, à raison des particularités locales, des garanties spécifiques exigéesdes organisateurs pour la sécurité du public et des concurrents, notamment pour les épreuves encircuits et pour les épreuves spéciales sur parcours routiers fermés à la circulation publique.Les participants et les organisateurs sont tenus de respecter les dispositions du code de la route sur lesvoies ouvertes à la circulation publique que constituent les parcours de liaison.Article 5 ; La présente autorisation est accordée, sous réserve que l'organisateur, le club 4X4 Evasion duSancerrois, prenne à sa charge les frais du service d'ordre, mis en place à l'occasion du déroulement del'épreuve et assure la réparation des dommages, dégradations, modifications de toutes sortes de la voiepublique ou de ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.Article 6 : L'organisateur technique est responsable de la mise en œuvre des décisions administrativesautorisant l'épreuve. Il doit prendre les mesures qui s'imposent pour l'information du public en matièrede sécurité, dont notamment celles relatives à l'indication des zones autorisées au public.Article 7: La sécurité sera assurée conformément aux Règles Techniques de Sécurité édictées par laFédération Française de Motocyclisme.Le plan de sécurité et de secours se compose de :-1 médecin- 1 ambulance et son équipage |Un accès sera préservé pour permettre l'intervention des secours : ambulances, pompiers, médecin.Des extincteurs seront placés au départ et à chaque groupe de zones, à la charge du directeur decourse et des commissaires responsables de zones. |Article 8 : La présente autorisation pourra être rapportée s'il apparaît que les conditions de sécurité nese trouvent plus remplies ou que les organisateurs, malgré la mise en demeure qui leur en aurait été faitepar l'autorité administrative ou ses représentants qualifiés, ne respectent plus ou ne font plus respecterles dispositions que prévoit le présent arrêté.Article 9: M.le Sous-Préfet de VIERZON, M. le Secrétaire Général.de la préfecture du Cher, Mme leMaire de SAVIGNY-EN-SANCERRE, M. le Colonel commandant le Groupement de Gendarmerie du Cher,M. le Directeur Départemental des Territoires, M. le Directeur Départemental des Services d'incendie etde Secours, M. le Directeur Départemental par intérim de l'emploi, du travail, des solidarités et de laprotection des populations sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêtéqui sera publié au recueil des actes administratifs et dont une copie sera adressée à M. le président duClub 4X4 Evasion du sancerrois.Vierzon, le 24 mars 208€Pour le Préfet et par délégation,Le sous-préfet de Vierzon,pour la sous-préfète et par délégation,la secrétaire généraleà \ Ne
/Florence LANGLOIS
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NB : Délais et voies de recours(application de la Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et du Décret n° 83-1025 du 28 novembre 1983)Dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté, les recours suivant peuventêtre introduits en recommandé avec accusé de réception :- soit un recours gracieux, adressé à Madame la Sous-préfète de VIERZON- 9, avenue du Mal Leclercde Hauteclocque- CS 30623 - 18106 VIERZON Cedex;- soit un recours hiérarchique, adressé à Monsieur le Ministre de l'Intérieur — Place Beauvau- 75800PARIS. |- soit Un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif - 28, rue de la Bretonnerie - 45000ORLEANS.(Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compter durejet explicite ou implicite de l'un de ces deux recours. Un rejet est considéré comme implicite au termed'un silence de l'Administration pendant deux mois)Les recours précités ne font pas obstacle à l'exécution de la décision.
Sous-Préfecture de Vierzon - 18-2026-03-24-00005 - Arrêté n° 2026-0415 portant autorisation d'organiser la 1ère manche région
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