PYRÉNÉES-
ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°64-2024-382
PUBLIÉ LE 28 NOVEMBRE 2024
Sommaire
Direction Départemantale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités /
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités -
Intégration, insertion par l'activité et l'emploi
64-2024-11-26-00012 - Agrément Entrepris Solidaire d'Utilité Sociale
Humans By Nature à Urrugne (1 page) Page 3
Direction Départementale des Finances Publiques des
Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Finances
Publiques - Service Local du Domaine
64-2024-11-20-00021 - Convention d'utilisation n° 064-2024-0013 -
Météo France sur l'aéroport de Biarritz (9 pages) Page 5
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Direction Départemantale de l'Emploi, du Travail
et des Solidarités
64-2024-11-26-00012
Agrément Entrepris Solidaire d'Utilité Sociale
Humans By Nature à Urrugne
Direction Départemantale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 64-2024-11-26-00012 - Agrément Entrepris Solidaire d'Utilité
Sociale Humans By Nature à Urrugne 3
PREFET
DES PYRENEES-
ATLANTIQUES
Liberté
Egalité
Fraternité

Direction Départementale de l' Emploi,
du Travail et des Solidarités




Cité administrative - CS 67566 - 64080 PAU CEDEX
Travail et entreprises : 05 59 14 80 30
Solidarités et inclusion : 05 47 41 33 10
www.pyrenees -atlantiques.gouv.fr
1
AGREMENT
« ENTREPRISE SOLIDAIRE D'UTILITE SOCIALE »


Le Préfet des Pyrénées -Atlantiques ,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite,



Vu la loi n°2014 -856 du 31 juillet 2014 relative à l'ESS ;

Vu le Décret n°2015 -719 du 23 juin 2015 relatif à l'agrément «entreprise solidaire d'utilité sociale» régi par l'article L. 3332 -17-1
du code du travail ;

Vu l'Arrêté du 5 août 2015 fixant la composition du dossier de demande d'agrément «entreprise solidaire d'utilité sociale» ;

Vu l'arrêté préfectoral n°64 -2024-11-25-00015 en date du 25 novembre 2024 portant délégation de signature à
Madame Hélè ne VIAL, direct rice départemental e de l'emploi, du travail et des solidarités des Pyrénées -Atlantiques ;

Vu la demande de renouvellement en date du 26 septembre 2024 présentée par Monsieur Matthieu HASLE ,
Président , agissant pour le compte de l'associatio n HUMANS BY NATURE dont l 'adress e est située 3 rue
Notre Dame de Socorri - 64122 URRUGNE .

DECIDE

L'association HUMANS BY NATURE dont l'adresse est située 3 rue Notre Dame de Socorri - 64122 URRUGNE (SIRET :
893 181 529 00015 - Code APE : 9499 Z) est agréé e en qualité d'Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale au sens de l'article L 3332 -
17-1 du Code du Travail.

Cet agrément est accordé pour une durée de 5 ans à effet du 26 novembre 2024 .

Fait à Pau, le 26 novembre 2024

Pour le Préfet des Pyrénées -Atlantiq ues
et par délégation
La directrice départementale de l'emploi, du
travail et des solidarités


Hélène VIAL






Recours gracieux :
Vous avez la possibilité d'exercer contre la présente décision, dans un délai de deux mois à compter de sa notification, un recours administratif
à titre gracieux auprès de la Direction Départementale de l'Emploi du Travail et des Solidarités des Pyrénées -Atlantiques - Cité Administrative -
CS 67566 - 64080 PAU CEDEX .

Recours contentieux :
Vous avez la possibilité d'exerce r contre la présente décision, dans un délai de deux mois à compter de sa notification , un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Pau - Villa Noulibos - 50 cours Lyautey - 64010 PAU CEDEX. Direction Départemantale de l'Emploi, du Travail et des Solidarités - 64-2024-11-26-00012 - Agrément Entrepris Solidaire d'Utilité
Sociale Humans By Nature à Urrugne 4
Direction Départementale des Finances
Publiques des Pyrénées-Atlantiques
64-2024-11-20-00021
Convention d'utilisation n° 064-2024-0013 -
Météo France sur l'aéroport de Biarritz
Direction Départementale des Finances Publiques des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-11-20-00021 - Convention d'utilisation n°
064-2024-0013 - Météo France sur l'aéroport de Biarritz 5
REPUBLIQUE FRANCAISE
PREFECTURE DES PYRENEES-ATLANTIQUES
CONVENTION D' UTILISATION
APPLICABLE AUX IMMEUBLES MULTI-OCCUPANTS
N° 064-2024-0013
Le ....... 2.0 NOV. 2024
Les soussignés :
1°- L'administration chargée des domaines, représentée par Monsieur Jean-François ODRU,
Directeur Départemental des Finances Publiques des Pyrénées-Atlantiques, dont les bureaux sont à
Pau (64000), 8 place d'Espagne, stipulant en vertu de la délégation de signature du préfet qui lui a
été consentie par arrêté du 24 octobre 2022.
Cette délégation est exercée par Madame Marie-Françoise EVEN, Inspectrice Divisionnaire des
Finances Publiques en vertu d'un arrêté donnant subdélégation de signature en date du 6 juin 2024.
Ci-après dénommée le propriétaire,
D'une part,
2°- METEO FRANCE, établissement public de l'Etat, représenté par Monsieur Laurent PERRON,
Directeur Interrégional Sud-Ouest, dont les bureaux sont 6 rue Hubert Latham, 33700 MERIGNAC.
Ci-après dénommé l'utilisateur,
D'autre part,
se sont présentés devant nous, préfet du département des Pyrénées-Atlantiques, et sont convenus du
dispositif suivant :
EXPOSE
L'utilisateur a demandé, pour l'exercice de ses missions, la mise à disposition d'une partie d'un
immeuble multi-occupants situé Aéroport de Biarritz, 7 Esplanade de l'Europe, 64600 ANGLET.
La présente convention s'applique aux parties privatives de l'utilisateur ainsi qu' à une quote-part
des équipements communs (salles de réunion, archives...) et aux parties communes (halls d'entrée,
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escaliers...) définies dans le règlement de site et ses annexes relatives à la répartition des surfaces
entre les occupants, documents annexés à la présente convention.
Cette demande est mise en ceuvre dans les conditions fixées par la présente convention et par les
circulaires du Premier ministre relatives à la politique immobilière de I' Etat.
CONVENTION
Article 1°
Objet de la convention
La présente convention, conclue dans le cadre des dispositions des articles R.2313-1 à R.2313-6 du
code général de la propriété des personnes publiques, a pour objet de mettre a la disposition de
l'utilisateur pour les besoins du Centre Météorologique de Biarritz, l'immeuble désigné à l'article 2
selon les modalités fixées par les articles suivants.
Article 2
Désignation de l'immeuble
Ensemble immobilier appartenant à l'État sis Aéroport de Biarritz, 7 Esplanade de l'Europe, 64600
ANGLET sur un terrain d'une superficie totale de 1 105 m?, cadastré parcelles CV 722 et 729, tel
qu'il figure, délimité par un liseré (cf plan en annexe 1).
Les parties exclusivement mises à la disposition du titulaire de la présente convention d'une
superficie au rdc de 86,41 m? de SUB sont identifiées sous Chorus RE-Fx par les numéros :
142365/164263/34.
Les parties communes situées au rdc ont une superficie de 51,3 m° de SUB. (cf plan en annexe 2)
L'immeuble susmentionné étant utilisé par plusieurs services utilisateurs, un règlement de site ayant
vocation à préciser les conditions d'utilisation de l'immeuble ainsi que les modalités de
financement de l'entretien courant, de l'entretien lourd et des travaux structurants est joint à la
présente convention.
Les locaux objets de la présente convention sont ceux figurant sur le plan (annexe 2) et sont
délimités par des liserés de couleur différente, et comprennent :
- des parties privatives (liseré couleur noire);
- des parties communes (liseré couleur bleue).
L'utilisateur s'engage à tenir à jour en lien avec le service local du Domaine les données de Chorus
RE-Fx ainsi qu'à servir et actualiser les 16 données prioritaires du Référentiel Technique (RT).
Sauf prescription contraire, les dispositions de la présente convention s'appliquent automatiquement
aux constructions nouvelles qui viendraient à être édifiées sur la dépendance domaniale désignée
ci-dessus. Le propriétaire est informé de la réalisation de toute nouvelle construction, toute
dégradation ou usure inhabituelle.
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Article 3
Durée de la convention
La présente convention est conclue pour une durée de 15 années entières et consécutives qui commence le 1*
janvier 2025, date à laquelle les locaux sont mis à la disposition de l'utilisateur.
La convention prend fin dans les conditions prévues à l'article 14.
Article 4
Etat des lieux
Un état des lieux, établi en double exemplaire, est dressé contradictoirement entre le propriétaire et
l'utilisateur au début de la présente convention ainsi qu'au départ de l'utilisateur.
Article 5
Ratio d'occupation
Sans objet.
Article 6
Etendue des pouvoirs de l'utilisateur
6.1. L'usage de la partie de l'immeuble objet de la présente convention est strictement réservé au
service désigné à l'article 1° et pour l'objet mentionné au même article.
6.2. L'utilisateur peut délivrer un titre d'occupation à des tiers pendant la durée de la présente
convention, dans le respect des règles du Code général de la propriété des personnes publiques.
L'objet du titre d'occupation devra être conforme à l'utilisation de l'immeuble désigné à l'article 2
de la présente convention. Préalablement à sa délivrance, l'utilisateur en informe le propriétaire.
6.3. L'ensemble des titres d'occupation en cours relatifs à l'immeuble désigné à l'article 2, délivrés
antérieurement à la conclusion de la convention, est porté à la connaissance du propriétaire.
Au cas particulier, il n'y a pas de titre d'occupation.
Article 7
Impôts et taxes
L'utilisateur acquitte l'ensemble des taxes et contributions afférentes à l'immeuble qui fait l'objet
de la présente convention, au prorata de la surface utile brute qu'il occupe (surfaces à usage exclusif
et quote-part des surfaces communes), conformément au règlement de site.
Article 8
Responsabilité
L'utilisateur assume, sous le contrôle du propriétaire, l'ensemble des responsabilités, notamment les
contrôles réglementaires, afférentes aux parties exclusivement mises à sa disposition ainsi qu'aux
parties communes (dans la limite de sa quote-part) de l'immeuble désigné à l'article 2 pour la durée
de la présente convention, conformément au règlement de site.
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Article 9
Entretien
L'utilisateur supporte l'ensemble des dépenses d'entretien courant et de petites réparations relatives
à l'immeuble désigné à l'article 2.
Ces travaux s'inscrivent dans une programmation pluriannuelle prévue par l'utilisateur. Le
propriétaire est susceptible d'en demander communication à tout moment.
La réalisation des dépenses. d'entretien mentionnées à la charte de gestion (/) du Compte
d'affectation spéciale «Gestion du patrimoine immobilier de l'État» régi par l'article 47 de la loi de
finances pour 2006 modifié, à la charge du propriétaire, est confiée a l'utilisateur qui les effectue,
sous sa responsabilité, pour le compte du propriétaire :
— avec les dotations du Compte d'affectation spéciale «Gestion du patrimoine immobilier de 1 Etat»
dans le cadre de la programmation annuelle établie par le responsable du budget opérationnel de
programme ministériel ou régional compétent ;
— avec les dotations inscrites sur son budget.
Le financement des dépenses d'entretien (courant et lourd) pour les surfaces communes est précisé
dans le règlement de site annexé à la présente convention.
Lorsque l'immeuble désigné à l'article 2 est libéré, les dépenses de gardiennage, d'entretien et de
mise en sécurité sont assurées par l'utilisateur pendant une durée d'un an qui débute à compter de la
date de réception de la décision d'inutilité par le service local du Domaine. Dans le cas où la
décision d'inutilité serait prononcée avant la libération de l'immeuble, le délai d'un an commencera
à courir à compter de la date effective de libération totale de celui-ci obligatoirement portée sans
délai à la connaissance du service local du Domaine par l'utilisateur.
Afin de permettre le respect des objectifs fixés dans le cadre de la transition écologique pour les
bâtiments publics, une annexe pourra être jointe à la présente convention, visant à déterminer les
droits et obligations respectifs du propriétaire et de l'utilisateur en la matière et les conséquences
qui en résulteraient.
(1) La charte de gestion du Compte d'affectation spéciale «Gestion du patrimoine immobilier de | Etat» est disponible sur le portail de l'immobilier
de l'État.
Article 10
Objectifs d'amélioration de la performance immobilière
Sans objet.
Article 11
Coût d'occupation domaniale hors charges
Sans objet.
Article 12
Contrôle des conditions d'occupation
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Le propriétaire s'assure périodiquement des conditions dans lesquelles est entretenu et utilisé
l'immeuble remis a l'utilisateur. Dans le cadre des objectifs poursuivis au titre de la Politique
immobilière de |' Etat, il vérifie notamment :
- L'état d'entretien général de l'immeuble ;
- Les conditions d' occupation et notamment si l'ensemble des surfaces est toujours utile à
l'utilisateur pour la réalisation de ses missions.
Le contrôle aboutira à la délivrance par le propriétaire :
- D'un procès-verbal de conformité si le contrôle valide les termes de la présente convention ;
- D'un avis réservé lorsque les engagements de la convention ne sont pas respectés.
L'avis réservé engage l'utilisateur de l'immeuble à rechercher et entreprendre les améliorations
attendues en concertation avec le propriétaire. Dans un délai de 12 mois à compter de la date de
notification de l'avis réservé, le propriétaire convient d'une nouvelle visite avec l'utilisateur. Lors
de cette visite, le propriétaire s'assure que l'utilisateur a bien mis en œuvre les diligences attendues.
A l'issue de ce délai, si l'utilisateur ne s'est pas conformé aux objectifs fixés au préalable avec le
propriétaire, le préfet pourra prendre des sanctions pouvant aboutir à la résiliation de la présente
convention. |
En cas d'évolutions ou incohérences constatées entre les termes de la présente convention et le
résultat émanant d'un contrôle de l'immeuble, une régularisation est systématiquement opérée par
voie d'avenant.
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Article 13 fret. by iy À gee "
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Inventaire
L'utilisateur de l'immeuble désigné à l'article 2 communique sans délai au gestionnaire du
référentiel immobilier ministériel compétent, tout événement pouvant affecter durablement la valeur
du bien dans les comptes de l'État, conformément à l'inventaire prévu à l'article 162 du décret
n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.
Article 14
Terme de la convention
14.1. Terme de la convention :
La présente convention prend fin de plein droit le 31 décembre 2039.
Elle prend également fin lorsque la cession de l'immeuble a été décidée, selon les règles prévues
par le Code général de la propriété des personnes publiques. |
14.2. Résiliation anticipée de la convention :
La convention peut être résiliée avant le terme prévu :
a). En cas de non-respect par l'utilisateur de l'une de ses obligations ou de l'un de ses
engagements ;
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b). Lorsque l'intérêt public, tel qu'il est déclaré par le préfet dans une lettre adressée aux signataires
de la présente convention, l'exige ;
c). Lors de la mise en œuvre par le préfet de la stratégie immobilière élaborée au niveau régional
dans le SDIR ;
d). Lorsque le maintien dans les lieux est incompatible avec le SPSI d'administration centrale ou
d'opérateur validé par le ministre ou en l'absence prolongée d'élaboration d'un SPSI ;
e). A l'initiative de l'utilisateur, après acceptation par le propriétaire, moyennant le respect d'un
préavis de six mois sauf en cas d'urgence, adressé aux signataires de la présente convention ;
La résiliation est dans tous les cas prononcée par le préfet.
HAE RRR RR
Un exemplaire du présent acte est conservé par chacun des signataires de la convention.
Le représentant du service utilisateur, Pour le Préfet des Pyrénées-Atlantiques
et par subdélégation
Marie-Françoise EVEN
Inspectrice Divisionnaire des Finances Publiques
/
A Marignac , & 28 fio [202% Responsable de la Division Domaine
L'ingénieur general Laurent Perron
directeur interrégional Sud-Ouest
de Métée-France
io
Pour le Préfet et par délégation
Le écréfâite génpral,
fom
Samuel gESRETLe Préfet,
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r
Département :
PYRENEES ATLANTIQUES
Commune :
ANGLET
Section : CV
Feuille : 000 CV 01
Échelle d'origine : 1/2000
Échelle d'édition : 1/1000
Date d'édition ; 08/06/2016
(fuseau horaire de Paris)
Coordonnées en projection : RGF93CC43 |
©2016 Ministère des Finances et des |
Comptes publicsDIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUESLe plan visualisé sur cet extrait est géré
par le centre des Impôts foncier suivant :
BAYONNE
11 Rue Vauban BP 11 64109
64109 BAYONNE CEDEX
tél. 05.59.44.66.54 -fax 05.59.44.66.21
cdif.bayonne@dgfip.finances.gouv. fr
Cet extrait de plan vous est délivré par :
cadastre.gouv.fr
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S = 41,87m2'a
mz | SALI SLES TESA EE IAD ELAS
Sépervision, 5 = 7263ét Labo - Test 7TAUTM\Plans\64-P yrénées\64 200_Biarritz\BT+TWR-BTZM-Plan BT+TWR- btz._2014.dwg
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