| Nom | recueilDS-75-2022-201-recueil-des-actes-administratifs-special du 16.03.2022 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 16 mars 2022 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/93424/598072/file/recueilDS-75-2022-201-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2016.03.2022.pdf |
| Date de création du PDF | 16 mars 2022 à 15:53:00 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 03 octobre 2024 à 02:51:07 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2022-201
PUBLIÉ LE 16 MARS 2022
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Direction des Ressources Humaines
75-2022-01-03-00014 - Arrêté portant délégation de signature de la
Directrice des Ressources Humaines de l'Assistance Publique - Hôpitaux de
Paris (2 pages) Page 3
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris /
75-2022-03-15-00003 - Arrêté portant délégation de signature APHP Nord
Université Paris Cité (11 pages) Page 6
75-2022-03-15-00004 - Arrêté portant subdélégation de signature marchés
AP-HP Nord-Université Paris Cité (4 pages) Page 18
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2022-01-03-00014
Arrêté portant délégation de signature de la
Directrice des Ressources Humaines de
l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2022-01-03-00014 - Arrêté portant délégation de signature de la Directrice des Ressources
Humaines de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris 3
HOPITAUX
DE PARISASSISTANCE
PUBLIQUE
Arrété portant Délégation de signature
de la Directrice des Ressources Humaines
de l'Assistance Publique — Hôpitaux de Paris
La Directrice des Ressources Humaines de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris,
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 6143-7, L. 6147-1, R. 6143-38, R.
6147-1, R. 6147-5 et R. 6147-10,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction
Publique Hospitalière,
Vu le décret du 13 novembre 2013 portant nomination du directeur général de l'Assistance
publique — hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté DG n°75- 2020-06-05-011 du S juin 2020 modifié fixant la liste des pôles d'intérét
commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté DG n°75- 2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de
pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris,
Vu l'arrété n° 75-2020-06-05-013 DG du 5 juin 2020 modifié portant délégation de signature
aux directeurs de pôles d'intérét commun de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial du 22 juillet 2020 relatif aux missions et à l'organisation de la Direction
des Ressources Humaines de l'Assistance Publique — Hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre National de Gestion du 11 janvier 2022 plaçant
Madame Vannessa FAGE-MOREEL en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de directrice
des services centraux de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris, directrice des ressources humaines
à compter du 1°" janvier 2022,
ARRETE
ARTICLE 1er : Délégation de signature est donnée à Monsieur Emmanuel RAISON, Adjoint à la
Directrice des Ressources Humaines de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, à l'effet de signer, au
nom de la Directrice des Ressources Humaines de l'AP-HP, tous les actes, arrêtés, décisions relevant
des attributions et du fonctionnement de la Direction des Ressources Humaines.
ARTICLE 2 : Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur Eric CHOLLET, Directeur du Département de la gestion des personnels,
- Monsieur Eric SIMON, Directeur du Département des relations sociales et de la politique sociale,
- N., Directeur du Département de contrôle de gestion, prévisions et métiers,
- _ Monsieur Pierre COLONNA, Directeur du Département santé et sécurité au travail,
- Madame Albane TRIHAN, Directrice du Département formation continue et DPC, concours
statutaires,
à l'effet de signer tous les actes, arrêtés, décisions relevant de leurs champs respectifs d'attribution, à
l'exclusion des arrêtés de sanctions disciplinaires pouvant être infligées après intervention du Conseil
de discipline ou les décisions de sanction ou de licenciement relevant de l'application du Code du
travail s'appliquant à la gestion des gardiens d'immeuble.
ASSISTANCE ~~ HÔPITAUX
PUBLIQUE ~ DE PARIS
Arrêté portant Délégation de signature
de la Directrice des Ressources Humaines
de l'Assistance Publique -Hôpitaux de Paris
la Directrice des Ressources Humaines de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris,
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles l. 6143-7, L. 6147-1, R. 6143-38, R.
6147-1, R. 6147-5 et R. 6147-10,
Vu la loi n' 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n' 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction
Publique Hospitalière,
Vu le décret du 13 novembre 2013 portant nomination du directeur général de l'Assistance
publique -hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté DG n'75-2020-06-05-011 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des pôles d'intérêt
commun de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté DG n'75-2020-06-05-012 du 5 juin 2020 modifié fixant la liste des directeurs de
pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté n' 75-2020-06-05-013 DG du 5 juin 2020 modifié portant délégation de signature
aux directeurs de pôles d'intérêt commun de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté directorial du 22 juillet 2020 relatif aux missions et à l'organisation de la Direction
des Ressources Humaines de l'Assistance Publique -Hôpitaux de Paris,
Vu l'arrêté de la directrice générale du Centre National de Gestion du 11 janvier 2022 plaçant
Madame Vannessa FAGE-MOREEl en position de détachement dans l'emploi fonctionnel de directrice
des services centraux de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, directrice des ressources humaines
à compter du 1" janvier 2022,
ARRETE
ARTICLE 1er: Délégation de signature est donnée à Monsieur Emmanuel RAISON, Adjoint à la
Directrice des Ressources Humaines de l'Assistance Publique -Hôpitaux de Paris, à l'effet de signer, au
nom de la Directrice des Ressources Humaines de l'AP-HP, tous les actes, arrêtés, décisions relevant
des attributions et du fonctionnement de la Direction des Ressources Humaines.
ARTICLE 2 : Délégation de signature est donnée à :
Monsieur Eric CHallET, Directeur du Département de la gestion des personnels,
Monsieur Eric SIMON, Directeur du Département des relations sociales et de la politique sociale,
N., Directeur du Département de contrôle de gestion, prévisions et métiers,
Monsieur Pierre COLONNA, Directeur du Département santé et sécurité au travail,
Madame Albane TRI HAN, Oirectrice du Département formation continue et DPC, concours
statutaires,
à l'effet de signer tous les actes, arrêtés, décisions relevant de leurs champs respectifs d'attribution, à
l'exclusion des arrêtés de sanctions disciplinaires pouvant être infligées après intervention du Conseil
de discipline ou les décisions de sanction ou de licenciement relevant de l'application du Code du
travail s'appliquant à la gestion des gardiens d'immeuble. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2022-01-03-00014 - Arrêté portant délégation de signature de la Directrice des Ressources
Humaines de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris 4
ARTICLE 3 : En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric CHOLLET, Directeur du
Département de la gestion des personnels :
- Monsieur Mathieu LE POITTEVIN, Adjoint au Directeur du Département de la gestion des personnels,
est habilité à signer les actes énumérés à l'article 2 du présent arrêté,
- Madame Marie-Claire MANGUE, attachée d'administration hospitalière hors classe, est habilitée à
signer les actes relevant du domaine des compétences du bureau des Cadres dirigeants,
- Madame Florence LEGROS, attachée principale d'administration hospitaliere, Madame Eva PIA,
adjoint des cadres hospitaliers et Madame Laure FONTAINE, chargée de mission, sont habilitées à
signer les actes et pièces comptables et décisions ressortissant aux domaines de compétence du
Centre de Services Partagés Retraite, Mise à disposition et Facturation des soins ATMP,
- Monsieur Julien DURAND-RENIER, chargé de mission, est habilité à signer les déclarations sociales et
fiscales auprès des organismes sociaux et fiscaux ressortissant aux domaines de compétences du
bureau de la paie et des déclarations sociales, ainsi qu'à signer les actes d'engagement et les factures
établies par Pôle Emploi dans le cadre de la Convention de gestion.
- Madame Isabelle CORMENIER, adjoint des cadres hospitaliers est habilitée à signer les actes relevant
du domaine de compétence du secrétariat du Comité médical et de la Commission de réforme,
- Madame Marie-Claire MANGUE, attachée d'administration hospitalière hors classe, Madame Clarisse
PELLETIER et Monsieur Antoine ESPIE, attaché(e)s d'administration hospitalière, Monsieur Julien
DURAND-RENIER, chargé de mission et Madame Isabelle CORMENIER, adjoint des cadres hospitaliers
sont habilités a signer les décisions relatives a la gestion des carriéres des personnels non médicaux
relevant du domaine de compétence du bureau de la gestion des carrières.
ARTICLE 4 : En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric SIMON, Directeur du Département
des relations sociales et de la politique sociale :
- Madame Marion MOTTE, Adjointe au Directeur du Département des relations sociales et de la
politique sociale, est habilitée à signer les actes énumérés à l'article 2 du présent arrêté,
- Madame Alexandra PERANZI, chargée de mission - chef du pôle logement et gérance locative, est
habilitée à signer les actes, courriers et décisions relevant du pôle logement,
- Monsieur Christophe RAMASSAMY, ingénieur hospitalier principal, est habilité à signer les actes,
courriers relatifs aux marchés de travaux et de rénovation du pôle logement.
ARTICLE 5: En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Albane TRIHAN, Directrice du
Département formation continue et DPC :
- Madame Roselyne BERNARD-VUIDEPOT, chargée de mission, est habilitée à signer les actes, pièces
comptables, décisions et courriers, relevant de la formation continue médicale et du DPC.
- Madame Cécile CHAUVAT-BOUËDEC, cadre supérieur de santé IBODE, est habilitée à signer les actes,
pièces comptables, décisions et courriers, relevant du service politique de formation continue et DPC,
notamment en matière de promotions professionnelles.
ARTICLE 6 : Les titulaires de la présente délégation assureront la publicité des actes qu'ils auront signés
en vertu de cette délégation, conformément à l'article R. 6143-38 susvisé du Code de la santé publique.
ARTICLE 7 : L'arrêté du 17 novembre 2021 portant délégation de signature est abrogé.
ARTICLE 8 : Le présent arrêté sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la préfecture de la
région d'lle de France, préfecture de Paris et prendra effet à compter du 3 janvier 2022.
Fait à Haris, & 3 janvier 20
Vannessa FAGE-N()R L
2
ARTICLE 3 : En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric CHOLLET, Directeur du
Département de la gestion des personnels:
-Monsieur Mathieu LE POITIEVIN, Adjoint au Directeur du Département de la gestion des personne ls,
est habilité à signer les actes énumérés à l'article 2 du présent arrêté,
-Madame Marie-Claire MANGUE, attachée d'administration hospitalière hors classe, est habilitée à
signer les actes relevant du domaine des compétences du bureau des Cadres dirigeants,
-Madame Florence LEGROS, attachée principale d'administration hospitalière, Madame Eva PIA,
adjoint des cadres hospitaliers et Madame Laure FONTAINE, chargée de mission, sont habilitées à
signer les actes et pièces comptables et décisions ressortissant aux domaines de compétence du
Centre de Services Partagés Retraite, Mise à disposition et Facturation des soins ATMP,
-Monsieur Julien DURAND-RENIER, chargé de mission, est habilité à signer les déclarations sociales et
fiscales auprès des organismes sociaux et fiscaux ressortissant aux domaines de compétences du
bureau de la paie et des déclaratio ns sociales, ainsi qu'à signer les actes d'engagement et les factures
établies par Pôle Emploi dans le cadre de la Convention de gestion.
-Madame Isabelle CORMENIER, adjoint des cadres hospitaliers est habilitée à signer les actes relevant
du domaine de compétence du secrétariat du Comité médical et de la Commission de réforme,
-Madame Marie-Claire MANGUE, attachée d'administration hospitalière hors classe, Madame Clarisse
PELLETIER et Monsieur Antoine ESPIE, attaché(e)s d'administration hospitalière, Monsieur Julien
DURAND -RENIER, chargé de mission et Madame Isabelle CORMENIER, adjoint des cadres hospitaliers
sont habilités à signer les décisions relatives à la gestion des carrières des personne ls non médicaux
relevant du domaine de compétence du bureau de la gestion des carrières.
ARTICLE 4: En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric SIMON, Directeur du Départem ent
des relations sociales et de la politique sociale:
-Madame Marion MOTIE, Adjointe au Directeur du Département des relations sociales et de la
politique sociale, est habilitée à signer les actes énumérés à l'article 2 du présent arrêté,
-Madame Alexandra PERANZI, chargée de mission -chef du pôle logement et gérance locative, est
habilitée à signer les actes, courriers et décisions relevant du pôle logement,
-Monsieur Christophe RAMASSAMY, ingénieur hospitalier principal, est habilité à signer les actes,
courriers relatifs aux marchés de travaux et de rénovation du pôle logement.
ARTICLE 5: En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Albane TRI HAN, Directrice du
Département formation continue et DPC :
-Madame Roselyne BERNARD-VUIDEPOT, chargée de mission, est habilitée à signer les actes, pièces
comptables, décisions et courriers, relevant de la formation continue médicale et du DPC.
-Madame Cécile CHAUVAT-BOUËDEC, cadre supérieur de santé IBODE, est habilitée à signer les actes,
pièces comptables, décisions et courriers, relevant du service politique de formation continue et DPC,
notamment en matière de promotions professionnelles.
ARTICLE 6: Les titulaires de la présente délégation assureront la publicité des actes qu'ils auront signés
en vertu de cette délégation, conformément à l'article R. 6143-38 susvisé du Code de la santé publique.
ARTICLE 7 : L'arrêté du 17 novembre 2021 portant délégation de signature est abrogé.
ARTICLE 8 : Le présent arrêté sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la préfecture de la
région d'Ile de France, préfecture de Paris et prendra effet à compter du 3 janvier 2022.
2 Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2022-01-03-00014 - Arrêté portant délégation de signature de la Directrice des Ressources
Humaines de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris 5
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2022-03-15-00003
Arrêté portant délégation de signature APHP
Nord Université Paris Cité
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00003 - Arrêté portant délégation de signature
APHP Nord Université Paris Cité 6
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrêté de déléga tion de signature
N°
Le D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité regroupant les hôpitaux Bichat -
Claude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -Louis, Lariboisière -Fernand -Widal et Rober t-Debré
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R. 6147 -
10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 75 -2021 -10-29-00009 du 29 octobre 2021 modifiant l'arrêté d irectorial n° 2013318 -0006
fixant les matières déléguées par le Directeur général de l'AP -HP aux directeurs des groupes hospitaliers et aux
directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hos pitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de p ôles
d'intérêt commun,
Vu l'arrêté directorial n°2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,
ARRETE
Article 1er
Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Hélène GILARDI , direct rice placé e auprès du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité en qualité d'adjoint e, à l'effet de signer tous les actes relevant de la
gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-
2021 -10-29-00009 susvisé .
Articl e 2
Délégation générale de signature est donnée à :
- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général chargé des finances et du contrôle de gestion , à
l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Vincent Nicolas DELPECH
détermin é par l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général chargé des finances et du
contrôle de gestion , délégation est donnée à :
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet médical
et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité .
Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Bénédicte ISABEY, directrice des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal et du projet Nouveau
Lariboisière,
- Monsieur Grégory VIAL , direct eur des hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon et du projet
HUSOGPN ,
A l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux re groupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté
directorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00003 - Arrêté portant délégation de signature
APHP Nord Université Paris Cité 7
2
Articl e 3
Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Grégory VIAL , direct eur des hôpitaux Bichat – Claude -
Bernard et Beaujon et du projet HUSOGPN , à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux
regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de
Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75 -2021 -10-29-00009 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur Grégory VIAL , délégation est donnée à :
Monsieur Arnaud GIRAUDET, Madame Elise BEROLATTI , Monsieur Clément CORRIOL , à l'effet de signer, tous les
actes pour lesquels Monsieur Grégory VIAL a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives
de Directeur adjoint du directeur des Hôpitaux Bichat -Claude Bernard et Beaujon , directeur délégué de l'hôpital
Beaujon , de Cheffe de projet Campu s hospitalo -universitaire Saint Ouen Gra nd Paris Nord – Directrice des
opérations , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité.
Article 4
- Délégation générale de signature est donnée à Madame Laure THAREL, directrice de l' hôpita l Saint -Louis , à
l'effet de signer, pour cet hôpit al, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas
DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Laure THAREL , délégation est donnée à :
Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Romain DUVERNOIS, Madame Mélody MARTIN, Madame Myriam
CHEVILLARD, Monsieur Ladislas KARSENTY , Madame VELOT -LEROU à l'effet de signer, tous l es actes pour lesquels
Madame THAREL a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives de directeur des ressources
humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire, directeur des approvisionnements, des services économiques et
logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire , de directrice -adjointe de la recherche du Groupe Hospitalo -
Universitaire , directrice des soins et activ ités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis , directeur de la recherche, de
l'innovation, de la coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , directrice des ressources humaines adjo inte du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité .
Article 5
- Délégation générale de signature est donnée à Madame Agnès PETIT , directrice de l'hôpital Robert -Debré , à
l'effet de signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Vincent -Nicolas
DELPECH déterminé par l'arrêté di rectorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Agnès PETIT, délégation est donnée à :
Madame Anita FOUREAU, Monsieur Niccolo CURATOLO, Monsieur Stéphane POIGNANT, Madame Ma ïté
BOUCHEZ, à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Madame Agnès PETIT a reçu délégation de signature au
titre de leurs fonctions respectives de Directrice des Soins et Activités Paramédicale s de l'hôpital Robert -Debré ,
de Directeur des Opérations de l'Hôpital Robert -Debré et de Directeur des Inves tissements et Maintenance des
Hôpitaux Robert -Debré et Saint -Louis et de directrice -adjointe des ressources humaines de l' hôpital Robert -
Debré .
Article 6
- Délégation générale de signature est donnée à Madame Bénédicte ISABEY , directrice chargée de s hôpitau x
Lariboisière et Fernand -Widal et du projet Nouveau Lariboisière , à l'effet de signer, pour ce s hôpita ux, tous
les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , dans l e champ d'attribution de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté
directorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00003 - Arrêté portant délégation de signature
APHP Nord Université Paris Cité 8
3
En cas d'empêchement de Madame Bénédicte ISABEY , délégation est donnée à :
Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Pierre -Etienne CARITE, Madame Anna SEBBAG et Madame Hélène
GENDREAU à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame Bénédicte ISABEY a reçu délégation de
signature, au titre de leurs fonctions respectives de directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universit aire, de directeur des Opérations des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal , de directrice du site
Fernand -Widal et de directrice -adjointe des ressources humaines des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal .
Artic le 7
- Délégation générale de signature est don née à Monsieur Ludovic TRIPAULT, directeur de l'hôpital Louis -
Mourier , à l'effet de signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés
dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribut ion de
Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé.
En cas d'empêchement de Monsieur Ludovic TRIPAULT, délégation est donnée à :
Madame Samia IB ÉGAZÈNE et Madame Elisabeth DELAGREVERIE à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Monsieur Ludovic TRIPAULT a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directrice
des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire et de directrice des soins et des activités
paramédicales de l'hôpital Louis -Mourier .
Article 8
- Délégation générale de signature est donnée à Madame Florence KANIA, coordonnatrice générale des soins
et des activités paramédicales, directrice chargée de l'hôpital Bretonneau , à l'effet de signer, pour ces
hôpitaux, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribut ion de Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par
l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé.
En cas d'empêchement de Madame Florence KANIA , délégation est donnée à :
Madame Elisabeth DELAGREVERIE, Madame Hélène GENDREAU, Madame Amélie JEAN , Madame Maud VAN
DER BRUGGHE, Monsieur Thierry FONTAINE , Danielle FAYET à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Madame Florence KANIA a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directrice
des Soins et des Activités Paramédicales, de directrice adjointe des ressources humaines du Groupe
Hospitalo -Universitaire, de direct rice-adjoint des finances du Groupe Hospitalo -Universitaire , de cadre
expert , d'adjoint à la Direction des Soins et des Activités Paramédicales et de faisant fonction de Cadre
supérieure d e santé.
Article 9
Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Monsieur Ladislas KARSENTY , Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet médical
et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer
pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F, G et H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Marie HIANCE , direct rice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant s des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00003 - Arrêté portant délégation de signature
APHP Nord Université Paris Cité 9
4
- Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé y
comp ris pour le site Adélaïde Hautval.
- Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Monsieur Olivier VILAIN , Directeur des investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé y compris pour le site
Adélaïde Hautval.
- Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur du système d'information du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E , H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvi sé.
- Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Karine JOY -HALPHEN , direc trice du mécénat, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
Article 10
Délégation de signature est donnée à :
- Madame l a Docteure Marie -Pierre DILLY , direct rice de la qualité, gestion des risques, et relation des usagers,
du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU , tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
En cas d'empêchement de Madame la Docteure Marie -Pierre DILLY, délégation est donnée à :
- Madame Anna SEBBAG, directrice de la qualité, gestion des risques, et relation des usagers, de l'hôpital
Lariboisière - Fernand -Widal à l'effet de signer pour ce GHU, tous les actes ressortis sants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine
de l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 11
En cas d'empêchement de Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Samia IBÉGAZ ÈNE, direct rice des ressources humaines adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Hélène GENDREAU , directrice des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Monsieur Nicolas DELMAS, directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Univer sité Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00003 - Arrêté portant délégation de signature
APHP Nord Université Paris Cité 10
5
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvis é.
- Madame Maité BOUCHEZ, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Claire VELOT -LEROU , directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Univer sité Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Nathalie FAURE , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'ar rêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Rizlain AOURAOU , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Sylviane GAUTRAND , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Hakima AOUICI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les liés à
ses fonctio ns et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Grégory SOFIKITIS , Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Sandrine Rachel ZERBIB, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Bruno QUELLEC, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Ariane RAJALU -POLI , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Emie TOURNEUX -AGUILERA , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Thomas BARDOT, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Joëlle RAMEAU , Référente RH de l'hôpital Bretonneau et chargée des relations sociales du site de
l'hôpital Bichat -Claude Bernard , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de
l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 12
En cas d'empêchement de M onsieur Marc BERTRAND -MAPAT AUD , secrétaire général chargé des finances et du
contrôle de gestion du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Monsieur Axel JULIEN, directeur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Amélie JEAN, directrice des finances adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00003 - Arrêté portant délégation de signature
APHP Nord Université Paris Cité 11
6
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l 'arrêté
directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Monsieur Paul TAIEB, directeur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Josette GASCON , Attachée d'administration hospitalière principale , à l'effet de sig ner tous les actes
liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Lucie HAMON , Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Christelle PREDINAS, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Chérine MENAI, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 13
En cas d'empêchement de Madame Marie HIANCE direct rice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Nolwenn JACOB , direct rice adjointe des affaires médicales , à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes de s affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2021 -
10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Dylan AUGÉ , attaché d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes pour les affaires
courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-
00009 DG susvisé.
- Madame Laure BA RROUILLET attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour
les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-
2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Safiatou FADIGA, Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de
l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Mélanie BOIZUMEA U, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers, à effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Patricia IWAN, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers, à effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 14
En cas d'empêchement de Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services économiques
et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval ,
délégation est donnée à :
- Madame Mathilde MAGUIS , Directrice adjointe des approvisionnements, services économiques et
logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG
susvisé.
- Madame Marie -Claude MANOIR , Attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00003 - Arrêté portant délégation de signature
APHP Nord Université Paris Cité 12
7
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-0000 9 DG
susvisé .
- Madame Caroline CUVE LLIER, Adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG
susvisé.
- Monsieur Etienne OUATIKI , Attaché d'Administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniqu ement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG
susvisé .
- Monsieur Patrick DIDIER, Responsable adjoint du service achat des hôpitaux Bichat -Claude Bernard,
Beaujon, Louis Mourier, Bretonneau, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvi sé
Article 15
En cas d'empêchement de Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Florence KANIA , coordonnatrice générale des soins adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , et directrice de l'hôpital Bretonneau à l'effet de signer tous des actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Elisabeth DELAGREVERIE, directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Louis -
Mourier et de l'hôpital Bretonneau , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son
domaine de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Anita FOUREAU , coordonnat rice général e des soins de l'Hôpital Robert -Debré , à l'effet de
signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009
DG susvisé.
- Madame Myriam CHEVILLARD , directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis ,
à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2021-
10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Maria DEVAUD, coordonnatrice générale des soins de l' hôpita l Bichat – Claude -Bernard , à
l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2021 -
10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Patrick LABOUROT , directeur des soins et des activ ités paramédicales de l'hôpital Beaujon , à
l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2021 -
10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Frédérique BRUNEAU, directrice des soins et des activités paramédicales des hôpitaux
Lariboisière et Fernand -Widal , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine
de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 1 6
En cas d'empêchement de Monsieur Olivier VILAIN , Directeur des investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval , délégation est donnée à :
- Monsieur Benoît CHABANEL, directeur organisation et projets complexes du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00003 - Arrêté portant délégation de signature
APHP Nord Université Paris Cité 13
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- Monsieur Arsène LOLLICHON, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Monsieur Valère GRIOT, directeur adjoint investissements et de la maintena nce du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Et
- Madame Nathalie SERFAS , adjoint e équipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l' arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre du Groupe Hosp italo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Laura MAAS adjointe immobilier secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord
- Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Arnaud CAREL, ingénieur conducteur d'opération secteur Est du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pou r les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Monsieur Clément BRUNON , adjoint équipements secteur est du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cit é, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 1 7
En cas d'empêchement de Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur des systèmes d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Monsieur Jean -François KERVINIO , directeur adjoint du système d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H,
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 1 8
En cas d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination
du projet médical et des coopérati ons du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité ,
délégation est donnée à :
- Madame Mélody MARTIN, directrice adjointe de la recherche et de l'Innovation du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00003 - Arrêté portant délégation de signature
APHP Nord Université Paris Cité 14
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des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F ,
G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Joëlle SUC, responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de
l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé .
- Madame Shpres a LUZHA , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et
10) de l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
- Madame Sophie BERNIER CLUIS, responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci dans la limite de 2500€ pour les matières énoncées aux paragraphes A, C
(numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n° 75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 1 9
En cas d'empêchement de Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Line N'GUYEN , directrice de la communication adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord -Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressort issants des attributions de sa direction , et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2021 -10-29-00009 DG susvisé.
Article 20
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer dans les hôpitaux Beaujon, Bichat -Claude Bern ard, Bretonneau, Louis -
Mourier du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité en application du tableau de garde, et
pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
Hôpitaux Beaujon, Bichat -Claude Bernard, Bretonneau :
- Dalila FLICI, Adjointe des Cadres Hospitaliers ;
- Nathalie SERFAS, Ingénieure biomédicale ;
- Franck VALY, Ingénieur informatique ;
- Alain BENTOUNSI, Coordonnateur général des soins ;
- Elise BEROLATTI, Directrice d'hôpital ;
- Pierre -Christophe CATHELINEAU, Directeur d'hôpital ;
- Maria DEVAUD, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Hélène GENDREAU, Directrice d'hôpital ;
- Arnaud GIRAUDET, Directeur d'hôpital ;
- Samia IBEGAZENE, Directrice d'hôpital ;
- Patrick LABOUROT, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Nicolas DELMAS, Directeur d'hôpital ;
- Axel JULIEN, Directeur d'hôpital ;
- Mathilde MAGUIS, Directrice d'hôpital ;
- Virginie DE CESARE, Directrice d'hôpital ;
- Amélie JEAN, Directrice d'hôpital ;
- Grégory VIAL, Directeur d'hôpital ;
- Etienne OUATIKI, Attaché d'Administration Hospitalier ;
- Vincent PIGIER, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Claire ROMANI, Cadre de santé ;
- Philippe POUPINELLE, Technicien Supérieur Hospitalier ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00003 - Arrêté portant délégation de signature
APHP Nord Université Paris Cité 15
10
- Corinne BARRE, Cadre de santé ;
- Ludovic LEBATARD, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Audrey VOLPE, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Guillaume D UPARD, Cadre supérieur de Santé ;
- Grégory SOFIKITIS, Adjoint des Cadres Hospitaliers ;
- Céline LAPORNIC, Cadre supérieure de santé .
Hôpital Louis -Mourier :
- Nasera ATHMANI , Adjoint des cadres hospitaliers ;
- Soraya FEKKAR, Directrice d'IFSI ;
- Christelle SOUPRAYA, Adjoint des cadres h ospitaliers ;
- Fatima THOR, Directrice des soins ;
- Lydia GUILLERME, Cadre de s anté ;
- Valérie COURAGE, Cadre de santé ;
- Ludovic TRIPAULT, Directeur des soins et des activités pa ramédicales ;
- Elisabeth DELAGREVERIE, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Nolwenn JACOB, Directrice d'hôpital ;
- Marie HIANCE, Directrice d'hôpital .
Article 21
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à as surer à l'Hôpital Robert -Debré en application du tableau de garde, et pour tous
les actes relevant de cette garde administ rative :
- Anita FOUREAU, Coordonnatrice générale de soins ;
- Hélène GILARDI, Directrice d'hôpital ;
- Shpresa LUZHA , Adjoint des cadres h ospitaliers (doublé par un DH) ;
- Stéphane POIGNANT, Ingénieur hospitalier ;
- Paul TAIEB, Directeur d'hôpital ;
- Marc YVON, Directeur d'hôpital ;
- Mélody MARTIN, Directrice d'hôpital ;
- Maité BOUCHEZ, Directrice d'hôpital .
Article 22
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2021 -10-29-00009 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer des hôpitaux Saint -Louis, Lariboisière , Fernand -Widal en application du
tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
- Hakima AOUICI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Laure BAR ROUILLET, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Pauline BERGEONNEAU, Ingénieure hospitalier ;
- Sébastien BRION, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Arnaud GUILLET, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Bérengère DEFORGE, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Line N GUYEN, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Joëlle SUC, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Sandrine Rachel ZERBIB, Attaché e d'Admi nistration Hospitalière ;
- Antoine DRO, Ingénieur biomédical ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00003 - Arrêté portant délégation de signature
APHP Nord Université Paris Cité 16
11
- Lucie HAMON , Attachée d'administration hospitalière ;
- Audrey DESMONS , Ingénieure en chef ;
- Clément BRUNON, Ingénieur hospitalier ;
- Marie -Claude MANOIR, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Marion RENON, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Laur a TREVISAN, Ingénieure hospitalière ;
- Chérine MENAI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Vincent -Nicolas DELPECH, Directeur d'hôpital ;
- Myriam CHEVILLARD, Directrice des Soins et des activités paramédicales ;
- Clément CORRIOL, Directeur d'hôpital ;
- Romain DUVERNOIS, Ingénieur hospitalier ;
- Christophe HOUZE, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Bénédicte ISABEY, Directrice d'hôpital ;
- Ladisla s KARSENTY, Directeur d'hôpital ;
- Anna SEBBAG, Directrice d'hôpital ;
- Laure THAREL, Directrice d'hôpital ;
- Frédérique BRUNEAU, Directrice des Soins et des activités paramédicales ;
- Claire VELOT -LEROU, Directrice d'hôpital .
Article 23
L'arrêté de délégation de signature n ° 75-2022 -02-28-00004 du 28 février 2022 est abrogé.
Article 24
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France, préfecture
de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa publication.
Fait à Paris, le 15 mars 2022
Vincent -Nicolas DELPECH,
Directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00003 - Arrêté portant délégation de signature
APHP Nord Université Paris Cité 17
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2022-03-15-00004
Arrêté portant subdélégation de signature
marchés AP-HP Nord-Université Paris Cité
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00004 - Arrêté portant subdélégation de signature
marchés AP-HP Nord-Université Paris Cité 18
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrêté de délégation de signature
N°
Le D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »
regroupant les Hôpitaux Bichat - Claude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier , Bretonneau , Sain t-
Louis, Lariboisière – Fernand -Widal et Robert -Debré
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L.6143 -4, L.6143 -7, L.6145 -8,
L.6145 -9, R.6147 -5, D.6143 -33 à 35, R.6145 -5 à 9,
Vu l'article R.6143 -38 du Code de la santé publique,
Vu la loi n°86 -33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 20 07-0280 DG du 25 octobre 2007 modifiant l'arrêté directorial n°2006 -
0314 DG du 19 octobre 2006 fixant les critères de concentration ou de déconcentration des
opérations de construction ,
Vu l'arrêté directorial n° 75-2016 -05-04-008 du 4 mai 2016 modifié portant délégation de
signature du directeur général de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur.
Vu l'arrêté directorial n° 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,
A R R E T E
ARTICLE 1 : Délégation de signature est donnée à
- Madame Hélène GILARDI, Adjointe au directeur du Groupe H ospitalo -Universitaire «AP-
HP. Nord - Université Paris Cité »
- Monsie ur Marc BERTRAND -MAPATAU D, Secrétaire Général chargé des finances et du
contrôle de gestion du Groupe Hospitalo -Universitaire «AP-HP. Nord - Université Paris
Cité»
en vue de signer, au nom du Directeur et en son absence, les pièces nécessaires à la
prépa ration, la passation et à l'exécution des marchés .
ARTICLE 2 : Délégation de signature est donnée à
- Monsieur Grégory VIAL, Directeur des Hôpitaux Bichat -Claude Bernard , Beaujon ,
- Madame Béné dicte ISABEY , Directrice de s Hôpita ux Lariboisière, Fernand Widal,
- Madame Agnès PETIT , Directrice de l'Hôpital Universitaire Robert -Debré ,
- Monsieur Ludovic TRIPAU LT D irecteur de l'Hôpital Louis -Mourier,
- Madame Florence KANIA, D irectrice de l'Hôpital Bretonneau ,
- Monsieur Arnaud GIRAUDET, Directeur adjoint du Directeur des Hôpitaux Bichat -
Claude Bernard et Beaujon, directeur délégué de l'hôpital Beaujon ,
- Madame Laure THAREL, Directrice de l'Hôpital Saint -Louis ,
- Madame Anna SEBBAG, Directrice de l'Hôpital Fernand -Widal .
en vue de signer, au nom du Directeur et en son ab sence, les pièces nécessaires à la
préparation, la passation et à l'exécution des marchés p assés pour le compte du Groupe
Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité ». Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00004 - Arrêté portant subdélégation de signature
marchés AP-HP Nord-Université Paris Cité 19
2 ARTICLE 3 : Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur Romain DUVERNOIS, directeur des approvisionnements, des services
économiques et logistique s du groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord - Université
Paris Cité
- Madame Mathilde MAGUIS , Direct rice adjointe des approvisionnements, des services
économiques et logis tiques du groupe hospitalo -universitaire AP -HP. Nord - Université
Paris Cité
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11 et 12°
de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° ,7°, 8°, 9°, 10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
ARTICLE 4 : Délégation de signature est donnée aux cadres suivants en vue de signer dans les
domaines relevant de leurs compétences, les actes nécessaires à la préparation, à la passation
et à l'exécution des marchés définis à l'article 2 et 3 F de l'arrêté directorial modifié du 04 mai
2016, passés pour le compte du Groupe Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université
Paris Cité », comme suit :
Pour la Cellule marchés :
- Monsieur Etienne OUATIKI , responsable Cellule marchés
- Madame Ziara SAROUMI, responsable Cellule marchés
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8° (à l'exception de
l'attribution) , 10° et 12° de l'article 2 B ;
Pour la direction des investissements et de la maintenance pour le compte du Groupe
Hospitalo -Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »
- Monsieur Olivier VILAIN , directeur investissements et maintenance
- Monsieur Benoit CHABANEL, directeur organisation et projets complexes
- Monsieur Stéphane POIGNANT, direc teur adjoint investi ssements et maintenance
- Monsieur Arsène LOLLICHON , directeur adjoint inves tissements et maintenance
- Monsieur Valère GRIOT , directeur adjoint investi ssements et maintenance
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- Nathalie SERFAS , adjoint équipements secteur ouest
- Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest
- Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur cent re
- Laura MAAS , adjoint e immobilier secteur centre
- Clément BRUNON, adjoint équipements secteur est
- Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur est
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6°,
8°, 11°, 13° de l'article 2 C.
Pour la direction approvisionnements , des services économiques et logistique s :
- Madame Marie -Claude MANOIR, r esponsable service achat
- Monsieur Etienne OUATIKI , responsable service achat
- Madame Caroline CUVELLIER, adjoint e au res ponsable service achat
- Monsieur Patrick DIDIER, a djoint au responsable service achat
- Monsieur Jean -François EHOUARNE, Référent Stock, SAP
- Monsieur Vincent PIGIER, Coordinateur Logistique
- Monsieur Ludovic LEBATARD, Coordinateur Logistique
- Monsieur Philipp e POUPINELLE, Coordinateur Logistique
- Monsieur Sébastien BRION, Coordinateur Logistique
- Madame Luisa MILOCH, Coordinateur Logistique Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00004 - Arrêté portant subdélégation de signature
marchés AP-HP Nord-Université Paris Cité 20
3
en vue de signer les actes vi sés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°,
6°, 8°, 11°, 13° de l'article 2 C.
Pour la direction des systèmes d'information :
- Monsieur Franck FOUCHERE, directeur du système d'information , en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°,
8°, 9°, 1 1°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Franck FOUCHERE , délégation est
donnée à Monsieur Jean -François KERVINIO , responsable projet s et applications , en
vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5° , 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°,
3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C .
Pour la direction des finances et du contrôle de gestion :
- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD, Secrétaire Général chargé des fin ances et du
contrôle de gest ion, en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°,
10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAU D,
délégation est d onnée à Monsieur Axel JULIEN, directeur des finances adjoint, Madame
Amélie JEAN, directrice des finances adjointe, Monsieur Paul TAIEB, directeur des
finances adjoint, Madame Chérine MENAI, Adjoint e au Directeur des Finances en vue
de signer les actes vis és à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
Pour la direction des ressources humaines :
- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines, en vue de sign er les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Clément CORRIOL, délégation est
donnée à Madame Samia IBEGAZE NE directrice des ressources humaines adjointe, à
Madame Hélène GENDREAU directrice des ressources humaines adjointe, à Monsieur
Nicolas DELMAS directeur des ressources humaines adjoint, à Madame Maïté
BOUCHEZ, Directrice des ressources humaines adjointe , à Madame Claire VELOT -
LEROU, Directrice des ressources humaines adjointe en vue de signer les actes visés à
l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°,
12° 13°, 14° de l'article 2 C
Pour la direction de la recherche et de l'innovation :
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la
coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux
3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de
l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY , délégation est
donnée à Madame Mé lody MARTI N, direct rice adjointe de la recherche, de l'innovation,
de la coordination du projet médical et des coopérations , Madame Joëlle SUC,
responsable de c ellule recherche et innovation , Madame Shpreza LUZHA, responsable
de cellule recherche et innovation , Mada me Sophie BERNIER CLUIS, responsable de
cellule recherche et innovation , en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°,
4°, 5°, 6°, 10° d e l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6° , 7°, 8°, 9°, 11°, 13, 14° de l'article 2 C.
Pour la direction des affa ires médicales :
- Madame Marie HIANCE , directrice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , en vue de signer les actes visés à
l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5° , 6°, 7°, 8°, 9°, 11°,
12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie HIANCE , délégation est
donnée à Madame Nolwenn JACOB, direct rice adjointe des affaires médicales du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Univers ité Paris Cité , en vue de signer
les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,
7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00004 - Arrêté portant subdélégation de signature
marchés AP-HP Nord-Université Paris Cité 21
4
ARTICLE 5 : Copie du présent arrêté est transmise au service facturier et à la délégation à la
coordination des politiques d'achat, conformément à l'article 6 de l'arrêté directorial n° 75 -2016 -
05-04-008 du 4 mai 2016 modifié portant délégation de signa ture du directeur général de
l'Assistance Publique -Hôpitaux de Paris, pouvoi r adjudicateur.
ARTICLE 6 : L'arrêté de délégation de signature n°75-2022 -02-28-00005 du 28 février 2022 est
abrogé.
ARTICLE 7 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture
de la région Ile de France, de la préfe cture de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa
publication.
Fait à Paris, le 15 mars 2022
Vincent -Nicolas DELPECH ,
Directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2022-03-15-00004 - Arrêté portant subdélégation de signature
marchés AP-HP Nord-Université Paris Cité 22