PRÉFÈTE
DU RHÔNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°69-2026-244
PUBLIÉ LE 17 AOÛT 2026
Sommaire
69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône /
69-2026-08-12-00006 - Arrêté préfectoral n° DDT_SENR_2026_B118

portant déclaration d'intérêt général au titre de l'article
L. 211-7 et déclaration au titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de
l'environnement pour la restauration de la continuité écologique et
la renaturation sur l'Ardières sur la commune de BEAUJEU (7 pages) Page 3
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69_DDT_Direction départementale des
territoires du Rhône
69-2026-08-12-00006
Arrêté préfectoral n° DDT_SENR_2026_B118
portant déclaration d'intérêt général au titre de
l'article L. 211-7 et déclaration au titre des
articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de
l'environnement pour la restauration de la
continuité écologique et la renaturation sur
l'Ardières sur la commune de BEAUJEU
69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2026-08-12-00006 - Arrêté préfectoral n° DDT_SENR_2026_B118
portant déclaration d'intérêt général au titre de l'article L. 211-7 et déclaration au titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de
l'environnement pour la restauration de la continuité écologique et la renaturation sur l'Ardières sur la commune de BEAUJEU
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PREFETDU RHONELibertéEgalitéFraternité
Direction départementale
des territoires
Arrêté préfectoral n° DDT_SENR_2026_B118 du 12 août 2026
portant déclaration d'intérêt général au titre de l'article L. 211-7 et déclaration au titre des articles
L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement pour la restauration de la continuité écologique et la
renaturation sur l'Ardières sur la commune de BEAUJEU
Le Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité sud-est,
Préfet du Rhône,
Officier de la Légion d'honneur,
Officier de l'ordre national du Mérite,
VU l'article 3 de la loi du 29 décembre 1892 relative aux dommages causés à la propriété privée par
l'exécution des travaux publics,
VU le code de l'environnement - Livre II - Titre Ier et notamment les articles L. 211-7 , L. 214-1 à 6, R.
214-1, R. 214 –32 à R. 214-47 , et R. 214-88 à R. 214-104,
VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs du Préfet, à l'organisation et à
l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements,
VU le décret en conseil des ministres du 22 avril 2026 portant nomination de M. Étienne GUYOT en
qualité de préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité
sud-est, préfet du Rhône,
VU l'arrêté préfectoral n° 69-2026-05-18-00030 du 18 mai 2026 portant délégation de signature à
M. Xavier CEREZA, directeur départemental des territoires du Rhône,
VU la décision n° 69-2026-05-19-00001 du 19 mai 2026 portant subdélégation de signatures en
matière d'attributions générales,
VU le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du bassin
Rhône- Méditerranée,
VU la demande 69-2026-00088 présentée le 23 juin 2026 par l'EPAGE des Rivières du Beaujolais et
portant sur la déclaration d'intérêt général relative aux travaux visés ci-dessus, soumis également au
régime de la déclaration suivant la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 et suivants du code de
l'environnement,
VU l'avis du service départemental de l'Office Français de la Biodiversité,
VU l'avis du président de la Fédération du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la pêche et la
protection du milieu aquatique,
VU le dossier annexé à la demande,
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69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2026-08-12-00006 - Arrêté préfectoral n° DDT_SENR_2026_B118
portant déclaration d'intérêt général au titre de l'article L. 211-7 et déclaration au titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de
l'environnement pour la restauration de la continuité écologique et la renaturation sur l'Ardières sur la commune de BEAUJEU
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VU le projet d'arrêté adressé au pétitionnaire pour observations éventuelles le 31 juillet 2026,
VU l'absence d'observations du pétitionnaire sur le projet d'arrêté confirmée par courriel réceptionné
le 5 août 2026,
VU l'absence d'expropriation et de demande de participation financière aux personnes intéressées
d'une part, et la nature des travaux consistant en l'entretien et l'aménagement de cours d'eau d'autre
part, qui justifient une dispense d'enquête publique conformément à l'article L. 151-37 du code rural et
maritime,
CONSIDERANT que les mesures envisagées par le pétitionnaire et les prescriptions techniques
imposées par le présent arrêté sont de nature à prévenir les nuisances et réduire les impacts
hydrauliques et environnementaux du projet sur le milieu aquatique, et à garantir les intérêts
mentionnés à l'article L. 211-1 du code de l'environnement,
SUR proposition du directeur départemental des territoires du Rhône,
ARRÊTE
TITRE I - Déclaration d'Intérêt Général (DIG)
Article 1 : Objet de la déclaration d'intérêt général.
La restauration de la continuité écologique et la renaturation sur l'Ardières sur la commune de BEAUJEU
décrits à l'article 6 du présent arrêté sont déclarés d'intérêt général. Les parcelles privées concernées
par les travaux ou par les accès sont situées sur la commune de BEAUJEU. La localisation des travaux est
précisée en annexe n° 1. Un plan parcellaire les désignant est joint en annexe n° 2.
Article 2 : Durée de la déclaration d'intérêt général.
La déclaration d'intérêt général pour La restauration de la continuité écologique et la renaturation sur
l'Ardières sur la commune de BEAUJEU devient caduque à l'expiration d'un délai de 5 ans si les travaux
n'ont pas fait l'objet d'un commencement de réalisation substantiel.
Article 3 : Participation financière.
Aucune participation financière n'est demandée aux bénéficiaires des travaux et propriétaires des
terrains.
Article 4 : Information des riverains.
Les riverains sont informés de la date de commencement des travaux par affichage en mairie de
BEAUJEU et si besoin par contact direct.
TITRE II - Déclaration
Article 5 : Objet de la déclaration et rubriques de la nomenclature.
L'EPAGE des Rivières du Beaujolais, sis 105 rue de la république – 69220 BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS, est
autorisé à effectuer l a restauration de la continuité écologique et la renaturation sur l'Ardières sur la
commune de BEAUJEU.
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69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2026-08-12-00006 - Arrêté préfectoral n° DDT_SENR_2026_B118
portant déclaration d'intérêt général au titre de l'article L. 211-7 et déclaration au titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de
l'environnement pour la restauration de la continuité écologique et la renaturation sur l'Ardières sur la commune de BEAUJEU
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Ces travaux relèvent des rubriques suivantes de l'article R. 214-1 du code de l'environnement :
Rubrique(s) de la nomenclature
(Régime de la déclaration)
Arrêtés de
prescriptions
générales
3.3.5.0. Travaux mentionnés ci-après ayant uniquement pour objet la
restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques, y compris
les ouvrages nécessaires à la réalisation de cet objectif (D) :
1° Arasement ou dérasement d'ouvrages relevant de la présente
nomenclature, notamment de son titre III, lorsque :a) Ils sont implantés dans
le lit mineur des cours d'eau, sauf s'il s'agit de barrages classés en application
de l'article R. 214-112 ;b) Il s'agit d'ouvrages latéraux aux cours d'eau, sauf s'ils
sont intégrés à un système d'endiguement, au sens de l'article R. 562-13,
destiné à la protection d'une zone exposée au risque d'inondation et de
submersion marine ;c) Il s'agit d'ouvrages ayant un impact sur l'écoulement
de l'eau ou les milieux aquatiques autres que ceux mentionnés aux a et b,
sauf s'ils sont intégrés à des aménagements hydrauliques, au sens de l'article
R. 562-18, ayant pour vocation la diminution de l'exposition aux risques
d'inondation et de submersion marine ;
2° Autres travaux :
d) Revégétalisation des berges ou reprofilage améliorant leurs fonctionnalités
naturelles ;
[...]
La présente rubrique est exclusive des autres rubriques de la nomenclature.
[...]
Article 6 : Nature des travaux.
Il s'agit de renaturation de la berge rive droite de l'Ardières par démantèlement des enrochements,
confortement de berge en technique du génie végétal sur 80 ml et effacement du seuil référencé
n° ROE 19624.
Article 7 : Caractéristiques des travaux.
- abattage préalable de la végétation ligneuse sur l'emprise des travaux,
- effacement du seuil ROE 19624 avec réorganisation des blocs dans le lit,
- renaturation de la berge :
- abattage de la végétation ligneuse,
- démantèlement des enrochements avec stockage pour réemploi dans le cadre de la
diversification des habitats,
- confortement de berge en génie végétal sur 80 ml,
- retalutage et plantations complémentaires en haut de berge
Les travaux sont réalisés conformément au dossier déposé et à ses compléments, sous réserve des
dispositions du présent arrêté et des arrêtés de prescriptions générales visés à l'article 5.
L'inobservation des dispositions figurant dans le dossier déposé peut entraîner l'application des
sanctions prévues à l'article R. 216-12 du code de l'environnement.
TITRE III - Prescriptions
Article 8 : Prescriptions générales.
Le déclarant communique aux services de police de l'eau (sd69@ofb.gouv.fr ; ddt-eau@rhone.gouv.fr),
au moins 10 jours à l'avance les dates de début et fin du chantier.
Les interventions dans le lit mineur sont interdites durant la période du 1er novembre au 15 mai.
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portant déclaration d'intérêt général au titre de l'article L. 211-7 et déclaration au titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de
l'environnement pour la restauration de la continuité écologique et la renaturation sur l'Ardières sur la commune de BEAUJEU
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Pendant la durée des travaux, le pétitionnaire veille à ne pas entraver l'écoulement des eaux entre
l'amont et l'aval des travaux.
Une pêche électrique de sauvegarde est réalisée préalablement à toute mise en assec d'un tronçon de
cours d'eau.
En l'absence d'assec de la zone de travaux, un barrage filtrant est mis en place à l'aval immédiat du
chantier.
Toutes les mesures sont mises en place pour limiter le départ de matières en suspension et ne pas
rejeter de matières en suspension (MES) dans les cours d'eau. La mise en assec d'une portion du lit peut
se faire par un batardeau en travers et par des canalisations provisoires conduisant l'eau protégée
pendant la traversée de la zone de travaux, ou par batardeaux sur la moitié du lit dérivant le flux d'eau
sur l'autre moitié. Les matériaux constitutifs des batardeaux sont apportés sur le chantier, et ne seront
en aucun cas extraits du lit du cours d'eau.
Toutes les mesures préventives sont mises en œuvre pour supprimer les risques liés à la présence
d'engins à proximité de la rivière. Aucun engin ne peut circuler dans le lit mouillé de la rivière.
Toutes les mesures sont mises en œuvre par l'entreprise en charge des travaux pour réduire le risque de
pollution accidentelle (fuites d'hydrocarbures ou d'huiles hydrauliques, stock de carburant, etc).
Article 9 : Plantes invasives : Renouée du Japon et Ambroisie.
Toutes les dispositions sont prises pour éviter une dissémination de la Renouée du Japon et de
l'Ambroisie. Le pétitionnaire prend les mesures nécessaires pour éviter la contamination pendant les
travaux.
TITRE IV - Dispositions générales
Article 10 : Conformité au dossier et modifications.
Toute modification apportée à la réalisation des travaux ou à l'aménagement en résultant, à l'exercice
des activités ou à leur voisinage et entraînant un changement notable des éléments du dossier de
déclaration doit être portée, avant sa réalisation, à la connaissance du Préfet, conformément aux
dispositions de l'article R. 214-40 du code de l'environnement.
Article 11 : Déclaration des incidents ou accidents.
Le pétitionnaire est tenu de déclarer au Préfet, dès qu'il en a connaissance, les accidents ou incidents
intéressant les installations, ouvrages, travaux ou activités faisant l'objet de la présente autorisation
administrative, qui sont de nature à porter atteinte aux intérêts mentionnés à l'article L. 211-1 du code
de l'environnement.
Sans préjudice des mesures que peut prescrire le Préfet, le pétitionnaire doit prendre ou faire prendre
les dispositions nécessaires pour mettre fin aux causes de l'incident ou accident, pour évaluer ses
conséquences et y remédier.
Le pétitionnaire demeure responsable des accidents ou dommages qui seraient la conséquence de
l'activité ou de l'exécution des travaux et de l'aménagement.
Article 12 : Arrêté complémentaire.
Si le respect des intérêts mentionnés à l'article L. 211-1 du code de l'environnement n'est pas assuré par
l'exécution des prescriptions du présent arrêté, le Préfet peut imposer par arrêté complémentaire,
toutes prescriptions spécifiques nécessaires, en application de l'article R. 214-39 du code de
l'environnement.
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69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2026-08-12-00006 - Arrêté préfectoral n° DDT_SENR_2026_B118
portant déclaration d'intérêt général au titre de l'article L. 211-7 et déclaration au titre des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de
l'environnement pour la restauration de la continuité écologique et la renaturation sur l'Ardières sur la commune de BEAUJEU
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Article 13 : Droits des tiers.
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés. Il appartient au pétitionnaire de se
pourvoir le cas échéant auprès de qui de droit (propriétaires) pour obtenir les autorisations nécessaires
à la réalisation des travaux situés dans les propriétés.
Article 14 : Autres réglementations.
La présente autorisation ne dispense en aucun cas le pétitionnaire de faire les déclarations ou d'obtenir
les autorisations requises par d'autres réglementations.
Article 15 : Délais et voies de recours.
Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif territorialement
compétent, dans les conditions fixées à l'article R. 514-3-1 du code de l'environnement :
1° Par les tiers intéressés en raison des inconvénients ou des dangers que le fonctionnement de
l'installation présente pour les intérêts mentionnés aux articles L. 211-1 et L. 511-1 dans un délai de deux
mois à compter du premier jour de la publication ou de l'affichage de ces décisions,
2° Par les demandeurs ou exploitants, dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la
décision leur a été notifiée.
Les décisions mentionnées au premier alinéa peuvent faire l'objet d'un recours gracieux ou
hiérarchique dans le délai de deux mois. Ce recours administratif prolonge de deux mois les délais
mentionnés aux 1° et 2° ». Le tribunal administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site
www.telerecours.fr.
Tout recours administratif ou contentieux doit être notifié à l'auteur et au bénéficiaire de la décision, à
peine, selon le cas, de non prorogation du délai de recours contentieux ou d'irrecevabilité. Cette
notification doit être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de
quinze jours francs à compter de la date d'envoi du recours administratif ou du dépôt du recours
contentieux.
Article 16 : Publication.
Conformément aux dispositions réglementaires en vigueur, copies du dossier complété et du présent
arrêté sont adressées à la mairie de BEAUJEU où cette opération est réalisée, pour affichage pendant
une durée minimale d'un mois.
Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Ces documents sont également mis à la disposition du public sur le site internet des services de l'État
dans le Rhône durant une période d'au moins six mois.
Article 17 : Exécution.
Le Préfet, secrétaire général de la préfecture du Rhône, préfet délégué pour l'égalité des chances, le
directeur départemental des territoires du Rhône, le chef du service départemental de l'Office Français
de la Biodiversité, le maire de BEAUJEU, sont chargés chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui est notifié au pétitionnaire.
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur départemental des Territoires du Rhône,
Le directeur adjoint,
Nicolas ROUGIER

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69_DDT_Direction départementale des territoires du Rhône - 69-2026-08-12-00006 - Arrêté préfectoral n° DDT_SENR_2026_B118
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ANNEXE 1
Localisation des travaux
Vu pour être annexé à l'arrêté N° DDT_SENR_2026_B118
du 12 août 2026,
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur départemental des Territoires du Rhône,
Le directeur adjoint,
Nicolas ROUGIER
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ANNEXE 2
Parcelle concernée par la DIG
Parcelle cadastrale Commune Propriétaire
AI0181 Beaujeu EIFFAGE route centre est
Vu pour être annexé à l'arrêté N° DDT_SENR_2026_B118
du 12 août 2026
Pour le Préfet et par délégation,
Pour le directeur départemental des Territoires du Rhône,
Le directeur adjoint,
Nicolas ROUGIER
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