|
PREFECTURE <P)DE POLICE = 4)
Liberté
Égalité
Fraternitéx
l'occasion
de |'
relatif à la commercialisation et l'utilisation de précurseurs d'explosifs
Vu le code de l'environnement

2024 -01220 1
CABINET DU PREFET




Arrêté n° 2024-01220
instituant un périmètre de protection et différentes mesures de police à
des Jeux Para lympiques de Paris du jeudi 29 août 2024 au dimanche 08
septembre 2024 sur le site
Arena Bercy à Paris


Le préfet de police,

Vu le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre
2008 modifié relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et
des mélanges ;

Vu le règlement (UE) 2019/1148 du Par lement européen et du Conseil du 20 juin 2019
;

Vu le code de la défense, et notamment ses articles L. 2352 -1 et sui vants et R. 2353 -14 et
suivants ;

, et notamment ses articles L. 557 -1 et suivants et R. 557 -6-3 ;

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2512 -13 et
L. 2512 -14 ;

Vu le code pénal ;

Vu le code de procédure pénale ;

Vu le code de la route, notamment son article L. 411 -2 ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L. 211 -11 et L. 211 -12 ;

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 122 -1, L. 226-1, L. 611-1 et
L. 613 -2 ;

Vu la loi n° 2023 -380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de
2024 et portant diverses autres dispositions ;

Vu le décret n° 2004 -374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départem ents,
notamment ses articles 70 et 72 ;

Vu le décret n° 2010 -455 du 4 mai 2010 relatif à la mise sur le marché et au contrôle des
produits explosifs ;

1397 du 27 octobre 2021 modifié portant application de l'article
Vu l'arrêté du 31 mai 2010 modifié
| | de 'lon des artifices de
Vu l'arrêté du 17 décembre 2021
1 du code de l'environnement relatifs aux articles de pyrotechniques destinés au
sécurité et à l'inspection visuelle et à la fouille des bagages, ainsi qu'à la visite des

2024 -01220 2
Vu le décret n° 2015 -799 du 1er juillet 2015 relatifs aux p roduits et équipement s à risque ;

Vu le décret n°2021 -
L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de
2024 ;

Vu le d écret n° 2024 -107 du 14 février 2024 relatif aux compéte nces du préfet de police
et à celles du préfet de police des Bouches -du-Rhône pour les jeux Olympiques et
Paralympiques de 2024, ainsi qu'à la compétence territoriale de certaines directions de la
préfecture de police :

pris en application des articles 3, 4 et 6 du décret n°
2010 -
divertissement et des articles de pyrotechniques destinés au théâtre ;

portant application des articles L. 557 -10-1 et R.557 -6-14-
divertissement ;

Vu le décret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NUÑEZ, préfet, coordonnateur
national du re nseignement et de la lutte contre le terrorisme, est nommé préfet de police
(hors classe) ;

Considérant que, en application d es articles L.122 -1 du code de sécurité intérieure et 72
du décret du 29 avril 2004 susvisé, le préfet de police a la charge à Par is de l'ordre public,
notamment la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens ;

-1 du code de la sécurité intérieure, le
préfet de police peut, en vue d'assurer la sécurité d'un lie u ou d'un événement exposé à
un risque d'actes de terrorisme à raison de sa nature et de l'ampleur de sa fréquentation,
instituer par arrêté motivé un périmètre de protection au sein duquel l'accès et la
circulation des personnes sont réglementés ; que cet arrêté peut autoriser les agents
mentionnés aux 2° à 4° de l'article 16 du code de procédure pénale et, sous la
responsabilité de ces agents, ceux mentionnés à l'article 20 et aux 1°, 1°bis et 1°ter de
l'article 21 du même code à procéder, au sein du péri mètre de protection, avec le
consentement des personnes faisant l'objet de ces vérifications, à des palpations de
véhicules susceptibles de pénétrer au sein de ce pér imètre ;

-2 du code de la sécurité intérieure,
-1 de ce
code, les personnes physiques exerçant l'activité mentionnée au 1° de l'article L. 611 -1 du
code de la sécurité intérieure, spécialement habilitées à cet effet et agréées par le
représentant de l'Etat dans le département ou à Paris par le préfet de police peuvent
procéder, avec le consentement exprès des personnes, à d es palpations de sécurité ;

Considérant qu'il résulte des dispositions précitées que dans l'hypothèse où un lieu ou un
France du 26 juillet au 8 septembre 2024, ont le caractère d'un évènement international
tenu de leur exposition médiatique, leur concentration de foules et l'accueil de
manière spécifique, les Jeux de Paris de 2024 font l'objet d'une menace prégnante de par
l'exposition de la France, la présence de nombreuses délégations étrangères et la venue
Considérant que divers événements sportifs d'ampleur ont été la cible d'attaques ou de
projets d'attentats par des jihadistes ; que le 30 décembre 2021, un attentat à l'explosif a
visé une voiture d'assistance française du Rallye Dakar à Djerddah en A
le 16 octobre 2023, à Bruxelles où un jihadiste se réclamant de l'Etat islamique a tué deux
supporters de l'équipe suédoise de football en marge d'un match opposant l'équipe de
et le 13 octobre 2023 dans un lycée d'Arras, soulignent la prééminence et l'acuité de la
importante des faits antisémites, depuis la riposte de l'armée israélienne aux attaques
; que l'organisation terroriste Al
janvier 2024, l'El a pour sa part appelé à cibler la communauté juive dans tous les pays
d'interpellation réalisées en Turquie (depuis fin 2023), en Suede (début 2023), en

2024 -01220 3
événement est la cible de menace terroriste, le préfet compétent peut instaurer, par un
arrêté motivé et transmis sans délai au procureu r de la République, un périmètre de
; que
cette mesure doit être adaptée et proportionnée à la menace terroriste en cause ;

Considérant que les Jeux Olympiques et Paralymp iques d e Paris 2024, qui se déroulent en
hors norme aux enjeux de sécurité inédits
risque en terme de terrorisme est avéré ; que les grands évènements sportifs, compte
personnalités publiques, constituent des cibles de choix pour des actions terroristes
menées par des djihadistes ou par des membr
; que de
attendue de 15 millions de personnes ;


rabie Saoudite et
Suède à celle de Belgique ;

Considérant que la France est l e pays occidental le plus touché par le terrorisme
djihadiste depuis 2012 et que dix attaques abouties ont été enregistrées depuis 2020
; que les attaques
perpétrées notamment le 2 décemb re 2023 dans le quartier parisien du Pont Bir -Hakeim
; que ces
attaques interviennent dans un c ontexte tendu, matérialisé par une hausse très
terroristes commises le 7 octobre 2023 par le Hamas
s régionales ont appelé à mener le Jihad contre Israël
et ses alliés à la suite desdites attaques ; que les 19 octobre 2023, 31 octobre 2023 et 4
occidentaux ainsi que les chrétiens et leurs alliés « de la pire des manières possibles »,
notamment à Paris, Londres, Washington et Rome
attaque armée qui ciblerait le
inistère dans la capitale, Paris » ; que ces éléments se conjuguent pour
accroître le niveau général de la menace en France, qui est susceptible de se matérialiser
tant par des individus seuls et préalablement inconnus des services de renseignement,
que pa rt des menaces projetées depuis un théâtre extérieur ou directement activés
depuis le territoire national par des organisations terroristes ; que les séries
Allemagne, aux P ays-Bas et en Belgique (le 6
terroriste djihadiste ; que les organisations terroristes ont régulièrement menacé les
grands évènements sportifs au travers de leurs organes de propagande et la France a été
réalisation d'actions violentes contre des joueurs et supporteurs français a l'occasion du
a l'Arena
vigueur sur l'ensemble du territoire national
onsidérant qu'il appartient à l'autorité de police compétente de prendre les mesures
— Il est institué un périmètre de protection au sein duquel l'accès et la

2024 -01220 4 la cible de contenus de propagande, diffusés le 13 décembre 2022, appelant à la
match France -Maroc se déroulant le 14 décembre 2022 ;

Considérant que se dérouleront
Bercy du jeudi 29 août 2024 au dimanche 08
septembre 2024 , plusie urs épreuves des Jeux Paralympiques 2024
un nombre important de spectateurs ainsi que des personnalités seront présents aux
; que dans le contexte actuel de menace très élevée, les
épreuves des Jeux Paralympiques 2024 sont susceptibles de constituer une cible
privilégiée et symbolique pour des actes de nature terroriste ;

Considérant en effet que la menace terroriste sollicite toujours à un niveau élevé les
forces de sécurité intérieure pour garantir la protection des personnes et des biens
adre du plan VIGIPIRATE « urgence attentat » en
;

C
adaptées, nécessaires et proportionnées visant à garantir la sécurité des personnes et des
biens durant les Jeux Paralympiques 2024 ; que, compte tenu de la menace terrori ste
pesant sur le s Jeux Paralympiques 2024
sein duquel l'accès et la circulation des personnes sont réglementés, prenant en compte
les impératifs de vie privée, professionnelle et familiale apparaît adaptée, nécessaire et
proportionnée ;


ARRETE :

TITRE PREMIER
INSTITUTION D
UN PERIMETRE DE PROT ECTION

Article 1er

circulation des personnes sont réglementés, dans les conditions fixées par le présent
arrêté, aux jours et horaires suivants :

- du jeudi 29 août 2024 à 07h30 au vendredi 30 août 2024 à 00h15 ;
- du vendredi 30 août 2024 à 07h30 au samedi 31 août 2024 à 00h15 ;
- du samedi 31 août 2024 à 07h30 au dimanche 1er septembre 2024 à 00h1 5 ;
- du dimanche 1er septembre 2024 à 07h30 au lundi 02 septembre 2024 à 00h15 ;
- du lundi 02 septembre 2024 à 10h45 au mardi 03 septembre 2024 à 00h15 ;
- du mardi 03 septembre 2024 à 10h45 au mercredi 04 septembre 2024 à 00h15 ;
- du mercredi 04 septembre 2024 à 07h30 au jeudi 05 septembre 2024 à 00h15 ;
- du jeudi 05 septembre 2024 à 07h30 au vendredi 06 septembre 2024 à 00h15 ;
- du vendredi 06 septembre 2024 à 10h45 au samedi 07 septembre 2024 à 00h15 ;
- du samedi 07 septembre 2024 à 10h45 au dimanche 08 septembr e 2024 à 00h45 ;
rimetre de protection institué par l'article 1
Les points d'accès au périmètre sont situés aux
l'inspection visuelle et la fouille des bagages, avec leur consentement.
aux 1°, 1° bis et 1° ter de l'article 21 du même code, sont autorisés à procéder, avec le
sécurité, à l'inspection visuelle des bagages et à leur fouille, ainsi qu'à la visite des
Les personnes exerçant l'activité mentionnée au ter de l'article L. 611
sécurité Intérieure peuvent, aux points de filtrage, procéder, sous l'autorité des officiers
de police judiciaire et auprès des agents de police judiciaire qu'ils assistent et avec le
consentement exprès des personnes, outre à l'inspection visuelle des
En cas de refus de s'y conformer, les personnes se verront interdire l'accès au
périmètre ou seront reconduites d'office à l'extérieur de celui
| 2° a 4° de l'article 16 du code de procédure pénale, ou sous la
ci, par un agent de police judiciaire mentionné à l'article 20 et aux
1°, 1° bis et 1° ter et 1 quater de l'article 21 du même code.
ètre institué par l'article 1 s d'activation
auf pour les personnes habilitées dans l'exercice de leur mission, le port et le
transport, sans motif légitime, d'armes et d'objets pou
l'article 132
'article précité du code pénal
l'accès des animaux dangereux au sens des articles L. 211

2024 -01220 5 - le dimanche 08 septembre 2024 de 07h30 à 17h00.

Article 2 - Le pé
er du présent arrêté est
délimité selon la cartographie en annexe.

Article 3 -
points de filtrage indiqués sur la
cartogra phie en annexe .


TITRE II
MESURES DE POLICE AP PLICABLES A L
INTERIEUR DU PERIMET RE DE PROTECTION

Article 4 -
précisés en jaun e sur le plan joint en annexe après des palpations de sécurité ainsi que


Les officiers de police judiciaire mentionnés aux 2° à 4° de l'article 16 du code de
procédure pénale et, sous leur responsabilité, les agents de police judiciaire mentionnés à
l'article 20 du même code, ainsi que les agents de police judiciaire adjoints mentionnés
consentement des personnes faisant l'objet de ces vérifications, à des palpations de
véhicules.

-1 du code de la
bagages et à leur
fouille, à des palpations de sécurité.

Article 5 -
-ci par un officier de police
judiciaire t
responsabilité de celui -


Article 6 – Dans le pér im
er et durant les période
mentionnées par ce même article sont interdits :
 s
vant constituer une arme au
sens de
-75 du code pénal ;
 la vente de tous objets susceptible de constituer une arme par destination au sens de
l
;

-11 et su ivants du code rural
et de la pêche maritime, en particulier les chiens des 1ère et 2ème catégories ;
d'équipements de protection destinés à mettre en échec tout
maintien de l'ordre public.
- ètre institué par l'article 1 s d'activation
la détention et l'utilisation des artifices de divertissement, quelle qu'e
catégorie, sur l'espace public ou en direction de l'espace public, dans les lieux de
grands rassemblements de personnes, ainsi qu'à leurs abords immédiats et sur la voie
publique, en dehors des spectacles pyrotechniques tels que définis a l'artic
organisateurs d'évènements sur des espaces privés dûment déclarés auprès des
Les personnes justifiant d'une utilisation des artifices de divertissement et des articles
— tre institué par l'article 1 s d'activation
'achat et le transport dans tout récipient transportable, par des particuliers, de
décembre 2008 susvisé, tels que l'essence, le pétrole, le gaz, l'alcool à brûler, le
Sans préjudice des sanctions pénales auxquelles s'exposent les personnes en
l'article 1 du présent arrêté ou être conduite à l'extérieur de celui

2024 -01220 6  le port et le transport
ou partie des moyens utilisés par les représentants de la force publiq ue pour le


Article 7
Dans le périm
er et durant les période
mentionnées par ce même article sont interdits :

n soit la
le 2 du
décret n°2010 -
pyrotechniques mais commandés par des personnes de droit public ou des
autorités compétente s ;
 la vente et le transport des artifices de divertissement des catégories 2 et 3 figurant
sur la liste fixée par l'arrêté du 17 décembre 2021 susvisé .
pyrotechniqu es à des fins professionnelles, titulaires du certificat de qualification prévu
aux articles 28 et 29 de
peuvent, à ces fins exclusivement,
déroger aux dispositions prévues par le présent article .

Article 8
Dans le périm è
er et durant les période
mentionnées par ce même article sont interdits :
 l
carburants, de substances ou de mélanges dangereux, infl ammables ou corrosifs, au
sens du règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16
méthanol, la térébenthine, les solvants , sauf nécessité dûment just ifiée par le client ou
vérifiée, en tant que de besoin, avec le concours des services locaux de la police ou
de la gendarmerie nationales ;
 l
sur la voie et les espaces publics, ou en
direction de la voie et des esp aces publics ainsi que dans les lieux de grands
rassemblements .

Article 9 -
infraction avec les dispositions du présent titre, celles qui refusent de se soumettre à
l'inspection v isuelle de leurs bagages à main, à leur fouille, à des palpations de sécurité ou
à la visite de leur véhicule
er
-ci.



TITRE I II
DISPOSITIONS FINALES
décision du représentant sur place de l'autorité de police, en fonction de l'évolution de la
ce de cabinet, le directeur de l'ordre public et de la circulation et

2024 -01220 7 Article 10 - Les mesures prévues par le présent arrêté peuvent être levées et rétablies sur
situation.


Article 11 - La préfète, directri
et la secrétaire générale
de la ville de Paris
nt arrêté
qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de Paris, consultable sur le
site de la préfecture de police (https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr ) et transmis à la
procureure de la République près le tribunal judiciaire de Paris .



Fait à Paris, le 16 ao ût 2024



SIGNE
Laurent NUÑEZ









Annexe de l'arrêté n°
s ou faits nouveaux et comprendre la copie de l'arrêté contesté.

2024 -01220 8
2024 -01220 du 16 août 2024



VOIES ET DELAIS DE RECO URS
_______________________



Si vous estimez devoir contester le présent arrêté, il vous est possible, dans un
délai de deux mois à compter de la date de son affichage ou de sa publication au recueil
des actes administratifs de la préfecture de police :


- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP

- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
place Beauvau - 75008 PARIS

- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent


Aucune de ces voies et recours ne suspend l'application de la présente
décision.

Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être écrits, exposer les
argument


Le recours CONTENTIEUX, qui vise à contester la LEGALITE de la présente
décision, doit également être écrit et exposer votre argumentation juridique.

Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRACIEUX ou HIERARCHIQUE
dans un délai de deux mois à compter de la réception de votre recours par
l'administration, votre demande devra être considérée comme rejetée (décision implicite
de rejet).

En cas de rejet des recours GRACIEUX ou HIERARCHI QUE, le Tribunal
administratif peut être saisi d'un recours contentieux dans le délai de deux mois à
compter de la date de la décision de rejet.







92) Shits - ASH DO WIND ZZZ«+: SUV A838 39 eva92) Rid * MELSMES OUVNOF) SIV Id 98+ Shi MELSÈSS GUYNOF1 SIV Id 98
903 Sd" MOUSE 30 OHVAT TOS 81 ADUZE* VN3evSMIDMIWATO SELS LUSTR Sie * ADS 30 COUV NO ri#21 Gifu - code KI CAT INOS &92} Gieivd -ATHSE 20 OvA NOR

2024 -01220 9