TERRITOIRE
DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°90-2025-014
PUBLIÉ LE 6 FÉVRIER 2025
Sommaire
DDT 90 /
90-2025-02-05-00002 - ARRETE portant arrêté particulier pour la
réglementation de la circulation au droit de l'échangeur n04 (1er RA)
sur le réseau routier national, hors agglomération - Cross du 1er RA.
Fermeture des bretelles de sortie de l'échangeur n°4 sur la RN 19 (3
pages) Page 3
Préfecture du Territoire de Belfort /
90-2025-02-03-00007 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation
accordée au groupement de gendarmerie départementale pour la
captation, l'enregistrement et la transmission des images au moyen de
caméras installées sur des aéronefs, dans le cadre du secours aux
personnes (4 pages) Page 7
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DDT 90
90-2025-02-05-00002
ARRETE portant arrêté particulier pour la
réglementation de la circulation au droit de
l'échangeur n04 (1er RA) sur le réseau routier
national, hors agglomération - Cross du 1er RA.
Fermeture des bretelles de sortie de l'échangeur
n°4 sur la RN 19
DDT 90 - 90-2025-02-05-00002 - ARRETE portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulation au droit de l'échangeur n04
(1er RA) sur le réseau routier national, hors agglomération - Cross du 1er RA. Fermeture des bretelles de sortie de l'échangeur n°4 sur la
RN 19
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PREFET e ; ; 5E L Direction departemçnt_aleDE BELFORT | des territoiresLibortéÉgalitéFraternité ARRÊTÉ n° 90-2025-01- 'portant arrêté particulier pour la réglementation de la circulationau droit de l'échangeur n°4 (1° RA)sur le réseau routier national, hors agglomérationCross du 1°" RAFermeture des bretelles de sortie de l''échangeur n° 4 sur la RN 19
Le préfet du Territoire de BelfortChevalier de l'ordre national du mérite
Vu le code de la voirie routière ;Vu le code de la route ;Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, desdépartements et des régions ;Vu le décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans lesrégions et les départements ;Vu le décret n° 2017-1279 du 9 août 2017 portant simplification de la police des manifestationssportives ;Vu le décret du 6 novembre 2024 nommant monsieur Alain CHARRIER en qualité de préfet duTerritoire de Belfort ;Vu l'arrêté interministériel sur la signalisation routière du 24 novembre 1967, modifié par l'arrêtédu 5 novembre 1992 ;Vu l'arrêté de circulation conjoint du conseil départemental du Territoire de Belfort et de lacommune de Bourogne en date du 16 janvier 2025 ;Vu l'avis favorable de la direction interdépartementale des routes Est (DIR Est) en date du 20janvier 2025 ;Vu les guides techniques « signalisation temporaire » du SETRA : Routes à chaussées séparées -manuel du chef de chantier de 2002 ;Considérant la demande du colonel Matthieu DEBAS, commandant le 1° régiment d'artillerie ;Considérant que la sécurité des coureurs et des organisateurs nécessite la mise en place desmesures d'exploitation décrites dans le présent arrêté ;Considérant qu'il importe d'assurer la sécurité des usagers de la voie publique ainsi que celledes agents de la DIR Est, des concessionnaires ou opérateurs occupant le réseau routier nationalhors agglomération et de réduire autant que possible les entraves à la circulation, enréglementant la circulation à l'occasion de la manifestation sportive évoquée dans le présentarrêté ; 1/3
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(1er RA) sur le réseau routier national, hors agglomération - Cross du 1er RA. Fermeture des bretelles de sortie de l'échangeur n°4 sur la
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Sur proposition de monsieur le préfet du Territoire de Belfort
ARTICLE 1¢
ARRETE
Le présent arrété particulier s'applique au balisage engagé et exécuté sur le réseau routiernational dans les conditions définies à l'article 2.Il réglemente la circulation aux abords de l'échangeur n°4 (sortie 1°" RA) et définit les mesures derestrictions qui seront mises en œuvre et signalées conformément à la réglementation envigueur.Il détermine également les mesures d'information des usagers qui devront être appliquées.
ARTICLE 2Un chantier particulier est engagé dans les conditions suivantes :
D'EXPLOITATION
VOIE RN 19Points Repères PR. et sens PR 9+090 dans les deux sens de circulationSECTION BretellesNATURE DES TRAVAUX Cross du 1°" RAEÉUR'ÎËÊE GLOBALE Le 13/02/2025 de 8h20 à 09h00SYSTEME Fermeture des bretelles de sortie de l'échangeur n°4 (19 RA)SIGNALISATION A LA ËΑÊÊSÊE DU: MISE EEN)IÊLÊSÎ'E PAR :TEMPORAIRE D
ARTICLE 3Les travaux seront réalisés selon le phasage suivant :N° DATE PR. ET SENS ËËÊ%È'ÂÇÀ%ËL SIGNALISATION MISE EN PLACEFermeture des bretelles :PR 9+090 Fermeture des |Les Usagers souhaitant se rendre à la gare TGVLe t ' depuis l'échangeur n° 4 devront prendre1 |13/02/2025 | dans les deux bretelles de l'échangeur n° 5 (Meroux-Moval, gare TGV,de 8h00 à sens de _ |sortie l'échangeur hôpital). _10h00 circulation 4 La DIR EST mettra en place les panneauxd'information sur la RN 19, 15 jours avant.
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(1er RA) sur le réseau routier national, hors agglomération - Cross du 1er RA. Fermeture des bretelles de sortie de l'échangeur n°4 sur la
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ARTICLE 4- Monsieur le directeur départemental des territoires du Territoire de Belfort ;- Monsieur le colonel, commandant le groupement de gendarmerie du Territoire deBelfort ;- Monsieur le directeur interdépartemental des routes Est ;sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté dont copiesera adressée :pour affichage à :- Monsieur le maire de la commune de Bourognepour information à :- Monsieur le président du Conseil Départemental du Territoire de Belfort,- Monsieur le colonel, commandant le 1°" régiment d'artillerie à Bourogne,- Monsieur le directeur départemental des services d'incendie et de secours du Territoirede Belfort,- Monsieur le directeur départemental de la police nationale du Territoire de Belfort,- Monsieur le directeur d'exploitation des autoroutes Paris Rhin Rhône,- Monsieur le médecin en chef du SAMU à Trévenans,Monsieur le Responsable de JUSSIEU SECOURS à Trévenans,
Le présent arrêté sera publié -au recueil des actes administratifs de la préfecture duTerritoire de Belfort. Fait à Belfort, le OS loocer Jod SLe préfet
ain CHARRIER
élai voies de r rs : la présente décision peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sanotification ou de sa publication :- soit d'un recours gracieux auprès du Préfet du Territoire de Belfort. La décision de rejet du recours gracieuxpréalable, expresse ou tacite, née du silence de l'administration à l'issue du délai de deux mois à compter de laréception du recours gracieux, peut faire l'objet, avec la décision contestée, d'un recours contentieux auprès duTribunal administratif de Besançon, ce dans un délai de deux mois,- soit d'un recours hiérarchique auprès du Ministre de la Transition Écologique,Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai de recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ouimplicite de l'un des deux recours. Un rejet est considéré comme implicite au terme du silence de l'administrationpendant deux mois.- soit directement d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Besançon.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le siteinternet www.telerecours.fr
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(1er RA) sur le réseau routier national, hors agglomération - Cross du 1er RA. Fermeture des bretelles de sortie de l'échangeur n°4 sur la
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Préfecture du Territoire de Belfort
90-2025-02-03-00007
Arrêté portant renouvellement de l'autorisation
accordée au groupement de gendarmerie
départementale pour la captation,
l'enregistrement et la transmission des images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs,
dans le cadre du secours aux personnes
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-02-03-00007 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation accordée au groupement
de gendarmerie départementale pour la captation, l'enregistrement et la transmission des images au moyen de caméras installées sur
des aéronefs, dans le cadre du secours aux personnes
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PREFETDU TERRITOIRE °DE BELFORT Cabinetp Direction des sécuritésFraternité Bureau de la sécurité publique
Arrêté N°portant renouvellement de |'autorisation accordée au groupement de gendarmeriedépartementale pour la captation, I'enregistrement et la transmission des images au moyen decaméras installées sur des aéronefs, dans le cadre du secours aux personnesLe préfet du Territoire de BelfortChevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le code de là sécurité intérieure et notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 à R. 242-14 ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU le décret du 10 janvier 2023 nommant madame Cécilia MOURGUES, sous-préfète, directrice decabinet du préfet du Territoire de Belfort ;VU le décret du 6 novembre 2024 portant nomination de monsieur Alain CHARRIER en qualité depréfet du Territoire de Belfort ;VU l'arrété du ministre de l'intérieur et des outre-mer, en date du 19 avril 2023 relatif au nombremaximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaquedépartement et collectivité d'outre-mer ;VU l'arrété n° 90-2024-11-25-00004 du 25 novembre 2024 portant délégation de signature à madameCécilia MOURGUES, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Territoire de Belfort ;VU l'arrêté n° 90-2024-02-14-00002 du 14 février 2024 autorisant la captation, l'enregistrement et latransmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs pour une période de troismois (renouvelable), à compter du 14 février 2024 ;VU la demande de renouvellement déposée en préfecture en date du 22 janvier 2025 par legroupement de gendarmerie départementale du Territoire de Belfort visant à obtenir l'autorisationde capter, d'enregistrer et de transmettre des images sur le fondement de l'article L.242-5 du codede la sécurité intérieure, pour l'ensemble du département du Territoire de Belfort, au moyen dedeux caméras installées sur des aéronefs ;CONSIDERANT que les dispositions susvisées de l'article L. 242-5 du code de la sécurité intérieurepermettent aux forces de sécurité intérieure, dans l'exercice de-leurs missions de protection de lasécurité des personnes, de procéder à la captation, à I'enregistrement et à la transmission d'imagesau moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer leurs missions de secours auxpersonnes ;CONSIDERANT le nombre d'interventions générées chaque mois, dans l'urgence, pour ces seulesmissions, à savoir :* en 2022 : 40 interventions engagées dans le cadre de fugues de personnes et 98 dans lecadre de personnes dépressives ou suicidaires* en 2023: 92 interventions engagées dans le cadre de fugues de personnes et 127 dans lecadre de personnes dépressives ou suicidaires ;
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-02-03-00007 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation accordée au groupement
de gendarmerie départementale pour la captation, l'enregistrement et la transmission des images au moyen de caméras installées sur
des aéronefs, dans le cadre du secours aux personnes
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en 2024: 192 interventions engagées dans le cadre de fugues de personnes, de retardsinquiétants, de recherches de mineurs, de recherches de personnes et de disparitionsinquiétantes et 101 dans le cadre de personnes dépressives ou suicidaires.CONSIDÉRANT que le secours à personne implique par nature l'engagement de moyensconséquents, sans préavis, et à toute heure du jour et de la nuit, tout particulièrement lorsqu'unsoutien médical d'urgence est nécessaire et qu'une vie est en jeu ;CONSIDERANT que le recours aux dispositifs de captation installés sur des aéronefs est nécessaireet adapté ; qu'il permet d'avoir un visuel sur des lieux difficilement accessibles, de couvrir unpérimètre plus important, de coordonner les moyens, l'articulation des manœuvres et du dispositifdéployé ainsi que le suivi de l'évènement ; qu'il vient en appui du dispositif de recherches terrestres :qu'il n'existe pas de dispositif moins intrusif permettant de parvenir aux mêmes fins ;CONSIDÉRANT que ces missions impliquent une prise en charge rapide et nécessitent l'engagementde moyens conséquents dans l'urgence ;CONSIDÉRANT que le recours à la captation, l'enregistrement et la transmission d'images feral'objet d'une information par plusieurs moyens adaptés ; qu'outre la publication du présent arrêtéau recueil des actes administratifs, ce dispositif fera l'objet d'une information au public au traversdes réseaux sociaux du groupement de gendarmerie et de la préfecture du Territoire de Belfort etd'une sérigraphie apposée sur le véhicule de la gendarmerie situé à proximité immédiate dutélépilote ; que ces moyens d'information sont adaptés ;CONSIDÉRANT que les conditions de délivrance de l'arrêté n° 90-2024-02-14-00002 du 14 février2024 continuent d'être réunies ;SUR proposition de madame la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Territoire deBelfort ; ARRÊTEARTICLE 1¥: La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par le groupement degendarmerie départementale du Territoire de Belfort, sont. autorisés au titre du secours auxpersonnes (personnes blessées à secourir, personnes désorientées, fugues de personnes vulnérables,personnes suicidaires,..), ces missions impliquant une prise en charge rapide et nécessitantl'engagement de moyens conséquents dans l'urgence.ARTICLE 2: Le nombre maximal de caméras susceptibles de procéder simultanément auxtraitements mentionnés à l'article 1" est fixé à 2 caméras équipant 1 drone et/ou un hélicoptère dela gendarmerie.ARTICLE 3: Les lieux de survols sont strictement limités aux zones nécessaires pour sécuriser lesecours aux personnes et ainsi appuyer les secours terrestres.ARTICLE 4 : La présente autorisation est renouvelée pour une durée de trois mois (renouvelable). Elleest valable jusqu'au 21 avril 2025.ARTICLE S : L'utilisation de drones dans le cadre de la présente autorisation pourra couvrir la totalitédu département du Territoire de Belfort.ARTICLE 6 : L'information du public est assurée comme suit : sérigraphie apposée sur le véhicule dela gendarmerie situé à proximité immédiate du télépilote, publication via les réseaux sociaux dugroupement de gendarmerie et sur le site internet de la préfecture, affichage au PC gendarmerie etpublication du présent arrêté au recueil des actes administratifs.
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-02-03-00007 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation accordée au groupement
de gendarmerie départementale pour la captation, l'enregistrement et la transmission des images au moyen de caméras installées sur
des aéronefs, dans le cadre du secours aux personnes
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ARTICLE 7: Le groupement de gendarmerie départementale du Territoire de Belfort est tenu detransmettre chaque semaine, auprés de la préfecture, un registre contenant le détail de chaqueintervention réalisée dans le cadre de l'autorisation, de la finalité poursuivie, de la durée desenregistrements réalisés et des personnes ayant accès aux images.ARTICLE 8 : Le présent arrété est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.ARTICLE 9 : La sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Territoire de Belfort et le colonel,commandant le groupement de gendarmerie départementale du Territoire de Belfort sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrété qui sera publié au recueil des actesadministratifs de la préfecture du Territoire de Belfort et dont un exemplaire sera transmis sans délaià la procureure de la République.
Fait à Belfort, le 03 FEV. ZflzsPour le préfet et par délégation,La sous-préfete, directrice de cabinet,|
Céçflîa MOURGUES//
La présente décision peut être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa publication/notificationdirectement auprès de l'administration, soit auprès du préfet, soit auprès du ministre de l'Intérieur.Un recours contentieux peut également être introduit, soit auprès du greffe du tribunal administratif, 30 rueCharles Nodier 25044 Besançon cedex 3, soit par le biais de l'application informatique « Télérecours citoyens »accessible par le site internet www.telerecours.frLe recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du 2ème mois suivant la date depublication/notification de la décision contestée (ou du 2ème mois suivant la date du rejet de votre recoursgracieux ou hiérarchique).
Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-02-03-00007 - Arrêté portant renouvellement de l'autorisation accordée au groupement
de gendarmerie départementale pour la captation, l'enregistrement et la transmission des images au moyen de caméras installées sur
des aéronefs, dans le cadre du secours aux personnes
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de gendarmerie départementale pour la captation, l'enregistrement et la transmission des images au moyen de caméras installées sur
des aéronefs, dans le cadre du secours aux personnes
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