PRÉFET
DE MEURTHE-ET-
MOSELLE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N°093 DU 26/07/2024
PUBLIÉ LE 26 JUILLET 2024
Sommaire
Agence régionale de Santé Grand-Est /
Acte n° 54-2024-07-09-00005 - Arrêté ARS n°2024-2868 du 09/07/2024 autorisant l'association AGU 54 à participer
à l'activité de dépistage par utilisation de tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par les virus de
l'immunodéficience humaine (VIH1 et 2 ), par le virus de l'hépatite B (VHB) ou par le virus de l'hépatite C (VHC) (2
pages) Page 3
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle /
Acte n° 54-2024-07-26-00001 - Arrêté préfectoral DDT/CRISE/20240709A portant réglementation temporaire de la
circulation sur l'autoroute A31 à l'occasion des travaux de reprise de chaussée gérés par la DIR Est entre les PR
232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 août 2024 au 13 septembre 2024 (6 pages) Page 6
Acte n° 54-2024-07-25-00002 - Arrêté préfectoral n° 2024/DDT/ABER/387 fixant les minima et maxima de plan de
chasse dans le département de Meurthe-et-Moselle concernant l'espèce cerf pour la campagne 2024-2025 (3 pages) Page 13
Groupe hospitalier de l'Est de la Meurthe-et-Moselle /
Acte n° 54-2024-07-26-00002 - Décision n° 51/2024 - Délégation de signature (1 page) Page 17
Préfecture de Meurthe-et-Moselle / Sous-préfecture de Toul
Acte n° 54-2024-07-18-00008 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 (33 pages) Page 19
2
Agence régionale de Santé Grand-Est
Acte n° 54-2024-07-09-00005
Arrêté ARS n°2024-2868 du 09/07/2024 autorisant
l'association AGU 54 à participer à l'activité de dépistage
par utilisation de tests rapides d'orientation diagnostique
(TROD) de l'infection par les virus de l'immunodéficience
humaine (VIH1 et 2 ), par le virus de l'hépatite B (VHB) ou
par le virus de l'hépatite C (VHC)
Agence régionale de Santé Grand-Est - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté ARS n°2024-2868 du 09/07/2024 autorisant l'association AGU 54 à
participer à l'activité de dépistage par utilisation de tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par les virus de
l'immunodéficience humaine (VIH1 et 2 ), par le virus de l'hépatite B (VHB) ou par le virus de l'hépatite C (VHC)
3
Al@ ) Agence Régionale de SantéGrand Est
ARRETE ARS n°2024-2868 du 09/07/2024Autorisant l'association AGU 54 à participer à l'activité de dépistage par utilisation de testsrapides d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par les virus de l'immunodéficiencehumaine (VIH 1 et 2), par le virus de l'hépatite B (VHB) ou par le virus de I'hépatite C (VHC)La Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Grand EstVU le Code de l'action sociale et des familles et notamment les articles L. 312-1 à L. 313-5 ;VU le Code de la santé publique et notamment l'article L.3411-8, L.6211-3 et L. 6211-3-1 ;VU l'arrêté du 28 mai 2010 fixant les conditions de réalisation du diagnostic biologique delinfection à virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) et les conditions deréalisation du test rapide d'orientation diagnostique dans les situations d'urgence ;VU " l'arrêté du 1°r août 2016 modifié déterminant la liste des tests, recueils et traitements designaux biologiques qui ne constituent pas un examen de biologie médicale, lescatégories de personnes pouvant les réaliser et les conditions de réalisation de certainsde ces tests, recueils et traitements de signaux biologiques ;VU l'arrêté du 16 juin 2021 fixant les conditions de réalisation des tests rapides d'orientationdiagnostique de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) et desinfections par les virus de l'hépatite C (VHC) et de l'hépatite B (VHB), en milieu médico-social ou associatif et autres centres et établissements autorisés ;Considérant la demande d'autorisation présentée le 20 juin 2024 par Madame Emilie COULIN pourI'association AGU 54 ;Considérant que le dossier présenté répond aux exigences fixées ;Considérant l'exigence d'un suivi.par les personnels non médicaux d'une formation préalable àl'utilisation des tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par les virus del'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) ou par les virus de l'hépatite B (VHB) et de l'hépatite C (VHC),dispensée et validée dans les conditions fixées par l'arrêté du 16 juin 2021.
ARRÊTE
Article 1L'autorisation de participer à l'activité de dépistage par l'utilisation de tests rapides d'orientationdiagnostique (TROD) de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) ou par lesvirus de l'hépatite B (VHB) et de l'hépatite C (VHC) est accordée à l'association AGU 54.Le nombre ainsi que la qualité des personnes pouvant réaliser les tests rapides. d'orientationsdiagnostiques, compte tenu des attestations de formation transmises, est joint en Annexe au présentarrêté.Ces tests seront réalisés sur les sites suivants : locaux fixes et locaux mobiles.Cette autorisation de participer à l'activité de dépistage abroge les autorisations précédemment délivréespour l'exécution de ces missions par l'association considérée.
Siège régional : 3 boulevard Joffre - CS 80071 - 54036 NANCY CEDEX - Standard régional : 03 83 39 30 30
Agence régionale de Santé Grand-Est - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté ARS n°2024-2868 du 09/07/2024 autorisant l'association AGU 54 à
participer à l'activité de dépistage par utilisation de tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par les virus de
l'immunodéficience humaine (VIH1 et 2 ), par le virus de l'hépatite B (VHB) ou par le virus de l'hépatite C (VHC)
4
Article 2 :Conformément aux dispositions en vigueur, la présente autorisation est accordée dans la limite de la duréeprévue à l'article L. 313-1 du Code de l'action sociale et des familles, à savoir une durée totale de 5 ans.En vue de la délivrance de cette autorisation, la structure se conforme aux dispositions de l'arrété du 16juin 2021 et de ses annexes. Son renouvellement est conditionné au renouvellement de l'autorisation de lastructure et est subordonné aux résultats de l'évaluation externe mentionnée à l'article L. 312-8 du Codede l'action sociale et des familles.Article 3 :Tout changement important dans I'activité, l'installation, l'organisation, la direction ou le fonctionnement del'association, au regard des caractéristiques prises en considération pour son autorisation, devra être portéà la connaissance de l'autorité compétente.L'autorisation ne peut être cédée sans l'accord préalable de l'autorité compétente concernée.Article 4 :Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif compétentdans un délai de deux mois à compter de sa notification. La juridiction peut notamment être saisie via unerequête remise ou envoyée au greffe du tribunal administratif ou aussi par l'application Télérecourscitoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Article 5 :La Directrice Générale de l'Agence Régionale de Santé Grand Est est chargée de I'exécution du présentarrêté qui sera notifié au demandeur et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de larégion Grand Est.
( J La Directrice Générale de l'Agence RégionaleLe Directeur Général Adjointde l'Agence Régionale de Sant
Frédéric REMAY
Agence Régionale de Santé Grand EstSiège régional : 3 boulevard Joffre - CS 80071 - 54036 NANCY CEDEX - Standard régional : 03 83 39 30 30 23
Agence régionale de Santé Grand-Est - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté ARS n°2024-2868 du 09/07/2024 autorisant l'association AGU 54 à
participer à l'activité de dépistage par utilisation de tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) de l'infection par les virus de
l'immunodéficience humaine (VIH1 et 2 ), par le virus de l'hépatite B (VHB) ou par le virus de l'hépatite C (VHC)
5
Direction départementale des territoires de
Meurthe-et-Moselle
Acte n° 54-2024-07-26-00001
Arrêté préfectoral DDT/CRISE/20240709A portant
réglementation temporaire de la circulation sur l'autoroute
A31 à l'occasion des travaux de reprise de chaussée gérés
par la DIR Est entre les PR 232+080 de l'A31 et le
PR10+170 de la RN4 du 19 août 2024 au 13 septembre
2024
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté préfectoral DDT/CRISE/20240709A portant
réglementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 à l'occasion des travaux de reprise de chaussée gérés par la DIR Est entre les PR
232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 août 2024 au 13 septembre 2024
6
PREFET | Direction départementaleDE MEURTHE-ET-MOSELLE des territoiresLiberté -ÉgalitéFraternité
Mission Pilotage Crise
ARRÊTÉ PRÉFECTORALDDT/CRISE/20240709A
Portant réglementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 à l'occasion destravaux de reprise de chaussée gérés par la DIR Est entre les PR 232+080 de l'A31 et lePR10+170 de la RN4 du 19 août 2024 au 13 septembre 2024
LE PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLEChevalier de la légion d'HonneurChevalier de l'ordre national du Mérite
VU le code de la route, et notamment les articles R411-8 et R411-9 ;VU le code de la voirie routière :VU l'ordonnance n° 2001-273 du 28 mars 2001 ;VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et les départements ;VUle décret du Président de la République en date du 13 juillet 2023 nommant MadameFrançoise SOULIMAN, préfet de Meurthe-et-Moselle ;VU |'arrété du Premier ministre et du ministre de l'Intérieur du 23 mars 2021 nommantMonsieur Emmanuel TIRTAINE directeur départemental des territoires de Meurthe-et-Moselle ;VU l'arrété n° 2024/DDT/MPC/006 du 14 juin 2024 accordant délégation de signature à Monsieur BrunoSAINTOT, chef de la Mission Pilotage Crise de la direction départementale des territoires deMeurthe-et-Moselle ; —VU l'arrété interministériel sur la signalisation routière (livre 1, 8¢ partie, signalisation temporaire) du 6novembre 1992, et modifié par les textes subséquents ;
Place des Ducs de BarC.O. n°.6002554035 NANCY CedexTél : 03.83.91.40.00ddt-mpc@meurthe-et-moselle.gouv.fr 1/5
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté préfectoral DDT/CRISE/20240709A portant
réglementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 à l'occasion des travaux de reprise de chaussée gérés par la DIR Est entre les PR
232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 août 2024 au 13 septembre 2024
7
VU la note technique du 14 avril 2016 du Ministère de l'Environnement de l'Énergie et de la Mer, relativeà la coordination des chantiers sur le réseau routier national ;VU l'arrêté préfectoral N°2019—04-DDT/ESR/CSR du 15 avril 2019 portant réglementation permanentepour l'exploitation des chantiers courants sur les autoroutes concédées à APRR dans le départementde Meurthe-et-Moselle ;VU le dossier d'exploitation sous chantier transmis le 02 juillet 2024 par APRR, en apphcatlon de lacirculaire 96-14 du 6 février 1996, relative à | 'exploitation sous chantier ;VU l'information transmise par APRR au Service Départemental d lncendle et Secours de Meurthe-et-Moselle le 1°" juillet 2024 ;VU l'avis favorable de la DGITM/DIT/FCA/FCA3 (Bureau des usagers et de I'exploitation) en date du05 juillet 2024 ;VU l'avis favorable de la CRS ALA en date du 15 juillet 2024 ;VU l'avis favorable du SDIS 54 en date du 03 juillet 2024 ;VU l'avis favorable du conseil départemental de Meurthe-et-Moselle en date du 03 juillet 2024 ;CONSIDÉRANT que le chantier ne remplit pas l'une ou plusieurs des conditions caractéristiques deschantiers courants au sens de la note technique du 14 avril 2016 relative à la coordmatlon des chantierssur le réseau routier national et qu'il est donc classé en « chantier non courant»;CONSIDERANT qu'il y à lieu d'assurer la sécurité et la protection des usagers, des agents d'APRR et desentreprises chargées de l'exécution des travaux et de réduire, autant que possible, les entraves à lacirculation provoquées par les travaux;SUR proposition du directeur départemental des territoires de Meurthe-et-Moselle :
ARRÊTE
Article 1° :La DIR Est réalise des travaux de reprise de chaussée sur l'autoroute A31 dans le sens de circulationNancy vers Paris-Dijon (sens 2) sous basculement de circulation du 19 août au 13 septembre 2024.Ces travaux ont pour conséquence sur l'emprise APRR :- la fermeture dans la bifurcation Toul/RN4 sur autoroute A31, de la bretelle Dijon vers Paris (sens 1),du lundi 19 août 2023, 09h00 au vendredi 23 août 2024, 10h00 ;- la fermeture de l'aire de service Toul-Dommartin située au PR 232 dans le sens 2 pendant toute lapériode des travaux ; cette aire restant toutefois accessible depuis le sens 1 à l'exception du parking PLqui restera fermé du lundi 19 août 2023, 06h00 au vendredi 13 septembre, 08h00, y compris depuis lesens 1 ;Place des Ducs de Bar.C.O. n° 6002554035 NANCY CedexTél : 03.83.91.40.00ddt-mpc@meurthe-et-moselle.gouv.fr 2/5
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté préfectoral DDT/CRISE/20240709A portant
réglementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 à l'occasion des travaux de reprise de chaussée gérés par la DIR Est entre les PR
232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 août 2024 au 13 septembre 2024
8
- la fermeture de l'accès à I'autoroute A31 dans le sens 2 depuis l'aire de service Toul-Dommartin (sens2), pendant toute la période des travaux.
Article 2 :
-
Durant les travaux, il est dérogé à la note technique du 14 avril 2016 et à |'arrété préfectoral permanentd'exploitation sous chantiers du département de Meurthe-et-Moselle en date du 15 avril 2019 etnotamment aux articles :- 6, relatif au détournement du trafic sur le réseau ordinaire,- 7, relatif à la fermeture de l'aire de service Toul-Dommartin dans le sens Nancy vers Paris (sens 2),- 11, relatif à I'inter-distance entre deux chantiers qui peut être inférieure à la réglementation envigueur sans pour autant être inférieure à 3 kilomètres et ce afin de permettre la réalisationconcomitante des travaux, objet du présent arrêté et d'autres travaux de réparation etd'entretien, courant ou non courant, ne laissant libre que deux ou une voie de circulation.
Article 3 :Une déviation est associée à la fermeture de la bretelle Dijon vers Paris de la bifurcation de Toul surautoroute A31 dans le sens 1 : les usagers circulant sur autoroute A31 dans le sens Dijon vers Nancy etdésirant prendre dans la bifurcation de Toul (diffuseur n°12) la bretelle leur permettant d'aller sur Paris(PR 228+400) devront rester sur A31 en direction de Nancy. Ils sortiront au diffuseur n°15, Dommartin-lès-Toul - Centre commercial puis reprendront l'autoroute A31 dans l'autre sens, direction Dijon Paris.
Article 4 :Les forces de l'ordre seront présentes pour accompagner les agents APRR afin de faire respecter lesmesures de police nécessaires aux fermetures. Dans le cas toutefois où les forces de l'ordre, une foisrequises, seraient dans l'impossibilité d'être présentes, les équipes d'interventions seront autorisées àréaliser seules ces opérations.
Article 5 :La signalisation des chantiers devra être conforme aux prescriptions réglementaires, en particuliercelles contenues dans la huitième.partie « Signalisation Temporaire» de l'Instruction Interministériellesur la Signalisation Routière ainsi que dans les guides techniques du SETRA subséquents:- Routes à chaussées séparées —- Manuel du chef de Chantier- «Choix d'un mode d'exploitation»La signalisation temporaire du chantier ne devra pas être en contradiétion avec la signalisationpermanente. |
Article 6 :Les informations relatives à la date et à la nature des travaux sont portées à la connaissance des usagersau moyen de : |- l'activation des portiques à message variable (PMV pleines voies) implantés en amont des zonesde travaux sur les autoroutes concédées et non concédées,- l'activation des panneaux à message variable implantés au plus prés du chantier,-la diffusion de messages d'informations sur Radio « Autoroutes Info 1077 FM »,Place des Ducs de BarC.O. n° 6002554035 NANCY CedexTél : 03.83.91.40.00ddt-mpc@meurthe-et-moselle.gouv.fr 3/5
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté préfectoral DDT/CRISE/20240709A portant
réglementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 à l'occasion des travaux de reprise de chaussée gérés par la DIR Est entre les PR
232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 août 2024 au 13 septembre 2024
9
- des panneaux d'informations sur les aires de Toul,- l'application gratuite sur smartphone www.aprr.fr.
Article 7 :'La direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle devra être informée à l'avance de lamise en place ou du report, ainsi qu'en cas d'évènement entraînant une gêne importante à lacirculation, particulièrement en cas d'application du Plan de Gestion de Trafic, et des mesures prise àcet effet.
Article 8 :Les infractions au présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément à la réglementationen vigueur.
Article 9 :Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Meurthe-et-Moselle.JArticle 10 :Le présent arrêté peut être contesté dans les deux mois à compter de sa notification ou de sapublication, soit par recours gracieux adressé à la Direction Départementale des Territoires - MissionPilotage Crise — Place des Ducs de Bar — CO 60025 - 54035 NANCY Cedex, soit par recours hiérarchiqueadressé au Ministère de la Transition Écologique —- Grande Arche de La Défense - paroi sud / TourSequoia — 92055 La Défense.Conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, la présentedécision peut également être déférée devant le Tribunal administratif de Nancy dans un délai de deuxmois à compter de la notification de la présente décision ou de sa publication. Le Tribunal administratifde Nancy peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le siteinternet www.telerecours.fr
Article 11 :- M. le secrétaire général de la préfecture de Meurthe-et-Moselle,- M. le directeur départemental des territoires de Meurthe-et-Moselle,- M. le commandant de la CRS autoroutiére Lorraine-Alsace, -- M. le commandant du groupement de gendarmerie de Meurthe-et-Moselle,- Mme la présidente du conseil départemental de Meurthe-et-Moselle,- M. le directeur d'exploitation des Autoroutes Paris Rhin Rhône (APRR),Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Place des Ducs de BarC.O. n° 6002554035 NANCY CedexTél : 03.83.91.40.00 _ddt-mpc@meurthe-et-moselle.gouv.fr 4/5
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté préfectoral DDT/CRISE/20240709A portant
réglementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 à l'occasion des travaux de reprise de chaussée gérés par la DIR Est entre les PR
232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 août 2024 au 13 septembre 2024
10
Une copie sera adressée à:- M. le président de la mission de contrôle des autoroutes,- M. le directeur interdépartemental des routes — EST,- M. le directeur départemental des services d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle,- M. le directeur du Service d'Aide Médicale Urgente (SAMU) de Meurthe-et-Moselle,
Fait à Nancy, le 26 JUIL 202'Le préfet,pour le préfet, et par délégation, le directeur départemental,pour le directeur départemental, le chef de la Mission Pilotage Crise,Bruno SAINTOT ; 0 (éLe chef d&la i :
Place des Ducs de BarC.O. n° 6002554035 NANCY CedexTél : 03.83.91.40.00ddt-mpc@meurthe-et-moselle.gouv.fr 5/5
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté préfectoral DDT/CRISE/20240709A portant
réglementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 à l'occasion des travaux de reprise de chaussée gérés par la DIR Est entre les PR
232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 août 2024 au 13 septembre 2024
11
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté préfectoral DDT/CRISE/20240709A portant
réglementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A31 à l'occasion des travaux de reprise de chaussée gérés par la DIR Est entre les PR
232+080 de l'A31 et le PR10+170 de la RN4 du 19 août 2024 au 13 septembre 2024
12
Direction départementale des territoires de
Meurthe-et-Moselle
Acte n° 54-2024-07-25-00002
Arrêté préfectoral n° 2024/DDT/ABER/387 fixant les
minima et maxima de plan de chasse dans le département
de Meurthe-et-Moselle concernant l'espèce cerf pour la
campagne 2024-2025
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté préfectoral n° 2024/DDT/ABER/387 fixant les
minima et maxima de plan de chasse dans le département de Meurthe-et-Moselle concernant l'espèce cerf pour la campagne 2024-2025 13
PREFET Direction départementaleLibertéÉgalitéFraternité
Service Agriculture Biodiversité Espace Rural
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2024/DDT/ABER/387fixant les minima et maxima de plan de chasse dans le département de Meurthe-et-Moselleconcernant l'espèce cerf pour la campagne 2024-2025
LE PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLEChevalier de la Légion d'HonneurOfficier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code de l'Environnement, notamment les articles R.424-3 à R.424-9 et en particulier l'article L.425-8A
VU l'arrêté ministériel du 11 février 2020 relatif à la mise en œuvre du plan de chasse et au marquage degibier ;VU le décret n° 2010-146 du 16 février 2010 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'actiondes services de l'État dans les régions et départements modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 ;VU le décret du Président de la République en date du 13 juillet 2023 nommant Madame FrançoiseSOULIMAN, Préfet de Meurthe-et-Moselle ;VU l'arrêté préfectoral n° 23.BCDET12 du 21 août 2023 accordant délégation de signature à M. EmmanuelTIRTAINE, Directeur Départemental des Territoires ;VU l'avis de la Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage du 14 juin 2024 ;VU la consultation du public conduite du 1* au 22 juillet 2024 sur le site internet de la préfecture ;
ARRÊTEArticle 1 :Sur I'ensemble des territoires de chasse du département et par massifs cynégétiques, le nombre maximumde têtes de l'espéce cerf soumis à plans de chasse qui peuvent être prélevées et le nombre minimum detêtes qui doivent être prélevées sont fixés comme ci-après :
Place des Ducs de BarC.O. n° 60025 54035 NANCY CedexTél : 03 83 91 40 00ddt-aber@meurthe-et-moselle.souv.fr 1/3
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté préfectoral n° 2024/DDT/ABER/387 fixant les
minima et maxima de plan de chasse dans le département de Meurthe-et-Moselle concernant l'espèce cerf pour la campagne 2024-2025 14
Espèce CERFCerf « mâles adultes » Biche FaonMassif 01 MIN O 0MAX 4 4Massif 02 MIN O 0MAX 2 2Massif 03 MIN 0 0MAX 2 2Massif 4A MIN O 0MAX 2 2Massif 4B MIN 0 0MAX 2 2Massif 05 MIN 0 0MAX 2 2Massif 06 MIN 2 2MAX 10 6Massif 07 MIN 0 OMAX 2 2Massif 8A MIN 0 0MAX 2 2Massif 8B MIN 0 0MAX 2 2Massif 09 MIN 2 2MAX 9 9Massif 11 MIN 0 OMAX 2 2Massif 12 MIN o OMAX 2 2Massif 13 MIN 0 0MAX 2 2Massif 14 MIN 0 OMAX 2 2Massif 15 MIN 0 0MAX 2 2Massif 16 MIN 0 0MAX 2 2Massif 17 MIN 0 OMAX 4 3Massif 18 MIN O OMAX 5 5Massif 19 MIN 0 0MAX 2 2Massif 20 MIN 0 OMAX 2 2Massif 21 MIN O 0]MAX 2 2Massif 22 MIN 0 0MAX 6 6Massif 24 MIN 9 54 54MAX 55 115 115Massif 25 MIN 2 2 2MAX 13 13 13Massif 26 MIN 2 5 5MAX 40 35 35Massif 27 MIN 32 64 56MAX 120 140 130Massif 28 MIN 19 39 31MAX 72 86 79Place des Ducs de BarC.O. n° 60025 54035 NANCY CedexTél: 03 83 91 40 00ddt-aber@meurthe-et-moselle.gouv.fr 273
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté préfectoral n° 2024/DDT/ABER/387 fixant les
minima et maxima de plan de chasse dans le département de Meurthe-et-Moselle concernant l'espèce cerf pour la campagne 2024-2025 15
Espéce CERFCerf « mâles adultes » Biche FaonMassif 29 MIN 0 0MAX 10 10Massif 30 MIN 6 10 7MAX 24 31 19Massif 31 MIN O 0MAX 18 18Massif 32 MIN O OMAX 2 2Massif 33 MIN O OMAX 2 2Massif 50 MIN 0 0 0MAX 25 25 25
Article 2 :Le présent arrêté peut être contesté dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication,soit par recours gracieux adressé à la direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselie,Place des Ducs de Bar — C.O n°60025 - 54035 NANCY Cedex, soit par recours hiérarchique formé auprèsde Monsieur le Ministre de la Transition écologique, Ministère de la Transition écologique — 92055 Paris LaDéfense Cedex.Conformément aux dispositions de I'article R. 421-1 du code de justice administrative, la présente décisionpeut également être déférée devant le Tribunal administratif de Nancy dans un délai de deux mois àcompter de la notification de la présente décision ou de sa publication. Le Tribunal administratif deNancy peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internetwww.telerecours.fr.En I'absence de réponse à un recours gracieux ou hiérarchique dans les deux mois qui suivent la date durecours, il y a rejet implicite de la demande et le Tribunal administratif de Nancy pourra être saisi dans lesdeux mois suivant le rejet implicite.Article 3 :M. le secrétaire général de la préfecture et M. le directeur départemental des territoires sont chargés del'exécution du présent arrêté qui sera diffusé aux membres de la Commission départementale de chasseet de faune sauvage, et publié au recueil des actes administratifs.
Fait à Nancy, le 25 JUIL, 2024Pour le préfet et par délégation,
Place des Ducs de BarC.0. n° 60025 54035 NANCY CedexTél : 03 83 91 40 09ddt-aber@meurthe-et-moselle.gouv.fr 3/3
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté préfectoral n° 2024/DDT/ABER/387 fixant les
minima et maxima de plan de chasse dans le département de Meurthe-et-Moselle concernant l'espèce cerf pour la campagne 2024-2025 16
Groupe hospitalier de l'Est de la Meurthe-et-Moselle
Acte n° 54-2024-07-26-00002
Décision n° 51/2024 - Délégation de signature
Groupe hospitalier de l'Est de la Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Décision n° 51/2024 - Délégation de signature 17
Centre HospitatierGHEMM " DECISION N°51/2024GROUPE HOSPITALIERde PEst de la Meurthe-et-Moselle . Délégation de Signatu reLunéville
N/Réf - JM/ET — n° 51/24Le Directeur du Centre Hospitalier de LUNEVILLE,Vu le Code de la Santé Publique, notamment son article L. 6143-7,Vu la loi n° 86-33 du 9 Janvier 1986 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à lafonction publique hospitaliére,Vu l'arrêté en date du 19 avril 2023 de Madame la Directrice Générale du Centre National de Gestionnommant Monsieur Jérôme MALFROY, Directeur des Centres Hospitaliers de Lunéville, 3HSanté, Saint-Nicolas-de-Port, de l'EHPAD de Gerbéviller et de 'EHPAD d'Einville-au-Jard àcompter du 1" mai 2023,
DECIDE
Article 1 :Délégation est donnée à Madame Corinne RODRIGUES, Cadre Supérieur de Santé, et Madame IsabelleLOUIS, Cadre Supérieur de Santé, aux fins de signer en lieu et place du Directeur et en cas d'empêchement :- Les autorisations de transport de corps avant mise en bière
Article 2 :Cette délégation s'exerce du 5 au 9 août 2024.
Article 3 :Le délégataire n'est pas autorisé à subdéléguer sa signature.
Article 4 :La présente délégation de signature sera notifiée aux intéressés et fera l'objet d'une publication au recueil desactes administratifs de Meurthe-et-Moselle. Elle sera transmise sans délai au comptable de l'établissement.
Fait à Lunéville, le 26 juillet 2024
Le Directeur,
Jérôme MALFROY
Groupe hospitalier de l'Est de la Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Décision n° 51/2024 - Délégation de signature 18
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Acte n° 54-2024-07-18-00008
Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur
Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de
la promotion du 14 juillet 2024
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 19
ExPREFETDE MEURTHE-ET-MOSELLELibertéÉgalitéFraternité
Pôles distinctions honorifiques
ARRETE N°02/2024Accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communaleà l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024
Le Préfet de Meurthe-et-MoselleChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du Mérite
VU le décret n° 87-594 du 22 juillet 1987, portant création de la médaille d'honneur Régionale,Départementale et Communale ;VU le décret n° 2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant les conditions d'attribution de médailled'honneur Régionale, Départementale et Communale ;VU le décret du 13 juillet 2023 du Président de la République nommant MadameFrançoise SOULIMAN, préfet de Meurthe-et-Moselle ;Sur proposition du sous-préfet de l'arrondissement de Toul,
ARRETE:
Article 1: La médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale ARGENT estdécernée à :- Madame ALBRECHT ChrystelAgent de maitrise principal,- Monsieur ALLENBACH DenisInfirmier anesthésiste 2¢ grade,- Madame ALLIBERT AlexandraInfirmiére en soins généraux de 2° grade,- Madame ALOI AlexandraConseillère municipale,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 20
- Monsieur AMBROISE StéphaneTechnicien,- Monsieur AMEN Jean-FrançoisConseiller municipal,- Madame AMOROSO Marie-ClaireAssistant socio éducatif a,- Madame ANCEL Nathalie née HERBINPréparatrice en pharmacie hospitaliére de classe supérieure,- Madame ANDREUX Anne née MAHIEUInfirmiére puéricultrice,- Madame ANDRE ValérieAdjoint administratif territorial principal,- Madame ANELLI IsabelleAssistant socio éducatif a,- Monsieur ANGE CédricOuvrier principal première classe,- Madame ASTAING Virginie née PICHONIngénieur principal,- Madame AST VéroniqueAdjoint technique principal de 1ère classe des établissements d'enseignement,- Madame AUBERT RINNERT Audrey née RINNERTAide soignante de classe normale,- Madame AUBRY AngéliqueAssistant médico-administratif cn,- Madame AUBRY Sylvie née SPRENGAide soignant,- Madame BAALI Zina née EL ZOUBAAAssistant socio éducatif 1 grade,- Madame BAGGIO Lydie née ADNOTConseillère municipale déléguée,- Madame BAILLET NathalieTechnicien principal 1ere classe,- Madame BANSEPT Stéphanie née DUBOISAide-soignante,- Madame BATOT SophieAide soignante de classe supérieure,- Monsieur BAULARD DimitriAdjoint technique territorial principal de pemière classe,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 21
- Madame BEDEL AnneAdministrateur,- Madame BELLEMANIERE Caroline née VELAZQUEZ-MENDEZAide-soignant cs,- Madame BENA AnnickAssistant socio éducatif a,- Monsieur BENDERRADJI FaridInfirmier,- Monsieur BENTALOUL MilouedAdjoint technique territorial d'animation de 2° classe,- Madame BERARD Josiane née WEIDMANNAdjoint administratif principal de 2° classe,- Monsieur BERGEAUD PascalAdjoint technique principal 1ere classe des établissements d'enseignement,- Monsieur BESSEDJERARI JulienAdjoint administratif territorial principal de 1ère classe,- Madame BESSOT Lydia née GISBERTAdjoint technique principal 1ere classe des établissements d'enseignement,- Madame BEYREND IsabelleAide soignante de classe normale,- Monsieur BIONDI DavidAccompagnant éducatif et social,- Madame BODEUX Schirley née JURCZAKAdjoint administratif principal de 1ère classe,- Monsieur BOILLOT DimitriConseiller municipal,- Madame BOLETTIERI Sonia née IERARDIAssistant médico-administratif en,- Madame BONNIN Angélique née ANGELIInfirmière en soins généraux de 1° grade,- Madame BORSERINI Isabelle née AUBRYAide-soignante,- Madame BOSCHIAN-BAILO NathalieIsgs 2° grade ide,- Madame BOSQ Martine née EUSTACHERédacteur principal,- Madame BOUCHAMA AnissaRédactrice principale 1ere classe,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 22
- Madame BOUDET Christelle née MOTA RODRIGUEZAdjointe technique principale 1 classe,- Madame BOUKHEBALET HoudaAdjoint technique principal de 1 classe des établissements d'enseignement,- Madame BOURCRHOLZER Fanny née SPONEMAdjoint administratif principal de 2° classe,- Monsieur BOURG EricAdjoint technique principal 2eme classe,- Madame BOURGUIGNON Laetitia née BOTZAssistant socio éducatif classe exceptionnelle a,- Madame BOURICHON Sandrine née MARTZAdjoint administratif territorial principal,- Madame BOUZENADE LouisaAgent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure,- Madame BRAULT SophieIngénieur territorial principal,- Madame BRAUSEM NicoleAssistante maternelle,- Madame BRELINSKY Mireille née BIETRYRédacteur,- Madame BRISEMUR Delphine née WAHLRédacteur principal 2¢ classe,- Madame BRISSART HélènePsychologue hors classe,- Monsieur BRUNNER NicolasTechnicien principal 1ere classe,- Madame BUISSON LaurenceAide soignante de classe supérieure,- Monsieur CADET PascalAgent de maitrise,- Madame CALAND ChristelleEducateur jeunes enfants classe exceptionnelle,- Madame CALMUS EmilyInfirmiére en soins généraux de 2° grade,- Madame CANEDO Antoinette née PEREIRA DE MIRANDARédacteur,- Madame CAPITAN Suzanne née BOJICAide soignante de classe supérieure,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 23
- Madame CARO SandrineAdjoint technique territorial principal,- Madame CASTELLETTA Isabelle née CORRIDOREAssistante familiale,- Monsieur CHAABANE KamelTechnicien de laboratoire de classe normale,- Monsieur CHARROIS Jean-BaptisteTechnicien principal,- Madame CHERIF SamiaResponsable de site,- Madame CHERRIERE Isabelle née LEGRASAuxiliaire de puériculture de classe supérieure,- Monsieur CHRISTOPHE NicolasAdjoint technique territorial principal,- Monsieur CLAUDIN PatriceAdjoint technique principal Tere classe des établissements d'enseignement,- Madame CLAVEY Emmanuelle née PAGOTAgent spécialisé des écoles maternelles,- Madame CLAVEY HélèneInfirmière en soins généraux spécialisée puéricultrice de 3° grade,- Madame CLAY Odile née LEPEZELAgent technique territorial des établissements d'enseignement,- Monsieur CLORIS OlivierAide soignant de classe supérieure,- Madame COLIN EmmanueleAssistante medico-administrative de classe exceptionnelle,- Madame COLLIN Nicole née VISSETAgent de maitrise,- Madame COMPAGNAT Marie-DominiqueRédacteur principal Ter classe,- Monsieur CONEDERA LudovicOuvrier principal de 1° classe,- Madame CONREAUX StéphanieAssistant socio éducatif,- Monsieur CORNU JulienTechnicien supérieur hospitalier de 1° classe,- Madame COSNEFROY BéatriceCadre de santé hors classe infirmière diplômée d'état,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 24
- Madame COSTANTINI Sanaz née LABBAFAttache territorial,- Monsieur CUIGNIEZ CyrilAssistant socio éducatif,- Monsieur DAISE Jean-SébastienInfirmier anesthésiste de 1° grade,- Madame DA TRINDADE ALVES CendrineAdjoint administratif principal de 1ere classe,- Madame DEBANO Solange née TIBEESage femme de 2° grade,- Madame DELOZE Monique née RAUAdjoint technique principale 1ere classe,- Madame DEMANGE Marie née ARPINAuxiliaire de puériculture de classe supérieure,- Madame DEMANGE PatriciaAdjoint technique territorial principal,- Madame DEMOUGEOT Christelle née LEDIGAide-soignante,- Monsieur DERON LoicTechnicien supérieur hospitalier,- Monsieur DERROUAZI AbdelkrimAssistant de conservation principal,- Monsieur DEURVEILHER DavidAnimateur,- Monsieur DIDIER GontranAdjoint technique principal de 1ere classe,- Madame DIDIOT RoselyneAdjoint administratif 1ere classe,- Madame DIETERLEN Corina née DOS SANTOS DE OLIVEIRAAuxiliaire de puériculture de classe supérieure,- Monsieur DONDAINAS EricAgent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure,- Madame DOS SANTOS Angelina née FLECHA CABEZASAide soignante de classe normale,- Madame DRON MyriamAgent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure,- Madame DROUARD CatherineAssistant socio éducatif classe exceptionnelle a,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 25
- Monsieur DUBAS AlexandreOuvrier principal de 2° classe,- Madame DUBOIS CélineCadre de santé puéricultrice,- Madame DUHOUX Séverine née MARCHALAssistante maternelle,- Madame DURANTAY Corine née GEORGESAdjoint des cadres hospitaliers de classe supérieure,- Madame EDFRENNES Stéphanie née MARTINInfirmier anesthésiste 2° grade,- Madame EGUETHER DEFRANG Nathalie née EGUETHERRédacteur principal de 1" classe,- Monsieur EIDEN MichelAdjoint technique territorial,- Monsieur ELEUTERIO SébastienAssistant socio éducatif,- Monsieur ELSAESSER ChristopheAgent de maitrise principal,- Madame ENGLERT Christel née POULLAINInfirmiére diplômée d'état de classe supérieure,- Monsieur ETIQUE XavierGérant d'immeuble,- Monsieur EUDES FabriceAdjoint technique territorial,- Monsieur EYMARD EmmanvelAide soignant de classe supérieure,- Madame FABBRI SarahAdjoint administratif territorial principal de 1ere classe,- Madame FABER Véronique née COLINConseiller socio éducatif supérieur,- Monsieur FAGUET JeanAdjoint technique territorial principal,- Madame FAVORITO GraziellaAdjoint territorial du patrimoine principal,- Monsieur FERREIRA BARROSO ManuelOuvrier principal de 2° classe,- Madame FERRY Sandra née DIWOManipulatrice d'electroradiologie médicale de classe supérieure,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 26
- Madame FLEUROT Sophie née NUSSLIInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame FLEURY Carole née SCHREINERRédacteur,- Madame FLORENTIN AstridAssistante rh,- Monsieur FONCIN FrédéricAdjoint technique territorial principal de 2¢ classe,- Monsieur FRANCOIS BrunoAnalyste système,- Madame FRATTINI KarineAdjoint technique territorial principal,- Monsieur FRIANG FabienAdjoint au maire,- Madame FROMENT CatherineAdjoint technique territorial principal,- Monsieur FROMENT JacquesOpérateur principal aps,- Madame FROMENT Sandra née MARCHALInfirmière en soins généraux spécialisée puéricultrice de 3° grade'
- Madame GARCIA CathyAssistant conservation principal 1ere classe,- Madame GAUCHÉ Françoise née ETIENNEAide-soignante,- Monsieur GAULIN PhilippeAdjoint technique territorial principal,- Madame GAYE DelphineRédacteur principal,- Monsieur GEGOUT DavidIngénieur principal,- Madame GEGOUT Sandrine née MAZZOLINIIngénieur principal,- Monsieur GELLENONCOURT BERULLIER RomainAgent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure,- Monsieur GELLY EmmanuelTechnicien principal,- Monsieur GENAY FrançoisMaire,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 27
- Monsieur GEORGE DamienConseiller municipal,- Madame GERARD AudeAttache principal,- Madame GERARDIN BARBIER Christelle née GERARDINOuvrier principal première classe,- Madame GERARD-MARCHAL CélineRédacteur principal 1ere classe,- Madame GERMAIN SeverineInfirmière de bloc opératoire cadre de santé paramédical,- Madame GERSTNER Carine née CHARLIERAssistante de gestion,- Madame GERVAIS SophieDirectrice générale des services,- Madame GILARDOT Angélique née BERSOTTechnicien,- Madame GILET Séverine née GERARDINAdjoint d'animation principal de 2ème classe,- Madame GILGEUX Nathalie née LABRYAdjoint technique principal de 1ère classe des établissements d'enseignement,- Madame GRAEFFLY Karine née RICHARDInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame GRATON LydieInfirmière diplômée d'etat de classe supérieure,- Monsieur GREMY JoaquimAgent de maitrise,- Madame GRIDEL Aurore née COULONAdjoint des cadres hospitaliers de classe normale,- Monsieur GRIGOLI FrangoisAgent maîtrise principal,- Madame GRIMM ChristineOuvrier principal de 2° classe,- Monsieur GUASTALLI SylvainAdjoint technique principal de 2ème classe,- Madame GUICHOU Céline née ALTTechnicienne de laboratoire de classe supérieure,- Madame GUILLOT Muriel née MARQUEPsychologue hors classe,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 28
- Madame GUZZO Patricia née MAMBELLIAide-soignant cn,- Madame HAAS-MELLET Aurélie née MELLETAide soignante de classe normale,- Monsieur HAMADOUCHE FethiGardien immeuble,- Madame HAND Sylvie née GUERINAdjoint technique territorial principal de 2eme classe,- Monsieur HARMAND ChristopheIngénieur,- Monsieur HASSINI KamalAdjoint technique principal 2ème classe,- Monsieur HAUSSWIRTH FabriceConseiller municipal,- Madame HAZOTTE Emilie née FROUINInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame HECHT Carole née HARDYAdjoint technique principal 1ere classe,- Monsieur HEITZ FranckAdjoint technique territorial principal de 1ere classe des établissements d enseignement,- Madame HELIN SéverineIsgs Ter grade ide,- Madame HENNEQUIERE HélèneAdjoint technique territorial principal de 2ème classe,- Madame HENNEQUIERE Juliette née GOLTLAgent de maitrise principal,- Madame HENRIONNET Stéphanie née GOEHLINGERRédacteur principal,- Madame HENRY ChristelleAide soignante de classe normale,- Madame HOCHU AmélieInfirmière cadre de santé paramédical,- Madame HOLLECKER Valérie née MARCHANDAssistante maternelle,- Madame HOUOT LucieInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame HUET Christine née BODEVINGIsgs 1er grade ide,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 29
- Madame HUMBERT Isabelle née KAROTSCHAdjoint technique territorial principal,- Madame HUS Estelle née KASTENDEICHAssistant socio éducatif a,- Madame INGRAO Anne-Isabelle née KIFFERIsgs 3ème grade ibode,- Monsieur JACHYMOWICZ Jérômeéducateur des activités physiques et sportives principal,- Madame JACQUOT Muriel née BARBIERAssistante maternelle,- Monsieur JAMET ChristopheDirecteur territorial,- Madame JOLY Sandrine née JACQUINETConseillère municipale,- Monsieur JOSSE FrançoisPsychologue hors classe,- Monsieur JOUX VincentAgent de maitrise principal,- Madame JUPPONT Séverine née MISCHLERAdjoint des cadres hospitaliers de classe exceptionnelle,- Madame KACED Nouara née BOUHACIAdjoint technique principal des établissements d'enseignement4
- Madame KAPP ChristelleInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame KARTNER Sandrine née JOLYAdjoint administratif territorial principal,- Monsieur KRAZER ChristianAdjoint technique principal 2¢ classe,- Monsieur KROMMENACKER CyrilAdjoint technique principal Ter classe,- Madame KWIATKOWSKI Marie-Valérie née NOELRédacteur principal,- Monsieur KWIATKOWSKI Mathieuéducateur des activités physiques et sportives principal,- Madame LAFON StéphanieRédacteur principal,- Madame LAGUERRE StéphanieAdjoint administratif territorial principal,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 30
- Monsieur LAHBARI NassenAdjoint technique principal 2éme classe,- Monsieur LALLEMAND NicolasTechnicien supérieur hospitalier de 1° classe,- Madame LALLEMENT Héléne née JANDINAdjoint technique principal Tere classe,- Madame LALLEMENT Nathalie née LEQUYAdjoint technique principal de 2eme classe des etablissements d'enseignement,- Madame LAMBOTTE Armelle née DRENOAuxiliaire puériculture,- Monsieur LANFROY RénaldPsychologue hors classe,- Monsieur LAPIERRE LudovicAgent de maitrise,- Monsieur LAROSE StéphaneAdjoint technique principal de 1ére classe,- Madame LATZER EmilieAide soignante de classe normale,- Monsieur LAZZARI Cyriléducateur territorial des activités physiques et sportives,- Monsieur LEGAY ThierryRédacteur,- Madame LEMERCIER Fatima née HEDIDIAgent de maitrise,- Monsieur LEMINEUR EricAdjoint technique principal 1ére classe,- Madame LEROYER AnneAdjoint administratif territorial principal de 1ére classe,- Monsieur LESAGE ThierryInfirmier diplômé d'etat de classe supérieure,- Monsieur LINISE WilfridAdjoint technique principal 1ère classe,- Madame LIST CarineAssistante socio éducative assistante de service social de 2° grade,- Madame LOEFFLER FlorenceAdjoint technique territorial principal,- Madame LOMBARD Cindy née THEMEZEInfirmière en soins généraux de 2° grade,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 31
- Monsieur LOPEZ SébastienAgent de maîtrise principal,- Madame LOUIS NadègeRédacteur,- Madame LUCCHESI-PALLI Sylvie née BERNARDIAdjointe au maire,- Madame LUETTE YannaickRédacteur,- Monsieur LULLO FredericAgent des espaces verts,- Madame MABCHOUR Mbarka née HALOUMAssistante socio-éducative assistante service social de 2° grade,- Madame MAHBOULI NédiaAdjoint technique territorial principal,- Madame MAILLARD AgnèsAdjoint des cadres hospitaliers de classe supérieure,- Madame MAION Karine née VIOLETTEAide soignante de classe supérieure,- Monsieur MAIROSEPierre ...Technicien de läboratoire de classe supérieure,- Monsieur MALGRAS Jean-NoëlAdjoint techniques principal de 1ere classe,- Madame MALLET Céline née SCHNEIDERAdjoint administratif principal 2° classe,- Madame MALNOURY KarenAssistant socio educatif,- Madame MANGEOLLE Laetitia née KOSCHER |Assistante médico-administrative de classe normale,- Monsieur MANN Michaël . |Adjoint technique principal 1ere classe des établissements d'enseignement,- Madame MARCHAL FrançoiseAssistante familiale,- Monsieur MARCHIONNI RémiTechnicien 1eré classe,- Madame MARCOLE Stéphanie née HATTEAdjoint administratif territorial principal,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 32
- Madame MARION Christelle née MARTINPuéricultrice hors classe sédentaire,- Monsieur MARTELLI FabriceGardien d'immeuble,- Monsieur MARTIN FrédéricRédacteur principal 2eme classe,- Madame MARTIN MarieAgent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure,- Monsieur MASSON ChristopheConseiller municipal,- Madame MASSON-CLEMENT Peggy née MASSONInfirmiére en soins généraux de 2° grade,- Monsieur MASSON EricAdjoint technique principal 1er classe,- Madame MASSON Jocelyne née JOLYOuvrier principal de 2° classe,- Madame MASSON VirginieTechnicienne de laboratoire de classe supérieure,- Monsieur MATHELIN ClaudeChef de service de police municipale principal 2ème classe,- Madame MAURE Nadine née COGNIELPuericultrice hors classe,- Madame MERLIN CorinneAdjoint technique territorial principal,- Madame MERVELET Sophie née BOUSSATRédacteur,- Monsieur METENANI DijillaliInfirmier en soins généraux de 2° grade,- Madame MEYSTER VaninaAdjoint administratif territorial principal de 1ère classe,- Madame MIANO Stéphanie née BECKERAdjoint administratif principal de 1ère classe,- Monsieur MICHAUT-HUSSON RémyTechnicien,- Madame MICHELET CatherineAgent de maitrise,- Madame MICHEL IsabelleRédacteur principal de 2eme classe,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 33
- Monsieur MICLO OlivierAttaché,- Madame MOREL CarolineInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame MORELLATO Mélanie née BLOUETIsgs Ter grade ide,- Madame MORETTI Gabriella née MICLORédacteur principal de 1ère classe,- Madame MUGNIER Joanne née ERRINAssistante de gestion financière, budgétaire ou comptable,- Madame NALLE Doris née MARTINAide soignante de classe supérieure,- Madame NAVACCHI MoniqueInfirmiére diplômé d'état,- Monsieur NAWROT FranckAdjoint technique territorial principal,- Madame NEUBERT Sabine née MATHISAssistant de conservation principal 1" classe,- Madame NICAISE Sabrina née MARIAdjoint administratif principal de 2° classe,- Monsieur NOEL ChristopheAdjoint technique principal 1TM classe,- Monsieur OLIVEIRA MOURA RenéAgent de maîtrise,- Madame OLIVIER MichelleAssistante de gestion locative,- Madame PACE JessicaRédacteur principal de 1 classe,- Madame PALL Sandrine née KONDOLFFIngénieur hospitalier principal,- Madame PAQUIN Christine née MISTRETTARédacteur / dga,- Monsieur PELON ThierryAdjoint territorial du patrimoine principal,- Madame PEROZENI SandrineAttaché,- Monsieur PERROLLAZ FrédéricIngénieur principal,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 34
- Madame PERROT Edith née MICHELAssistante familiale,- Madame PHILIPPE KatiaPuéricultrice cadre de santé paramédical,- Monsieur PIERRE RaphaelOuvrier principal de 2° classe,- Madame PIERRON AudreyAdjoint technique principal 2nde classe,- Madame PISKOSZ-ROYER Vanessa née ROYERDga,- Madame PLANCHAIS Mélanie née MANETRédacteur principal de 1ère classe,- Madame PLUVINET AudreyAdjoint administratif territorial de 1er classe,- Madame POMMERET MurielInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame POMMET Aude née FOURNIERInfirmière en soins généraux spécialisée puéricultrice de 3° grade,- Monsieur POTTIER JonathanAdjoint technique territorial principal,- Madame PRESTI SilviaRédacteur principal 1ere classe,- Monsieur PRUDHOMME OlivierErgothérapeute,- Monsieur PRUDHOMME SophieErgothérapeute,- Madame PRUNET Sylvie née PETILLOTAide soignante de classe supérieure,- Madame RABIET Isabelle née THIRIONAide soignante de classe supérieure,- Madame RAMBAUX Catherine née DESHAYESAgent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure#
- Monsieur REFF FabienAdjoint technique territorial principal de 1° classe,- Madame REGNIER Anne-SophieAnimatrice principale 1 classe,- Madame REMY LaetitiaAgent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 35
- Madame RENARD lIsabelleInfirmiére cadre de santé paramédical,- Madame RENAULD PascaleAssistant socio éducatif de classe exceptionnelle,- Madame RENAUX NathalieRedacteur principal 2eme classe,- Monsieur RICHE SébastienAide soignant de classe supérieure,- Madame RIETHMULLER GuilaineAssistante médico-administrative de classe normale,- Madame ROBERT SylvieAttache territorial,- Madame RODE EstelleInfirmière en soins généraux spécialisée puéricultrice de 3° grade,- Madame ROGUET Isabelle née NIKODEMSKIRédacteur principal 1ere classe,- Madame ROMO JulieRédacteur principal 2eme classe,- Madame ROUSSEAU Karine née MARTIGNONInfirmière diplômée d'état,- Madame ROYER Nadine née HATONAdjoint administratif principal 1ère classe,- Madame SAIB Nadia née MEZIANEAdjoint technique territorial principal,- Monsieur SALLERIN ChristopheOuvrier principal 2ème classe,- Madame SALLERIN Emmanuelle née COUCHOTAide-soignant cs,- Madame SANTANGELO Delphine née PREVOTInfirmier en soins généraux,- Monsieur SAUSSE RomainAgent de maîtrise,- Madame SAVARIT Nathalie née FRIDELAdjoint technique territorial principal de 2eme classe,- Madame SAVARY Béatrice née KAISERAdjoint technique territorial principal de 2ème classe,- Monsieur SCHAEFFER PascalAgent de maitrise,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 36
- Madame SCHEREFFER ChristelleTechnicien principal,- Monsieur SCHNEIDER LaurentAdjoint administratif territorial principal,- Madame SCHWARTZ TaniaPsychologue hors classe,- Monsieur SECULA AlexandreAgent de maitrise,- Madame SEMINARA Magali née VIOLETTEInfirmière diplômée d'état de classe supérieure,- Madame SERPOLIER FabienneChargée de prévention des impayés et de l'action sociale,- Madame SIMON Sylvie née THERETAdjoint administratif territorial principal de 2ème classe,- Madame SMOLKA SylvieAgent de maitrise principal,- Monsieur SOUDIER JeremieAgent de maitrise principal,- Madame SPINOSA AnnaTechnicien supérieur hospitalier de 1° classe,- Monsieur STEIL ReynaldOuvrier principal de 1° classe,- Madame STORARI Véronique née LEHMANNConseillère municipale,- Madame STOSSE NathalieAide soignante de classe superieure,- Madame SZAFRANSKI MarylineAdjoint administratif hospitalier,- Monsieur TANNEUR FrédéricTechnicien principal Tere classe,- Monsieur THELLIER AlexandreRégisseur,- Madame THIRION Celine née VIEVILLEManipulatrice d'électroradiologie médicale,- Madame TISSERANT Christel née HUSSONAdjoint administratif territorial principal de 1ère classe,- Madame TOUSSAINT ValérieInfirmière en soins généraux et spécialisés de 2° grade,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 37
- Madame TRANCHARD Sonia née DAL MOLINAdjoint administratif principal de 1% classe,- Monsieur TROCHAIN CédricConseiller municipal,- Monsieur TURCHI YvesAdjoint au maire,- Monsieur VASSART ChristopheAccompagnant éducatif et social,- Monsieur VEBER OlivierAide soignant de classe normale,- Monsieur VERDUN JohanAdjoint technique principal 1ère classe,- Madame VERONA CatherineAttache,- Monsieur VIATTE SylvainAgent de maitrise principal,- Monsieur VIEL FrédéricIngénieur en chef hors classe,- Madame VILLIAUME CélyneInfirmière anesthésiste de 1° grade,- Monsieur VOLDAIRE YannickAgent de maitrise principal,- Monsieur WALTER SylvainAdjoint territorial du patrimoine principal,- Madame WEBER Sandrine née MULLERTechnicienne de laboratoire de classe supérieure,- Monsieur WECKERLE CyrilAdjoint administratif principal 1ere classe,- Madame WINTZINGER-RAMEAU Colette née PROVINAncienne adjointe au maire,- Monsieur ZAMOUM KarimOpérateur principal aps,- Madame ZAVETTIERI FrancescaAdjointe administrative principale 1ère classe,- Madame ZAWADZKI CélineAssistante de gestion locative,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 38
Article 2 : La médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale VERMEIL estdécernée à :- Monsieur AKOULINTCHEFF HervéTechnicien principal de 2¢ classe,- Madame ANDRE NadineAdjointe administrative,- Madame ANTOINE Marie-PierreAttache,- Madame ANTOINE SandrineAide soignante de classe supérieure,- Madame AUBERT Sylvie née VAUTHIERAssistante médico-administrative de classe exceptionnelle,- Madame BARBEI Marie-Laurence née TOTTOLIInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame BARTHEL Sylvie née GOSTNERAdjoint technique principal de Tere classe des établissements d'enseignement'
- Madame BERARDINELLI Béatrice née PARFAITRédacteur principal 2eme classe,- Monsieur BESSOT Jean-LucAdjoint technique principal de Tere classe des établissements d'enseignement,- Madame BEURAUD CatherineConseiller socio éducatif supérieur,- Monsieur BEURNE PhilippeOuvrier principal de 1° classe,- Madame BIGORGNE Christine née BOTELLAAide soignante de classe supérieure,- Madame BILOT BrigitteAdjoint technique principal de Tere classe,- Madame BORGHESI Patricia née GRECOAgent technique principal 1ere classe,- Madame BOUAZIZ Valérie née LACREUSEIngénieur hospitalier principal,- Monsieur BOURAHLA GamalAdjoint technique territorial principal,- Monsieur BOURDON FrançoisAgent de maitrise principal,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 39
- Madame BREGEARD Myriam née POIRELInfirmiére,- Madame BRICARD Anne née BELLOCInfirmière,- Madame BRISTIEL Céline née VINKLERTechnicienne de laboratoire de classe supérieure,- Madame BURGEL ChristineAdjoint technique principal de 1ére classe des établissements d'enseignement,- Monsieur BUSCEMI EmilioInfirmier diplômé d'etat de classe supérieure,- Monsieur CAILLAT OlivierIngénieur principal,- Monsieur CAPITAINE YannResponsable habitat,- Monsieur CATRIX FabriceAdjoint technique principal de 2ème classe,- Madame CHAMAGNE Myriam née CHARPENTIERTechnicienne de laboratoire de classe supérieure,- Madame CHRETIEN EmmanvelleAssistante médico-administrative de classe normale,- Madame COFFIGNY CorinneAdjoint des cadres hospitaliers de classe supérieure,- Madame COLIN Nathalie née HORNSPERGERRédacteur,- Madame CRISCITELLI Laurence née JUBERTAssistant socio educatif a,- Madame CUNAT Béatrice née LAURENTAssistant socio educatif classe exceptionnelle a,- Madame CUTTITTA-WEBER Dominique née WEBERAttaché principal,- Madame DARBELET ChristelleAdjoint administratif principal 1ere classe,- Madame DEDENON Muriel née AUBRYAide soignante,- Monsieur DESBORDES Jean-PhilippeAttache principal,- Madame DIDIER Virginie née ABRAHAMAgent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 40
- Monsieur DINOT PhilippeAdjoint technique territorial principal,- Monsieur DJURKOVIC VladicaEducateur ter. aps pl 1ere cl,- Madame DOSSMANN Sandra née ANGSTInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame DUMAS Isabelle née FROCOTInfirmière cadre de santé,- Monsieur DUMOULIN NoëlAdjoint technique territorial principal,- Madame DUPUIS NathalieAide soignante de classe supérieure,- Madame FAGOT-REVURAT Murielle née JOSEPHPsychologue,- Madame FAIDIDE AnnickDirecteur territorial,- Madame FELIKSAK Pascale née POULMAIREOuvrier principal 2ème classe,- Madame FERREIRA IsabelleAdjoint technique principal 2 ème classe,- Madame FORTEL-ROMBACH Florence née ROMBACHAssistant de conservation principal 1ere classe,- Monsieur GACHET DenisAdjoint technique territorial principal,- Madame GALLION LaurenceManipulatrice d'électroradiologie de classe supérieure,- Madame GALLOIS Maria née RODRIGUES DA COSTARédacteur,- Monsieur GARNIER PatrickAdjoint technique territorial principal,- Madame GENET Marie-PierreTechnicienne de laboratoire de classe supérieure,- Madame GENIN Agnès née AUBRIOTAdjoint technique principal de 1" classe des établissements d'enseignement,
- Madame GERARD Marylène née THOMASAdjoint technique principal Tere classe des établissements d'enseignement,- Madame GODFROY Christelle née KRZYWANSKIAide soignante de classe supérieure,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 41
- Madame GRALL Valérie née MOUKERTAdjoint administratif principal 2¢ classe,- Madame GRANDMONTAGNE DelphineSage-femme,- Madame GRAS IsabelleAssistant socio-éducatif de classe exceptionnelle a,- Madame GRIMMER SandrineAide soignante de classe supérieure,- Madame GROSGEORGE Céline née DEUXDENIERSAttache territorial,- Monsieur GUILLEMIN PatrickAdjoint technique territorial principal,- Madame HARAUX Francine née ROMAINAssistante familiale,- Madame HEITZ Fabienne née JACQUESRédacteur principal 1ere classe,- Monsieur HINGRAY DominiqueAdjoint technique territorial principal,- Monsieur ISSELIN GerardAgent de maitrise,- Monsieur JACOT GillesOuvrier principal de 2° classe,- Madame JACQUEL ValérieInfirmière anesthésiste de classe supérieure,- Madame JOB Marie-Thérèse née DE SOUSAInfirmière en soins généraux,- Madame KELLER GenevièveAdjoint technique principal de 1ère classe,- Madame KIEFFER ChristelAssistant socio educatif classe exceptionnelle,- Madame KRAFT BéatriceAssistant socio éducatif de classe exceptionnelle,- Monsieur KREMER EricAgent de maitrise principal,- Monsieur LATRAYE GillesTechnicien principal,- Madame LECHNER Christèle née LAGARDEAdjoint technique principal de 1ère classe des etablissements d'enseignement,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 42
- Monsieur LEGRAND Jean-RenéAdjoint technique territorial principal,- Madame LEMONNIER Muriel née PEIFFERAssistante médico-administrative de classe supérieure,- Madame LENOIR Bruna née DOMINIQUEAdjoint administratif territorial principal de 2eme classe,- Madame LEPETIT CécileAide soignante de classe supérieure,- Madame L'HUILLIER Graziella née PEPEAttache principal,- Madame LOUVIOT Florence née HUINEducateur de jeunes enfants,- Madame LUCOT NathalieAdjoint technique territorial principal de première classe,- Madame MACORANO Anna-PaulaAide soignante de classe supérieure,- Monsieur MAIRE Jean-LucAgent de maitrise principal,- Monsieur MARCHAL JacquesTechnicien principal 1ere classe,- Madame MARCHAL Liliane née DUDOTAdjoint technique territorial principal de 1ere classe des établissements d enseignement,- Madame MARCHAL-THEVENOT Anne-Marie née THEVENOTAdjoint administratif 1ere classe,- Madame MARMOLLE Muriel née LEFORTAgent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure,- Monsieur MARTINS MichelAssistant socio éducatif,- Madame MATHIS NadiaAide soignante de classe supérieure,- Madame MATMAT Nadia née RICHARDOTAssistante socio-éducative assistante de service social de 2° grade,- Monsieur MAZZARINI FabienAdjoint technique territorial principal de 1ère classe,- Monsieur MERCIER FabienInfirmier en soins généraux de 2° grade,- Monsieur MICHALIK DenisConseiller municipal,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 43
- Madame MORGANTE RachelAdjoint administratif principal 1ere classe,- Madame MOTTET Marie-ThérèseRédacteur principal de 1ere classe,- Madame NAMYSL Valérie née ADAMAgent social principal,- Monsieur NAU DenisAdjoint technique principal de 1ère classe des établissements d'enseignement,- Madame NAVARRO-NAPOLI Lyse née NAPOLIInfirmière cadre de santé paramédical,- Madame NIQUEL SandrineSage femme de 2° grade,- Madame OBART Corinne née FABIANSKIAgent territorial spécialisé des écoles maternelles principal 1ere classe,- Madame OGIER Rachel née JEAMBAIREAgent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure,- Madame OGORZALY Sylvie née GIZAInfirmière en soins généraux hors classe,- Madame OLIVEIRA Ana-Maria née PEREIRAInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame PABLO Nathalie née CLERCAdjoint technique principal premire classe,- Madame PAQUIN CorinneRedacteur principal 1ere classe,- Monsieur PAYMAL BrunoAgent de maitrise principal,- Madame PERRETTE VéroniqueRedacteur principal de Tere classe,- Madame PERRIN ValérieAdjoint technique principal de Tere classe des établissements d'enseignement,- Madame POPULUS AstridAdjoint administratif territorial principal de 1% classe,- Monsieur POUSSIN JérômeInfirmier en soins généraux spécialisé bloc opératoire de 2° grade,- Madame PRIVE Valerie née AMBSAuxiliaire de puériculture de classe supérieure,- Madame RAZAKASOA Joëlle née RATSIMBAZAFYManipulatrice d'électroradiologie médicale de classe supérieure,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 44
- Madame REMY Corinne née BALLANDInfirmière,- Madame ROBINET Isabelle née PIQUARDInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame ROUYER Sylvie née LESCANNEAdjoint administratif principal 1ere classe,- Monsieur RUBERT SergeAdjoint technique territorial principal,- Monsieur SACCHET GéraldTechnicien supérieur hospitalier de 1° classe,- Monsieur SAHRAOUI LionelAdjoint technique territorial principal,- Monsieur SAINTOT GérardAide soignant de classe supérieure,- Monsieur SANTO FernandAdjoint technique territorial principal de 1ère classe7
- Monsieur SCHAFF JohnTechnicien supérieur hospitalier de 1° classe,- Monsieur SCHEUER DominiqueTechnicien principal de 1 classe,- Madame SCHMITT Géraldine née MAURICEGestionnaire finances,- Madame SCHNEIDER Catherine née SCHENCKERAdjoint technique principal de 1ere classe,- Monsieur SCHOUMACKER RobertAttache principal,- Madame SCHWEITZER Catherine née HAZARDBibliothécaire,- Madame SENSIQUET PatriciaInfirmière diplômée d'etat de classe supérieure,- Madame SERPOLIER FlorenceAssistant socio éducatif,- Madame SIMON Céline née SCHULTZInfirmière cadre de santé paramédical,- Madame SIN Céline née VAUTRINInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame SOLT Christine née REMYRédacteur principal,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 45
- Monsieur STAUDER MichelEducateur des aps principal 1 classe,- Madame SZALEK Laurence née SERRIERAssistant socio éducatif de classe exceptionnelle,- Madame SZPETKOWSKI Evelyne née MAURYMaîtresse de maison,- Madame THIBAULT Géraldine née BOULANGERRédacteur principal 2¢ classe,- Monsieur THIRIET LudovicTechnicien principal Tere classe,- Monsieur THOMASSIN JérômeAdjoint technique territorial principal,- Madame THOMAS ValérieConservateur chef patrimoine,- Madame TIXEIRE Marie-Christine née DAMIANIAgent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure,- Madame TONNETTE Catherine née GERARDINAdjoint technique territorial principal de 1er classe,- Madame TONNETTE CorinneAdjoint technique principal de 1ère classe des établissements d'enseignement,
- Monsieur VARNIER PascalAdjoint technique principal 1ere des établissements d'enseignements,- Madame VAUGENOT Martine née VOZELLERédacteurs,- Madame VEBER Dominique née PELTEAgent des services hospitaliers qualifié de classe supérieure,- Madame VEYNAND RenéeAdjoint administratif,- Madame VIARDOT IsabelleAide soignante de classe supérieure,- Monsieur VIAREGGI PatrickTechnicien principal de 1ere classe,- Madame VIGNERON Patricia née GIVRYAdjoint des cadres classe supérieure,- Madame VIGNEULLE Marie-Laure née DARREYEInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Monsieur VILLAROS BrunoAide soignant de classe supérieure,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 46
- Madame VILLAUME Laurence née KELLERInfirmiére en soins généraux de 2° grade,- Madame VINCENT SylvianeAgent de maitrise,- Monsieur VO Jean-PaulResponsable de site,- Monsieur VOLFART StéphaneAgent de maitrise principal,- Madame WENDLING Yasmine née MOSHIRPURAdjoint administratif principal de 1ére classe,- Madame WIETHALER CécileRédacteur principal 2eme classe,- Madame XELOT ClaudeInfirmiére diplômée d'état de classe supérieure,- Madame ZANETTA Frédérique née TUJEKAdjoint administratif territorial de 1er classe,
Article 3 : La médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale OR est décernée à :- Madame ARCHEN Anne née PETITDEMANGEPremière adjointe au maire,- Madame AUBRAT Maryline née FAUCONNIERAide soignante de classe supérieure,- Monsieur BAILLY OlivierOuvrier principal de 2° classe,- Madame BAILLY Rachel née ADNETAuxiliaire de puériculture de classe supérieure,- Monsieur BASILE Jean-LouisManipulateur d'électroradiologie de classe supérieure'
- Monsieur BASSO ChristianPremier adjoint au maire,- Monsieur BENKHELIFA KarimIngénieur,- Madame BERADY Marie-France née BRUSELConseiller socio educatif,- Madame BEROUR Agnès née GENNESONAuxiliaire de puériculture de classe supérieure,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 47
- Monsieur BOUAMARA RachidAdjoint technique territorial principal de 1" classe,- Madame BOUHIER Véronique née LOISYRédacteur principal 1ere classe,- Madame BOUL Isabelle née LOISYInfirmier soins généraux hors classe,- Madame BRESSOLLETTE SylvieInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame BRISWALTER Ghyslaine née URBAINAide soignante de classe supérieure,- Monsieur BUNAR ChristianConseiller municipal,- Monsieur CAILLE XavierAssistant socio éducatif classe exceptionnelle a,- Madame CASTEGNARO Josiane née MEBOLDAdjoint technique territorial principal,- Monsieur CAUFMAN ThierryGardien immeuble,- Monsieur CLESSE RobertMaire-adjoint honoraire,- Madame COMPAGNON VéroniqueOuvrier principal de première classe,- Madame CREMER-SANCHEZ Corinne née CREMERAdjoint technique nprincipal 1ere classe des établissements d'enseignement,- Madame CROCCO Corinne née JABLONSKITechnicien territorial de 2° classe,- Monsieur CROUVIZIER MichelConseiller municipal,- Monsieur DEVLEESCHAUWER PascalRédacteur principal de 1 classe faisant fonction de directeur général des services,- Madame DIZEK CatherineAdjoint technique territorial principal de 1er classe,- Madame DUBOIS NathalieInfirmière cadre de santé paramédical,- Madame DURAND Jacqueline née DELASSAUXAssistante familiale,- Monsieur EMPORTE FabriceAgent de maitrise principal,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 48
- Monsieur FORTEL FranckAdjoint technique principal 1ere classe,- Monsieur FOULON EricRédacteur principal,- Madame GARDEUX Valérie née MARCHALRédacteur principal 2eme classe,- Monsieur GEISEN SergeAgent de maitrise principal,- Monsieur GILBERT LaurentTechnicien principal 1ere classe,- Madame GILLARD Christine née VAUTRINAdjoint technique principal 2¢ classe des établissements d'enseignement,- Monsieur GRANDBARBE SergeAgent de maitrise principal,- Monsieur GRILLET FranckTechnicien principal 1ere classe,- Monsieur HAILLANT DidierTechnicien principal de Tere classe,- Madame HAYOTTE AgnésAuxiliaire de puériculture de classe supérieure,- Monsieur HINZELIN SylvainRédacteur principal,- Madame JACHACZ NathalieTechnicien paramédical,- Madame JUKIC Christine née DUCHANGEInfirmiére diplômée d'état de classe supérieure,- Monsieur KUPIEC LaurentInfirmier anesthésiste cadre de santé paramédical,- Monsieur LAMBOLEY JackyAgent de maitrise,- Madame LAVIALE Myriam née METRYKAAide-soignante,- Monsieur LE CHAPELAIN StéphaneAdjoint administratif principal 1ere classe,- Monsieur LENOBLE ChristianAdjoint au maire,- Monsieur LORINO AntonioAdjoint technique 1ere classe des établissements d'enseignement,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 49
- Madame MANCIAUX Odile née ROTHAdjoint administratif principal 1ere classe,- Monsieur MANGON PhilippeChargé d'études informatiques,- Madame MARCHAL LaurenceInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Madame MENEGUZ Guylène née DELIGNONAssistant socio éducatif 1ere classe a,- Monsieur MISERERE GérardOuvrier polyvalent,- Madame MOINEAUX FabienneAssistante de conservation principale 1er classe,- Madame MONCEL Catherine née GRILLETAdjoint administratif principal 1 classe,- Monsieur MONSKI OlivierAgent de maitrise principal,- Madame MOREAU Marie-Odile née CHRETIENAdjoint technique Tere classe des etablissements d'enseignement,- Monsieur MOREL PhilippeCharge de travaux,- Monsieur OHMER ChristopheOuvrier principal première classe,- Monsieur ORY NicolasAdjoint technique principal de 1" classe des établissements d'enseignement,- Monsieur PAQUIN DenisAdjoint au maire,- Madame PAUL Corinne née VILLAAdjoint administratif principal 2° classe,- Madame PAUSEIRO Maria née TEIXEIRAAdjointe administrative principale 1 classe,- Monsieur PEGUY-NAUROY VincentAdministrateur territorial,- Madame PENET Fabienne née SINTIVERédacteur,- Monsieur PESCE LucienAdjoint au maire,- Monsieur PETIT FrancisAgent de maitrise principal,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 50
- Monsieur PETIT Jean-LucConseiller municipal,- Madame PIQUARD AnneInfirmière en soins généraux de 2° grade,- Monsieur PLAID Lioneléducateur technique spécialisé,- Monsieur POHIN Jean-FrançoisAttaché principal,- Monsieur RUP AlainCharge de mission,- Madame SABATINI Nadine née BEOTRédactrice principale 1ére classe,- Monsieur SABATINI YvesAdjoint administratif principal 1ere classe,- Monsieur SABBA WalterAssistant d'enseignement artistique principal 1° classe,- Monsieur SCHMITT LaurentAgent de maitrise principal,- Monsieur SCHNITZLER DidierResponsable de service,- Madame SERVAIS Marie-Christine née PARMENTIERAdjoint administratif principal 1ere classe,- Monsieur SEYWERT-MAI Jean-FrançoisIngénieur,- Monsieur SIMARD Jean-NoëlAgent de maitrise principal,- Madame SIMONAIRE Françoise née PETITFILSRédacteur principal 1ere classe,- Monsieur SOULIGNAC PatrickAttaché principal,- Monsieur VANDER TAELEM HerveTechnicien supérieur hospitalier de 1° classe,- Madame VANESON Yvette née NICOLAYConseillère municipale,- Monsieur VARNIER GérardAdjoint administratif territorial principal de 1ere classe,- Monsieur WANTZ ChristianAdjoint technique 1ere classe des établissements d'enseignement,
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 51
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunaladministratif de Nancy dans un délai de deux mois à compter de sa notification.Article 5 : Le sous-préfet de l'arrondissement de Toul est chargé de l'exécution du présent arrêtéqui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Nancy le 18/07/2024
Le préfet
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°093 du 26/07/2024 - Arrêté n°02/2024 accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024 52