HAUTES-PYRÉNÉES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°65-2025-071
PUBLIÉ LE 21 MARS 2025
Sommaire
Préfecture des Hautes-Pyrénées / Direction des Services du Cabinet
65-2025-03-18-00004 - Travaux sur l'ouvrage de l'échangeur n°14 de
Tournay au PR 157+900 avec des restrictions de circulation dans le sens 1
Bayonne/Toulouse sur les bretelles d'entrée et de sortie de l'échangeur,
du lundi 5 mai 2025 au vendredi 27 juin 2025 (4 pages) Page 3
Préfecture des Hautes-Pyrénées / Secrétariat Général - Direction
de la citoyenneté et des collectivités locales
65-2025-03-21-00001 - Arrêté portant retrait d'agrément EAD
2020-065-002 en tant qu'installateur de dispositifs d'antidémarrage par
éthylotest électronique de la société MIDI SERVICES à Ibos (2
pages) Page 8
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Préfecture des Hautes-Pyrénées
65-2025-03-18-00004
Travaux sur l'ouvrage de l'échangeur n°14 de
Tournay au PR 157+900 avec des restrictions de
circulation dans le sens 1 Bayonne/Toulouse sur
les bretelles d'entrée et de sortie de l'échangeur,
du lundi 5 mai 2025 au vendredi 27 juin 2025
Préfecture des Hautes-Pyrénées - 65-2025-03-18-00004 - Travaux sur l'ouvrage de l'échangeur n°14 de Tournay au PR 157+900 avec des
restrictions de circulation dans le sens 1 Bayonne/Toulouse sur les bretelles d'entrée et de sortie de l'échangeur, du lundi 5 mai 2025
au vendredi 27 juin 2025
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=mPREFETDES HAUTES-PYRENEESLibertéEgalitéFraternité Arrêté préfectoral n° 65-2025-03-18-00004Travaux sur l'ouvrage de l'échangeur n°14 de Tournay au PR 157+900,avec des restrictions de circulation dans le sens 1 Bayonne/Toulousesur les bretelles d'entrée et de sortie de l'échangeur,du lundi 5 mai 2025 au vendredi 27 juin 2025Le préfet des Hautes-PyrénéesChevalier de la Légion d'honneurChevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le Code de la route,Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements etdes régions,Vu l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation de routes et autoroutes et l'instructioninterministérielles sur la signalisation routière,Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre |, 8°" partie, signalisation temporaire)approuvée par l'arrêté interministériel du 06 novembre 1992,Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements,Vu la circulaire du 28 décembre 2011, relative à la gestion de la circulation routière et à la préparation etla gestion des situations de crise routière,Vu la note technique du 14 avril 2016 relative à la coordination des chantiers sur le réseau routier (RNN),Vu l'arrêté inter préfectoral du 8 juillet 2022 portant réglementation permanente de police surl'autoroute A64 "La Pyrénéenne", dans la traversée du département des Hautes-Pyrénées,Vu le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Jean Salomon en qualité de préfet des Hautes-Pyrénées,Vu l'arrêté permanent portant réglementation d'exploitation sous chantiers courants et évènementsimprévus sur l'autoroute concédée A64 du 2 avril 2024 (traversée des Hautes-Pyrénées),Vu le décret du 29 mai 2024 portant nomination de Mme. Sophie MIEGEVILLE, sous-préfète, directricede cabinet du préfet des Hautes-Pyrénées ;Vu l'arrêté préfectoral n° 65-2024-11-22-00003 du 22 novembre 2024 portant délégation de signature àMme. Sophie MIEGEVILLE, directrice de cabinet du préfet des Hautes-Pyrénées ;Vu le dossier d'exploitation sous chantier (DESC) du 03 mars 2025 rédigé par la société des Autoroutesdu Sud de la France-Vinci, élaboré en vertu de la note technique du 14 avril 2016 précitée,Vu la demande formulée par la société ASF le 4 mars 2025,Vu l'avis favorable du Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées en date du 13 mars 2025,
prefecture@hautes-pvrenees.qouv.f:
Préfecture des Hautes-Pyrénées - 65-2025-03-18-00004 - Travaux sur l'ouvrage de l'échangeur n°14 de Tournay au PR 157+900 avec des
restrictions de circulation dans le sens 1 Bayonne/Toulouse sur les bretelles d'entrée et de sortie de l'échangeur, du lundi 5 mai 2025
au vendredi 27 juin 2025
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Considérant que les Mairies d'Angos, Barbazan-Débat, Bordes, Capvern, Lanespède, Mascaras,Mauvezin, Sémeac et Péré ont été informées du projet des travaux par courriel du 4 mars 2025,Considérant que l'Escadron départemental de sécurité routière des Hautes-Pyrénées (EDSR) a étéinformé du projet des travaux le 3 mars 2025,Considérant qu'il importe d'assurer la sécurité des usagers de l'autoroute ainsi que celle des agentsd'exploitation de la société des Autoroutes du Sud de la France et des entreprises chargées del'exécution des travaux,Sur proposition de Madame la directrice de cabinet du préfet des Hautes-Pyrénées ;
ARRÊTEArticle 1° :Pour permettre a la société des Autoroutes du Sud de la France de procéder a des travaux detraitement anticorrosion des palplanches de l'ouvrage de l'échangeur n°14 de Tournay au PR 157+900,des restrictions de circulation seront mises en place, dans le sens 1 Bayonne/Toulouse des bretellesd'entrée et de sortie de l'échangeur, du lundi 5 mai 2025 au vendredi 27 juin 2025.Ces travaux ne pouvant se réaliser dans le cadre de l'arrêté préfectoral du 2 avril 2024, portant sur laréglementation de la circulation sous chantier sur l'autoroute A 64 « La Pyrénéenne » dans la traverséedu département des Hautes-Pyrénées, les travaux nécessitent de déroger a cet arrété pour les articlessuivants :e n°3:les chantiers ne devront pas entraîner un détournement de trafic sur le réseau ordinaire,e n°4: les chantiers ne devront pas entraîner de réduction de capacité les jours « hors chantier »e n°8: les alternats d'une bretelle de diffuseur ne doivent pas excéder 2 jours, ni un trafic par sensde plus de 200 véhicules par heure et ne doivent pas occasionner de remontée de file sur labretelle de décélération ».Article 2 :Pour préserver la sécurité des salariés et des clients de l'autoroute, les travaux nécessitent la mise enplace d'échafaudages qui empiéteront de part et d'autre de la voie circulable.Ces travaux seront donc réalisés en 2 phases sous fermeture des bretelles d'entrée et de sortie du sens 1Bayonne Toulouse.La circulation s'effectuera par alternat de circulation par sens de circulation entrée ou sortie de l'A64,des bretelles de l'échangeur n°14 de Tournay, dans le sens 1 Bayonne-Toulouse.L'alternat de la circulation sera maintenu, de jour comme de nuit, en dehors de 3 nuits de fermeture, lesweek-ends et jours fériés inclus, du mardi 6 mai 2025 au vendredi 27 juin 2025.Ces travaux nécessitent également la fermeture à la circulation des bretelles d'entrée et de sortie dusens 1 :- du lundi 5 mai 2025 de 21h00 au mardi 6 mai 2025 à 6h00- du lundi 2 juin 2025 de 21h00 au mardi 3 juin 2025 à 6h00.- du mardi 3 juin 2025 de 21h00 au mercredi 4 juin 2025 à 6h00.- Du jeudi 26 juin 2025 de 21h00 au vendredi 27 juin 2025 à 6h00.En fonction des aléas de chantier ou des intempéries, les travaux pourront être reportés les nuits du 4et 5 juin 2025 et du 30 juin au 3 juillet 2025 aux mêmes horaires.
Préfecture des Hautes-Pyrénées - 65-2025-03-18-00004 - Travaux sur l'ouvrage de l'échangeur n°14 de Tournay au PR 157+900 avec des
restrictions de circulation dans le sens 1 Bayonne/Toulouse sur les bretelles d'entrée et de sortie de l'échangeur, du lundi 5 mai 2025
au vendredi 27 juin 2025
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Article 3:La réalisation de ces travaux entrainera la mise en place des restrictions suivantes :Circulation dans la zone de chantier :e Limitation de la vitesse à 50hm/h au droit de la zone de circulation sous alternat.Déviations de circulationPour la fermeture l'échangeur de Tournay dans le sens Bayonne Toulouse :+ Les usagers en provenance de Bayonne et souhaitant quitter l'autoroute A 64 à l'échangeur n° 14TOURNAY, devront sortir a l'échangeur amont n°13 TARBES EST puis prendre la directionToulouse par la RD 817 (mesure 31 du plan de gestion du trafic A 64);* Les usagers souhaitant emprunter l'autoroute A 64 à l'échangeur n° 14 TOURNAY, en directionde TOULOUSEo Pour les VL: Ils seront amenés à emprunter la RD 817 pour se rendre à Capvern (mesure33 du plan de gestion du trafic de l'A 64);o Pour les PL: Ils seront amenés à prendre l''A64 direction Bayonne puis sortir a réechangeurn° 13 TARBES EST et reprendre l'A64 en direction de Toulouse.Article 4 :L'information des usagers sera assurée par la société Autoroutes du Sud de la France - Vinci Autoroutes,à l'aide de panneaux de signalisation temporaire en section courante, conformément à laréglementation en vigueur relative à la signalisation sur autoroutes.Des panneaux à messages variables disposés en section courante ainsi que des messages diffusés sur laRadio Vinci Autoroute (RVA) 1077 Radio Trafic FM devront permettre d'informer les usagers en amontdes restrictions.Article 5 :Les dispositions susvisées prendront effet sur le terrain dès la mise en place de la signalisation adéquatepar les gestionnaires routiers concernés, en liaison avec les forces de l'ordre.Elles prendront fin dès que les travaux seront achevés, après concertation avec les gestionnairesroutiers.Article 6 :- Madame la sous-préfète de Bagnères-de-Bigorre ;— Madame la secrétaire générale de la préfecture des Hautes-Pyrénées ;— Monsieur le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées ;- Monsieur le directeur interdépartemental des routes du sud-ouest ;- Madame la directrice régionale d'exploitation de la société des Autoroutes du Sud de la France ;— Monsieur le directeur départemental de la sécurité publique ;- M. le Colonel, commandant du groupement de gendarmerie départemental des Hautes-Pyrénées ;- Monsieur le directeur départemental du service d'incendie et de secours des Hautes-Pyrénées ;— Monsieur le responsable du SAMU des Hautes-Pyrénées ;- Monsieur le président du conseil départemental des Hautes-Pyrénées (direction des routes et destransports),sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la préfecture des Hautes-Pyrénées, dont copie sera adressée à Monsieur lepréfet de la Zone de Défense et de Sécurité Sud.
Préfecture des Hautes-Pyrénées - 65-2025-03-18-00004 - Travaux sur l'ouvrage de l'échangeur n°14 de Tournay au PR 157+900 avec des
restrictions de circulation dans le sens 1 Bayonne/Toulouse sur les bretelles d'entrée et de sortie de l'échangeur, du lundi 5 mai 2025
au vendredi 27 juin 2025
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Fait a Tarbes, le 18 mars 2025Le PréfetPour le Préfet et par délégation,La directrice de cabinet du préfet,
Sophie MIEGEVILLE
Voies et délais de recours :Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de Monsieur le préfet des Hautes-Pyrénées et d'un recours hiérarchique auprès de Monsieur le ministre de l'Intérieur. Conformément auxdispositions des articles R. 421-1 à R. 421-5 du Code de la justice administrative, le présent arrêté peutfaire l'objet d'un recours hiérarchique devant le tribunal administratif de Pau, dans un délai de deuxmois, à compter de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi parl'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Préfecture des Hautes-Pyrénées - 65-2025-03-18-00004 - Travaux sur l'ouvrage de l'échangeur n°14 de Tournay au PR 157+900 avec des
restrictions de circulation dans le sens 1 Bayonne/Toulouse sur les bretelles d'entrée et de sortie de l'échangeur, du lundi 5 mai 2025
au vendredi 27 juin 2025
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Préfecture des Hautes-Pyrénées
65-2025-03-21-00001
Arrêté portant retrait d'agrément EAD
2020-065-002 en tant qu'installateur de
dispositifs d'antidémarrage par éthylotest
électronique de la société MIDI SERVICES à Ibos
Préfecture des Hautes-Pyrénées - 65-2025-03-21-00001 - Arrêté portant retrait d'agrément EAD 2020-065-002 en tant qu'installateur
de dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique de la société MIDI SERVICES à Ibos 8
| 3PREFETDES HAUTES-PYRENEESLibertéEgalitéFraternité
Arrêté préfectoral n° 65-2025-03-21-00001portant retrait d'agrément en tant qu'installateurde dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électroniqueLe préfet des Hautes-PyrénéesChevalier de la Légion d'honneurChevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le code de la route, notamment ses articles L. 234-2, L. 234-16 et L. 234-17, R. 224-6, R. 233-1,R. 234-1 et D. 226-3-1;Vu le code de procédure pénale, notamment son article 41-2 ;Vu le décret n° 2011-1048 du 5 septembre 2011 relatif à la conduite sous l'influence de l'alcool ;Vu le décret n° 2011-1661 du 28 novembre 2012 relatif aux dispositifs d'anti-démarrage paréthylotest électronique ;Vu le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de M. Jean SALOMON, préfet des Hautes-Pyrénées ;Vu le décret du 2 septembre 2022 portant nomination de Madame Nathalie GUILLOT-JUIN, enqualité de secrétaire générale de la préfecture des Hautes-Pyrénées, sous-préfète de Tarbes ;Vu l'arrêté du 13 juillet 2012 fixant les règles applicables à l'homologation nationale desdispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique et a leurs conditions d'installationdans les véhicules à moteur;Vu l'arrêté préfectoral n° 65-2020-12-22-002 du 22 décembre 2020 portant agrément n° EAD2020-065-002 de la société MIDI SERVICES, représentée par M Bruno RIU, pour procéder al'installation de dispositifs d'anti-démarrage par éthylotest électronique dans les locaux situés10 route de Pau à Ibos (65420);Vu l'arrêté préfectoral n° 65-2023-10-02-00003 du 2 octobre 2023 portant délégation designature à Mme Nathalie GUILLOT-JUIN, secrétaire générale de la préfecture des Hautes-Pyrénées ;Vu l'arrêté préfectoral n° 65-2025-03-14-00003 du 14 mars 2025 portant agrément n° EAD2025-065-001 de la société MIDI SERVICES, représentée par M Georges LAGALAYE, pourprocéder à l'installation des dispositifs d'anti-démarrage par éthylotest électronique dansl'établissement situé Parc des Pyrénées, 15 rue du Pibeste à Ibos (65420) ;
Tél : 05 62 56 65 65Courriel : prefecture@hautes-pvrenees.gouv.fr4 Place Charles de Gaulle - CS 61350 - 65013 TARBES Cedex 9
Préfecture des Hautes-Pyrénées - 65-2025-03-21-00001 - Arrêté portant retrait d'agrément EAD 2020-065-002 en tant qu'installateur
de dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique de la société MIDI SERVICES à Ibos 9
Considérant le changement de représentant légal et d'adresse de la société MIDI SERVICES ;Sur proposition de madame la secrétaire générale de la préfecture des Hautes-Pyrénées ;ARRÊTEArticle 1%: L'arrêté préfectoral n° 65-2020-12-22-002 du 22 décembre 2020 portant agrémentn° EAD 2020-065-002 de la société MIDI SERVICES, représentée par M Bruno RIU, pourprocéder à l'installation de dispositifs d'anti-démarrage par éthylotest électronique dans leslocaux situés 10 route de Pau à Ibos (65420) est abrogé.Article 2 : Uagrément n° EAD 2020-065-002 est retiré.Article 3 : Cet arrêté préfectoral peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de messervices (préfecture des Hautes-Pyrénées, place Charles de Gaulle, CS 61 350 - 65 013 TarbesCedex 9) ou hiérarchique au ministère de l'Intérieur, Place Beauvau - 75 800 Paris et/oucontentieux devant le tribunal administratif de Pau, soit par voie postale à l'adresse suivante :50, cours Lyautey, B. P. n° 543 - 64 010 Pau Cedex, soit sur l'application Télérecours à l'adressewww.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou depublication. Ces recours n'ont pas d'effet suspensif.Article 4 : Madame la secrétaire générale de la préfecture des Hautes-Pyrénées est chargée del'exécution du présent arrêté qui sera notifié au demandeur et publié au recueil des actesadministratifs.
Fait à Tarbes, leLe préfet,
t prefecture@hautes-pyrenees gouv.frrie u rr
Préfecture des Hautes-Pyrénées - 65-2025-03-21-00001 - Arrêté portant retrait d'agrément EAD 2020-065-002 en tant qu'installateur
de dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique de la société MIDI SERVICES à Ibos 10