HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°43-2025-133
PUBLIÉ LE 18 JUIN 2025
Sommaire
43_Pref_Préfecture Haute-Loire / Bureau de la réglementation et des
élections
43-2025-06-16-00007 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n° 2025-48 du 16
juin 2025 portant agrément des signaleurs mis en place lors de la
compétition sportive multi-sports dénommée « Raid R2D2
2025 »
le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au départ du Vernet
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43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16
juin 2025 portant autorisation d'organiser, du jeudi 19 au vendredi
20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une
manifestation sportive non motorisée de type randonnée cycliste sur la
voie publique accueillant des personnes en situation de handicap,
dénommée « La Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de
85 communes de Haute-Loire (50 pages) Page 12
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire
43-2025-06-16-00007
Arrêté préfectoral DCL-BRE n° 2025-48 du 16 juin
2025 portant agrément des signaleurs mis en
place lors de la compétition sportive multi-sports
dénommée « Raid R2D2 2025 »
le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au
départ du Vernet
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00007 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n° 2025-48 du 16 juin 2025 portant agrément des
signaleurs mis en place lors de la compétition sportive multi-sports dénommée « Raid R2D2 2025 »
le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au départ du Vernet
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$ | DirectionPRÉFET _ | de la citoyennetéSR M et de la légalitéEgalitéFraternitéArrété préfectoral DCL-BRE n° 2025-48 du 16 juin 2025 portant agrément des signaleurs mis enplace lors de la compétition sportive multi-sports dénommée « Raid R2D2 2025 »le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025 au départ du VernetLe préfet de la Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du Mérite,Vu " le Code général des collectivités territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L.2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et R. 41619 ;Vu le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, A. 331-9, A. 331-40;Vu le décret n°2004-374 modifié du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de I'Etat dans les régions et les départements ;Vu le décret du Président de la République en date du 23 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualité de préfet de Haute-Loire ;Vu l'arrêté préfectoral SG/COORDINATION n° 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisation dela préfecture de Haute-Loire ; |Vu l'arrêté préfectoral SG/COORDINATION n°2024-48 en date du 30 décembre 2024 portantdélégation de signature à Monsieur Eric PLASSERAUD, en qualité de Directeur de laCitoyenneté et de la Légalité à la Préfecture de Haute-Loire,Vu le récépissé de déclaration n°2025-102 du 16 juin 2025 délivré à Madame Sarah Armant,responsable administrative au sein de la SAS "EBRA Events", organisatrice de la compétitionsportive non motorisée de type raid multi-sports par équipe de 6 dénommée « Raid R2D22025 », qui doit se dérouler le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025, au départ du Vernet, entotahte sur des voies publiques de Haute-Loire;Vu la liste des signaleurs transmise par l'organisateur ;CONSIDÉRANT les mesures de circulation édictées par les différents gestiorinaires des voiriesconcernées au travers des arrêtés pris par chacun, et ce afin de garantlr la sécurité des coureurs et dupublic, comme des usagers de la route;CONSIDÉRANT les mesures de sécurité mise en œuvre par l'organisateur de la manifestation ;SUR proposition de la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire ;ARRETEArticle 1°":Les personnes, dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour S|gnaler aux usagers de laroute la compétition sportlve non motorisée de type raid multi-sports par équipe de 6 dénommée« Raid R2D2 2025 », à l'initiative de la SAS "EBRA Events", Impasse des Michaudes 74940 Annecy,manifestation qui doit se dérouler le vendredi 20 et le samedi 21 juin 2025, au départ du Vernet, entotalité sur des voies publiques de Haute-Loire .
Bureau de la réglementation et des élections6 avenue du Général de Gaulle - 43000 LE PUY EN VELAYTél. : 04 71 09 43 43Mél. : pref-bre@haute-loire.gouv.fr1/7
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signaleurs mis en place lors de la compétition sportive multi-sports dénommée « Raid R2D2 2025 »
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Les signaleurs devront être en place au plus tard quinze minutes avant le départ des coureurs.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes empruntés ou franchis. Ils devront également être aptes à réagirsans délai si les circonstances I'imposent.Article 2 :Les signaleurs doivent être majeurs et titulaires du permis de conduire en cours de validité. Ils ontmission d'informer les autres usagers de la route de la priorité de passage accordée à l'épreuve.lls doivent être identifiables à leur tenue définie à l'article A. 331-9 du code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilité de couleur jaune réfléchissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention « Course » clairement visible, accompagnée éventuellement d'unemention relative à leur identification, voire de la publicité.Les signaleurs doivent être à même de produire dans de brefs délais une copie du présent arrêté. Ilsdevront tous disposer d''un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens téléphoniquesdevra impérativement être vérifié au préalable.Les signaleurs peuvent stopper momentanément la circulation chaque fois que cela est nécessaire. IIsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, à l'égard des usagers quine respecteraient pas la priorité. Par contre, ils doivent rendre compte au plus tôt et avec le plus de- précision possible de tout incident à l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, présent surla course.Les signaleurs à motocyclette peuvent régler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK10 dès lors qu'ils portent un casque de type homologué et un gilet de haute visibilité mentionné àl'article R.416:19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes réglementairesnécessaires à l'arrêt et à la remise en circulation des véhicules.Article3 :Conformément à l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situés à Un point fixe,ils doivent utiliser :< des piquets mobiles à deux faces, modèle K.10 à face avant rouge symbole sens interdit, et facearrière verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,e des barrières, modèle K.2, pré-signalées, signalant un obstacle de caractère temporaire et surlequel le mot "course" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur « couvre » uncarrefour à plusieurs voies.Aux termes de l'article pré-cité, les voitures ouvreuses devront étre surmontées d'un panneau signalantle début de la course et les voitures-balais d'un panneau du même type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces véhicules peuvent utiliser des porte-voix. 'S'agissant des courses cyclistes, ces véhicules devront disposer, en outre, d'une signalisation lumineusede couleur jaune orangée, en application des dispositions de l'arrêté du 4 juillet 1972 relatif aux feuxspéciaux des véhicules à progression lente.Ces équipements seront fournis par l'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code dusport.Article 4 :Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en oeuvre les mesuresde circulation édictées en vertu des articles R. 411.30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route àl'occasion des épreuves, courses ou compétitions sportives, est puni de I'amende prévue pour lescontraventions de 4°TM classe.
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Article5 :La secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire, le directeur départemental de la sécuritépublique de la Haute-Loire, le commandant du groupement de gendarmerie de Haute-Loire, sontchargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera annexé au récépisséde déclaration de la manifestation sportive. :Fait au Puy-en-Velay, le 16 juin 2025
Pour le préfet, et par délégation,le directeur de la citoyenneté et de la légalité
"/ ' /
Eric PLASSERAUD
Voies et délais de recours —Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprès duministre de l'intérieur.Conformément aux dispositions des articles R 421-1 à R 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d'unrecours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou desa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par I'application informatique « Télérecours citoyens » accesssible sur le siteInternet www.telerecours.fr ». 3/7
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Annexe1 : liste des signaleurs agréésNOMS PrénomARMANT SarahBAILLY EmmanuelBAUGIER FlorestanBERINGER ClémentBOISSIERES SolèneBOUYNEAU BertrandBRUN (née ROUSSET) OdileBULTEAU - PaulCAZAUX PaulCHESNEAU MathieuCLAUZIER EmmanuelCOUTURIER Jean-YvesDESMOULINS ArthurDOUSSOT LaurentDUBOIS FrédéricDUFAUT MarinaEYME CharlyEYME AlainGIL BaptisteGIRAUD FlorentJANSSENS GaêtanJOVIGNOT GregoryLEUREUX FrançoiseLORENT FrancisLOZANO Jonathan
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PEULMEULE ThibautRANCON JonathanROMEYER MaximeSERRE ClaudetteFabriceZITOLI
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Annexe n°2Fiche pratique du signaleur(source : FFC)La gestuelle
Un sifflet peut étre utilisé encomplément du panneau KI0.
N = E. | SS B= sé es - È « |FMNiMSE i &version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste e t
Pour inviter à l'arrêt un automobiliéte 3 : Pour indiquer à un automobiliste qu'il ' ] Pour indiquer à un automobiliste qu'il; doit se diriger vers sa droite: | doit se diriger vers auche:- Le panneau KIO dans une main en | i ¥ : « î g s2l'air, le bras à la verticale - Le panneau KIO est dans la main Le panneau KIO est dans la main !: \ droite, le bras à la verticale \ gauche, le bras à la verticale |- L'autre bras est tendu parallèle au sol / |avec la main en direction de - Le bras gauche tendu parallèle au sol | - Le bras droit tendu parallèle au soll'automobiliste, l'index tendu dans le ; dans la direction que doit prendre " \ dans la direction que doit prendreprolongement de la main ; l'automobiliste ; l'automobiliste - }
FRANÇAISE è .version 1.1 du 09/06/2021 Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste ' — t es
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La gestuelle
\ Pour indiquer aux coureurs ou aux
(à Pattention des coureurs et véhicules en course)
| suiveurs que la course tourne à droite :- Le panneau K1O est dans la maindroite, le bras à la verticale- Le bras gauche tendu parallèle audans la direction que doit prendrel'automobiliste
FÉDÉRATIONFRANÇAISEversion 1.1 du 09/06/2021
sol
Guide de sensibilisation des signaleurs piétons sur une course cycliste
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| Pour indiquer aux automobilistes qu'ils _I peuvent aller vers leur gauche :- Le panneau K10 est dans la maingauche, le bras à la verticale- Le bras droit tendu parallèle au soldans la direction que doit prendrel''automobiliste|||
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Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin
2025 portant autorisation d'organiser, du
jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au
départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation
sportive non motorisée de type randonnée
cycliste sur la voie publique accueillant des
personnes en situation de handicap, dénommée
« La Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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ER DirectionPREFET . ;' DE HAUTE-LOIRE de la citoyennetésk et de la légalitélité ;Fraternité
Arrété préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation d'organiser, du— jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestationsportive non motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnesen situation de handicap, dénommée « La Sap'Auvergne 2025 »,sur le territoire de 85 communes de Haute-LoireLe préfet de Haute-LoireChevalier de l'Ordre National du MériteVu le Code général des collectivités territoriales notamment ses articles L. 2212-1 et suivants,L. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;Vu le Code de la route notamment ses articles R. 411.30, R. 411.31, R, 414-3-1, et R. 416.19 ;Vu le Code du sport, notamment ses articles A. 331.3, À. 331-9, A. 331-40 ;Vu le Code de l'environnement, notamment ses articles R. 414-19 à R. 414-26 ;Vu le décret n°2004-374 modifié du 29 avril 2004 relatifs aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de I'Etat dans les régions et les départements ;Vu le décret n°2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestationssportives et la note d'information conjointe des Ministères de l'intérieur et des sports du6 août 2019 relative à l'organisation des épreuves sportives ;Vu le décret du Président de la République en date du 13 juillet 2023 portant nomination deMonsieur Yvan CORDIER en qualité de préfet de la Haute-Loire ;Vu l'arrêté préfectoral n°SG/COORDINATION 2023-25 du 29 juin 2023 portant organisation de la' préfecture de la Haute-Loire ;Vu l'arrêté préfectoral SG/COORDINATION n°2024-48 en date du 30 décembre 2024 portantdélégation de signature à Monsieur Eric PLASSERAUD, en qualité de Directeur de laCitoyenneté et de la Légalité à la Préfecture de Haute-Loire,Vu l'arrêté préfectoral n°CAB/SDS/SIDPC 2025-50 du 14 mars 2025 relatif aux prescriptionsapplicables à la protection contre l'incendie des bois, forêts, plantations, landes, maquis etgarrigues dans le département de la Haute-Loire ;Vu l'arrêté n° AR-SGR 2025-05-22-a du 26 mai 2025 du Département de la Haute-Loireinterdisant temporairement la circulation sur les routes départementales concernées par lepassage de la randonnée ;Vu les différents arrêtés municipaux octroyant un usage exclusif temporaire de la chaussée, pourla traversée en agglomération sous forme de bulle des 150 participants prévus, dont ceuxnotamment des communes d'Aiguilhe, Brioude, Chadrac, Dunières, Espaly Saint Marcel,Langeac, le Chambon sur Lignon, le Puy en Velay, Polignac, Tence et Yssingeaux ;
'6 avenue du Général de GaulleTél.: 04 71 OS 43 43www.haute-loire.gouv.fr1f12
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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Vu la déclaration d'organisation, déposée le 3 avril 2025, par Monsieur Eric Digonnet Présidentde l'association "La Sapaudia Auvergne" établie 12 lotissement Champ Fleuri 43220Dunières, d'une randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes ensituation de handicap dénommée « La Sap'Auvergne 2025 » sur des voies publiques ouvertesà la circulation publique des communes d' Aiguilhe, Aubazat, Auzon, Azérat, Bains, Beaulieu,Beaumont, Bellevue-la-Montagne, Bessamorel, Blanzac, Blassac, Bournoncle-Saint-Pierre,Brioude, Cayres, Céaux-d'Allègre, Chadrac, Chadron, Chambezon, Le Chambon-sur-Lignon,Chanteuges, La Chapelle-Bertin, Chaspinhac, Collat, Domeyrat, Dunières, Espaly-Saint-Marcel,Les Estables, Fay-sur-Lignon, Félines, Fontannes, Freycenet-la-Tour, Frugerés-les-Mines,Frugières-le-Pin, Grazac, Josat, Lamothe, Langeac, Lapte, Lavaudieu, Lavoûte-Chilhac,Lavoûte-sur-Loire, Lempdes-sur-Allagnon, Léotoing, Lissac, Lorlanges, Le Mas-de-Tence,Mazerat-Aurouze, Mazeyrat-d'Allier, Mézères, Le Monastier-sur-Gazeille, Monlet, Le Monteil,Montfaucon-en-Velay, Moudeyres, Paulhac, Paulhaguet, Polignac, Le Puy-en-Velay, Raucoules,Rosières, Saint-Arcons-d'Allier, Saint-Bérain, Saint-Bonnet-le-Froid, Saint-Cirgues, Sainte-Florine, Saint-Front, Saint-Géron, Saint-Jean-de-Nay, Saint-Julien-du-Pinet, Saint-Julien-Molhesabate, Sainte-Marguerite, Saint-Pal-de-Senouire, Saint-Paulien, Sembadel, Séneujols,Siaugues-Sainte-Marie, Solignac-sur-Loire, Tence, Les Vastres, Vergezac, Vergongheon, LeVernet, Vieille-Brioude, Villeneuve-d'Allier et Yssingeaux,Vu le réglement particulier de la manifestation, ainsi que l'ensemble des pièces jointes à laprésente demande ;Vu _ l'attestation d'assurance responsabilité civile délivrée à l'organisateur le 6 juin 2025 par lasociété d'assurance MAIF, et les garanties accordées aux 30 signaleurs à moto déployés ;Vu la liste des signaleurs à moto, et à pieds, transmise par l'organisateur ;Vu L'attestation de présence les 2 jours de la manifestation du docteur Patrick Tellier ( n° RPPS :10003079430) et son véhicule aménagé dédié aux premiers secours ;Vu les avis favorables des maires des communes concernées,Vu les avis favorables du directeur académique des services de l'éducation nationale de laHaute-Loire, du directeur départemental des territoires de la Haute-Loire, du directeur duservice départemental d'incendie et de secours de la Haute-Loire et de la présidente duconseil départemental de la Haute-Loire ;Vu l'avis défavorable de Monsieur le directeur départemental de la police de Haute-Loire ;Considérant les mesures de circulation édictées par les différents gestionnaires des voiries concernéesau travers des arrêtés pris par chacun, et ce afin de garantir la sécurité des cyclistes, notamment desparticipants en situation de handicap comme des usagers de la route ;Considérant les mesures de sécurité mises en œuvre par l'organisateur lors de la manifestation,Considérant la spécificité de cette manifestation sportive non motorisée sans classement, nicompétition et chronométrage mais dont il convient de sécuriser le déroulement au vu du handicap decertains de ses participants (30%) ; 'Considérant les 2 réunions organisées par les services de l'état ( les mercredis 15 janvier et 4 juin 2025)en présence des organisateurs en vue de travailler au tracé, à sa sécurisation, à la protection descyclistes sur la voie publique et des autres utilisateurs des voies publiques empruntéesSur proposition de la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire ;ARRETE- Article 1° :Monsieur Eric Digonnet, Président de l'association "La Sapaudia Auvergne" établie 12 lotissementChamp Fleuri 43220 Dunières, est autorisé à organiser, une randonnée cycliste sur la voie publiqueaccueillant des personnes en situation de handicap dénommée « La Sap'Auvergne 2025 sur des voiespubliques ouvertes à la circulation publique des communes d' Aiguilhe, Aubazat, Auzon, Azérat, Bains,
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
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Beaulieu, Beaumont, Bellevue-la-Montagne, Bessamorel, Blanzac, Blassac, Bournoncle-Saint-Pierre,Brioude, Cayres, Céaux-d'Allègre, Chadrac, Chadron, Chambezon, Le Chambon-sur-Lignon,Chanteuges, La Chapelle-Bertin, Chaspinhac, Collat, Domeyrat, Dunières, Espaly-Saint-Marcel, LesEstables, Fay-sur-Lignon,Félines, Fontannes, Freycenet-la-Tour, Frugerès-les-Mines, Frugières-le-Pin,Grazac, Josat, Lamothe, Langeac, Lapte, Lavaudieu, Lavoûte-Chilhac, Lavoûte-sur-Loire, Lempdes-sur-Allagnon, Léotoing, Lissac, Lorlanges, Le Mas-de-Tence, Mazerat-Aurouze, Mazeyrat-d'Allier, Mézères, LeMonastier-sur-Gazeille, Monlet, Le Monteil, Montfaucon-en-Velay, Moudeyres, Paulhac, Paulhaguet,Polignac, Le Puy-en-Velay, Raucoules, Rosières, Saint-Arcons-d'Allier, Saint-Bérain, Saint-Bonnet-le-Froid,Saint-Cirgues, Sainte-Florine, Saint-Front, Saint-Géron, Saint-Jean-de-Nay, Saint-Julien-du-Pinet, Saint-Julien-Molhesabate, Sainte-Marguerite,Saint—Pal—de—Senouire', Saint-Paulien, Sembadel, Séneujols,Siaugues-Sainte-Marie, Solignac-sur-Loire, Tence, Les Vastres, Vergezac, Vergongheon, Le Vernet,Vieille-Brioude, Villeneuve-d'Allier et Yssingeaux, conformément aux itinéraires et programme définisau dossier transmis a la préfecture :La Sap'Auvergne 2025 est une randonnée cycliste constituée d'un boucle (départ/arrivée de Tence) de400 kms environ et 4500 ms de dénivelé positif a réaliser en 30 heures avec 9 ravitaillements etanimations festives prévus sur le parcours. '
5 et g
Mercredi 18 juin soir : Accueil des participants et des bénévoles a Tence (43190), avec une présentationdes objectifs du défi et un temps d'échange convivialJeudi 19 juin : Départ officiel du défi vélo depuis Tence à partir de 8h00. Les cyclistes parcourront 400km, avec des arrêts de ravitaillement et des animations festives dans les villes-étapesVendredi 20 juin : Arrivée à Tence en fin de journée, célébrée par une cérémonie de clôture convivialepour remercier tous les participants et bénévoles. . -Cette randonnée cycliste bénéficie de I'usage temporaire exclusif de la chaussée encadré, sur le réseaudépartemental utilisé par l'arrêté n° AR-SGR 2025-05-22-a du 26 mai 2025 du Département de la Haute-Loire interdisant temporairement la circulation sur les routes départementales concernées par lepassage de la randonnée et, en agglomération, par les arrêtés municipaux délivrés à I'organisateur dontceux notamment des communes d'Aiguilhe, Brioude, Chadrac, Duniéres, Espaly Saint Marcel, Langeac,le Chambon sur Lignon, le Puy en Velay, Polignac, Tence et Yssingéaux.Le nombre de participants est fixé à 150 dont 30 % de personnes en situation de handicap.Articles 2 :La circulation des véhicules (hors services de secours, forces de l'ordre et organisateurs) sera interditesur les sections de routes départementales concernées du jeudi 19 juin 2025 8h00 au vendredi 20 juin2025 18h00 (cf. arrêté n° AR-SGR 2025-05-22-a du 26 mai 2025 du Département) dans l'ordred'avancement de la bulle des participants. |
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
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xSur l'itinéraire de la manifestation, la fermeture à la circulation sera ajustée sous la forme d'uneinterdiction localisée encadrant la progression du peloton, d'une durée de 10 à 40 minutes, et mise enoeuvre par les 30 motocyclistes signaleurs agréés déployés par l'organisateur.Si les circonstances l'exigent, et en fonction du déroulement de l'épreuve, les horaires pourront êtreavancés ou retardés de façonà tenir compte de possibilités qui peuvent s'offrir de réduire la gêneapportée à la circulation de l'ensemble des usagers de la route.Article 3 :Cette autorisation est accordée sous réserve de la stricte observation des dispositions, des décrets etdes arrêtés précités, ainsi que des mesures suivantes arrêtées par les services chargés de la voirie et dela surveillance de la circulation.Les organisateurs devront veiller au respect des arrêtés du Département de la Haute-Loire, ainsi quedes arrêtés des maires réglementant la circulation et le stationnement. Il incombera aux communes'traversées de mettre en place la signalisation ad-hoc opposable aux usagers dans les reg!es et délaisprescrits par le Code de la route..Article4 :Le temps de la fermeture des voies empruntées par la course pour le passage de la bulle, la circulationsur ces routes est interdite à tous les véhicules autres que ceux de l'organisation encadrant le pelotondes participants.Le principe de l'usage exclusif temporaire de la haussée est appliqué sur la totalité de l'itinéraireemprunté par les concurrents.En traversée d'agglomérations, la durée des neutralisations restera toutefois à la diligence des policesmunicipales qui pourront, en cas de nécessité, avancer ou retarder l'heure prévue pour les interdictionsde circulation de façon à tenir compte des possibilités pouvant s'offrir de réduire la gêne apportée à lacirculation de l'ensemble des usagers de la route, et en mesure d'interrompre de leur propre initiativeou sur ordre de l'autorité administrative le passage de l'épreuve.Article 5 : SÉCURITÉ — SERVICE D'ORDRE- Dispositif général :L'organisateur prendra toutes mesures utiles pour assurer la sécurité des personnes de l'organisation,des concurrents, et des usagers de la route.Toutes dispositions pourront être prises par les maires des communes concernées afin d'assurer le bondéroulement de l'épreuve.Le respect des mesures de sécurité (barrières, signaleurs, cibistes, ravitailleurs..) est à la charge del'organisateur et devra être conforme à ce qui est prévu.L'organisateur sera tenu de respecter l'arrêté préfectoral n°CÀB/SDS/SIDPC 2025-50 du 14 mars 2025relatif aux prescriptions applicables à la protection contre l'incendie des bois, forêts, plantations,landes, maquis et garrigues dans le département de la Haute-LoireUn moyen de lutte contre l'incendie devra être disponible.» Sécurité des participants :L'organisateur déploiera une bulle de sécurité comprenant :- 2 voitures ouvreuses disposant de feux rouges.: une en amont de peloton à hauteur de 5 kms pourprévenir de son passage et une juste devant les coureurs pour réguler la vitesse,- 1 moto coordinatrice entre les deux voitures ouvreuses permettant de coordonner les différentesmotos,- 1 voiture balai équipée de deux drapeaux verts,- 30 motos pour assurer la sécurité des participants
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
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Chaque motard sera équipé :- d'un gilet réfléchissant doté de leds,- d'une radio permettant d'échanger avec la direction permettant d'entendre les consignes etd'échanger sur tout danger.Chaque moto sera également équipée d'autocollants indiquant clairement sa participation à lamanifestation.Concernant le déroulement de la manifestation, les motos seront positionnées par la motocoordinatrice aux carrefours stratégiques et devront y rester jusqu'au passage de la voiture balai. Lesmotards devront ensuite se positionner devant la voiture balai et ne pourront remonter le peloton quesi l'autorisation est donnée par la voiture de sécurité.« Service d'ordre :Le service d'ordre sera assuré par les organisateurs et sous leur responsabilité, sans qu'en aucun cas,celle de l'État, du département et des communes puisse se trouver engagée. Il devra être orchestré pardes dirigeants et/ou des responsables nommément désignés. Placés sous l'autorité et la responsabilitéde l'organisateur, ils ne détiennent pas les prérogatives dévolues aux forces de l'ordre.Aucune convention n'ayant été établie entre les organisateurs et la Direction Départementale de laPolice Nationale de la Haute Loire, les services de la Police Nationale n'engageront aucun effectif surcette épreuve. :Les personnes, dont la liste est annexée au présent arrêté, sont agréées pour signaler aux usagers de laroute la compétition sportive.Les signaleurs devront être vigilants et positionnés de manière à être parfaitement visibles de loin parles automobilistes circulant sur les axes empruntés ou franchis. Ils devront également être aptes à réagirsans délai si les circonstances l'imposent.Les signaleurs à pied et à moto (liste en annexe) doivent être majeurs et titulaires du permis deconduire en cours de validité. lls ont mission d'informer les autres usagers de la route de la priorité depassage accordée à l'épreuve.lls doivent être identifiables à leur tenue définie à l'article A. 331-9 du Code du sport. Ils doivent porterun gilet de haute visibilité de couleur jaune réfléchissant (article R. 416-19 du code de la route). Cesgilets peuvent porter la mention « Course » clairement visible, accompagnée éventuellement d'unemention relative à leur identification, voire de la publicité.Les signaleurs doivent être à même de produire dans de brefs délais une copie du présent arrêté. IIsdevront tous disposer d'un moyen de communication. Le fonctionnement des moyens téléphoniquesdevra impérativement être vérifié au préalable.Les signaleurs peuvent stopper momentanément la circulation chaque fois que cela est nécessaire. Ilsne disposent pas de pouvoir de police, notamment de pouvoir d'injonction, à I'égard des usagers quine respecteraient pas la priorité. Par contre, ils doivent rendre compte au plus tôt et avec le plus deprécision possible de tout incident à l'officier de police ou de gendarmerie le plus proche, présent surla course. |Les signaleurs à motocyclette peuvent régler manuellement la circulation sans disposer d'un panneauK:10 dès lors qu'ils portent un casque de type homologué et un gilet de haute visibilité mentionné àl'article R. 416-19 du code de la route. Pour ce faire, les signaleurs utilisent les gestes réglementairesnécessaires à l'arrêt et à la remise en circulation des véhicules.Conformément à l'article A. 331-40 du code du sport, lorsque les signaleurs sont situés à un point fixe,ils doivent utiliser:« des piquets mobiles à deux faces, modèle K0 à face avant rouge symbole sens interdit, et facearrière verte (un par signaleur) et permettant aux usagers de savoir si la route est libre ou non,
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
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< des barrières, modèle K.2, pré-signalées, signalant un obstacle de caractère temporaireet surlequel le mot "course" sera inscrit lisiblement, lorsque par exemple un signaleur « couvre » Uncarrefour à plusieurs voies.Aux termes de l'article pré-cité, les voitures ouvreuses devront être surmontées d'un panneau signalantle début de la course et les voitures-balais d'un panneau du même type signalant la fin de course. Lessignaleurs occupant ces véhicules peuvent utiliser des porte-voix. Ces équipements seront fournis parl'organisateur comme en dispose l'article A. 331-41 du code du sport.Les moto signaleurs devront être en place au plus tard quinze minutes avant le départ de larandonnée.Le fait, pour tout usager, de contrevenir aux indications des signaleurs mettant en œuvre les mesuresde circulation édictées en vertu des articles R. 411-30, R. 411-31 et R. 414-3-1 du code de la route àl'occasion des épreuves, courses ou compétitions sportives, est puni de lamende prévue pour lescontraventions de 4°TM classe.Article 6 : SECOURS — INCENDIEL'organisateur devra prendre toutes mesures utiles pour assurer la sécurité des concurrents, desspectateurs et des usagers de la route.Tout au long de la manifestation, l'organisateur devra disposer d'un moyen permettant l'alerte dessecours. L'organisateur prévie'ndra le centre de traitement de l'alerte (CTA), tel. 18 ou 112, pour toutedemande de secours. Il veilleraà ce que les accès aux divers sites de l'épreuve soient libres en toutescirconstances, de façon à faciliter la circulation des engins de secours.Le service départemental d'incendie et de secours sera habilité, en cas de force majeure, à utiliser lesdivers axes routiers privatisés à l'occasion de la manifestation. Le commandement des opérations desecours est assuré par le gradé désigné par le CTA/CODIS 43. En cas de nécessité de mise en œuvre desmoyens de secours publics, le directeur du service départemental d'incendie et de secours, ou sonreprésentant, assurera, sous l'autorité du préfet, en liaison avec le sous-préfet de permanence, lecommandement des opérations de secours.Il appartiendra au responsable du dispositif prévisionnel de secours (le docteur Patrick Tellier n° RPPS :10003079430) dès le départ de la manifestation jeudi 19 juin à 8h00de prendre contact avec le CODIS43 (tél. 04 71 07 03 18) puis de le tenir informé du déroulement de la manifestation et de la levée dudispositif. Le responsable du dispositif prévisionnel de secours assure l'interface entre l'organisateur etdes moyens public pour tout ce qui relève du secours aux personnes.Sur le parcours de la randonnée le service médical, propre à l'organisation, et composé notammentd'un médecin et d'un véhicule dédié aux premiers secours devra étre effectif.En cas de nécessité de mise en ceuvre des moyens de secours publics, le directeur du servicedépartemental d'incendie et de secours, ou son représentant, assurera, sous l'autorité du préfet, enliaison avec le sous-préfet de permanence, le commandement des opérations de secours.L'organisateur sera tenu de respecter l'arrêté préfectoral n°CAB/SDS/SIDPC 2025-50 du 14 mars 2025relatif aux prescriptions applicables à la protection contre l'incendie des bois, forêts, plantations,landes, maquis et garrigues dans le département de la Haute-Loire ;Un moyen de lutte contre l'incendie devra être disponible sur le point départ/arrivée de la course.Article 7 : STATIONNEMENT— CIRCULATIONLa circulation de tous les véhicules (hors services de secours, forces de l'ordre et organisateurs), estinterdite sur les sections de routes départementales listées ci-dessous dans l'ordre d'avancement de lacourse, pour leurs tronçons hors agglomération, du jeudi 19 juin 2025 à partir de 8h00, jusqu'au vendredi20 juin 2025 à 18h00. Sur l'itinéraire de l'épreuve, la fermeture à la circulation sera ajustée sous la formed une interdiction localisée encadrant la progression de la course, d'une durée de 10 à 40 minutes, etmise en œuvre par les motocyclistes-signaleurs mandatés par l'organisateur et agréés au travers de cetarrêté :
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RD PR Début Localisation début PR Fin Localisation fin103 12+932 28 m avant le PR 13 14+157 le carrefour avec D183183 PR Début le carrefour avec D18 0+432 le carrefour avec D10318 23+309 | 61 m avant le carrefour avec D183| 23+370 le carrefour avec D183500 38+285 285 m après le PR 38 38+503 le carrefour avec D103103 3+886 le carrefour avec D155 14+693 le carrefour avec 43D0500155 PR Débu t le carrefour avec D103 3+403 le carrefour avec 07D151A73 PR Dé but le PR PR Déb ut 2+739 le carrefour avec isolé7 48+881 le carrefour avec D73 50+410 le carrefour avec 07D2626 54+373 le carrefour avec 43D0500 55+600 le carrefour avec D7500 57+127 le carrefour avec 07D26 71+107 le carrefour avec D3636 18+65 le carrefour avec 43D0500 23+643 183 m après le carrefouravec D631631 PR Début le carrefour avec D535 10+42 le carrefour avec D36535 16+144 le carrefour avec 43D0500 19+509 le carrefour avec D631500 81+217 11 m avant le carrefour avec D535 82+583 le carrefour avec D535535 14+263 le carrefour avec D27 16+143 le carrefour avec 43D050027 PR Début le PR PR Début 0+74 42 m après le carrefour avec' D3827 0+957 621 m après le carrefour avec D49 12+434 le carrefour avec D276276 PR Début le PR PR Début 3+951 46 m avant le PR 433 0+749 306 m avant le PR1 2+745 255 m avant le PR 331 14+234 le carrefour avec D621 15+539 539 m après le PR 15621 2+851 141 m avant le PR 3 5+1002 le carrefour avec D31589 46+205 205 m après le PR 46 46+307 | 68 m avant le carrefour avecD272481 PR Début le carrefour avec D48 4+927 84 m avant le PR548 7+552 le carrefour avec D481 16+249 le carrefour avec D3030 5+570 le carrefour avec D48 19+10 le carrefour avec D585585 31+262 le carrefour avec D590 36+805 le carrefour avec D30585 PR Début le PR PR Début 30+930 le carrefour avec D5904 43+99 99 m apres le PR 43 43+203 le carrefour avec D585912 2+1 le carrefour avec D585 5+329 329 m après le PR5588 18+980 44 m avant le PR 19 18+1016 8 m avant le PR 19912 6+930 le carrefour avec D19 7+265 265 m après le PR 719 PR Début le PR PR Début 16+593 le carrefour avec D912909 0+319 le carrefour avec D654 8+811 le carrefour avec D19654 PR Dé'but le carrefour avec D909 0+166 166 m après le PRO5 2+660 le carrefour avec D909 6+832 le carrefour avec, D17,D1417 0+439 le carrefour avec D14,D5 1+328 le carrefour avec D55 6+832 le carrefour avec D17,D14 11+5 le carrefour avec D1616 4+933 le carrefour avec D5 15+788 . le carrefour avec D588588 19+778 233 m avant le PR 20 21+838 le carrefour avec D1620 21+579 le carrefour avec D588 33+827 le carrefour avec D5656 9+0 le carrefour avec D4 13+4 le carrefour avec D204 10+258 le carrefour avec D22 30+163 le carrefour avec D5622 8+304 le carrefour avec D133 8+746 le carrefour avec D4133 0+973 le carrefour avec D13 8+176 le carrefour avec D22
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13 28+648 le carrefour avec D133 34+851 - le carrefour avec D90622 PR Début le PR PR Début 0+359 359 m après le PRO906 39+599 le carrefour avec D135 44+909 le carrefour avec D22135 7417 le carrefour avec D211 74212 le carrefour avec D906211 3+324 le carrefour avec D13 14+173 le carrefour avec D13513 13+237 le carrefour avec D906 18+947 le carrefour avec D211906 22+886 94 m avant le PR 23 23+952 le carrefour avec D13 °13 4+450 450 m après le PR 4 12+358 358 m après le PR 12138 PR Début le PR PR Début 1+116 116 m après le PR1902 PR Début le carrefour avec D13,DC2 4+584 le carrefour avec D138103 69+628 le carrefour avec D7 81+882 le PR 827 PR Début le carrefour avec D103 20+589 le carrefour avec D103,D42103 34+251 251 m apres le PR 34 34+734 le carrefour avec D42,D7152 16+783 226 m avant le PR 17 17+540 le carrefour avec D77 21+0 . le carrefour avec D103,D988 21+125 le carrefour avec D152988 PR début le PR PR début 2+164 Le carrefour avec D103, D7105 - 0+521 Le carrefour avec D988 - 4+933 Le carrefour avec D4343 16+516 Le carrefour avec D432 19+194 Le carrefour avec D10565 16+736 261 m avant le PR 17 19+140 140 m après le PR 19105 12+210 210 m après le PR 12 17+287 Le carrefour avec D501501 15+454 Le carrefour avec D61,D105 15+889 Le carrefour avec D10561 PR début Le carrefour avec D501, D105 6+11 Le carrefour avec D44236 0+0 Le carrefour avec D23 0+460 Le carrefour avec D6123 16+153 Le carrefour avec D44 16+320 43 m après le carrefouravec D23644 44+735 82 m avant le PR 45 45+368 Le carrefour avec D2344 45+369 Le carrefour avec D61 46+566 Le carrefour avec D501501 8+514 Le carrefour avec D181 10+330 Le carrefour avec D44181 1+916 Le carrefour avec D44 3+321 Le carrefour avec D50144 47+0 Le carrefour avec D181 59+319 Le carrefour avec D105105 27+912 Le carrefour avec D18 29+938 Le carrefour avec D4418 23+309 61 m avant le carrefour avec D183] 35+635 Le carrefour avec D105500 38+285 285 m après le PR 38 38+503 Le carrefour avec D103103 14+157 carrefour avec D500 14+693 le carrefour avec D183183 0+359 73 m avant le carrefour avec D103 0+432 Le carrefour avec D103Le balisage de l'itinéraire de la randonnée et la signalistaion relative aux consignes de sécurité,notamment au niveau des passages dangereux, sont à la charge et de la responsabilité de l'organisateur.En agglomération, les restrictions en matière de circulation et de stationnement sont prescrites par lesarrêtés municipaux des communes, dont notamment ceux d'Aiguilhe, Brioude, Chadrac, Dunières,Espaly Saint Marcel, Langeac, le Chambon sur Lignon, le Puy en Velay, Polignac, Tence et Yssingeaux(arrêtés municipaux joints en annexe).En cas de nécessité de mise en œuvre des moyens de secours publics, le directeur du servicedépartemental d'incendie et de secours, ou son représentant, assurera, sous l'autorité du préfet, enliaison avec le sous-préfet de permanence, le commandement des opérations de secours.Article 8 : ENVIRONNEMENT- TRANQUILLITE PUBLIQUEEn cas de pause temporaire d'une signalétique, dès la fin de la manifestation, les organisateursprocéderont au retrait de celle-ci et à la remise en état des lieux. Ces opérations concernerontl'ensemble des espaces ayant accueilli la manifestation sportive et les spectateurs.
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L'organisateur veillera à ce qu'aucun arbre ne soit abîmé sur les parcelles mise à sa disposition. Lasignalétique devra exclure tout système de clouage ou vissage sur les arbres.L'organisateur devra s'assurer du respect de la tranquillité publique, notamment en matière de bruit.L'organisateur veillera à ce que la rubalise soit ramassée après la manifestation ainsi que l'ensemble desdéchets afin de remettre en état les espaces publiques utilisés.La manifestation traverse les différents sites Natura 2000 suivants :- site Natura 2000 « Grotte de la Denise »,- site Natura 2000 « Val d'Allier Limagne Brivadoise »,- site Natura 2000 « Vallées et gîtes de la Sianne et du Bas Alagnon »,- site Natura 2000 « ZPS Gorges de la Loire » et « ZSC Gorges de la Loire et affluents partie sud ».L'organisation devra veiller scrupuleusement :- au respect du réglement de la manifestation ;- à demander aux conducteurs des motos et voitures encadrantes d'adopter une conduite limitant lebruit produit dans l'ensemble site Natura 2000, et plus particulièrement dans les secteurs de gorges,lorsque la route passe au pied des falaises ;- à veiller au respect du parcours en privilégiant un baliâage rigoureux du tracé- à une bonne gestion des déchets (vérification et ramassage des déchets après le passage de lamanifestation) ; |- à l'absence de public le long et dans le site Natura 2000 ;- à la sensibilisation des participants sur les enjeux des sites Natura 2000 traversés ;- à l'absence de zones de stationnement de véhicules le long et dans le site Natura 2000 ;- à l'absence de zones de ravitaillement le long et dans le site Natura 2000Concernant les forêts domaniales relevant du régime forestier, l'organisateur devra s'assurer :- du respect absolu des itinéraires prévus ;- de la remise en état en cas de dégradation (y compris enlèvement d'éventuels déchets abandonnéspar les participants ou le public) ; ' '- qu'aucun balisage permanent (peinture, panneaux cloués aux arbres, etc.) et retrait du balisage dansles deux jours suivant l'événement ;- qu'aucune coupe ligneuse est autorisée ;- du respect des règles de générales circulation ;Article9 :Avant le départ, l'organisateur interrogera Météo France (notamment par le biais du répondeurtéléphonique 32 50 ou par internet www.meteo.fr ) afin de connaître la couleur de la carte de vigilancemétéo et de prendre toute mesure adaptée.Artîc_!e 10 : :L'autorisation de l'épreuve pourra être rapportée à tout moment par le directeur de course, agissantpar délégation de l'autorité administrative après consultation de l'autorité sportive compétente, s'ilapparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus remplies ou que les organisateurs, malgré lamise en demeure qui leur aurait été faite par l'autorité administrative ou ses représentants qualifiés, nerespectant plus ou ne font plus respecter, par les concurrents, les dispositions que le règlementparticulier de la manifestation prévoyait en vue de la protection du public ou des concurrents.Article 11 :L'État ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de manquement, par l'organisateur, auxobligations de sécurité fixées par le présent arrêté. La présente autorisation est délivrée sous réserve durespect des prescriptions de sécurité portant sur les conditions de circulation et de stationnement quiressortent de la compétence de chacun des maires des communes traversées.
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Article 7 : :Le jet de tracts, journaux, prospectus, objets ou produits quelconques sur la voie publique, estrigoureusement interdit.Article 8 :Les frais inhérents à la mise en place de la signalisation, ceux occasionnés par la mise en place desmoyens de secours et ceux relatifs à la remise en état des lieux seront à la charge des organisateurs. -Article 9 :En tout état de cause, la présente autorisation ne préjuge en rien des autres dispositions réglementairespouvant intervenir pour l'organisation de cette manifestation et notamment sur le volet sécuritaire.Elle ne vaut pas autorisation d'utiliser des haut-parleurs fixes ou mobiles, à l'occasion de lamanifestation.Article 10 :Selon l'article R. 331-17-2 du code du sport, est puni des peines prévues pour les contraventions de lacinquième classe le fait, par l'organisateur, de fournir de faux renseignements lors de la déclaration ou,le cas échéant, de ne pas respecter les mesures complémentaires prescrites en application de l'articleR. 331-11.Article 11 :La secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Loire, le commandant du groupement degendarmerie de la Haute-Loire, le directeur départemental de la police nationale, le directeuracadémique des services de l'éducation nationale de la Haute-Loire, le directeur départemental desterritoires de la Haute-Loire, le directeur du service départemental d'incendie et de secours de laHaute-Loire et la présidente du conseil départemental de la Haute-Loire, ainsi que les maires descommunes Aiguilhe, Aubazat, Auzon, Azérat, Bains, Beaulieu, Beaumont, Bellevue-la-Montagne,Bessamorel, Blanzac, Blassac, Bournoncle-Saint-Pierre, Brioude, Cayres, Céaux-d'Allègre, Chadrac,Chadron, Chambezon, Le Chambon-sur-Lignon, Chanteuges, La Chapelle-Bertin, Chaspinhac, Collat,Domeyrat, Dunières, Espaly-Saint-Marcel, Les Estables, Fay-sur-Lignon, Félines, Fontannes, Freycenet-la-Tour, Frugerès-les-Mines, Frugières-le-Pin, Grazac, Josat, Lamothe, Langeac, Lapte, Lavaudieu, Lavoûte-Chilhac, Lavoûte-sur-Loire, Lempdes-sur-Allagnon, Léotoing, Lissac, Lorlanges, Le Mas-de-Tence,Mazerat-Aurouze, Mazeyrat-d'Allier, Mézères, Le Monastier-sur-Gazeille, Monlet, Le Monteil,Montfaucon-en-Velay, Moudeyres, Paulhac, Paulhaguet, Polignac, Le Puy-en-Velay, Raucoules, Rosières,Saint-Arcons-d'Allier, Saint-Bérain, Saint-Bonnet-le-Froid, Saint-Cirgues, Sainte-Florine, Saint-Front, Saint-Géron, Saint-Jean-de-Nay, Saint-Julien-du-Pinet, Saint- Julien-Molhesabate, Sainte-Marguerite, Saint-Pal-de-Senouire, Saint-Paulien, Sembadel, Séneujols, Siaugues-Sainte-Marie, Solignac-sur-Loire, Tence, LesVastres, Vergezac, Vergongheon, Le Vernet, Vieille-Brioude, Villeneuve-d'Allier et Yssingeaux sontchargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil desactes administratifs de la préfecture de la Haute-Loire et dont un exemplaire sera notifié à MonsieurEric Digonnet, président de l'association "La Sapaudia Auvergne" , titulaire de la présente autorisation.Au Puy-en-Velay, le 16 juin 2025 Pour le préfet, et par délégation,le directeur de la
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Erig,PfiA/gSERAUD
Voies et délais de recours -Le présent arrété peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet de la Haute-Loire et d'un recours hiérarchique auprés duministre de l'intérieur. 'Conformément aux dispositions des articles R. 42111 à R. 421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objetd'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand, dans le délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication.
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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278 EXBRAYAT
Annexe 1 :liste des signaleurs agrééssignaleurs à moto
MichelHA 581 XF BMW R1300 GSA281 FRIBOULET Bruno GT-052-FG BMW R1250GSA228 RAGNI Francis 8214 TR 73 KAWASAKI 1000221 RUSSIER Lionel FF 870 LN KAWASAKYI VERYS1000282 BREUGNOT Bernard GT-531-NP HONDA NT1100DCT232 MUGORDOY Bixente GH 195 ET BMW R1250283 NAVARRO Patrick EW-780-CL TRIUMP 1200TIGER234 KOZLOFF Christian AV 642 RP BMW K1200 GT284 JUVIN Marion FP-364-RE BMW S1000XR240 CHAFINO Jean-François FW 123 TM HARLEY DAVIDSON1200285 GOTTI Christian DN-390-SA HONDA1800Goldwing243 " JACQUOT Philippe BT 009 XJ BMW 1200286 BENEVENT Thierry DH-851-KA HONDA NC750X244 ALDOUS Jenny BV 090 PR HONDA SD411245 RASTELLO Jacques HA 208 GY | BMW R1300279 ZARAGOZA Frédéric BP-381-IT YAMAHA FIR1300280 UVIETTA Laurent FP-035-EW BMW F800R253 VIENNET Frédéric FD 548 CR BMW R1200287 RICHAUD Bernard FK-867-AG BMW S1000XR254 COMBEAU Alain 218 WD 73 SUZUKYI GFS 1250288 - CHEVA Marc HC-197-1) DUCATI ULTISTRADAV412
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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255 OUVRARD Frédéric GF 859 PT DUCATI MULTISRAVA| va289 IDENN Phifippem FW-803-JK | BMW R1250GS256 GOUY Pascal CR 952 NR KTM 990290 PETITIEAN Eric BM-396-FF BMW R1150GS268 CUINET Marcel BD 411 WT BMW R1203269 GRANGE Jean-Paul DZ 980 ZX BMW R1200RS271 LACOUR Jean-Luc GM281Y) BMW R 1150 RS211 POURCELOT Arnaud AD 518 ZA YAMAHA291 MAZZOLINI Pascal CK—-571-YE KAWASAKI 1400 GTR226 JUNOD Ofivîçr DY 643 LF TRIUMPH TIGGER
Signaleurs à pied
DIGONNET EricBEST PhilippeBAZIN FrédéricROBERT NicolasMONTELIMARD Christophe' LE JAOUEN RomaricCHOMIENNE DidierBLANCHET OlivierBLANCHET (née CONTOUX) GéraldineJean-YvesMONTMEAS
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
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Annexe 2:Arrétés de circulation délivrés
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIREDirection des Services TechniquesService Gestion de la RouteARRETE n° AR-SGR 2025-05-22-aRéglementant temporairement la circulation et le stationnementsur les routes départementales
W W " (- o
LA PRESIDENTE DU DEPARTEMENT,VU le code général des collectivités territoriales ;VU le code de la route ;VU le code du sport ;VU l'instruction intèrministérieàle sur la signalisation routière, approuvée par arrêté du 22 octobre 1963 modifiée ;VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes modifié ;VU l'arrêté en cours portant délégation de signature accordée à Monsieur le Directeur Général Adjoint en charge desServices Techniques ainsi qu'aux responsables de la Direction des Services Techniques ;VU la demande formulée par l'Association La Sapaudia Auvergne, organisatrice de l'épreuve cycliste La Sap'Auvergne2025 ; |CONSIDERANT QUE le bon déroulement de cette manifestation nécessite de réglementer temporairement lacirculation sur certaines sections de routes départementales ;ARRETE
Article 1 - La circulation de tous les véhicules (hors services de secours, forces de l'ordre et organisateurs), est interditesur les sections de routes départementales listées ci-dessous dans l'ordre d'avancement de la course, pour leurstronçons hors agglomération, du jeudi 19 juin 2025 à partir de 8h00, jusqu'au vendredi 20 juin 2025 à 18h00. Sur .l'itinéraire de l'épreuve, la fermeture à la circulation sera ajustée sous la forme d'une interdiction localisée encadrant laprogression de la course, d'une durée de 10 à 40 minutes, et mise en œuvre par les motocyclistes-signaleurs mandatéspar l'organisateur et habilités par Monsieur le Préfet de la Haute-Loire.èers103 1+932 | 28 m avant le PR 13 14+157 le carrefour avec D183183 PR Début le carrefour avec D18 0+432 le carrefour avec D10318 23+309 61 m avant le carrefour avec D183 23+370 le carrefour avec D183500 38+285 285 m après le PR 38 38+503 le carrefour avec D103103 3+886 le carrefour avec D155 14+693 le carrefour avec 43D0500155 PR Début le carrefour avec D103 3+403 le carrefour avec 07D151A73 PR Début le PR PR Début 2+739 le carrefour avec Isolé7 48+881 le carrefour avec D73 50+410 le carrefour avec 07D2626 54+373 le carrefour avec 43D0500 55+600 le carrefour avec D7500 57+127 le carrefour avec 07D26 71+107 le carrefour avec D3636° |18+65 le carrefour avec 43D0500 23+643 183 m après le carrefour avec D631631 PR Début le carrefour avec D535 10+42 le carrefour avec D36535 16+144 le carrefour avec 43D0500 194509 le carrefour avec D631
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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500 81+217 11 m avant le carrefour avec D535 82+583 le carrefour avec D535535 14+263 le carrefour avec D27 16+143 le carrefour avec 43D050027 PR Début le PR PR Début 0+74 42 m après le carrefour avec D3827 0+957 621 m après le carrefour avec D49 12+434 le carrefour avec D276276 PR Début le PR PR Début 3+951 46 m avant le PR 433 0+749 306 m avant le PR 1 2+745 255 m avant le PR 331 14+234 le carrefour avec D621 15+539 539 m après le PR 15621 2+851 141 m avant le PR 3 5+1002 le carrefour avec D31589 46+205 205 m après le PR 46 46+307 68 m avant le carrefour avec D272481 PR Début le carrefour avec D48 4+927 84 mavantle PR548 7+552 le carrefour avec D481 16+249 le carrefour avec D3030 5+570 le carrefour avec D48 - 19+10 le carrefour avec D585585 31+262 le carrefour avec D590 36+805 le carrefour avec D30585 PR Début le PR PR Début | 30+930 le carrefour avec D5904 43+99 99 m après le PR 43 43+203 le carrefour avec D585912 2+1 le carrefour avec D585 5+329 329 m après le PR S588 18+980 44 m avant le PR 19 18+1016 8 m avant le PR 19912 6+930 le carrefour avec D19 7+265 265 m après le PR 719 PR Début le PR PR Début 16+593 le carrefour avec D912509 0+319 le carrefour avec D654 8+811 le carrefour avec D19654 PR Début le carrefour avec D909 0+166 166m après le PRO5 | 2+660 le carrefour avec D909 6+832 le carrefour avec D17,D1417 0+439 le carrefour avec D14,D5 1+328 le carrefour avec D55 6+832 le carrefour avec D17,D14 11+5 le carrefour avec D1616 4+933 le carrefour avec D5 15+788 le carrefour avec D588588 19+778 233 m avant le PR 20 21+838 le carrefour avec D1620 21+579 le carrefour avec D588 33+827 le carrefour avec D56-56 9+0 le carrefour avec D4 13+4 le carrefour avec D204 10+258 le carrefour avec D22 30+163 le carrefour avec D5622 8+304 le carrefour avec D133 8+746 le carrefour avec D4133 0+973 le carrefour avec D13 8+176 le carrefour avec D2213 28+648 le carrefour avec D133 34+851 le carrefour avec D906. 22 PR Début le PR PR Début 0+359 359 m après le PRO906 39+599 le carrefour avec D135 44+909 le carrefour avec D22135 7+17 le carrefour avec D211 7+212 le carrefour avec D906211 3+324 le carrefour avec D13 14+173 le carrefour avec D13513 13+237 le carrefour avec D906 18+947 le carrefour avec D211906 22+886 94 m avant le PR 23 23+952 le carrefour avec D13 —13 4+450 450 m après le PR 4 12+358 358 m après le PR 12138 PR Début le PR PR Début 1+116 116 maprésie PR 1902 PR Début le carrefour avec D13,DC2 4+584 le carrefour avec D138103 69+628 le carrefour avec D7 — 81+882 le PR 827 PR Début | le carrefour avec D103 204589 le carrefour avec D103,D42103 34+251 251 m après le PR 34 34+734 le carrefour avec D42,D7152 16+783 226 m avant le PR 17 17+540 le carrefour avec D77 21+0 le carrefour avec D103,D988 21+125 le carrefour avec D152
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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988 |PRDébut | le PR PR Début 2+164 le carrefour avec D103,D7105 0+521 le carrefour avec D988 4+933 le carrefour avec D4343 16+516 le carrefour avec D432 19+194 le carrefour avec D10565 16+736 261 m avant le PR 17 19+140 140 m apresle PR19 #105 12+210 210 m après le PR 12 / 17+287 le carrefour avec D501501 15+454 le carrefour avec D61,D105 15+889 le carrefour avec D10561 PR Début le carrefour avec D501,D105 6+11 le carrefour avec D44236 0+0 le carrefour avec D23 0+460 le carrefour avec D6123 16+153 le carrefour avec D44 16+320 43 m après le carrefour avec D23644 44+735 82 m avant le PR 45 45+368 le carrefour avec D2344 45+369 le carrefour avec D61 46+566 le carrefour avec D501501 8+514 le carrefour avec D181 10+330 le carrefour avec D44181 1+916 le carrefour avec D44 3+321 le carrefour avec D50144 47+0 le carrefour avec D181 59+319 le carrefour avec D105105 27+912 le carrefour avec D18 29+938 le carrefour avec D4418 234309 61 m avant le carrefour avec D183 35+635 le carrefour avec D105500 384285 285 m apres le PR 38 38+503 le carrefour avec D103103 14+157 le carrefour avec D183 14+693 le carrefour avec 43D0500183 0+359 73 m avant le carrefour avec D103 0+432 le carrefour avec D103Le parcours listés ci-dessus est présenté sur une carte interactive accessible par internet sur le lien suivant: -https://geo.hauteloire.fr/aws/app/0b3d77b3-8aeb-11ef-b0a2-655903bd342e/index.htm|?dummy=1744645448969
Article 2 - Le balisage de l'itinéraire de la course et la signalisation relative aux consignes de sécurité, notamment auniveau des passäges dangereux, sont à la charge et de la responsabilité de l'organisateur.
Article 3 - Le présent arrêté sera affiché dans les communes listées ci-dessous, accueillant le parcours de l'épreuve :Aubazat, Auzon, Azérat, Bains, Beaulieu, Beaumont, Bellevue-la-Montagne, Bessamorel, Blanzac, Blassac,Bournoncle-Saint-Pierre, Brioude, Cayres, Ceaux-d'Allègre, Chadrac, Chadron, Chambezon, Chanteuges,Chaspinhac, Collat, Domeyrat, Dunières, Espaly-Saint-Marcel, Fay-sur-Lignon, Félines, Fontannes, Freycenet-la-Tour, Frugerès-les-Mines, Frugières-le-Pin, Grazac, Josat, La Chapelle-Bertin, Lamothe, Langeac, Lapte,Lavaudieu, Lavoûte-Chilhac, Lavoûte-sur-Loire, Le Chambon-sur-Lignon, Le Mas-de-Tence, Le Monastier-sur-Gazeille, Le Monteil, Le Puy-en-Velay, Le Vernet, Lempdes-sur-Allagnon, Léotoing, Les Estables, Les Vastres,Lissac, Lorlanges, Mazerat-Aurouze, Mazeyrat-d'Allier, Mézères, Monlet, Montfaucon-en-Velay, Moudeyres,Paulhac, Paulhaguet, Polignac, Raucoules, Rosières, Saint-Arcons-d'Allier, Saint-Bérain, Saint-Bonnet-le-Froid, Saint-Cirgues, Sainte-Florine, Sainte-Marguerite, Saint-Front, Saint-Géron, Saint-Jean-de-Nay, Saint-Julien-du-Pinet, Saint-Julien-Molhesabate, Saint-Pal-de-Senouire, Saint-Paulien, Sembadel, Séneujols,Siaugues-Sainte-Marie, Solignac-sur-Loire, Tence, Vergezac, Vergongheon, Vieille-Brioude, Villeneuve-d'Allier et Yssingeaux. -It sera publié sur le site internet du Département de la Haute-Loire.En agglomération, les restrictions en matière de circulation et de stationnement seront prescrites par arrétésmunicipaux.
Article 4 - Le Directeur Général Adjoint en charge des Services Techniques du Département, le Commandant duGroupement de Gendarmerie de la Haute-Loire, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique, sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arréte.
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
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sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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Article 5 - Le présent arrêté est exécutoire et peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunaladministratif de Clermont Ferrand dans un délai de 2 mois à compter de sa publication sur le site internet duDépartement : _- soit par courrier au : 6 cours sablon CS 90 129 - 63 033 Clermont Ferrand- soit par l'application Télérecours citoyens accessible sur : www.telerecours.fr
Le Puy-en-Velay,le 9 € MAI 2025Pour la Présidente et par délégation,Le Directeur Général Adjoint en charge des Services Techniques,
Grégory ROCHETTE
Destinataires (cocher les cases) :& Préfecture : pref-coordination-routiere@haute-loire.gouv.fr/ pref-bre@haute-loire.gouv.fr& Gendarmerie nationale : corg.qgd43@gendarmerie.interieur.gouv.fr —X Direction Départementale de la Sécurité Publique (zone police nationale) : ddsp43@interieur.gouv.frÆ Région pour transports de voyageurs : astrointeregion®auvergnerhonealnes.fr _transports43@auvergnerhonealpes.frX Communauté d'agglo du Puy en Velay pour transports urbains : scolaire.agglo@lepuyenvelay.fr& Département pour transport d'enfants en situation de handicap: tesh.mda@hauteloire.fr% Département : sgr@hauteloire.fr , Pôle de Craponne, Pôle de Monistrol, Pôle de Bioude-Langeac, Pôle du Puy en VelayX Mairies concernées par la fermeture du parcours.C CODIS& Autres destinataires (bénéficiaires) :- Organisateurs : contact@lasapaudia-auvergne.fr
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
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Arrêté de circulation2025/059
Le Maire de la commune d'Aiguilhe,Vu le Code de la Route et notamment les article R. 44, R. 225 et R. 225.1,Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2212.2, L 2213, L 2213.5 et L 25612.13,Vu le Code de la Voirie Routière,Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la sxgnaitsanon routière,ensemble les textes qui l'ont modifié et complété,Vu l'avis du Commissariat du PUY EN VELAY,Considérant la demande présentée par Monsieur Eric DIGONNET, Président del''association « La Sapaudia Auvergne », 12 lotissement Champs Fleuri, 43220DUNIERES,Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes mesures préventives visant à assurerla sécurité des usagers du domaine public et des participants,
ARRETEArticle 1 — A l'occasion d'une randonnée à vélo organisée dans le cadre de la manifestation« Sapaudia Auvergne », Monsieur Eric DIGONNET, Président de l'Association du même nom,est autorisé à faire circuler un groupe de 150 cyclistes sous forme de « bulle », avec usageexclusif temporaire de la chaussée, sur la RD 902 & Aiguilhe le vendredi 20 juin 2025.Article 2 — Le service de sécurité, chargé d'encadrer les 150 cyclistes sur la voie susvisée seraassuré par 'organisateur et les 30 motards signaleurs agréés qui encadreront la bulle. lis serontchargés de faire respecter l'arrêté et l'usage exclusif temporaire de la chaussée durant 15 à 20minutes.Article 3 — Le présent arrété sera affiché sur les véhicules du dispositif de sécurité du cortègeet sur les lieux.Article 4 — Monsieur Eric DIGONNET est chargé de I'exécution du présent arrêté.Article 5 - Ampliation du présent arrêté sera adressée à Monsieur le Directeur Départementalde la Sécurité Publique du Puy en Velay, au Service des Défense d'Incendie et de Secours et àMonsieur Eric Digonnet, Président de l'association.Aiguilhe, le 1 Ljuin 2025
Daniel\JO
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRECOMMUNE DE BRIOUDE
ARRETE MUNICIPAL N° 2025/263REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENTSUR LE CIRCUIT DE LA COURSE CYCLISTE DE LA SAPAUDIA AUVERGNELe Maire de la ville de Brioude,vuvuVUVUVU
le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-1, L 2212-2, L2213-1 et suivants, 'le Code de la Route 'l'arrêté municipal en date du 10 juillet 1980, modifié, réglementant la circulation et lestationnement dans la ville de Brioude ;la décision du Bureau Municipal de Brioude en date du 03.04.17 relative à la sécurité desmanifestations ; 'la demande en date du 5 juin 2025 de l'association « LA SAPAUDIA AUVERGNE » pourorganiser le passage d'une épreuve cycliste le jeudi 19 juin et le vendredi 20 juin 2025 etemprunter notamment des voies publiques situées dans l'agglomération de Brioude ;ARRÊTEARTICLE 4.A l'occasion d'une course vélo organisée dans le cadre de la manifestation « SAPAUDIAAUVERGNE », Monsieur Eric DIGONNER, Président de l'association du même nom est autorisé à fairecirculer un groupe de 150 cyclistes sous forme de « Bulle », avec usage exclusif temporaire de lachaussée sur l'itinéraire suivant, du jeudi 19 juin 2025 à partir de 22h30 au vendredi 20 juin 2025 à3h30 du matin, 'Arrivée sur la ville de Brioude par l'avenue du Velay puis, la rue des Cordeliers, avenue de LaBageasse, rue de prébourg, chemin des près noirs, rue de l'Abattoir, rue Croix du Reclus, avenue VictorHugo, avenue de la Gare puis la Bulle cycliste quitte le territoire communal de Brioude en direction de lacommune de Beaumont.
ARTICLE 2. SECURITE.Le pétitionnaire devra prendre toutes les mesures nécessaires afin d'assurer la sécurité des piétonspendant la durée d'occupation du domaine public. :Le bénéficiaire de l'autorisation devra souscrire les assurances nécessaires pour couvrir tous lesrisques qui pourraient survenir du fait de 'occupation autorisée.Conducteurs et usagers de la voie publique
; a)'
b)c)
Les conducteurs et les usagers de la voie publique devront se conformer, strictement à lasignalisation en place ainsi qu'aux instructions qui pourraient être données sur place par lesagents du service d'ordre (Gendarmerie Nationale et autres agents de la force publique), selonles conditions particulières imposées par les circonstances. _L'organisateur désignera un nombre suffisant de signaleurs, équipés de giletsfluorescents et de sifflets, qui encadreront la course.Les conducteurs seront déclarés responsables dans le cas où des accidents viendraient à seproduire par la suite du non-respect du présent arréte. 'Aucune réclamation ou indemnité ne saurait être accordée à ceux qui ne se conformeraient pasaux articles du présent arrêté.ST/CP 1 Arrêté municipal n° 2025/263
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
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ARTICLE 3. SIGNALISATION.Les signalisations et matérialisations réglementaires seront mises en place par LA SAPAUDIAAUVERGNE.> La signalisation provisoire, réglementaire, sera maintenue en permanence en bon état etlisible des usagers de la route.— Le présent arrêté sera affiché sur les véhicules du dispositif de sécurité du cortège et sur leslieuxARTICLE 4. RECOURS.Conformément à l'article R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, le présentarrété pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Clermont-Ferrand(63000),6 Cours Sablon, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de sa datede publication. 'Le tribunal administratif peut en outre être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens »,accessible par le site internet www.ie/erecours.frARTICLE 5. _Le Directeur Général des Services, le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Chef de servicede la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arréte.ARTICLE 6. Le présent arrété sera transmis à : —Monsieur le Maire Brioude.Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Brioude.Monsieur le Directeur des Services Techniques.Monsieur le Chef de Service de la Police Municipale de Brioude. |Monsieur Philippe BEST
. 6 # & o
Brioude le 11 juin 2025
Jean-Luc VACHELARD
Conformément à l'article L.2131-1 du Code Général des Collectivités Temtonales le Maire de Brioudecertifie le caractére exécutoire du présent acte qui a été publié le : Â 2 Db 2DLe Responsable des Services Techniques
f)fi//'.—Ïb *Ààt \â L 'Ëw{œmfi%"îfië';sMFabien COVINHES
ST/CP 2 ' Arrêté municipal n° 2025/263
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
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ANm V%ËÈ&_ de —CHADRACARRETE N°VTC/2025/06/01ARRET E DE CIRCULATIONLe Maire de la Commune de CHADRAC,- Vule Code de la Route et notamment les articles R. 44, R. 225 et R. 225.1,- Vule Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L. 2212.2, L.. 2213, L.2213.5 et L. 2512.13,- Vule Code de la Voirie Routière,- Vu l'arrête interministériel du 24 NOVEMBRE 1967 relatif à la signalisation routière, ensembleles textes qui l'ont modifié et complété,- Vul'avis du commissariat du Puy en Velay |- Considérant la demande présentée par Monsieur Eric DIGONNET, Président de l'association « LaSapaudia Auvergne » 12 lotissement Champ Fleuri — 43220 DUNIERES '- Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes mesures préventives visant à assurer la sécurité desusagers du domaine public et des participants,ARRETEARTICLE ler :A Vl'occasion d'une randonnée à vélo organisée dans le cadre de la manifestation "Sapaudia Auvergne®Monsieur Eric DIGONNET, Président de l'Association du même nom, est autorisé à faire circuler un groupede 150 cyclistes sous forme de "bulle", avec usage exclusif temporaire de la chaussée, sur l'itinéraire suivant,le VENDREDI 20 JUIN 2025:Arrivée sur la commune de Chadrac par le carrefour de l'avenue des Champs Elysées avec la route de Roderiepar le Pont de la Borne, puis avenue des Champs Elysées, Boulevard Mongiraud, Boulevard de la Petite Mer,giratoire de la station d'épuration, puis la "bulle cyclisteTM quitte le territoire de la commune de Chadrac par lePont sur la Loire, en direction de Lavoute sur Loire. 'ARTICLE2 :Un service de sécurité, chargé d'encadrer les 150 cyclistes sur l'entièreté des voies susvisées, seraassuré comme suit : |o La Police Nationale positionnera des véhicules pilotes en tête du cortège, chargés designaler l'arrivée des cyclistes et un véhicule de fin de cortège, chargé de fermer la « bulle »o Les organisateurs positionneront un motard à hauteur de chaque intersection débouchantsur le parcours susvisé, chargé en amont du passage des vélos, d'interrompre la circulationautomobile et de garantir la priorité de passage au cortège. 'Chaque motard en charge de la sécurité du cortège devra être équipé d'un gilet réflexorisé à hautevisibilité et disposer d'un moyen de communication lui permettant d'échanger avec. le responsable desopérations. Un autocollant « Sécurité » sera apposé sur chaque moto du dispositif de sécurisation ducortège
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
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ARTICLE 3: |Le présent arrêté sera affiché sur les véhicules du dispositif de sécurité du cortège et sur les lieux.ARTICLE 4 :Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONTFERRAND dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publicationou de son affichage ou le cas échéant de sa notification. La juridiction administrative compétente, peut aussiêtre saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.frARTICLE 5 : -Monsieur le Directeur Général des Services de la commune de Chadrac, Monsieur Eric DIGONNETet Monsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne,de l'exécution du présent arrêté.
A CHADRAC, le 11 juin 2025
Monsieur le Mairg Adjoint, .
Jean Paul NICOLAS
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
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N°2025A0066 TARRETE DE VOIRIE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION« La Sap'Aùvergne 2025 » — Dunières ville-étapeLe Maire de la Commune de DUNIERESVU le code de la voirie routière,VU le code général des collectivités territoriales,VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés' des communes, desdépartements et des régions, modifiée et complétée par la loi 82-623 du 22 juillet1982 et par la loi 83-8 du 7 janvier 1983,VU la demande formulée par l'association SAPAUDIA Auvergne, pour l'organisationdu défi vélo de 30h « La Sap'Auvergne 2025 » les 19 et 20 juin 2025,VU l'arrêté municipal de stationnement N°2025A0050 T du 6 mai 2025 autorisantl'association la SAPAUDIA à occuper le parking du gymnase à Dunières le 20 juin 2025de 13h30 à 16h30,CONSIDERANT que pour assurer le bon déroulement du défi vélo « La Sap'Auvergne2025 » à Dunières ville-étape il y a lieu de restreindre la circulation selon lesdispositions suivantes : ARRETELe 20 juin 2025 de 13h30 à 16h30Article 1 — La circulation pourra être momentanément interrompue sur le parcoursde la course par les bénévoles de l'association SAPAUDIA, afin de sécuriser le passagedes cyclistes sur la commune de Dunières.Article 2 - L'organisateur est. appelé à une grande vigilance au niveau desintersections entre les participants et les usagers de la route.Article 3 - La signalisation et la pré-signalisation est mise en place, entretenue etdéposée par les organisateurs de « La Sap'Auvergne 2025 ».Article 4 - Le présent arrêté fait l'objet d'un affichage selon les règles en vigueur.Article 5 - Le Maire de DUNIERES, le Commandant de la Brigade de Gendarmeried'YSSINGEAUX et l'association SAPAUDIA sont chargés, chacun en ce qui le concernede l'application du présent arrêté.Article 6 — Le présent arrêté est exécutoire et peut faire l'objet d'un recours pourexcès de pouvoir devant le tribunal administratif de Clermont Ferrand (6 cours Sablon63033 CLERMONT FERAND— www.telerecours.fr ) dans un délai de 2 mois à compter% de 004,de la présente notification.Fait à DUNŒERES le 12W2025 ;Le Masre s [
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
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N°2025A0050 TARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENTParking du gymnase — La Sap'Auvergne 2025 — Dunières ville-étapeLe Maire de la Commune yd'e DUNIERESVU le code de la voirie routiére,VU le code général des collectivités territoriales,VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, desdépartements et des régions, modifiée et complétée par la loi 82-623 du 22 juillet1982 et par la loi 83-8 du 7 janvier 1983,VU l'organisation du défi vélo de 30h organisé par La Sapaudia Auvergne les 19 et 20juin 2025,CONSIDERANT que pour permettre un ravitaillement à Dunières ville-étape sur leparking du gymnase, il y a lieu de règlementer le stationnement selon les dispositionssuivantes: ARRETELe 20 juin 2025 de 13h30 à 16h30Article 1 - Le stationnement de tous les véhicules, autres que ceux encadrant le défivélo, les forces de l'ordre et les véhicules de secours, est interdit sur le parking dugymnase dans sa globalité, depuis le complexe sportif Dufaure De Citres jusqu'àl'école Jacques Prévert, le temps du ravitaillement.Article 2 - La signalisation est mise en place, entretenue et déposée par lesorganisateurs de La Sapaudia.Article 3 - Le présent arrêté fait l'objet d'un affichage selon les règles en vigueur.Article 4 - Le Maire de DUNIERES, le Commandant de la Brigade de Gendarmeried'YSSINGEAUX et La Sapaudia sont chargés, chacun en ce qui le concerne del'application du présent arrêté.Article 5 — Le présent arrêté est exécutoire et peut faire l'objet d'un recours pourexcès de pouvoir devant le tribunal administratif de Clermont Ferrand (6 cours Sablon63033 CLERMONT FERAND — www.telerecours.fr) dans un délai de 2 mois à compterde la présente notification. '
Le Maire, = APierre DURIEUX-—(x 422
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République FrançaiseCOMMUNEd'ESPALY-SAINT-MARCEL Extrait du Registre des Arrêtés du Maire du 6 juin 2025CM/DR ARRÊTE MUNICIPAL N° 2025 / 085Objet : Réglementation temporaire de la circulation avenues Mondon et l'Hermitage
Le Maire de la commune d''ESPALY SAINT-MARCEL ;VU le Code Général des Collectivités Territoriales art 2212-2, 2213-1 et 2213-2 ;VU le Code de la Route ;VU la demande du 5 juin 2025, par Eric DIGONET, Président de l'Association « la SapaudiaAuvergne » ; :CONSIDERANT que pour permettre une randonnée à vélo le vendredi 20 juin 2025, il y a lieude réglementer la circulation et le stationnement selon les dispositions suivantes ;ARRETEARTICLE 1 : A l'occasion d'une randonnée à vélo organisée dans le cadre de la manifestation« Sapaudia Auvergne » Monsieur Eric DIGONET, Président de I'Association est autorisé à fairecirculer un groupe de 150 cyclistes avec usage exclusif temporaire de la chaussée, surl'itinéraire suivant, le vendredi 20 juin 2025 entre 09h00 et 10h00 :'Arrivée sur Espaly Saint Marcel par l'avenue de I'Hermitage puis 'avenue Mondon, les cyclistesquittent la commune d'Espaly Saint-Marcel en direction de la commune du Puy en Velay.ARTICLE 2 : Les organisateurs positionneront un motard à hauteur de chaque intersectiondébouchant sur le parcours susvisé, chargé, en amont du passage des vélos, d'interrompre lacirculation et de garantir la priorité de passageau cortège.Chaque motard en charge de la sécurité du cortège devra être équipé d'un gilet réflectorisé àhaute visibilité et disposer d'un moyen de communication lui permettant d'échanger avec lesresponsables des opérations. Un autocollant « Sécurité » sera apposé sur chaque moto dudispositif de sécurisation du cortège.ARTICLE3 : Le présent arrêté sera affiché sur les véhicules du dispositif de sécurité du cortègeet sur les lieux.ARTICLE 4 : Les services techniques municipaux, Monsieur le Directeur Générale des Serviceset Monsieur le Directrice Départementale de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en cequi le concerne, de l'exécution du présent arrêté.Fait à Espaly Saint-Marcel, le 6 juin 2025
Notifiéle « € Jo6 (1S
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
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Date de l'arrêté :16/06/2025 République FrançaiseDépartement : HAUTE-LOIRE| Obijet : . Arrondissement : BrioudeManifestation sportive la "Sapaudia LANGEAC - COMMUNEAuvergne" |ARRÊTÉN° AR_2025 078portant sur Manifestation sportive la "Sapaudia Auvergne"
Le Maire de la Ville de LANGEAC,Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses dispositions relatlves aux. pouvoirs de police du Maire, articles L 2213-1 à L 2213-6,Yü & Code du Spoit,Vu le décret n°2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestationssportives;Vu le Code Pénal et notamment l'article R. 610-5, |Vu ke Code de la Route notamment l'article 411-8 et l'article R. 417-10,Vu la demande formulée par Mr BEST Philippe membre de l'association Sapaudia Auvergne,Considérant qu'il appartient à l'autorité municipale de veiller à la sécurité publique à 'occasion dela manifestation sportive " Sapaudia Auvergne""'ARRÊTEArticle 1 : ObjetLe présent arrêté a pour objet de réglementer la circulation à l'occasion de la randonnée à véloorganisée le jeudi 19 juin 2025, traversant la commune de Langeac.
Article 2 : Itinéraire et horairesLe passage des participants est prévu le 19 juin 2025 à partir de 16h52 en provenance de lacommune de Chanteuge par la D585, selon l'itinéraire suivant:» Rue Lafayette* Boulevard Charles de Gaulle+ Rue duPont
Article3 : Réglementation de la circulationLa circulation de tous véhicules, à l'exception de ceux liés à l'organisation et aux services desecours, sera temporairement interrompue ou régulée sur l'itinéraire précité, le temps du passagedu cortège cycliste, sous le contrôle de la police municipale et /ou Gendarmerie.Article4 : SignalisationLa signalisation réglementaire sera mise en place par les services techniques municipaux de lacommune.
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
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Article 5 : ResponsabilitéL'organisateur de la manifestation devra veiller au respect des consignes de sécurité et à la remiseen état des lieuxà l'issue de l'événement.
Article 6: La directrice Générales des Services, Les Services Techniques Municipaux, laGendarmerie Nationale et la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'application du présent arrêté qui est publié et affiché.
Le présent arrété peut être contesté dans un délai de 2 mois à compter de la nofification auprès du Tribunal Administratÿ'de Clermont-Ferrand qui pem également être saisi directement via l'application "Télérecours citoyens"Htps://télérecours _fiFait à LANGEAC, le 16 jum 2025
o A £ o efî@erædGOUDARD, AdpmtDirectrice Générale des ServicesDominique QË}.CROS
AR_2025 078
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LE CHAMBON-SUR-LIGNON
Espace des Droits de l'Homme - 43400 LE CHAMBON-SUR-LIGNONMAIRIE DU CHAMBON-SUR-LIGNON
TEL: 04 71 65 71 90FAX : 04 71 65 71 99e-mail: chambon@ville-lechambonsurlignon.fr
OBJET : 77 / 2025 : Arrêté réglementant la circulation: route deTence, le carrefour, route de Saint-AgrèveARRÊTÉLe maire de la commune du Chambon-sur-Lignon,Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notammentles articles L 2212-2 et L 2213-1,Vu le Code de la Route, notamment l'article L 411-1,Vu le Code de la Voirie Routière,Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routièredu 31 juillet 2002,Vu le passage de l'épreuve cycliste la Sap'Auvergne le 19 juin2025,Considérant qu'il appartient à l'autorité municipale de prescriretoutes mesures utiles en vue de garantir le bon déroulement de l'épreuve,
Arrête:ARTICLE 1 : La circulation de tous véhicules (sauf services de secours, forces del'ordre et organisateurs) est interdite, en fonction de l'avancement de l'épreuve,route de Tence, le Carrefour, route de Saint-Agrève, le jeudi 19 juin 2025 à partirde 8h30 jusqu'à 9h30. : ; 'Surl'itinéraire de l'épreuve, la fermeture à la circulation sera ajustée sous la formed'une interdiction localisée encadrant la progression de la course, d'une durée de 10à 40 minutes, et mise en œuvre par les motocyclistes-signaleurs mandatés parl'organisateur et habilités par M. le Préfet de Haute-Loire.ARTICLE2 : Le balisage de l'itinéraire de l'épreuve sportive et la signalisationrelatives aux consignes de sécurité, notamment au niveau des passages dangereux,sont à la charge et de la responsabilité de l'organisateur.ARTICLE 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devantle Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans le délai de deux mois àcompter de sa publication dans les formes prescrites : |- par courrier à l'adresse suivante: 6 Cours Sablon 63000 Clermont-Ferrand ; ,- par l'application informatique « télérecours citoyen » accessible sur lesite internet www.telerecours.fr.ARTICLE 4 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à la Communauté debrigades de gendarmerie d'Yssingeaux, au Chef de centre des sapeurs-pompiers, auPôle de Territoire du Département de la Haute-Loire de Monistrol-sur-Loire et àl'organisateur.le Chambon-sur-Lignon, le 12 juin 2025,
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
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motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
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sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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ARRETE DE LA VILLE DU PUY EN VELAYSERVICE REGLEMENTATIONN° Arrêté : 25/JG/1012OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT' ; MODIFICATIFLe Maire de la Ville du Puy-en-Velay,VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-1 et suivants,VU le Code de la Route, 'VU le Code du Sport, :VU le décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestations sportives,VU l'arrêté municipal du 6 mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement de laville du Puy-en-Velay,VU l'arrêté municipal du 28 janvier 2025 accordant délégation de signature à Madame Nicole JAMMES, Directrice desServices à la Population, pour ce qui concerne la Réglementation,VU l'arrêté municipal n° 25/JG/725 du 18 avril 2025 portant réglementation de la circulation à l'occasion de la manifestation"La Sapaudia Auvergne",VU le nouvel avis du commissariat du Puy-en-Velay,VU l'avis du Chef de Pôle du Puy-en-Velay - Conseil Départemental de la Haute-Loire,Considérant la demande présentée par Monsieur Éric DIGONNET, Président de l'Association "La Sapaudia Auvergne", 12lotissement Champ Fleuri, 43220 DUNIERES,Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes mesures préventives visant à assurer la sécurité des usagers du domainepublic et des participants,ARRÊTEARTICLE 1 — Les articles 1 et 2 de l'arrêté municipal n° 25/JG/725 du 18 avril 2025 susvisé, sont modifiés commesuit :A l'occasion d'une randonnée à vélo organisée dans le cadre de la manifestation sportive "Sapaudia Auvergne",Monsieur Éric DIGONNET, Président de l'Association du même nom, est autorisé à faire circuler un groupe de 150cyclistes accompagné de véhicules à moteur sous forme de "Bulle", avec usage exclusif temporaire de la chaussée, surl'itinéraire suivant, le vendredi 20 juin 2025, durant deux courtes périodes d'un quart d'heure chacune, comprises entre9h et 11h :Arrivée sur la ville du Puy-en-Velay par le boulevard du Docteur André Chantemesse puis, bd George Sand, bd Carnot, bdSaint Louis, bd du Breuil, voie ouest du Breuil, avenue Général de Gaulle puis entrée sur la partie sablée du Breuil pour unarrêt d'environ 1h30. Départ de la partie sablée du Breuil, avenue Général de Gaulle, voie centrale Michelet, voie est 'Michelet, rue Pierret, avenue Georges Clémenceau, avenue de la Dentelle, bd de la République, bd Maréchal Joffre puis,la Bulle cycliste quitte le territoire communal de la ville du Puy-en-Velay en direction de la commune de Chadrac.Les services techniques municipaux se chargeront de déverrouiller les 2 portiques d'entrée et de sortie de la partie sabléede la place du Breuil.La Police Municipale, à laquelle seront adjoints des motards de l'organisation, positionnera des véhiculesescortes en tête et en fin de cortège, afin de signaler l'arrivée des cyclistes et de sécuriser de manière optimale leconvoi. Des motards seront positionnés à hauteur de chaque intersection débouchant sur le parcours susvisé,chargés, en amont du passage des vélos, d'interrompre la circulation automobile et de garantir la priorité depassage au cortège. Ce dispositif sera renforcé par la présence spécifique de policiers municipaux aux carrefourssuivants : Sand / Carnot ; Gambetta / Saint Louis ; Vibert/ Breuil ; Clémenceau / Foch / Dentelle ; République /Belges ; Cluny / Joffre et Joffre / Montredon.Chaque motard en charge de la sécurité du cortège devra être équipé d'un gilet réflectorisé à haute visibilité et disposerd'un moyen de communication lui permettant d'échanger avec le responsable des opérations. Un. autocollant "Sécurité"sera apposé sur chaque moto du dispositif de sécurisation du cortège. .ARTICLE 2 - Les autres dispositions dudit arrété demeurent inchangées.ARTICLE 3 — Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRANDdans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage oule cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'applicationTélérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.ARTICLE 4 — Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville du Puy-en-Velay, Monsieur Éric DIGONNET etMonsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution duprésent arrêté. Fait à le Puy-en-Velay, le 5 juin 2025PiLe Maire,Par délégation,La Directrice des Servicesà la Eossater.
HÔTEL DE VILLE - B.P. 20317 - 43011 Le Puy-en-Velay Cedex- Tél : 04.71.04.07.51
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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ARRETE DE LA VILLE DU PUY EN VELAYSERVICE REGLEMENTATIONN° Arrêté : 25/JG/725OBJET : RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENTLe Maire de la Ville du Puy-en-Velay, _VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-1 et suivants,VU le Cods de la Route,VU l'arrêté municipal du & mars 2008, fixant les nouvelles dispositions du Code de la Circulation et du Stationnement de laville du Puy-en-Velay,VU l'arrêté municipal du 28 janvier 2025 accordant délégation de signature à Madame Nicole JAMMES, Directrice desServices à la Population, pour ce qui concerne la Réglementation,VU l'avis du commissariat du Puy-en-Velay,VU l'avis du Chef de Pôle du Puy-en-Velay - Conseil Départemental de la Haute-Loire,Considérant fa demande présentée par Monsieur Éric DIGONNET, Président de l'Association "La Sapaudia Auvergne", 12lotissement Champ Fleuri, 43220 DUNIERES,Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes mesures préventives visant à assurer la sécurité des usagers du domainepublic et des participants,ARRETEARTICLE 4 — A l'occasion d'une randonnée à vélo organisée dans le cadre de la manifestation "Sapaudia Auvergne",Monsieur Éric DIGONNET, Président de l'Associalion du même nom, est aulorisé à faire circuler un groupe de 150cyclistes sous forme de "Bulle", avec usage exclusif temporaire de la chaussée, sur l'itinéraire suivant, le vendredi 20 juin2025 entre 8h à 11h 'Arrivée sur la ville du Puy-en-Velay par le boulevard du Docteur André Chantemesse puis, bd George Sand, bd Carnot, bdSaint Louis, bd du Breuil, voie ouest du Breuil, avenue Générai de Gaulle puis entrée sur la partie sablée du Breuil pour unarrêt d'environ 1h30. Départ de la partie sablée du Breuil, avenue Général de Gaulle, voie centrale Michelet, voie estMichelet, rue Pierret, avenue Georges Clémenceau, avenue de la Dentelle, bd de la République, bd Maréchal Joffre puis,la Bulle cycliste quitte le territoire communal de la ville du Puy-en-Velay en direction de la commune de Chadrac.Les services techniques municipaux se chargeront de déverrouiller les 2 portiques d'entrée et de sortie de lapartie sablée de la place du Breuil (ARTICLE 2 - Un service de sécurité, chargé d'encadrer les 150 cyclistes sur l'entièreté des voies susvisées, sera assurécomme suit :- Les Polices Nationale et Municipale positionneront des véhicules pilotes en tête du cortège, chargés de signalerl'arrivée des cyclistes et un véhicule de fin de cortège, chargé de fermer la bulle,° Les organisateurs positionneront un motard à hauteur de chaque intersection débouchant sur le parcourssusvisé, chargé, en amont du passage des vélos, d'interrompre la circulation automobile et de garantir ia prioritéde passage au cortège.Chaque motard en charge de la sécurité du cortége devra être équipé d'un gilet ;ëfiecmrâgè à haute visibilité el disposerd'un moyen de communication lui permettant d'échanger avec le responsable des opérations. Un autocollant "Sécurité"sera apposé sur chaque moto du dispositif de sécurisation du cortége. :ARTICLE 3 — A l'occasion de cette même manifestation, le vendredi 20 juin 2025 de 7h à 18h, une portion de la partiesablée de la place du Beuil sera mise à disposition de l'Association Sapaudia Auvergne et de l'ensemble scolaire SaintJacques de Compostelle, coorganisateur de l'événement, afin d'offrir une zone de stationrement aux véhicules dePorganisation ainsi qu'aux cyclistes, et de permettre l'instailation des différents stands d'animation prévus par les élèves del'ensemble scolaire. Le plan annexé au présent arrété délimite la zone affectée.Les services techniques municipaux laisseront à la disposition de l'organisation le matériel adéquat permettant deprocéder à la délimitation de l'espace (cf. plan), à charge pour eux de le mettre en place puis de le retirer dès fa finde la manifestation. L'organisation pourra procéder à cette défimitation dès ie jeudi 19 juin 2025 à 13h.ARTICLE 4 — Le présent arrêté sera affiché sur les véhicules du dispositif de sécurité du cortège et sur les lieux,ARTICLE 5 — Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal adrninistratif de CLERMONT-FERRANDdans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, de sa publication ou de son affichage oule cas échéant, de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'applicationTélérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.ARTICLE 6 ~ Monsieur le Directeur Géneral des Services de la Ville du Puy-en-Velay, Monsieur Éric DIGONNET etMonsieur le Directeur Départemental de la Sécurité Publique sont chargés, chacun en ce qui e concerne, de l'exécution duprésent arrêté,
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
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ARRETE 2025 / 077PERMISSION DE VOIRIE PROVISOIRE" Portant restriction temporaire de circulationà l'occasion de l'épreuve sportive« La SAPOUDIA Auvergne »Le Maire de POLIGNAC,VU la Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avecles administrations, notamment ses articles 18 à 25 ;VU le Code des Collectivités Territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2 ;VU l'arrêté municipal en date du 13 mars 2008 portant réglementation de la circulation etnotamment ses articles 5,6, 7 et 8 ;VU la demande formulée par l'association SAPAUDIA Auvergne, organisatrice de l'épreuvecycliste "La Sap'Auvergne 2025", rassemblant environ 150 cyclistes encadrés par des véhiculeset motos ;CONSIDÉRANT qu'à l'occasion de cette épreuve sportive, afin d'en assurer le bondéroulement, des mesures de sécurité et des restrictions de circulation doivent être prises ;ARRÊTEArticle 1 : L'association SAPAUDIA Auvergne est autorisée à organiser l'épreuve cycliste "LaSap' Auvergne 2025" sur le parcours défini par le plan fourni, pour les journées des 19 et 20 juin2025.Article 2 : La circulation pourra être momentanément interrompue sur le parcours de la coursepar les bénévoles afin de sécuriser le passage des coureurs.Article 3 : L'attention du demandeur est appelée à une grande vigilance au niveau desintersections entre les participants et les autres usagers de la route.Article 4 : La chaussée et le domaine public utilisés pour les itinéraires devront rester propres.Article 5 : La signalisation et la pré-signalisation appropriées seront mises en place, la veille, par |les organisateurs.Article 6 : Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés. Tout dommage résultantde la manifestation engagera l'organisateur assurant les responsabilités.Article 7: L'organisateur s'engage à appliquer les prescriptions suivantes :- Lors du passage des coureurs dans le bourg de Polignac, les commissaires de course et lessignaleurs seront habilités à veiller à la sécurité des personnes. Il est rappelé que le règlementofficiel impose aux participants de respecter le Code de la route.- Une signalisation et un balisage adéquats devront être mis en place sur I'ensemble duparcours par les membres de l'association.
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
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Article 8 : L'organisateur ne demande pas de dispositifs de régulation de circulation spécifiqueArticle 9: Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés. Tout dommagerésultant des travaux engagera l'entreprise les ayant réalisés. La commune dégage touteresponsabilité pour tout inconvénient ou accident survenant du fait des travaux susvisés,qu'ils proviennent d'un défaut de signalisation, d'entretien ou de toute autre raison ou cause.Article 10 : Le présent arrété sera adressé au demandeur et affiché en mairie.Ampliation sera transmise à : 'Monsieur le Préfet de la Haute-Loire ;Monsieur le Président de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay ;Monsieur le Commandant du groupement de Haute-Loire de la Gendarmerie Nationale ;Monsieur le Directeur du SDIS de Haute-Loire. 'Article 11 : Le présent arrété peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur leMaire de Polignac dans le délai de deux mois & compter de sa notification. L'absence deréponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite d'acceptation.Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif deClermont-Ferrand dans le délai de deux mois à compter de la notification de l'arrêté ou àcompter de la réponse de l'administration si un recours administratif a été préalablementdéposé.Article 12 : Le Commandant de la brigade de Gendarmerie de St-Paulien, le représentant duMaire de Polignac désigné sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de la bonne exécutiondu présent arrêté.
Fait à Polignac, le 06 juin 2025Le Maire, ;
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
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Parcours de la SAPAUDIA AUVERGNE sur la commune de Polignac
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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ARRETE du MAIREArrété Temporaire de CirculationCourse Cycliste La SapaudiaBoulevard Léon Rocher
Le Maire de la Commune de TENCEVu la loi N°82-213 du 2 Mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des collectivités territoriales,Vu la loi N°83-8 du 7 Janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre lesCommunes, les Départements, les Régions et l'EtatVu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2122-24, L.2212-1 à L.2212-2 et L.2212-4 à L.2212-5 dudit code,Vu le code de la routeVu l'instruction interministérielle sur la signalisation routiére, huitième partie, approuvée par arrêté du6 Novembre 1992 modifiéVu l'Article 471 du Code pénal frappant de l'amende de police ceux qui contreviennent aux règlementsde l'autorité municipale,VU la demande formulée par l'Association la Sapaudia Auvergne, organisatrice de l'épreuve laSap'Auvergne 2025 :CONSIDERANT -QUE le bon déroulement de cette manifestation nécessite de réglementertemporairement la circulation dans la commune de Tence.ARRETEArticle 1 — StationnementAfin de permettre l'drganisation de la Sap'Auvergne 2025, la circulation et le stationnement serontinterdits sur le Boulevard Léon Rocher à Tence, entre le numéro 5 et le carrefour avec la rue du Collège,ainsi que sur le parking du gymnase de la Lionchère, et réservé au pétitionnaire.Le Vendredi 20 Juin 2025 de 15h00 à 19h30.
Déviation
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
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Une déviation sera mise en place via la rue des Ecoles.
Article 2 - Pendant le temps des travaux décrits aux articles 1 & 2 :La signalisation de la zone (mise en place des panneaux...) est à la charge du pétitionnaire.Cette signalisation sera enlevée dès la fin des travaux.Le pétitionnaire est responsable tant vis-à-vis de la Commune de Tence que vis-à-vis des tiers,des accidents de toute nature qui pourraient résulter de la réalisation de ses travaux.
Article 3 —Le présent arrêté est exécutoire et peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoirdevant le tribunal administratif de Clermont Ferrand dans un délai de 2 mois à compter de laprésente notification.Article 4 —Ampliation du présent arrêté sera transmise à :- La préfecture de {a Haute-Loire- Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie de TENCE.- Le SDIS de la Haute-Loire.- Au Chef du Pôle de territoire de Monistroi sur Loire du département de la Haute-Loire.- au pétitionnaireSont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté
A Tence, le 13/06/2025Le Maire, David SALQUE PRADIER
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
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ARRETE du MAIREArrété Temporaire de CirculationCourse Cycliste La Sapaudia
Le Maire de la Commune de TENCE,Vu la loi N°82-213 du 2 Mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des collectivités territoriales,Vu la loi N°83-8 du 7 Janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre lesCommunes, les Départements, les Régions et l'Etat" Vule Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2122-24, L.2212-1 à L.2212-2 et L.2212-4 à L.2212-5 dudit code, :Vu le code de la route ;Vu Finstruction interministérielle sur la signalisation routière, huitième partie, approuvée par arrêté du6 Novembre 1992 modifiéVu l'Article 471 du Code pénal frappant de l'amende de police ceux qui contreviennent aux règlementsde l'autorité municipale,VU la demande formulée par l'Association la Sapaudia Auvergne, organisatrice de l'épreuve laSap'Auvergne 2025CONSIDERANT QUE le bon déroulement de cette manifestation nécessite de réglementertemporairement la circulation dans la commune de Tence.ARRETEArticle 1 - CirculationAfin de permettre l'organisation de la Sap'Auvergne 2025, La circulation sera strictement interdite surla Grande rue, la rue de Luzy et la rue d'Annonay :Le Jeudi 19 Juin 2025, de 6h30 à 8h30
Article 2 - StationnementLe stationnement sera interdit sur le parking St Martin, sur les places jouxtant l'église :Le Jeudi 19 Juin 2025 de 6h30 à 8h30Article 3 - Pendant le temps des travaux décrits à l'article 1 :La circulation se déroulera comme tel :- Sens St Etienne - Le Chambon sur Lignon/St Agrève : La circulation sera déviée via la ruedu canal, la Route du Fieu, La rue des casernes, La rue des Ecoles (sens de circulationinversé), le Boulevard Léon Rocher (en double sens et circulation alternée) et [a route de stAgrève. " |- Sens Le Chambon sur Lignon - St Etienne/Montfaucon/Le Mazet St Voy/Yssingeaux : Lacirculation sera déviée via le Boulevard Léon rocher (en double sens et circulation alternée),la rue des Casernes, la Route du Fieu et la rue du canal.
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
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Article 4 —Le présent arrêté est exécutoire et peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoirdevant le tribunal administratif de Clermont Ferrand dans un délai de 2 mois à compter de la.présente notification. :
Article 5 —Ampliation du présent arrêté sera transmise à :- À la préfecture de la Haute-Loire- Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie de TENCE.- Au SDIS de la Haute-Loire- Au Chef du pôle du territoire de Monistrol sur Loire- au pétitionnaireSont chargés chacun en ce qui le concerne de I'exécution du présent arrêté
A Tence, le 13/06/2025Le Maire, David SALQUE PRADIER
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
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d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
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DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE e Service POLICE MUNICIPALE" COMMUNE D'YSSINGEAUXARRETE DU MAIRE N°2025- 269 T-6.1Objet : Réglementation de la circulation lors du passage de la SAP AUVERGNE 2025Le Maire d'Yssingeaux,Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles 2212-1 et suivants,Vu le Code de la Route, _Vu l'article R 610-5 du Code Pénal frappant de l'amende de Police ceux qui contreviendraient aux reglementslégalement faits par l'Autorité Municipale, : 'Vu les arrêtés municipaux n°2024-216-6.1, 2024-217-6.1, 2024-218-6.1, du 15/03/2024 réglementant lestationnement et la circulation sur la commune d'Yssingeaux, -Vu les articles L. 325-1 à L. 325-3 du code de la route relatifs à la mise en fourrière des véhicules. |Considérant qu'il y a lieu de garantir la sécurité publique, la protection des personnes et des biens et d'assurerl'ordre public, ARRÊTEARTICLE 1 : La Circulation à tous véhicules sera interrompue momentanément au passage d'une bulle de course, levendredi 20 juin 2025, lors du passage de la manifestation la SPA Auvergne prévue entre 12h et 14h00.La fermeture et l'ouverture de la circulation sera déclenchée par le service de sécurité en charge de l'événement (30motos « régulateur » et 2 voitures, sur les voies empruntées de la commune d'Yssingeaux désignées ci-après :- RD7 depuis St Julien du Pinet par Vaunac, —- RD 103, route de Retournac,- Boulevard Louis Pasteur,- Rue du Puy,- Rue du Maréchal Fayolle,- Rue des Fossés,- Avenue de la Marne,- Avenue du 8 Mai,- Avenue de la Guide, puis RD 105 direction MontfauconARTICLE 2 : La gestion des carrefours situés sur le parcours sera gérée par à moins une moto « Régulateur ».ARTICLE 3 : Les contraventions au présent arrêté seront constatées par procès-verbaux et poursuivie conformémentaux lois. : ' 'ARTICLE 4: Monsieur le commandant de la communauté de brigades de gendarmerie, les agents de la policemunicipale, tous les agents de la force publique, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution duprésent arrêté.DATE D'AFFICHAGE DE :. la publication le :. la notification le : m. la transmission au représentant de l'état le :
M.le Maire certifie, sous sa responsabilhe. le caractére exécutoire de cet acte, el informe qu'il peut faire !-Conformément aux dispasitions du code de justice administrative. I'objet d'un recours gracieux auprés de monsieur le Maire d'Yssingeaux dans un délai de deux mois à compter de son affichage.de sa notification et de sa transrmission au contrôle de légalité, L'absence de réponse dans un délai de deux mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet.Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R-421-5 du code de justice administrative, l'objet d'un recours auprès du Tribunat Administratif de Clermont Ferrand ou par l'appticationTélérecours citoyens accessible à panir du site sx. lelerecours r dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.
43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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43_Pref_Préfecture Haute-Loire - 43-2025-06-16-00006 - Arrêté préfectoral DCL-BRE n°2025-50 du 16 juin 2025 portant autorisation
d'organiser, du jeudi 19 au vendredi 20 juin 2025 inclus, au départ et à l'arrivée de Tence, une manifestation sportive non
motorisée de type randonnée cycliste sur la voie publique accueillant des personnes en situation de handicap, dénommée « La
Sap'Auvergne 2025 »,
sur le territoire de 85 communes de Haute-Loire
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