HAUTE-SAVOIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°74-2025-203
PUBLIÉ LE 9 JUILLET 2025
Sommaire
74_DDT_Direction départementale des territoires de Haute-Savoie /
Direction départementale des territoires de Haute-Savoie
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territoires de Haute-Savoie
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PREFETE Direction départementale des territoiresDE LA HAUTE-SAVOIE Service transition énergétique et mobilitésLiberté Cellule déplacementsEgalitéFrateruité
La préfète de la Haute-Savoie Annecy, le 07 juillet 2025Chevalier de la Légion d'honneurChevalier de l'ordre national du Mérite
Arrêté n° DDT-2025-0926d'autorisation de circulation d'un petit train routier touristiquesur la commune de Morzine-Avoriaz du 10 juillet 2025 au 31 août 2025
VU le Code de la route ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU l'arrêté du 4 juillet 1972 modifié relatif aux feux spéciaux des véhicules à progression lente ;VU l'arrêté du 22 janvier 2015 modifié définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation desvéhicules autres que les autocars et les autobus, destinés a des usages de tourisme et de loisirs ;VU la circulaire du 2 mai 2013 modifiant la circulaire du 4 mai 2012, relative à l'accès à la profession detransporteur routier et à l'accès au marché du transport routier ;VU l'arrêté préfectoral n° SGCD/SLI/PAC/2025_032 du 07 avril 2025 portant délégation de signature àM. Jean-François HOU, directeur départemental des territoires de la Haute-Savoie ;VU l'arrêté préfectoral n°DDT-2025-0678 du 09 avril 2025 portant subdélégation de signature dudirecteur départemental des territoires de la Haute-Savoie ;VU la demande présentée le 16 juin 2025 par Mme Nathalie LEBLOND-DEMANET, directrice de lasociété SFAPA ;VU la licence pour le transport intérieur de personnes par route pour compte d'autrui du demandeurn°2021/11/0002280 du 30 juin 2021;
15 rue Henry Bordeaux74998 Annecy cedex 9Tél. : 04 50 33 60 00Mél. : ddt-arretes-circulation@haute-savoie.gouv.frwww.haute-savoie.gouv.fr1/3
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VU les procès-verbaux de visite technique annuelle délivrés le 28 avril 2025 pour le PRAT « HD-KS » etle 10 avril 2025 pour les remorques, annexés au présent arrété ;VU le procés-verbal de visite technique initiale délivré le 27 juin 2025 par la société PRAT pour lePRAT « HD-KS », annexé au présent arrêté ;VU le règlement de sécurité d'exploitation de la société SFAPA relatif aux itinéraires demandés,annexé au présent arrété ;VU l'avis de la mairie de Morzine-Avoriaz en date du 07 juillet 2025 ;SUR proposition de M. le secrétaire général de la préfecture ;
ARRETE
Article 1: du 10 juillet au 31 aodt 2025, la société SFAPA est autorisée a mettre en circulation a des finstouristiques ou de loisirs, un petit train routier touristique de catégorie III (itinéraires ne comportantaucune pente supérieure à 15 %), composé un véhicule tracteur immatriculé HD-680-KS et de 3remorques immatriculées HE-273-FA, HE-688-EK et HE-662-EK, sur les 4 itinéraires joints en annexe.L'exploitation de ces petits trains touristiques est réalisée par la société Transdev - Mont Blanc Bus.Article 2 : les déplacements sans voyageurs pour les besoins d'exploitation du service à savoir :- ceux du lieu de stationnement au lieu de prise en charge des voyageurs et retour au lieu du dépôt ;- ceux pour l'approvisionnement en carburant ;- ceux liés aux opérations de maintenance et d'entretien ;- ceux liés à la visite technique annuelle ;sont couverts par le présent arrêté, en application de l'article 4 de l'arrêté du 22 janvier 2015 susvisé.Article 3 : cette autorisation est délivrée pour les circuits de transport public routier de personnes « àla place » et les services occasionnels de transport public routier de personnes tels que définis àl'article 1 de l'arrêté du 22 juin 2015. Le service effectué ne doit en aucune manière s'apparenter à unservice de transport public régulier.Article 4 : la copie du présent arrêté est à bord des véhicules pour être présentée à toute réquisitiondes agents chargés des contrôles.Article 5: toute modification des trajets ou de ses caractéristiques routières, ainsi que toutemodification des véhicules, entraîne la perte de validité du présent arrêté.Article 6 : le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratifde Grenoble (art. R312-1 du Code de justice administrative), dans le délai de deux mois à compter dela date de notification ou de publication requis (saisine possible par voie dématérialisée à l'adresseinternet: www.telerecours.fr comprenant l'accès à « Télérecours citoyens »).
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Il peut, dans ce même délai, faire l'objet d'un recours administratif (gracieux et/ou hiérarchique -articles L410-1, L411-1, L411-2 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration). Lesilence gardé par l'administration pendant deux mois vaut décision implicite de rejet. Suivant la datede décision explicite ou implicite de rejet, le recours contentieux visé au paragraphe précédent peutêtre introduit devant le tribunal administratif dans les conditions qui y sont précisées.Article 7 : M. le secrétaire général de la préfecture, M. le directeur départemental des territoires, M. lecolonel commandant du groupement de gendarmerie de la Haute-Savoie, M. le directeur régional del'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL), la société SFAPA, sont chargés, chacunen ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la préfecture de la Haute-Savoie.
Pour la préfète et par délégation,Pour le directeur départemental des territoires,Le responsable de la cellule déplacements,5 | Date :Lionel 3025.07.07PUPP] 14:17:27+02'00'
Liste des annexes :- PV de visite technique initiale- PV de visite technique annuelle du PRAT du 28 avril 2025 (pour le tracteur)- PV de visite technique annuelle du DOTTO-PRAT du 10 avril 2025 (pour les remorques)- Règlement de sécurité de l'exploitation- Quatre circuits
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(DRIEE) (*)(DREAL) (*)(DEAL) (*)PROCES-VERBAL DE VISITE TECHNIQUE INITIALE D'UN PETIT TRAIN ROUTIER(Document à annexer à l'arrêté préfectoral d'autorisation)1. Catégorie(s) du petit train routier : 32. Composition de l'ensemble en fonction de la catégorie :
catéasrie It: 1 véhleute tract . Le) (*)
Catégorie III : 1 véhicule tracteur et 3 remorque (s) (*)Categorie Ty :-Lveblcule tracteuret.remeraie(s} (*)2.1. Véhicule tracteur, immatriculé : HD - 680 - KS N° VIN : VF9L4D2AX8X637010N° de réception à titre isolé du véhicule tracteur : L-0131.07.00Marque : PRATType : L4D2AXGenre : VASPCarrosserie : NON SPECAccompagnateur : 12.2. Remorque n° 1, immatriculée : HE - 273 - FA N° VIN : VFOWPO3XBFX637007N° de réception par type nationale du véhicule remorqué : L-0409-99-03Marque : PRATType : WPOSGenre : RESPCarrosserie : NON SPEC2.3. Remorque n° 2, immatriculée : HE - 688 - EK N° VIN : VF9WPO3XBFX637008N° de réception par type nationale du véhicule remorqué : L-0409-99-03Marque : PRATType : WPO3Genre : RESPCarrosserie : NON SPEC2.4. Remorque n° 3, immatriculée : HE - 662 - EK N° VIN : VF9WPO3XBFX637009N° de réception par type nationale du véhicule remorqué : L-0409-99-03Marque : PRATType : WPO3Genre : RESPCarrosserie : NON SPEC3. Nombre de passagers transportables en fonction de la catégorie :I II III IVPassagers dans la première remorque : = = 25 =Passagers dans la deuxième remorque : - = 25 -Passagers dans la troisième remorque : = 25 -Date : 2/6 [625 —— BEAL - Constructeur (*) :
Ps
i Société PRATWh 108-rùe Les Escoffers(*) Barrer la mention inutile. 26380 Peyrins - FranceSAS au Capital de 15245€Siren 347 949 927 RCS Romans
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Nouvelle immatriculation Tracteur au 07/05/2025 : HD-680-KS, suite au changement de carte griseProces verbal de visite technique periodique| e Da ve Petit train routier touristiqueN° de dossier : 72506522754 du 28 AVRIL 2025
Apave Exploitation France Lieu de la vérification : SFAPAAgence de Marne la vallée VILLENEUVE EN CHEVRIE 7827010, place Fulgence Bienvenue77600 BUSSY ST GEORGESTél. : 01 60 37 55 37fax : 01 60 37 77 63 Propriétaire / exploitant du Petit Train :SARL INT. TOURISME TROPHEE 02900 AJACCIODossier n°°: T2506522754 / 3314 GZ 2A 2025 Le procès verbal comporte :7 page(s) dont 2 pages en annexes.Pièce jointe : TICKET DE MESURES DECELERATIONMessieurs,Nous vous prions de trouver ci-après les procès-verbaux de visite technique concernant les véhicules présentéscorrespondant à l'ensemble du petit train routier touristique décrit ci-dessous.Cette visite technique est effectuée en référence au paragraphe Il de l'annexe Ila de l'arrêté du 22 janvier 2015 dont lecontenu est rappelé en fiche annexe au présent P.V.RENSEIGNEMENTS GENERAUXRepère propriétaire : CORSE N°2 VEHICULE N° IMMATRICULATIONCatégorie : ltlAccompagnateur: M.LEBLONDT. Tracteur 3314 GZ 2ARemorque n°1 CQ 978 SLArrêté préfectoral relatif à la circulation présenté : Réf. SANS OBJET Remorque n°2 CQ 941 SLProcès verbal de contrôle de pollution : Réf. SANS OBJET Remorque n°3 CQ 925 SLCONDITIONS DE REALISATION DE LA VISITE[La visite technique a été réalisée à l'aide de moyens ou d'aménagement mis à disposition par le client,permettant la vérification des parties inférieures.® La visite technique n'a pas été réalisée à l'aide de moyen ou d'aménagement mis à disposition par leclient, par conséquent la vérification les parties inférieures n'a pu être réalisée.[Le frein de secours utilise le principe d'indépendance des circuits de freinage et par conséquent n'a paspu faire l'objet d'un essai de fonctionnement spécifique.RÉSULTATS DE LA VISITEEssais de freinage réalisés à vide sur le site de la visite, valeurs de décélération retenues pour l'ensemble :6.20 m/s? frein service2.94 m/s' frein secoursPrésence de défauts entrainant une interdiction de circuler : ............cecsecseceeeeeseesneceeneeeeeeeeenes CJOui* NonPrésence de défauts à corriger avec contre-visite dans un délai maximum d'un mois : ......... OOui NonPrésence de défauts à corriger sans çontre-visite :.......................................... cenaeeceeeeeceuas Oui CINon"Un courrier signalant ce fait est adressé au préfetRÉSULTATS RELATIFS À CHAQUE VÉHICULELes résultats relatifs à chaque véhicule font l'objet d'un P.V. individuel disponible ci-après.Visite technique réalisée le : 28 AVRIL 2025 Procès verbal contenant 07 pages remis lg PR Tail)par M.FERREIRA Daniel à Monsieur LEBLOND 7' SRE STRESS"aSignature : aa. Visa pour recu 78270Es E-mail : stapa@wandcon: .= Binet : 321 693 261 00027 APE : 49598Bis
Apave Exploitation France - 6 rue du Général Audran 92412 COURBEVOIE CEDEX
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Da Ve Petit train routier touristiqueN° de dossier : 72506522754 du 28 AVRIL 2025
VEHICULE EXAMINEDésignation du véhicule : Tracteur N° immatriculation : 3314 GZ 2AConstructeur/Marque : PRAT Type : L4D2AXN° de série : VF9L4D2AX8X637010 Date de mise en circulation 21/10/2008Energie : THERMIQUEKilométrage au compteur : /Nombre d'heures de fonctionnement : 13862Date des dernières épreuves : Réservoir d'air frein de service : ILLISIBLERéservoir d'air frein de secours : SANS OBJETModification ou incident porté à notre connaissance : CG PRESENTEE — SARL ITTRESULTATS RELATIFS AU VEHICULE EXAMINEDéfaut a corriger entrainant une interdiction de circulation :
Défauts à corriger avec contre-visite dans un délai maximum d'un mois :
Défaut à corriger sans contre-visite :
1) Visite initiale : Annexe IIB absente pour cet ensemble
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Procès verbal de visite technique périodiqueDave Petit train routier touristiqueN° de dossier : T2506522754 du 28 AVRIL 2025
VÉHICULE EXAMINÉDésignation du véhicule : Remorque N° immatriculation : CQ 978 SLConstructeur/Marque : PRAT Type : W502N° de série : VFJWSOZXX5X637005 Date de mise en circulation : 23/05/2008Nombre maxi de passager : 20Date des dernières épreuves : Réservoir d'air frein de service : SANS OBJETRéservoir d'air frein de secours : 2019Modification ou incident porté à notre connaissance : REMPLACEMENT DES RESERVOIRS D'AIR COMPRIME EN 2019
RÉSULTATS RELATIFS AU VÉHICULE EXAMINÉDéfaut à corriger entrainant une interdiction de circulation :
Défauts à corriger avec contre-visite dans un délai maximum d'un mois :
Défaut à corriger sans contre-visite :
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DOVE Petit train routier touristiqueN° de dossier : T2506522754 du 28 AVRIL 2025
VEHICULE EXAMINEDésignation du véhicule : Remorque N° immatriculation : CQ 941 SLConstructeur/Marque : PRAT Type : W502N° de série : VF9W502XX5X637004 Date de mise en circulation : 23/05/2008Nombre maxi de passager : 20Date des dernières épreuves : Réservoir d'air frein de service : SANS OBJETRéservoir d'air frein de secours : 2019Modification ou incident porté à notre connaissance : REMPLACEMENT DES RESERVOIRS D'AIR COMPRIME EN 2019
RÉSULTATS RELATIFS AU VÉHICULE EXAMINEDéfaut à corriger entrainant une interdiction de circulation :
Défauts à corriger avec contre-visite dans un délai maximum d'un mois :
Défaut à corriger sans contre-visite :
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Dave Petit train routier touristiqueN° de dossier : 72506522754 du 28 AVRIL 2025
VEHICULE EXAMINEDésignation du véhicule : Remorque N° immatriculation : CQ 925 SLConstructeur/Marque : PRAT Type : W502N° de série : VF9WS02XX5X637006 Date de mise en circulation : 23/05/2008Nombre maxi de passager : 20Date des demiéres épreuves : Réservoir d'air frein de service : SANS OBJETRéservoir d'air frein de secours : 2019Modification ou incident porté à notre connaissance : REMPLACEMENT DES RESERVOIRS D'AIR COMPRIME EN 2019RÉSULTATS RELATIFS AU VÉHICULE EXAMINÉDéfaut à corriger entrainant une interdiction de circulation :
Défauts à corriger avec contre-visite dans un délai maximum d'un mois :
Défaut à corriger sans contre-visite :
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N° de dossier :Petit train routier touristique2506522754 du 28 AVRIL 2025ANNEXE : LISTE DES POINTS DE CONTROLE@ Référence : paragraphe II de l'annexe Ila de l'arrêté du 22 janvier 2015@ La vérification est effectuée sans démontage sur l'ensemble des points ci-dessous qui concerne chaque véhicule.0 CONTROLE ADMINISTRATIF 4 ÉCLAIRAGE / SIGNALISATION RAPPEL DE LA REGLEMENTATION01 Carte grise 41 Feux de route et croisement L'expert désigné par le préfet dresse, à l'issueFeux de position / feux rouges a" ~~, owe marine es gr — rs02 Carnet d'entretien 42 . chaque véhicule constituant un petit trainarriére / feu encombrement routier, où sont rapportés les constatations03 Plaque constructeur 43 Feux stop faites et les essais effectués.04 Arrêté préfectoral d'autorisation 44 Éclairage plaque d'immatriculation Si l'état du véhicule laisse à désirer ou s'il se. . . ae révèle ne pas satisfaire toutes les05 Épreuves réservoir air comprimé 45 Indication changement direction dispositions dain qui lui sont06 Procès-verbaux applicables (non respect des décélérations ouDi itifs réfléchissants avant blan = . pp oh gg ae Si ste pred4 Femnace 46 nos s reflec issan Ss ava anc es points de con le), le proc s-ve al deatéraux orange / arriére rouge — mentionne les défectuosités et lesi ti tatées.. : 47 Autres dispositifs de signalisation AR Leper nota ee D et prescrit une11 Frein de service . . |(bande) nouvelle visite dans un délai maximum d'un- : : SET mois.12 Frein de rupture 48 Triangle pré signalisation La prescription de cette nouvelle visite est13 Frein de stationnement 49 Feux spéciaux / gyrophare mentionnée sur le procès-verbal de visite.Feux facultatifs AV / AR sur Si, au cours de la nouvelle visite, il est: eux Tac IS taté qu'il n'a pas été remédié a410 cons q p ux14 Frein de secours l'ensemble défectuosités et infractions précédemment; —_— a relevées, l'expert en informe | éfet qui2 DIRECTION 411 Feux et signalisation non routière sat eureectr à Pautoriealion ble onest de même lorsque le propriétaire néglige21 Colonne - volant 5 NUISANCES de présenter son véhicule a la nouvelle visiteprescrite ou lorsque les infractions et22 Mécanisme 51 Bruit défectuosités relevées sont susceptibles de23 Timonerie 52 Gaz d'échappement rentre Sangereux le maintien en circulation. Ces dispositions n'exonèrent pas le24 Assistance 6 PLAQUES ET INSCRIPTIONS propriétaire de petit train routier de l'obligation; : - de maintenir son véhicule en bon état de3 CHASSIS / CARROSSERIE 61 Plaque d'immatriculation marche et en état satisfaisant d'entretien,= conformément aux dispositions du code de la311 Châssis, plate-forme, coque 62 COL, lose / ti ji route et des textes pris pour son application.312 Réservoir, canalisation carburant 63 Disques limitation de vitessegig POPORERRNNNRENE ER 7 CONTROLES COMPLEMENTAIRESremorque321 Essieux 79 Réglementation relative au transport322 Suspension (ressort, amortisseur) de personnes EXCLUSION DE LA PRESENTE VISITE323 Roues 71 Réglementation relative au transport | La vérification de ae 2 petità H f 3 rain routier neraire emprunte.324 Pneumatiques SO NOTICE CN PHARES PARUS v La visite initiale de réception des331 Carrosserie véhicules.. # Les mesures et les règles d'organisation332 Aménagements extérieurs et de prévention pour la circulation. routière.343 Marchepieds du tracteur # Le contrôle pollution des gaz344 Siège du tracteur epee pour vor a DT aessence de catégorie supérieure a |.345 Organe de conduite du tracteur (Seule, la vérification du P.V. de contrôle346 Rétovissurs mee effectuée lors de la347 Indicateur de vitesse348 Avertisseur sonore349 Vitrage essuie-glace, lave-glace
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Petit train routier touristiqueN° de dossier : 72506522754 du 28 AVRIL 2025
TICKET DE MESURES DECELERATION
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peptides, | N° 4681007/0425A ant - i@/ ÀCilia €— + era Pied 4,Pa
Petit train routier touristique_|M PRAT Visite technique annuelle
_| 100 rue des ESCOFFERS Petit train routier touristique -26380 PEYRINS PTRTMarque ImmatriculationDOTTO-PRAT DM 741 GSDOTTO-PRAT VNF- 2 | DOTTO-PRAT VNFM SANGIORGIO A & CIE SCS 7 :AZUR EXPRESS DOTTO-PRAT . VNF: | MONACO TOURS Catégorie Ill
SANS OBJET38 Quai Jean Charles REYMONACO MC PEYRINS| 100 rue des ESCOFFERS : | Demande ponctuelle du client26380 PEYRINS fe de 10/04/2025
M PRAT "| M. POSTIAUX RégisNEANT La
Ce procès-verbal a été édité le 10/04/2025
RAPPELS1 - Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 2 janvier 2015, le PV de visite initiale, le PV de la visite technique annuelle et l'arrêté préfectorald'autorisation de circuler doivent être disponibles à bord du petit train routier touristique2 - Toute modification du PTRT / PV de la VTI nécessite une nouvelle VTI - Art. R322-6 du code la route.
IPI'R13 -67 Avenue de silvacane 13640 La Roque d'AnthéronSARL (Société à associé unique) au capital de 1 000 €SIREN 893152553 R.C.S le 21-01-2021. Salon de Provence NAF 7120B N° TVA : FR93893152553
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Contexte de la visitetechniqueVisite technique annuelle
Certificat d'immatriculation Expert agrééC1 - Titulaire
Adresse
IPVR13PRAT 67 Avenue de silvacane100 rue des ESCOFFERS 13640 la Roque D'Anthéron26380 PEYRINS Tél : 06 24 29 53 95Représenté par M PRAT
Raison sociale
Lieu de réalisation de lavisite technique
Client - Demandeur de la visiteM PRAT
100 rue des ESCOFFERS26380 PEYRINSSynthèse des résultats de la visite technique de l'ensemble routierVéhicule Tracteur Remorque 1 Remorque 2 Remorque 3Marque (D1) DOTTO-PRAT DOTTO-PRAT DOTTO-PRAT DOTTO-PRATImmatriculation (A) DM 741 GS VNF VNF VNFDate 1ére mise encirculation 04/12/2014 01/02/2016 01/02/2016 01/02/2016(B)N° identification (E) VF9L5D2AXEX637018 VFOWPO3XBFX637007 | VF9WPO3XBFX637008 VF9WP03XBFX637009Genre (J1) VASP RESP RESP RESPPTAC - en kg (F2) 4200 3000 3000 3000Nombre de passagers (S1) | 1 conducteur + 1 assistant 25 25 25Carrosserie NON SPEC NON SPEC NON SPEC NON SPECAménagement pour Aucun Aucun Aucunfauteuil roulantKilométrage / Heures 8818Réservoir d'air (année 2024construction)Catégorie Ill PTRT pour itinéraire ne comportant aucune pente supérieure à 15%Résultats de la visite |technique du A=Accepté | AsAccepté A=Accepté A=Accepté10/04/2025 Sted
" RE LE tn A, DE | 3 » D 2 = TT
Prochaine visite ASS | AR Re EE | : Itechnique avant fe 10/04/2026 10/04/2026 | 10/04/2026 | 10/04/20260 - Contrôles administratifs de l'ensemble routierArrêté d'autorisation decireaior SANS OBJETDélivrée parDate d'entrée en vigueur | Validité Valide jusqu'auParcours autorisé(s) SANS OBJETPV Visite Technique FInitiale - VTI PV de la VTI présenté Oui Date du PVDarnière Viske Techorque PV de la dernière VT présenté Date du PV- VTALieu des essais : IPl'R13 -67 Avenue de silvacane 13640 La Roque d'AnthéronSARL (Société à associé unique) au capital de 1 000 €SIREN 893152553 R.C.S le 21-01-2021. Salon de Provence NAF 7120B N° TVA : FR93893152553
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VT consécutive à VTA = Nouvelle Visite Technique justifiée par les anomalies constatées lors de la VTA| | Contrôle systématique ;O Contrôle si le PTRT est équipé du dispositif ou si la date de mise en service ou la catégorie8 | Touristique | Avis: "X" = Renvoi du véhicule sans réalisation de visite technique, "S" = Nouvelle visite avec autorisation de circuler, "R" =à | VTA = Visite Technique Nouvelle visite avec interdiction de circuler, "O" = Observation ne nécessitant pas une nouvelle visite, "C" = CommentaireS Annuelle | (non considéré comme défaut)VT = Visite Technique
Tracteur Rem.1 Rem.2 Rem.3 || ao | 2 w | 2 aw | 2 wi 2 || | 20 8 20 & y to 3 40 ©Code | Visage Ce ROME MERS | Eléments contrôlés = 3 € £ < 5 € 2. 5 €/ 4 3 5 = a| loisirs à 5 | % Oo |a5 2,9, afi 2,90 45 8 fo)| | c [e] ¢ to] [= fe] [=- ch 5 | « 5 | o ¢ o| <0 Contrôles administratifs| Carte grise El | a zz| Carnet d'entretien | Concordance entre les véhicules = CEE a =Î Plaque detre | présentés et les renseignements — | | | a | = | =ts préfecto ral | figurant sur les documents. RS SURI RS RS EERE TE GI Gone ps| ré préfectora | E Zz a| of Cutan sation ee _ i1 Freinage11 | | Frein de service | a | a E || Organe de commande, de_ transmission, alimentation des| g ' circuits, signaux avertisseurs1.1.1 | - état mécanique | 8 a a a . BEEtat - Fixation - Etanchéité -| Frottements - Dispositifs| d'accouplement| Anomalie - Essai sur piste (cf. Pt 8) - |1.1.2 | - fonctionnement |: Maintien en ligne de l'ensemble - | | | | a a| obtention de la décélération | |Essai ensemble à l'arrêt - Freinage |1.2 | Frein de rupture automatique par blocage des roues | ef zl | asur chaque remorque. ee ee oe ; | | |Etat mécanique ensemble à l'arrêt - | | | | |1.3 | Frein de stationnement | Freinage automatique par blocage des a a | | En| ...|.foues Sur chaque remorque. | | | | D1.3.1 | - état mécanique Etat - Fixation - Commande ff | nm. | a ff || Essai statique du frein destationnment du véhicule tracteur -|
13.2 | Lames | Résistance au démarrage de " | | Fe | a | | | = |ensemble i es D A D D es D| | Véhicule de catégories Il, Ill13 | Frein de secours | Idem frein de service ._ = | | = | | | | | | = |2 | Direction| Li 'examen de la direction s 'effectue le Nenioule. al (l 'arrêt.| Colonne de direction et eeJeu - Fixation| volant22. | Mécantsie à de e direction : | || Jeu- Fixation T2. 23 | Timonerie de direction | "Jeu dans les articulations _à 4 | Assistance | | Fuite du fluide de3 | Châssis et carrosserieLi examen du châssis et de la carrosserie : s 'effectue à à M arrêt.| Châssis plateforme ou: 7 | coque" a311 Châssis plateforme ou | Etat - Fixation | og| coque i ——| Réservoir et canalisation de| carburant3. 1.2 sui Fixation - Fuite =.| Dispositif d' accouplement || entre véhicule tracteur, || véhicule remorque et | || chaque véhicule remorque _ | | | | | | | | |3.1.3 | Etat - Fixation - Jeu |
| 3. 24. Essieux À Etat - F Fixation —_ | fs 8 Z| CO |IPI'R13 -67 Avenue de silvacane 13640 La Roque d 'anthéronSARL (Société a associé unique) au capital de 1 000 €SIREN 893152553 R.C.S le 21-01-2021. Salon de Provence NAF 7120B N° TVA : FR93893152553
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| Suspension(ressorts et/ou| 3.2.2 | amortisseurs) | | Etat- Fixation - Fuite - [es a | =Fake | ROURS foe te rs fixes _ 7 7 73.2.4 'Pneumatiques Etat usure a f= = CRC33. 1 es me "Etat - Fixation — a ee ee = [ a aET | Aménagements extérieurs Etat- Fixation- Parties saillantes | M. L CRC3.4 | Cabine du tracteur a : L oe oO LL3.4.3 | Marche pieds | | Etat- - Fixation - Parties saillantes ae |3.4.4 Siege | Etat-Fixation | CC3.4.5 | Organe de cc conduite 7 "Etat - Accessibilité des commandes os34.6 Rétroviseurs _ _ Etat - Fixation - Parties saillantes - of |3.4.7 Indleteur devise sl Fonctionnement = |3.4.8 | Avertisseur sonore | Fonctionnement | SE. | in essuie-glace, lave Ett a OT en4 Eclairage et signalisation
L'examen se fait le véhicule à l'arrêt : lors de l'examen il conviendra de vérifier la combinaison, la commutation, le fonctionnement et la couleur des divers feux. Lesdispositions ci-dessous ne sont pas obligatoires pour les véhicules de catégorie |, homologués avant le 1er mars 1998, hormis les gyrophares à l'avant et àl'arrière de l'ensemble. Les points en italique ne sont pas obligatoires pour les véhicules de catégorie |, homologués avant le 1er mars 1998 en TRA ou REA.
| Feux de route et feux de
| Bruit
Etat et fixation des projecteurs.Rabattement du faisceau lumineux[SRE N des feux de croisement D __| - 4| FE poor peux | Etat et fixation des feux. | | |42 |, 8 | Emplacement, parité, symétrie. m a al a, d'encombrement (feux de ES CIRE 2 à || Visibilité géométrique. |— gabarits) a L : EP PS| Intensité supérieure aux feux rouges| arrière. LSimultanéité d'allumage des feux avec |4.3 Feux stop . n | BS : à a a ala mise en action du frein de service.| Emplacement, parité, symétrie. Etat et | || fixation. | |Dispositif d'éclairage de la 'Eta + evfieation. = CR = =| plaque d'immatriculation 5" CO : || | Indicateurs de changement | Etat et fixation. Emplacement, parité, | |45 7 = : = En | || | de direction | symétrie. Visibilité géométrique. | | | || | Dispositifs réfléchissants AV | Etat et fixation. Emplacement, parité, | | ft| 4.6 | (blancs), latéraux (orange) | symétrie, espacement (pour les B | a a | = ||__| etarrière (rouge) | catadioptres latéraux) "1 : a | || Autres dispositifs de | | || signalisation AR : | | | |47 | Sigrial ean AR: | Présence. Etat - Fixation io ne = | . || - dispositif complémentaire, | | | | || - bande blanche. | | | |4 48 | Triangle de présignalisation | Présence et état | | a | ff. | CS| 49 | | Feux spéciaux | | Présence et con ormité. Etat nm. -— =. | CR || À a : [Ebation RS ee 7 a a Sane Sen HSE4.10 | | Feux facultatifs | ET" Fixation - 'Emplacement, parité = = a | mn. || an | cr de Signalisation non | Absence ss = | a | | = |5 Nuisances —| | | Etat et fixation des canalisations | | || | d'échappement. | | Pour les catégories 2, 3 et 4, l'absence de présentation du |5.1 Etat et fixation des dispositifs | PV de contrôle entaine un avis "S" avec contre-visite sous 1 || silencieux.| Niveau sonore globale du véhicule.mois
IPI'R13 -67 Avenue de silvacane 13640 La Roque d'AnthéronSARL (Société a associé unique) au capital de 1 000 €SIREN 893152553 R.C.S le 21-01-2021. Salon de Provence NAF 7120B N° TVA : FR93893152553
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Opacité (moteurs diesel)—
Gaz d'échappement (moteur essence) | 8 ns. | -. — N !
5.2 : Gaz d'échappement - véhicule de la catégorie |, | 3 # |_- autres catégories : respect des S = |dispositions afférentes aux véhicules sé a| de la catégorie internationale N2.6 i Plaques et inscriptionsLes POSS en n italique ne sont pas a toire pour les véhicules de catégorie | homologués avant le ler mars 1998 en 1 TRA ou REA.| | Numéro conforme à celui de la carte a | su. CE =1 PI mmatriculati |5 | Paes d'immatriculation | grise. Lisibilité, emplacement. | | |inscrptians istérales | |6.2 RE | Lisibilité, emplacement. a a a ofPTAC, PV et PTRA (pour lesvéhicules automo bial"Disque de hmmitation ge conformité desindicationsla | | |. q | réglementation. Lisibilité, | oe | | |vitesse | | | || emplacement. | : | | | | |2. Contrôles complémentairesLe contrôle de la partie destinée au transport de personnes sera limité à la vérification des sièges (nombre, état et fixation), des portes, issues de secours et chaînesde sécurité, du plancher et du INOICHEDIEDS ets 4 en existe. aux ÉAUGEER TS pour personnes en fauteuil roulant.|| = sièges, portes, issue de | |secours, chaîne de sécurité, | Etat - Fixation - Parties saillantes a a a | |___ plancher, marche-pieds A ee 7 oo || - aménagement pour | |personnes en fauteuil Etat - Fixation - Parties saillantes Oo oO | Oo| roulant s'il en existe |8 Décélération - Taux de freinageEssais de freinage, réalisés à vide sur piste avec enregistreur CAPELEC.
se Set Se — + ET EERE EERE ———
Décéléromètre utilisé | CAPELEC CAP 9500 | SE, Valeurminima | Valeur mesurée Avis (*)a § réglementaire | en m/s |9 4 _ _ _ ee81 | Frein de service | Mesure de la décélération z= 4,3 | 5,68.2 | Frein de secours Mesure de la décélération Oa Sans référence(") begentioet des avis relatifs aux décélérations: A = rar R = Nouvelle visite avec interdiction de circulerDécélération in minimale réglementaire de l'ensemble routier en m/s? |_ Frein dea | | Date de mise en: en service | : | service | Frein du secours| Mise en service avant le 01/03/1998 2,5Catégorie 1 [ _ Mise en service à compter du tits sx deee E ___ 01/03/1998 LT -| | Quelle q que soit la date de mise en |Autres catégories— | service
OBSERVATIONSAucune anomalie décelée
IPFR13 -67 Avenue de silvacane 13640 La Roque d'AnthéronSARL (Société à associé unique) au capital de 1 000 €SIREN 893152553 R.C.S le 21-01-2021. Salon de Provence NAF 7120B N° TVA : FR93893152553
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REGLEMENT DE SECURITE DE L'EXPLOITATION
Objet du réglement d'exploitation : -- Location d'un petit train pour la Ville de Morzine. Il est assuré par nos soins etpar la commune, ainsi qu'un petit train complet de secours en cas de panne.Identification de l'exploitant :- SARL S.F.A.P.A.Description des missions confiées à Pexploitant par l'autorité organisatricedes transports :- Circuit dans la station de MORZINE.Rappel des caractéristiques générales du système de transport :- 1 petit train 3 wagons de marque Dotto/Prat- | train complet de secours de marque Dotto/Prat (en cas de panne)Energie :- Gasoil Excelium pour les 2 trains(initial et de secours)Conditions commerciales d'exploitation :- Location sans chauffeur (chauffeurs fournis par la ville)Description de l'organisation de l'exploitant :- Le petit train circule tous les jours entre 9H et 19H, plus quelques soirées du7 juillet au 31 août 2025Description des conditions normales d'exploitation :8.1 — Principe et règles de conduite :- Chauffeur permis D (transport en commun) obligatoire- Le petit train ne devra pas dépasser 30 km/h (initial et secours)8.2 — Parties du circuit ou une vigilance accrue s'impose :- NéantEquipement de sécurité :- Portillons fixes sur les côtés de chaque wagon (côté rue) et chaînettes à chaqueouverture (côté trottoir).- Affichettes dans chaque wagon, interdisant de monter ou descendre pendant lacirculation du train- Chaque wagon est muni d'une sonnette d'alarme, qui retentit dans lalocomotive, en cas de problème- Avant chaque départ, les chainettes sont fermées par le chauffeur- Pneus cloutés ou chainés sur chaque véhicule en cas de neige ou verglas
10) Programme de maintenance préventive :- Le petit train est vérifié avant chaque livraison sur une animation, par nossoins, dans nos ateliers.- Sur place : - Garage municipal et atelier Société Transdev (vérification desniveaux d'huile, d'eau et pneus)
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CIRCUIT PETIT TRAIN MORZINE été 2025 SOIREEITINERAIRE SOIREENum Nom Rue1 Place de l'Office du tourisme2 Rue de la Cruzas3 Chemin de la Vieille Plagne4 Route de la Plagne5 Taille de Mas du Grand Hôtel6 Route de la Combe a Zore7 Avenue de Joux Plane8 Taille de Mas du Pleney5 Route du Téléphérique10 Rue du Bourg11 Place de l'Eglise (Rondpoint)12 Route de la Manche13 Route des Putheys14 Route des Udrezants15 Chemin de la Salle16 Chemin de Martenant17 Route des Bois Venants18 Place de l'Eglise (Rondpoint)19 Route de la Manche20 Avenue de Joux Plane21 Taille de Mas du Bouchet22 Chemin de la Coutettaz23 Route des Nants24 Avenue de Joux Plane25 Taille de Mas du Bouchet26 Chemin de la Coutettaz27 Chemin de la Vieille Plagne28 Taille de Mas de la Passerelle29 Route de la Plagne30 Rue de la Cruzas31 Place de l'Office du tourisme
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