CHARENTE-
MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°17-2026-225
PUBLIÉ LE 3 JUILLET 2026
Sommaire
PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME / SECRETARIAT GENERAL
COMMUN DEPARTEMENTAL
17-2026-07-03-00002 - Arrêté du 3 juillet donnant subdélégation de
signature aux agents du SGCD de la Charente-Maritime en matière
d'ordonnancement secondaire. (8 pages) Page 3
17-2026-07-03-00001 - Arrêté du 3 juillet donnant subdélégation de
signature aux agents du SGCD de la Charente-Maritime en matière de gestion
administrative et financière (4 pages) Page 12
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PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME
17-2026-07-03-00002
Arrêté du 3 juillet donnant subdélégation de signature
aux agents du SGCD de la Charente-Maritime en
matière d'ordonnancement secondaire.
PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - 17-2026-07-03-00002 - Arrêté du 3 juillet donnant subdélégation de signature aux agents du
SGCD de la Charente-Maritime en matière d'ordonnancement secondaire. 3
| = Secrétariat Général CommunPREFET DépartementalDE LACHARENTE-MARITIMELibertéEgalitéFraternitéArrêté du 3juillet 2026 donnant subdélégation de signature aux agents du secrétariat généralcommun départemental de la Charente-Maritime en matière :- d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses- d'exercice des attributions de la personne responsable des marchés et du pouvoir adjudicateurLa directrice du secrétariat général commun départementalVu la loi d'orientation n°92125 du 6 février 1992, modifiée, relative à l'administrationterritoriale de la République ;Vu la loi organique n°2001-692 du 1° août 2001 relative aux lois de finances ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret n°20091484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementalesinterministérielles ;Vu le décret 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptablepublique;Vu le décret n° 2020-99 du 7 février 2020 relatif à l'organisation et aux missions dessecrétariats généraux communs départementaux ;Vu le décret n° 2020-1050 du 14 août 2020 modifiant le décret n°2009-1484 du 3 décembre2009 relatif aux directions départementales interministérielles ;Vu le décret du Président de la République en date du 27 mai 2026 portant nomination deM.Michel PROSIC en qualité de Préfet de la Charente-Maritime ;Vu l'arrêté préfectoral n° 17-2025-04-09-000 02 du 9 avril 2025 portant organisation dusecrétariat général commun départemental de la Charente-Maritime ;Vu l'arrêté préfectoral du 2 juillet 2026 portant nomination de Mme Cécile BRAC de LAPERRIÈRE, en tant que Directrice du secrétariat général commun départemental ;Vu l'arrêté du 15 juin 2026 donnant subdélégation de signature aux agents du secrétariatgénéral commun départemental de la Charente-Maritime en matière d'ordonnancement secondairedes recettes et dépenses d'exercice des attributions de la personne responsable des marchés et dupouvoir adjudicateurVu l'arrêté du 2 juillet 2026 donnant délégation de signature à Mme Cécile BRAC de LAPERRIÈRE en matière de gestion administrative et financière des personnels et d'administrationgénérale
38, rue Réaumur CS 70000 17017 La Rochelle cedex 1Téléphone : 05.46.27.43.00 — Fax : 05.46.41.10.30www.charente-maritime.gouv.fr
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ARRETE
ARTICLE1 :En cas d'absence ou d'empéchement de Mme Cécile BRAC DE LA PERRIERE subdélégation designature est donnée dans le cadre de leurs attributions aux chefs de service et a leurs adjointsdénommés ci-après, à l'effet de signer l'ensemble des documents figurant à l'arrété en date du 30 avril2026 donnant délégation de signature a Mme Cécile BRAC DE LA PERRIERE en matièred'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses et pour l'exercice des attributions de lapersonne responsable des marchés et du pouvoir adjudicateur (dans la limite de 6 500€ HT pour lescommandes) :pour ce qui concerne le Service interministériel départemental budgétaire et comptable :+ Mme Valérie TRIBOUILLOIS : cheffe de service¢ Mme Christine CAVANNA: adjointe à la cheffe de servicepour ce qui concerne le Service interministériel départemental de l'immobilier et de la logistique :+ M. Bertrand VIRIOT : chef de service* Mme Virginie BAILLY-MAITRE : adjointe au chef de servicepour ce qui concerne le Service interministériel départemental des ressources humaines :* M. Geoffrey SAPPARRART : chef de service - Mandat de délégation pour Gestion valeurinactive+ Mme Alexandra AUVRARD : adjointe au chef de service+ Mme Pascale RENAUT : adjointe au chef de servicepour ce qui concerne le Service interministériel départemental d'appui a la gestion et au pilotage :* Mme Catherine PUYRAZAT: cheffe de servicepour ce qui concerne le Service interministériel départemental du Numérique :+ M. Guillaume ROUSSEAU-DESCHAMPS : chef de service°* M. Olivier GOURSIN : adjoint au chef de servicepour ce qui concerne le Service interministériel départemental des relations avec les usagers :+ M. Olivier CURE : chef de service¢ M. Jorge FORTES : adjoint au chef de serviceARTICLE 2 :Subdélégation de signature est donnée aux agents désignés dans l'annexe 1 à l'effet de signer dans lecadre de leurs attributions et de leurs compétences+ les engagements juridiques et les pièces justificatives+ les pièces de liquidation des recettes et des dépenses de toute nature dont notamment lacertification du service fait+ les pièces comptables et documents relatifs à l'ordonnancement des dépenses et lerecouvrement des recettesSubdélégation de signature est donnée aux agents désignés dans l'annexe 1 à l'effet de* signer, saisir et valider les actes comptables dans CHORUS formulaires et CHORUS DT.* mettre en ligne et suivre les marchés sous la plate-forme des achats de l'État (PLACE)¢ valider dans le logiciel SIAP.
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ARTICLE 3 :Subdélégation est donnée a:* Mme Valérie TRIBOUILLOIS, cheffe du Service interministériel départemental budgétaire etcomptable+ Mme Christine CAVANNA, adjointe à la cheffe du Service interministériel départementalbudgétaire et comptableen leur qualité de Référentes Carte Achats (RCA) et Responsable du Programme Cartes d'Achatsdéléguées (RPCA déléguées), afin d'établir et signer le tableau des imputations ou l'ordre à payer.¢ Mme Karine TIRAND, gestionnaire budgétaire et comptable sur le périmètre des dépenses encartes d'achatsen sa qualité de Référente Carte Achats (RCA), afin d'établir le tableau des imputations et detransmettre les ordres à payer.ARTICLE 4 :Subdélégation est donnée aux agents désignés dans l'annexe 2 en leur qualité de Porteurs de carted'achats à l'effet de pouvoir utiliser celles-ci avec obligation dejustifier des dépenses émises.ARTICLE 5:L'arrêté du 15 juin 2026 donnant subdélégation de signature aux agents du secrétariat général commundépartemental de la Charente-Maritime en matière d'ordonnancement secondaire des recettes etdépenses et d'exercice des attributions de la personne responsable des marchés et du pouvoiradjudicateur est abrogé.ARTICLE 6 :Les agents titulaires d'une subdélégation de signature sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution de la présente décision qui sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le 3 juillet 2026La directrice duSecrétariat Général CommunDépartemental de là Charente-Maritime
Cécile BRAC de LA PERRIERE
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ANNEXE 1 relative a la délégation de signature du SGCD 17 au 03/07/2026liée aux HABILITATIONS sur CHORUS FORMULAIRES / CHORUS CŒUR / CHORUS DTAGENTS HABILITESPROGRAMME INTITULE Valérie | Christine |Mickaela Oe. Sandrine | Yohann Mickaël KarineTRIBOUILLOIS CAVANNA! PETIT HOCQUET TIKOURE JHAMILCARO!/CHALOCHET) TIRANDPaysages, eau et |113 biodiversité x X X X(|Urbanisme, territoires et| 135 amélioration de l'habitat Ë X x ëCompétitivité et durabilité |149 | de l'agriculture x He X X181 Prévention des risques X X X Xinfrastructures et services |203 de transports x x = =205 Affaires maritimes X Xx x x XSécurité et qualité206 sanitaires de l'alimentation X x X X xSécurité et éducation207 routières x x X X xConduite et pilotage des215 politiques de l'agriculture x X Xx XConduite et pilotage des216 politiques de l'intérieur à x x x X XConduite et pilotage des' 217 politiques de l'écolgie, du x x x xdéveloppement et de lamobilité durablesRénovation des cités348 administratives et autres x x x xsites domaniaux multi-occupantFonds pour la349 transformation de l'action x X X X X XpubliqueAdministration territoriale354 de l'Etat x x X X X Xx X XOpérations immobilières et723 entretien des bâtiments de x X Xx Xl'État362 Plan de relance "écologie" X X X XPlan de relance363 "compétitivité" 2 2 x xaux délégataires sur SIAPAGENTS HABILITESPROGRAMME INTITULE Valérie Christine |Mickaela ee Sandrine | Yohann Mickaël KarineTRIBOUILLOIS!|CAVANNA; PETIT HOCQUET TIKOURE |HAMILCARO!CHALOCHET| TIRANDUrbanisme, territoires et135 amélioration de l'habitat x X x xaux délégataires sur PLACE (agents SIDBC)AGENTS HABILITESa ous . Amandine . . ... .PROGRAMME INTITULE Valérie Christine |Mickaela MORVANT- Sandrine Yohann Mickaél KarineTRIBOUILLOIS CAVANNA! PETIT HOCQUET TIKOURE |HAMILCARO|CHALOCHET! TIRANDTOUS BOPSUSVISES X X Xx Xx
aux délégataires sur PLACE (agents SIDIL + SIDNUM)AGENTS HABILITESPROGRAMME INTITULE Bertrand | Virginie | Nicolas | Sophie |ROUSSEAUVIRIOT BAILLY- PERAUD BOURGUIGN -MAITRE ON DESCHAMPTOUS BOPSUSVISES mK x x x x
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ANNEXE 2 relative a la délégation de signature du SGCD 17 au 04/05/2026Liée aux HABILITATIONS CARTES d'ACHATS
| FonctionPrénom - Nom Service
Assistante de DirectionGaëlle HUET SGCD 17
Chef de serviceGuillaume ROUSSEAU-DESCHAMPS|SGCD / SIDNUM 17
Chef de service Bertrand VIRIOT SGCD / SIDIL 17
Chef de pôle Vincent MATHÉ SGCD / SIDIL a
Chef de pôle Stéphane CRAPET SGCD / SIDIL 17Chef de pôle Cyril ROUMIEUX SGCD / SIDIL 17
Gestionnaire pôle mobilité! Bruno VANBECELAERE SGCD / SIDIL 17
Gestionnaire logistique Hervé GROHAN SGCD / SIDIL 17
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Arrêté du 3 juillet donnant subdélégation de signature
aux agents du SGCD de la Charente-Maritime en
matière de gestion administrative et financière
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| = Secrétariat Général CommunPREFET DépartementalDE LACHARENTE-MARITIMELibertéÉgalitéFraternité
Arrêté du 3juillet 2026 donnant subdélégation de signatureaux agents du secrétariat général commun départemental de la Charente-Maritimeen matière de gestion administrative et financièredes personnels et d'administration générale
La directrice du secrétariat général commun départementalVu la loi d'orientation n°92-125 du 6 février 1992, modifiée, relative à l'administration territorialede la République;Vu la loi organique n°2001-692 du 1° août 2001 relative aux lois de finances ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret n°20091484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementalesinterministérielles ;Vu le décret 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;Vu le décret n° 2020-99 du 7 février 2020 relatif à l'organisation et aux missions des secrétariatsgénéraux communs départementaux ;Vu le décret n° 2020-1050 du 14 août 2020 modifiant le décret n°2009-1484 du 3 décembre 2009relatif aux directions départementales interministérielles ;Vu le décret du Président de la République en date du 27mai 2026 portant nomination deM.Michel PROSIC en qualité de Préfet de la Charente-MaritimeVu l'arrêté préfectoral n° 17-2025-04-09-000 02 du 9 avril 2025 portant organisation du secrétariatgénéral commun départemental de la Charente-Maritime ;Vu l'arrêté du 15 juin 2026 donnant subdélégation de signature aux agents du secrétariat généralcommun départemental de la Charente-Maritime en matière de gestion administrative et financièredes personnels et d'administration générale.Vu l'arrêté préfectoral du 2juillet 2026 portant nomination de Mme Cécile BRAC de LA PERRIÈRE,en tant que Directrice du secrétariat général commun départemental ;Vu l'arrêté du 2 juillet 2026 donnant délégation de signature à Mme Cécile BRAC de LA PERRIEREen matière de gestion administrative et financière des personnels et d'administration générale
38, rue Réaumur CS 70000 17017 La Rochelle cedex 1Téléphone : 05.46.27.43.00 — Fax : 05.46.41.10.30www.charente-maritime.gouv.fr
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ARRETE
ARTICLE 7:En cas d'absence ou d'empéchement de Mme Cécile BRAC DE LA PERRIERE subdélégation designature est donnée au chef de service des ressources humaines et a ses adjoints dénommés ci-après,à l'effet de signer :a) les documents relatifs a gestion administrative et financiére des personnels de la préfecture, dessous-préfectures, de la direction départementale des territoires et de la mer, de la directiondépartementale de la protection des populations, de la direction départementale de l'emploi, dutravail et des solidarités et du secrétariat général commun de la Charente-Maritime figurant auxarticles 1 et 3 de l'arrêté en date du 11 septembre 2023b) toutes correspondances ou actes liés à la médecine de prévention, aux commissions médicales, à larestauration collective, l'action sociale pour le SGCD 17 et l'ensemble des bénéficiaires ;pour ce qui concerne le Service interministériel départemental des ressources humaines :* M. Geoffrey SAPPARRART: chef de service - Mandat de délégation pour Gestion valeur inactive°* Mme Pascale RENAUT: adjointe au chef de service* Mme Alexandra AUVRARD : adjointe au chef de serviceARTICLE 2 :En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Cécile BRAC DE LA PERRIERE subdélégation designature est donnée aux chefs de service et à leurs adjoints dénommés ci-après, à l'effet de signer lesdocuments relevant de leurs domaines de compétence relatifs à l'administration générale dusecrétariat général commun de la Charente-Maritime, suivants :a) Traitement des archives: Élimination et transferts des archives définitives aux archivesdépartementales (bordereaux d'élimination et bordereaux de versement) selon les règles deconservation définies par les circulaires ministérielles en vigueur;
xb) Établissement de la liste nominative des agents autorisés à utiliser leur véhiculepersonnel pour les besoins du service ;c) Signature des conventions de stage passées entre un établissement ou un service publicet la structure bénéficiaire pour l'admission de stagiaires non rémunérés pour une périodedéterminée;d) l'octroi des congés annuels, des jours de repos au titre de l'aménagement et de laréduction du temps de travail des agents placés sous leur autorité.e) les ordres de mission particuliers et les évaluations des personnels placés sousleur autorité.f) tous documents et correspondances entrant dans le champ de compétence dubureau et ne présentant pas de caractère décisionnel.pour ce qui concerne le Service interministériel départemental budgétaire et comptable :+ Mme Valérie TRIBOUILLOIS : cheffe de service* Mme Christine CAVANNA, adjointe à la cheffe de service
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pour ce qui concerne le Service interministériel départemental de l'immobilier et de la logistique :¢ M. Bertrand VIRIOT : chef de service¢ Mme Virginie BAILLY-MAITRE: adjointe au chef de servicepour ce qui concerne le Service interministériel départemental des ressources humaines :+ M. Geoffrey SAPPARRART: chef de service - Mandat de délégation pour Gestion valeur inactive* Mme Pascale RENAUT: adjointe au chef de service+ Mme Alexandra AUVRARD: adjointe au chef de servicepour ce qui concerne le Service interministériel départemental d'appui à la gestion et au pilotage :+ Mme Catherine PUYRAZAT : cheffe de servicepour ce qui concerne le Service interministériel départemental du Numérique :+ M. Guillaume ROUSSEAU-DESCHAMPS: chef de service+ M. Olivier GOURSIN : adjoint au chef de servicepour ce qui concerne le Service interministériel départemental des relations avec les usagers :+ M. Olivier CURE : chef de service¢ M. Jorge FORTES: adjoint au chef de serviceARTICLE 3:L'arrêté du 15 juin 2026 donnant subdélégation de signature aux agents du secrétariat général commundépartemental de la Charente-Maritime en matiére de gestion administrative et financiére despersonnels et d'administration générale est abrogé.ARTICLE 4:Les agents titulaires d'une subdélégation de signature sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution de la présente décision qui sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Le 3 juillet 2026La Directrice du Secrétariat Général CommunDépartemental de la Charente-Maritime
D LL. |Cécile BRAC de LA PERRIÈRE
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