PRÉFECTURE
DE LA MARNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°51-2024-073
PUBLIÉ LE 22 NOVEMBRE 2024
Sommaire
/ Cabinet
51-2024-11-22-00001 - Arrêté préfectoral du 22 novembre 2024
portant encadrement du déplacement des supporters à l'occasion
d'une rencontre sportive opposant le Reims Football Club Christo au Club
Sportif Sedan Ardennes (5 pages) Page 3
Sous-préfectures / Sous-préfecture de Reims
51-2024-11-20-00002 - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2024
instaurant un périmètre de protection au sein de la ville de Reims pour
le marché de Noël 2024 (3 pages) Page 9
2
51-2024-11-22-00001
Arrêté préfectoral du 22 novembre 2024 portant
encadrement du déplacement des supporters à
l'occasion d'une rencontre sportive opposant le
Reims Football Club Christo au Club Sportif
Sedan Ardennes
- 51-2024-11-22-00001 - Arrêté préfectoral du 22 novembre 2024 portant encadrement du déplacement des supporters à l'occasion
d'une rencontre sportive opposant le Reims Football Club Christo au Club Sportif Sedan Ardennes 3
EZ CabinetPRÉFET Direction des sécuritésDE LA MARNE Bureau de la sécurité intérieureLibertéÉgalitéFraternité
Arrêté portant encadrement du déplacement des supporters à l'occasion d'une rencontresportive opposant le Reims Football Club Christo au Club Sportif Sedan ArdennesLe préfet du département de la Marne,Chevalier de la Légion d'honneur,Officier de l'ordre national du Mérite,Vu le code général des collectivités territoriales ;Vu le code pénal ;Vu le code du sport, notamment ses articles L. 332-1 à L. 332-21 ;Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, àI'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret du 16 mars 2022 portant nomination de M. Henri PREVOST en qualité depréfet de la Marne ;Vu le décret du 20 septembre 2024 portant nomination de M. Thomas MONTBABUT, enqualité de sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Marne :Vu l'arrété portant délégation de signature à M. Thomas MONTBABUT, sous-préfet,directeur de cabinet du préfet de la Marne ;Vu le maintien de la posture Vigipirate au niveau « urgence attentat » jusqu'a nouvelordre;Considérant qu'en vertu de l'article L. 332-16-2 du code du sport, il appartient aureprésentant de I'Etat dans le département, pour prévenir les troubles graves à l'ordrepublic et assurer la sécurité des personnes et des biens à l'occasion des manifestationssportives, de restreindre la liberté d'aller et de venir des personnes se prévalant de laqualité de supporters ou se comportant comme tel, dont la présence sur le lieu d'unemanifestation sportive est susceptible d'occasionner des troubles graves à l'ordre public ;Considérant que le dimanche 24 novembre 2024, une rencontre sportive opposant leReims Football Club Christo à celui du Club Sportif Sedan Ardennes est organisée dansI'enceinte du stade Marcel Thil de Cormontreuil ;Considérant que cette rencontre devrait se dérouler devant environ 250 spectateurs ;Considérant que les supporters sedanais et leurs homologuesà risque du Stade de Reimsentretiennent depuis de nombreuses années une rivalité et une haine mutuelle exacerbéesayant entrainé parle passé de nombreux incidents violents ;Considérant que le 25 août 2024 à Epernay, pas moins de 250 supporters sedanais dont 80ultras, faisaient le déplacement pour une rencontre opposant leur club à l'équipe locale. Acette occasion, il était détecté la présence aux abords du stade de quelques membres dugroupuscule hooligan rémois des « Mes Os ». A leur vue, une soixantaine d'ultras sedanaisdes Young Boys refusaient alors d'entrer dans le stade et se rapprochaient de leurs rivauxdans le but manifeste d'en découdre. Seule l'intervention des forces de Police arrivées enrenfort permettait de ramener le calme :
Préfecture de la Marne, 1 rue de Jessaint, CS 50431 - 51036 Châlons-en-Champagne - Tél: 03 26 26 10 10
- 51-2024-11-22-00001 - Arrêté préfectoral du 22 novembre 2024 portant encadrement du déplacement des supporters à l'occasion
d'une rencontre sportive opposant le Reims Football Club Christo au Club Sportif Sedan Ardennes 4
Considérant que le dimanche 22 septembre 2024, à l'occasion du déplacement du ClubSportif Sedan Ardennes à Berru, les « Mes Os » accompagnés d'alliés de leur mouvance (60à 80 personnes) prévoyaient de se rendre en nombre à cette rencontre afin d'endécoudre avec les sedanais. Le stade, isolé, sans infrastructure et en zone champétre, setrouvait être pour eux un lieu propice pour un guet-apens d'envergure. L'édiction d'unarrêté préfectoral de périmètre et la présence en nombre de forces de Gendarmeriepermettaient d'éviter de graves troubles à l'ordre public ;Considérant les risques de troubles à l'ordre public par des supporters ultras des deuxcamps susceptibles de déambuler aux alentours du stade Marcel Thil de Cormontreuil,que la consommation excessive de boissons alcoolisées est un fait récurent lors de cesmanifestations sportives, qu'en conséquence, selon les informations disponibles, le risquede comportements inappropriés et provocateurs est élevé ;Considérant que dans ces conditions, la présence le dimanche 29 novembre 2024, auxalentours et dans I'enceinte du stade Marcel Thil de Cormontreuil, de personnes seprévalant de la qualité de supporters du Club Sportif Sedan Ardennes ou du Stade deReims, ou se comportant comme tels, implique des risques sérieux pour la sécurité despersonnes et des biens et qu'il appartient à I'autorité administrative de les prévenir ;Considérant qu'il y a lieu d'interdire la circulation et le stationnement sur la voie publiquede toute personne se prévalant de la qualité de supporter du Stade de Reims ou du ClubSportif Sedan Ardennes aux abords du stade Marcel Thil de Cormontreuil:Considérant enfin que cet événement sportif est susceptible de créer des rassemblementsde personnes aux abords immédiats et dans les bourgs à proximité du stade Marcel Thil deCormontreuil, et constitue un facteur générateur de troubles à l'ordre public ;Considérant que, dans ces conditions, l'utilisation de fumigènes et d'artifices dedivertissements aux abords immédiats du stade Marcel Thil de Cormontreuil présente unrisque pour la sécurité des personnes ;Considérant dès lors qu'il convient d'en restreindre l'usage en prenant toutes les mesuresde police administrative nécessaires, adaptées et limitées dans le temps, afin de garantir lasûreté et la tranquillité publique ;Sur proposition du directeur de cabinet du préfet de la Marne:
ARRÊTE
Article 1 : Le dimanche 24 novembre 2024, à compter de 08h00 et ce jusqu'à 23h59, il estinterdit à toute personne se prévalant de la qualité de supporter du Stade de Reims ou duClub Sportif Sedan Ardennes ou se comportant comme tel de circuler ou de stationnersur la voie publique dans le périmètre décrit à l'article 2.Article 2 : Le périmètre visé à l'article 1° est défini tel que présenté dans les plan annexé.Article 3: À I'exception des spectacles pyrotechniques bénéficiant d'un formulaire dedéclaration référencé CERFA N°14098*02 visé par l'autorité préfectorale, l'usage, letransport et le stockage des artifices, quelle qu'en soit la catégorie, destinés à produiredes effets fumigènes à des fins de divertissement ou autre, ainsi que tout dispositifproduisant par combustion de la fumée ou de la chaleur sont interdits le dimanche 29novembre 2024 de 8 heures à 23 heures 59, dans un rayon de 500 mètres autour du stade
Préfecture de la Marne, 1 rue de Jessaint, CS 50431 - 51036 Châlons-en-Champagne - Tél : 03 26 26 10 10
- 51-2024-11-22-00001 - Arrêté préfectoral du 22 novembre 2024 portant encadrement du déplacement des supporters à l'occasion
d'une rencontre sportive opposant le Reims Football Club Christo au Club Sportif Sedan Ardennes 5
Marcel Thil de Cormontreuil.Article 4: Les infractions au présent arrété seront constatéeset poursuivies conformémentaux lois et règlements en vigueur. Des contrôles seront organisés pendant cette périodepar les servicesde la police.Article 5 : Le sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Marne, le sous-préfet deReims et le directeur interdépartemental de la police nationale de la Marne sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture de la Marne et notifié au procureur de laRépublique près le Tribunal Judiciaire de Reims, aux présidents du Stade de Reims, duReims Football Club Christo et du Club Sportif de Sedan Ardennes ainsi qu'aux maires descommunes concernées.
Fait à Châlons-en-Champagne,Leà à NOV. 2024
Pour le préfet et par délégation,Le sous-préfet, directeur de cabinet,V .Thomas MONTBABUT
Délais et voies de recours — Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant letribunal administratif de Ch3lons-en-Champagne dans un délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication. Il peut faire l'objet dans le même délai d'un recours gracieux auprèsde l'autorité qui I'a délivrée et d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur.
Préfecture de la Marne, 1 rue de Jessaint, CS 50431 - 51036 Châlons-en-Champagne - Tél : 03 26 26 10 10
- 51-2024-11-22-00001 - Arrêté préfectoral du 22 novembre 2024 portant encadrement du déplacement des supporters à l'occasion
d'une rencontre sportive opposant le Reims Football Club Christo au Club Sportif Sedan Ardennes 6
Annexes :
"Préfecture de la Marne, 1 rue de Jessaint, CS 50431 - 51036 Chélons-en-Champagne - Tél: 03 26 26 10 10
- 51-2024-11-22-00001 - Arrêté préfectoral du 22 novembre 2024 portant encadrement du déplacement des supporters à l'occasion
d'une rencontre sportive opposant le Reims Football Club Christo au Club Sportif Sedan Ardennes 7
Préfecture de la Marne, 1 rue de Jessaint, CS 50431 - 51036 Châlons-en-Champagne - Tél: 03 26 26 10 10
- 51-2024-11-22-00001 - Arrêté préfectoral du 22 novembre 2024 portant encadrement du déplacement des supporters à l'occasion
d'une rencontre sportive opposant le Reims Football Club Christo au Club Sportif Sedan Ardennes 8
Sous-préfectures
51-2024-11-20-00002
Arrêté préfectoral du 20 novembre 2024
instaurant un périmètre de protection au sein de
la ville de Reims pour le marché de Noël 2024
Sous-préfectures - 51-2024-11-20-00002 - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2024 instaurant un périmètre de protection au sein de la
ville de Reims pour le marché de Noël 2024 9
PREFETDE LA MARNE Sous-préfecture de ReimsLiberté Pôle sécurités et territoiresÉgalité Service réglementations et sécuritésFraternité
ARRÊTÉ INSTAURANT UN PÉRIMÈTRE DE PROTECTIONAU SEIN DE LA VILLE DE REIMS POURLE MARCHÉ DE NOËL 2024
Le préfet de la MarneChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'Ordre national du Mérite
VU le code de la sécurité intérieure (CSI), notamment ses articles L 226-1, L 511-1 et L 611-1 ;VU e code de procédure pénale (CPP), notamment ses articles 16, 20 et 21 :VU le décret 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à I'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU le décret du 16 mars 2022 portant nomination de M. Henri PREVOST en qualité de Préfet de laMarne;VU la décision du maire de Reims en date du 28 octobre 2024 autorisant les agents de policemunicipale à participer aux opérations prévues au présent arrêté ;CONSIDÉRANT la persistance de la menace terroriste sur le territoire national y compris sur la ville deReims;CONSIDÉRANT qu'en application de l'article L. 226-1 susmentionné, afin d'assurer la sécurité d'un lieu oud'un événement exposé à un risque d'actes de terrorisme à raison de sa nature et de I'ampleur de safréquentation, le représentant de I'Etat dans le département est autorisé à instituer un périmètre deprotection au sein duquel l'accès et la circulation des personnes sont réglementés;CONSIDÉRANT que, du 27 novembre au 29 décembre 2024, est organisé sur les Hautes-Promenades « LeMarché de Noël », et que, du 16 novembre 2024 au 12 janvier 2025, est installée place d'Erlon une GrandeRoue, événement susceptible de rassembler un large public;CONSIDÉRANT que cet événement, prévoyant de rassembler 800 000 à 1 000 000 visiteurs en cumulé surla période, et qui se déroule en un lieu limité dans l'espace et sur une période longue, l'expose à un risqueaccru d'actes de terrorisme ;CONSIDÉRANT que, compte-tenu de la topographie des lieux, ce périmètre doit englober, outre les sitesd'implantation du Marché de Noël et de la Grande Roue proprement-dits, les itinéraires et zones d'accèsprincipaux qui génèrent un afflux et une densité de visiteurs particulièrement élevés, aux fins deprévention d'un acte de terrorisme ;CONSIDÉRANT que l'accès à ce périmètre de protection est subordonné aux mesures de contrôlesprévues à l'article 3 du présent arrêté ;CONSIDÉRANT qu'il y a lieu d'autoriser des agents privés de sécurité mentionnés au 1° de l'article L. 611-1susmentionné à participeraux contrôles d'accès, afin de renforcer les effectifs déployés par les servicesde police ;
Sous-préfectures - 51-2024-11-20-00002 - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2024 instaurant un périmètre de protection au sein de la
ville de Reims pour le marché de Noël 2024 10
CONSIDÉRANT qu'il y a lieu d'autoriser les agents de la police municipale à participer aux contrôles ausein du périmètre, afin de renforcer les effectifs déployés par les services de police ;SUR proposition du sous-préfet de Rei-ms,
ARRÊTE :
Article 1" :Du 27 novembre au 26 décembre 2024, de 09h30 à 22h00, est instauré un périmètre de protectionenglobant les Hautes-Promenades, lieu où est situé le Marché de Noël, la place d'Erlon, lieud'implantation de la Grande Roue, leurs abords, et incluant les itinéraires et zones d'accès principaux àces sites.
Article 2 :Ce périmètre est délimité par les voies suivantes :e Rue de Saint Bricee RuedeTrianone Rue A.Pingate Rue E.Mignote Rue du Président Roosevelte ... Avenue de Laone Place de la Républiquee Rue de Marse Place Simone Veile Rue Colberte Place du Forume Place Royalee Ruedu Cloîtree Cours Anatole Francee Rue du Cardinal de Lorrainee Rue des Tournellese Rue Chanzye Rue de Veslee ... Rue des Poissonnierse Rue Caquée Rue Bir Hakeime Boulevard Louis Roederer
Article 3 :L'accès au périmetre de protection est subordonné aux mesures de contrôle suivantes.Pour l'accès des piétons aux points d'entrée précisés à l'article 4 du présent arrêté :Sous l'autorité et le contrôle effectif d'un officier de police judiciaire, seront assurées des palpations desécurité systématiques, une inspection visuelle et la fouille des bagages systématiques par des agentsprivés de sécurité exerçant l'activité mentionnée au 1° de l'article L.611-1 du CSI.
Sous-préfectures - 51-2024-11-20-00002 - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2024 instaurant un périmètre de protection au sein de la
ville de Reims pour le marché de Noël 2024 11
Les agents de la police municipale mentionnés à l'article L.511-1 du CSI sont autorisés à participer à cesopérations sous l'autorité et le contrôle effectif d'un officier de police judiciaire.Ces mesures de vérification étant subordonnées au consentement des personnes souhaitant accéder oucirculer à l'intérieur de ce périmètre, tout refus de s'y conformer entraînera I'impossibilité pour lespersonnes concernées d'y accéder et/ou leur éventuelle reconduite à I'extérieur du périmètre par unofficier de police judiciaire mentionnés aux 2° à 4° de I'article 16 du Code de Procédure Pénale, ou, sousla responsabilité et le contrôle effectif de celui-ci, par un agent de police judiciaire mentionné à l'article20 et aux 1°, 1° bis et 1° ter de l'article 21 du même code.Pour les véhicules :Dans les rues comprises dans le périmètre et dans lesquelles la circulation demeure possible, I'accés desvéhicules peut être subordonné à la visite du véhicule, avec le consentement de son conducteur.Ces opérations ne peuvent être accomplies que par les agents mentionnés aux 2° à 4° de I'article 16 duCPP, et, sous la responsabilité et le contrôle effectif de ces agents, par ceux mentionnés aux articles 20 et21 susmentionnés.
Article 4 :Pour accéder au Marché de Noël, les visiteurs devront impérativement se présenter aux points suivantssitués sur le pourtour des Hautes-Promenades :e accès n°1 «Gare Centre» ;e ... accès n°2 « Foch» ;e accès n°3 « Porte de Mars » dont accès PMR « Boulingrin-Porte de Mars »e ... accès n°4 « Jean-Louis Schneiter ».
Article 5 :Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, 51036 Châlons-en-Champagne cedex, pendant une durée de deux moissuivant sa publication ou par le biais de l'application telerecours (www.telerecours.fr). Le recours n'a pasd'effet suspensif.
Article 6 :Le directeur de cabinet du Préfet de la Marne, le maire de Reims, le commissaire général, directeurinterdépartemental de la police nationale de la Marne et le sous-préfet de Reims sont chargés, chacun ence qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs dela préfecture de la Marne et dont un exemplaire sera transmis sans délai au procureur de la République etau maire de la commune concernée.
Châlons-en-Champagne, le 2 0 NOV. 2024Le préfet,
—V—Henri PREVOST
Sous-préfecture de ReimsPlace Royale - BP 251451071 REIMS cedexwww.marne.gouv.fr
Sous-préfectures - 51-2024-11-20-00002 - Arrêté préfectoral du 20 novembre 2024 instaurant un périmètre de protection au sein de la
ville de Reims pour le marché de Noël 2024 12