YONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°89-2026-337
PUBLIÉ LE 1 SEPTEMBRE 2026
Sommaire
Préfecture de l'Yonne / Cabinet Direction des Sécurités
89-2026-09-01-00001 - Arrêté portant autorisant d'organiser un
spectacle public d'aéromodélisme le 12 septembre 2026 à Vincelles
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Préfecture de l'Yonne
89-2026-09-01-00001
Arrêté portant autorisant d'organiser un
spectacle public d'aéromodélisme le 12
septembre 2026 à Vincelles
Préfecture de l'Yonne - 89-2026-09-01-00001 - Arrêté portant autorisant d'organiser un spectacle public d'aéromodélisme le 12
septembre 2026 à Vincelles 3
| = Direction des sécurités
PRÉFET ' a Pôle des sécurités publiques
DE L'YONNE
Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n° PREF/CAB/2026-0588
portant autorisation d'organiser un spectacle public d'aéromodélisme
le 12 septembre 2026 à Vincelles
Le préfet de l'Yonne,
Vu le code des transports; .
Vu le décret n°2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004
relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les
régions et départements ;
Vu le règlement d'exécution (UE) 2019/947 de la commission du 24 mai 2019 concernant les
règles et procédures applicables à l'exploitation d'aéronefs sans équipage à bord ;
Vu l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif à l'utilisation de l'espace aérien par les aéronefs qui
circulent sans personne à bord ;
Vu l'arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes ;
Vu le décret du Président de la République en date du 22 juillet 2026 nommant Monsieur Jean
SALOMON, préfet de l'Yonne ;
Vu le décret du Président de la République en date du 20 juin 2025 notamment Monsieur
Hugo LE FLOC'H, directeur de cabinet du Préfet de l'Yonne ;
VU l'arrêté n° PREF/SGAD/BCAAT/2026/0278 du 24 août 2026. donnant délégation de
signature à Monsieur Hugo LE FLOC'H, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de
l'Yonne ;
Vu la demande déposée le 9 juin 2026, par M. Hervé LAVISSE, président de l'association « Air
Modèle Club Auxerrois » - AMCA - en vue d'être autorisé à organiser un spectacle aérien
public d'aéronef sans équipage à bord catégorie B ;
Vu l'attestation d'assurance de responsabilité civile produite par l'organisateur ;
Vu l'avis du directeur du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne du 2
juillet 2026 ; .
Vu l'avis du directeur de la sécurité aérienne militaire nord du 3juillet 2026 ;
Vu l'avis du directeur du service zonal de la police aux frontières Est à Metz, en date 15juillet
2026 ;
one n° PREF/CAB/2026-0588 portant autorisation d'organiser un spectacle public d'aéromodélisme le 12 septembre 2026 à
Vincelles
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Vu l'avis du directeur de la sécurité de l'avion civile nord-est du 19 août 2026 ;
| 7 | é | "
Vu l'avis du maire de Vincelles du 24 août 2026:
Vu l'avis favorable du commandant de groupement de gendarmerie départementale de
l'Yonne du 1" septembre 2026 ;
Considérant que M. Hervé LAVISSE a satisfait a toutes les obligations administratives lors du
dépôt de sa demande ;
Considérant que l'organisateur a fourni une attestation d'assurance qui garantit les
conséquences pécuniaires en cas de dommages corporels, matériels et immatériels ;
Sur proposition de M. Hugo LE FLOC'H, directeur de cabinet du préfet de l'Yonne :
ARRÊTE
Article 1* — M. Hervé LAVISSE est autorisé à organiser un spectacle aérien public d'aéronefs
sans personne à bord de catégorie B (aéromodélisme) le 12 septembre 2026 à Vincelles
(89290), sur le terrain d'évolution de l'Air Modèle Club Auxerrois (AMCA), situé sur la Plaine de
Vincelles, chemin de Cravant.
Article 2 - M. Hervé LAVISSE est désigné comme responsable de la manifestation.
Article 3 - Le directeur des vols, M. Eric COLLIN, dont la présence sera effective sur le site
durant toute la manifestation ; et son suppléant M. pelt? WAIT veilleront au respect des
zones d'évolution.
Le directeur des vols devra s'assurer que les participants ont bien reçu les renseignements
concernant les règles de vols, les axes et hauteur maximale des présentations, la position du
public, les consignes de sécurité et les règles particulières à la présentation.
Article 4 — Aucune personne, aucun véhicule ne devra se trouver sous le volume d'évolution
des aéronefs, ni dans leurs axes de décollage et d'atterrisage. Les organisateurs devront
mettre en place des barrières de protection destinées à canaliser le public.
Article 5 — Le survol de la manifestation ainsi que le survol des chémins de circulation, des
routes avoisinantes, des parkings de la piste et du pub seront rigoureusement interdits.
Article 6 — Le service d'ordre, dans la zone réservée comme dans la zone suds lieu sur les
parkings et les voies d'accès sera assuré par l'organisateur et à ses frais.
Il sera proportionné à l'ampleur de la manifestation et devra être maintenu jusqu'à complet
écoulement du püblic après celle-ci. |
Article 7 — Avant le début de la manifestation, l'organisateur devra interroger les services de
prévisions météorologiques afin de connaître la carte de vigilance météo et de prendre toute
mesure adaptée. Dans l'hypothèse d'une vigilance orange ou rouge, il lui appartiendra de
prendre les dispositions qui s'imposent, voire d'annuler la manifestation.
Article 8 — Tout accident ou incident devra être immédiatement signalé à la Brigade de Police
Aéronautique de Reims au 03.87.62.03.43 ou en cas d'impossibilité de joindre ce service, au
Arrété n° PREF/CAB/2026-0588 portant autorisation d'organiser un spectacle public d'aéromodélisme le 12 septembre 2026 a
Vincelles
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Centre d'Information et de Commandement de la Direction Zonale de la Police Aux
Frontières de Metz, Tél. 03.87.64.38.00.
Article 9 — M. Hervé LAVISSE, organisateur, M. Eric COLLIN, directeur des vols, et son
suppléant M. Jérémy WAIT sont tenus de se conformer, en tout point, aux consignes émises
par le directeur du service départemental d'incendie et de secours, le directeur du service
zonal de la police aux frontières Est et le directeur de la sécurité de l'aviation civile nord-est,
jointes en annexes et veiller à respecter les conditions d'utilisation du terrain d'évolution de
l'Air Aéro Club Auxerrois (AMCA).
Article 10 — Le sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Yonne, l'organisateur de la
manifestation, le directeur des vols et son suppléant, le directeur de la sécurité de l'aviation
civile Nord-Est et le directeur du service zonal de la police aux frontières Est, sont chargés
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont copie sera adressée aux
personnes mentionnées ci-dessous :
° Colonel, commandant le groupement de gendarmerie départementale de l'Yonne ;
° Maire de Vincelles ;
Article 11 — Le présent arrêté peut être déféré devant le tribunal administratif de Dijon (22 rue
d'Assas 21000 Dijon ou via le site : :) par toute personne ayant intérêt a agir
estimant qu'il lui fait grief, dans la durée du délai du recours contentieux de deux mois à
compter de sa notification ou de son affichage, en application de l'article R.421-1 du code de
justice administrative.
Fait à Auxerre, le @ | SEP. 2026
Pour le préfet,
Le sous-préfet,
Directeur de cabinet
LGA
Hugo LE FLOC'H
Arrêté n° PREF/CAB/2026-0588 portant autorisation d'organiser un spectacle public d'aéromodélisme le 12 septembre 2026 a
Vincelles
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Annexe 1 - Conditions techniques et opérationnelles
Direction de la sécurité de l'aviation civile
1. Conditions générales
La manifestation aérienne est de type spectacle aérien public d'aéronef sans équipage a bord
(SAPA). Elle a lieu sur la plateforme d'aéromodélisme référencée n°8840 dans l'AIP, a Vincelles
le 12 septembre 2026 de 14h00 a 18h00 (heures locales). Aucune répétition n'est prévue. En
dehors de ces horaires, les évolutions ne sont pas couvertes par l'arrété du 10 novembre 2021
modifié relatif aux manifestations aériennes, ci-après dénommé « arrêté du 10 novembre
2021 ».
L'organisateur doit impérativement veiller au strict respect des conditions et des dispositions
de l'arrêté du 10 novembre 2021. L'inscription au programme des présentations en vol ou au
sol d'un spectacle aérien public d'aéronef sans équipage à bord n'accorde pas le droit au
participant de déroger à la réglementation aéronautique en vigueur non modifiée par l'arrêté
du 10 novembre 2021 et ne peut en aucun cas servir de prétexte à les transgresser.
La participation d'aeronefs sans équipage à bord en vol automatique ou en vol autonome est
interdite, sauf lorsque l'aéronef sans équipage à bord évolue dans le cadre d'une autorisation
d'exploitation. |
L'organisateur dispose des garanties relatives à sa responsabilité civile et celles de ses
préposés et de l'accord de la personne physique où morale ayant la jouissance de la
plateforme prévues respectivement au II et Ill du SAPA.GEN.105.
2. Direction des vols
Monsieur Eric COLLIN assurera les fonctions de Directeur des Vols de la manifestation ;
Monsieur Jérémy WAIT celles de Directeur des Vols Suppléant.
La présence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant est obligatoire pendant
toute la durée d'autorisation du spectacle aérien, Incluant les présentations en vol et les
répétitions. |
Le DV annule tout ou partie des présentations en vol s'il le juge nécessaire et notamment si
les conditions de sécurité ne sont pas remplies.
L'organisateur d'un spectacle aérien public d'aéronef sans équipage à bord est responsable
de l'arrêt des activités aériennes du spectacle aérien public d'aéronef sans équipage à bord
en cas d'incapacité du directeur des vols et du directeur des vols suppléant.
Le directeur des vols organise chaque jour avant le début des vols une réunion préparatoire à
laquelle assistent obligatoirement tous les télépilotes engagés, réunion au cours de laquelle
sont rappelés notamment les consignes de sécurité et les termes de l'arrêté préfectoral
d'autorisation. À défaut d'avoir participé à cette réunion, les télépilotes participants à la
manifestation aérienne devront avoir reçu un briefing spécifique.
Les télépilotes sont notamment informés, lors du briefing préalable aux vols, de l'existence de ©
la base ULM et de la possibilité de mouvements d'aéronefs habités pendant la manifestation.
3. Emplacement du spectacle aérien
Les zones côté piste et côté ville sont définies selon les dispositions de l'arrêté du 10
novembre 2021 et selon les plans présents en Appendice 1. A ce titre l'organisateur s'assure
notamment que les deux zones sont correctement ségréguées par des barrières continues et
qu'un service d'ordre est mis en place.
Zone côté piste
La gestion de l'accès à la zone côté piste est placée sous la responsabilité de l'organisateur de
la manifestation.
Seuls les participants, les organisateurs et les personnes dûment autorisées par le directeur
des vols ont accès à la zone côté piste. Les télépilotes en cours de présentation en vol se
tiennent dans la zone matérialisée à cet effet.
Les personnes autorisées ne circulent dans cette zone que le temps nécessaire à
l'accomplissement de leur mission en rapport avec l'organisation, la réalisation du
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programme des vols, les animations au sol, la sécurité de la manifestation et sa couverture
médiatique.
L'organisateur s'assure qu'une bande est laissée libre entre l'aire utilisée pour les décollages et
les atterrissages et l'emplacement réservé au public afin de permettre la circulation rapide
des véhicules de secours.
4. Limites spatiales d'évolution d'aéronefs sans équipage à bord
Les limites spatiales d'évolution ainsi que l'axe de décollage et d'atterrissage des aéronefs
sans équipage à bord sont définies en Appendice 1.
Ces limites sont applicables pendant les présentations en vol et pendant les répétitions
effectuées en amont de la manifestation aérienne sous la surveillance du directeur des vols.
Le survol du public, le survol des lieux habités, le survol de l'aire de stationnement des
aéronefs sans équipage à bord, le survol de l'aire des télépilotes en cours de présentation en
vol, ainsi que le survol des zones de stationnement automobile accessibles au public durant:
les évolutions sont interdits dans les conditions du point SAPA.OPS.300.
Tout télépilote s'assure de l'adéquation de l'emplacement retenu par l'organisateur avec les
évolutions envisagées et les caractéristiques et performances de son aéronef.
Il est de la responsabilité du télépilote de présentation de respecter les consignes de sécurité
définies par l'organisateur notamment les hauteurs maximales de vol et les distances au
public.
Le directeur des vols met en place les mesures appropriées pour veiller au respect des
distances et hauteurs lors de l'exécution des présentations en vol et des répétitions.
Il intervient, par radio ou tout autre moyen approprié, auprès des télépilotes en cours de
présentation en vol pour leur signaler les corrections à apporter.
Le directeur des vols assure une veille radio permanente sur la fréquence 123,500 MHz afin de
détecter les évolutions d'aéronefs à proximité de la zone du SAPA. Les vols d'aéromodèles
seront suspendus pendant toute phase de départ ou d'arrivée d'un aéronef sur la base ULM
5. Présentations en vol et autres évolutions
Les présentations en vol sont limitées aux aéronefs sans équipage à bord de catégorie A et B.
Chaque télépilote est assisté d'une personne chargée de la surveillance de l'environnement
aérien et de signaler sans délai toute situation susceptible de générer un risque d'abordage
avec un aéronef habité.
6. Circulation aérienne - Espace aérien
Les évolutions des aéromodèles se font dans le respect des informations publiées dans la
rubrique ENR 5.5 de l'AIP sou la référence n°8840-AEM Vincelles. La hauteur d'évolution
maximale est notamment de 1000 ft ASFC.
L'exploitant de la base ULM LF8951 Cravant-Vincelles informera préalablement le directeur
des vols, M. Eric COLLIN (06 70 46 23 90) ou, en son absence, M. Hervé LAVISSE (06 47 95 52
19), de tout mouvement prévu au départ ou à destination de la plateforme
7. Moyens de sauvetage et de lutte contre l'incendie
L'organisateur doit dimensionner les moyens de sauvetage et de lutte contre l'incendie en
fonction du plateau des aéronefs présents le jour de la manifestation aérienne. Les vols ne
peuvent avoir lieu qu'en présence de ces moyens.
Les cheminements entre le positionnement des moyens de secours et la bande libre située le
long de la zone côté ville, devront rester libres d' accès et praticables sur l'intégralité de la
largeur de la bande.
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Annexe 2 — Consignes de sécurités
Direction zonale de la police aux frontières
1. Cadre juridique
Les prescriptions des textes suivants devront être intégralement respectées :
- Règlement d'exécution (UE) 2019/947 de la commission du 24 mai 2019 concernant les FES
et procédures applicables à |' exploitation d'aéronefs sans équipage à bord ;
- Arrêté du 3 décembre 2020 relatif à l'utilisation de l'espace aérien par les aéronefs qui
circulent sans personne à bord;
- Arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes ;
- Arrêté du 5 mai 2023 relatif aux manifestations aériennes ;
2. Localisation de la zone d'évolution
L'aire d'évolution est située sur la commune de Vincelles, au-dessus de champs agricoles
privés. L'organisateur doit obtenir les autorisations des propriétaires des terrains concernés.
3. Séparation des zones
Le volume utilisé doit être séparé en deux zones : la zone d'exclusion des tiers (ZET) et la zone
publique.
La zone d'exclusion des tiers (ZET):
- L'organisateur prendra toute disposition qu'il jugera nécessaire pour éloigner les tiers de
cette zone comprenant l'aire de départ et d'atterrissage des aéronefs, la zone d'évolution et
de contingence, ainsi qu'une zone permettant un. posé d'urgence en toute sécurité,
conformément à la réglementation en vigueur.
- Seules les personnes impliquées dans le pilotage, dans l'opération des équipements de
mission et/ou directement en lien avec l'activité peuvent être autorisées à l'intérieur de cette
zone.
- Uné attention particulière doit être portée sur les voies de circulation (chemin, route...)
traversant cette zone.
- Cette zone devra être totalement hermétique afin d'éviter qu'une trajectoire non maîtrisée
ne puisse atteindre toute personne tiers.
- Le volume d'évolution sera impérativement situé à plus de 150 m de toute habitation, libre
de tout obstacle naturel ou artificiel et sera situé à l'écart de toute ligne de transport
d'énergie électrique afin de limiter les risques de collision.
La zone publique (spectateurs et véhicules) sera délimitée et placée d'un seul côté de la zone
d'opération à une distance minimale par l'arrêté du 5 mai 2023 relatif aux manifestations
aériennes.
4. Sécurité des vols
L'évolution des aéronefs ne devra jamais dépasser le périmètre de la zone de contingence
.définie par l'organisateur.
Les évolutions et les trajectoires des aéronefs ne passeront jamais à la verticale d'habitations,
d'établissements ouverts au public, de voies ouvertes à la circulation et d'aires de
stationnement, ou de public.
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Annexe 3 - Recommandations du service départemental d'incendie et de secours (SDIS)
Aucune défense incendie n'est répertoriée sur le site, néanmoins la proximité du cours d'eau
(canal du Nivernais) permettrait d'alimenter des engins incendie.
Le SDIS préconise
- La présence et la mise à disposition d'extincteurs à proximité de la zone d'envol, et
d'évolution. |
- La présence de personnels formé à la manipulation des extincteurs.
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