AVEYRON
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°12-2025-488
PUBLIÉ LE 12 SEPTEMBRE 2025
Sommaire
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron / Service
Biodiversité eau et Forêt
12-2025-09-12-00002 - Autorisation exceptionnelle de capture et de
transport de poisson
Pêches scientifiques de connaissance - Aveyron
et affluents situés dans l'aire d'étude de la future RN88 (4 pages) Page 3
12-2025-09-10-00004 - Autorisation exceptionnelle de capture et de
transport de poisson - pêche scientifique sur la rivière Lot dans le cadre
d'un projet de révision taxonomique des vandoises (4 pages) Page 8
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Direction Départementale des Territoires de
l'Aveyron
12-2025-09-12-00002
Autorisation exceptionnelle de capture et de
transport de poisson
Pêches scientifiques de connaissance - Aveyron
et affluents situés dans l'aire d'étude de la future
RN88
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2025-09-12-00002 - Autorisation exceptionnelle de capture et de transport
de poisson
Pêches scientifiques de connaissance - Aveyron et affluents situés dans l'aire d'étude de la future RN88
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PREFETEDE L'AVEYRON
Jratsrwie:

SERVICE BIODIVERSITÉ, EAU ET FORÊT
UNITÉ MILIEUX NATURELS BIODIVERSITÉ ET FORÊT
Arrêté du 12 septembre 2025
Objet : Autorisation exceptionnelle de capture et de transport de poisson
Pêches scientifiques de connaissance – Aveyron et affluents situés dans l'aire d'étude
de la future RN88
LA PRÉFÈTE DE L'AVEYRON
Chevalier de l'ordre national du Mérite
VU le code l'environnement ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et
à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
VU le décret du 6 novembre 2024 nommant Madame Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD préfète de
l'Aveyron ;
VU l'arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer du 19 septembre 2024
nommant Madame Elisabeth BIGET-BREDIF directrice départementale des territoires de l'Aveyron ;
VU l'arrêté préfectoral du 25 novembre 2024 donnant délégation de signature à Madame Elisabeth
BIGET-BREDIF, directrice départementale des territoires ;
VU les arrêtés préfectoraux n° 12-2025-09-05-00002 et n° 12-2025-09-05-00003 du 5 septembre 2025
portant délégation de signature à madame Elisabeth BIGET-BREDIF, directrice départementale des
territoires de l'Aveyron ;
VU la demande du bureau d'études HYDROSPHERE Agence OCCITANIE - 21, RD 813 - 31450 DEYME ;
VU l'avis de la fédération de l'Aveyron pour la pêche et la protection du milieu aquatique ;
VU l'avis de l'office français de la biodiversité ;
Considérant l'intérêt de réaliser des pêches scientifiques de connaissance ;
Sur proposition de la directrice départementale des territoires

– A R R E T E -
Direction départementale
des territoires
Direction Départementale des T erritoires
9 rue de Bruxelles – ZAC de Bourran – BP 3370
12 033 RODEZ Cedex 9
T él. : 05 65 73 50 00
Mél. : ddt@aveyron.gouv.fr
Arrêté numéro :
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2025-09-12-00002 - Autorisation exceptionnelle de capture et de transport
de poisson
Pêches scientifiques de connaissance - Aveyron et affluents situés dans l'aire d'étude de la future RN88
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Article 1er : bénéficiaire de l'autorisation et lieux de capture :
Le bureau d'études HYDROSPHERE Agence OCCITANIE - 21, RD 813 - 31450 DEYME , est autorisé à
capturer et à transporter du poisson dans les conditions figurant au présent arrêté dans le cadre
des études du projet de passage en voie rapide de la RN88 entre Rodez et Séverac d'Aveyron (cours
d'eau identifiés : Aveyron, ruisseau des Bourines, de Jumels, du Mayroux, d'Ugnes, le Mayroux et le
Merdans, ...)
Article 2 : responsable et personnes participant à l'exécution matérielle :
- responsable de l'exécution :
• Pascal FRANSISCO.
- Personnes participant à l'exécution matérielle :
• Priscille APPIA - Morgane FINIELS - Estelle RIBAUT - Lucas LOGEREAU ainsi que le personnel
d'hydrosphère mobilisable en cas de besoins spécifique.
Article 3 : validité de l'autorisation :
La présente autorisation est valable pour la période du 15/09/2025 au 31/10/2025.
Article 4 : objet de l'opération :
La présente autorisation s'inscrit dans le cadre du projet de passage en voie rapide de la RN88 entre
Rodez et Séverac d'Aveyron et l'actualisation des inventaires faune, flore et habitats naturels
préexistants, l'élaboration des études spécialisées complémentaires et la réalisation du dossier de
Demande d'Autorisation Environnementale adapté au projet.
Article 5 : moyens et méthodes de capture autorisés :
Matériel de pêche utilisé :
matériel de pêche à l'électricité portable thermique de marque EFKO, type 1500 GHE à simple
anode.
Modalités de réalisation des pêches :
Le nombre d'intervenants (porteur d'anode, d'épuisettes, …), le vide de maille des épuisettes
(inférieure à 4mm) seront conformes aux exigences généralement exprimées par l'OFB lors de la
réalisation d'inventaires pisciaires.
L'opération de pêche électrique sera réalisée conformément à la description faite au dossier de
demande.
Les individus capturés seront identifiés, mesurés par classes de tailles, par un ichtyologue confirmé.
Un registre sera tenu et mentionnera la destination du poisson.
Toutes les espèces indésirables ou présentant un mauvais état sanitaire seront évacuées à
l'équarrissage.
Remarques :
• La FDAPPMA12 s'engage à échanger avec le bureau d'études et l'EPAGE Aveyron amont
quant à la priorisation des sites à investiguer.
• Attention au strict respet de la date limite du 31/10, étant donné la fonction des petits
affluents de la rivière Aveyron qui peuvent servir à la reproduction pour la truite, la
présence de géniteurs (avant ponte) sur ces sites peut être intéressante à relever.
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de poisson
Pêches scientifiques de connaissance - Aveyron et affluents situés dans l'aire d'étude de la future RN88
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• La présence de Lamproie de Planer est avérée dans la zone également. Considérant les
difficultés à contacter l'espèce en cas de prospection « rapide », un point de vigilance à ce
niveau est demandé.

Article 6 : accord des détenteurs du droit de pêche :
Le bénéficiaire ne peut exercer ses droits liés à la présente autorisation que s'il a obtenu l'accord des
détenteurs du droit de pêche.
Article 7 : compte-rendu d'exécution :
Dans le délai de six mois après l'exécution de chaque opération, le bénéficiaire de la présente
autorisation est tenu d'adresser un compte rendu précisant les conditions de réalisation et les
résultats des captures sous la forme fixée à l'annexe 2 du présent arrêté, au préfet du département
(Service départemental chargé de la police de la pêche en eau douce à la Direction Départementale
des Territoires de l'Aveyron), à l'Office Français de la Biodiversité de l'Aveyron et au président de la
Fédération de l'Aveyron pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique.
Concernant l'envoi de ce rapport au préfet du département, le compte-rendu d'exécution sera
transmit par courrier électronique à l'adresse suivante : ddt-seb-peche@aveyron.gouv.fr
Article 8 : présentation de l'autorisation :
Le bénéficiaire ou la personne responsable de l'exécution matérielle doit être porteur de la présente
autorisation lors des opérations de capture et de transport. Il est tenu de la présenter à toute
demande des agents chargés de la police de la pêche en eau douce.
Article 9 : retrait de l'autorisation :
La présente autorisation est personnelle et incessible. Elle peut être retirée à tout moment sans
indemnité si le bénéficiaire n'en a pas respecté les clauses ou les prescriptions qui lui sont liées.
Article 10 : Respect des prescriptions de l'autorisation :
Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait de ne pas avoir respecté
les prescriptions de la présente autorisation.
Article 11 : La secrétaire générale de la préfecture, la directrice départementale des territoires de
l'Aveyron, l'office français pour la biodiversité de l'Aveyron, le colonel-commandant le groupement
de gendarmerie de l'Aveyron sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil
des actes administratifs de la préfecture de l'Aveyron.
La cheffe du service biodiversité eau et forêt
Signé
Martine ESTIVALS
Délais et voies de recours :
Dans le délai de deux mois à compter de la publication du présent arrêté un recours administratif peut être
présenté auprès de l'autorité signataire ou une saisine du tribunal administratif situé 68 rue Raymond IV, 31068
Toulouse. En application de l'article R414-2 du code de justice administrative, cette saisine peut être réalisée
par voie électronique au moyen du téléservice télérecours »accessible par le réseau internet.
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de poisson
Pêches scientifiques de connaissance - Aveyron et affluents situés dans l'aire d'étude de la future RN88
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Annexes :
• Annexe 1 : Moyens et méthodes de capture.
• Annexe 2 : Contenu minimum du rapport de synthèse
• Annexe 3 : Arrêté du 02 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles
11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à
l'électricité.
• Annexe 4 : Plan de situation
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de poisson
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Direction Départementale des Territoires de
l'Aveyron
12-2025-09-10-00004
Autorisation exceptionnelle de capture et de
transport de poisson - pêche scientifique sur la
rivière Lot dans le cadre d'un projet de révision
taxonomique des vandoises
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de poisson - pêche scientifique sur la rivière Lot dans le cadre d'un projet de révision taxonomique des vandoises 8
PREFETEDE L'AVEYRONv
Jratsroie:

SERVICE BIODIVERSITÉ, EAU ET FORÊT
UNITÉ MILIEUX NATURELS BIODIVERSITÉ ET FORÊT
Arrêté du 10 septembre 2025
Objet : Autorisation exceptionnelle de capture et de transport de poisson
pêche scientifique sur la rivière Lot dans le cadre d'un projet de
révision taxonomique des vandoises
LA PRÉFÈTE DE L'AVEYRON
Chevalier de l'ordre national du Mérite
VU le titre III du livre IV du code l'environnement ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et
à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
VU le décret du 6 novembre 2024 nommant Madame Claire CHAUFFOUR-ROUILLARD préfète de
l'Aveyron ;
VU l'arrêté du Premier ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer du 19 septembre 2024
nommant Madame Elisabeth BIGET-BREDIF directrice départementale des territoires de l'Aveyron ;
VU l'arrêté préfectoral du 25 novembre 2024 donnant délégation de signature à Madame Elisabeth
BIGET-BREDIF, directrice départementale des territoires ;
VU les arrêtés préfectoraux n° 12-2025-09-05-00002 et n° 12-2025-09-05-00003 du 5 septembre 2025
portant délégation de signature à madame Elisabeth BIGET-BREDIF, directrice départementale des
territoires de l'Aveyron ;
VU la demande de la fédération de l'Aveyron pour la pêche et la protection du milieu aquatique
(FDAPPMA) – Moulin de la Gascarie – 12000 RODEZ ;
VU l'avis de l'office français de la biodiversité ;
Considérant l'intérêt de réaliser des pêches à des fins scientifiques ;
Sur proposition de la directrice départementale des territoires

– A R R E T E -
Direction départementale
des territoires
Direction Départementale des T erritoires
9 rue de Bruxelles – ZAC de Bourran – BP 3370
12 033 RODEZ Cedex 9
T él. : 05 65 73 50 00
Mél. : ddt@aveyron.gouv.fr
Arrêté numéro
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2025-09-10-00004 - Autorisation exceptionnelle de capture et de transport
de poisson - pêche scientifique sur la rivière Lot dans le cadre d'un projet de révision taxonomique des vandoises 9
Article 1er : bénéficiaire de l'autorisation et lieux de capture :
La fédération de l'Aveyron pour la pêche et la protection du milieu aquatique (FDAPPMA) –
Moulin de la Gascarie – 12000 RODEZ, est autorisée à capturer et à transporter du poisson à
des fins scientifiques sur la rivière Lot dans le cadre d'un projet de révision taxonomique des
vandoises (genre Leuciscus)
Article 2 : responsable et personnes participant à l'exécution matérielle :
Responsable de l'exécution :le personnel et agents de la FDAPPMA Martial Durbec, Alexis
Solignac et Guillaume Bibal, assistés de monsieur Gaël DENYS.
Article 3 : validité de l'autorisation :
La présente autorisation est valable du 15 septembre au 19 septembre 2025.
Article 4 : objet de l'opération :
La présente autorisation consiste à collecter de nouveaux individus de Vandoises dans la rivière
Lot afin de mener des analyses morphologiques et moléculaires comparatives dans le cadre
d'un projet de révision taxonomique des vandoises (genre Leuciscus) porté par le Muséum
National d'Histoire Naturelle à l'échelle nationale.
Article 5 : moyens et méthodes de capture autorisés :
Un prélèvement de 5 à 10 Vandoises rostrées sera effectué. Gaël Denys, titulaire d'une
habilitation à l'expérimentation animale, se chargera de l'euthanasie des poissons collectés
comme décrit dans le dossier de demande.
Réalisation de pêches électriques par points selon la norme en vigueur (norme NF EN 14011) et
les recommandations du guide pratique de mise en œuvre des opérations de pêches à
l'électricité (Onema, 2012).
Les individus des autres espèces seront remis à l'eau.
T outes les espèces indésirables ou présentant un mauvais état sanitaire seront évacuées à
l'équarrissage.
Article 6 : accord des détenteurs du droit de pêche :
Le bénéficiaire ne peut exercer ses droits liés à la présente autorisation que s'il a obtenu
l'accord des détenteurs du droit de pêche.
Article 7 : compte-rendu d'exécution :
Dans le délai de six mois après l'exécution de chaque opération, le bénéficiaire de la présente
autorisation est tenu d'adresser un compte rendu précisant les conditions de réalisation et les
résultats des captures sous la forme fixée à l'annexe 2 du présent arrêté, au préfet du
département (Service départemental chargé de la police de la pêche en eau douce à la
direction départementale des territoires de l'Aveyron), à l'office français de la biodiversité de
l'Aveyron et au président de la fédération de l'Aveyron pour la pêche et la protection du milieu
aquatique.
Concernant l'envoi de ce rapport au préfet du département, le compte-rendu d'exécution sera
transmit par courrier électronique à l'adresse suivante : ddt-seb-peche@aveyron.gouv.fr
Article 8 : présentation de l'autorisation :
Le bénéficiaire ou la personne responsable de l'exécution matérielle doit être porteur de la
présente autorisation lors des opérations de capture et de transport. Il est tenu de la présenter
à toute demande des agents chargés de la police de la pêche en eau douce.
Article 9 : retrait de l'autorisation :
La présente autorisation est personnelle et incessible. Elle peut être retirée à tout moment sans
indemnité si le bénéficiaire n'en a pas respecté les clauses ou les prescriptions qui lui sont
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de poisson - pêche scientifique sur la rivière Lot dans le cadre d'un projet de révision taxonomique des vandoises 10
Article 10 : Respect des prescriptions de l'autorisation :
Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait de ne pas avoir
respecté les prescriptions de la présente autorisation.
Article 11 : La secrétaire générale de la préfecture, la directrice départementale des territoires
de l'Aveyron, l'office français pour la biodiversité de l'Aveyron, le colonel-commandant le
groupement de gendarmerie de l'Aveyron sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera
inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aveyron.
La cheffe du service biodiversité eau et forêt
Signé
Martine ESTIVALS
Délais et voies de recours :
Dans le délai de deux mois à compter de la publication du présent arrêté un recours administratif peut être
présenté auprès de l'autorité signataire ou une saisine du tribunal administratif situé 68 rue Raymond IV, 31068
Toulouse. En application de l'article R414-2 du code de justice administrative, cette saisine peut être réalisée
par voie électronique au moyen du téléservice télérecours »accessible par le réseau internet.
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2025-09-10-00004 - Autorisation exceptionnelle de capture et de transport
de poisson - pêche scientifique sur la rivière Lot dans le cadre d'un projet de révision taxonomique des vandoises 11
Annexes ;
• Annexe 1 : Moyens et méthodes de capture.
• Annexe 2 : Contenu minimum du rapport de synthèse
• Annexe 3 : Arrêté du 02 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles
11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à
l'électricité.
• Annexe 4 : Plan de situation
4/4
Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2025-09-10-00004 - Autorisation exceptionnelle de capture et de transport
de poisson - pêche scientifique sur la rivière Lot dans le cadre d'un projet de révision taxonomique des vandoises 12