DRÔME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°26-2024-087
PUBLIÉ LE 21 MARS 2024
Sommaire
26_DDFIP_ Direction Départementale des Finances Publiques /
26-2024-03-21-00012 - DDFiP de la Drôme - Délégations spéciales Impôts -
RH - SPL (2 pages) Page 3
26-2024-03-01-00005 - DDFiP de la Drôme - DIRECTEUR - Delegations
spéciales 01 03 2024 (2 pages) Page 6
26_Préf_Préfecture de la Drôme / Cabinet
26-2024-03-21-00011 - AP sécurité Challenge de l'étudiant (4 pages) Page 9
2
26_DDFIP_ Direction Départementale des
Finances Publiques
26-2024-03-21-00012
DDFiP de la Drôme - Délégations spéciales
Impôts - RH - SPL
26_DDFIP_ Direction Départementale des Finances Publiques - 26-2024-03-21-00012 - DDFiP de la Drôme - Délégations spéciales
Impôts - RH - SPL 3
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité
TFINANCES PUBLIQUES
Direction départementale
des Finances publiques de la Drôme
Service
20 Avenue Président Herriot
BP 1002
26015 VALENCE Cedex
DÉCISION DE DÉLÉGATIONS SPÉCIALES DE SIGNATURE

L'Administratrice de l'État du grade transitoire, directrice départementale des finances publiques de la Drôme ;
Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant dispositions transitoires relatives à la direction générale des
finances publiques ;
Vu le décret n°2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n°2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des finances
publiques ;
Vu le décret n°2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la Direction générale des finances
publiques ;
Vu le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;
Vu l'arrêté du 11 décembre 2009 portant création de la direction départementale de la Drôme ;
Vu le décret du 18 janvier 2023 nommant Mme Cécile GUYADER-BERBIGIER, Directrice départementale des
finances publiques de la Drôme avec prise d'effet au 30 janvier 2023 ;
Décide :
Article 1 : Délégation spéciale de signature est donnée pour signer les pièces ou documents relevant de leurs
missions respectives en cas d'empêchement ou d'absence de M Christophe DELAGE, administrateur de l'État du
deuxième grade, sans que le non empêchement soit opposable aux tiers ou puisse être revendiqué par eux, avec
faculté pour chacun d'eux d'agir séparément et sur sa seule signature, l'énonciation des pouvoirs ainsi conférés
étant limitative et attribuée à :
Mme Delphine MEYER, inspectrice principale, à l'effet de signer tous documents et actes relatifs aux missions qui
lui sont assignées relevant des impôts et des missions foncières ;
M. Didier MARCHAND, inspecteur divisionnaire des Finances publiques, à l'effet de signer tous documents et
actes relatifs aux missions qui lui sont assignées relevant des collectivités locales ;
Mme Jane TORTEL-DECHERF, inspectrice divisionnaire, à l'effet de signer tous documents et actes relatifs aux
missions qui lui sont assignées relevant des ressources humaines et de la formation professionnelle.
26_DDFIP_ Direction Départementale des Finances Publiques - 26-2024-03-21-00012 - DDFiP de la Drôme - Délégations spéciales
Impôts - RH - SPL 4
Article 2 : Délégation spéciale de signature pour signer les pièces ou documents relatifs aux attributions de leur
service, avec faculté pour chacun d'eux d'agir séparément et sur sa seule signature, l'énonciation des pouvoirs
ainsi conférés étant limitative :
(1) les notes, documents ordinaires de service courant, les accusés de réception, récépissés, bordereaux d'envoi
et demandes de renseignements à l'exception des documents adressés à la délégation;
(2) les accusés de réception des dossiers CCSF/CODEFI et les lettres d'envoi des fiches de situation ;
(3) les états annuels des certificats reçus pour les candidats aux marchés publics ;
(4) les actes extra-judiciaires et notifications délivrées par voie d'huissier ;
(5) les notes, documents ordinaires de service courant, les accusés de réception, récépissés, bordereaux d'envoi
et demandes de renseignements concernant le secrétariat permanent du CODEFI et le secrétariat de la
Commission Des Chefs de Services Financiers (CCSF) ;
(6) les PV du Conseil médical en formation plénière ;
(7) les convocations concernant la formation professionnelle.
Est donnée à :
1 - M. Valéry CHAPON, inspecteur des Finances publiques (1) pour les missions qui lui sont confiées en matière
de CEPL, de dématérialisation, Hélios et Paiements automatisés ;
2 – MM Frédéric LAURENT et Khalid LAAOUAJ, inspecteurs des Finances Publiques (1) pour les missions qui leur
sont confiées en matière de fiscalité directe locale ;
3 - Mme Isabelle VALERO, inspectrice des Finances publiques (1) pour les missions qui lui sont confiées en matière
de secteur public local ;
4 - Mme Corinne CADINOT, inspectrice des Finances publiques (1) pour les missions qui lui sont confiées en
matière de fiscalité des professionnels ;
5 – M Grégory POUGE, inspecteur des Finances publiques (1) pour les missions qui lui sont confiées en matière de
fiscalité des particuliers ;
6 - Mme Sylvia FARRAUDIERE, inspectrice des Finances publiques (1) pour les missions qui lui sont confiées en
matière de fiscalité foncière et patrimoniale ;
7 - M. Renaud SOULAT, inspecteur des Finances publiques (1, 3, 4, 5 et 6) pour les missions qui lui sont confiées en
matière d' action économique ;
8 - M. Fabrice DROMARD, inspecteur des Finances publiques : (1, 6 et 7)
Mme Anne-Laure GRANGE, contrôleuse principale des Finances publiques : (1)
Mme Isabelle GUINOT, contrôleuse principale des Finances publiques : (1)
pour les missions qui leur sont confiées en matière de ressources humaines ;
9 – Mme George RICHON, contrôleuse des Finances publiques : (1 et 7)
Mme Juliette KEVORKIAN, contractuelle : (1 et 7)
pour les missions qui leur sont confiées en matière de formation professionnelle ;
Article 3 : La présente décision prendra effet le 21 mars 2024 et sera publiée au recueil des actes administratifs de
la Préfecture du département de la Drôme.
A Valence, le 21 mars 2024
La directrice départementale des Finances publiques de la Drôme,
SIGNE
Cécile GUYADER-BERBIGIER
Administratrice de l'État du grade transitoire
26_DDFIP_ Direction Départementale des Finances Publiques - 26-2024-03-21-00012 - DDFiP de la Drôme - Délégations spéciales
Impôts - RH - SPL 5
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Finances Publiques
26-2024-03-01-00005
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spéciales 01 03 2024 6
REPUBLIQUEFRANCAISELibertéEgalitéFraternité
TFINANCES PUBLIQUES
Direction départementale
des Finances publiques de la Drôme
Service
20 Avenue Président Herriot
BP 1002
26015 VALENCE Cedex
DÉCISION DE DÉLÉGATIONS SPÉCIALES DE SIGNATURE
L'Administratrice de l'État du grade transitoire, directrice départementale des finances publiques de la Drôme ;
Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 portant dispositions transitoires relatives à la direction générale des
finances publiques ;
Vu le décret n°2008-310 du 3 avril 2008 relatif à la direction générale des finances publiques ;
Vu le décret n°2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des finances
publiques ;
Vu le décret n°2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la Direction générale des finances
publiques ;
Vu le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;
Vu l'arrêté du 11 décembre 2009 portant création de la direction départementale de la Drôme ;
Vu le décret du 18 janvier 2023 nommant Mme Cécile GUYADER-BERBIGIER, Directrice départementale des
finances publiques de la Drôme avec prise d'effet au 30 janvier 2023 ;
Décide :
Article 1 : Délégation spéciale de signature est donnée pour signer les affaires relevant de leurs missions
respectives en cas d'empêchement ou d'absence de M Philippe Boyer, administrateur des finances publiques
adjoint, sans que le non empêchement soit opposable aux tiers ou puisse être revendiqué par eux.
A Mme Véronique DERU, inspectrice divisionnaire, pour les missions relevant du recouvrement forcé.
Article 2 : Délégation spéciale de signature pour signer les pièces ou documents relatifs aux attributions de leur
service, avec faculté pour chacun d'eux d'agir séparément et sur sa seule signature, l'énonciation des pouvoirs
ainsi conférés étant limitative pour :
(1) les notes, documents ordinaires de service courant, les accusés de réception, récépissés, bordereaux d'envoi
et demandes de renseignements à l'exception des documents adressés à la délégation ;
(2) les actes extra-judiciaires et notifications délivrées par voie d'huissier ;
(3) tous récépissés, déclarations de recettes et reconnaissances de dépôts de fonds ou de valeurs ;
(4) les opérations sur les comptes ouverts à la Banque de France ;
(5) validation des virements Caisse des dépôts ;
(6) les PV de remise de matériels ;
(7) les relevés de consommation des photocopieurs et autres appareils.
26_DDFIP_ Direction Départementale des Finances Publiques - 26-2024-03-01-00005 - DDFiP de la Drôme - DIRECTEUR - Delegations
spéciales 01 03 2024 7
Est donnée à :
1 - M. Michel PRADELLE, inspecteur des Finances publiques (1, 2, 3, 4, 5),
Mme Sylvie MACHADO, contrôleuse principale des Finances publiques (3, 5),
Mme Séverine GUILLERMIN, contrôleuse principale des Finances publiques (3),
M. Didier SEIGNOVERT, contrôleur des Finances publiques (3, 5),
Mme Valérie GUILLOTIN, contrôleuse des finances publiques (3),
Mme Elodie BOUVAREL, contrôleuse des Finances publiques (3, 5),
M. Christophe TARLI, contrôleur des Finances publiques (1, 5),
pour les missions qui leur sont confiées en matière de comptabilité générale et comptabilité des produits divers
et services financiers ;
2 - M. Willy MOKHTARI, inspecteur des Finances publiques (1) et
Mme Valérie GUILLOTIN, contrôleuse des Finances publiques (1)
pour les missions qui lui sont confiées en matière domaniale ;
3 - Mme Nadia EL HAJIBI, inspectrice des Finances publiques (1) et (6),
M. Guillaume MARION, contrôleur des Finances publiques (6) et (7),
pour les missions qui lui sont confiées en matière de budget et de logistique ;
4 - Mme Déborah JASSAIN-MISTOUDIN, inspectrice des Finances (1),
M Hervé PUBILIER, inspecteur des finances publiques (1),
M Franz JOFFIN, contrôleur des finances publiques (1) ;
pour les missions qui leur sont confiées en matière immobilière
5 – Mme Delphine BOSC, inspectrice des finances publiques (1) et (2),
Mme Isabelle LEGER, inspectrice des finances publiques (1) et (2)
pour les missions qui leur sont confiées en matière de recouvrement forcé.
Article 3 : La présente décision prendra effet le 1er mars 2024 et sera publiée au recueil des actes administratifs de
la Préfecture du département de la Drôme.
À Valence, le 1er mars 2024
La Directrice départementale des Finances publiques de la Drôme,
------SIGNE-----
Mme GUYADER-BERBIGIER
Administratrice de l'État du grade transitoire
26_DDFIP_ Direction Départementale des Finances Publiques - 26-2024-03-01-00005 - DDFiP de la Drôme - DIRECTEUR - Delegations
spéciales 01 03 2024 8
26_Préf_Préfecture de la Drôme
26-2024-03-21-00011
AP sécurité Challenge de l'étudiant
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2024-03-21-00011 - AP sécurité Challenge de l'étudiant 9
PRÉFET -DE LA DRÔMELibertéÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PORTANT AUTORISATION DE SURVEILLANCE SUR LA VOIE PUBLIQUE
PAR UNE SOCIETE DE SECURITE PRIVEE POUR LA SECURISATION
DE LA MANIFESTATION « CHALLENGE DE L'ETUDIANT »
QUI SE DEROULERA DU 22 AU 24 MARS 2024
SUR LA COMMUNE DE VALENCE
Le préfet de la Drôme
Chevalier de la Légion d'honneur
VU la loi n° 83-629 du 12 juillet 1983 modifiée réglementant les activités privées de sécurité ;
VU les articles L 613-1, L 613-2, L 613-3 du Code de la sécurité intérieure ;
VU l'ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du Code la sécurité
intérieure, modifiant la loi n° 83-629 du 12 juillet 1983 ;
VU le décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 relatif aux dispositions des livres III, VI, VII de la partie
réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'État et décrets simples) ;
VU le décret n°2016-515 du 26 avril 2016 relatif aux conditions d'exercice des activités privées de
sécurité et au Conseil national des activités privées de sécurité ;
VU le décret n° IOMA2319665D du 13 juillet 2023 nommant M. Thierry DEVIMEUX, préfet de la Drôme ;
VU le décret du 09 janvier 2024 nommant François JOUFFROY, sous-préfet, directeur de cabinet du
préfet de la Drôme;
VU l'arrêté préfectoral du 5 février 2024 portant délégation de signature à M. François JOUFFROY, sous-
préfet, directeur de cabinet du préfet de la Drôme ;
VU l'autorisation d'exercer de la société de sécurité privée « Vigie VD » en date du 06 novembre 2013 ;
VU la demande présentée le 20 mars 2023 par la mairie de Valence ;
CONSIDÉRANT l'avis favorable de la direction interdépartementale de la police nationale de la
Drôme ;
SUR la proposition du directeur de cabinet de la préfecture de la Drôme ;
3 boulevard Vauban
26030 VALENCE CEDEX9
Tél. : 04 75 79 28 00
Mél. : prefecture@drome.gouv.fr
www.drome.gouv.fr
1/4
Préfecture de la Drôme
Cabinet du préfet
Direction des sécurités
Bureau de l'animation des politiques et
des polices administratives de sécurité
Affaire suivie par : Tiphaine BONNEFOY
Tél : 04.75.79.28.37
Courriel : tiphaine.bonnefoy@drome.gouv.fr
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2024-03-21-00011 - AP sécurité Challenge de l'étudiant 10
A R R E T E
ARTICLE 1 : A l'occasion de la manifestation « Challenge de l'étudiant », la ville de Valence est autorisée
à faire surveiller la voie publique par la société de sécurité privée « Vigie VD », conformément au
dossier déposé en préfecture et aux plans annexés, du 22 au 24 mars 2023 aux horaires et lieux indiqués
sur la demande de surveillance.
ARTICLE 2 : L es agents de la société de sécurité privée « Challenge de l'étudiant » assurant la
surveillance des lieux désignés à l'article précédent ne pourront pas être armés.
ARTICLE 3 : Cette surveillance qui devra être la plus discrète possible, sera effectuée sans porter
atteinte à la liberté individuelle et à la vie privée et n'occasionner aucun trouble aux riverains et
usagers. En cas de problème, des moyens téléphoniques pour prévenir les services de police et/ou les
secours doivent être mis en place.
ARTICLE 4 : Le directeur de cabinet de la préfecture de la Drôme est chargé de l'exécution du présent
arrêté dont copie sera transmise au directeur interdépartemental de la police nationale de la Drôme et
au maire de la commune de Valence.
Fait à Valence, le 21/03/2024
Pour le préfet, et par délégation,
Le directeur de cabinet
SIGNE
François JOUFFROY
3 boulevard Vauban
26030 VALENCE CEDEX9
Tél. : 04 75 79 28 00
Mél. : prefecture@drome.gouv.fr
www.drome.gouv.fr
2/4
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2024-03-21-00011 - AP sécurité Challenge de l'étudiant 11
34ème Challenge de
l'Etudiant
Agent de sécurité mobile
Police municipale
Char + étudiants de chaque
équipe
Plan du cortège
34ème Challenge de
l'Etudiant
Position des agents de sécurité à
l'entrée de la piscine Jean
Pommier
Binôme mixte à l'entrée
latérale
3 boulevard Vauban
26030 VALENCE CEDEX9
Tél. : 07 75 79 28 00
Mél. : prefecture@drome.gouv.fr
3/4
26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2024-03-21-00011 - AP sécurité Challenge de l'étudiant 12
Université Grenoble Alpes
BÂTIMENT MARGUERITE SOUBEYRAN
Stade
COLETTE BESSON
Retour des chars dé/f_ilé
DPS
Entrée Zone
WARM - UP
Cinéma
Le Pathé
Retour étudiants
défilé
Association Valentinoise des
E tudiants
Maison de l'Etudiant Drôme-
Ardèche
7 Place Latour-Maubourg
26000 VALENCE
CHALLENGE DE L'ETUDIANT
33ème Edition

22, 23 et 24 mars 2024


PLAN DE MASSE GENERAL
CHALLENGE DE L'ETUDIANT 2024

Zone WARM-UP - Stade Colette Besson

V 1.0 du 16/01/2024
Rev Eloïse BARNAUD


ZONES
Halle Chaban Delmas
Zone Warm-Up
Zone Parvis HCD
Entrées
Contrôles avec succès
Contrôles avec rejet
.
STRUCTURES
Tribunes/Praticables
Tentes 4x4
Foodtrucks et groupes électrogènes

ZONES CONTRÔLEES
Accès interdit
Accès contrôlé
Contrôles de sécurité
Véhicules d'entrave

CHEMINEMENTS/CLOISONNEMENT
Barrières VAUBAN
Barrières HERAS
Rubalises de cloisonnement
Chaînes d'évacuation
Bandes d'isolement inter-zones

ELECTRICITE
Tête de distribution ENEDIS
Coffrets de distribution
Raccordements 32A
Eclairage de service

SECURITE INCENDIE - ISSUES
Bornes incendie
Centrale incendie
Téléphone pompiers
Sorties - Sorties de secours
Accès pompier
Intercom site






LEG E N D E
C
T
Foodtrucks
Scène Warm-Up
ZONE
WARM-UP
Capacité maximale : 2200 personnes
Contrôles
Visuels de sécurité

Sortie Zone
Contrôles de pass vaccinal
Sécurisation de l'arrière du Warm-Up
Sécurisation de la périphérie du stade
F i l rou g e


ZONES
Terrain 1 - Epreuves
Terrain 2 - Epreuves
Terrain 3 - Epreuves
Fil rouge intérieur
DPS
STRUCTURES
Tribune du public
Table de marques centrale
Stands associations

ZONES RESERVEES
Accès interdit au public et au staff
Accès réservé au staff

CHEMINEMENTS
Barrières VAUBAN
Barrières HERAS
Rubalises d'évacuation

ELECTRICITE
Tête de distribution
Coffrets de distribution
Raccordements 25m
Eclairage de service

SECURITE INCENDIE
R.I.A
Centrale incendie
Téléphone pompiers
Sorties - Sorties de secours

Intercom site






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STOCKAGE
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CHALLENGE D E L'ETUDIANT 2024
PLA N D'IM PLANT ATIO N
Halle Chaban Delmas
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LEGEN D E
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TRI B UNE DU PUBLI C - 6 0 0 PLACES
TERRAIN 1

Foot b a l l
H a n dball
Morpion
TERR A IN 2

B é r e t
B all e a u x p r i sonni e r s
Tir à la c ord e
R elai 1, 2 , 3 , 4 , 5
Diner d e n ains
TERR A IN 3

Bas k e t b all
Voll e y ball
Tabl e de mar ques
cent rale
S2
S3
S4
S5 S6
S7 S8 S9
S10 S11 S12
S13
S14
S14
E
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S15
GL Events
Stand prévention
SSIAP 1 SSIAP 2
Superviseur intervention
3 boulevard Vauban
26030 VALENCE CEDEX9
Tél. : 07 75 79 28 00
Mél. : prefecture@drome.gouv.fr
4/4
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