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L'iberte'
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DE L'ISÈRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°38-2024-059
PUBLIÉ LE 22 FÉVRIER 2024
Sommaire
38_Pref_Préfecture de l'Isère / Direction de la Citoyenneté, de l Immigration
et de l Intégration
38-2024-02-22-00002 - Arrêté portant délégation de signature aux cadres et
agents de la direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration
à la préfecture (5 pages) Page 3
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38_Pref_Préfecture de l'Isère
38-2024-02-22-00002
Arrêté portant délégation de signature aux
cadres et agents de la direction de la
citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration
à la préfecture
38_Pref_Préfecture de l'Isère - 38-2024-02-22-00002 - Arrêté portant délégation de signature aux cadres et agents de la direction de la
citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration à la préfecture 3
Préfecture
E . Secrétariat général
PREFET
DE L'ISERE
Liberté Arrêté n°
Egalité — portant délégation de signature aux cadres et agents
Fraternitéde la direction de la citoyenneté, de I'immigration et de l'intégration à la préfecture
Le préfet de I'lsére,
chevalier de la Légion d'Honneur,
officier de l'ordre national du Mérite,
VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des
régions ;
VU la loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l''administration territoriale de la République ;
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des
services de l'Etat dans les régions et départements ;
VU le décret du 13 juillet 2023 portant nomination du préfet de l'Isère, M. Louis LAUGIER ;
VU l'arrété préfectoral du 11 octobre 2022 portant organisation des services de la préfecture ;
VU la note de service n° 2021-10 du 4 juin 2021, nommant M. Denis DEGRELLE, attaché principal, chef du bureau de
la vie démocratique ;
VU la note de service nommant Mme ABOMO TUTARD en qualité de directrice de la DICII, à compter du 1er
novembre.
SUR proposition du secrétaire général de la préfecture de l'Isère,
ARRETE
Article 1er : L'arrêté préfectoral n°38-2023-08-21-00020 portant délégation de signature aux cadres et agents de la
direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration à la préfecture est abrogé.
Direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration
Article 2: Délégation de signature est donnée à Mme ABOMO TUTARD directrice de la citoyenneté, de
I'immigration et de l'intégration, à l'effet de signer toutes les correspondances et décisions relevant des attributions
de sa direction:
- les ordres de mission et états de frais liés aux déplacements professionnels ;
- les actes de saisine, requétes et mémoires en défense des intérêts de l'État devant les juridictions administratives
et judiciaires, en appel et en référé, en matière d'entrée, de séjour, d'asile, d'éloignement et de rétention des
étrangers, également pour les requêtes saisissant le juge des libertés et de la détention aux fins de prolongation
d'une rétention administrative ;
- les arrétés d'obligation de quitter le territoire français avec refus de séjour et fixant le pays de destination d'un
ressortissant étranger,
- les arrêtés d'obligation de quitter le territoire français assortis ou non d'une interdiction de retour sur le territoire
français et fixant le pays de destination d'un ressortissant étranger,
- les arrêtés de refus d'abrogation d'une interdiction de retour d'un ressortissant étranger, les arrêtés de placement
en rétention dans des locaux ne relevant pas de I'administration pénitentiaire d'un ressortissant étranger et les
assignations à résidence d'un ressortissant étranger ;
- la désignation des agents chargés d''assurer les entretiens d'assimilation et de signer les attestations de
communauté de vie dans le cadre des demandes de naturalisation ;
- les certificats de nationalité ;
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citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration à la préfecture 4
à l'exception des actes ci-après énumérés :
- les convocations des électeurs pour les élections politiques ;
- les décisions relatives aux démissions des maires et des adjoints aux maires ;
- les arrêtés d'habilitation aux annonces judiciaires et légales ;
- les arrêtés d'expulsion du territoire français d'un ressortissant étranger ;
- les correspondances ou circulaires avec les élus et les chefs de service des administrations territoriales de l'Etat
comportant des directives.
Elle représente l'État dans le cadre du contentieux des ressortissants étrangers devant les juridictions.
Article 3: En cas d'absence ou d'empêchement de Mme ABOMO TUTARD la délégation qui lui est conférée à
l'article 2 ci-dessus sera exercée, dans l'ordre suivant, par :
- M. Denis DEGRELLE, attaché principal, chef du bureau des élections, des réglementations, des associations et des
missions de proximité titres ;
- Mme Claire GUELFI, attachée, cheffe du bureau du droit au séjour ;
- M. Sami MOUHLI, attaché, chef du bureau asile contentieux éloignement —- GUDA ;
- M. Laurent CHAMPION, attaché principal, chef de la plateforme interdépartementale d'accès à la nationalité
française.
- M. Kevin LABOUREL, attaché, correspondant fraudes étrangers.
Service de l'immigration et de l'intégration
Article 4: Délégation de signature est donnée à Mme GUELFI, Mms MOULHI, CAHMPION et LABOUREL visés à
l'article 3 à l'effet de signer toutes décisions dans les matières suivantes relevant de leurs champs de compétence :
- les documents collectifs de circulation transfrontière pour enfants mineurs ;
- les documents de circulation pour étrangers mineurs ;
- les visas préfectoraux trans-frontières délivrés aux étrangers ;
- les décisions d'admission au séjour des familles au titre du regroupement familial
- les refus d'admission au séjour au titre du regroupement familial ;
- les autorisations provisoires de séjour ;
- les récépissés et attestations de demande d'asile ;
- les titres de séjour ;
- les décisions de prolongation des visas consulaires de court séjour et refus de prolongation de visa ;
- les titres de voyage des réfugiés politiques et apatrides, sauf-conduits ;
- les attestations relatives à la situation administrative des étrangers et refus d'enregistrement de demande de titre
de séjour ;
- les refus d'admission au séjour des demandeurs d'asile et refus d'attestation de demande d'asile ;
- les mesures portant vérification de l'exécution de la mesure d'éloignement et saisine du juge des libertés et de la
détention en vue de procéder à une visite domiciliaire telle que prévue par l'article L. 742-2 du code de l'entrée et
du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA) ;
- les laissez-passer dans le cadre des réadmissions Dublin ;
- les saisines des organismes dans le cadre de la mise en œuvre du droit de communication ;
- les notifications des mesures administratives prises sur la base du code de I'entrée et du séjour des étrangers et
du droit d''asile (CESEDA) ;
- les actes de saisine, requêtes et mémoires en défense des intérêts de l'État devant les juridictions administratives
et judiciaires, y compris en appel et en référé, en matière d'entrée, de séjour, d'asile, d'éloignement, de rétention
des étrangers ;
- les mandats spéciaux liés au contentieux de la rétention administrative ;
- les demandes de laissez-passer consulaires et demandes de paiement ;
- les réquisitions d'interprètes ;
- les requêtes saisissant le juge des libertés et de la détention aux fins de prolongation d'une rétention
administrative ;
- les arrétés d'obligation de quitter le territoire français avec refus de séjour et fixant le pays de destination d'un
ressortissant étranger, les arrêtés d'obligation de quitter le territoire français assortis ou non d'une interdiction de
retour sur le territoire français et fixant le pays de destination d'un ressortissant étranger, les arrêtés de refus
d'abrogation d'une interdiction de retour d'un ressortissant étranger.
- la désignation des agents chargés d'assurer les entretiens d'assimilation et de signer les attestations de
communauté de vie dans le cadre des demandes de naturalisation ;
à l'exception des actes ci-après énumérés :
- les arrêtés d'expulsion du territoire français d'un ressortissant étranger ;
- les décisions défavorables des demandes de naturalisation par décret ;
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- les correspondances ou circulaires avec les élus et les chefs de service des administrations territoriales de |'Etat
comportant des directives.
- les arrétés de placement en rétention dans des locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire d'un
ressortissant étranger et les assignations à résidence d'un ressortissant étranger ;
Ils représentent I'Etat dans le cadre du contentieux des ressortissants étrangers devant les juridictions.
Article 5: En cas d'absence ou d'empêchement de Mme GUELFI, Mms MOUHLI, CHAMPION et LABOUREL la
délégation de signature qui leur est conférée à l'article 3 est exercée, concurremment, par :
- Mme Lucie SURDE), adjointe au chef du bureau du droit au séjour ;
- Mme Erika AUDEL, attachée, adjointe au chef du bureau asile contentieux éloignement - GUDA ;
- Mme Genia PISLARU, attachée, adjointe au chef de la plateforme interdépartementale d'accès à la nationalité
française ;
à l'exception des actes ci-après énumérés :
- des arrêtés d'expulsion du territoire français d'un ressortissant étranger ;
- des décisions défavorables des demandes de naturalisation par décret ;
- des correspondances ou circulaires avec les élus et chefs de services des administrations territoriales comportant
des directives ;
- des arrêtés d'obligation de quitter le territoire français avec refus de séjour et fixant le pays de destination d'un
ressortissant étranger, des arrétés d'obligation de quitter le territoire français assortis ou non d'une interdiction de
retour sur le territoire français et fixant le pays de destination d'un ressortissant étranger ;
Article 6 : En cas d'absence ou d'empêchement simultané des agents visés à l'article 5, partie de la délégation de
signature visée à l'article 5 ci-dessus est conférée concurremment à :
- Mme Sophie LEBEAU, cheffe de la section asile du bureau asile contentieux éloignement - Guichet unique des
demandeurs d''asile (GUDA) ;
- M. Nicolas MAZELLIER, coordonnateur de la cellule refus asile au bureau asile contentieux éloignement - GUDA ;
- M. David PELEGRINA, chargé des dossiers d'asile au bureau asile contentieux éloignement - Guichet unique des
demandeurs d'asile (GUDA) ; ;
- Mme Yasmine GARNIER, cheffe de la section contentieux du bureau asile, contentieux, éloignement - Guichet
unique des demandeurs d'asile (GUDA) ;
Pour les actes suivants :
- documents collectifs de circulation transfrontière pour enfants mineurs ;
- documents de circulation pour étrangers mineurs ;
- titres de voyage des réfugiés politiques et apatrides, sauf-conduits ;
- récépissés et attestations de demande d'asile ;
- autorisations provisoires de séjour ;
- décisions de prolongation des visas consulaires de court séjour et refus de prolongation de visa ,
- attestations relatives à la situation administrative des étrangers et de refus de guichet ;
- titres de séjour ;
- correspondances courantes relatives à l'instruction des dossiers de demande de titres séjour, y compris les
demandes d'asile et de naturalisation ;
- correspondances courantes relatives à I'information des autres administrations des décisions prises par le préfet
en matière de refus de séjour et à des demandes de pièces préparatoires aux décisions d'éloignement ;
- correspondances courantes relatives au recouvrement des frais irrépétibles, bordereaux d'envoi ;
- mandats spéciaux liés au contentieux de la rétention administrative ;
- demandes de laissez-passer consulaires et de paiement ;
- réquisition d'interprètes ;
- saisines des organismes dans le cadre de la mise en œuvre du droit de communication ;
- refus d'admission au séjour des demandeurs d'asile et refus d'attestation de demande d'asile ;
- actes de saisine, requétes et mémoires en défense des intérêts de I'Etat devant les juridictions administratives et
judiciaires, y compris en appel et en référé, en matière d'entrée, de séjour, d'asile, d'éloignement, de rétention des
étrangers.
Article 7: Les agents suivants : Mme Claire GUELFI, M. Sami MOUHLI, Mme Lucie SURDEJ, Mme Néfertiti DJEFFAL,
Mme Virginie DUPONT, Mme Sophie LEBEAU, Mme Magalie TELLIER, Mme Edwige GAY, Mme Erika AUDEL, Mme
Yasmine GARNIER, Mme Khady THIAM et M. Nicolas MAZELIER représentent l'État dans le cadre du contentieux
des ressortissants étrangers devant les juridictions.
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Article 8 : En cas d'absence ou d'empêchement de Mme GUELFI, Mms MOUHLI, CHAMPION et LABOUREL et des
agents visés aux articles 5 et 6 délégation de signature est donnée a Mme Mégane GUINARD-BRUN, Mme Malika
TALATA et Mme Sarah BARBIERI à l'effet de signer les récépissés de demande de titre de séjour, les autorisations
provisoires de séjour et les saisines des organismes dans le cadre du droit de communication.
Article 9: En cas d'absence ou d'empêchement de Mme GUELFI, Mms MOUHLI, CHAMPION et LABOUREL
délégation de signature est donnée a Mme Edwige GAY, Mme Magalie TELLIER, Mme Sophie LEBEAU, Mme Yasmine
GARNIER, M. David PELEGRINA, Mme Vérane FINET, M. Jason KOMAN et Mme Gwendoline TAVIOT à l'effet de
notifier les mesures administratives prises sur la base du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
d'asile (CESEDA), à l'exclusion des arrétés d'expulsion et des placements en rétention.
Article 10: Délégation de signature est donnée à M. Denis DEGRELLE, attaché principal, chef du bureau des
élections, des réglementations, des associations et des missions de proximité titres, à l'effet de signer toutes
décisions dans les matières suivantes relevant de son champ de compétence :
Élections :
- demandes de crédits pour la révision des listes électorales, le matériel communal de scrutin, I'établissement à
domicile du vote par procuration et pour l''organisation des élections partielles ;
- récépissé de déclaration de mandataire financier ;
- récépissé provisoire ou définitif de dépôt de déclaration de candidature ;
Réglementation générale :
- agents commissionnés en vue de l'assermentation nécessaire au constat d'infractions : agrément (gardes
particuliers, inspecteurs de salubrité, contrôleurs des entreprises EDF, MIN, ENEDIS..., agrément de la formation
des contrôleurs de remontées mécaniques etc.), cartes professionnelles et reconnaissance de l'aptitude technique
du commissionné ;
- commission locale des transports publics particuliers de personnes et sous-commission des épreuves sportives de
la commission départementale de la sécurité routière (T3P) : convocations et fixation de l'ordre du jour ;
- droit d'option des doubles nationaux pour le service national : récépissés de déclaration ;
- entreprises de pompes funèbres, de leur personnel et de leur matériel : agrément ;
- transports de corps et d'urnes à l'étranger, conservation des corps au-delà de 6 jours, sépultures en terrain privé :
décisions, autorisations ;
- domiciliations juridiques d'entreprise : habilitations ;
- drones (aéronefs sans personnes à bord) : récépissés de déclaration de vol de jour en scénario S3 et dérogations à
l'interdiction de vol de nuit ;
- photographie et cinématographie aériennes en dehors du spectre visible : cartes ;
- utilisation des hélisurfaces : cartes d'habilitation ;
- survol à basse altitude des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux : dérogations ;
- manifestations sportives : récépissés de déclaration ;
- revendeurs d'objets mobiliers : récépissés de déclaration ;
- associations, fondations, fondations d'entreprises, fonds de dotations, et congrégations : récépissés des
déclarations de création et de modifications (CA, comptes annuels etc.); non opposition aux dons et legs ;
- appel à la générosité publique : récépissé de déclaration ;
- rescrit administratif : associations cultuelles, association à but exclusif d'assistance, de bienfaisance ou de
recherche scientifique ou médical ;
signature des Oppositions de Sorties du Territoire
signature des dérogations aux ZICAD
signature des agréments des entreprises de formation à la profession de taxis et VTC.
signature des conventions d'habilitation et d'agrément avec les Professionnels du Commerce de l'Automobile.
Missions de proximité titres :
- cartes professionnelles TARS (transport public particulier de personnes, ambulances, ramassage scolaire, taxi,
VTC) ;
- avenant aux conventions d'habilitation et d'agrément des PCA (professionnels du commerce automobile) ;
- retrait de titres d'identité et de voyage : attestations de remise et courriers ;
à l'exception des actes ci-après énumérés :
- les convocations des électeurs pour les élections politiques ;
- les décisions relatives aux démissions des maires et des adjoints aux maires ;
- les arrêtés d'habilitation aux annonces judiciaires et légales ;
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- les correspondances ou circulaires avec les élus et les chefs de service des administrations territoriales de |'Etat
comportant des directives.
Article 11: En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis DEGRELLE, la délégation de signature visée à l'article 9
ci-dessus sera exercée par Mme Sandrine OSADA, attachée, adjointe au chef du bureau des élections, des
réglementations, des associations et des missions de proximité titres.
Article 12 : Le secrétaire général de la préfecture est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au
recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Isère.
Fait à Grenoble, le 22/02/2024
Signé Le préfet,
Louis LAUGIER
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble dans un
délai de deux mois suivant sa publication. Ce recours contentieux peut être précédé dans ce délai d'un recours
gracieux auprès du signataire de l'acte ou d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'intérieur. Cette
procédure prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la
réponse au recours gracieux ou hiérarchique (une absence de réponse vaut rejet implicite à l'issue d'un délai de
deux mois).
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site
Internet www.telerecours.fr.
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