PRÉFET
DE LA SOMME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°2025-206
PUBLIÉ LE 17 OCTOBRE 2025
Sommaire
Direction Départementale de la Protection des Populations /
80-2025-10-14-00002 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation
sanitaire à Madame SAUDOYEZ Susan (2 pages) Page 3
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de
la Somme (DDETS Somme) /
80-2025-10-14-00003 - Arrêté portant modification de la composition de
l'Observatoire d'analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation
du département de la Somme (2 pages) Page 6
80-2025-10-08-00002 - Récépissé de déclaration SAP Aurore
GENOUX - FACILIT'A'VIE (2 pages) Page 9
Direction Départementale des Territoires et de la Mer / service
environnement et littoral
80-2025-10-14-00005 - Arrêté modifiant l'agrément des présidents et
trésoriers des AAPPMA (4 pages) Page 12
2
Direction Départementale de la Protection des
Populations
80-2025-10-14-00002
Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation
sanitaire à Madame SAUDOYEZ Susan
Direction Départementale de la Protection des Populations - 80-2025-10-14-00002 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation
sanitaire à Madame SAUDOYEZ Susan 3
PREFET Direction départementaleDE LA SOMME de la Protection des populationsLiberté de la SommeEgalitéFraternité Arrêté n° DDPP80-2025-02615
| Arrêtéattribuant l'habilitation sanitaire à Madame SAUDOYEZ Susan
Le Préfet de la SommeCHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUROFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITEVu le code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L. 203-1 à L. 203-7, L. 223-6,R. 203-1 à R. 203-15 et R. 242-33 ;Vu le décret n° 80-516 du 4 juillet 1980, modifié par le décret n° 90-1033 du 19 novembre 1990 etpar le décret 2003-768 du 1° août 2003, relatif à l'exécution des mesures de prophylaxie collectivedes maladies des animaux; |Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'État dans les régions et départements et notamment son article 43 ;Vu le décret du 13 juillet 2023 portant nomination du Préfet de la Somme, Monsieur Rollon.MOUCHEL-BLAISOT à compter du 24juillet 2023 ;Vu l'arrêté du Premier Ministre du 13 octobre 2021 portant nomination de Madame BénédicteSCHMITZ, Directrice Départementale de la Protection des Populations de la Somme, à compterdu ler novembre 2021;Vu l'arrêté préfectoral du 24 juillet 2023 portant délégation de signature principale à MadameBénédicte SCHMITZ, Directrice Départementale de la Protection des Populations de la somme ;Vu l'arrêté préfectoral du 03 octobre 2025 portant subdélégation de signature à MonsieurGuillaume VAN DER VOORDE, chef du service Santé, Protection Animale et Environnement;Considérant la demande présentée par Madame SAUDOYEZ Susan, née le 19 avril 1996 etdomiciliée professionnellement au 4 rue Pierre Brossolette à Ailly-sur-Somme (80470) remplit lesconditions permettant l'attribution de l'habilitation sanitaire;
Sur proposition de la directrice départementale de la protection des populations de la somme;ARRÊTE
Article 1°L'habilitation sanitaire prévue à l'article L. 203-1 du code rural et de la pêche maritime susvisé estattribuée pour une durée de cinq ans à Madame SAUDOYEZ Susan, docteur vétérinaireadministrativement domiciliée au 4 rue Pierre Brossolette à Ailly-sur-Somme (80470) ;Article 2Dans la mesure où les conditions requises ont été respectées, cette habilitation sanitaire estrenouvelable par période de cinq années tacitement reconduites sous réserve pour le vétérinairesanitaire de justifier à l'issue de chaque période de trois ans, auprès du Préfet de la Somme, durespect de ses obligations de formation continue prévues à l'article R.203-12.
Direction Départementale de la Protection des Populations - 80-2025-10-14-00002 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation
sanitaire à Madame SAUDOYEZ Susan 4
Article 3Madame SAUDOYEZ Susan s'engage a respecter les prescriptions techniques, administratives et lecas échéant financiéres de mise en ceuvre des mesures de prévention, de surveillance ou de lutteprescrites par l'autorité administrative et des opérations de police sanitaire exécutées enapplication de l'articleL. 203-7 du code rural et de la pêche maritime.Article 4Madame SAUDOYEZ Susan pourra être appelée par le Préfet de ses départements d'exercice pourla réalisation d'opérations de police sanitaire au sein des lieux de détention ou des établissementspour lesquels elle a été désignée vétérinaire sanitaire. Elle sera tenue de concourir a ces opérationsen application des dispositions de l'article L. 203-7 du code rural et de la péche maritime.Article5Tout manquement ou faute commis dans l'exercice de la présente habilitation sanitaireentraînera l'application des dispositions prévues aux articles R. 203-15, R. 228-6 et suivants ducode rural et de la péche maritime.Article6Le présent arrété peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratifd'Amiens dans le délai de deux mois à compter de sa notification. Le tribunal administratif peutêtre saisi au moyen de l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le biais dusite www.telerecours.fr. Des précisions sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2474Article 7Le Secrétaire Général de la Préfecture et la Directrice Départementale de la Protection desPopulations sont chargés, chacun en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté qui serapublié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la Somme.
Fait à Amiens, le 14 octobre 2025Pour le Préfet, par délégation,La Directrice Départementale de la Protectiondes Populations de la Somme,P/O Le Chef de service Santé et Protection Animale
| vAGuillaume VAN DER VOORDEPd/
Copie : Madame SAUDOYEZ Susan
Direction Départementale de la Protection des Populations - 80-2025-10-14-00002 - Arrêté préfectoral attribuant l'habilitation
sanitaire à Madame SAUDOYEZ Susan 5
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités de la Somme (DDETS Somme)
80-2025-10-14-00003
Arrêté portant modification de la composition
de l'Observatoire d'analyse et d'appui au
dialogue social et à la négociation du
département de la Somme
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2025-10-14-00003 - Arrêté
portant modification de la composition de l'Observatoire d'analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation du département
de la Somme
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Ape dl gen Direction Départementale de l'EmploiET DES SOLIDARITÉS du Travail et des Solidarités de la SommeI Serie4 igs (ipsPatera
ARRETEportant modification de la composition de l'observatoire d'analyse et d'appui au dialoguesocial et à la négociation du département de la SommeLa Directrice de la Direction Départementale de l'Emploi du Travail et des Solidarités de laSommeVu le code du travail notamment ses articles L.2234-4 à 7, R.2234-1 à 4 et D.2622-4;Vu la décision du Directeur de la DREETS en date du 12 septembre 2022 ayant arrété lesorganisations syndicales pouvant désigner un membre au sein des observatoiresdépartementaux d'analyse et d'appui au dialogue social du département au sens des articlesL2234-4 et suivants du code du travail ;Vu l'arrêté du 12 décembre 2022 portant nomination de Madame Laetitia CRETON, en qualité deDirectrice de la DDETS du département de la Somme;Vu les désignations de leurs représentants effectuées par les organisations professionnellesinterprofessionnelles ou multi professionnelles représentatives au niveau national et par lesorganisations syndicales considérées comme représentatives au titre des articles sus visés dans ledépartement.
ARRETEArticle 1°' : Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 10 juin 2024.Article 2: L'observatoire d'analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation de laSomme est composé, outre la Directrice de la DDETS ou de son suppléant, de la façon suivante :
> Autitre de la CPME:Titulaire : Madame Laurence BOUCHEZ> Autitre de la FDSEA :Titulaire : Monsieur Marc DROY> Autitre de L'U2P :Titulaire : Monsieur Pierre QUEVAUVILLERS> Autitre de la FESACTitulaire : Monsieur Patrice CHEVALIER> Autitre de l'UDES:Titulaire : Monsieur Bertrand DEMOUY> Autitre du MEDEF:Titulaire : Madame Anne-Charlotte ROUX
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2025-10-14-00003 - Arrêté
portant modification de la composition de l'Observatoire d'analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation du département
de la Somme
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> Autitre de la CFDT :Titulaire : Monsieur Alexandre BOUTTE
»
> Autitre de la CGT:Titulaire: Monsieur Kévin CREPIN> Autitre de FO:Titulaire : Monsieur Thierry BATICLE> Autitre de la CFTC:Titulaire : Monsieur Bertrand DUCLOY> Autitre de la CFE-CGC :Titulaire : Monsieur Jean-Louis TAILLEFER> Au titre de Solidaires80 :Titulaire : Madame Djamila GUERGOUS
Article 3: La directrice départementale de la DDETS de la Somme est chargée de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de la Somme.
Fait à Amiens, le14 OCT. 202La Directrice départementale
L(|Laetitia CRETON
Voies de recours:La présente décision peut faire l'objet dans le délai de deux mois suivant sa notification d'un recours contentieuxauprès du Tribunal Administratif Amiens, 14 rue Lemerchier à Amiens. Le tribunal administratif peut être saisi parl'application informatique « Telerecours citoyen » accessible sur le site Internet www.telerecours.frUne copie de la présente décision devra alors être jointe à la demande de recours
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2025-10-14-00003 - Arrêté
portant modification de la composition de l'Observatoire d'analyse et d'appui au dialogue social et à la négociation du département
de la Somme
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Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités de la Somme (DDETS Somme)
80-2025-10-08-00002
Récépissé de déclaration SAP Aurore GENOUX -
FACILIT'A'VIE
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2025-10-08-00002 - Récépissé de
déclaration SAP Aurore GENOUX - FACILIT'A'VIE 9
PREFETDE LA SOMME Direction départementale de l'emploi,posté du travail et des solidarités de la SommeFraternitéChevalier de la Légion d'HonneurOfficier de l'Ordre National du Mérite
Récépissé de déclarationd'un organisme de services à la personneenregistré sous le N° SAP827569120Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 à L.7233-2, R.7232-16 à R.7232-22, D.7231-1et D.7233-1 à D.7233-5;
Le préfet de la SommeConstate :Qu'une déclaration d'activités de services à la personne a été déposée auprès du serviceinstructeur de la Somme, le 03/10/2025 par madame Aurore GENOUX, en qualité de dirigeant(e),pour l'organisme FACILIT'A'VIE dont l'établissement principal est situé 13 rue du bout de ville — 80260 ALLONVILLE enregistré sous le N° SAP827569120 pour les activités suivantes :« Assistance administrative à domicile (mode d'intervention Prestataire).Toute modification concernant les activités exercées devra faire l'objet d'une déclarationmodificative préalable.Sous réserve d'être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d'une comptabilité séparée pour lespersonnes morales dispensées de cette condition), ces activités ouvrent droit au bénéfice desdispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale dansles conditions prévues par ces articles.Les effets de la déclaration courent à compter dujour du dépôt de la déclaration sous réserve desdispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le présent récépissé n'est pas limité dans letemps. La déclaration a une portée nationale.Le cas échéant :En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 à R.7232-15, les activités nécessitant un agrément(article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme apréalablement obtenu l'agrément ou le renouvellement de cet agrément dans le ou lesdépartement(s) d'exercice de ses activités.De même, en application de l'article D.312-6-2 du code de l'action sociale et des familles, les activitésnécessitant une autorisation n'ouvrent droit à ces dispositions que si l'organisme a préalablementobtenu l'autorisation ou le renouvellement de cette autorisation.L'enregistrement de la déclaration peut être retiré dans les conditions fixées aux articles R.7232-20à R.7232-22 du code du travail.Le présent récépissé sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.Le présent récépissé peut, à compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux auprèsservice instructeur de la Somme ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre chargé del'économie - Direction générale des entreprises - sous-direction des services marchands, 61Boulevard Vincent Auriol, 75 703 PARIS CEDEX 13.Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter desa notification auprès du tribunal administratif.Le tribunal administratif peut aussi être saisi par, l'application informatique «Télérecours citoyen»
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS 80)40 rue de la Vallée — BP 71 710 - 80 017 AMIENS - standard 03 64 26 88 00ddets-sap@somme.gouv.fr
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2025-10-08-00002 - Récépissé de
déclaration SAP Aurore GENOUX - FACILIT'A'VIE 10
accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr/ iEn cas de rejet du recours gracieux ou hiérarchique ou en l'absence de réponse a ce recours (rejetimplicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif peut également être formécontre la décision initiale dans un délai de deux mois à compter de ce rejet.
Fait à Amiens, le 08/10/2025
inmarial sfet et par délégationen nénactementale de l'Emploi, Pour le préfet et p 1Direction Depariems n de [a Somme la directrice départementale adjointedu Travail et des saiiGarites nie de la DDETS de la Sommede la Vallée 80000), rueAQ, | ré, 03 64 26 88 00
Véronique LIEVEN
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Somme (DDETS Somme) - 80-2025-10-08-00002 - Récépissé de
déclaration SAP Aurore GENOUX - FACILIT'A'VIE 11
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer
80-2025-10-14-00005
Arrêté modifiant l'agrément des présidents et
trésoriers des AAPPMA
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2025-10-14-00005 - Arrêté modifiant l'agrément des présidents et trésoriers
des AAPPMA 12
E 3 | Direction départementalePRÉFET se àDE LA SOMME des territoires et de la merLiberté de la SommeEgalitéFraternité
ARRÊTÉmodifiant l'agrément des présidents et trésoriers des AAPPMA
LE PRÉFET DE LA SOMMECHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUROFFICIER DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE
Vu le code de l'environnement et notamment ses articles L 434-3 et R 434-27 ;Vu le décret du 13 juillet 2023 nommant Monsieur Rollon MOUCHEL-BLAISOT, préfet de la Somme ;Vu l'arrêté préfectoral en date du 5 février 2025 portant délégation de signature a MonsieurXavier ROUSSET, directeur départemental des territoires et de la mer de la Somme ;Vu l'arrêté préfectoral de subdélégation de signature d'ordre général modifié de la directiondépartementale des territoires et de la mer en date du 30 septembre 2025 ;Vu le dossier de demande d'agrément transmis par l'association agréée de pêche et de protection dumilieu aquatique de Thézy-Glimont;Vu le procès-verbal de l'assemblée générale des bénéficiaires;Vu le courrier du 21 août 2025 de la fédération départementale des associations agréées de pêche etde protection du milieu aquatique ;Sur proposition du directeur départemental des territoires et de la Mer;
ARRÊTEArticle 1er. - L'agrément prévu à l'article R 434-27 du code de l'environnement est accordé a MonsieurFOURNIER Renald en qualité de trésorier de l'association agréée pour la pêche et la protection dumilieu aquatique de Thézy-Glimont, dont la liste est annexée au présent arrêté.Article 2. — Le présent agrément est valide jusqu'au 31 décembre 2029.Article 3. - L'annexe de l'arrêté du 11 janvier 2022 portant agrément des présidents et trésoriers desAAPPMA est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2025-10-14-00005 - Arrêté modifiant l'agrément des présidents et trésoriers
des AAPPMA 13
Article 4. - Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratifd'Amiens — 14, rue Lemerchier - 80011 Amiens cedex 1 - dans un délai de deux mois à compter de sapublication au recueil des actes administratifs de la Somme. Le tribunal administratif peut égalementêtre saisi, dans le même délai, par l'intermédiaire de l'application « télérecours citoyen » accessible surle site www.telerecours.fr.Article 5.- Le directeur départemental des territoires et de la mer est chargé de l'exécution du présentarrêté dont une copie est adressée à la fédération départementale de la Somme pour la pêche et laprotection du milieu aquatique, qui en adressera copie à chaque association agréée pour la pêche et laprotection du milieu aquatique concernée, citée en annexe.
Amiens, le 4 & OCT, 2025Pour le préfet et par délégation,Pour le directeur départemental desterritoires et de la mer,L'adjointe à la responsable du bureaunature,
Caroline DUR
Direction Départementale des Territoires et de la Mer - 80-2025-10-14-00005 - Arrêté modifiant l'agrément des présidents et trésoriers
des AAPPMA 14
ANNEXE
ésident Trésorier. én AAPPMA Commune sy >Nom Prénom Nom PrénomBLONDIN Michel CARDON Christian Les Pêcheurs à la ligne du Ponthieu [Abbeville 28/11/21CORDE Eric DUFOUR Buno La mouche de la Noye Ailly sur Noye 01/10/21WATEL Philippe FAUCHOIS Stéphanie El Tinch d'Ailly Ailly sur Somme 10/04/25COLIN Eddy HOEL Marc Airaines Airaines 25/07/23FROIDURE Laurent COGNET Didier Albert Albert 06/11/21HAVET Pierre HAVET Marie-Pascale [Union des Pêcheurs de l'Amiénois Amiens 20/11/21CARPENTIER François-Xavier |GUENEZ Jean-Marie Les Althéiens Authie 30/10/21DUVAL Paul DUVAL Alain Frohen le Grand-Béalcourt Béalcourt 02/10/21LENGLET Claude LAFOLIE Gilbert La Beauchampoise Beauchamps 15/10/21BERTOUX Philippe BEAUJOIS Richard L'arc en ciel de Bertheaucourt Bertheaucourt les dames 02/10/21NUSBAUMER Dominique MALIVOIR Alain Bouttencourt Bouttencourt 15/10/21HENOCQUE Jean HECKMAN Harry Bouvaincourt sur Bresle Bouvaincourt sur Bresle 01/10/21CELOS Yann DUFRENE David La Roche Dorée de Boves Boves 21/11/21VILCOT Jean Mare ANDRE Philippe Les pêcheurs de la Bray sur Somme [Bray sur Somme 05/11/21DE LOMEZ Thierry RODRIGUEZ Mickaël Les Amis du Haut Liger Brocourt 04/12/24)LENOIR Vincent LAGNY Marie-Claude |Chés Cafouilleux d'Camon Camon 08/11/21ALLART Willy BOUCHER Rene La truite vagabonde Canaples 06/11/21DANTEN Didier DANTEN Fabienne L'Avenir de Condé Folie Condé Folie 07/11/21DEVISMES Thibault BILLOIR Bernadette Le pêcheurs de Conty Conty 21/09/23MAISONNEUVE _ |Stéphane LANGLOIS Didier Au Fario Domartois Domart en Ponthieu 20/11/21SADOUSTY Vincent CARPENTIER Bernard L'Authie de Doullens 1905 Doullens 06/11/21COLANGE Joel DUHAYON Michel Les Francs Pêcheurs de Flixecourt Flixecourt 24/11/21VILTARD Alain LOZAI Dominique La Vandoise Fouilloysienne Fouilloy 13/11/21TETU Claude BOUCHER Frédéric La Gamachoise Gamaches 29/10/21DUFOUR Gaetan HEUDENT Karl La Grouche Grouches Luchuel 09/10/21CONTET Eric ODELOT Pascal Les pêcheurs Hamois Ham 20/11/21)DIOT Jean-Pierre LECAILLE Alain Chés Brocheteux d'Hamelet Hamelet 23/10/21PRUVOST Laurent PRUVOST Maryline Les fervents pêcheurs de l'Étoile L'Étoile 05/12/21MERCIER Dany GUERIN Régis Loeuilly Loeuilly 09/10/21)FOSSATI Jean-Noël FOSSATI Marie-Thérèse |Au Paradis des Pêcheurs de Long Long Le Catelet 30/10/21SAILLY Giovanni LEFEVRE Christian — de Longpré les ||ongpré les Corps Saints 15/04/22DUBOIS Pascal BATAILLE René Méaulte Méaulte 06/10/21DOBREMETZ Claude SCHULTZ Bruno La tortille de Moislains Moislains 19/11/21BOEREMA Johannes FIMES Herve La Vandoise de Montdidier Montdidier 17/03/24LEFEVRE Xavier RETOURNE Jacky La Ligne Moreuilloise Moreuil 05/06/24SILLY Albert ROKOSV Michel La Neuville les Bray Neuville les Bray 16/10/21GENDRIN Jean-Claude MAGNIER Jean-Michel La Truite Rapide Outrebois 27/11/21DELABY Patrick RAT Emmanuel Les Pêcheurs Péronnais Péronne 09/11/21JOLY Frédéric JOLY Maxime Prouzel Prouzel 21/11/21LETELLIER Jean-Claude COTRELLE Gary La Gaule Ribemontoise Ribemont sur Ancre 27/11/21LEFEVRE Cyrille LEFEVRE Frédéric L'Ablette d'Or de Rosières Rosières en Santerre 11/12/21DEBRUYNE Laurent PLET — Stéphanie Ech'Percou Saint Sauveur 17/10/21CARBONNIER Frédéric CARBONNIER Daniel L'eau vive de Saint Ouen St Ouen 06/11/21FOURNIER Freddy FOURNIER Renald Le Nénuphar de Thézy Thézy-Glimont 12/02/25VAN ELSLANDER [Michel PLOUVIN Denis Vitz sur Authie Vitz sur Authie 19/12/21BINA Tony PORTANT Aurélien La Perche de Voyennes Voyennes 17/03/22
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