| | Secrétariat généralPREFET . — "£ Service de la coordination des politiques publiquesDE LA RÉGION PARAITREUNION Bureau de la coordination et des procédures environnementalesLibertéÉgalitéFraternité Saint-Denis, le 28 octobre 2025
ARRETE PREFECTORAL n°2025-2266/SG/SCOPP/BCPEportant reconnaissance d'antériorité du radier « chemin Barbier » et autorisant les travaux derestauration de la continuité écologique de l'ouvrage sur la commune de Bras-Panon
LE PREFET DE LA REUNIONChevalier de la Légion d'HonneurOfficier de l'ordre national du Mérite
VU le Code de l'environnement et notamment ses articles L.214-6 et R.214-53, R181-45 et R181-46;VU le Code civil et notamment ses articles 640 et 641 ;VU le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux de La Réunion approuvé le29 mars 2022 ;
VU le schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'est approuvé le 21 novembre 2013 ;VU le plan de gestion des risques d'inondation de La Réunion approuvé le 4 mai 2022 ;VU le décret du 22 août 2023 portant nomination de M. Laurent LENOBLE, sous-préfet, en qualitéde secrétaire général de la préfecture de La Réunion, sous-préfet de Saint-Denis ;VU le décret du 31 octobre 2024 portant nomination de Monsieur Patrice LATRON, préfet de larégion Réunion, préfet de La Réunion ;
VU l'arrêté n°2613 du 9 décembre 2024 portant délégation de signature pour l'activité générale etl'ordonnancement des dépenses et recettes M. Laurent LENOBLE, secrétaire général de lapréfecture de La Réunion, et à ses collaborateurs;VU la nomenclature IOTA, rubrique 3.3.5.0 Travaux de restauration des fonctionnalités naturellesdes milieux aquatiques, y compris les ouvrages nécessaires à la réalisation de cet objectif;VU l'arrêté préfectoral n°2015-2623/SG/DRCTCV du 31 décembre 2015 portant sur la liste 1 descours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux classés au titre de l'article L. 214-17 du Code del'environnement du bassin de La Réunion;
VU l'arrêté préfectoral n°2015-2624/SG/DRCTCV du 31 décembre 2015 portant sur la liste 2 descours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux classés au titre de l'article L. 214-17 du Code del'environnement du bassin de La Réunion;
VU la mise en demeure adressée à la commune de Bras-Panon en date du 21 mars 2024 au titre del'article L.214-17;
VU le dossier déposé le 22 mai 2025 au titre des articles L.214-1 et L.214-3 du Code del'environnement, complété en date du 9 octobre 2025, présenté par la commune de Bras-Panon,enregistré sous le n°2025-35, et relatif à une demande de reconnaissance d'antériorité au titre del'article R.214-53 du Code de l'environnement ainsi qu'un porté à connaissance pour modificationdu radier chemin Barbier sur la rivière Bras-Panon située sur la commune de Bras-Panon;VU le projet d'arrêté préfectoral adressé au bénéficiaire le 24 octobre 2025 pour observations, dansle cadre du contradictoire;
VU l'absence d'observation du bénéficiaire sur le projet d'arrêté précité, reçues par courrier du24 octobre 2025;

CONSIDÉRANT que l'ouvrage suscité est antérieur à la loi sur l'eau du 3 janvier 1992 et relève del'application de l'article L.214-1 et suivants du Code de l'environnement et de l'article R.214-53 du Codede l'environnement;
CONSIDÉRANT que conformément à l'article R181-45 du Code de l'environnement, le préfet peut définirdes prescriptions complémentaires prévues par le dernier alinéa de l'article L181-14 du Code del'environnement, par voie d'arrêté préfectoral complémentaire à l'autorisation environnementale initiale ;CONSIDÉRANT que le projet de modification de l'ouvrage participe à l'amélioration de la continuitéécologique et qu'elle ne constitue pas une modification substantielle ;CONSIDÉRANT que les travaux programmés visent à améliorer l'état du milieu aquatique, dans le respectdes objectifs d'atteinte du bon état des eaux, fixés par la Directive Européenne Cadre sur l'Eau ;CONSIDÉRANT que les travaux de restauration de la continuité écologique du cours d'eau relèvent de larubrique 3.3.5.0 de l'article R.214-1 du Code de l'environnement et sont soumis à déclaration au titre de laloi sur l'eau ;CONSIDÉRANT que l'opération « Restauration de la continuité écologique du radier Barbier » et lesprescriptions du présent arrêté ne remettent pas en cause la gestion équilibrée de la ressource en eau, lapréservation des écosystèmes et des zones humides et la conservation du libre écoulement des eauxtelles que définies par l'article L.211-1 du Code de l'environnement;CONSIDÉRANT que la réalisation des travaux de restauration de la continuité écologique sur le secteurconcerné de la Rivière Bras-Panon ne présente pas d'impact sur les espèces protégées et leurs habitatsprésents sur le cours d'eau;CONSIDÉRANT que les prescriptions du présent arrêté permettent de garantir une gestion globale etéquilibrée de la ressource en eau et la préservation des milieux aquatiques ;CONSIDÉRANT que ces travaux de restauration de la continuité écologique permettent d'assurer unmeilleur fonctionnement hydraulique et une meilleure fonctionnalité naturelle des milieux aquatiques, etbénéficient à la reproduction, aux zones de croissances, aux habitats et à la circulation des espècespiscicoles ainsi qu'au développement des écosystèmes faunistiques et floristiques ;CONSIDÉRANT que les prescriptions du présent arrêté permettent d'éviter toute pollution lors desopérations, de conserver le bon fonctionnement du milieu pour assurer la vie, la reproduction et ledéveloppement des espèces aquatiques ou terrestres présentes ;
CONSIDÉRANT que le projet est compatible avec les dispositions du schéma directeur d'aménagementet de gestion des eaux du bassin de La Réunion ;CONSIDÉRANT que le projet est conforme au règlement du schéma d'aménagement et de gestion deseaux de l'Est du bassin de La Réunion ;CONSIDÉRANT l'absence d'observation apportée par le pétitionnaire sur le projet d'arrêté ;SUR PROPOSITION du secrétaire général de la préfecture de la Réunion;
ARRETE
TITRE 1 OBJET
Article 11. Bénéficiaire et objet de l'arrêté
Les ouvrages définis aux titres 2 et 3 ci-dessous sont reconnus comme bénéficiant de l'antériorité vis-à-visde la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, en application de l'article L.214-6 du Code de l'environnement.
La commune de Bras-Panon est bénéficiaire de la reconnaissance d'antériorité.
Le bénéficiaire est autorisé à apporter les modifications aux ouvrages dans les conditions du présent arré-té et dans le respect du dossier portant les modifications à la connaissance du préfet.
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Les ouvrages constitutifs à ces aménagements relèvent de la nomenclature des opérations soumises à au-torisation au titre de l'article L.214-3 du Code de l'environnement. Les rubriques définies au tableau del'article R.214-1 du Code de l'environnement concernées par cette opération sont les suivantes :
Rubrique | Intitulé Régime311.0, Installations, ouvrages, remblais et épis, dans le lit mineur d'un | Pour mémoire, en applicationcours d'eau, constituant : de la rubrique 3.3.5.02° Un obstacle à la continuité écologique :a) Entrainant une différence de niveau supérieure ou égale à50 cm, pour le débit moyen annuel de la ligne d'eau entrelamont et l'aval de l'ouvrage ou de l'installation.
31.2.0. Installations, ouvrages, travaux ou activités conduisant à| Pour mémoire, en applicationmodifier le profil en long ou le profil en travers du lit mineur de la rubrique 3.3.5.0d'un cours d'eau, à l'exclusion de ceux visés à la rubrique314.0, ou conduisant à la dérivation d'un cours d'eau : 2° Surune longueur de cours d'eau inférieure à 100 m.
3.3.50. | Travaux ayant uniquement pour objet la restauration des Déclarationfonctionnalités naturelles des milieux aquatiques, y comprisles ouvrages nécessaires à la réalisation de cet objectif (D).La présente rubrique est exclusive des autres rubriques de lanomenclature. Elle s'applique sans préjudice des obligationsrelatives à la remise en état du site et, s'il s'agit d'ouvrages deprévention des inondations et des submersions marines, à leurneutralisation, qui sont prévues par les articles L181-23, L.214-3-1 et L.562-8-1, ainsi que des prescriptions susceptibles d'êtreédictées pour leur application par l'autorité compétente.Ne sont pas soumis à la présente rubrique les travauxmentionnés ci-dessus n'atteignant pas les seuils rendantapplicables les autres rubriques de la nomenclature.
Les opérations projetées nécessitent la pose, temporaire, de batardeaux. L'installation des batardeaux estlimitée à 6 mois. Le pétitionnaire informe la police de l'eau à minima 8jours avant la pose desbatardeaux.
TITRE 2 Régularisation du radier
L'ouvrage hydraulique du radier de Barbier est un radier supportant une voie de circulation traversant laRivière Bras-Panon.L'ouvrage est constitué de deux dalots de 3 mètres de largeur, 1,70 mètres de hauteur et 5 mètres de lon-gveur. Ils sont prolongés par un radier béton de 1 mètre de longueur. Une canalisation en fonte @ 150 mmest fixée en encorbellement sur le dalot côté aval. Les dimensions de l'ouvrage sont 6,3 mx 5 m.
La localisation et les caractéristiques de l'ouvrage figurent en annexe au présent arrêté.
TITRE 3 Modifications et améliorations de l'ouvrage
Article 31. Étude hydraulique
Une étude hydraulique est engagée dans un délai de 3 mois, visant à démontrer que le projet est renducompatible avec l'aléa considéré et attestant de la non-aggravation des risques pour les enjeux alentours(bâtis en amont et en aval). Deux aléas sont à considérer : l'aléa inondation avec crue liquide et transportsolide et l'aléa mouvements de terrain avec le phénomène d'érosion de berges.
Pour la mise en œuvre de ces aménagements (notamment le prélèvement de blocs), la note de cadragedes travaux dans les cours d'eau réalisée par ie RTM est respectée.
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Article 3.2. Modifications de l'ouvrage
I est réalisé :une rampe rustique en enrochements liés, depuis la transition radier-lit aval jusqu'au lit de la ri-vière des aménagements de protection par enrochements liés en amont et en aval de l'ouvrage ;la dite rampe sur toute la largeur des deux cadres, la pente en long est inférieure à 5 %, la penteen travers est de l'ordre de 3 % de berge en berge, afin de créer une cunette en point bas, d'unelargeur de 115 m permettant de concentrer les faibles débits ;un chenal dans lequel l'énergie est dissipée par des rugosités de fond et de parois et/ou par unesuccession d'obstacles ;des « blocs de dissipation » en émergence et de façon alternée afin de réduire les vitesses et facili-ter la remontée piscicole ;une cunette centrale permettant de concentrer les faibles débits en période d'étiage dans larampe en enrochement;une bêche en enrochements, ancrée dans le lit de rivière ;une longrine échancrée d'une hauteur de 20 cm en fin de dalot, en conservant une ouverturecomprise en 20 et 40 cm;deux échancrures permettant de recueillir les petits débits dans la cunette centrale ainsi qu'undéflecteur amont sur le radier Barbier, dans le but de concentrer les faibles débits sur un seulcadre.
Les caractéristiques de l'ouvrage modifiés figurent en annexe au présent arrêté.
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TITRE 4Prescriptions particulières relatives à la préservation de l'environnement et des milieux aquatiques
Article 41. Suivi environnemental du chantier
Le projet fait l'objet d'une démarche de suivi environnemental durant les travaux, amorcée dès la phaseétude. Le suivi environnemental du chantier est réalisé par un coordonnateur environnemental en vuede: * insister sur les aspects particulièrement sensibles dont les entrepreneurs devront tenircompte dans la conduite de chantier (mesure organisationnelle...);* contrôler et mettre en œuvre les mesures de protection de l'environnement intégrées au pro-jet;* faire respecter la réglementation (arrêtés préfectoraux, etc.), mettre en œuvre des mesuressupplémentaires en réponse aux aléas techniques de chantier et à l'accompagnement destravaux (emprise localement plus étendue, ajustement technique, etc.).
Pour cela, il effectue des visites régulières du site avec un contrôle de application des objectifs environ-nementaux et un suivi des conformités environnementales.
Un compte rendu est rédigé, il propose des solutions adaptées (choix du matériel, procédures, etc.) encas de dysfonctionnement, de problémes environnementaux.
Un diagnostic environnemental précédant les travaux permet d'actualiser les incidences du projet etd'identifier les enjeux du site.
Article 4.2. Prescriptions en phase travaux
Le maître d'ouvrage est tenu de respecter les dispositions suivantes :* les travaux sont entrepris en dehors des périodes cycloniques, ce qui permet de limiter la dévia-tion des écoulements et également de modifier ponctuellement les sections d'écoulement :* un suivi météorologique est imposé au marché avec abonnement aux bulletins et alertes MétéoFrance, pour anticiper l'arrivée d'éventuels écoulements dans la rivière ;*__ l'installation de big-bags et de membrane ou d'un dispositif équivalent pour réalisation du ba-tardeau ;* . un compartiment filtrant les eaux de rejets ;* une pêche électrique dans l'enceinte de la digue créée lors de l'assèchement:* un pompage de l'eau dans l'emprise de la digue.* Le batardeau et sa mise en assec sont réalisés d'abord à l'aval afin de limiter au maximum lesdéparts de matières en suspension depuis l'amont.* Veau souillée pompée est renvoyée dans une fosse de décantation à l'écart de la rivière avantd'être déversée par surverse à nouveau dans le cours d'eau. La pompe est positionnée sur ungéotextile et le groupe électrogène associé est sur rétention.*__ stationnement et ravitaillement des engins sur des aires dédiées imperméabilisées ou, à minima,protégées par Un géotextile ou une bâche étanche, et hors zones inondables;* obligation d'équiper les engins de travaux d'un kit antipollution ;* — stockage des produits polluants sous abris et sur rétention ;* stockage de tous type de déchets ou tout produits liquides dangereux en dehors des zonesinondables;* — sensibilisation des ouvriers à la collecte et au tri des déchets ménagers et de construction ;« lavage des engins sur une aire de stationnement adaptée ;* mesure de la turbidité pour faire un état initial puis en continu pour des mesures de suivi ;* lavage des toupies sur des aires de lavages (fosse, géotextiles...) ;* — utilisations de cuves double paroi pour le chantier.
Article 4.3. Dispositions spécifiques pour la protection du milieu naturel
(1) Vis-à-vis de la faune et de la flore :* Passage d'un écologue réalisé 5 jours avant le démarrage des travaux afin de vérifier l'absenced'oiseaux protégés ou d'endormis ;
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Lors de l'acheminement des engins de chantier dans le lit de la rivière, un repérage préalabledes zones végétales est réalisé par un écologue := dans l'axe des accès empruntés;"au niveau des zones de stockage de matériels et engins;= au niveau des zones de travaux.arrêt / non démarrage des travaux en cas de présence de faune protégée dans la zone de tra-
Vaux;
en cas de débroussaillage, privilégier une intervention manuelle et progressive ;laisser les déchets verts plusieurs jours sur site, en bordure d'emprise avant gestion prévue(broyage, évacuation, etc.) ;feu et utilisation de produits chimiques interdits.
(2) Vis-à-vis du milieu aquatique :aucun travail en eau / en cas d'alerte forte pluie ou d'inondation ;réalisation des travaux hors d'eau si possible avec mise en place des moyens de pompages né-cessaires, en cas d'impossibilité le maître d'ouvrage le justifie ;la zone de chantier devra être isolée hydrauliquement du milieu environnant afin d'éviter toutrisque de pollution par les eaux pluviales ;en cas de pompage d'eau souillée, mise en place de dispositif de traitement avant rejet dans lemilieu naturel ;pose de géotextile sous forme de filet en aval de la zone de travaux pour réduire le risque depollution des milieux par les Matières En Suspension (MES) ;engins révisés et exempts de fuite ;pas de stockage d'engins et de produits polluants en zone inondable (notamment en fond deravine);protection du sol et / ou bac de rétention pour le stockage des engins potentiellement pol-luants;présence de produit absorbant / anti-pollution sur site pour milieu terrestre et pour milieuaquatique;mise en place de contenants appropriés (en fonction de la nature et du volume envisagée) afind'éviter tout stockage au sol et éviter ainsi l'envol / l'emport de déchets ;ramassage quotidien des déchets produits.
a) Les traversées du lit vif:la circulation d'engins dans le lit mineur des cours d'eau est proscrite, sans mise en place d'undispositif de franchissement adapté des lits vifs par passage hors d'eau sur dalots (préférés auxbuses rondes pénalisantes pour la remontée de certaines espèces). Afin de préserver la conti-nuité biologique durant la période de travaux, toutes les traversées de lits vifs seront réaliséesde manière a:° permettre l'écoulement permanent de l'eau sans modifier sensiblement la vitesse d'écoule-ment des eaux ;ce faciliter au maximum la migration (montaison et dévalaison) des espèces notamment descabots bouche ronde ainsi que les déplacements des autres espèces de poissons ou de ma-cro crustacés (anguilles, crevettes...) ;le dimensionnement des ouvrages de franchissement obéit obligatoirement aux principes sui-
vants :© Le dimensionnement exact des ouvrages de franchissement des lits vifs sera proposé parl'entreprise préalablement aux travaux ;ils respecteront le plus possible la section d'écoulement à franchir, de façon à préserver lesvitesses d'écoulement naturelles ;+ les dalots seront implantés de façon à ne pas réduire la largeur du cours d'eau de plus de10 %, la longueur de l'ouvrage devant rester toutefois inférieure à 10 mètres ;© une hauteur d'eau minimale de 15 cm sera maintenue dans l'ouvrage pour permettre le pas-sage en étiage des plus gros individus de poissons;> jes dalots seront enfouis de 30 cm dans le lit afin de ne pas créer de chute susceptible debloquer les poissons et les macro-crustacés à l'entrée du passage busé ;l'ouvrage devra, à minima rester franchissable par la faune aquatique, entre le débit d'étiageet 1,5 fois le module ;
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___Niveau d'eau amont
° un tirant d'air de 50 cm entre le haut de l'ouvrage et la ligne d'eau à 1,5 fois le module seragaranti pour éviter les risques de colmatage par des embâcles ;o les dalots (ou buses) seront implantés en respectant le plus possible la pente naturelle dutronçon, sans recalibrage du lit;° un seuil de contrôle (avec échancrure centrale pour concentrer le débit d'étiage), franchis-sable par toutes les espèces et une fosse de dissipation seront mis en place à l'aval des da-lots, pour éviter les problèmes d'érosion et l'abaissement de la ligne d'eau en aval.e le schéma suivant reprend les principes d'aménagement ci-dessus énoncés :
Lit initial Saui de controle
Niveau d'eau aval LITE
Ces dispositions sont scrupuleusement mises en œuvre lorsque les travaux dureront 3 semainesou plus. Pour des travaux de plus courte durée, il n'est pas demandé de réaliser de modifica-tions conséquentes du substrat (pas d'enfouissement de la base des buses) ;les dalots ou buses devront être « propres » de toutes MES avant leur implantation dans le lit:La partie roulante au-dessus des dalots sera composée uniquement de matériaux issus du site,restitués lors du démantèlement de l'ouvrage. L'utilisation de matériaux extérieurs, type géotex-tiles, blocs béton ou ferrailles..., est interdite ;en cas de dispersion dans le milieu des matériaux non naturels de la piste (buses, canalisations)consécutifs à une crue, ceux-ci sont récupérés par l'entreprise, évacués hors du site et déposésen décharge ;La Fédération Départementale de Pêche de la Réunion est contactée avant toute déviation delit vif pour mise en place de dalots (en cas d'impossibilité de dévier le cours d'eau, la zone d'im-plantation sera isolée grâce à des filets en amont et en aval, une pêche électrique de sauve-garde sera réalisée sur le tronçon avec exportation des individus pêchés hors de la zone de tra-vaux. Après la pose des dalots, les filets seront retirés);une fiche de procédure de mise en place des dalots est annexée au DCE des entreprises.
b) Les déviations des eaux courantes obéiront obligatoirement aux principes suivants :le libre écoulement des eaux est maintenu en tous temps ;les dérivations sont provisoires ;le lit mineur avant travaux est rétabli à la fin du chantier;Les opérations sont toujours précédées d'une pêche de sauvegarde réalisée sous l'égide de laFédération de La Réunion pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique en concertationpréalable et avec son accord express. Elle est réalisée grâce à une pêche totale en 2 passagesminimum, de l'aval vers l'amont. Les captures sont immédiatement placées dans des vivierspour être identifiées, transportées, puis relachées dans une zone non impactée par les travaux.Tous les individus capturés sont immédiatement relâchés après identification ;la partie déviée du cours d'eau doit présenter les mêmes caractéristiques de faciès, substrat etdébits que le cours d'eau non dévié.
c) La phase de bétonnage des enrochements :Durant la phase de bétonnage des enrochements, un contrôle continu est assuré pour prévenir toutefuite. Du géotextile, des lattis métalliques pour coffrage/réservation et du film plastique de très faibleépaisseur doivent être disponibles sur place pour parer à toute éventualité. En cas de fuite, le bétonnageest immédiatement stoppé pour mise en place des moyens nécessaires suivants :1 étape: après la mise en place de l'enrochement, une reconnaissance des zones de passageest entreprise ;2° étape : mise en place de géotextile et de lattis métallique pour coffrage/réservation dans lesinterstices libres entre les enrochements de façon à éviter tout contact de béton avec l'eau dela rivière. L'exécution d'un merlon de terre au pied de l'enrochement est prévu de manière àpiéger les éventuelles pertes de laitance ;
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+ 3° étape : l'étape de bétonnage. Le béton est ferme pour éviter toute perte de laitance. Ce der-nier est mis en œuvre à l'aide du godet d'une pelle.
d) Limiter le départ de particules fines dans le cours d'eau+ Le bénéficiaire fait prendre les précautions nécessaires pour limiter la turbidité de l'eau et évitertout rejet de matériaux dans le cours d'eau. Tous les matériaux amenés doivent être débarrassésdes particules fines et des dispositifs de type rideau anti-MES, filtre à paille ou brande ou gravierdoivent être positionnés en aval des travaux dans le lit mineur du cours d'eau afin de piéger les sé-diments et les matières en suspension pour ne pas provoquer le colmatage du cours d'eau.* Les eaux de pompage de la zone de travaux sont décantées dans un bassin muni d'une géomem-brane et rejetées vers le cours d'eau après passage dans un filtre à gravier et géotextile. Ce filtreest changé régulièrement selon son état d'encrassement. La pompe est positionnée sur un géotex-tile et le groupe électrogène associé est sur rétention.* Le bénéficiaire s'assure également de la mise en place d'un contrôle quotidien visuel de la qualitédu rejet des eaux de pompages et de surveillance de toute trace de pollution.
e) Autres principes :* en cas d'annonce de crue, l'intégralité des personnels, matériels et engins est replié aux installa-tions de chantier, situées en dehors de la zone inondable.
Article 4.4. Remise en état
Suite à la réalisation des travaux, un nettoyage complet des produits et résidus issus des travaux, c'est-à-dire au droit de la zone d'intervention mais également sur toute la partie aval devra être réalisé afinqu'aucun résidu solide tels que des restes de buses, de ferraillages éventuels, des morceaux de géotextile,etc., ne reste dans le lit mineur de la rivière.L'ensemble des excavations réalisées pour les besoins du chantier sont rebouchées en totalité afin de nepas créer des bassins de baignade.Le profil d'équilibre du cours d'eau au voisinage de l'ouvrage est préservé en s'abstenant de toute inter-vention de type recalibrage, reprofilage, coupure de méandres qui aurait pour conséquence de modifierou déstabiliser le profil en long du lit, et de perturber les jonctions hydrauliques en amont et en aval del'ouvrage, »
Article 4.5. Fin des travaux — mise en service
Dans un délai de 3 mois après la mise en service de l'installation, le bénéficiaire adresse au service chargéde la police de l'eau le dossier de récolement des ouvrages réalisés en version numérique et papier.
TITRE 5 Modalités de suivi
Article 51. En phase travaux
Le maître d'œuvre assure, pour la totalité des travaux, la supervision du chantier et la bonne applicationdes mesures de prévention et de protection des milieux naturels terrestre et aquatique, et des mesuresd'intervention appropriées pour lesquelles le titulaire du marché s'engage. Il est assisté par un coordonna-teur environnemental.L'entrepreneur désigne un responsable environnement du chantier. Ce responsable, interne ou externe àl'entreprise, est l'interlocuteur privilégié du bénéficiaire, du coordonnateur environnemental et du maîtred'œuvre pour tout ce qui concerne la protection de l'environnement durant le chantier.
Un suivi du pH est mis en place lors des phases de bétonnage. Le pH est mesuré en continu pendant lebétonnage. Une mesure initiale est réalisée avant démarrage du bétonnage. Le pH avant travaux (pHiiai)est comparé avec le pH pendant le bétonnage. Les travaux sont interrompus immédiatement si le pH dé-passe la valeur pHiniia + 1 Ou la valeur de 9. Les travaux ne reprennent que lorsque le pH redevient infé-rieur ou égal à PHisitiar.
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Par ailleurs, lors des travaux dans le cours d'eau, la turbidité est suivie en continu. Deux stations de me-sure sont mises en place : une station en amont des travaux (Turbiamon), dans une zone non influencée parle chantier, et une station en aval immédiat du chantier (Turbiava). Les seuils suivants sont respectés :Seuil d'alerte Seuil d'arrêt Seuil de redémarrageTurbisa > Turbismont X1,3 TÜrbiava > TUrbiemont X1,5 Turbiava < Turbiasmont
Lorsque le seuil d'alerte est atteint, les travaux sont ralentis de manière à permettre à la turbidité aval deredescendre. Si malgré cela, la turbidité continue d'augmenter, si le seuil d'arrêt est atteint, tous travauxdans le cours d'eau sont immédiatement stoppés jusqu'à atteinte du seuil de redémarrage.
Article 5.2. En phase exploitation
En phase d'exploitation, le maître d'ouvrage assure une veille pour l'évacuation des embâcles au niveaude l'ouverture hydraulique de l'ouvrage et des aménagements réalisés.
Après chaque épisode pluvieux important, notamment chaque cyclone, l'ouvrage est contrôlé pour ap-précier sa tenue et identifier les éventuelles interventions à engager (nettoyage de l'ouvrage hydraulique).En tout état de cause, le maître d'ouvrage réalise un entretien régulier à minima tous les trimestres del'ouvrage.
Le suivi et l'entretien des ouvrages hydrauliques consistent en :* des visites et contrôles des ouvrages afin de vérifier leur tenue mécanique et leur bon fonctionne-ment ;* des programmes d'entretien.
La surveillance des ouvrages est réalisée par une surveillance annuelle permettant de détecter une évolu-tion anormale de la structure et une surveillance périodique plus détaillée conformément à l'InstructionTechnique pour la Surveillance et l'Entretien des Ouvrages d'Art de la Direction des Routes du 19 octobre1979 et la circulaire de révision du 26 décembre 1995. Cette inspection est réalisée tous les 9 ans à la de-mande de l'exploitant et doit examiner visuellement et de manière rapprochée toutes les parties d'ou-vrage.
Les éléments justificatifs relatifs aux suivis, entretiens, et surveillances des ouvrages sont transmis et tenusà disposition du service en charge de la police de l'eau.
Article 5.3. Etude de franchissabilité par les espéces aquatiques
L'ouvrage de franchissement est réalisé conformément au dossier et à l'article 3.2 ci-avant. Une étude dela franchissabilité du dispositif est engagé dans un délai de 3 mois après la réalisation des travaux. Lesmodalités de l'étude sont transmises au service en charge de la police de l'eau pour validation.
L'étude prévoit un suivi de l'efficacité de cet ouvrage, ainsi que son adaptation si nécessaire. La durée dusuivi est au minimum de 3 ans. Pendant cette période, l'ouvrage peut être modifié pour en améliorer lefonctionnement.
L'étude et les adaptations portent principalement sur :- La pente maximale acceptable pour assurer le franchissement,~ La hauteur d'eau minimale dans la cunette,- La vitesse d'écoulement compatible avec la nage et la sécurité des poissons,— La configuration optimale des obstacles et rugosités.L'ouvrage doit être franchissable quelles que soient les conditions hydrauliques (étiage, crue) et pour lesespèces cibles considérées (nage, franchissement, tolérance aux vitesses).
La continuité écologique dépendant de l'entretien de l'ouvrage et des obstacles pouvant être présentdans l'ouvrage. Le maître d'ouvrage réalise un entretien régulier et dès que nécessaire de l'ouvrage selonles modalités de l'article 5.2.
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Si l'objectif de franchissabilité n'est pas atteint, l'étude propose les mesures nécessaires à mettre enplace, ainsi qu'un calendrier de mise en ceuvre.
Article 5.4. Suivi hydromorphologique
À l'issue des travaux, un lever hydromorphologique est réalisé avec analyse de ce dernier permettant destatuer sur le comportement du cours d'eau après travaux et comparé à l'état initial.
Gestion des dépôts sédimentaires: Les sédiments accumulés sont surveillés pour éviter un colmatageexcessif qui pourrait modifier la pente et compromettre le franchissement. Ce point est intégré au leverhydromorphologique susvisé.
Dans la deuxième année suivant les travaux, un second lever hydromorphologique est réalisé sur le mêmesite ainsi qu'une mise à jour du lever topographique initial.
TITRE 6 DISPOSITIONS GENERALES
Article 6.1. Information des services de l'État
Le service en charge de la police de l'eau est tenue informé du calendrier d'exécution de l'opération, etnotamment de la date de démarrage des travaux, des réunions de chantier, de la date de réception desouvrages. Elle est également conviée à une visite technique des ouvrages pour vérifier leur conformité audossier, avant la réception du chantier.
À l'issue des travaux, un plan de récolement des travaux est adressé au service en charge de la police del'eau de la DEAL.
Les comptes rendus du coordonnateur environnemental sont adressés au service en charge de la policede l'eau de la DEAL dans un délai de 8 jours après leur rédaction.
Le maître d'ouvrage transmet au service en charge de la police de l'eau toutes les informations relatives al'évolution des travaux, notamment tout incident ou accident sur le chantier ou durant l'exploitation,pouvant entraver l'application Code de l'environnement (eau et milieux aquatiques), toutes difficultésrencontrées pour le respect des prescriptions du présent arrête ainsi que toutes modifications en rapportavec le projet initialement autorisé.
L'ensemble des éléments à transmettre au service chargé de la police de l'eau sont à envoyer à minimapar voie électronique à policeau-deal974@developpement-durable.gouv.fr, en précisant en objet le numé-ro de dossier associé (2025-35 Radier Barbier), ainsi que le numéro du présent arrêté.
Article 6.2. Dépôt légal des données de biodiversité
Toutes les données d'observations naturalistes produites sont versées sur le site internet du dépôt légalde biodiversité https://depot-legal-biodiversite.naturefrance.fr/.
Article 6.3. Conformité au dossier et modifications
Les installations, objets du présent arrêté, sont situées, installées et exploitées selon les plans et contenusdu dossier déposé susvisé et conformément aux prescriptions du présent arrêté.
Toute modification apportée aux ouvrages, installations, à leur mode d'utilisation, à la réalisation des tra-vaux ou à l'aménagement en résultant, à l'exercice des activités ou à leur voisinage et entraînant un chan-gement des éléments du dossier susvisé doit être porté, avant sa réalisation à la connaissance du préfet.
Article 6.4. Début et fin des travaux - Mise en service
Dans les conditions fixées au présent arrêté, le bénéficiaire informe le service de police de l'eau instruc-teur du présent dossier des dates de démarrage et de fin des travaux.
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Article 6.5. Déclaration des incidents ou accidents
Dés qu'il en a connaissance, le bénéficiaire est tenu de déclarer au préfet, les accidents ou incidents inté-ressant les installations, ouvrages, travaux ou activités faisant l'objet de la présente autorisation, qui sontde nature a porter atteinte aux intérêts mentionnés aux articles L.181-3 et L181-4 du Code de l'environne-ment.Sans préjudice des mesures susceptibles d'étre prescrites par le préfet, le bénéficiaire est tenu de prendreou faire prendre les dispositions nécessaires pour mettre fin aux causes de l'incident ou accident, pourévaluer ses conséquences et y remédier.Le bénéficiaire est responsable des accidents ou dommages imputables à l'utilisation de l'ouvrage ou del'installation, à la réalisation des travaux ou à l'aménagement en résultant ou à l'exercice de l'activité.
Article 6.6. Moyens d'intervention en cas d'incident ou d'accident
Tous les moyens classiques d'intervention sont mis en œuvre en cas d'incident ou d'accident.Ces moyens sont précisés par le coordonnateur sécurité dans le cadre du Plan Général de Coordination.Les interventions d'urgence sont réalisées par les services d'incendie et de secours, joignables au 18.
Article 6.7. Autres réglementations
Le présent arrêté ne dispense en aucun cas le déclarant de faire les déclarations ou d'obtenir les autorisa-tions requises par d'autres réglementations.
En particulier, tout défrichement nécessitant une dérogation ou une autorisation en application du Codeforestier est interdit avant l'obtention de cette dérogation ou de cette autorisation. Une copie de cettedérogation ou autorisation est tenu à disposition du service chargé de la police de l'eau sur le site des tra-Vaux.
La réalisation des travaux nécessite une autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvialdans les conditions fixées par le Code général de la propriété des personnes publiques.
Article 6.8. Voies et délais de recours
Le présent acte peut être contesté par le bénéficiaire ou toute personne ayant un intérêt à agir dans lesdeux mois qui suivent la date de sa notification :— Par recours gracieux auprès du préfet ou par recours hiérarchique adressé au ministre de la Transitionécologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche. L'absence de réponse dans un délaide deux mois constitue une décision implicite de rejet susceptible d'être déférée au tribunal adminis-tratif dans les deux mois.— Par recours contentieux devant le tribunal administratif dans le délai de deux mois à compter de la no-tification de l'arrêté, conformément aux articles R.421-1 et suivants du Code dejustice administrative.
Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique « télérecours citoyens »accessible à partir du site internet www.telerecours.fr.
Article 6.9. Publicité
Une copie du présent arrêté d'autorisation est déposée à la mairie de la commune d'implantation du pro-jet et peut y être consultée par le public (commune de Bras-Panon). Un extrait de l'arrêté, énumérant no-tamment les motifs qui ont fondé la décision ainsi que les principales prescriptions auxquelles cette auto-risation est soumise, est également affiché à la mairie de la commune d'implantation du projet pendantune durée minimum d'un mois; procès-verbal de l'accomplissement de cette formalité est dressé par lessoins du maire.
L'arrêté est publié sur le site internet des services de l'État dans le département où il a été délivré, pen-dant une durée minimale de quatre mois.
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Article 6.10. Exécution
Le secrétaire général de la préfecture, le directeur de l'environnement, l'environnement de l'aménage-ment et du logement de La Réunion, le responsable du service départemental de l'Office français de labiodiversité, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
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ANNEXES
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Localisation de la zone d'étude
Sources : Open street map
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Figure 7 - Localisation du radier Barbier
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Domaine public pluvial
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Localisation de l'ouvrage radier Barbier
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