zsPREFETDE LAUDELibertéEgalitéFraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL N° 04 – JUILLET 2026


PUBLIÉ LE 02 JUILLET 2026
DDTM
SAFEB

SOMMAIRE
DDTM
SAFEB
Arrêté préfectoral n° DDTM-SAFEB-2026-008 portant mise en
place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau
liées à l'état de sécheresse
PREFET Direction départementale desDE VAUDE territoires et de la merLibertéEgalitéFraternité
Arrété préfectoral n° DDTM-SAFEB-2026-008portant mise en place de mesures de restrictions provisoires des usages de l'eauliées à l'état de sécheresse
Le Préfet de l'AudeChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'Ordre national du Mérite
Vu le Code de l'environnement, notamment ses articles L. 211-1, L. 211-3, L. 211-8, R. 211-66 à 70, R. 214-111-3 et R.216-9;
Vu le Code de la santé publique, notamment ses articles L. 1321-1 et R. 1321-9 ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2212-1, L. 2212-2, L. 2213-29et L. 2215-1 ;
Vu le Code de l'énergie, notamment son livre V ;
Vu le Code civil ;
Vu le Code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu le décret n° 2010-0146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aupouvoir des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et lesdépartements ;
Vu le décret du 16juillet 2025 portant nomination de Monsieur Alain BUCQUET en qualité de préfet del'Aude;
Vu l'arrêté préfectoral n° DPPPAT-BCI-2026-020 du 18 juin 2026 donnant délégation de signature àMadame Lucie ROESCH, secrétaire générale de la préfecture de l'Aude ;
Vu l'arrêté du 10 mars 2022 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestiondes eaux (SDAGE) du bassin Adour-Garonne ;
Vu l'arrêté du 21 mars 2022 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestiondes eaux (SDAGE) du bassin Rhône-Méditerranée;
Vu l'arrêté n° 2023-87 du 21 mars 2023 modifiant l'arrêté 2021-327 du 23 juillet 2021 relatif aurenforcement de la coordination des mesures de gestion de la sécheresse sur le bassin Rhône-Méditerranée ;
Vu l'arrêté d'orientation de bassin du 24 mars 2023 relatif au renforcement de la coordination desmesures de gestion de la sécheresse sur le bassin Adour-Garonne ;
Vu l'arrêté préfectoral cadre n° DDTM-SAFEB-2026-003 du 4 juin 2026 portant définition d'un pland'action sécheresse dans le département de l'Aude;
Vu l'arrêté cadre inter-préfectoral du 4 juillet 2017 portant définition d'un plan d'actions sécheressepour le sous-bassin de la Garonne ;
Vu l'arrêté cadre interdépartemental du 30 juin 2023 portant définition d'un plan d'action sécheressepour le sous-bassin Tarn ;
105, boulevard Barbés - CS 40001 - 11838 CARCASSONNE CEDEXTél. : 04 68 10 31 00Mél. : ddtm@aude.gouv.frwww.aude.gouv.fr Page 1/29

Vu l'arrêté inter-préfectoral du 8 juillet 2024 définissant les zones d'alerte et le cadre de mise en œuvredes mesures de limitation des usages de l'eau en période de sécheresse sur les bassins versantsariégeois, de portées inter-départementale sur l'Ariège, l'Hers-Vif, 'Arize et la Lèze, et départementalesur le Salat, le Volp et l'Aude amont (Donezan);
Vu l'arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2026-117-0007 du 27 avril 2026 relatif au cadre de mise en œuvredes mesures de gestion et de préservation de la ressource en eaux en période de sécheresse sur ledépartement des Pyrénées-Orientales ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 95-2368 du 10 novembre 1995 fixant la liste des communes du département deAude incluses dans la zone de répartition du bassin Adour-Garonne ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2010111321 du 20 juin 2010 portant définition des zones de répartition des eauxpour le bassin versant de l'Aude médiane;
Vu l'arrêté préfectoral n° DDTM-SEMA-2016-0042 du 9 juin 2016 portant définition des zones derépartition des eaux pour le bassin versant de l'Aude aval et affluents;
Vu l'instruction du 19 juin 2017 relative à l'élaboration du dispositif de gestion des perturbationsimportantes de l'approvisionnement en eau potable;
Vu l'instruction du 27 juillet 2021 relative à la gestion des situations de crise liées à la sécheressehydrologique;
Vu l'instruction du 16 mai 2023 relative à la gestion de la sécheresse et le guide circulaire de mise enœuvre des mesures de restrictions des usages de l'eau en période de sécheresse associé;
Vu la note technique du 22 août 2017 relative à l'organisation et la pratique du contrôle par les serviceset établissements chargés de missions de police de l'eau et de la nature;
Vu l'arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2026-152-0002 du 1° juin 2026 portant mise en place de mesuresde restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état de la ressource superficielle et des nappessouterraines dans le département des Pyrénées-Orientales;
Vu l'arrêté préfectoral n° DDT-SER-2026-057 du 25 juin 2026 portant mesures de gestion temporairesdes usages de l'eau sur les bassins versants ariégeois en période de sécheresse;
Vu l'arrêté préfectoral du 26 juin 2026 portant mesures de gestion et de restriction des prélèvementsd'eau dans le département de la Haute-Garonne;
Vu l'arrêté préfectoral du 24 juin 2026 réglementant temporairement l'usage de l'eau issu du milieu(prélèvement) et du réseau d'eau potable dans le département du Tarn;
Considérant les valeurs de débits relevés aux diverses stations de référence du département de l'Audeet le dépassement des seuils définis dans l'arrêté cadre départemental du 4 juin 2026 sur un certainnombre de zones de gestion de ce bassin ;
Considérant que l'équité de traitement des usagers par coordination interdépartementale doit êtrerespectée sur tout le territoire couvert par le présent arrêté, notamment en ce qui concerne lesressources superficielles et souterraines ainsi que les ouvrages (canaux, canalisations) situés égalementdans un département limitrophe;
Considérant que des mesures de restriction temporaires des usages de l'eau sont nécessaires pour lapréservation de la santé, de l'alimentation en eau potable, de la sécurité et salubrité publiques et laprotection des milieux aquatiques naturels et de la ressource en eau ;
Considérant que ces mesures de restriction temporaires doivent être proportionnées aux enjeuxhydrologiques et d'usages de la période;
Sur proposition de la directrice départementale des territoires et de la mer de l'Aude ;
ARRÊTE
105, boulevard Barbès - CS 40001 - 11838 CARCASSONNE CEDEXTél. : 04 68 10 31 00Mél. : ddtm@aude.gouv.frwww.aude.gouv.fr Page 2/29

ARTICLE 1** : Objet de l'arrêté
Le présent arrêté définit les mesures de restrictions provisoires des usages de l'eau liées à l'état desécheresse dans le département de l'Aude, en application de l'arrêté préfectoral cadre n° DDTM-SAFEB-2026-003 du 4juin 2026 portant définition d'un plan d'action sécheresse dans le département del'Aude, ci-après dénommé « arrêté cadre sécheresse » et des arrêtés interpréfectoraux susvisés.
Il abroge et se substitue à l'arrêté préfectoral n° DDTM-SAFEB-2026-007 du 25juin 2026.
ARTICLE 2 : Niveaux de gravité par zones d'alerte sécheresse
Au regard de la situation des zones d'alerte sécheresse audoises et au vu des mesures déjà mises enplace dans les départements limitrophes sur les secteurs qu'ils partagent avec l'Aude, sont définis lesniveaux de gravité suivants:
[ Zones de gestion audoises | | | Niveau de gravitéFL Axe réalimenté Aude amont Sans objet2. Axe réalimenté Aude médiane et aval et canal du Midi, y compris sesannexes (canal de Jonction, canal de la Robine) Vigilance
3. Secteur Aude amont (hors axe réalimenté)
4. Secteur Aude aval (hors axe réalimenté) Vigilance
5.Secteur Berre et Rieu Vigilance
6.. Secteur Orbieu et affluents rive droite de l'Aude sur ce secteur Vigilance7, Secteur Cesse et affluents rive gauche de l'Aude sur ce secteur8. Secteur Argent- Double et affluents rive gauche de l'Aude sur cesecteur
Vigilance
Alerte renforcée
| 9. Secteur Orbiel et affluents rive gauche de l'Aude sur ce secteur Alerte renforcée|10. Bassin versant du Fresquel a a Alerte renforcéeuse. | Zones de gestion souss pilotage de l'Hérault pie Niveau définii Nappe astienne LL Sans objetoo Zones de gestion sous pilotage des Pyrénées--Orientales Niveau défini |M2. Nappes plioquaternaires du Roussillon a D13. Bassin versant de TAgly | | 7 Vigilance |Mion Zones |de gestion sous pilotage dde l'Ariège ar jab shh Niveau défini
114. Hers-Vif réalimenté Vigilance
15. Hers-Vif non réalimenté et autres affluents a Alerte renforcée |16. Nappe déconnectée de |''Hers Vif ee oe L 7 a _Sans objet - |Zones de2 gestion sous pilotage de la Haute-Garonne Niveau défini |17. Bassin versantde F Hers-Mort de SRZones de gestion souss pilotage du Tarn Niveau défini |18. Bassin versant du Sor ee | Vigilance19. Bassin versant du Thoré = Vigilance re |
Les zones d'alerte sécheresse et les niveaux de gravité associés sont cartographiés en annexe 1.
Les niveaux de gravité applicables aux usages domestiques supportés par le réseau d'eau potable parcommune sont cartographiés en annexe 2.
105, boulevard Barbés - CS 40001 - 11838 CARCASSONNE CEDEXTél. : 04 68 10 31 00Mél. : ddtm@aude.gouv.frwww.aude.gouv.fr Page 3/29

ARTICLE 3 : Mesures de restriction applicables dans les zones 1 à 13
31. Champ d'application
Le présent article concerne uniquement les zones sous pilotage du préfet de l'Aude ou pour lesquellesil assure la cohérence interdépartementale sous pilotage des préfets des départements limitrophes(zones 1 à 13).
Ne sont pas concernés par les restrictions d'usages :les prélèvements effectués pour assurer 'adduction en eau potable ;~ les prélèvements pour la protection civile et militaire, en particulier la défense incendie, y compris leremplissage de plans d'eau dont l'acte d'autorisation prévoit une tranche DFCI, dans la limite duvolume de ladite tranche ;- les prélèvements destinés à l'abreuvement des animaux ou à leur santé, sauf le remplissage deciternes, réserves et cuves à cet effet;— la réutilisation des eaux usées traitées (REUT), des eaux grises domestiques et des eaux de pluie ;— les prélèvements dans des retenues déconnectées de la ressource en eau (absence de connexionavec le cours d'eau, la nappe d'accompagnement ou un aquifère) en période d'étiage;— les prélèvements intégralement compensés par des lâchers d'eau en amont du point deprélèvement (sauf sur un même bief s'agissant des canaux de navigation) et en temps réel (pas detemps hebdomadaire), dans les conditions prévues par l'acte d'autorisation afférent;— tous les usages indispensables aux exigences de santé, de salubrité publique et de sécurité sanitaire.
3.2. Modalités de mise en œuvre
Les modalités de mise en œuvre des mesures de restrictions sont précisées à l'article 6 de l'arrêté cadresécheresse.
3.3 Tableau des mesures de restrictions
Le tableau des mesures de restrictions est détaillé en annexe 7.
ARTICLE 4 : Mesures de restrictions applicables dans les zones 14 à 19
41. Champ d'application
Le présent article concerne uniquement les zones pour lesquelles le préfet de l'Aude assurel'application d'un arrêté interdépartemental, sous pilotage des préfets des départements limitrophes(zones 14 à 19).
Les Usages exonérés de mesures de restriction sont précisés dans les arrêtés cadreinterdépartementaux afférents.
4.2. Modalités de mise en œuvre
Les modalités de mise en œuvre des mesures de restrictions sont précisées dans les arrêtés cadreinterdépartementaux afférents.
4,3. Tableau des mesures de restrictions
Les mesures de restrictions applicables aux zones 14 à 16 sont détaillées dans le tableau en annexe 8 et9.
Les mesures de restrictions applicables à la zone 17 sont détaillées dans le tableau en annexe 10 et 11.
Les mesures de restrictions applicables aux zones 18 et 19 sont détaillées dans le tableau en annexe 12.
ARTICLE 5 : Mesures de renforcement par les maires
En application de l'article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, les maires peuvent àtout moment prendre des mesures de renforcement des restrictions aux usages de l'eau, sur lefondement de la salubrité et de la sécurité. Ces mesures sont nécessaires, proportionnées etjustifiéespar un risque local particulier, notamment en matière d'alimentation en eau potable (AEP) ou dedéfense extérieure contre l'incendie (DECI). Ces arrêtés sont envoyés pour information à la Préfecture,
105, boulevard Barbès— CS 40001 - 11838 CARCASSONNE CEDEXTél. : 04 68 10 31 00Mél. : ddtm@aude.gouv.frwww.aude.gouv.fr Page 4/29

la Direction départementale des territoires et de la mer, ainsi qu'à l'Agence régionale de santé, puiscommuniqués aux membres du CGE par la DDTM.
ARTICLE 6 : Contrôles et sanctions
Les agents mentionnés à l'article L. 216-3 du Code de l'environnement sont chargés de contrôler lerespect des dispositions du présent arrêté, dans les conditions prévues par l'article L. 172-5 du mêmecode. Conformément à l'article L. 173-4 du Code de l'environnement, le fait de faire obstacle à cescontrôles est puni de six mois d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.
Conformément à l'article R. 216-9 du Code de l'environnement, le fait de contrevenir aux mesures derestrictions des usages de l'eau prescrites par le présent arrêté est puni de l'amende prévue pour lescontraventions de la 5°"° classe, d'un montant maximum de 1 500 € (3 000 € en cas de récidive) pour lespersonnes physiques et de 7 500 € pour les personnes morales.
indépendamment des poursuites pénales qui peuvent être exercées, le non-respect des prescriptionsdu présent arrêté peut faire l'objet d'une mise en demeure de respecter le présent arrêté, enapplication de l'article L. 171-8 du Code de l'environnement. Le non-respect d'une mesure de mise endemeure expose à la suspension provisoire du fonctionnement des installations ou ouvrages,l'utilisation des objets et dispositifs, la réalisation des travaux, des opérations ou des aménagements oul'exercice des activités, au paiement d'une amende administrative au plus égale à 45 000€ ou d'uneastreinte journalière au plus égale à 4 500 €, et constitue un délit prévu et réprimé par l'article L. 173-1du Code de l'environnement.
ARTICLE 7 : Période de validité
Le présent arrêté prend effet à compter de sa publication au registre des actes administratifs de l'Aude.{| est applicable au plus tard jusqu'au 31 octobre 2026 inclus.
À l'appui des conditions de déclenchement des mesures prévues à l'article 5.3 de l'arrêté cadresécheresse, un nouvel arrêté abrogeant et substituant au présent arrêté est susceptible d'être pris àtout moment.
ARTICLE 8 : Publicité
Conformément à l'article R. 211-70 du Code de l'environnement, le présent arrêté cadre est publié aurecueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aude et sur la plateforme VigiEau, et mis à disposi-tion du public sur le site des services de l'État dans l'Aude pendant toute la période de restriction.
Il est également adressé, pour affichage en mairie, à l'ensemble des communes concernées. Un certifi-cat d'affichage constatant l'accomplissement de cette formalité est adressé par ces communes à la direc-tion départementale des territoires et de la mer de l'Aude.
ARTICLE 9 : Délais et voies de recours
Conformément à l'article R. 421-1 du Code dejustice administrative, le présent arrêté peut faire l'objetd'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois àcompter de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aude.
Le tribunal administratif peut être saisi par voie postale (6 rue Pitot - CS 99002 - 34063 MONTPELLIERCedex 02) ou par voie électronique sur le site https://www.telerecours.fr.
Le présent arrêté peut également faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique dans les conditionsprévues par l'article L. 411-2 du Code des relations entre le public et l'administration.
ARTICLE 10 : Exécution
La secrétaire générale de la préfecture, le sous-préfet de Narbonne, la sous-préfète de Limoux, ladirectrice départementale des territoires et de la mer, le commandant du groupement de gendarmeriedépartementale, le directeur départemental de la sécurité publique, la directrice départementale parintérim de l'Agence régionale de santé, le chef du service départemental de l'Office français de labiodiversité, le directeur régional de l'environnement de l'aménagement et du logement, le directeur
105, boulevard Barbès - CS 40001 - 11838 CARCASSONNE CEDEXTél. : 04 68 10 31 00Mél. : ddtm@aude.gouv.frwww.aude.gouv.fr Page 5/29

territorial sud-ouest de Voies navigables de France, le président de la fédération départementale pourla pêche et la protection du milieu aquatique et les maires des communes dont la liste figure auxannexes 3, 4, 5 et 6 du présent arrêté sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution duprésent arrêté.
Une copie du présent arrêté sera adressée au directeur de l'eau et de la biodiversité, au préfet de larégion Rhône-Alpes, coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée, au préfet de la région Occitanie,coordonnateur du bassin Adour-Garonne, ainsi qu'aux préfets des départements limitrophes (Ariège,Haute-Garonne, Hérault, Pyrénées-Orientales et Tarn).
Carcassonne, le 2 JUIL, 2026
Le Préfet
Alain BUCQUET
105, boulevard Barbès - CS 40001 - 11838 CARCASSONNE CEDEXTél. : 04 68 10 31 00Mél. : ddtm@aude.gouv.frwww.aude.gouv.fr Page 6/29

|eauelISIA|KIBv,12pJuessdauisseg|Auouwueapnyaquaujeasaxy"1|apny,|ap2HO1Psau:—-SIUAN|JJe39NBIQIO1093285'9saueli3iA|....Jusaee;#suor211s91soussqy~~tr1(HA-SI8H,]-oy\NL8paay2euuosapadden'91|oouellSiAMEà=ee|(aauotuijessee}|2xes1OU)[EARepny1n8328S"y3—ae
eeaoueliZin|IPIWApjeued3ajeaeyo|Feuelpolapnyajusujeasoxy'Zz.dl=Se|auuocienPAUSUWI|894HIA-SI9H"pL
Àser19109
_77suonoiiysassouasqya\_suuanseadden'LtÀ=
eoaQuRyIZiA,25529IN|Dag"Zz|PIOULnpqUesiaAUIsseg"gL40§npuesionulsseg"61.dsseusyras9219]/e,pSauozJedsajgesiddeazaes3apxneaaiusap21189
'LaXUNNY

es19IN29910812112]DMoue|YEnSOUeJBIA|SUONI13S81BPBduasqy||aunwwodJedeqe1odnea,pneasa9]1edsaqioddnssanbiasawopseSesnxnesejqeyddepUAesZapxneaaiusap21129
>aXAaNNV

ANNEXE 3:Liste des communes situées dans une zone d'alerte placée en Vigilance
2. Axe réalimenté Aude médiane et aval et canal du Midi, y compris ses annexes(canal de Jonction, canal de la Robine) 3 ue esArgeliers Fontiès-d'Aude Roquecourbe-MinervoisArgens-Minervois Ginestas RoubiaAzille Homps Saint-Couat-d'AudeBarbaira La Redorte Saint-Marcel-sur-Aude| Berriac Lézignan Saint-Nazaire-d'Aude| Blomac Marcorignan Sallèles-d'AudeCanet Marseillette Salles-d'AudeCapendu Mirepeisset TourouzelleCarcassonne Moussan TrèbesCastelnau-d'Aude Narbonne Ventenac-en-MinervoisCoursan Ouveillan VillalierCuxac-d'Aude Paraza VilledubertDouzens Port-la-Nouvelle VillemoustaussouFleury Puichéric| ___ Floure __ Raissac-d'Aude | _ __|
__ 4. Secteur Aude aval (hors axe réalimenté)Argeliers Ginestas Peyriac-de-MerArmissan Gruissan Portel-des-CorbièresBages Mirepeisset Saint-André-de-RoquelongueBizanet Montredon-des-Corbières Sallèles-d'AudeBize-Minervois Moussan Salles-d'AudeCoursan Narbonne SigeanCuxac-d'Aude Névian VinassanFleury Ouveillan
= 5. Secteur Berre et Rieu === SSAlbas La Palme SigeanCascastel-des-Corbières Leucate TalairanCaves Palairac Thézan-des-CorbièresDurban-Corbières Port-la-Nouvelle TreillesEmbres-et-Castelmaure Portel-des-Corbières Villeneuve-les-Corbières| Feuilla Quintillan Villerouge-TermenèsFitou Roquefort-des-Corbières Villesèque-des-CorbièresFontjoncouse Saint-André-de-Roquelongue____Fraissé-des-Corbiéres =' Saint-Jean-de-Barrou_ _
105, boulevard Barbés - CS 40001 - 11838 CARCASSONNE CEDEXTél. : 04 68 10 31 00Mél. : ddtm@aude.gouv.frwww.aude.gouv.fr Page 9/29

| 6. Secteur Orbieu et affluents rive droite de l'Aude sur ce secteur __| Albas —AlbièresArquettes-en-ValAuriacBarbairaBerriacBizanetBouisseBoutenacCamplong-d'AudeCanetCapenduCarcassonneCastelnau-d'AudeCaunettes-en-ValClermont-sur-LauquetComigneConilhac-CorbièresCoustougeCruscadesDavejeanDouzensEscalesFabrezanFélines-Termenès_Ferrals-les-Corbiéres_
FloureFontcouverteFontiès-d'AudeFontjoncouseFourtouJonquièresLagrasseLairièreLanetLaroque-de-FaLézignan-CorbièresLuc-sur-OrbieuMarcorignanMassacMayronnesMontbrun-des-CorbiéresMontiratMontjoiMontséretMonzeMoussanMouthoumetMouxNarbonneNévian-Ornaisons
PalairacPalajaRaissac-d'AudeRibauteRieux-en-ValRoquecourbeSaint-André-de-RoquelongueSaint-Couat-d'AudeSaint-Laurent-de-la-CabrerisseSaint-Martin-des-PuitsSaint-Pierre-des-ChampsSalza |Serviès-en-ValTalairanTaurizeTermesThézan-des-CorbièresTournissanTourouzelleTrèbesVal-de-Dagne |VignevieilleVillar-en-ValVilledaigneVillerouge-TermenèsVilletritouls
Argens-MinervoisBize-MinervoisGinestasMailhacMarcorignan
7. Secteur Cesse etaffluentsrive gauche de l'Aude sur ce secteur _ |MirepeissetParazaPouzols-MinervoisRoubiaSaint-Marcel-sur-Aude
BugarachCamps-sur-l'AglyCubières-sur-CinobleGinclaMontfort-sur-BoulzanePuilaurensSalvezines
___ Secteur Agly et Boulzane_13. Bassin versant de l'Agly (pilotage Pyrénées-Orientales) _Secteur Verdouble_
Saint-Nazaire-d'Aude |Sainte-Valière |Sallèles-d'AudeVentenac-en-Minervois
Cubières-sur-Cinoble PadernCucugnan PalairacDavejean PaziolsDernacueillette QuintillanDuilhac-sous-Peyrepertuse Rouffiac-des-CorbièresMaisons SoulatgéMassac Tuchan| Montgaillard
14, Hers-Vif réalimenté (pilotage Ariège) |Belpech |MolandierTréziers |
18. Bassin versant du Thoré (pilotage Tarn)CastanLabastide-EsparbairenquePradelles-Cabardès
105, boulevard Barbès - CS 40001 - 11838 CARCASSONNE CEDEXTél. : 04 68 10 31 00Mél. : ddtm@aude.gouv.frwww.aude.gouv.fr Page 10/29

La PomarédeLabécéde-LauragaisLes BrunelsSaissacVillemagne
105, boulevard Barbès — CS 40001 - 11838 CARCASSONNE CEDEXTél. : 04 68 10 3100Mél. : ddtm@aude.gouv.frwww.aude.gouv.fr Page 11/29
__19. Bassin versant du Sor (pilotage Tarn)

ANNEXE 4:Liste des communes situées dans un secteur en Alerte
__ Leucate
105, boulevard Barbès - CS 40001 - 11838 CARCASSONNE CEDEXTél. : 04 68 10 31 00Mél. : ddtm@aude.gouv.frwww.aude.gouv.fr Page 12/29
PalajaPaulignePeyrollesPieussePomasPomyPreixanPuilaurensPuivertQuillanQuirbajouRennes-le-ChateauRenne-les-BainsRivelRodomeRoquefeuilRoquefort-de-SaultRoquetaillade-et-ConilhacRouffiac-d'AudeRoullensRoutierSaint Couat-du-RazèsSaint-FerriolSaint-HilaireSaint-Jean-de-ParacolSaint-Julia-de-BecSaint-Just-et-le-BézuSaint-Louis-et-ParahouSaint-Martin-de-VillereglanSaint-Martin-LysSaint-PolycarpeSainte-Colombe-sur-GuetteSalvezinesSerresSougraigneTerrolesToureillesVal-du-FabyValmigèreVérazaVerzeilleVillar-Saint-AnselmeVilllardebelleVillarzel-du-RazèsVillebazyVillefloureVillelongue-d'Aude
mn. see 3. Secteur Aude amont (hors axe réalimenté) _Ajac EspérazaAlaigne EspezelAlairac Fajac-en-ValAlbières Fenouillet-du-RazèsAlet-les-Bains FerranAntugnac Festes-et-Saint-AndréArques Fontanès-de-SaultArtigues FourtouAunat Gaja-et-VilledieuAxat GalinaguesBelcaire GardieBelcastel-et-Buc GinolesBelfort-sur-Rebenty GramazieBellegarde-du-Razès GranèsBelvèze-du-Razès GreffeilBelvianes-et-Cavirac HounouxBelvis JoucouBessède-de-Sault La BezoleBouisse La CourtèteBouriège La Digne-d'AmontBourigeole La Digne-d'AvalBrézilhac La FajolleBrugairolles La SerpentBugarach Ladern-sur-LauquetCailhau LauraguelCailla LavaletteCambieure Le BousquetCampagna-de-Sault Le ClatCampagne-sur-Aude LeucCamurac LignairollesCarcassonne LimouxCassaignes LoupiaCastelreng Luc-sur-AudeCaunette-sur-Lauquet MagrieCavanac MalrasCazilhac MalvièsCépie MarsaClermont-sur-Lauquet Mas-des-CoursComus Mazerolles-du-RazèsCoudons MazubyCouffoulens MérialCouiza MissègreCounozouls MontazelsCournanel MontclarCoustaussa MontgradailDonazac MonthautEscouloubre NébiasEscueillens-et-Saint-Just __ Niort-de-Sault
12. Nappes plioquaternaires du Roussillon (pilotage Pyrénées-Orientales)

ANNEXE 5:Liste des communes situées dans un secteur en Alerte renforcée
fo 8. Secteur Argent-Double et affluents rivegauchede l'Aude sur ce secteur 1:Aigues-Vives Citou PuichéricArgens-Minervois Homps Rieux-MinervoisAzille La Redorte RustiquesBadens Laure-Minervois Saint-FrichouxBagnoles Lespinassière Trausse |Blomac Marseillette Trèbes |Cabrespine Pépieux Villarzel-Cabardès |_ Caunes-Minervois | Peyriac-Minervois _____ Villeneuve-Minervois
Aragon Labastide-EsparbairenqueBagnoles LastoursBouilhonnac Laure-MinervoisBrousses-et-Villaret Les IIhesCabrespine Les MartysCarcassonne LimousisCastans Malves-en-Minervois| Caudebronde Mas-CabardèsConques-sur-Orbiel Miraval-CabardèsCuxac-Cabardès MontolieuFontiers-Cabardès PennautierFournes-Cabardès Pradelles-CabardèsFraisse-Cabardès Roquefère____ LaTourette Rustiques _ _
| reat es 10. Bassin versantdu Fresquel| Airoux La PomarèdeAlairac Labastide-d'AnjouAlzonne Labécède-LauragaisAragon LacombeArzens LapradeBaraigne LasbordesBram Lasserre-de-ProuilheBrézilhac LaurabucBrousses-et-Villaret LauracCailhau LavaletteCailhavel Les BrunelsCarcassonne Les CassésCarlipa Les MartysMas-Saintes-PuellesCastelnaudary Mireval-LauragaisCaudebrondeCaux-et-Sauzens MontferrandCenne-Monestiés MontmaurCuxac-Cabardès MontolieuFanjeaux MontréalFendeille MoussoulensFerran PennautierFontiers-Cabardès PexioraIssel PeyrensLa Cassaigne Pezens___LaForce _ Puginier ee
105, boulevard Barbès— CS 40001 - 11838 CARCASSONNE CEDEXTél. : 04 68 10 31 00Mél. : ddtm@aude.gouv.frwww.aude.gouv.fr Page 13/29
__ 9. Secteur Orbiel et affluents rive gauche de l'Aude sur ce secteurSallèles-CabardèsSalsigneTrassanelTrèbesVillalierVillanièreVillardonnelVillarzel-CabardèsVilledubertVillegailhencVilleglyVillemoustaussouVilleneuve-Minervois
Raissac-sur-LampyRicaudSaint-DenisSaint-Martin-LalandeSaint-Martin-le-VieilSaint-PapoulSaint-PauletSainte-EulalieSaissacSouilhanelsSouilheSoupexTrévilleVentenac-CabardèsVerdun-en-LauragaisVillasavaryVillemagneVillemoustaussouVilleneuve-la-ComptalVilleneuve-les-MontréalVillepinteVillesèquelandeVillesiscleVillespy

bo
| 15. Bassin versantde l'Hers Vif non réalimenté et autres affluents (pilotage Ariège)_BelcaireBelpechBelvisBourigeoleCahuzacCamuracCazalrenouxChalabreComusCorbièresCoudonsCourtaulyEscueillens-et-Saint-Just-de-BelengardEspezelFanjeauxFenouillet-du-Razès
Fonters-du-RazèsGaja-la-SelveGenervilleHounouxLa BezoleLa CassaigneLa CourtèteLa Louvière-LauragaisLafageLauracLignairollesMayrevilleMézervilleMolandierMonthautMontjardinNébias
105, boulevard Barbès - CS 40001 —- 11838 CARCASSONNE CEDEXTél. : 04 68 10 31 00Mél. : ddtm@aude.gouv.frwww.aude. gouv.fr Page 14/29
Niort-de-SaultOrsansPech-LunaPécharic-et-le-PyPeyrefitte-sur-l'HersPeyrefitte-du-RazèsPlaignePlavillaPomyPuivertRibouisseRivelRoquefeuilSaint-AmansSaint-Benoit

ANNEXE 6:Liste des communes situées dans un secteur en Crise
17. Bassin versant deI'Hers-Mort(pilotage Haute-Garonne)|| Baraigne Marquein| Belflou Mas-Saintes-Puelles| Cumiès Mayreville| Fajac-la-Relenque Mézerville| Fonters-du-Razès Molandier| Gourvieille MollevilleLa Louvière-Lauragais MontauriolLaurac MontferrandL Les Cassès _ Montmaur_
105, boulevard Barbès — CS 40001 - 11838 CARCASSONNE CEDEXTél. : 04 68 10 31 00Mél. : ddtm@aude.gouv.frwww.aude.gouv.fr Page 15/29
Payra-sur-l'HersPeyrefitte-sur-l'HersSaint-AmansSaint-Michel-de-LanesSaint-PauletSainte-CamelleSalles-sur-l'HersVilleneuve-la-Comptal

25S219429S21PEI-HI9UE,]9Pp'gaoe,eluyspanbjatZ2ss219029S91PE2-2191/2,|OPp'92[DHUE,apenbyjerL.uonesiil,|8saunsepnesjqe]np'ÿ2111nesasafasasHESUILTEKseulnea,psuedsepaessijdway-0418,PUO!DIPsaqUI,|Jedjuesinpelas%OFOPUOIIONpal'e8esoe,pJUswa|sadUN,pInejapy¥UGL@ULLOpJasosie,pUONDIPsazUL,|1edjuesinp-B1}8S%OFAPUOINpal',aBeSO1e,DAuowu2|391UN,PINeJepY2[210}uon2Ipisju]nea,psuoiewWosuoesSOPaulessadau191435neuojepuul)JaUonesiWndOsaaZesnSapUONeSIIGISUss
sue
SION2pSUIOLUapsalque,psuonejue[dsapa8esouyGoduasaquejd'saieluipief'uetwuoi8e,pUID-Jef'sune]sJisseuu'asnojad)s11oAso9edsssapaBesouyuO1211158191911,|suepsanapidsuoljeSo19pjnes21210}UOl}2IP19JU|yozeygap18Ae[p1dapuol2IpIaaUI,]Jedjuesinp"2128S%OS2PUoH2Nnpa'esesolje,pJUawa/3e1UN,PNOje1o}DajsidalgeJedannaidsnbiyiosdsuo-S28ap2/391EUN,PInejapyUGL©ULL2p19n9j91dapuOoN>sIpsejul,|4edquesinp"B128S%O€2Puolonpe'e8esoie,pJuawa|3e1UN,PNO[P1039991dajaueaedanagidanbiyisadsuon-528ap2/81aun,pIneJapy
OZeygapJan3i41,puors1pieaul,]4edjuesinp-21385%OS2PuoloNpai'edesoue,paueue|891UN,PINesepyjalqosuesyoz&4gap18n81141,pUO01}91p193UI,|JedjuesinpUO!DI11Sse19191Je,|suepsanagidsuoiesosapjnes22103uol321piau]-21325%OG2PUOIINpa'jegesolie,pauewse|8aiUN,PINeySpyUGL@YLLepsensi.uol21piaqul,1edquesinp-2128S%OEapuolsnpe'a8esoie,pqUaW9}3aJUN,PINesepYUBL®YOLapuoneyuui|'ajqissodnpoinsawe]sueqsio8esnsapuoresiETES
auouai8e,]NOejelAnjuores-IAeUE|8SUI}S2pUOU'satay-inbe,p#81ey9e1eleued-bniedxnaojuopsajooii8exneuedsapUOljeJUSLUI|(sausssiiduuos4)sia8-ejodsulpselsapo8esouyso|fauuols-sajoidsaseluidsd''ssjoonio's212u9/e1eLuSUOIIONPOIdSUE5101]BPSUIOWapsajoo-lUBesionueidsapuore8liilSBJNJ|NDSapUO!}eSI4]e8esoieJaajoo14ZeuoneSiu]*L
aessaueli3lA
so3esn
ejouêeyuexyojdxq=Y'9HANAIOD=9l'esudenuz=3/sayNoIqeg=J:siaBesnsap2pU2897'IBLE,OPLE9/2/248,|€1019/91BF'suor1se1BPspspuoxeIUOSsaBesnsu1e1199'sunayiieseq"soydouEL&|SouozSe]suepsajqesijddeuon21nss1apsainsowsapnesjqel:ZIXINNV"luiSJuawazsedgpsapsjajaidsapa8ejojidsnosajequawazsedapso}UUOIZEUIPIOODejainsse1!sajpenbse]snodnoapny,|ap3afgidnpe8ezoyidsnossauozxnequawanbiunquanbijdde,ssasnsawsao:jaddey

'eussidapxneasapaouel|ianinsej839auleWUeSB1]QIUODNeJ1E|81LZOZJWQZNPPIgUIe,|BPLajoiue,€18aNnbijqndaquesejapapodNpL-ZEEL'Qajoe,|€IUUSPyDe]]09eBes€
nea,|opad1jodapsdiAJasnesagjeusisjuawajqejeasd'anbiuyde}arjiqissodw!noous]iND41DUdSaUIeUOJJNes2]&30}UO!DIPsa2U]@aslJopNeNESAIUeasiwiay
nea,pSUONeWULUOSUODSEP211ESS299U391115neuoljeqiluifyeuoresiu}dOSUV,edasisojNejustusjqel]-291dallejUesJUSLUd|}9ANOUAIJOne9,]9p291jodapadIAJasnea[eu8IsJuoWajqejegud'sU0l211S91SaadSa]JUBASINGEPWeAe191jueu99]IsadessijdwiasJo;waidjnesUpsszurssessydusysio8esnsapuone004822OOUOZ243UaaasiiojNeNESAIUeasiIMaYyNea,|9p291jodap9911195negjeuBlsJUsWajqejesid'SUOIJDIISOJSOIDIWaIdsa]JUEAR93nq9pjeAeJaiqueYD9Isasesstj|dwiasisiwiaidynesUpsaqulaBessiyjduay
quew-2U10,pSaad3esanbiyqndsapasuepiajoasessijduiayS8AI}D9]|ODUOUsau2sidsopa8uepinjos8essiduoy
nea,]ep29110dapa2IA8Snpsaidnesounsnfjuouwusqeeaid931qnjesno9y1n99sapsyneioduulnes2/80}UOI2IPISJU]
asene|apsuoieyssapsaleuuonsessaiedinan3-IAUdUO!D1IUISEJBpSansasapa8eyrijje,pUoeSIqO
nea,pSud!}ELULUOSUODSapoujessaoguJosneUole}ILUIJeuoNes!WNdoOAZEAL|BPSUO!JEYSSAPsasleuuolsesse]Jed1n9n8-IAUAUON211S21BPSAINSAaWsapeBeu9iyJe,pUole81|{Oanbiuyse}noaueyiues'ase]UdWa|39a4uoneñi[goaunUeAesa[noiyoasa]INOdjnesNes,|9peo1jodap221195npsaidnesasiiojiedaiyuswalq-ejeaid'nea,p%OZWNWUIUILUJUR|DADAIJBUUO!JDUOYBUA?-sksun,pseadinbasuoiejjeysulsapsioyapusuonipiaqu]sJadesnsapuorjesiiqisuas
enbiuy2anoaseqwues'asie-ueWe|891uone311qoaunquefesajnoiuanse]nodjnes9]230}UONDSIPsaqU]
INSSB1}N4S$110}}01}'SaIN}-10}'sapedejap98240N9Nspeuuolssajoidsaysedsanbnneusuizuajesa1soi
21810}UOl2IPISIU]
sdalnoniedss]zousanbiqneusul8ue15sosele8e{oyjou29s8eAe7'Zz
ne9,psuoljeLuOosUODSOPS11PSS299U32138neuone}luI]|jeuonesirdo
OZ&YgapUORIPISQUI+JUSUWSANSIEjnes97220}UO!DIPsequ]Yoz@YsapuonaipiaaulUGL@ULLapUORIpiaqUIs198esnsepuoljesi|IqisuSsSOANDJaSAAJASAI'sau1a}19opasessijduuay
29210ju81aqa}y
aouelsiA
sa3esn

'S/lOZE:Jesslada.ypeassede]INSne2,pasiid'S/|008L:UESSNOWeapny,|ANSNee,Pasiid'S/]OOSL:WEqnpayliA€apny,|ansnea,pasigSG2sS218429S21PE9-9J91J2,[9P+gaoe,eluyapenbjel+
yozeUgapsanajaidepuolhipJoaul,|sedjues-INpeaS%OSBPUORONPAYa/2202UOIJ2IPiSqU]UGL©ULLap42An9]Q1dapuolaipiaaul,]1edques"INPel]aS%OESPUO|INPEYsaguisseqsassnejsapud!-eULuI|'Xneaeqsapoysed-29aulajdeos129128esn199:uoneslAeue]epuonesiues-10'AU9lU9S18A9PNO}18YA9Jnodajooinssuessjaiqsepanual'sasnjoa,pJuaWwassiyo3/2103uoN2ipieaul-U81}1N9|2Paupeda]suep.xneajeqsapjuousdnoi3oyyor8usap18n8/91dapuon2ipiequ]
nos89u319J91SPS11q5pxnequoddessedsyuetuene)]"pidsap%OGspuononpsyJUSWASIBASPINO}18HAS,PUlJe21091NSSUES5J91qsapanual'sesn}og,pAUSUWIDSSIUD-UB1J1N8[aps1peda]suepxneajzeqsapwuawadnoseydpJaaajaidapuon2ipioqu]
nos89U918J918pSUIGepxne}1oddei1edszuawana|-P4dsap%O€apUO!IONpEYenbiswunjoa1n83du09un,pindde,|ejuawsnajaidapensi8aiun,psuepewopqeus8essiiduuel'sesse]snosueqsqiedapYesuso18sapBIFROPMORRISUyuondasxs,}euol2ipisqu]yozE¥gapUoR>1piaqU]
aNbujPwWiN[OAinaydwodun,pindde,|ejusWegjaidap31381391un,pa11epeluopqeus8essidius'sedsajsnoisueq»NeA,|2p2911odapadiajasnpsaudneau-29pJuswa)qejegud'aulewasJedJeuIe118}Jed,LU00€apaUuul]|SUePssLiOjNeaBesoue:|euoizeusaqu!No[euoijeunafuseuoIedwWosapnoJusWaUjeJjUa,psUIE1193INeSIpaspusaeIpnafap1eIP91912U8IpseulapSJNUsa]YZEUZZapynesUONDIPsaqUI'e8eso.ue,pJuawe(3e1UN,Pineyap¥yor2U8apUohoIpieau
2820}uol}21pleju]Nea,psuonewwosuocsSapaslesseoau91/35nevuole]JeuonesiWUNdSsJaZesnsapUO!eSI|IGISUaSsanbneseauhdsayanoexneSBUIISAPSIUSWDAZ|P1dSJEIAN|UONeBIAeUeesSaZeJANOSapUO!eUSIsJ108sepodesouy(sasu1ojowuS21359119}S2[N91U9Asa}nodSPSIUONE}1N9119'sS0J30JoÙiAPSUNIIID'souoipoddiy'sansonbssajuss'saiysanbasuolnjoAs,psHiduosA)SJISIO]AP2JuodsOPSUIP119}sapaBesouysangojeuesj.-sodsipjea8ejdapsaysnoqss8esn

aueuslenuossnid358JS1491,2P[esoDaJaudaigue,apnoJnan3iaUS£20ZUN0€ApjenpasIuIws3e11e,]2psuonisodsipsapyoadsoyNea,|apady0depadinsasnpajqejegiduonesriojneinesSUpsequ!aBuepipUOISSS9U09e]NOne8,pJUsW9|/391a'UOIZeS|103Ne,|JOAGIdANb29apail|suep'enbu-28[201PÂUuoronpoide|noaena,puennos9'1910ei41w.IewWedionsedsanuajesynespiaquia8essijdweay(4491)auswseuuosaus,9puon3aj01dejinodsagssejosuoijzeyjeqsulsapuoleyo|dxnes,psudiZewUOsUODSOP9118SS22U39113neuoneJILuI]jouoNesimMdOsJ98esnsapuonesIsuas
nea,puedepe8uepiajos8essiduuoyYOAZId8jUOISSS9U09ap2121)2]NONe~a,pJUSWI|ZQI8]'Uoneslioyne,]JUOPnoa8eI19,puannosneqUedIoNWedsaBeianosep-sainynoiosidsepuoequaulje,|e2288e19,puelnosne'juOWe,|eJUeIUAIIGqapAPIBAE,I8UO!NIUISS1B|€NOaBesANO,|apa[eB9|2109e|apyoedsaine'(sUonejeisuISepsoueuaquletwe]nodsasjessed9usajjanjouodsasansouewjuop)sanbijneapAYyS@BeIANOSapSUN9SSe|BPel}NeSaulessedguSOUUEAapSSJANSOUEUUSap—ajoolosidjuswassiysueyapsjiz1sodsipsa]JUePUBLULODseuueASap—:uoNdaoxa,|euoli21piequ]asiidai33101apanbIsule'enbi135918uononp-0idapsyuawadinbssapailjiqiuodsipul,pnosanbiuysaysuosiessapinod#8uojoidyuaw~BUUONDUOJSP19118INCIBp1VAHQ&]ap32Nea,|apaoljodapsolAsasnpUONeWOJU|suaBesnsapuoresISUdS
(nea,psuejd'SJOlq'se[813U99-019IUU'SUl|-now)sanbijneipAysuone|-eqsulNOsa8eiAno,psauueAepesAnœoueuNOaBesnjoqPU911399|201pAy,Puononpodapsuoleljeysu|SO]EINIOWLUOD39SE}J914ISNPU!SSUANDEsaine39349]'Sonbin321901PAy19senbyjnespAyseBesanog"py212103UOIDIPsaqU]ZLexeuueussoiydei801e9sonbi8o;-OIqSIOAJSS3I$3]SUeP('219'Buljassind'BuiuoÂUeS)nes,pSINODNP1j2]SUP1242-JELUBPULLSSAD9US1ISIO]OPSHAN2eSapUoNdIPsazU]3efqosuesssadesnsapuolyesiiqisuassenbienbexnaijiuusa}493-224Je,psajquidaosnssa8ieq$9]INSNOIa]SUEPsazA}Oe2esenbijeidsonne'inayeweJefeuuoissajoids8elllediOe8elllediosiounea,pS1N09USS1ISIO]BPseinajeuue28se[peuuolssajoidsayANoy
UGLEULLU6L&ULLSPUpPsaqu!NESAIUeUSHUIEM|SPAPABAUINESAIUeUSQUIENHPISJUIneaaiueUSRUIEMNeBessidus:1s1useidnpuonaipsaau]39210}U913}19[Ynea,pSUOHEUILIOSUODS@Pailesseo9uU101135neuolequl|jeuonesiwmNdoaueuwai8e,pxNeUedJenea,psue|dapavessijdways193esNsapuonesiiqisuasBOURLSIA
sasesp

ess219499SSIPED-dIQIE,|BPÿ'990e,elUJopanbiaL9nea,|apso1jodapsainesnpsjgejez1duoNesiiojnejnesuonipisqu]NE2,pSINODapUoleinJeusiNOUOIJEINESOI—enbiqndayansgsapnafue-dasse,puoienus—:SJUBAINSSBDsa]INOdNea,apaa!jodapadiAsasNpajqejesiduonesniojnenesXNBAI}SAP110d912aUONDIPsazU]suasesnsopuoljesi|iqisuasnes,pSINODUSSaJIOS-IAOJdsjinasopuoljesieayNeS,PSINODUaXNBABIL
yozeUgep1ene/24dapuol}21pieaul,]sedquesinp-2118S%OGAPuolonpa"28eso11e,pauewua[821UN,PINeJepUGL&ULLap18A2[91dapuonsipsajul,Jeduesinp-EJ}8S%OE2PUO!IDNpa"23es0112,pauetua/8eiUN,P18/2y2[8203Uon2IPiaIU|nee,psUoleILOSUODSP211ESS999U39113SneUorje}iuI]jeUonesiundOsua8esnsopuolesiiqisuas
sjaunjyeuXNal|IWWSapJueweuuorouoyneSBUIISOPSJUBSLUDARIBIdnes,2pBd1ANasnpajqejeaiduonesiioneeSaSILUNOS1n91d9291NaljiwW|SUBP12811PaBe\sajapa]AueIssa2euSsajqejiodealUOUSUONUdAJ3}U]nea,|apso1;od2peinesNpsjqejesudUOIJEWIOJU!8Sas|LuNOS("xneasalSapuenoijusfAuewus}1e1}Bpsoue310sapaoueueajuleuu)saagsiojneseuiouse]juessedap2ef81unJoioussapsaiqidaosnssuonusalsqu]nea,|2pa21[odapadiasasnpajqejeauduonhesiione&SasiLuNOssajqeyodalUOUsUOIJUSAISqUI
queyojdxa,]3982147-esiue310ay1ojne,]Jedsjof-21SAPANIDDeBdUE|/IaAINSuoneinds,puoljejsapsjafeyanbyloadsjedisiunwajauejnesSUOI2112521apsegquejyo|dxa,|182911esIUe810ay1oine,Jedsi1onssaisepe8eusewNP39Sagsi|IqowWS221n0s-S3JSP9N1992BOUEIIIOAINSsuonendodsapaiqeiodnesusuonejuelui|ySDHANIES2HNY'SGne9,pSUO!JELULUOSUODSapaJiessadau19115NeUONEAILUI|JoUONeSsiWNd22910ju91SpayJdDISoysajeiouawiwi0s19Sd|/aLIsNpulSOUANIYeouel#lAse8esn

saianbvonipuod€quap2pideaule,)app139xne19B01ppaanadQL-LEEL"1al82931109apsausays(ssa]suepJuaWiasianapjUeAEJUaWOZeLIBIdapBASED)SOSsB—p1020e9139"UIOSSqapanbUE}US"JuanadSUONEBO1SP591teuyjsafenpJnaydaapsnayjuunpgayjenbejinsaouanyu!suesyualossyuaUiasiengp5a]anbyoqueyaUAd|IUSWBVEAap19812009apsaBeinnosapsanbiys|ipizese9ue,apUoNediddeuaquessiBessuNWIWIOD$3)'10/83N01'UONEIEUSpSUISSE]over|
aiqeiodnesuauoneiuauje,)apas1euuonse®npuoneajnsuossideyasuonsigsassesgiwaldsaiqueneaingapweresanueyaj15aBessijduassanuasdines21201uonoipisru1810}uoNDIpyaqUyueuonejuaue,apésieuuonsaBnpvoyeynsuosaudeA9SUONDLNSSIS21RILISIdSa}UEAEpAnqEpUEAe13NUEUDay15aBessyjdwwasJoueudjanesau€asiwiasneg34203UORDIPsa3u|assaidapgnbiunwuioseinuoneunoqusojetwweysaupsidapaBessydwaysaupsidapafuepi,xlxlx
sepeBuepiaapxneasaq(p[~]:sagsnxneasap2181109epsauiaysAssasepSNPOAUIpAPIBAU358||,:ENDIIQNdPues€jBPPODNPZ-LEEL"YSPIUE]squde,p:jaddey3/2103uonDIpoqu-oreSUV,18pUONEpIIEN€stUNOSaulejUeSynessdULInes9]e10)UONDIpIeIU}assaidapanbiunwwose/auoneusoqUId1qndnpauelron23eseupsidap28ess1xl»ajgeodnea[|OTULS4SIO7-€
inanBin
uaUo}2913594ap21e,apaloreBiigoaBeyousyaujemuesynessduynes16203UO!RD1Ps93U}nea,apeBej>hoa1apausarsksundanenO,uo|ssasdanejausazewnpdanesnesuonsIp99u}assaudapaniNWOnpNosoue|!Bappeu,apaslozeBiiqos8eyriyy"ossaidapanbiunuiwioseiuoneuliojulsjauuoissajoudsagedsanbiyneusuBuayasojnanapaBene}
aEnESeeaiAVTOLjluis29ejun252110.espdwynesXNEREASP&BI}NOaseINDaS'asEr!UESsynesPdUL!NES,aidedSpNbreepooeunagySepstiqepunoduu!sazesinssaineànelle312203uohpipaaquee'5110330.'S243103'SapeseySapBBeAOVON~BEEN$a]zayosaadAVTEaueruesynesadassoudappnbiunuwioseinuoeusoqu#SRBIneUMuansornaiipnepodinxAWTS
uo}ssadse-o.onw38amino$e-annofuasean}BINyNduuOque38snNAOU22e1d29nouusquanbydde,sneosguao€sojgesiiddenea,psinoiSa}'oneTILLpJHDBONeBSpAUn,psled€55e:pigueauaspad9jsuepadey>}esewnpawwsodsagiap/suodsedJuOsUe:\Wi'sSUBej€sayioda,96'soinsina39apsueE9psuloW9psasnque,pFUONEIUEI57Nog"UOIsAdse-019)4§'08asnaliednsazeyinsauninsdweu>ulaidapsau339sunoBe-onno8s10ysopnëls%efoyeuJanNaYOse1994N3]N>)38adeaey-Z'sasaiuidadsaysiudwoA(py)191sjuaWaNaasdsaiang(€)MnSasnajnd0uoWw527(z)Joy'augiuidgdjuop(1)
a8en3,pepouadejjuepuëdquawa.lepewopqoy(durs)angesapauawangiaudop025135:un
+%09
apne2,payepeuwopqsuyvonewwosuosei3puonnpoy
+
suedepsap19suaisepuondepxo,¢4108apsuie1sa)2]s980,9e,pUoNDIpaIU)218203uonaipra3u]papouade|juepuadyuawarepewopqayjduiaianyesnapquawanaiaudap215801un
+%OE
apnes,paijepewopqayuoneUWosUoDe]apvonpal
+
oouoz€cous2p3108apsuresiasa]15011e,puon]psaulassoidappnbiunuswoseinuonewiou,4108apespio52e,]€juaWaWs0jU0>)$4103sapaBesouiy
aigeiodneseAUALUI|E,PNESD1a]sindapd]e303UONDIPIAJUI
33
312202Uonipaquisiojeajgejodne2,pBunugdapseuajnes{ipa1puonne1pnafnp13Ipuewnepuninp)aurewassedsjinuzajqissodaBesoue19QQUOZip]PAWeSneIPaspuannpya1pnaf21248NPSnuSaj:BIqeiodneavauoneuauune,plneasgia]sindapaulewas/sinofzuassaidopanbunwuiosei
eeLLAsun'ssos9010s51199319'sewospoddly'sazasanbesuaeaodsuipielsap38esouyleQue2puonipioui:jeuoreuraquinofeuoneunoluss|«elP24PURAneIpNafnp38IpsewneiDUN|npauIewasneuopeunoqusanquad'sansanbasuoinjong,psauieHe]Re|MESareREpeeSheeStenaaa"PYsedsi}z@xl'COUR€OOUOZapajaissodaBesonyoz'o0uespvoRmpsenuysudo»À)1u0dsapsueur)sapafesouy
.J0040&0OUg2PLONDIpiaqUr®312303oHipiaquIs10]eajge1odne8,palunuadapse>uajnes(IpaipuaA;siaBezodsuipiels10y4sue€ap|ne1pnalnpx9IpsewNe!pUN|np)aurewuesJedsuinu7€ajassodaBesouse13QOUOZ€OOUBBPVONDPAUIDONOZ's004SPHoRSipisiutDonnepnb|sulowapsaique,psuonemueqdsopaSesouy|*|*|*|*|visAppnepournprMéca2/2103uonpraauleenNPPronepaouNP,pt531dapanbyumuwuo>enuoneusoqu||ssOB'syansooedsasapoBesoueauougusepl|x|x|x|wene1PuNInpauawanbiunYe€402psjqissodaBeso1sysuipuel'sunaysyissew'sasnojadsap28esouy
yozEOUSPLorDIpiequI
'i'(Saj03uBe-vousoussudoA)anceORRURECURERRNOAUERo0yoz8ODUELapuonDIpieuassaidapanbiunuiwoseinuoneutoyuxxxwre(sa8enbidas19siuiassa}'soxano8-e-saaano89)'oBeursseq|JUeWIE2UODpa/2!Ue,/€SagsinaidSUONdAIKOsnes)YP€UZZBP19YOZ€UE}BPSunofsalSOUONDIPIALU|(oBenbidesxasessa'soyyno8-e-sa33no8a'@Beussseq8]jueUIaDUCDàjoue,€sopsipidsuojadaoxesnes)Yoz8YELapsunofsano}Uo!assaidapanbunwwioseinvoleutiou}
uoisiadseoui32anno8-e-onno8Uasinynouoque19anynapuou'asqiutded'jaBeyjesewsUasounqIn>sapajouiBevoueDONO,4edssodoidvonedinue,painsaw23no129n011edspsodeiduonediue,psinsau2301—_-|402€4BapsaoauBe4OZ8UeLopssjoausesquowianajidsapuosIpsaiuy:SSPTISUTOIPPSSTTEN|swwawangiaudsapvonsipiaauy:SSSTSSUUUSEDTSIENpue66quaredwo>290.)uonnuedasapjanuueueda]suepsanbyioads|quarpdwossedopsodoiduonedianue,poinsawano,i:no.sedagsodoiduonedishue,pasnsaweno2xauurU2n22,pSiNO}UOJdsSOUPEsyUAaWanajaidsap|axauueuaNE2,pSINC}UOjesSaoUBesyUaUW2Ag}~IdSap.À+suolysodsipno'a8ena,papousdue29N012d83e1PLauieuues/sinof¢'¢UONDIPIAQUaujewas/sinozuoNIpUIquargduiosDONO,apuonewoyuNeauaa2unossalejapxvit(axTES,:HISUISUSCGWOSIE,pSSUGEU15HESPMOD?Bsap\2@uUOrapaBeyD018apsarsquawianaiaidsapuon2IpiaiUyà:uyPsant++=niedenuowangedane)quarpdwioaquaypdwoajatsaidSppnbyunuinuiosexpuojpussopy)Saimanssopajoaui8euoneBu]
eouelfla
aol
adesowe3e8102ay©=25©Ca
—
e8enp,ep91AeJ8opneentua]uojesS9}ANDeSepnone9,]epseHesnsepuoHoIpsezU!,pNoUOHE}UI|epSeunsey
sasesn
203186"puMn291109=2sree
(HA-S18H,]2P2919auu032pedden'squanijyesenne39AAueuujesiUOUJA-S18H'BIUDLUIEDAJIA-SI2H)OL€pLseuozse]suepsage1ddeuon2i1sesapsaunsawsapneajqel:8AXINNVY

iTaw
aanennsiuiupeuonesvoanenesaje301VONAPASIUIassoidapanbjunuuosenvorewioyt||eeonoauepin|X|X|aeeésiJeanzeuNaw3}Suepsjaley-¢=WHrez
senbin9ajpo1pAysauisnsapua)uo
anbyinespAyauiZis0,p3319429919,puoNINpoIdapsuoNe}|exsu!£9}sedausoU09DUUOHIPIAUI,]"yuLIadAea6sBCHDArtPotmà3]uonesHoyne,p18H,Juopa8e!19,PUSHNOSneauedjayedsanuaraiFa]192jqeJOdneaUaLONPAUILUI|E]€S9PUASaPFANUSIE59]nesnea,psuejdsapaBess|DeenneaUsMARIEEtes9]oUBDU0Dainsaw8132:apo}ed33399opssoY91/3)8,pNea:nanJefonSubdsapbeion"auuenapaiangouewepvonoipsatul,|sed53us20U0>sedqUOSauSUONEIETSUISAPPIUND'SEI€JUENQLAUOSUONHE/EISUISapadUEUaIUIEWe]Nodsaslesso29u*sa|[enioUOdsauUeAapsasanzoueU)!saunynoiosidsapuojzquat@12aBeN9,pUa!3Nosne'JUOLUE,|€jUENUSJIQBPNP[ene,|EUONNASAIE]8NOaBeIANO,|jempuodsa1anœueuujuop)sanbynespdysaBesanosap9113995e]ap39PAUNIPS€]BpSANE621IESS2IQUSBUUEAapSS1ANDUEUsap-sanbyneapAysuoneyersapaje83|2309elap3oadsainesuohejJeIsUIsopaoueUaUIEW|€SaICSS2pU5.!uossodnpjuawassiy>uedsapSJHISOGSIP52UEPUEWWODSBUUPAsapUUSAPSAASuonda2xa,|¢'sporisday182apsiouaya}e,pNESAU|SapEWU&19'2190120LENeUATALAPsaupsaiU!1U0S'suyjnow38saBeuieasap[EAE€NO/38IUOWE,|€NEA,PStiqEPapSUONENEAsapIuaUIE)/a194.N18JUeNbonoUdsauuenapsesnneoUeWsa]'Nea,|apadijode]apa8veY>UaadiniasnpaigeiesidUOes|oInesnesnes,ap89100BjapBeyusSa1s0sNPoiqejepidanbylspdsUONEPIERSUN,PLR32!go,|149}|ene1qppojsedaueyipouauJessa,psoBeiemuppso7'InofsedLepaul]359Sajes3UDDsapaeLewippap21quIOU9jDUDE,p[INDSNPJUOULSSEIUIUEL,9)59(eae,]@uope;npowapaun,pJUeIDYDURG5825N{2PUa1aUUONIUO;'nea,apadyodejapa8sey>UaaoyAsasneJansuaWJonuaJed|4O}Je3s0denal]oneynaduoneuojuIA115"asudoua3no1apanb:sule'anbioajeUoH2npoadapsiuautadinbssap941ulnosanblue@spsLognesaBeuAnosa]'!D-xna>dane3139psuosiessnodp8ucjo1duawwaUUONIUO}ap21enodapyuaWaZo|Np19\aWaZeUaWe,|ap"JUsWOUUOZAUD,|8Pa[cUOIBesUONDaUIPe|2p12JUaWEILed9pNpNES,apBIOBpadiaiesa]SUHIOjUIJUELIO|dx®,7BOUANYUIUBnoSULOVeD-INOpYyUISSeq"ano1eBo1ep31pe2a9apAUDETDuais49uaqpy2edeoapsydJEWepuonequavo,ppiaue,|suepsp3sy]anbiyDa}2x|x|x|wroëa21012398/9,PUondnpoude|inodsaueasodus!xnafuaeno9119!3399)9,PUoNdNposdapaulodapaulsnaUN,pa1Da11pdUANYJU!UD$9199NOa2uIOdapSaUsnUEJZAUIJUESIEAUISseq2]SUEPs99S}]e20]UONEINPOWApWAnpaalsnagse]EjuenquiuoD2Pauisn,pauoWe,|€SOUISNsa]NO'UOREINPOWRPapSBUISNSa}'onuaI|sBUNSUEPJUEUIQUNISBUISA597"UOHEBOLPPBUN,pAUELIYBUIGSaTEJANONOSauisn592apUONEIUAWUI[e,psaBesnnoya(UONESUIISNTapsaBeinnosa]'a¥e!32,puannosnequedionsedBmuesglsnos)pulpedeoappyo.eWUd941911329]9,pLORnpoide|JnodsiueTiodus!xnafuagnoaqUlodapsauisnSop2'88118,pUalanosneSuediaiiedsaZeiAnosopUoRda>xa,,ï"apoued3h25apsouauaje,pneanty)|saBesanose]snodjnes)anbijnesphyaui8uo,p3]5pEWUIe18'2190190LEneLIN!Ja]np'ned,JUaWA/Ba)ana]osBbjanb"TIPTSTUIasasanb1s399)90spAysajeUSDsap'(arinsejzed1aNy!1891B]Inodnea,11uaxS!ap31Ad)san?sedyuowauu92191:198)9,PUononposdapsuoNe|jersulquawarrepewopqayHWangeinapywoWangipidopASIEOy(sasaneno349)UoReso3ne)o112.3U0DgIQIIEnesBPD1OjUSISUDIEUD%OSBP19SUBÏEUA%OFBpJUaWIAANDedsa1UONINPRIapsynoalgoSaAUESIAUa'Nea,pSANOD$a]SUEPJuaaIDaIIPaanaipidea,PUONEUILIOSUODsna]Ja31WII|UOIADP41SA'G4PPISUODLIsseqUNUNS"enbligndayundesejea1noaueyueSesdjnesNea,P21W0U032,p|sauodsquossagnijodxnea,ps821)3e13Ua812Nea,SAdUJELUWOSUODsaljauuondapxesuONespdO$21AgDISIUEIO|dxesalJasiiq\sUaSSepSUOE!RENO!$29Us82U09sedjusau("'seIPUBDU!SapLONDUIIXa,PxNee,PSSMBSDU)SIAAAUNIES€]€'(ssa110day0139sedquennodaueBeoyeuapsuoneiedo)gaiqnjesee(-xnewiluesap2Beanoiqe'sjalysnpulSjUENjLISapjuaware!ap'S21QU1EDudSouaissnodsapaFenege,psyusodsip)a1uesej€sai]saBesn$07
F5TOUSIT"GdD)OPSUOROUSSSIESpHOUONENONE,PPIQUE€101081OF:SSNOYOSITSTATINSSUONONISISIESPLESDITSSanbynespAysesesano'suNow'#}511128101pAU'3d)i-psaaraneauosed58)nodjerusuusuledepeaiutBupe>BuLesuprio9suep("EursuiouerUÉUA'1HPBpfuO;|pUDD)sonby:>9dssuoRIsedsNp1081anBojeuejisodspanneno}over
ssaidapanbunuiwo:ewsISOCstaPAINMOReUuOR)32sa$ejdapsaysnopsepwawauuoNsuc4aUh(gexauue)xnedasuog|ora=xnedasuogapanfipeje,nbsnfye3se-ueuSune),gaunejanboyapandipe|apaquiayisay"ielesnpsyyedsuninsapsuioanesujowueguaysossBelnedio,pssauuonuauusaysanbsaune'(~Buyjassins218301uonaipiaquBAANDE,1"sNUPINOSLOU0/18SPAUDLLIERIVOUassaudapanbiunwwoseinvoneuoqu]'apuuopuesenbe)sanbnenbexnayjiwsa]x}x]xNea,psno>apSUOSUOUZsajins'ajoDIasidauneye|apans32edW!UNJOAejueanods2818qsa1nsnoDDUESSI0J2BpNOUonEuaUIje,psaU0zJaSa1eAeLySOP2)SuepSp1ANDenosanbnesd12s8eledioSBUEIUSAU!XNEyeFB?|210128JAd|IgIJe,|BPZ9351]12L8351]U2Sasse|DNES,S1NODsajinsS(EIO)UO!IIIPIa]U}'prouequasaidnpgexauue,|suepjuio[anbheidanoeaipap[ewawsyedapneaiqey3]suepspuuonuoukeyessesOTst|S@J2U1495812Sunoduedsaj1nsynes'a02!3s1dauNeyejapZDUeSSIOs9BpNoLONEJUALUIEpSaUOZJoSasahex}assaudapanbiunwwioseinuoreuojuabspessshechat'alSpentx|aebxSepSeueqUaAUIxNeJO|eEsOJDaJaIdIDE,BPZ2351]18|B1S!|UBSPSSENDNea,PsiNdDSaNsLONDIPIBIU)awe:HOTSPHOHEAINEUEIepONOpey::—-SBsEUUOIANTEOFS:"nouequaspudnpgaxeuue,|suepquiofanbnesd33399¢gIpep|ejUaWeLedspnea|qe)a|sepSJUUORUEUI5812112588SINODIEd59]ANSnes'ajoD!9sIdassaidapanbjunwiweseinuoneuuojuHasnhemuuatesBassxx|xdune;ej2pB2UESSI019dpnoUONeIUOUN/e,pSoUOZ39sa19KeySapSauIeWUAU!Xne4I3e)91je1039Bj9IdPIBL1E,BPZ2251]19|21S!)UDSPSSEPDNES,PSANODSJANSUOIHPLBIU]hdNPBNDABAdY9Ano11n21PUSIwaUIBUI0,psepa1gOveaye202uoNoipiaqyassJUNWIUODeaONEË?ye302UOHDIPJSAUIaadapanbiunOHELHIOQUISeribijandssujeiticySapeosx]a0|x|CT|viofala]ETA'PUANDB1IO3=Dsosesn"esudauu=3
92e)39,|appuniepneaatu2]UOjEsSeHANDesepnonee,|epsabesnsepUONIIpsajuI,PNoUOHEJILUI]apsesnsoy

ANNEXE 9: Répartition des interdictions par secteurs pour l'irrigation agricole à partir des massesd'eaux superficielles, hors maraichage, pépinière, horticulture, arboriculture, plantes aromatiques etmédicinales, applicables dans les zones 14 à 16 (Hers-Vif réalimenté, Hers-Vif non réalimenté et autresaffluents, Nappe déconnectée de l'Hers-Vif)
— - ee — — — —
A Sectorisation SIAHBVA des masses d'eaux superficielles du bassinversant de l'Ariège et de l'Hers-vif
Be.
ae is
Lee:f Saverdun-rive g .LP Saverdun- rive dr
PNA Montaut - : 1 LE Tremaulet |'} Limites départementales Parniert ers Re F Font communal
# Stations de pompage pour l'irrigation du SIAHBVA Verniolle
[2] Bassin versant de l'Hers-vifLI Bassin versant de l'Ariègems] falerte
| | (7) Secteur1 | ie +[M secteur 2 À(M secteur3 4\\.. LJ Secteur4i sae| 2 #
i
; 0 10 20 kmEa 4l i
Répartition journalière des interdictions d'irrigation pour les tours d'eau du SIAHBVA
Restriction 30 % :RESTRICTIONS JOURNALIERES : INTERDICTION DE 8:00 le MATIN À 8:00 LE MATIN 2 Tours]PLUS TARD
RESTRICTIONS HORAIRES NAPPES DECONNECTEES : interdiction 8h / jour, soit de 12:00 à 20:00
IRESTRICTIONS 30%: 2 jours d'interdiction / semaineJOUR [L_lundi I mardi I mercredi li jeudi I di i di T__ dimanche | _lundijoraires 8:00 - 8:00 8:00 - 8:00 8:00 -8:00 8:00 - 8:00 8:00 - 8:00 8:00 - 8:00ARRÊT DEUIRRIGATIONjsectaur2 ARRET DE LIRRIGATION
(secteur3
secteur 4 ARRÊTDE L'IRRIGATION ARRÊT DE L'IRRIGATIONARRET DE L'IRRIGATION
Restriction 50 % :'RESTRICTIONS JOURNALIERES : INTERDICTION DE 8:00 le MATIN À 8:00 LE MATIN 2 JOURS rus]TARD
RESTRICTIONS HORAIRESNAPPES DÉCONNECTÉES: interdiction 12h / jour, soit de 08:00 à 20:00
ARKET DE CHG ATIONARR SD EIRRIGATION ARRET OE IRRIGATION ARRELDEPIRGATIONARRET DEIARIGATION ARRON DE LRRIGATONARRET OE UMIRIGATION ARRPT ORT IRRIGATIONsecteur4
[RESTRICTIONS 30% : 2 fours d'interdiction / 4 jours =
OUR Tundi | mardi T mercredi T Teudi T vendredi T 'samedi T dimanche "[_lundiorcires: 5:00 - 8:00 8:00- 8-00frecteur 4 ARAETOULIRAGATION ARRETOOUTRITGATIONARREN DEL IRRIGATIONsecteur 2 ARRET Ob CIRRIGATIONABRETOE DIRRIGATION ARREVDEUIRTIGATIONfecteur 4 ARRET OE VIRAIGATION ARRERDED IRRIGATION

RESTRICTIONS50% : 2 jours d'interdiction / 4 jours
lundi mardi mercredi jeudi vendredi samedi lundihoraires 5:00- 500 I 5:00 - 8:00, 5-00 - 5-00 8:00 - 8:00 8:00 -5:00 8:00 - 8:00 8:00- 5:00[secteur 1[secteur 2 Rsecteur3(secteur
a eon A AREYDE LIRIOUATION AREY DELIRRIGATION| *+Y ARKENDEL IRRIGATION ARRET DELIRAIGA
Répartition journalière des interdictions d'irrigation hors tours d'eau du SIAHBVA
Restriction 30 % :
| prélèvements pour ('irrigation horsho ue Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche
et aromatiques
Bassin | ZoneRestriction versant 8hà 20h] 20h 28h_|8hà 20h [20hà Bh |8hà 20h [20hà 8h |8hà 20h [20hà Bh [Bhà 20h [20ha BH {8ha 20h {20hà 8h | 8hà 20h | 20h 38h1 || ARIZE 212.2
LEZE 3| 41| 4.2 ii ARIEGE zs
44} 30% =2 joues ne 51 i
semaine aHERS-VIF 5354SS| SALAT 6a arAUDEAMONT 8
Restriction 50 % :
Prélavements pour Mimigation hors
arboriculture et plantes médicinales et Lunai Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanchearomatiquesa | ts" Zoneversant _|_d'alete | #h320n | 20h 48h {8h a 20h [20h5 @h [ah à 20h [20hà 8h Jen20h (on deh [Bh 3 20n l2oh à en [Sh20h 2ohägh|ens20h| 20ha 8h1 =
ARIZE a
22LEZ 34142ARIEGE 4350% AA3,5 jours par Si
HERS-VIF
SALATVOLPAUDEAMONT 8(DONEZAN)

j~:20010opouodel1uepuadwowevepewopaay||AdUSSB11B1ASD186GEIOPESÈSUN"aGenp.popourde]luepusdjwawaxiepewopgey"eBeup.ppour#1wenuedwawesepewopaey>UD.Pecuedicup8MneoupaoyipunvosusasujeusansettogBaspsohPRE|aspannatetasseete||nopour84vonemwosuos-'ep»sudes'annyapsvosanuod'obessweSenus|702-6107Weiveuuorinus19{isamaa||srewporony|neaanniSeerleewe26hep)sanbuurouoibesuonuaniajnosaayens0¢snpowo|406apespioneweweusoquos)xx;ss=5NESFopuonesranouLPjuEVaAeNdsaBesnjnegS408sapoBesany||EO,oUnuÿdopseauanesgguaXPGDUDZAnDSuedapsop15suseu6SopUondaoxa|&0402€0048opri|spsoueangyuanindsuaa6sapvoadeaxe,|@106G9suleua,$3)ses0uN,pUCRGBapSUIELSSai19G00,pUONMPISURSOMESONEOpJJOBepsuiew9)ea1osouE.DUODION||!|7a——|remiseeea|amdnea,peunuedepseauajnes'eurmuuesauewss|-enno6addyapsaus4sSapjUBSYANnosogyensogen||Sunain*sS010ajouSUNDMD"SeLUDIpOddY|sed80}zgvu"0043€OGHOR2pBIQ'ssodabesouesedsi)#BIEL"COYD8OOUDEapayqissodeiesousy|DOOZ©QOUEL2puonayprul'neesepUDREGINEUEIepIUEURAOIsaGesnjneG10rorsansontgsaue>'sontanbasuonnonap]x|x|x|x"OOUOZ©QOUS8pLopapimu:euonewæurna|QOUOZ©COURapLoNSPuSu|sauesuduioaA)podsapsueur|leuoncunoiuodsopsurewarsnodesuapuoqu|ouoz€OOUEL=pueHoxpuszut|'sopabesou1y||
|
worsvedse-020119BYNOE-e|||(aiqeiodneeuovonctuaue|||sisiwedsy06"syon|«[SNSedA]apsawatsdssapluesannnoseensapsn)|*2001SauS3SAQUsoiautssmdSLODUSOUOpBAIDEGIShes'COU©DDUDEOpSUIEESJUSI)€SEMIvonorpieysJesàsevedsosopabescueuowpñepsume)||,|ssbacoueiapuge800i9LDUEDOPDe1Sige.sumedEspraedCover€ou0sonnyPPRLPSàssaneseteEsones)VosRATES"sesnajadsapabesoiny|
neuesso!
voradse-aiqu19ano5-e|one|N06ad4opswugishsSopJupeROBapUENsaganPtobpe|MES8Ur8pauewesundsoizmesUonaipuoiu|OUP€COUZZApFPCONDE€GOUEL|pONU00UOZ€DOUELopLoisxmeasopucaesyn8jepwweuaroudsaBesnjnes|noie(SUasno;r04apulnasnyynpSoient|3yoLopssode|
ucQUEapuen|SelorbsUe!npsBeeany_4|
{sajooubevou"rouessudÀ)oz€00488pLorsCOUOZ€QDYEL2pLon=ypraIu)COU0Z#voue52ueapuogu)menesieberedsupieix]xx|SopoBsouy||||
||
rs~||1|||||
Freeaantates|{9pssnsoisno}uaxpsonu=(uOIS/adSE-auDNu193resie|suno6ç-anoBussaxo}EBosepSouNyND50,19)DONOsedepsodosd"nsspasà|nesor\|'Sinunowoy"sesquded"eBeyqesew0jnodsnescour€couze.=.w12yn06-¢-a4noBneops1e0)uoneui|epcance.NODUEEoemntFoenUrDOUOZ€DOLESpsua89}sno}UOIPAARO}DONO.spvorewornomooùareasenim)À|sunuucseu|apsainetapajonubeuoyeëuu
|suenasepvomisenenonesaa|||
|
;t|ï||}
7.4$1admapanespsosrodwzstusatsadessp991soessod|10(2205)sieuosuonauisassaponeuoraidepe|152(40€)suppLosucourSaSODsonLONEWEpEaEenameuterLGects|299uoyeaydde)ssumyeGou9psourjé'DONO.0voreusqquimoino.segauUodep5anusasxonoadpamdeusedarsowanePpsperdrepusewisazrudsopuonaypsnecEmessoidopprbtinuiueseauopeujusameSopojecuBewont,|sus/anolzVOpLarUy|
|
|||
|_XneujueSopuomsanaige'@esoue"sjooUbeuoneBuN-1LSewaSnÀLanesmmomien[vlolaa
]sewesvos||'siuowprediios||uouonaueumep|nosuorsgsoans||Sees|nesseyneo)nay:Etes2dsoupessqyquiesobes
eBens,|ep931A2I5epneonu9]uojesseyanoesepnonee,|epseBesnsapUOH}9IPJSJUI,PNOUOHE}LUI]OpSeinsoy|passaif|sete||||Letesngsedopusanosseu|sasesn(OW-SISH,]Spiuesisauisseg)Z|suozejsuepsejqesyddeuonsuse1Bpsainsouisepnesjqe:OLAXANNV

'soeapWRENSLIPeBeraweSySpUIDLDDLireSATOMIEN120DMCOpEOLASeayHBUOULLUNUS|92SPLBEBOSTEA'soqupdnogsamda0arevo€ÀLEx90eafeDedseECASEoueinLENeteeeD|sssaiepanbemanencorevusmoRE|xxix)L=jainjeuneinw6]suepsiafou—5
aa-~——==]=aShe=|__aulBy0,paypinseje.puonanpoudsp|
"epousd20epsioyBUSNESAUo|S9pELUe.nb[Sule"axqaID0LEneunonp10aBeN®/papoliedUDjpvotul1s8SanuseusepSas91aesaldappnbvunuiwioaBIAuoneuuoquynomoiefxfede]||sonesneapsuedsepabessyduioy|—ms.anneE.L|saimypocsidsopuonejueune,419BNPUayNOsneJUOUL|€JUEAUOIQOPMPCABeuOIUNSe:ef€noaBexano,op91e8109e|spwadsa!ne(suOseyeIsusopSaUBUMUrE6]NodSoxlessO99UsajampuodSa1AnaOUEWLU)soMbyneIpKySOCIANOSepPIENIES©]opauNeSoulosseagUSOULEAapSalANaDLIBUTSop|botscones"uossiodnpjuawessnioueyapSJSOUSID$9,wepuEILIuoaSOULEAsapwigoeves|meHouix}x]xuondaaxa,e'apouedanossou
9psoueueneeoisepEWUB19O0LENeUNI19)NPSeypiequIOS'sWINOUjeSEÉEUEGSap[PAR]€no}19WOW|FNEE.SAPepSLONÉUEAseplMeWeyBOUUEjUENDONIÉSEUUEAopSaiNnaDCU!ser]|'esudesanojeponb{sue'enburz9}9uopanpoudepsjuswodinbgsopyIqiUodsipu)|nosanbiuysa}suosiessnodpSuoyoudjueweuvO}zuD}BpUEIno}apMOUSÉO)NP18IueWISBEURUepUEWaULOHALA|BpSEULVOIEEIap12uBWISLELEPMpNES.epSCepSOMESDEUVUIUENOIE,1|ID889124$090.0lpBPSUONUEASOIJSNLISQURSAPuoGSSBoUnalANaDLDJuoIEUALLEZBp12SUNPNED-LIES9peuSr,pSIUSwENAUGsep|saBennosepsairuuonsefsaleGene.pspousduz'euuoreg#1Ms1OQNPIUSLLSSSNUE)ap589UBEudENÀOOP21NpLOISSEUOSB|INSSPSUOINEUOSLOIsSEL09OpahaJedSanagudNESpSygEpapsuoNeUeR59_—_—_|méanbine:pñusuBuo.p|'ent"olyou}O91@,pUonaMpoxdapsuONEYEYSUYLRETE"uañdeox®agoep1uaWworeb9woRy9Upa(sayy18504)||
spsiujodapouisnsuns1p8MpsousnyulUoSanaanoaluiodapsoussapwwesBelulJuessaAvIpseauNSUEP83080]WtLOUE€SeUIEN$9]no"uoREINpOWEpapSaUIEN59'enus|2:aunSUD|||UEUIEURYsausn531"UOÿeD0:9paun,pTweRYoUEGS2ÉEANONOSgUIsN5299pLOUES8B&ANOyeIPapSaUISNsopto06019Pne1uedpqiedsaBesnnosepuondeaxe®apoued21109opsiouaueIEp||Neon8]SepBu€18*JQOIPOLENEUN49}Np'nee,pyweLUE/BRAJNA}VOSenjanb'pABIUIIseSEAbUIPRQPEUSejEUE)sap'(eUNS€|18dJMSE|ModNENea:eped>ULd)seeanipeJedIUOLEUUOUT)81i|
|
j-.7~|"uaueKepewopaayHALOaugENDWaLlengipidap21/160167moortzenrt|apeguyse2pnovonesuoine.paiino]€Jp95||feesieepuss6aBehorwemovoDpLoyaqoudeyanod|x|x|xsaRestodcimnmoneneeosenbiineipÂysebesano'suynow'97191)99)90spAy'3401-b=siwoopiesevenoppbmuoyeuuoum|ro||émaneDTT,|.le
sa5np9sapafesseda]modxn79109592juauiednouBa1910ÉSInUS|auonebineuepsayedapsseqnonsedsyuawa/BqdxnejRelalXNELELMEUESAÏEUE$2]JDAMoss|MeenLee
|
37210}uoRDpseu|288814spenbunuusecpUonenio;mo|mpoeinemexj]x2ReEE|—19728028psolsuepwerejoueepanvespusnossespioaceap'woseqepenbjue!||SuoneBauep27yeuyJafasnpnardeogsnaquunpeiyendofns5suesuarosPP$64ant70vedsfjusuroi!2nopjeaj2e709apseBezAne||SapsenbisusiaevedseendLompuo9@wangoeidCOUR,appJa«NEaB0l9pjuonnedg}-LEE4"7OISE,apUCNESIGGEUajubssiBeSaunuswosa)sIOja}n0)|'uoneleuepsursseqsepaBuepiaassaudapenbrunuuanenuoneusoquimono|'saupsidapabuepinkapxneeseq(p[""]sagenxnv9Eopoj0sy09epsaweISÉEsosuepeunpawu.pHpJeJure|,anbighdgluese|apAODNpZ-LEELASE]Sexde.g:joddey|
\
"SU¥8pvonepyenEsuunosene;dusreoje401voRDIpseIU|i|_q—--_ShiepuonepigA€siunosaueuesJjeiedunesnoseunaidxneSoyqeonddesenbiuyse:suogIsodsIp;sandXEJHE}DYIPOU}RGL/Q/LORPBIUE{ÉMAGICNea,BPIWBWMANQUEnesOOLOI|Pauonnv'sno1dopgnibjununuooenLoneusoquImomonpqueennoesaupsidapaBessduroy-1.PRto
i
ajasiedneauauoneuausye,apaxeuvogsabwonsips}uFANSeidJsEEEnuSeeeneeenaSIsFRSRATsaintESassaidapgnb{untuLuoseluoneuuoquimomosaemue;soupsdapabessyduisyxLoi|__susloT-€rs77—renenendlre€ounoayjeyino9s"ourquesnesedu19sguensapsnsagcliqeeuuoduEUROES19GMEUESjyeradussnesxenSep41norap"snespeindreaprpsano"reeclelulsyOPI94UONDIPHANYLouer"saanyoi"sapedeysapsBekonioN
O0UDZ8QOUEL2puomypasqui
euemuespresadiunes|Senamedsa,eu)saaudwon}psotuy'ONDE8OQUELepvom,99|sonbineusuBua19saynoiupeepabera|pee||:(alssaideppnbunuwos||Leuotionsadapgiuesepsxojebya0sbeypyy_;:i|sieuuojss9joudsaied|A|9paBepMoeiapauigisksUndenenoNPNosoueBiaapsiesteaapasoreBlgoabeyoyym|tnxfele]xauyuesjyospduutinesieeeABEEMEraRUEsadeHoTenHOAiSeringneusuj6u913SajnaiyenepaBeAE,|one|ONU|||~eBefoyeuyoeBeAey-z-___:ee'onby.osdse19u@jnesLoneyepseaasaudopanbrunuitwooetavoyeuLiojU}mo'0|xneunuesepjwawaanesqyxf|xETvoeu|sjoumeuxnoun||soBesnTwloald

nes)op22104apjejueuispedapa2wiag-LQQEIZa13e1U0SnoaljanuUEVolesuomneS104&snoa-zeyoceu'jususenajoidanbeysapinajsas41ayeuusdunogNeeUssjusUaAsjaidSepuoneMUI|sunJedSee2U0235e19-#/j29eNb510]sepsuozeun,p$in9}22ssey
asuoinyasuoinyasuoinmy|}esasuoinyasuoimyasucinyesyownyss
asuayny
asuopnyasuoinyasoimy|asuopnyasuony|asuaynyasuanyaspoprnySsuonySSUONY
suoEEUSssuony|asuonySELONSNO}inode[qvoidde358Uonestioyoes83309epe1AneoUSasie7OnasuonSSUOINy§SSHOoinySSHoInysuingAUEUIRSSSUOINEssucnsJedBSUOYgeASUSisanofSeFSUQNY2gEUoNyEEaSuopiyesoYeeunzanuozeuganUSeuaztapiyozZeus4402apWOzeusapyseunzapBey0%apyOZeusaniugeuozaplozeugap!aysueWigIpawesIPS1PU8AËIPJEWA
asuoyne
asuoynyssuoyréesuainyasHolnySsuoynyesuoinyFSOesyonyasuoinyesuoinyasuony
gsasuoynyasuopnygsuoyny
EE"
iasuayyasuoinyasnoynyaSuopny
asuond
asusesuoy2SU0NYasasunnyasuoynygsuoqny
as
asyoynyaspoynyBsuoinyBSUGINYSHOTPSCSSUCNY:SEuONyesuonyesucnySUNssuony
BEDaujewasau|gsuumÀ+sedssuoynyassanofz
juseunr8piunzeussNSFUQT8PIUUTEURS8pluEU07apWoreusepUseunZaniuOoZEUsepYReunzopi|ysueugiPawes|Ipaipues,|Ipnar
IP84918j4
(Q40W-S19H,|Spruesi8AuIsseg)|suoze|suepsajqeoidde'uorsisdse-o1oquunosnoë-e-2pn08nesasijedq]uoneBlul221nyN2R10U'eseluided's8eysieseuusioyajoouZeuoneSiiurAAnodsin835sssedsuonsipaeausapuorieday:LLIXANNVY

suequesmesgdunnes,Sisynomedsazouosgaudsenbyneuaid)Lornaassaidapenbyunwiwode1nUONEULOjU]InoinoABUSWWculnarupAGpGBGAG]x"HenBA'INaNGIAsnandiaMUauogousasapsigue,apanoyebygoebeyouyuoUonouse:opgene]apeumebiigeaBeyouyy|HeUOHOUSEBpsue,epsuoreByg0eBeyouY(alespepenen)essoidapenbiunuwoosajauuoissajoid'aueyUeejpeieduyines(eaenuesjnesaduysnes)jie,Obsapue,npnovouenblaapsigue,apeucreBqoaBeysuy|inomosuoneleisuisapsuepsanbaneuno|x|x|x|xLasnes]epdi—aeun3818jnes|UnSeaenouüiessidaineyjausiewnpd8nenesasseudOPSNIUNUIWODeIAUOREUUOJU}|B1Seu01SUBUEjoSanaaapeGerey|saidiEMebeloyeou399D8A87-ZsanbyloedsaiauejnesuogeNLUyapsegessedapanbiunuwoseiuoneUUoyUyInoInoxneunuesepjuawanneiqyxlxlxlx
"aBens,papousdej1uepuedjuowaxepewopqaylasanae1AapjualWeAgiendapSASBSUn+a6en9,pepousdeljuEpusduaweepewopqoy-2Ben9,papouedejwepuadwowasepewopqay+due)angexneplusWangtaidapexsiBesUNduesegesnepuawangyaidepensiBouunOPAepwit#(#208-6102weweuUDAALEjoNea,peuepewopgqayvoreuwosuo>eopuonanpsy|%099p%0€OPessaidap2nbIUNWUIOSEIAUONEULOjU]moinoN06aupeopuogoe|8jUaWBUOJUOD)x|x+Nea,pailepewopgayLoHeUWOSLOD€]spUOnSNPeY|nee.pauepewopgaYUONeLIWOSUODe|EpLOKONPEY°GODcopueaqeiod++n89,paunuedepseouaynesopuB18QOUDZBuesuedgpsopjesueai6sepuondeoxe,goouoz€oougspSgsoue899juéanadnbsuse/BsapLondadxa,€105apsuree)Se]JasqUe,pLoNolpelU106apsuieu$9)Jasoue,puogoipisyu08opsuleMayselJesoue.pUONNEUSU"e6en9,pepouede]juepuadjuouanepewopqayyowss848exnapjuaWianqierdepaqsi6asUNxGeng,papouedejuepuadjuawaxepewopqey.(21e10}uoaipiequr)eeeipshovea.(yasynouo'ssoisoyouaiqeodnee,paunugdepseduajnes'ouewassed|4481849EinopiuowoagiaidepansiBesunabanseve'HiwepuedLeashoesinoun'sauaipaddiy'sansanbeSIO}Z@el'OOUE€DOUOZSPaiqissodaBbesoueenlesadueanyBIASP1aepaossaudapanbunumosernuogeuojuyinoinosaujuao'saqsanbasUONNIOASpxlellx"00402&COURapLONAPIAUI:(,..,uoyEpYeR.1"saujesydurosA)odsapsueuey2709ui.)afWenejowepedopopjesdne|8612€Pt'DOU®OOYOEeporaissodafesouryOo4oz&OOUELBPuoyoypseusepÉtescuy
ephonusa9Yopsussepsysaun)euoyeuaul|BOUEeDoeepYORENojeuoneunafua,pwodsepSuteualnodjnegal8jolUOYDIPUTU
(s1@5e}0dSupuelxnesaygeayddesuonauysouiUnt,.£8jlUENEuoUroUeDOp(aiqetodneauauopejuaume,nodsexjessacqu9pjajaudneesfonueaxayopsaysSajauisSnjdSuONDU)SeIapamasaisNOs'OOYR2OUUOZoPaurewosJedsiojzesalusoBesOuEyasepaisaun:SeyAjaayoosepseds9s96)oouoz8OOUSepLonmpiemui-sue€GPSUIOWapSajSnqUe19Sos@E,psUojeUEÉsapJoynoiuedsednes)OOUOE2O0USepLopoprenulPAFSpGnbjunulaicdAvogmuiqunopesejgenbreusessuipiefnosinsysrey|*|*|*|*/2)0)wonIPO}eps1oÿ)Sianauedsy06'susAsenedsssopebesouejuswaubepsuper'sunoysyssew"sasnojadsepaBesouy{SejosuBe-UouSeuasSuGLODAy
Woz&0048epvopopuanutCOU&00H012Puoyapieiu]Sssaid8panbiunumuodenuoneuUoyUlinoinosuaBeiodsuipielxlxlxlx|sepabesouy
99NOsedsasodoiduogedionue,painseurainoy|99N0,|1edapsodoiduoRedionue,pansawano)++dPUS%OF(sesiueblonea.psinal)yagpus%0€:SpsiUeBIOne8,psuno)sanog:sasiue6ione,psina}$a)nognonanona(zeye12)sduuarv3,(2)etejo)sda)U3,:(uorsiädse-aran'annoB-e-ennoë):(voisuadse-aiq'ayno6-e-ayn06)895ie201uoNeGuLpSOWeISASapjesinyNoMoUs|3951e20uoNeBLA,pSeLig)SAsBp19Summmomou819207&|epainynouBe,pequieyseno99NO.Jedepsoderduonedioque,pemsawainoy|apebeyeiewnpsonouedseosejnod|ep'ebeuxeieunpsseimomedSPOSolinogDON01Edsasodaiduonedionue,pansawano)(Biosenonprus
+nnanoaa+ss
(a+ojoquejo)aupesgue,suepsanneud(94Bromej9)aspUs%OgapUOHONp|Y(OLsibe19)Waspue%DEepuonsnpei219207nonosonndUCRSÉRDOEenCanueai5SelsSUjOWSUONUISAIapsuONEIdepesnes©SOARDANIODSAINTS18VSSAINOg2SBAOBIODSBIMINAS18YSYSalNog21apaunyinouBe.psiquieypejapnoainynauBe.p°7apsuedesjuawanaiadjnes)sluswangiaudSepuonOASnonaSuquieyee]98A8Ya!UeDONO!BpUONEULOjU|aanSoporeouBeuopeBu
(00402#o0u8oap}{oouoz€cue:ap)+~.
SduisiUanoAUN|oAUa%,OSapLORINPAYsduia}U9noawNjOAUa%OFapLORONPEYessaideppnbjunuiwosenLoneuUoyU,nonanomaQuowenaiaid(uewangyesdepSiggpnosdwainp%06apunasejsnossessed|opsiqapnosduanp%gzapnas8jsnossessedsues'sdwe}apsedanneuninssesiuefioefap|sues'sdwelapsedanneuninsspsivebiolap1UOsNea,PINO}saiNOsiNa}9a5so]nodaid2oxa)|yUOsnee,psino}sanosinaypesSa}nodsidaoxe)sajosuBesjuaweneieidsopsojoouBesjuoweagieudsapsulewes/sino!g'¢uonaipsalutaulewes/sinolzVONpau]|XnewIueSapjUusWaANaIge'ebesoue"ejooubeUonebui-5eySoxviotatasusumedusos|cidejodneouoojoouBeuryordrzayFesa19(osainsa)"pueiaoI109=D'enneo86_—'osudanug=3ÉTEND
eBeno4ep911426apneealu9]uojesseyJAjj9eSapnones,apseBesnsepUO|J9]pASJUL,pnouoneU]epsaunsoyfoeicepatenlyebesnysegr|equidouoaeaunossoy[__sa8esn(SOULnpauesienUIsseg3910$npauesi9AUisseg)6]49GLauoze|suepsajqeoi|ddeUo!}D113Se1apsesnsawsapNeaigeL:ZLIXINNW