PRÉFET
DE LA MARTINIQUE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°R02-2024-539
PUBLIÉ LE 19 DÉCEMBRE 2024
Sommaire
Direction de l'Alimentation, de l'agriculture et de la Forêt de Martinique /
Service agriculture et forêt
R02-2024-12-18-00003 - Arrêté préfectoral du 18 12 2024 portant
autorisation de défrichement avec réserves - Monsieur JOSEPH
Raphaël Sainte-Luce (4 pages) Page 3
Direction Régionale des Finances Publiques de la Martinique /
Communication
R02-2024-12-12-00011 - Arrêté portant déclassement du domaine
public maritime en vue de leur cession - Arethas (2 pages) Page 8
R02-2024-12-12-00010 - Arrêté portant déclassement du domaine
public maritime en vue de leur cession - Mbasse (2 pages) Page 11
R02-2024-12-12-00009 - Arrêté portant déclassement du domaine
public maritime en vue de leur cession- Ferjul (2 pages) Page 14
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Direction de l'Alimentation, de l'agriculture et de
la Forêt de Martinique
R02-2024-12-18-00003
Arrêté préfectoral du 18 12 2024 portant
autorisation de défrichement avec réserves -
Monsieur JOSEPH Raphaël Sainte-Luce
Direction de l'Alimentation, de l'agriculture et de la Forêt de Martinique - R02-2024-12-18-00003 - Arrêté préfectoral du 18 12 2024
portant autorisation de défrichement avec réserves - Monsieur JOSEPH Raphaël Sainte-Luce 3
| s9 |PRÉFETDE LAMARTINIQUEijerte'EgalitéFraternite
Arrêté n°Portant autorisation de défrichement avec réserves
LE PREFET
Vu le code forestier, notamment ses articles L 341-1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, R 341.1, 4, 5, 6, etR373-1 :Vu le décret nommant Monsieur Jean-Christophe BOUVIER préfet de la Martinique n° NORIOMA2222308D du 19/07/2022 :Vu l'arrêté de délégation de signature à Monsieur Jean-Rémi DUPRAT, Directeur deI'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forét de la Martinique n°R02-2023-04-19-00002 du19/04/2023 modifié par l'arrêté R02-2023-08-02-00002 du 02/08/2023 ;Vu la demande de Monsieur JOSEPH Raphaël, enregistrée en date du 20 septembre 2024,tendant à obtenir l'autorisation de défricher une surface de 00ha 08a 68ca sur la parcellecadastrée section N n°213 sise sur la commune SAINTE-LUCE :Vu le proces-verbal de la reconnaissance du bois à défricher, réalisée le 19 novembre 2024par la Direction Régionale de l'Office National des Foréts :Vu l'absence dobservations formulées par le pétitionnaire sur le procès-verbal dereconnaissance des bois, en vertu de l'article R 341-5 du code forestier ;Considérant qu'il résulte de l'instruction que la conservation du massif forestier dont faitpartie la parcelle qui a fait l'objet de la demande susvisée est reconnue nécessaire :« au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes (art L 341-5 al 1 du CodeForestier) ;Sur proposition de monsieur le Directeur de I'Alimentation, de I'Agriculture et de la Forét ;
ARRETE
Préfecture de la Martinique - rue Victor Sévére - BP 647/648 - 97 262 Fort-de-France CEDEXTel :05 96 39 36 00 - www.martinique.pref.gouv.fr
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portant autorisation de défrichement avec réserves - Monsieur JOSEPH Raphaël Sainte-Luce 4
Article 1 ! Est autorisé le défrichement sur une superficie de Oha 02a 87ca (partie en vert surle plan joint) sur la parcelle cadastrée section N 213 sise sur la commune SAINTE-LUCE.Article 2 : Conformément à l'article L341-6 du code forestier, l'autorisation est délivrée sousréserve du respect de l'une des conditions suivantes :1 - Boisement de terrains nus, pour une surface de Oha 2a 87ca, au sein des communes ducanton où le projet de défrichement est envisagé ;2 - Reboisement pour une surface de Oha 2a 87ca ;3 - Versement d'une indemnité au fonds stratégique de la forêt et du bois (FSFB) d'unmontant équivalent de 10 000 €/ha soit 1000 €.Les travaux prévus aux 1 et 2 de cet article doivent faire I'objet d'un cahier des chargesdécrivant les détails techniques de réalisation, élaboré par le bénéficiaire de l'autorisation,qui sera transmis pour approbation préalable à la Direction de l''Alimentation, de I'Agricultureet de la Forêt (DAAF) dans un délai de 6 mois à compter de la date de notification de laprésente décision. Les travaux doivent être achevés dans un délai maximum de 5 ans àcompter de la même date. A défaut, les lieux défrichés doivent être rétablis en nature de boiset forêts.Dans le cas 3, d'un versement au fond stratégique de la forêt et du bois, le bénéficiaire del'autorisation dispose d'une durée maximale d'un an à compter de la notification de laprésente décision pour verser au fonds stratégique de la forêt et du bois l'indemnité visée ci-dessus. À défaut, 'indemnité est mise en recouvrement dans les conditions prévues pour lescréances de l'Etat étrangères à l'impôt et au domaine, sauf s'il est renoncé au défrichementprojeté.Article 3: Conformément à l'article L341-6 du code forestier, cette autorisation estsubordonnée au respect des conditions suivantesConservation sur le terrain d'une réserve boisée de 00ha 05a 81ca (partie hachurée en vertsur fond rouge sur le plan joint) devant remplir les rôles utilitaires définis à l'alinéa 1 del'article L341-5.Article 4 : Est refusé le défrichement sur une superficie de 00ha 05a 81ca (partie en rougesur le plan joint) sur la parcelle cadastrée section N n°213 sise sur la commune SAINTE-LUCE.Article 5 : Le présent arrêté sera affiché sur le terrain à défricher par le bénéficiaire de laprésente décision, de façon à être lisible de l'extérieur, quinze (15) jours au moins avant ledébut du défrichement et pendant tout le temps des travaux.Le présent arrêté sera affiché à la mairie de SAINTE-LUCE. Cet affichage sera maintenupendant deux (2) mois. Le plan cadastral correspondant sera tenu disponible en mairiependant la même durée.Article 6 : L'autorisation visée à l'article 1 est valable cing (5) à compter de la notification dela présente décision.Article 7 : En cas de transfert de propriété, le bénéficiaire de la présente autorisation doit eninformer l'administration dans les deux mois suivant cette mutation. Dans le cas contraire, lebénéficiaire de la présente autorisation demeure responsable de la bonne réalisation desconditions subordonnant cette autorisation.Article8: Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Martinique, le Directeur del'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt, le Maire de la commune de SAINTE-LUCE, leDirecteur Territorial de I'Office National des Forêts, sont chargés, chacun en ce qui leconcerne, de I'exécution du présent arrêté qui sera inséré dans le Recueil des ActesAdministratifs de la Préfecture.
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Article 9 : Cette décision peut étre contestée en déposant un recours contentieux devant leTribunal Administratif de Fort de France, dans un délai de deux (2) mois à compter de lanotification de la présente décision. Un recours gracieux peut être formé auprès du Préfet dela Région de Martinique. Ce dernier recours est interruptif du délai de recours contentieux,lorsqu'il est déposé dans les deux (2) mois de la notification de la présente décision.
Fort de France, le 4 8 DEC. 2004
Le Préfet, et par délégationLe Directeur de l'Alimentation,de I'Agricylture et de la Forêt
émi'DUPRAT
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ŒxRÉPUBLIQUEFRANÇAISELidest
Sources :ONF DT MartiniqueCadastre DGFIP 2023BD ORTHO HR IGN 2017Établie le : 21/11/2024par le pôle AFE
Demande d'autorisation de défrichementJOSEPH Raphael ; Dossier n°46/24 ;SAINTE LUCE; ZAC des Coteaux ;Parcelle N213LégendeParcellaire cadastral 2023| | Défrichement autorisé—— Défrichement interdit et maintien d'une réserve boiséeL au titre de l'article L341-6 du CF
Vu pour être annexé à l'arrêté préfectoralN° :Du:Le Préfet, et par délégation le Directeur del'Alimentation, de l'Agriculture, et de la ForétPour le préfet et par délégationLe directeur de l'alimentation, de l'agriculturee,t"de\'la forét'e7 d 8o~
-'Lleanikémi)jUPRAT
Direction de l'Alimentation, de l'agriculture et de la Forêt de Martinique - R02-2024-12-18-00003 - Arrêté préfectoral du 18 12 2024
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Direction Régionale des Finances Publiques de la
Martinique
R02-2024-12-12-00011
Arrêté portant déclassement du domaine public
maritime en vue de leur cession - Arethas
Direction Régionale des Finances Publiques de la Martinique - R02-2024-12-12-00011 - Arrêté portant déclassement du domaine public
maritime en vue de leur cession - Arethas 8
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ
Portant déclassement de terrains du domaine public maritime en vue de leurcession sur la commune du :PRECHEURLE PREFET DE LA MARTINIQUE
VU la loi 96-1241 du 30 décembre 1996 relative à l'aménagement, laprotection et la mise en valeur de la zone dite des 50 pas géométriquesdans les départements d'Outre-Mer modifiée par l'article 247 de la loin°2021-1104 climat et résilience ;VU le code général de la propr:ete des personnes publiques, notammentses articles L-51#Z2:1 à 10, relatifs à la cession des terrains de la zone des 50pas geo.metrtqgesAVU le décret du Prés.iéié';fit de la République en date du 29juillet 2022 nommantM. Jean-Christophe BOUVIER, préfet de la région Martinique, préfet de laMartinique ;VU les demandes des particuliers présentées aux dates consignées dans letableau visé à l'article 1 du présent arrêté tendant à obtenir la cession desterrains des 50 pas géométriques qu'ils occupent;VU les décisions favorables de la commission des 50 pas géométriquesmentionnées aux dates consignées dans le tableau visé à l'article 1 duprésent arrêté;VU ia décision n° 200 en date du 03 mars 2011 de la préfecture de laMartinique portant réorganisation des services de l'État et désignant« France Domaine » rédacteur des arrêtés de déclassement du domainepublic maritime au domaine privé de l'État à partir du 14 mars 2011 ;CONSIDÉRANT que ces parcelles ne sont plus utiles aux besoins d'intérêtpublic;SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
Direction Régionale des Finances Publiques de la Martinique - R02-2024-12-12-00011 - Arrêté portant déclassement du domaine public
maritime en vue de leur cession - Arethas 9
ARRÊTE:ARTICLE 1°' - La parcelle des 50 pas géométriques désignée dans le tableau quisuit est déclassée du domaine public maritime, en vue de leur cession.
Date de ladécisionpréfectorale Date deportant paiementautorisation decession
Surface Date de laCommune -Lieu-dit | Réf. Cad. (m?) Occupant demande
PRECHEUR A 694 Consorts« Bourg » ex : 557 48 ARETHAS Anastacie | 25/03/2014 26/08/2016 23/04/2021
ARTICLE 2 - Monsieur le Préfet, la sous-préfète de Saint-Pierre, le directeurrégional des Finances publiques, la directrice de l'environnement, del'aménagement et du logement, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté qui sera publié dans le recueil des actesadministratifs de la préfecture et communiqué partout où besoin sera.Fort-de-France, le 12 DEC. 202
LejPréfet
Aurélien ADAM
Direction Régionale des Finances Publiques de la Martinique - R02-2024-12-12-00011 - Arrêté portant déclassement du domaine public
maritime en vue de leur cession - Arethas 10
Direction Régionale des Finances Publiques de la
Martinique
R02-2024-12-12-00010
Arrêté portant déclassement du domaine public
maritime en vue de leur cession - Mbasse
Direction Régionale des Finances Publiques de la Martinique - R02-2024-12-12-00010 - Arrêté portant déclassement du domaine public
maritime en vue de leur cession - Mbasse 11
REPUBLIQUEFRANÇAISELiberteEgalitéFraternité
ARRÊTÉ
Portant déclassement de terrains du domaine public maritime en vue de leurcession sur la commune du :TROIS-ILETS
LE PREFET DE LA MARTINIQUE
VU la loi 96-1241 du 30 décembre 1996 relative à l'aménagement, laprotection et la mise en valeur de la zone dite des 50 pas géométriquesdans les départements d'Outre-Mer modifiée par l'article 247 de la loin°2021-1104 clifhat et résilience ;VU le code général de la propriété des personnes publiques, notammentses articles"(â5112-1 à 10, relatifs à la cession des terrains de la zone des 50pas géométrques ;%,VU le décret du Président de la République en date du 29juillet 2022 nommantM. Jean-Christophe BOUVIER, préfet de la région Martinique, préfet de laMartinique;VU les demandes des particuliers présentées aux dates consignées dans letableau visé à l'article 1 du présent arrêté tendant à obtenir la cession desterrains des 50 pas géométriques qu'ils occupent ;VU les décisions favorables de la commission des 50 pas géométriquesmentionnées aux dates consignées dans le tableau visé à l'article 1 duprésent arrêté ;VU la décision n° 200 en date du 03 mars 2011 de la préfecture de laMartinique portant réorganisation des services de l'État et désignant« France Domaine » rédacteur des arrêtés de déclassement du domainepublic maritime au domaine privé de I'Etat à partir du 14 mars 2011 ;CONSIDÉRANT que ces parcelles ne sont plus utiles aux besoins d'intérêtpublic;SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
Direction Régionale des Finances Publiques de la Martinique - R02-2024-12-12-00010 - Arrêté portant déclassement du domaine public
maritime en vue de leur cession - Mbasse 12
ARRÊTE:ARTICLE 1* - La parcelle des 50 pas géométriques désignée dans le tableau quisuit est déclassée du domaine public maritime, en vue de leur cession.
Date de laDate de | décision; ; ; Surface âte ce ia préfectorale Date deCommune -Lieu-dit | Réf. Cad. (m?) Occupant demande portant paiementautorisation decessionA 965TROIS-ILETS (ex ; 747)« Rue des A 922 330 Consorts M'BASSEAlamandas» (ex : 194) Thomas 24/11/2007 28/05/2015 18/09/2023ARTICLE 2 - Monsieur le Préfet, le sous-préfet du Marin, le directeur régional desFinances publiques, la directrice de l'environnement, de l'aménagement et dulogement, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présentarrêté qui sera publié dans le recueil des actes administratifs de la préfecture etcommuniqué partout où besoin sera.Fort-de-France, le 12 DEC. 2024
Le secrétafre pénéralde la
A
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Direction Régionale des Finances Publiques de la
Martinique
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Arrêté portant déclassement du domaine public
maritime en vue de leur cession- Ferjul
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REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité
ARRETE
Portant déclassement de terrains du domaine public maritime en vue de leurcession sur la commune du :ROBERT
LE PREFET DE LA MARTINIQUE
VU la loi 96-1241 du 30 décembre 1996 relative à l''aménagement, laprotection et la mise en valeur de la zone dite des 50 pas géométriquesdans les départements d'Outre-Mer modifiée par l'article 247 de la loin°2021-1104 climat et résilience ;VU le code général de la propriété des personnes publiques, notammentses articles /L.5112-1 à 10, relatifs à la cession des terrains de la zone des 50pas géométriques;VU le décret db'Président de la République en date du 29 juillet 2022 nommantM. Jean-Christophe BOUVIER, préfet de la région Martinique, préfet de laMartinique;VU les demandes des particuliers présentées aux dates consignées dans letableau visé à l'article 1 du présent arrêté tendant à obtenir la cession desterrains des 50 pas géométriques qu'ils occupent ;VU les décisions favorables de la commission des 50 pas géométriquesmentionnées aux dates consignées dans le tableau visé à l'article 1 duprésent arrêté ;VU la décision n° 200 en date du 03 mars 2011 de la préfecture de laMartinique portant réorganisation des services de l'État et désignant« France Domaine» rédacteur des arrêtés de déclassement du domainepublic maritime au domaine privé de l'État à partir du 14 mars 2011 ;CONSIDÉRANT que ces parcelles ne sont plus utiles aux besoins d'intérétpublic;SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture ;
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maritime en vue de leur cession- Ferjul 15
ARRÊTE:ARTICLE 1°' - La parcelle des 50 pas géométriques désignée dans le tableau quisuit est déclassée du domaine public maritime, en vue de leur cession.
Date de laDate de la décision. . Surface préfectorale Date deCommune -Lieu-dit | Réf. Cad. (m?) Occupant demande portant paiementautorisation decessionROBERT AR 196« Pont doré » ex : 51 340 FERJUL Félix Valère | 15/04/2005 07/02/2008 18/07/2024ARTICLE 2 - Monsieur le Préfet, la sous-préfète de la Trinité, le directeur régionaldes Finances publiques, la directrice de l'environnement, de l'aménagement et dulogement, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présentarrêté qui sera publié dans le recueil des actes administratifs de la préfecture etcommuniqué partout où besoin sera.
Fort-de-France, le 1 2 DEC. 2024Le Préfet / v.our le piblet et par céiégation NsuN 7204Le secrétaite générafide la Préfecture de la Martinique?Mk ==Aurélien ADAM
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