PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2022-007
PUBLIÉ LE 5 JANVIER 2022
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Délégation à la Coordination des
Politiques d□Achat
75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n°
75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 portant délégation de signature du
directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir
adjudicateur
(20 pages) Page 3
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri
Mondor / Secrétariat de la Direction Générale
75-2022-01-04-00009 - Arrêté de délégation de signature pris au titre de
l'article R. 6147-10 du code de la santé publique (10 pages) Page 24
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-12-30-00004
Arrêté modifiant l□arrêté directorial n°
75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 portant
délégation de signature du directeur général de
l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir
adjudicateur
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS




Arrêté Directorial - 2021
modifiant l'arrêté directorial n° 75-2016 -05-04-008 du 4 mai 2016 portant délégation de
signature du directeur général de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris , pouvoir
adjudicateur.
Le directeur général de l'Assistance publi que-hôpitaux de Paris,
Vu le code de la santé publique et notamment les article s R. 6147 -5 et D. 6143 -33,
Vu le code de la commande publique,
Vu l'arrêté direc torial n° 75-2016 -05-04-008 du 4 mai 2016 , porta nt délégation de
signature du directeur général de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris, pouvoir
adjudicateur,
Vu l'arrêté directorial n° 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de
l'AP-HP,


A R R E T E

ARTICLE 1er :

L'article 1er de l'arrêté directorial n° 75 -2016 -05-04-008 s usvisé est modifié et le A de
cet article est désormais ainsi rédigé :


A : L'Assistance publique – hôpitaux de Paris (AP -HP) dispose de pôles d'intérêt
commun en charge des achats centraux pour l'ensemble des groupes hospitaliers,
hôpitaux non rattachés à un groupe hospitalier et services centraux qui sont :
- le Pôle d'intérêt commun « Agence générale des équipements et produits de santé
- école de chirurgie »,
- le Pôle d'intérêt commun « Achats centraux hôteliers, alimentaires et
technologiques »,
- le Pôle d'intérêt commun « Direction économique, financière, de l'investissement et
du patrimoine »,
- le Pôle d'intérêt commun « Direction des affaires juridiques »,
- le Pôle d'intérêt commun « Direction des services informatiques ».


B : Par ailleurs, l'AP-HP est composée d'unités opérationnelles au sens de l'article R.
2121 -2 du code de la commande publique. Chacune de ces unités opérationnelles est
responsable, de manière autonome, de certaines catégories homogènes de
fournitures ou de prestations de services telles que définies au présent arrêté et
d'opérations de travaux déconcentrées (telles que prévues par les autorisations de
programme, à savoir les OIT et les OID).

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 4



Les unités opérationnelles responsables de manière autonome sont :

- le groupe hospitalo -universitaire « AP-HP. Hôpitaux Univers itaires Paris Seine
Saint -Denis »
- le groupe hospitalo -universitaire «AP -HP. Sorbonne Université »
- le groupe hospitalo -universitaire « AP-HP. Centre -Université de Paris »
- le groupe hospitalo -universitai re «AP -HP. Nord -Université de Paris »
- le groupe hospitalo -universitaire « AP-HP. Université Paris Saclay »
- le groupe hospitalo -universitaire «AP -HP. Hôpitaux Universitaires Henri – Mondor»
- l'Hôpital marin d'Hendaye
- l'Hôpital San -Salvadour
- l'Hôp ital Paul -Doumer
- l'Hospitalisation à domicile
- le Pôle d'Intérêt Commun « Sécurité, Maintenance et Services – Service Central
des Blanchisseries – Service Central des Ambulances »
- le Pôle d'Intérêt Commun « Agence générale des équipements et produit s de
santé – école de chirurgie »
- le Pôle d'Intérêt Commun « Achats centraux hôteliers, alim entaires et
technologiques »
- le Pôle d'Intérêt Commun « Direction économique, financière, de l'investissement
et du patrimoine »
-le Pôle d'Intérêt Commun « Ce ntre de la formation et du développement des
compétences »

ARTICLE 2 :

L'article 3 de l'arrêté directorial n° 75 -2016 -05-04-008 susvisé est modifié comme suit :

Le Directeur général de I'AP -HP, représentant du pouvoir adjudicateur et ordonnateur,
délèg ue sa signature en matière de marches publics de la façon suivante :

A : Délégation permanente est donnée au Directeur de l'agence générale des
équipements et produits de sante - école de chirurgie (AGEPS) aux fins de signer au
nom du Directeur général :
- tout acte relatif à la préparation et à la passation des contrats passés selon les
procédures de marchés publics, pour les fournitures et services figurant dans les
familles de la nomenclature des fournitures et prestations homogènes de I'AP -
HP énumérées e n annexe A du présent arrêté ;
- tout acte relatif à l'exécution des contrats conclus selon les procédures de
marchés publics pour les fournitures faisant l'objet d'une distribution centralisée
au niveau du Service d'Approvisionnement et de Distribution (SAD ) de l'AGEPS,
en annexe A du présent arrêté.
- Les actes relatifs à l'exécution des contrats conclus selon les procédures de
marchés publics pour les fournitures, services et travaux figurant dans les
familles de la nomenclature des fournitures et prestatio ns homogènes de I'AP -
HP, en annexe A du présent arrêté, qui relèvent du PIC AGEPS et énumérés
dans l'Article 2 aux alinéas 2 -C-4, 2-C-6, 2-C-7, 2-C-8, 2-C-10, 2 -C-12 et au 2 -
C14.
- Les autorisatio ns dérogatoires ponctuelles aux unités opérationnelles
autonom es, renseignées sous l'autorité et la responsabilité de l'unité
demandeuse, selon le formulaire d'autorisation du PIC AGEPS, transmis à la
Direction des achats de l'AGEPS et réputées acceptées sauf avis contraire
donné dans un délai de deux semaines, pour procéder à la passation et à
l'exécution des contrats écrits tels que définis à l'article R 2112 -1 du Code de la
commande publique , pour leurs besoins propres, passés selon les procédures
de marchés publics, pour les fournitures et services figurant dans les familles de Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 5



la nomenclature des fournitures et prestations homogènes de I'AP -HP
énumérées en annexe A du présent arrêté, en fonction de la valeur estimée du
besoin au niveau de l'unité concernée.

B : Délégation permanente est donnée à la Directrice du pôle d'intérêt commun Achats
centraux hôteliers, alimentaires et technologiques (ACHAT) aux fins de signer au nom
du Directeur général :
- tout acte relatif à la préparation et à la passation des contrats passés selon les
procédures de marchés publics, pour les fournitures et services figurant dans les
familles de la nomenclature des fournitures et prestations homogènes de I'AP -HP
énumérées en annexe B du présent arrêté ;
- tout acte relatif à la préparation et à la passation des contrats conclus selon les
procédures de marchés publics, pour les fournitures et services figurant dans les
familles de la nomenclature des fournitures et prestations homogènes de I'AP -
HP énumérées en annexe D, pour les besoins du Siège de l'Assistance Publique
– Hôpitaux de Paris, du présent arrêté ;
- tout acte relatif à la préparation et à la passation des contrats passés selon les
procédures de marchés publics pour les opérations de travaux concentrées
(telles que prévues par les autorisations de programme relatives aux opérations
immobilières concentrées (OIC) ) ainsi que les actes relatifs à la préparation et à
la passation des contrats conclus selon les procédures de marchés publics pour
les fournitures et services figurant en annexe D de la nomenclature des
fournitures et prestati ons homogènes de I'AP -HP et liés aux opérations de
travaux concentrées (telles que définies dans les autorisations de programme
OIC) ;
- les actes relatifs à l'exécution des contrats conclus selon les procédures de
marchés publics pour les fournitures, servi ces et travaux figurant dans les
familles de la nomenclature des fournitures et prestations homogènes de I'AP -
HP, en annexe B du présent arrêté, qui relèvent du PIC ACHAT et énumérés
dans l'Article 2 aux alinéas 2 -C-4, 2-C-6, 2-C-7, 2-C-8, 2-C-10, 2 -C-12 et au 2 -
C14.
- les autorisations dérogatoires ponctuelles aux unités opérationnelles autonomes,
renseignées sous l'autorité et la responsabilité de l'unité demandeuse, selon le
formulaire d'autorisation du PIC ACHAT, réputées acceptées sauf avis contraire
donné dans un délai de deux semaines, pour procéder à la passation et à
l'exécution des contrats écrits tels que définis à l'article R 2112 -1 du Code de la
commande publique , pour leurs besoins propres, passés selon les procédures
de marchés publics, pour le s fournitures et services figurant dans les familles de
la nomenclature des fournitures et prestations homogènes de I'AP -HP
énumérées en annexe B du présent arrêté, en fonction de la valeur estimée du
besoin au niveau de l'unité concernée.

C : Délégation permanente est donnée au Directeur économique, financière, de
l'investissement et du patrimoine (DEFIP) aux fins de signer au nom du Directeur
général :
- les actes relatifs à l'exécution des marchés liés aux opérations de travaux
concentrées (telles que pré vues dans les autorisations de programme relatives
aux opérations immobilières concentrées ) et les marchés de services afférents
passés par ACHAT, pour le compte du D II, énumérés dans l'Article 2 aux alinéas
2-C-1, 2-C-2, 2-C-3, 2-C-5, 2-C-6, 2-C-8, 2-C-9, 2-C-11 et 2 -C-13.

D : Délégation est donnée au Directeur des systèmes d'information (DSI), rattaché au
directeur général adjoint , aux fins de signer au nom du Directeur général les seuls
actes d'exécution énumérés aux 2 -C-1, 2-C-2, 2-C-3, 2-C-5, 2-C-8, 2-C-11 du présent
arrêté pour les fournitures et services figurant dans les familles de la nomenclature 022 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 6



équipements de radio -télévision et communication (y compris à usage militaire), 036
machines de bureau et équipements , 063 services des télécommunic ation s et 067
services informatiques .

E : Délégation permanente est donnée au Directe ur des affaires juridiques pour tout
acte d'exécution ne relevant pas d'un groupe hospitalier aux fins de signer au nom du
Directeur général :
- les actes relatifs à l'exéc ution énumérés dans l'Article 2 aux alinéas 2 -C-1, 2-C-2,
2-C-3, 2-C-5, 2-C-8 et 2 -C-11 pour les fournitures et services figurant dans les
familles de nomenclature dans le cadre des numéros 075 « Services juridiques ».

F : Délégation permanente est donnée aux Directeurs des groupes hospitaliers et des
hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, aux Directeurs des pôles d'intérêt
commun ACHAT, AGEPS - école de chirurgie pour leurs besoins propres, au Directeur
du pôle d'intérêt commun Service Maintena nce Sécurité (SMS) - Service Central des
Blanchisseries (SCB) - Service central des Ambulances (SCA) et au Directeur du pôle
d'intérêt commun - Centre de formation et du développement des compétences
(CFDC) aux fins de signer au nom du Directeur général to ut acte relatif à la passation
et à l'exécution des marchés passés :
- selon les procédures de marchés publics pour toutes les opérations de travaux
déconcentrées (telles que définies dans les autorisations de programme, OID et
OIT), ainsi pour que les march és de service afférents à ces opérations et les
travaux d'entretien ;
- selon les procédures de marchés publics pour les fournitures et services figurant
dans les familles de la nomenclature des fournitures et prestations homogènes
de I'AP -HP, énumérées en a nnexe D du présent arrêté.
- selon les procédures de marchés publics subséquents à un accord -cadre passé
par un PIC pour les besoins des unités opérationnelles concernées.

G : Délégation est accordée au directeur du centre de la formation et du
développeme nt des compétences pour procéder aux actes de passation et d'exécution
pour les besoins des unités opérationnelles, selon les procédures de marchés publics
pour les fournitures et services figurant dans les familles de la nomenclature des
fournitures et pr estations homogènes de I'AP -HP, énumérées en annexe B, dans le
cadre du régime d'autorisation dérogatoire précité du PIC ACHAT, en fonction de la
valeur estimée du besoin au niveau de l'ensemble des unités concernées.


ARTICLE 3 : L'article 4 de l'arrêté directorial n° 75 -2016 -05-04-008 susvisé est
modifié comme suit :

Les agents auxquels les délégations prévues à l'article 3 sont consenties, sont :

A) Pôles d'intérêt commun en charge des achats centraux

- Agence générale des équipements et produits de santé – école de chirurgie
M. Renaud CATELAND, directeur,


Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
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- Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Mme Muriel BROSSARD -LAHMY, directrice,

- Direction économique, financière, de l'investissement et du patrimoine
M. Didier FRAN DJI, directeur par intérim ,

- Centre de la formation et du développement des compétences
Mme Michèle JARRAYA, directrice ,

- Direction des Affaires Juridiques
Monsieur Marc DUPONT, directeur par intérim,

- Direct ion des systèmes d'informations
Monsieu r le Docteur Laurent TRELUYER, Directeur

B) Unités autonomes opérationnelles

-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Hôpitaux Universitaires Paris Seine Saint -
Denis
M. Pascal de WILDE , directeur

-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Sorbonne Université
Mme Christine WELTY directrice

-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Centre -Université de Paris :
M. Serge MOREL, directeur,

-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord -Université de Paris :
M. Vincent -Nicolas DELPECH , directeur,
-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Université Paris Saclay :
M. Christophe KASSEL, directeur,

-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Hôpitaux Universitaires Henri - Mondor
Mme Edith BENMANSOUR, directrice,

-Hôpital marin d'HENDAYE
Mme Delphine BART, directrice ,

-Hôpital San -Salvadour
Mme Sandrine CURNIER -HILARIO, directrice,

-Hôpital Paul Doumer
M. Odon MARTIN -MARTINIERE , directeur,

-Hospitalisation à domicile
Mme Laurence NIVET, directrice,

- Sécurité, Maintenance et Services – Service Central des Blan chisseries – Service
Central des Ambulances
M. Jean -Charles GRUPELI, directeur,
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 8



-Agence générale des équipements et produits de santé – école de chirurgie
M. Renaud CATELAND, directeur,

-Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Mme Muriel BROSSARD -LAHMY, directrice,

-Direction économique, financière, de l'investissement et du patrimoine
M. Didier FRANDJI, directeur par intérim ,

-Centre de la formation et du développement des compétences
Mme Michèle JARRAYA, directrice.

ARTICLE 4 : Les annexes A, B, et D de l'arrêté directorial n° 75 -2016 -05-04-008 du 4
mai 2016 susvisé sont modifiées comme publiées en annexe du présent arrêté.
L'annexe C est supprimée.

ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera publié au Recueil des actes administrat ifs de la
Préfecture de la région Ile de France , Préfecture de Pari s.




Fait à Paris, le 30 décembre 2021



Le Directeur Général

SIGNE

Martin HIRSCH
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 9



Annexe A : Liste des familles de fournitures et prestations homogènes pour lesquelles
le directeur du PIC AGEPS , dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté,
dispose de la délégation de signature du directeur général pour passer des marchés
publics selon les procédures définies aux articles R 2124 - 1 à 5, R 2122 -1 à 11 et R
2123 – 1 à 2 du Code de la comm ande publique

Exerci
ce Code
NCMP Libellé NCMP (60 caractères) Type de
gestion RPA
2022 017020 2022CAGE -COLORANTS C AGE
2022 017040 2022CAGE -PRODUITS CHIMIQUES POUR ACTIVITES MEDICALES C AGE
2022 018010 2022CAGE -MEDICAMENTS AMM VOIE DIGESTIVE ET
METABOL ISME C AGE
2022 018020 2022CAGE -MEDICAMENTS AMM SANG ET ORGANES
HEMATOPOIETIQUES C AGE
2022 018030 2022CAGE -MEDICAMENTS AMM SYSTEME CARDIOVASCULAIRE C AGE
2022 018040 2022CAGE -MEDIC AMM DERMATO ANTI PARASIT ET ORG
SENSORIEL C AGE
2022 018050 2022CAGE -MEDICAMENTS AMM URO -GYNECO ET HORMONES C AGE
2022 018060 2022CAGE -MEDICAMENTS AMM ANTI -INFECTIEUX SYSTEMIQUE C AGE
2022 018070 2022CAGE -MEDIC AMM ANTINEOPLASIQUES ET
IMMUNOMODULATEURS C AGE
2022 018080 2022CAGE -MEDICAMENTS AMM MUSCLE ET SQUELETTE C AGE
2022 018090 2022CAGE -MEDICAMENTS AMM SYSTEME NERVEUX C AGE
2022 018100 2022CAGE -MEDICAMENTS AMM SYSTEME RESPIRATOIRE C AGE
2022 018110 2022CAGE -DIVERSES SPECIALITES PHARMA AC AMM (CODES
ATC V) C AGE
2022 018120 2022CAGE -MEDICAMENTS ATU ET MEDICAMENTS GR OSSISTE C AGE
2022 018130 2022CAGE -PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES C AGE
2022 018140 2022CAGE -PRODUITS PHARMA ALIMENTATION ENTERALE ET
ADDFMS C AGE
2022 018141 2022CAGE -PRODUITS PHARMACEUTIQUES DE NUTRITION
PARENTERALE C AGE
2022 018150 2022CAGE -PRODUITS ISSUS DU CORPS HUMAIN ET PTA C AGE
2022 018160 2022CAGE -MATIERES PREMIERES PHARMACEUTIQUES C AGE
2022 018162 2022CAGE -ARTICLES DE CONDITIONNEMENT (USAGE PHARMA) C AGE
2022 018170 2022CAGE -MEDIC ET PREP RADIOPHARMA TROUSSES ET
GENERATEURS C AGE
2022 018180 2022CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT PERFUS ET ABORD
PARENTERAL C AGE
2022 018190 2022CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT URO NEPHRO ET
GYNECO C AGE
2022 018191 2022CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT PR FIV IA ET ORTHOGENIE C AGE
2022 018200 2022CAGE -DM CONSOM MABLES STERILE/NON STERILE
OPHTALMOLOGIE C AGE
2022 018201 2022CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT ORL C AGE
2022 018202 2022CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT CHIR CRANIO MAXILLO
FACIALE C AGE
2022 018203 2022CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT ODONTO
STOMATO C AGE
2022 018210 2022CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT ABORD DIGESTIF C AGE
2022 018220 2022CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT PATHOLOGIES
VASCUL C AGE
2022 018231 2022CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT
CARDIO/RYTHMOLOGIE C AGE
2022 018232 2022CA GE-DM NON STE/STE/IMPLANT CHIRURGIE
CARDIOVASCUL C AGE
2022 018240 2022CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT PNEUMO ET ANESTHESIE
REA C AGE
2022 018250 2022CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT POUR
RADIOLOGIE C AGE
2022 018260 2022CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLA NT DU SYSTEME
NERVEUX C AGE
2022 018270 2022CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT EPURATION
MILIEU BIO C AGE
2022 018280 2022CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT ORTHO ET C AGE Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 10



TRAUMATO
2022 018281 2022CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT ORTHO TRAUMATO SUR
MESURE C AGE
2022 018282 2022CAGE -ORTHESES PROTHESES EXT PODO -ORTHESES
ORTHOPROTHESES C AGE
2022 018290 2022CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT UU ABORD CHIR ET
PERCUT C AGE
2022 018300 2022CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT FERMETURE PLAIES CHIR
OU MED C AGE
2022 018310 2022CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT PANSEMTS SOIN
CONTENTION C AGE
2022 018320 2022CAGE -DRAPAGE ET HABILLAGE STERILES OU NON
STERILES C AGE
2022 018330 2022CAGE -DM CONSOMMABLES UU DIVERS, STERILES OU NON C AGE
2022 018340 2022CAGE -DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMM ABLES DE
MESURE C AGE
2022 018350 2022CAGE -GAZ ET FLUIDES MEDICX (HS LABO, EFR, LES
LASERS) C AGE
2022 018351 2022CAGE -GAZ ET FLUIDES MEDICX PR LES LABO, EFR, LASERS C AGE
2022 018360 2022CAGE -PROD D HYGIENE CORPORELLE ET DIVERS A FINS
MEDIC C AGE
2022 018370 2022CAGE -EQUIPEMENTS D IMAGERIE C AGE
2022 018380 2022CAGE -ACCESSOIRES POUR EQUIPEMENTS D IMAGERIE C AGE
2022 018390 2022CAGE -CONSOMMABLES D IMAGERIE C AGE
2022 018400 2022CAGE -EQUIP BLOC OPERATOIRE TABLES ECLAIRAGE
SUSPENSIONS C AGE
2022 01840 1 2022CAGE -ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES POUR EQUIP DE
BLOC C AGE
2022 018410 2022CAGE -INSTRUMENTATION, CONTAINERS, MOTEURS C AGE
2022 018411 2022CAGE -EQUIP BLOC GENERATR BISTOURI ET HF LASER
CRYO PHACO C AGE
2022 018420 2022CAGE -EQUIP D ANESTHESIE, REANI MATION ET SOINS
INTENSIFS C AGE
2022 018421 2022CAGE -ACCESSOIRES POUR EQUIP D'ANESTHESIE
REANIMATION C AGE
2022 018422 2022CAGE -CONSOMMABLES POUR ANESTHESIE REANIMATION C AGE
2022 018430 2022CAGE -DM ASSISTANCE FONCTIONNELLE CARDIAQUE C AGE
2022 018431 2022CAGE -ACCESS PR EQUIP ASSISTANCE FONCTIONNELLE
CARDIAQUE C AGE
2022 018440 2022CAGE -EQUIP D ASSISTANCE FONCTIONNELLE
RESPIRATOIRE C AGE
2022 018441 2022CAGE -ACCESS EQUIP ASSISTANCE FONCTIONNELLE
RESPIRATOIRE C AGE
2022 018442 2022CAGE -CONSOMMABLES D ASSISTANCE RESPIRATOIRE C AGE
2022 018450 2022CAGE -EQUIPEMENT D ASSISTANCE FONCTIONNELLE
RENALE C AGE
2022 018451 2022CAGE -ACCESS POUR EQUIP D ASSISTANCE
FONCTIONNELLE RENALE C AGE
2022 018460 2022CAGE -AUTRES EQUIPEMENTS D ASSISTANCE
FONCTIONNELLE C AGE
2022 018461 2022CAGE -ACCESS POUR AUTRES EQUIP D ASSISTANCE
FONCTIONNELLE C AGE
2022 018471 2022CAGE -EQUIP EXPLOR FONCTIONNELLES CARDIO -
RESPIRATOIRES C AGE
2022 018472 2022CAGE -EQUIP EXPLORATIONS FONCTIONNELLES
NEUROLOGIQUES C AGE
2022 018473 2022CAGE -AUTRES EQUIPEMENTS EXPLORATIONS
FONCTIONNELLES C AGE
2022 018480 2022CAGE -DM ENDOSCOPIE SOUPLE C AGE
2022 018481 2022CAGE -ENDOSCOPIE RIGIDE : OPTIQUES ET ELEMENTS DE
COLONNE C AGE
2022 018482 2022CAGE -ACCESSOIRES EQUIP ENDOSCOPIE C AGE
2022 018490 2022CAGE -APPAREILS THERAP DT RADIOTHERAPIE ET
CURIETHERAPIE C AGE
2022 018491 2022CAGE -THERAP DU SANG (SEPARATRS CELLULES LAVRS
CELLULES) C AGE
2022 018492 2022CAGE -APPAREILS DE MESURE, DE CONTROLE ET
FANTOMES C AGE
2022 018493 2022CAGE -ACCESSOIRES POUR EQ UIPEMENTS DE THERAPIE C AGE Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 11



2022 018500 2022CAGE -EQUIP MEDICAUX ET TECHNIQUES NON CLASSES
AILLEURS C AGE
2022 018501 2022CAGE -ACCESS POUR EQUIP MEDICX ET TECHNIQUES
DIVERS C AGE
2022 018502 2022CAGE -FAUTEUILS DENTAIRES ET ACCESSOIRES C AGE
2022 018510 2022CAGE -CONSOMMABLES DE LABORATOIRE NON STERILES C AGE
2022 018520 2022CAGE -CONSOMMABLES DE LABORATOIRE STERILES C AGE
2022 018530 2022CAGE -SYSTEMES DE PRELEVEMENTS ECHANTILLONS
BIOLOGIQUES C AGE
2022 018540 2022CAGE -REACTIFS ANATOMIE ET CYTOLOGIE
PATHOLOGIQUES C AGE
2022 018550 2022CAGE -REACTIFS ASSIST MEDIC A LA PROCREAT ET
SPERMIOLOGIE C AGE
2022 018560 2022CAGE -REACTIFS BIOCHIMIE C AGE
2022 018570 2022CAGE -REACTIFS BIOLOGIE MOLECULAIRE C AGE
2022 018580 2022CAGE -REACTIFS CYTOGENETIQUE C AGE
2022 018590 2022CAGE -REACTIFS HEMATOLOGIE : CYTOLOGIE ET
HEMOSTASE C AGE
2022 018600 2022CAGE -REACTIFS IMMUNOCHIMIE C AGE
2022 018610 2022CAGE -REACTIFS IMMUNOHEMATOLOGIE C AGE
2022 018620 2022CAGE -REACT IMMUNO ALLERG AUTO -IMMUNITE ET IMMUNO
INFECT C AGE
2022 018630 2022CAGE -REACT MICROBIO BACTERIO HYG MYCO PARASITO
VIROLOGIE C AGE
2022 018640 2022CAGE -PETITS MATERIELS DE LABORATOIRE C AGE
2022 018641 2022CAGE -CENTRIFUGEUSES ET MICROSCOPES C AGE
2022 018642 2022CAGE -ETUVES ET HOTTES C AGE
2022 018643 2022CAGE -EQUIPEMENTS DE PRODUCTION PHARMACEUTIQUE C AGE
2022 018644 2022CAGE -ACCESS POUR EQUIP DE PRODUCTION
PHARMACEUTIQUE C AGE
2022 018645 2022CAGE -EQUIPEMENTS CHROMATOGRAPHIE ET
SPECTROMETRIE C AGE
2022 018650 2022CAGE -EQUIPEMENTS DE BIOCHIMIE C AGE
2022 018651 2022CAGE -EQUIPEMENTS IMMUNOCHIMIE C AGE
2022 018660 2022CAGE -EQUIPEMENTS HEMATOLOGIE : CYTOLOGIE ET
HEMOSTASE C AGE
2022 018670 2022CAGE -EQUIPEMENTS DE BACTERIOLOGIE C AGE
2022 018680 2022CAGE -EQUIPEMENTS DE BIOLOGIE MOLECULAIRE C AGE
2022 018690 2022CAGE -EQUIPEMENTS ANATOMIE ET CYTOLOGIE
PATHOLOGIQUES C AGE
2022 018703 2022CAGE -EQUIP DESINFECT/STERILISAT : AUTOCLAVES ET
AUTRES C AGE
2022 018704 2022CAGE -ACCESSOIRES EQUIP DESINFECTION -STERILISATION C AGE
2022 018705 2022CAGE -AUTRES EQUIP EMENTS MEDICAUX C AGE
2022 018706 2022CAGE -AUTRES EQUIPEMENTS NON MEDICAUX C AGE
2022 018712 2022CAGE -DIVERS CONDITIONNEMENTS MEDICX PR SCES DE
SOINS C AGE
2022 018721 2022CAGE -PROD DE DESINFECTION, SOL ET MATERIELS
BIOMEDICX C AGE
2022 018790 2022CA GE-EQUIP TRAITEMENT /MESURE QUALITE EAU ET AIR C AGE
2022 018810 2022CAGE -DM CONSOMMABLES POUR STERILISATION C AGE
2022 022051 2022CAGE -EQUIPEMENTS DE TELEPHONIE C AGE
2022 022052 2022CAGE -ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES DE
TELEPHONIE C AGE
2022 022053 2022CAGE -EQUIPEMENTS DE TELEPHONIE SAMU C AGE
2022 022060 2022CAGE -TERMINAUX DE TELEPHONIE C AGE
2022 023050 2022CAGE -INSTR MESUR GRANDEURS PHYSIQUES OU
CHIMIQUES C AGE
2022 036020 2022CAGE -MICRO -ORDI FIXES / MOBILES (DT TABLETTES ET
PDA) C AGE
2022 036030 2022CAGE -GROS SYSTEMES, SERVEURS, STATIONS DE TRAVAIL C AGE
2022 036040 2022CAGE -BAIES STOCKAGE ET ROBOTIQUE C AGE
2022 036050 2022CAGE -PERIPHERIQUES IMPRIMANTES ET SCANNERS C AGE Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 12



2022 036060 2022CAGE -EQUIPEMENTS RESEAUX INFORMATIQUES ET
TELECOMS C AGE
2022 036071 2022CAGE -CONSOM, AUTRES FOURNIT INFORMATIQUES C AGE
2022 063010 2022CAGE -SERVICE DE TELEPHONIE FILAIRE ET MOBILE C AGE
2022 063030 2022CAGE -SCES RESEAUX TRANSMISS DONNEES (ABONNEMT
ET COM) C AGE
2022 063040 2022CAGE -MTCE MATERIELS TE LEPHONIE ET EQUIPEMENTS
TELECOM C AGE
2022 063050 2022CAGE -MTCE EQUIPS RESEAUX INFORMATIQUE ET
TELECOM C AGE
2022 063060 2022CAGE -INSTALL ET MONTAGE DE MATERIELS DE
TELEPHONIE C AGE
2022 063070 2022CAGE -SERVICES CONSEIL EN RESEAU INFORMATIQUE ET
TELECOM C AGE
2022 063071 2022CAGE -SERVICES DE CONSEIL EN TELEPHONIE C AGE
2022 066010 2022CAGE -CREDIT -BAIL OU LOA PHOTOCOPIEURS C AGE
2022 066011 2022CAGE -CREDIT -BAIL ou LOA EQUIPEMENT SANTE C AGE
2022 067001 2022CAGE -AMOA METIER MEDICAL C AGE
2022 067011 2022CAGE -SCHEMA DIRECTEUR SI, AUDIT ORGA SI, MNGT ET
GOUV SI C AGE
2022 067012 2022CAGE -AUDIT -CONSEIL -EXPERTISE POINTUS
URBA,ARCHI,METHODE C AGE
2022 067013 2022CAGE -AUDIT -CONSEIL -EXPERTISE POINTUS
SECURIT,SYSTEME,DBA C AGE
2022 067020 2022CAGE -AMOA I.T . DOMAINE INNOVATION PATIENT C AGE
2022 067021 2022CAGE -AMOA I.T. DOMAINE GESTION C AGE
2022 067022 2022CAGE -AMOA I.T. DOMAINE PATIENT C AGE
2022 067023 2022CAGE -AMOA I.T. DOMAINE PILOTAGE C AGE
2022 067024 2022CAGE -AMOA I.T. DOMAINE WEB, INNOV DONNEE S NON
MEDICALES C AGE
2022 067025 2022CAGE -AMOA PROJETS INFRASTRUCTURE TECHNIQUE C AGE
2022 067026 2022CAGE -AMOA SECURITE DU SYSTEME D'INFORMATION C AGE
2022 067031 2022CAGE -AMOE I.T. DOMAINE GESTION C AGE
2022 067032 2022CAGE -AMOE I.T. DOMAINE PATIENT C AGE
2022 067033 2022CAGE -AMOE I.T. DOMAINE PILOTAGE C AGE
2022 067034 2022CAGE -AMOE I.T. DOMAINE WEB INNOV DONNEES NON
MEDICALES C AGE
2022 067035 2022CAGE -AMOE ET EXPLOIT SERVICES OPERATIONNELS DU SI C AGE
2022 067036 2022CAGE -AMOE URBA,ARCHI,METHO DE,QUALITE,MNGT,GOUV
SI C AGE
2022 067037 2022CAGE -AMOE I.T. DOMAINE INNOVATION PATIENT C AGE
2022 067038 2022CAGE -AMOE SECURITE DU SYSTEME D'INFORMATION C AGE
2022 067041 2022CAGE -ACHAT DVPT LOGICIELS DOMAINE GESTION C AGE
2022 067042 2022CAGE -ACHAT D VPT LOGICIELS DOMAINE PATIENT C AGE
2022 067043 2022CAGE -ACHAT DVPT LOGICIELS DOMAINE PILOTAGE C AGE
2022 067044 2022CAGE -ACHAT DVPT LOG DOMAINE WEB INNOV DONNEES
NON MEDIC C AGE
2022 067045 2022CAGE -ACHAT DVPT LOGICIEL INFRASTRUCTURE
TECHNIQUE C AGE
2022 067046 2022CAGE -ACHAT DVPT
LOG.URBA,ARCHI,METHOD,QUALI,MNGT,GOUV SI C AGE
2022 067061 2022CAGE -MTCE LOGICIELLE DOMAINE GESTION C AGE
2022 067063 2022CAGE -MTCE LOGICIELLE DOMAINE PATIENT APPLI
CENTRALES C AGE
2022 067064 2022CAGE -MTCE LOGICIELLE DO MAINE PILOTAGE C AGE
2022 067065 2022CAGE -MTCE LOG DOMAINE WEB INNOVATION DONNEES
NON MEDIC C AGE
2022 067080 2022CAGE -INFOGERANCE APPLIS GEREES PAR DSI - LOC
DATACENTER C AGE
2022 067081 2022CAGE -SOLUTION MEDICALE HEBERGEE (SAAS) GEREE PAR
METIER C AGE
2022 067091 2022CAGE -SERVICES BANQUES DE DONNEES MEDICALES C AGE
2022 067100 2022CAGE -ACHAT -MTCE GROS
SYSTEMES,SERVEURS,STATIONS TRAVAIL C AGE Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 13



2022 067110 2022CAGE -ACHAT -MTCE -POSTES TRAVAIL, PERIPHERIQUES C AGE
2022 067111 2022CAGE -ACHAT -MTCE EQUIPT S TOCKAGE DE DONNES (BAIES,
ETC.) C AGE
2022 067112 2022CAGE -ACHAT -MTCE AUTRES EQUIPEMENTS INFORMATIQUE C AGE
2022 067113 2022CAGE -LOCATION CLOUD PUISSANCE CALCUL / ESPACE
STOCKAGE C AGE
2022 067130 2022CAGE -ACHAT DEVT MAINT LOG SECURITE DU SI C AGE
2022 080030 2022CAGE -ESSAIS ET ANA POUR DELIVRANCE ATTEST
CONFORMITE C AGE
2022 081180 2022CAGE -MTCE ET PIECES DETACHEES DES EQUIP D
IMAGERIE C AGE
2022 081190 2022CAGE -MTCE ET PIECES DETA DES EQUIP DE BLOC
OPERATOIRE C AGE
2022 081200 2022CAGE -MAINTENANCE ET P D ANESTHESIE -REA ET S
INTENSIFS C AGE
2022 081210 2022CAGE -MTCE ET P D EXPLO ET ASSISTANCE
FONCTIONNELLES C AGE
2022 081220 2022CAGE -MAINTENANCE ET P D ENDOSCOPIE C AGE
2022 081231 2022CAGE -MTCE ET P D EQUIP MEDICX DIVERS (DONT
DENTAIRE) C AGE
2022 081240 2022CAGE -MTCE ET PIECES DETA EQUIP MEDICAUX DE
THERAPIE C AGE
2022 081250 2022CAGE -MTCE ET PIECES DETACHEES DES EQUIP DE
LABORATOIRE C AGE

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 14



Annexe B : Liste des familles de fournitures et prestations homogènes pour lesquelles
le directeur du PIC A CHAT , dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté,
dispose de la délégation de signature du directeur général pour passer des marchés
publics selon les procédures définies aux articles R 2124 - 1 à 5, R 2122 -1 à 11 et R
2123 – 1 à 2 du Code de la commande publique .


Exercice Code
NCMP Libellé NCMP (60 caractères) Type
de
gestio
n RPA
2022 010010 2022CACH -PRODUITS CARNES SURGELES OU CONGELES C ACH
2022 010020 2022CACH -PRODUITS DE LA MER OU D EAU DOUCE SURG OU
CONG C ACH
2022 010030 2022CACH -FRUITS LEGUMES ET POMMES DE TERRE SURGELES C ACH
2022 010040 2022CACH -PREPA ALIM ELABOREES COMPOSITES SURGELEES C ACH
2022 010050 2022CACH -PREPA ALIM ELABOREES COMPOSITES REFRIGEREES C ACH
2022 010060 2022CACH -PAINS PATISSERIES VIENNOISERIES ET OVOPROD UITS
SURG C ACH
2022 010070 2022CACH -VIANDE ET CHARCUT (HS SURG OU CONSERV
APPERTISEE) C ACH
2022 010080 2022CACH -PROD MER/EAU DOUCE (HS SURG OU CONSERV
APPERTISEE) C ACH
2022 010090 2022CACH -FRUITS ET LEGUMES PREPARES ET REFRIGERES C ACH
2022 010100 2022CACH -FRUIT LEG (HS SURG CONSERV APPERTISEE ELAB OU
SECS) C ACH
2022 010110 2022CACH -BOISSONS C ACH
2022 010120 2022CACH -PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES (AUTRE QUE SURG) C ACH
2022 010130 2022CACH -PAINS ET PATISSERIES (AUTRES QUE SURGELES) C ACH
2022 010140 2022CACH -EPICERIE C ACH
2022 010150 2022CACH -ALIM ADAPTES A L ENFANT ET DIETETIQ SANS FIN MED C ACH
2022 012021 2022CACH -PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS C ACH
2022 013020 2022CACH -PRODUITS D EXTRACT ENERGETIQU ET NON
ENERGETIQU C ACH
2022 014010 2022 CACH -MATIERES PREMIERES TEXTILES ET CUIRS C ACH
2022 014020 2022CACH -LINGE DE MAISON ARTICLES AMEUBLEMENT ET LITERIE C ACH
2022 014030 2022CACH -VETEMENTS DE DESSUS C ACH
2022 014040 2022CACH -VETEMENTS DE TRAVAIL C ACH
2022 014060 2022CACH -VETEMENTS SPE CIAUX C ACH
2022 014070 2022CACH -VETEM DE DESSOUS ET DIV ET ACCESS HABILLEMENT C ACH
2022 014080 2022CACH -ARTICLES TEXTILES DIVERS (SAUF USAGE UNIQUE) C ACH
2022 014090 2022CACH -ART TEXT DIV UU (SAUF FOURN HOT PTE ENFANCE) C ACH
2022 014100 2022CACH -CHAUSSURES (TTE MAT SAUF CHAUSS
ORTHOPEDIQUES) C ACH
2022 015020 2022CACH -PAPIERS ET CARTONS EN L ETAT C ACH
2022 015030 2022CACH -EMBALLAGES EN PAPIER OU EN CARTON C ACH
2022 015050 2022CACH -LIVRES NON SCOLAIRES ET DOCUMENTS IMPRIMES C ACH
2022 015060 2022CACH -JOURNAUX, REVUES, PERIODIQUES INFORMATION
GALE C ACH
2022 015070 2022CACH -JOURNAUX REVUES ET PERIODIQUES SPECIALISES C ACH
2022 015090 2022CACH -IMPRIMES SIMPLES POUR COMMUNICATION INTERNE C ACH
2022 015100 2022CACH -AUTRES IMPRIMES C ACH
2022 016020 2022CACH -PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES C ACH
2022 017010 2022CACH -AIR MEDICAL ET AUTRES GAZ INDUSTRIELS C ACH
2022 017030 2022CACH -PRODUITS CHIMIQUES (HORS ACTIVITES MEDICALES) C ACH
2022 017070 2022CACH -PRODUITS AGROCHIMIQUES C ACH
2022 017080 2022CACH -PEINTURES VERNIS ADJUVANTS ENCRES D IMPRIMERIE C ACH Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 15



2022 017090 2022CACH -PARFUMS ET PRODUITS DE TOILETTE C ACH
2022 018161 2022CACH -ARTICLES DE CONDITIONNEMENT (HORS MEDICAL) C ACH
2022 018711 2022CACH -DIVERS CONDITIONNEMENTS NON MEDICX P R SCES DE
SOINS C ACH
2022 018741 2022CACH -LITS, MATELAS MÉDICAUX, MOB CHAMBRE, PARAVENTS C ACH
2022 018742 2022CACH -SUPPORTS DE PRÉV ESCARRES,
STATIQUES/DYNAMIQUES C ACH
2022 018743 2022CACH -CHARIOTS, GUÉRIDONS, MOBILIERS MODULAIRES C ACH
2022 018745 2022CACH -FAUTEUILS ROUL, MÉD, CHAISES TRANSFERT,
BRANCARDS C ACH
2022 018746 2022CACH -SOULÈVE PERSONNES, SYSTÈME MOBILISATION
PATIENT C ACH
2022 018748 2022CACH -TABLES ET MOBILIERS D'EXAMEN C ACH
2022 018751 2022CACH -LAVEURS DÉSINFEC INSTR MÉDIC, CONT, INSTRS
ROTATIFS C ACH
2022 018752 2022CACH -LAVEURS DÉSINFEC AUTRES (LAVE BASSINS,
VERRERIE) C ACH
2022 018770 2022CACH -EQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES HOSPITALIERS C ACH
2022 019010 2022CACH -PROD CAOUT PR VEHICULE : PNEU NEUF USAGE
RECHAPE C ACH
2022 020011 2022CACH -BRACELETS D IDENTITE C ACH
2022 020013 2022CACH -VAISSELLE A USAGE UNIQUE C ACH
2022 020014 2022CACH -MATERIEL DE CUISINE C ACH
2022 020015 2022CACH -SACHERIE C ACH
2022 020016 2022CACH -PRODUITS VERRIERS ET SYNTHETIQUES DIVERS C ACH
2022 020020 2022CACH -OUTILLAGE MANUEL, PNEUMATIQUE C ACH
2022 020021 2022CACH -OUTILLAGE DIVERS (AUTRES) C ACH
2022 020031 2022CACH -VISSERIE C ACH
2022 020032 2022CACH -SERRURERIE C ACH
2022 020033 2022CACH -MATERIELS ET PRODUITS POUR JARDIN C ACH
2022 020035 2022CA CH-QUINCAILLERIE GENERALE DIVERSE (AUTRE) C ACH
2022 021010 2022CACH -PRODUITS DE LA METALLURGIE C ACH
2022 021020 2022CACH -METAUX NON FERREUX C ACH
2022 022010 2022CACH -COMPOSANTS ELECTRONIQUES C ACH
2022 024010 2022CACH -ACHT, LOC VEHIC AUT HS SANIT, A CCESS, PIECES
DETACH C ACH
2022 024011 2022CACH -ACHT, LOC VEHIC AUTO SANIT, ACCESS, PIECES
DETACH C ACH
2022 024020 2022CACH -ACHT, LOC CAMION VEHIC UTIL, ACCESS, PIECES
DETACH C ACH
2022 024060 2022CACH -ACCESS ET PIECES DETACHEES POUR TS VEHICULES C ACH
2022 025020 2022CACH -SIEGES HORS SIEGES MEDICAUX C ACH
2022 025030 2022CACH -CLOISONS C ACH
2022 025040 2022CACH -PLANS ET TABLES C ACH
2022 025050 2022CACH -MOBILIER DE RANGEMENT ET ELT DE DECO C ACH
2022 027020 2022CACH -MAT SPORT JEUX ENFANTS PR JARD INS PUB OU SIMIL C ACH
2022 028020 2022CACH -JEUX, JOUETS (HS JEUX EXT), INSTR DE MUSIQUE C ACH
2022 030150 2022CACH -MAT ET EQUIP PROTECT OU SECU (HS SECU INCENDIE) C ACH
2022 030151 2022CACH -VETEMENTS EQUIPS PROTECTION POUR SECU
INCENDIE C ACH
2022 031010 2022CACH -MATERIAUX DE CONSTRUCTION C ACH
2022 031020 2022CACH -EQUIPEMENTS DE CONSTRUCTION METALLIQUES C ACH
2022 032010 2022CACH -MATERIELS POUR CHAUFFAGE C ACH
2022 032011 2022CACH -ROBINETTERIE SANITAIRE C ACH
2022 032012 2022CACH -MATERIEL DE CLIMATISATION C ACH
2022 032013 2022CACH -EQUIPEMENTS DE FROID INDUSTRIEL C ACH
2022 032014 2022CACH -FILTRES AERAULIQUES C ACH
2022 033010 2022CACH -MATERIEL ELECTRIQUE C ACH Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 16



2022 033020 2022CACH -EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET D ECLAIRAGE C ACH
2022 034010 2022CACH -ELECTRICITE C ACH
2022 034020 2022CACH -GAZ NATUREL C ACH
2022 034040 2022CACH -CHAUFFAGE URBAIN C ACH
2022 035010 2022CACH -EQUIP MECANIQUE (HORS DETENDEUR ET
ROBINETTERIE) C ACH
2022 035110 2022CACH -EQUIP CTRE INCENDIE EXTINCT MOB FIXE ARMOIRE
SOLVT C ACH
2022 035120 2022CACH -APPAREILS DE NETTOYAGE DES LOCAUX C ACH
2022 036010 2022CACH -MACHINES DE BUREAU C ACH
2022 036051 2022CACH -PERIPHERIQUES AUTRES QUE IMPRIMANTES ET
SCANNERS C ACH
2022 036070 2022CACH -CONSOM, AUTRES FOURNIT BUREAU C ACH
2022 037010 2022CACH -PROD ENTRETIEN A USAGE DOMEST ET ART
DROGUERIE C ACH
2022 037020 2022CACH -FOURNITURES HOTELIERES POUR LA PETITE ENFANCE C ACH
2022 038010 2022CACH -PETITES FOURNITURES DE BUREAU C ACH
2022 060020 2022CACH -TRANSP AERIEN PERS (BAGAG A NMX VEHIC
ACCOMPAGN) C ACH
2022 060040 2022CACH -TRSPT ROUT URB PERS NONHANDIC -BAG ANMX VEHIC
ACCOMP C ACH
2022 060070 2022CACH -AGENCES DE VOYAGE ET AUTRES SERVICES
TOURISTIQUES C ACH
2022 060080 2022CACH -LOC VEHIC AVEC CHAUFF PILOTE EQUIP PR TRANSP
PERS C ACH
2022 061010 2022CACH -TRANSPORTS DE PRODUITS DE SANTE C ACH
2022 061030 2022CACH -TRANSPORTS AERIENS DE MARCHANDISES C ACH
2022 061050 2022CACH -TRANSPORTS ROUTIERS ET URBAINS DE
MARCHANDISES C ACH
2022 061090 2022CACH -DEMENAGEMENTS ET GARDE -MEUBLE S C ACH
2022 061100 2022CACH -ORGANISATION DU TRANSPORT DE FRET (HORS
ROUTAGE) C ACH
2022 063011 2022CACH -SERVICE DE COMMUNICATION POUR SERVICES DE
GARDE C ACH
2022 064010 2022CACH -ACHEMINEMENT LETTRES ET COLIS A VITESSE
NORMALE C ACH
2022 065010 2022CA CH-ASSUR DU PATRIMOINE (CONTRATS DOMMAGES BIENS) C ACH
2022 065020 2022CACH -ASSURANCE DES PERSONNES (MALADIE ACCIDENT
DECES) C ACH
2022 065030 2022CACH -ASSUR AUTO (RESP CIV DOMMAG VEHIC GARANT
CONDUCT) C ACH
2022 065050 2022CACH -ASSUR TRANSP TERRESTR (R ESP PERS CORPS
FACULTE) C ACH
2022 066012 2022CACH -AUTRES CREDIT -BAIL OU LOA HORS EQUIPT DE SANTE C ACH
2022 066020 2022CACH -INTERMEDIATION FINANCIERE ET ACTIVITE DE CONSEIL C ACH
2022 066030 2022CACH -AUT SCES AUXIL FINANC GESTION CHEQUES -RESTAU
VAC C ACH
2022 066040 2022CACH -AUT SCES FIN ET COMPT (CONSEIL / BANC / PRÊT LOG) C ACH
2022 067002 2022CACH -AMOA METIER NON MED (rh, finance, innov, recher, …) C ACH
2022 067082 2022CACH -SOLUTION NON MEDIC HEBERGEE (SAAS) GEREE PAR
METIER C ACH
2022 067083 2022CACH -SOLUTION RECHERCHE HEBERGEE (SAAS) GEREE PAR
METIER C ACH
2022 067090 2022CACH -SERVICES BANQUES DE DONNEES NON MEDICALES C ACH
2022 068010 2022CACH -HEBERG HOTEL PENS 1/2PENS AUBG JEUN REFUG
CAMPG AUT C ACH
2022 068020 2022CACH -SERVICES DE RESTAUR ATION (1) C ACH
2022 068030 2022CACH -SERVICES TRAITEURS (HORS RESTAURATION
COLLECTIVE) C ACH
2022 069010 2022CACH -SERVICES SECURITE ANTIMALVEILLANCE PROTECT
GARDE C ACH
2022 069020 2022CACH -TRANSPORTS DE FONDS C ACH
2022 069080 2022CACH -SERVICE DE SEC URITE INCENDIE C ACH
2022 070010 2022CACH -GESTION DE PERSONNEL : CONSEIL INDIVIDUALISE C ACH
2022 070030 2022CACH -PRESTATIONS DE SECRETARIAT ET TRADUCTION C ACH Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 17



2022 071022 2022CACH -CONSEILLER EN ECONOMIE C ACH
2022 071023 2022CACH -ASSIST MOA -MISS ANA COUT GLOB BET RELECT DIV
PIECES C ACH
2022 071030 2022CACH -DIAGNOSTIC AMIANTE PLOMB SECU INCEND C ACH
2022 071031 2022CACH -RELEVES DE GEOMETRE C ACH
2022 071033 2022CACH -ETUDES DE SOL C ACH
2022 071034 2022CACH -ETUDES DE POLLUTION C ACH
2022 071040 2022CACH -ETUDES DE FAISABILITE C ACH
2022 071041 2022CACH -ETUDES DE PROGRAMMATION C ACH
2022 072021 2022CACH -CAMPAGNES DE COM (INFORMAT PUBL RELATIONS
PUBLIQ) C ACH
2022 072050 2022CACH -REALISATION DE STANDS (SALONS FOIRES) C ACH
2022 072100 2022CACH -CON CEPTION ET REALISATION DE SITES INTERNET C ACH
2022 072110 2022CACH -TRAITEMENT DE L INFORMATION C ACH
2022 073090 2022CACH -BLANCHISSERIE ET TEINTURERIE (1) C ACH
2022 073100 2022CACH -LOC - ENTRETIEN DE LINGE - DONT HOSPITALIER (1) C ACH
2022 074050 2022CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECH MENAG ET ASSIMIL
(DMA) C ACH
2022 074051 2022CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECHETS CHIMIQ TOXIQ (DCT) C ACH
2022 074052 2022CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECH ACTIV ECO (DAE) HS
DMA C ACH
2022 074053 2022CACH -ENLEV TRI STOCK T RAIT DECH IND SPCX HS CHIMIQ
TOXIQ C ACH
2022 074054 2022CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECH ACTIV SOIN A RISQ
INFECT C ACH
2022 074055 2022CACH -COLLECTE INTERNE DE DECHETS C ACH
2022 074056 2022CACH -ACHAT LOC ET MTCE DE MATER DE STOCK DES
DECHETS C ACH
2022 074100 2022CACH -RETRAITEMT NUCLEAIRE (DECHETS OU COMBUST
EPUISES) C ACH
2022 075010 2022CACH -SCES CONS JURIDIQ DIFF DOM DROIT ET PROPR
INDUSTR C ACH
2022 075030 2022CACH -SERVICES DE REPRESENTATION JURIDIQUE C ACH
2022 076061 2022CACH -PRESTATIONS DE S ERVICES D INTERIM PARAMEDICAL C ACH
2022 076062 2022CACH -PRESTA SERVICES D INTERIM PARAMEDICAL
SPECIALISE C ACH
2022 076063 2022CACH -PRESTATIONS DE SERVICES D INTERIM MEDICAL C ACH
2022 076064 2022CACH -PRESTATIONS DE SERVICES D INTERIM TERTIAIRE C ACH
2022 076070 2022CACH -PRESTATIONS DE TRANSPORT SANITAIRE D URGENCE C ACH
2022 076071 2022CACH -PRESTATIONS DE SERVICES D AMBULANCE ADULTE C ACH
2022 076072 2022CACH -PRESTATIONS DE TRANSPORT D AMBULANCE
PEDIATRIQUE C ACH
2022 076073 2022CACH -PRESTATIONS DE TRANSPORT D AMBULANCE DE NUIT C ACH
2022 076160 2022CACH -CTRL ESSAI ANA BIO PHYSICOCHIM PROD ALIM SF ANA
OFF C ACH
2022 077080 2022CACH -SCES GEST (ACQU CATALOG CONSCESAT RECH)
ARCHIV PUB C ACH
2022 078040 2022CACH -PREPA CONCOURS EXAMENS PROFES PR AGENT S DES
CP C ACH
2022 078050 2022CACH -FORMAT PROF CONTINUE PR AGENT DES COLLECTIV
PUBL C ACH
2022 078080 2022CACH -FORMAT PROFES CONT PR REPRESENTANTS ORGA
SYNDIC C ACH
2022 081233 2022CACH -MTCE ET REPARATIONS LAVEURS ET EQPT HYGIENE C ACH
2022 081234 2022CACH -MTCE ET REPARATIONS LITS ET SUPPORTS
THERAPEUTIQUES C ACH
2022 081480 2022CACH -MTCE DES AUTRES EQUIP TECHNIQUES NON
MEDICAUX C ACH
2022 081501 2022CACH -MTCE ET REPAR EQUIP DE FROID MEDICAL C ACH
2022 083040 2022CACH -SERVICES FUNERAIRES C ACH
2022 084021 2022CACH -FOURNITURES PLANTES / FLEURS POUR JARD ET ESP
VERT C ACH
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 18



Annexe D : Liste des familles de la nomenclature pour lesquelles les unités
opérationnelles, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, disposent de la
délégation de si gnature du directeur général pour passer des marchés publics selon
les procédures définies aux articles R 2124 - 1 à 5, R 2122 -1 à 11 et R 2123 – 1 à 2 du
Code de la commande publique.


Exercice Code
NCMP Libellé NCMP (60 caractères) Type de
gestion RPA
2022 011010 2022DXXX -PROD DE L'AGRI, PECHE ET AQUA (HS DENREES ALIM
HUM) D
2022 011020 2022DXXX -PROD DE L'ELEVAGE (HORS DENREES ALIM
HUMAINES) D
2022 011040 2022DXXX -PROD INDUSTR AGRIC (HORS DENREES ALIM
HUMAINES) D
2022 012010 2022DXXX -PRODUITS SYLVICOLES ET BAT PREFA EN BOIS D
2022 015040 2022DXXX -LIVRES SCOLAIRES D
2022 015080 2022DXXX -ENREG SONORES IMAGES FIXES ET IMAGES ANIMEES D
2022 015110 2022DXXX -SUPPORTS D IMPRESSION D
2022 015120 2022DXXX -IMPRIMES INSTITUTIONNELS D
2022 017050 2022DXXX -PRODUITS AZOTES ET ENGRAIS D
2022 017060 2022DXXX -MATIERE PLASTIQUE DE BASE CAOUTCHOUC
SYNTHETIQUE D
2022 017100 2022DXXX -PRODUITS CHIMIQUES A USAGE INDUSTRIEL D
2022 018204 2022DXXX -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT ODONTO
STOMATO S/M ES D
2022 018283 2022DXXX -ORTH PROTH EXT PODO -ORTHESES
ORTHOPROTHESES S/MES D
2022 018494 2022DXXX -FOURNITURES D EQUIP ET MATERIELS DE
REEDUCATION D
2022 018722 2022DXXX -PROD DESINFECT EAU ANTI -ALGUE ANTI -CORROS
ANTI -BACT D
2022 018724 2022DXXX -PROD DETERGENTS DESINFECTANTS PRIONICIDES
POUR LDI D
2022 018730 2022DXXX -MEDICAMENTS ET DISPOSITIFS VETERINAIRES D
2022 018744 2022DXXX -CHARIOTS DE BAIN, ÉQUIP DOUCHE ET BAIN D
2022 018747 2022DXXX -MOBILIER AMAGNÉTIQUE D
2022 018749 2022DXXX -EQUIPEMENT FUNÉRAIRE D
2022 018780 2022DXXX -CONTROLES EXT ET PRESTATIONS INFORM ASSOC D
2022 020012 2022DXXX -PRODUITS DE SIGNALETIQUE SPECIFIQUES DIVERS D
2022 022021 2022DXXX -APPAREILS DE PRODUCTION AUDIOVISUELLE D
2022 022030 2022DXXX -APPARE ILS RECEPT ENREGT OU REPRO SON ET/OU
IMAGE D
2022 022040 2022DXXX -APPAREILS DE TRANSMISSION AUDIOVI HS
TELEPHONIE D
2022 023060 2022DXXX -APPAREILS POUR LE CONTROLE AUTOMATIQUE D
2022 023090 2022DXXX -MATERIELS OPTIQUES, PHOTO, CINE D
2022 024030 2022DXXX -ACHT, LOC CYCLO, CYCLES, ACCESS ET PIECES
DETACH D
2022 024040 2022DXXX -ACHT, LOC VEHIC SPECIAUX, ACCESS ET PIECES
DETACH D
2022 024050 2022DXXX -ACHT, LOC CONTEN CARAV REMORQ, ACCESS,
PIECES DETA D
2022 025010 2022DXXX -LITERIE HORS LITS MEDICAUX D
2022 026010 2022DXXX -MONNAIES ET BIJOUX D
2022 031040 2022DXXX -EQUIP ET DISPOSITIF SIGNALISAT SECU POUR
CIRCULAT D
2022 031050 2022DXXX -EQUIPEMENTS DE SIGNALETIQUE D
2022 034030 2022DXXX -EAU D
2022 035020 2022DXXX -MACHINE USAGE GE NERAL (HORS EQUIP LUTTE
INCENDIE) D Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 19



2022 035021 2022DXXX -ACCESS P DETA EQUIP MECANIQ MACHINES USAGE
GAL D
2022 035030 2022DXXX -MATERIELS DE LEVAGE ET DE MANUTENTION D
2022 035040 2022DXXX -ASCENSEURS ET MONTE CHARGES D
2022 035060 2022DXXX -MACHI NES ET EQUIPTS AGRICOLES / MACHINES -
OUTILS D
2022 035070 2022DXXX -MACHINES POUR L IMPRIMERIE D
2022 035081 2022DXXX -MACHINES ET EQUIPTS A USAGE DE RESTAURATION D
2022 035082 2022DXXX -MACHINES A USAGE DE BLANCHISSERIE D
2022 035083 2022DXXX -AUTRES MACHINES D USAGE SPECIFIQUE D
2022 035084 2022DXXX -ACCESS P DETA MACH INDUS PR RESTAUR
BLANCHISS AUT D
2022 035090 2022DXXX -APPAREILS DOMESTIQUES D
2022 060050 2022DXXX -TRANSP ROUT URB HANDICAP (BAGAG ANMX VEHIC
ACCOMP) D
2022 061080 2022D XXX-LOC VEHIC AC CHAUFF PILOTE EQUIP PR TRANSP
MARCH D
2022 062010 2022DXXX -MANUTENTION ET ENTREPOSAGE D
2022 062040 2022DXXX -PEAGES ET DROITS DE STATIONNEMENT D
2022 064020 2022DXXX -COURRIER EXPRESS COURSIER RECOMM DIV SCES
POSTX D
2022 064030 2022DXXX -PERSONNALISATION INFORMATIQ DOCTS MISE SOUS
PLIS D
2022 064040 2022DXXX -ROUTAGE D
2022 065070 2022DXXX -AUT ASSUR DE RESPONSABILITE (HORS 06503 A
06506) D
2022 065080 2022DXXX -AUTRES ASSURANCES D
2022 067066 2022DXXX -MTCE LOGICIELLE DO MAINE PATIENT APPLI LOCALES D
2022 069060 2022DXXX -CONSEIL EN SECURITE (HORS CHANTIERS) D
2022 069070 2022DXXX -PROTECTION CIVILE SECURITE INCENDIE D
2022 070020 2022DXXX -ORGA SERVICES: QUALITE,AUDIT,CONSEIL,CTRL
GESTION D
2022 070050 2022DXXX -ENQUETES ET SONDAGES (HORS COMMUNICATION) D
2022 070060 2022DXXX -ETUDES A CARACTERE GENERAL (HORS
COMMUNICATION) D
2022 070070 2022DXXX -ETUDES ET RECHERCH SCIENTIF FONDA ET
APPLIQUEES D
2022 070080 2022DXXX -ETUDES A CARACTERE TECHNOLOGIQUE D
2022 071010 2022DXXX -MAITR OEUV (HS SCES DE MAITR OEUV PR PROJET
URB) D
2022 071011 2022DXXX -ORDONNANCEMENT, PILOTAGE ET COORDINATION D
2022 071012 2022DXXX -ETUDES DE SYNTHESE D
2022 071032 2022DXXX -CONSTATS D HUISSIER D
2022 071042 2022DXXX -ETUD PROGRAM PR REALISAT OUVR (SF ANA ESSAI
MATERX) D
2022 071050 2022DXXX -MISSION BUREAU DE CONTROLE D
2022 071051 2022DXXX -MISSION COORDIN SYST SECU INCENDIE - CSSI D
2022 071052 2022DXXX -MISSION COORDIN SECU PROTECT SANTE CSPS D
2022 071053 2022D XXX-QUALIFIC VALIDAT INSTALL TECHNIQ D
2022 071054 2022DXXX -CONTROLES TECHNIQUES D
2022 071060 2022DXXX -AUTRES MISSIONS D ETUDE D
2022 071070 2022DXXX -ETUDES, SUIVI TRX PREAL OPE CONSTR (DEMOL
AMIANTE) D
2022 072010 2022DXXX -AGENCES ET CONSEIL EN COMMUNICATION ET
PUBLICITE D
2022 072030 2022DXXX -ACHAT ET GESTION D ESPACES PUBLICITAIRES D
2022 072040 2022DXXX -ORGA COLLOQUES ET EVENEMENTS (FOIRES
SALONS) D
2022 072060 2022DXXX -PUBLICATIONS (CONCEPTION) D
2022 072070 2022DXXX -ETUDES SON DAGES ET ENQUETES DE
COMMUNICATION D
2022 072090 2022DXXX -TRAVAUX GRAPHIQUES DE COMMUNICATION D Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 20



2022 073010 2022DXXX -NETTOYAGE COURANT DES LOCAUX D
2022 073020 2022DXXX -NETTOYAGE SPECIALISE (GRAFFITIS LOCAUX D
ELEVAGE) D
2022 073030 2022DXXX -NETTOYAGE SPECIFIQUE DES SOLS D
2022 073040 2022DXXX -NETTOYAGE SPECIFIQUE DES VITRES D
2022 073050 2022DXXX -NETTOY ENTRETIEN LOCAUX SENS (BLOCS,
DATACENTERS) D
2022 073060 2022DXXX -RAMONAGE D
2022 073061 2022DXXX -RAMONAGE GAINES AERATION D
2022 073070 2022DXXX -DESINFECTION DERATISATION DESINSECTISATION D
2022 073110 2022DXXX -SCES DE DECONTAMINAT NUCLEAIRE BIOLOGIQ OU
CHIMIQ D
2022 073120 2022DXXX -LOCATION -ENTRETIEN D APPAREILS D HYGIENE D
2022 073130 2022DXXX -LESSIVAGE DES LOCAUX D
2022 073210 2022DXXX -EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE D
2022 074010 2022DXXX -ASSAINISSEMENT DES RESEAUX EAUX USEES ET
PLUVIALES D
2022 074060 2022DXXX -NETT VOIE LIEU PUB (HS BAT) VOIRIE PLAG AIRE STAT D
2022 076010 2022DXXX -PREST SOINS ET EXAMENS/ RELATIONS INTER -ETABL D
2022 076020 2022DXXX -PREST SCES HOSPIT STERILISATION ET
DESINFECTION D
2022 076040 2022DXXX -PREST SCES SOINS MEDICX GENERALIST OU
SPECIALIST D
2022 076050 2022DXXX -PRESTA SERVICES SOINS DENTAIRES ET
ORTHODONTI QUES D
2022 076080 2022DXXX -SCES BQUE ORGANES TISSUS AUT PROD ISSUS
CORPS HUM D
2022 076130 2022DXXX -SCES ACCUEIL PTE ENF (SCES CRECHE ET
GARDERIE) D
2022 076140 2022DXXX -SCES AIDE A DOM ACT SOC PR PERS EN DIFFICULT D
2022 076150 2022DXXX -CTRL ANA BIO AUT ANA LABO SANTE HUM ANIM SF
ANA OFF D
2022 076170 2022DXXX -PREST PROTH SUR MESURE : ORTH PODO -ORTH
PROTH DENT D
2022 077010 2022DXXX -SCES CONCEPT PROD DISTR PROJ TRAD PROMO PUB
FILMS D
2022 077020 2022DXXX -SCES SPECTA MUSICX DANSE THE ATRE CIRQUE SON -
LUMIERE D
2022 077040 2022DXXX -SERVICES D ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE D
2022 077050 2022DXXX -SCES AGENCE PRESSE ECRITE PHOTO RADIO
TELEDIF CINE D
2022 077060 2022DXXX -SCES AGENCE DE REPORT EN DIRECT AUX STATIONS
DE TV D
2022 077070 2022DXXX -SCES ACQU RESTAUR RECH LIVRE DIV SUPP ET SCES
PRET D
2022 077090 2022DXXX -SCES D EXPLOITAT ET RESTAUR ARCHIV PUBL OU
HISTORIQ D
2022 077100 2022DXXX -SCES GEST CONSRV RESTAU COLLEC MUSEES PAT
MOB PROTG D
2022 077110 2022DXXX -SERVICES DE CO NCEPTION D EXPOSITIONS
TEMPORAIRES D
2022 077170 2022DXXX -SCES PARCS RECRE PLAGES PARCS ATTRACT ET
SPORTIFS D
2022 077190 2022DXXX -SCES ANIMAT CULT SOCIOCULT LOISIRS ORGA
LOTERIE D
2022 077210 2022DXXX -SCES CONCERNT LES ACTIONS EDUCAT PERI ET
POST SCOL D
2022 078010 2022DXXX -SCES ENSEIGNEMENT DE TYPE GAL,TECHN POUR
EMPLOI D
2022 078030 2022DXXX -FORMAT PROFES INITIALE POUR AGENTS
RECONVERSION D
2022 078070 2022DXXX -INSCRIPTIONS AUX COLLOQUES, SEMINAIRES ET
SALONS D
2022 079010 2022DXXX -SERVICES DES AGENCES IMMOBILIERES D
2022 079020 2022DXXX -SERVICES D ADMINISTRATION D IMMEUBLES D
2022 079030 2022DXXX -CONSEIL EN IMMOBILIER D
2022 079050 2022DXXX -ETUDES TECHN PR LA REALISAT DE CESSION IMMOB D Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 21



2022 080010 2022DXXX -CONTROLE TECHNI QUE AUTOMOBILE D
2022 080020 2022DXXX -CONTROLES ET ANALYSES DE L ENVIRONNEMENT D
2022 080040 2022DXXX -ANA ESSAIS PROD ET BIEN EQUIP/TRAV PR AMAT ET
PROF D
2022 080080 2022DXXX -ANA ESSAI MATERIAU PROD MAT INSTAL EQUIP IMMO -
HS 71 D
2022 080090 2022DXXX -ANA ET ESSAIS EQUIP DE MESURE, TEST ET SANTE D
2022 081010 2022DXXX -MAINTENANCE VEHICULES DE TRANSPORT DE
PERSONNES D
2022 081020 2022DXXX -MAINTENANCE CAMIONS ET VEHICULES UTILITAIRES D
2022 081030 2022DXXX -MAINTENANCE DES CYCLES ET CYCLOMO TEURS D
2022 081070 2022DXXX -MAINTENANCE DE VEHICULES SPECIAUX D
2022 081100 2022DXXX -MAINTENANCE D EQUIPEMENTS MECANIQUES D
2022 081110 2022DXXX -MAINTENANCE DE MACHINES D USAGE GENERAL D
2022 081111 2022DXXX -MTCE ET REPARATION DES APPAREILS
DOMESTIQUES D
2022 081112 2022DXXX -MTCE INSTALL TECH RESX EAU FLUIDES NON MEDICX
ETC D
2022 081120 2022DXXX -MTCE DE MACHINES -OUTILS / MACHINES AGRICOLES D
2022 081130 2022DXXX -MAINTENANCE DE MACHINES D USAGE SPECIFIQUE D
2022 081150 2022DXXX -MAIN TENANCE DES APPAREILS MENAGERS D
2022 081160 2022DXXX -MTCE MACHINES DE BUREAU (HORS INFORMATIQUE) D
2022 081170 2022DXXX -MAINTENANCE DES MACHINES ET APPAREILS
ELECTRIQUES D
2022 081260 2022DXXX -MTCE DES MACHINES ET MATERIELS DE CHAUFFAGE D
2022 081270 2022DXXX -MAINTENANCE MATERIELS SANITAIRES ET
PLOMBERIE D
2022 081280 2022DXXX -MTCE INSTALL LEVAGE ET TRANSP ELECTRO -
MECANIQUES D
2022 081290 2022DXXX -MTCE INSTALL ET EQUIP DE PROTECT CONTRE
INCENDIE D
2022 081300 2022DXXX -MTCE INSTALL ET E QUIP DE CTRL ACCES PORTES
AUTO D
2022 081310 2022DXXX -MTCE MATERIELS ET EQUIP PR LA GESTION BIENS
IMMOB D
2022 081330 2022DXXX -MTCE EQUIP RADIO TV ET COMM (HS TELECOM ET
TELEPH) D
2022 081340 2022DXXX -MAINTENANCE DES INSTRUMENTS DE MESURE ET
CONTR OLE D
2022 081460 2022DXXX -MAINTENANCE ET REPARATION DES MOBILIERS
HOTELIERS D
2022 081470 2022DXXX -MAINTENANCE ET REPARATION DU MATERIEL DE
CUISINE D
2022 081490 2022DXXX -MTCE ET REPAR EQUIP ELECTRIQUES ET
ELECTRONIQUES D
2022 081491 2022DXXX - MTCE ET REPAR EQUIP DE PRODUCTION ELEC D
2022 081500 2022DXXX -MTCE ET REPAR EQUIP DE FROID, CLIM ET
VENTILATION D
2022 081510 2022DXXX -MTCE ET REPARATION DES MATERIELS DE
COMMUNICATION D
2022 081520 2022DXXX -MAINTENANCE ET REPARATION DE L OUTILL AGE D
2022 081530 2022DXXX -MAINTENANCE ET REPARATION DES FLUIDES D
2022 081540 2022DXXX -MTCE ET REPARATION DES MATERIELS DE
STERILISATION D
2022 081550 2022DXXX -MTCE ET REPARATION DES AUTRES EQUIP
TECHNIQUES D
2022 081560 2022DXXX -MTCE ET REPAR ATION DES APPAREILS DE
REPROGRAPHIE D
2022 082010 2022DXXX -CONCEPTION GRAPHIQUE MAQUETTE D
2022 082030 2022DXXX -TRAVAUX D IMPRESSION OFFSET D
2022 082040 2022DXXX -AUTRES TRAVAUX D IMPRESSION OU DE
REPROGRAPHIE D
2022 082050 2022DXXX -TRAVAUX DE FACONNAGE DE PRODUITS IMPRIMES D
2022 082060 2022DXXX -AUTRES TRAVAUX DE LA CHAINE GRAPHIQUE D
2022 082070 2022DXXX -REPRODUCTION D ENREGISTREMENTS SONORES ET
VIDEO D Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 22



2022 083010 2022DXXX -COIFFURE / SOINS DE BEAUTE / ENTRETIEN
CORPOREL D
2022 084010 2022DXXX -SERVICES ANNEXES AUX CULTURES PRODUCTIVES D
2022 084020 2022DXXX -MTCE ESP VERT PARC JARD PLANT ORN JEUX ENF DS
PARCS D
2022 085050 2022DXXX -SCES DE CONDITIONNEMENT A FACON (HS ROUTAGE) D
2022 099999 2022DXXX -TRAVAUX D
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-12-30-00004 - Arrêté modifiant l□arrêté directorial n° 75-2016-05-04-008 du 4 mai
2016 portant délégation de signature du directeur général de l□Assistance publique-hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur 23
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris -
Hôpitaux Universitaires Henri Mondor
75-2022-01-04-00009
Arrêté de délégation de signature pris au titre de
l'article R. 6147-10 du code de la santé publique
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-01-04-00009 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du code de la santé publique 24
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
Arrété de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique
La directrice du groupe hospitalo universitaire APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor
Vu le Code de la santé publique, et notamment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, L. 6147 -6,
R. 647-1, R -6147-2-, R. 6147-5, R. 6147-10, R.6147-11 et D. 6143-33 à D. 6143-35
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière,
Vu le décret du 14 novembre 2013 portant nomination du directeur général de I'Assistance
publique-hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial modifié n°2013318-0006 du 14 novembre 2013 fixant les matières
déléguées par le directeur général de l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitaliers et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalier, au directeur de l'HAD et à
certains directeurs de pôles d'intérêt commun ;
Vu l'arrêté directorial n° 2019-030 du 3 juillet 2019 modifiant I'organisation interne de l'AP-
HP,
Vu l'arrêté n°75-2021-04-19-00006 du 19 avril 2021 modifiant l'arrêté directorial n°2013318-
0006 du 14 novembre 2013 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP-HP
aux directeurs de groupes hospitaliers et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un
groupe hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun ;
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion du 25 juillet 2018, plaçant
Madame Edith BENMANSOUR-LE LAY en position de détachement dans l'emploi
fonctionnel de directrice du groupe hospitalo universitaire (GHU) APHP. Hôpitaux
Universitaires Henri-Mondor à compter du 24 juillet 2018.
ARRETE
ARTICLE 1er :
Délégation générale de signature est donnée à Madame Sabrina LOPEZ, Adjointe à la
directrice du GHU APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor, à l'effet de signer tous les
actes relevant de la gestion des hôpitaux universitaires Henri Mondor, dans le champ
d'attribution du directeur du groupe hospitalier universitaire déterminé par l'arrêté directorial
n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-01-04-00009 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du code de la santé publique 25
ARTICLE 2 :
Délégation de signature est donnée à :
Madame Sabrina LOPEZ, Adjointe à la directrice du GHU APHP. Hôpitaux
Universitaires Henri Mondor et Directrice par intérim des Affaires Médicales et de la
Stratégie, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, G et H de l'arrêté directorial n°
2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
Monsieur Jérôme PIEUCHARD, Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de
signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, B, G et H de l'arrêté directorial n° 2013 318-0006 du
14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Monsieur Fabien GOURDON, Directeur en charge des Usagers, de la gestion des
Risques, Crise et de la Qualité et directeur en charge des Affaires générales à l'effet
de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières
énoncées au paragraphe F, H et | de l'arrêté directorial n° 2013 318-0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Camille COTIS, Directrice des Finances et de la Recherche, à l'effet de
signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières
énoncées au paragraphe A, C, F et H de l'arrêté directorial n° 2013 318-0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé,
- Monsieur Jean-François BESSET, Directeur des Achats, des Services
Economiques et de la Logistique, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, F et H de l'arrété
directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Monsieur Marc POMMIER, ingénieur général, Directeur des Investissements, des
Travaux, de l'Ingénierie, de la Maintenance et des Equipements à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C et H de l'arrété directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
Monsieur Christophe CHAILLOLEAU, médecin, Directeur des Systèmes
d'Information à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, et H de l'arrêté directorial n° 2013
318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Malika TAHLAITI, Coordonnatrice générale des soins à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes B, G, H et K de l'arrété directorial n° 2013 318-0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé,
- Monsieur Régis LE CHEVALLIER, Adjoint des cadres, responsable des
admissions-frais de séjour, à l'effet de signer les documents suivants : départs de
corps sans mise en bière, interrogations du fichier national des refus, les bons de
secours, les permissions thérapeutiques et les décisions dans le cadre de
l''hospitalisation sans consentement (loi du 05/07/2011).
Madame Catherine MORVAN, adjoint des cadres hospitaliers, responsable des
admissions-frais de séjour de l'hôpital Emile-Roux, à l'effet de signer les départs de
corps sans mise en bière.
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-01-04-00009 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du code de la santé publique 26
- Madame Sandrine BERNARD, adjoint des cadres hospitaliers, responsable des
admissions-frais de séjour de l'hôpital Dupuytren, à l'effet de signer les départs de
corps sans mise en biere.
ARTICLE 3 :
Délégation de signature est donnée à :
- Madame Sabrina LOPEZ, Adjointe à la directrice du GHU APHP. Hôpitaux
Universitaires Henri Mondor et directrice du site Albert-Chenevier à l'effet de signer
pour ce site et sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au
titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses
fonctions de directeur de site, dans le champ d'attribution du directeur du GHU des
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor déterminé par l'arrêté directorial n° 2013 318-
0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Jean François BESSET, directeur du site Emile-Roux, à I'effet de signer, pour le site
et sans préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des
dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de
directeur de site, dans le champ d'attribution du directeur du GHU des Hôpitaux
Universitaires Henri-Mondor déterminé par l'arrêté directorial n° 2013 318-0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Emilie LEGEARD, directrice des sites Dupuytren et Georges Clemenceau
à l'effet de signer, pour les sites et sans préjudice des délégations de signature
données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les
actes liés à ses fonctions de directeur de site, dans le champ d'attribution du GHU
des Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor déterminé par l'arrêté directorial n° 2013
318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Monsieur Philippe VASSEUR, directeur adjoint des sites Dupuytren et Georges-
Clemenceau, et à l'effet de signer, pour les sites et sans préjudice des délégations de
signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent
arrêté, tous les actes liés à ses fonctions de directeur de site, dans le champ
d'attribution du GHU des Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor déterminé par l'arrêté
directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
Les délégations prévues par le présent article sont mises en œuvre par leurs bénéficiaires
dans le cadre de la politique de gestion interne du groupe hospitalier définie par la directrice
du groupe hospitalier, et selon les instructions qui en résultent.
ARTICLE 4 :
a) En cas d'empêchement de Monsieur Jérôme PIEUCHARD, Directeur des Ressources
Humaines ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
Madame Delphine FICHON, Directrice adjointe des Ressources Humaines à l'effet
de signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et
H) de l'arrêté directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Magali THOMAS, Directrice adjointe des Ressources Humaines à l'effet de
signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et
H) de l'arrêté directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
En cas d'empêchement de Monsieur Jérôme PIEUCHARD, directeur adjoint chargé des
ressources humaines, de Madame Delphine FICHON, Directrice adjointe des Ressources
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signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du code de la santé publique 27
Humaines et de Madame Magali THOMAS, Directrice adjointe des Ressources Humaines
ou en cas de vacance de leurs fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Céline SANLOUP, chargée de mission administrative à l'effet de signer
pour les sites Henri-Mondor, Albert-Chenevier et Emile-Roux tous les actes liés aux
fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arrété directorial n°
2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- En cas d'empêchement de Mme Céline SANLOUP ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Madame Manuella LATOURNALD,
Adjoint des Cadres hospitaliers à l'effet de signer pour les sites Henri-Mondor et
Albert-Chenevier tous les actes liés aux fonctions de Mme Céline SANLOUP
et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes
A,B, G et H) de l'arrété directorial 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié
susvisé ;
- En cas d'empêchement de Mme Céline SANLOUP ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Madame Adeline SAUVAGE, Adjoint des Cadres
hospitaliers à l'effet de signer pour les sites Henri-Mondor et Albert-Chenevier tous
les actes liés aux fonctions de Mme Céline SANLOUP et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A,B, G et H) de larrété
directorial 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé ;
- Madame Adeline SAUVAGE, Adjoint des Cadres hospitaliers à l'effet de signer
pour les sites Henri-Mondor et Albert-Chenevier tous les actes liés aux fonctions de
M. Jérôme PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses
fonctions (paragraphes A,B, G et H) de l'arrété directorial 2013 318-0006 du 14
novembre 2013 modifié susvisé ;
- Madame Marion BELOT, attachée d'administration hospitalière à l'effet de signer
pour les sites Henri-Mondor, Albert-Chenevier et Emile-Roux tous les actes liés aux
fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté directorial n°
2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- En cas d'empêchement de Mme Marion BELOT ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Monsieur Adrien RAPINE, Adjoint des Cadres
hospitaliers à I'effet de signer pour les sites Henri-Mondor et Albert-Chenevier tous
les actes liés aux fonctions de Mme Marion BELOT et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté
directorial 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé ;
- Madame Pierrette LORENTE, attachée d'administration hospitalière à l'effet de
signer pour les sites Henri-Mondor, Albert-Chenevier et Emile-Roux tous les actes
liés aux fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté
directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- En cas d'empêchement de Mme Pierrette LORENTE ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Madame Mélanie BRAULT, Adjointe des
Cadres hospitaliers, à l'effet de signer pour le site Emile-Roux tous les actes liés aux
fonctions de Mme Pierrette LORENTE et ceci uniquement pour les matières
correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arrêté directorial 2013
318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé ;
- Madame Yamina FELOUAH, attachée d'administration hospitalière à l'effet de
signer pour les sites Georges Clemenceau et Dupuytren tous les actes liés aux
fonctions de Monsieur Jérôme PIEUCHARD et ceci uniquement pour les matières
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-01-04-00009 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du code de la santé publique 28
correspondant à ses fonctions (paragraphes A, B, G et H) de l'arrété directorial n°
2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- En cas d''empêchement de Mme Yamina FELOUAH ou en cas de vacance de ses
fonctions, délégation est donnée à Madame Florence GRANGEARD, Adjoint des
Cadres hospitaliers, à l'effet de signer pour les sites Georges-Clemenceau et
Dupuytren tous les actes liés aux fonctions de Mme Yamina FELOUAH et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes À, B, G
et H) de l'arrêté directorial 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé ;
b) En cas d'empéchement de Madame Sabrina LOPEZ, Adjointe à la directrice du GHU
APHP. Hôpitaux Universitaires Henri Mondor et Directrice par intérim des Affaires Médicales
et Stratégie, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Cécile MAURICE, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer
tous les actes liés aux fonctions de Madame Sabrina LOPEZ et ceci uniquement pour
les matières correspondant à ses fonctions de Directrice par intérim des Affaires
Médicales et Stratégie (paragraphes A, B, G et H) de l''arrêté directorial n° 2013 318-
0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
c) En cas d'empéchement de Monsieur Fabien GOURDON, Directeur en charge des
Usagers, de la gestion des Risques, Crise et de la Qualité et directeur en charge des Affaires
générales, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Sandra FRISCH, Adjointe au Directeur en charge des Usagers, de la
gestion des Risques, Crise et de la Qualité et Adjointe au Directeur en charge des
Affaires générales, ou en cas de vacance de ses fonctions, à l'effet de signer tous les
actes liés aux fonctions de Monsieur Fabien GOURDON et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions (paragraphes F, H et |) de l'arrêté directorial
n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
En cas d'empêchement de Monsieur Fabien GOURDON, Directeur en charge des Usagers,
de la gestion des Risques, Crise et de la Qualité et Directeur en charge des Affaires
générales et de Madame Sandra FRISCH, Adjointe au Directeur en charge des Usagers, de
la gestion des Risques, Crise et de la Qualité et Adjointe au Directeur en charge des Affaires
générales, délégation est donnée à :
- Madame Laurence NOURRAIN, Responsable Usagers, Risques et Qualité, à l'effet
de signer tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Fabien GOURDON et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions de Directeur en charge
des Usagers, de la gestion des risques, Crise et de la Qualité (paragraphes A, B, G
et H) de l'arrêté directorial n°2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
- Madame Anne-Sophie DANIEL, Responsable Risques et Qualité, à I'effet de signer
tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Fabien GOURDON et ceci uniquement
pour les matières correspondant à ses fonctions de Directeur en charge des Usagers,
de la gestion des Risques, Crise et de la Qualité (paragraphes A, B, G et H) de
l'arrêté directorial n°2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
d) En cas d'empêchement de Madame Camille COTIS, Directrice des Finances, ou en
cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Madame Alice VEYRIE Directrice Adjointe des Finances à l'effet de signer tous les
actes liés aux fonctions de Madame Camille COTIS et ceci uniquement pour les
matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, C, F et H) de larrété
directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
Monsieur Jean-François BESSET, Directeur des Achats, des Services
Economiques et de la Logistique, de la logistique et des achats à l'effet de signer
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-01-04-00009 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du code de la santé publique 29
tous les actes liés aux fonctions de Madame Camille COTIS et ceci uniquement pour
les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes A, C, F et H) de l'arrété
directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
En cas d'empêchement de Monsieur Jean-François BESSET, Directeur des Achats, des
Services Economiques et de la Logistique, ou en cas de vacance de ses fonctions,
délégation est donnée à :
Madame Camille COTIS, directrice chargée des finances à l'effet de signer tous les
actes liés aux fonctions de Monsieur Jean-François BESSET et ceci uniquement
pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes C, F et H) de l'arrété
directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
En cas d'empéchement de Monsieur Jean-François BESSET, Directeur des Achats, des
Services Economiques et de la Logistique et de Madame Camille COTIS, Directrice des
Finances, délégation est donnée à :
Monsieur Antoine GALIMARD, chargé de mission et adjoint, à l'effet de signer tous
les actes liés aux fonctions de Monsieur Jean-François BESSET, et ceci
uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions (paragraphes C, F et H)
de l'arrété directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié susvisé,
e) En cas d'empêchement de Monsieur Marc POMMIER, ingénieur général, Directeur
des Investissements, des Travaux, de I'Ingénierie, de la Maintenance et des Equipements,
ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
Monsieur Nicolas VILLAUME, ingénieur, à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires Henri-Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Marc
POMMIER et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes C et H) de l'arrêté directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé,
Monsieur Guillaume SANCHEZ, ingénieur à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires H Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Marc
POMMIER et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes C et H) de l'arrêté directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé,
Monsieur Serge MAGNAC, ingénieur à l'effet de signer pour le site Dupuytren et
pour le site Georges-Clemenceau tous les actes liés aux fonctions de Monsieur Marc
POMMIER et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes C et H) de l'arrêté directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé,
f) En cas d'empêchement de Madame Malika TAHLAITI, Coordonnatrice générale des
soins, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
Madame Catherine SORIN, directrice des soins à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires Henri-Mondor tous les actes liés aux fonctions de Madame Malika
TAHLAITI et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes B, G, H, et K) de l'arrêté directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
Madame Sylvie JACQUIN, directrice des soins à l'effet de signer pour les hôpitaux
universitaires Henri-Mondor tous les actes liés aux fonctions de Madame Malika
TAHLAITI et ceci uniquement pour les matières correspondant à ses fonctions
(paragraphes B, G, H, et K) de l'arrêté directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre
2013 modifié susvisé,
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2022-01-04-00009 - Arrêté de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du code de la santé publique 30
g) En cas d'empêchement de Monsieur Christophe CHAILLOLEAU, directeur des
services informatiques, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
Madame Laurence PICARD, adjointe au directeur à l'effet de signer pour les
hôpitaux universitaires Henri-Mondor tous les actes liés aux fonctions de Monsieur
Christophe CHAILLOLEAU et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, E et H de l'arrêté directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013
modifié susvisé.
ARTICLE 5 :
En cas d'empêchement de Madame Sabrina LOPEZ, directrice du site Albert-Chenevier,
ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
Monsieur Jean-François BESSET, directeur du site Emile-Roux, à I'effet de signer,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels
Madame Sabrina LOPEZ a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de directeur du site Albert-Chenevier,
Madame Marion BELOT, attachée d'administration hospitalière, à I'effet de signer,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour lesquels
Madame Sabrina LOPEZ a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses
fonctions de directrice du site Albert-Chenevier,
En cas d'empêchement de Monsieur Jean-François BESSET, directeur du site Emile-
Roux, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
Madame Sabrina LOPEZ, directrice du site Albert-Chenevier, à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrété, tous les actes pour lesquels
Monsieur Jean-François BESSET a ou avait reçu délégation de signature au titre de
ses fonctions de directeur du site Emile-Roux,
Madame Pierrette LORENTE, attaché d'administration hospitalière, à l'effet de
signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour
lesquels Monsieur Jean-François BESSET a ou avait reçu délégation de signature au
titre de ses fonctions de directeur du site Emile-Roux,
Madame Isabelle JOURDA, responsable des affaires générales, à l'effet de signer,
dans les conditions de l'article 3 du présent arrété, tous les actes pour lesquels
Monsieur Jean-François BESSET a ou avait reçu délégation de signature au titre de
ses fonctions de directeur du site Emile-Roux,
En cas d'empêchement de Madame Emilie LEGEARD, directrice des sites Dupuytren et
Georges Clemenceau ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
Monsieur Philippe VASSEUR, directeur adjoint des sites Dupuytren et Georges
Clemenceau, à l'effet de signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté,
tous les actes pour lesquels Madame Emilie LEGEARD, a ou avait reçu délégation
de signature au titre de ses fonctions de directrice des sites Dupuytren et Georges
Clemenceau
Madame Delphine FICHON, Directrice adjointe, à l'effet de signer, dans les
conditions de l'article 3 du présent arrété, tous les actes pour lesquels Madame
Emilie LEGEARD, a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions
de directrice des sites Dupuytren et Georges Clemenceau
Madame Malika TAHLAITI, coordonnatrice générale adjointe des soins à l'effet de
signer, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté, tous les actes pour
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signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du code de la santé publique 31
lesquels Madame Emilie LEGEARD, a ou avait reçu délégation de signature au titre
de ses fonctions de directrice des sites Dupuytren et Georges Clemenceau
Madame Joelle MARGUERY, adjoint des cadres hospitaliers à I'effet de signer, dans
les conditions de l'article 3 du présent arrété, tous les actes pour lesquels Madame
Emilie LEGEARD, a ou avait reçu délégation de signature au titre de ses fonctions
de directrice des sites Dupuytren et Georges Clemenceau
Madame Nathalie DOS SANTOS, adjoint des cadres hospitaliers, responsable des
relations avec les usagers et des affaires générales de l'hôpital Georges-
Clemenceau à l'effet de signer les devis et demandes d'achats relatifs au service
d'animation, ainsi que la facturation des nuitées de la maison des proches
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signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du code de la santé publique 32
ARTICLE 6 :
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution de la directrice du groupe
hospitalier déterminé par l'arrêté directorial n° 2013 318-0006 du 14 novembre 2013 modifié
susvisé, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer en
application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde
administrative, à :
Ensemble des sites du GHU - Administrateurs de garde du GHU
Camille COTIS, Directrice des Finances et de la Recherche
Fabien GOURDON, Directeur en charge des Usagers, de la gestion des Risques,
Crise et de la Qualité et Directeur des Affaires générales
Sabrina LOPEZ, Adjointe à la directrice du GHU APHP. Hôpitaux Universitaires
Henri Mondor
Jérôme PIEUCHARD, Directeur des Ressources Humaines
Catherine SORIN, Directrice des soins
Malika TAHLAITI, Coordonnatrice générale des soins
Magali THOMAS, Directrice adjointe des Ressources Humaines
Alice VEYRIE, Directrice adjointe des Finances et de la Recherche
Sites Albert-Chenevier et Henri-Mondor :
Marion BELOT, Attachée d'administration hospitalière
Nathalie BOUZIAT, Attachée d'administration hospitalière
Frédéric GATIBELZA, Attaché d'administration hospitalière
Jocelyne JOUCHTER, Ingénieure Hospitalier
Catherine KARNYCHEFF, Cadre de santé
Cécile MAURICE, Attachée d'administration hospitalière
Julia PIERRUGUES, Attachée d'administration hospitalière
Mathieu PROTEAU, Ingénieur hospitalier
Ahmed RAOUI, mentionné sur l'arrêté fixant le pool des administrateurs de garde
exerçant principalement leurs fonctions hors du GH- AGEPS
Nathalie ROGER, Technicien supérieur hospitalier
Clémence ROUSSELLE, Attachée d'administration hospitalière
Site Emile-Roux :
Jean-François BESSET, Directeur du site Emile-Roux
Delphine FICHON, Directrice adjointe des Ressources Humaines
Sylvie JACQUIN, Directrice des soins
Patrice LAVENU, Technicien supérieur hospitalier
Philippe LE ROUX, Directeur d'hôpital exerçant au siege de l'APHP
Pierrette LORENTE, Attachée d'administration hospitalière
Catherine MORVAN, Adjoint des cadres hospitaliers
Laurence NOURRAIN, Responsable Usagers, Risques et Qualité
Hélène VIDAL, Directrice d'hôpital en détachement
Site Dupuytren :
Jacqueline ANASTASE, Cadre de Santé
Sandrine BERNARD, Adjoint des cadres Hospitaliers
Huguette BIAS, Adjoint des cadres Hospitaliers
Christiane L'ETANG, Technicien supérieur hospitalier
Emilie LEGEARD, Directrice des sites Dupuytren et Georges-Clemenceau
Nathalie PAYET MACQUET, Responsable des services économiques
Joelle MARGUERY, Adjoint des cadres Hospitaliers
Thierry MERCIER, Cadre de santé
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Site Georges-Clemenceau :
Fanny BROCARD, Adjoint administratif hospitalier
Yamina FELOUAH, Attachée d'administration hospitalière
Sandra FRISCH, Adjointe au directeur en charge des Usagers, de la gestion des
Risques, Crise et de la Qualité
Florence GRANGEARD, Adjoint des cadres hospitaliers
Mirelle GOULAC'H, Adjoint des cadres hospitaliers
Fabienne PIGEARD, Faisant Fonction de Cadre supérieur de santé
Philippe VASSEUR, Directeur adjoint des sites Dupuytren et Georges-
Clemenceau
ARTICLE 7 : L'arrété n°75-2021-10-24-00001 du 24 octobre 2021 de la Directrice du GHU
APHP. Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor portant délégation de signature est abrogé.
ARTICLE 8 : La Directrice du GHU des Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor est chargée
de l'exécution du présent arrété qui sera publié au Recueil des actes administratifs de la
préfecture de la région Ile de France, de la préfecture de Paris et de la préfecture de police.
Créteil, le 4 janvier 2022
La Directrice du GHU APHP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor
SIGNÉ
Edith BENMANSOUR
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