VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°86-2024-202
PUBLIÉ LE 26 JUILLET 2024
Sommaire
Direction Départementale de la Protection des Populations / Santé,
protection animale et environnement
86-2024-07-24-00005 - HABILITATION SANITAIRE DR MEDARD Isabelle (2
pages) Page 3
PREFECTURE de la VIENNE / DCPPAT
86-2024-07-24-00004 - AP n° 2024 -DCPPAT/BE-157 pour AI 2024
005
SAS BEMH (2 pages) Page 6
UDAP /
86-2024-07-22-00004 - DP08611724E0007

Autorisation de travaux sur
immeuble situé dans un site classé pour les travaux ne relevant pas
d'une autorisation du ministre chargé des sites (2 pages) Page 9
86-2024-07-23-00009 - dp08619124E0011
Autorisation de travaux sur
immeuble situé dans un site classé pour les travaux ne relevant pas
d'une autorisation du ministre chargé des sites (2 pages) Page 12
86-2024-07-25-00006 - dp08619124E0012
Autorisation de travaux sur
immeuble situé dans un site classé pour les travaux ne relevant pas
d'une autorisation du ministre chargé des sites (4 pages) Page 15
2
Direction Départementale de la Protection des
Populations
86-2024-07-24-00005
HABILITATION SANITAIRE DR MEDARD Isabelle
Direction Départementale de la Protection des Populations - 86-2024-07-24-00005 - HABILITATION SANITAIRE DR MEDARD Isabelle 3
E NPREFET Direction DépartementaleDE LA VIENNE de la Protection des PopulationsLibertéÉgalitéFraternité
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Arrété N°DDPP/2024-080 en date du 24 juillet 2024portant attribution de l'habilitation sanitaire à Mme MEDARD IsabelleDocteur vétérinaire àclinique vétérinaire des Portes de l'Auxance, 86440 Migné-Auxances
Le Préfet de la Vienne,
le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles L. 201-1 à L. 201-13 et D. 201-1 àR. 201-11 relatifs à la prévention, à la surveillance et à la lutte contre les dangers sanitairesconcernant les animaux et les végétaux ;le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles L. 203-1 à L. 203-11, R. 203-1 àD. 203-21 et R. 242-33 relatifs aux vétérinaires sanitaires et aux vétérinaires mandatés ;le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles L. 223-1 et suivants et R. 223-3 etsuivants relatifs à la police sanitaire ;le décret du 15 février 2022 du président de la République portant nomination de MonsieurJean-Marie GIRIER, Préfet de la Vienne ;larrété du 22 février 2023 portant nomination de Monsieur Yves CERISIER, directeurdépartemental de la protection des populations de la Vienne ;l'arrêté n°2023-01-SGC du 06 mars 2023 donnant délégation de signature générale à MonsieurYves CERISIER, directeur départemental de la protection des populations de la Vienne ;la décision n°2024-02-SGC du 9 janvier 2024 donnant délégation de signature à certains agentsde la direction départementale de la protection des populations de la Vienne ;la demande présentée par le Dr MEDARD Isabelle, domiciliée professionnellement (DPA) à laclinique vétérinaire des Portes de l'Auxance, 86440 Migné-Auxances ;Considérant que le Dr MEDARD Isabelle remplit les conditions permettant l'attribution de l'habilitationsanitaire;SUR proposition du Directeur départemental de la protection des populations de la Vienne ,
ARRETE:
Article 1 — L'habilitation sanitaire prévue aux articles L 203-1, R 203-1 et suivants du code rural et dela pêche maritime est attribuée à Mme MEDARD Isabelle inscrite au tableau de l'Ordre desVétérinaires de la Région Nouvelle-Aquitaine sous le numéro national 14469, DocteurVétérinaire (DPE) à la clinique vétérinaire des Portes de l'Auxance, 86440 Migné-Auxances.
Affaire suivie par : Mme BENATTIARef : AP N°DDPP/2024-080SPAE :Tél : 05 17 84 00 06ddpp@vienne.gouv.fr20 rue de la Providence, BP 10374, 86009 Poitierswww.vienne.douv.fr
Direction Départementale de la Protection des Populations - 86-2024-07-24-00005 - HABILITATION SANITAIRE DR MEDARD Isabelle 4
Article 2 — L'habilitation est renouvelée tacitement par période de cinq ans sous réserve, pour levétérinaire habilité, de justifier à l'issue de chaque période, auprès du Préfet de la Vienne, durespect des obligations de formation continue prévues à l'article R. 203-12 du code rural etde la pêche maritime.Article 3 — Mme MEDARD Isabelle s'engage à respecter les prescriptions techniques, administrativeset, le cas échéant, financiéres de mise en ceuvre des mesures de prévention, de surveillanceou de lutte prescrites par l'autorité administrative et des opérations de police sanitaireexécutées en application de l'article L. 203-7 du code rural et de la pêche maritime.Article 4 — Mme MEDARD Isabelle pourra être appelée par. le préfet des départements d'exercicepour la réalisation d'opérations de police sanitaire au sein des lieux de détention ou desétablissements pour lesquels le vétérinaire aura été désigné "vétérinaire sanitaire". Levétérinaire sera tenu de concourir à ces opérations en application des dispositions de l'articleL. 203-7 du code rural et de la pêche maritime.Article 5 — Le vétérinaire habilité qui souhaite modifier les activités ou les espèces animales pourlesquelles il a été habilité, en présente la demande auprès du préfet de la Vienne qui acceptela modification sollicitée si celle-ci n'est pas de nature à remettre en cause le bon exercicedes missions. Le vétérinaire habilité informe, dans les meilleurs délais, le préfet de la Viennede tout changement de situation susceptible de remettre en cause les conditions danslesquelles l'habilitation lui a été délivrée et le bon exercice de ses missions.Le vétérinaire habilité peut renoncer à son habilitation, sous réserve d'en informer le préfetde la Vienne au plus tard trois mois avant la date à laquelle il entend cesser d'exercer lesactivités liées à cette habilitation.Article 6 — Tout manquement ou faute commis dans l'exercice de la présente habilitation sanitaireentraînera l'application des dispositions administratives et pénales (notamment suspension,retrait de l'habilitation) prévues aux articles R. 203-15, R. 228-6 et suivants du code rural etde la pêche maritime.Article 7 — Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Poitiersdans les 2 mois suivant sa notification à l'intéressée.Article 8 — Le secrétaire général de la préfecture de la Vienne et le Directeur Départemental de laProtection des Populations de la Vienne, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrété qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de laPréfecture. /
Pourle préfet st par délégation,Le[dirsfteur départementalofection des populations,
—pves CERISIER
Affaire suivie par : Mme BENATTIARef : AP N°DDPP/2024-080SPAE : Tél : 05 17 84 00 06ddpp@vienne.gouv.fr20 rue de la Providence, BP 10374, 86009 Poitierswww.vienne.gouv.fr
Direction Départementale de la Protection des Populations - 86-2024-07-24-00005 - HABILITATION SANITAIRE DR MEDARD Isabelle 5
PREFECTURE de la VIENNE
86-2024-07-24-00004
AP n° 2024 -DCPPAT/BE-157 pour AI 2024 005
SAS BEMH
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-24-00004 - AP n° 2024 -DCPPAT/BE-157 pour AI 2024 005
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Direction de la CoordinationPREFET des Politiques PubliquesI.DibeErtéLA VIENNE et de l'Appui TerritorialÉgalitéFraternité
Arrêté n° 2024-DCPPAT/BE-157 en date du 24juillet 2024portant habilitation n°Al-86/2024-005 de la SAS B.E.M.H.pour réaliser l'analyse d'impact mentionnée au IIl de l'article L.752-6 du code de commerce
Le Préfet de la Vienne,
Vu le code de commerce et notamment ses articles L.752-6, R.752-6-1 et R.752-6-2 et A.752-1 ;Vu le code des relations entre le public et 'administration ;Vu le décret du 15 février 2022 du Président de la République portant nomination de Monsieur Jean-Marie GIRIER, préfet de la Vienne ;Vu le décret n°2019-331 du 17 avril 2019 relatif à la composition et au fonctionnement descommissions départementales d'aménagement commercial et aux demandes d'autorisationd'exploitation commerciale ;Vu l'arrêté du ministrede l''économie et des finances du 19 juin 2019 fixant le contenu du formulaired'habilitation pour réaliser l'analyse d'impact mentionnée au IIl de l'article L 752-6 du code ducommerce;Vu l'arrêté du ministre de l'Europe et des affaires étrangères du 4 janvier 2022 relatif à la suppressionde l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au registre ducommerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives ;Vu l'arrété préfectoral n°2024-SG-DCPPAT-021 en date du 1"" juillet 2024 donnant délégation designature à Monsieur Etienne BRUN-ROVET, sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de laVienne ; 'Vu la demande d'habilitation formulée par Madame Laëtitia HAVART-BERGES, présidente de la SASB.E.M.H, en date du 23 juillet 2024, pour le département de la Vienne ;Vu les pièces annexées à la demande ;Vu le dossier complet le 24 juillet 2024;Sur la proposition du Secrétaire Général de la-préfecture de la Vienne,ARRÊTEArticle 1 :La SAS B.E.M.H dont le siège social est au 12 Rue des Piliers de Tutelle 33000 BORDEAUX esthabilitée à réaliser l'analyse d'impact mentionnée au IIl de l'article L752-6 du code de commerce.Le numéro d'identification est : Al-86/2024-005. Ce numéro d'habilitation devra figurer sur l'analysed'impact au méme titre que la date etla signature de l'auteur de l'analyse.Affaire suivie par : Sandrine COURANDBureau de l'EnvironnementTél : 05 49 55 71 23Mél : sandrine.courand@vienne.couv.fr7 place Aristide Briand, 86000 Poitierswww.vienne.qouv.fr
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-24-00004 - AP n° 2024 -DCPPAT/BE-157 pour AI 2024 005
SAS BEMH 7
Article 2 :Cette habilitation est accordée pour une durée de 5 ans non renouvelable par tacite reconduction. Elleest valable sur 'ensemble du territoire du département de la Vienne. L'ancienne habilitation accordéepar arrêté n° Al — 86/2019-006 en date du 25 novembre 2019 est abrogée à compter de la date depublication du présent arrêté.Article 3 :La demande de renouvellement est déposée dans un délai de 3 mois avant l'échéance du délai de 5ans.Article 4 :Toute modification dans les indications fournies dans le dossier présenté à l'appui de la demanded'habilitation doit être déclarée dans les deux mois au préfet de la Vienne.Article 5 :Cette habilitation peut être suspendue ou retirée, après mise en demeure, par le représentant del'État dans le département où les faits auront été constatés, pour les motifs suivants :- Non respect des conditions auxquelles était soumise sa délivrance, définies en application desdispositions des articles R.752-6, R. 752-6-1, R.752-6-2- Non exercice ou cessation d'exercice des activités au titre desquelles elle a été délivrée- Atteinte à l'ordre public ou danger pour la salubrité publique.Article 6 :Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux, hiérarchique ou d'un recours devant leTribunal Administratif de Poitiers dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification.Vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecourscitoyens, en suivant les instructions disponiblesà l'adresse suivante :www.telerecours.fr -Dans ce cas, il n'est pas nécessaire de produire de copiesdu recours et, l'enregistrement de cedernier est immédiat, sans délai d'acheminement.
Article 7 : Monsieur le Secrétaire Général de la préfecture de la Vienne est chargé de l'exécution duprésent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vienne etnotifié au demandeur.
Poitiers, le 24 juillet 2024Pour le préfet et par délégation,Le secrétaire général,
Etienne BRUN-ROVET
PREFECTURE de la VIENNE - 86-2024-07-24-00004 - AP n° 2024 -DCPPAT/BE-157 pour AI 2024 005
SAS BEMH 8
UDAP
86-2024-07-22-00004
DP08611724E0007
Autorisation de travaux sur immeuble situé dans
un site classé pour les travaux ne relevant pas
d'une autorisation du ministre chargé des sites
UDAP - 86-2024-07-22-00004 - DP08611724E0007
Autorisation de travaux sur immeuble situé dans un site classé pour les travaux ne relevant pas d'une autorisation du ministre chargé
des sites
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ExPRÉFETDE LA VIENNEijerte'KgalitéFraternité
DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES NOUVELLE-AQUITAINEUnité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la VienneARRÊTÉ PRÉFECTORALAutorisation de travaux sur immeuble situé dans un site classé pour les travaux nerelevant pas d'une autorisation du ministre chargé des sitesLe préfet ,Vu le code de l'environnement, notamment les articles L.341-10 et R.341-10 ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'actiondes services de l'État dans les régions et départements, notamment son article 43 ;Vu le décret n°2010-633 du 8 juin 2010 modifié relatif à l'organisation et aux missions des directions régionalesdes affaires culturelles ;Vu l'arrêté portant délégation de signature du préfet ;Vu l'avis de l'Architecte des Bâtiments de France,ARRÊTEL'autorisation de travaux relative à la demande n°DP 086117 24 E0007 U8603 déposée par LA FABRIQUE DEJOUHET représenté(e) par Madame MOULIGNE CATHERINE est accordée.
Fait à PoitiersPour le Préfet et par délégation,
Architecte des Bâtiments de FranceMadame Régina CAMPINHO
Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Vienne - Hôtel de Rochefort, 102 Grand'Rue, 86020 Poitiers CEDEX05 49 55 63 27 - udap.vienne@culture.gouv.frPage 1 sur 2
DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES NOUVELLE-
AQUITAINE
Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Vienne
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
Autorisation de travaux sur immeuble situé dans un site classé pour les travaux ne
relevant pas d'une autorisation du ministre chargé des sites

Le préfet ,

Vu le code de l'environnement, notamment les articles L.341-10 et R.341-10 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action
des services de l'État dans les régions et départements, notamment son article 43 ;
Vu le décret n°2010-633 du 8 juin 2010 modifié relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales
des affaires culturelles ;
Vu l'arrêté portant délégation de signature du préfet ;
Vu l'avis de l'Architecte des Bâtiments de France,
ARRÊTE

L'autorisation de travaux relative à la demande n°DP 086117 24 E0007 U8603 déposée par LA FABRIQUE DE
JOUHET représenté(e) par Madame MOULIGNE CATHERINE est accordée.


Fait à Poitiers
Pour le Préfet et par délégation,
{{signature_placeholder}}
Architecte des Bâtiments de France
Madame Régina CAMPINHO

Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Vienne - Hôtel de Rochefort, 102 Grand'Rue, 86020 Poitiers CEDEX
05 49 55 63 27 - udap.vienne@culture.gouv.fr
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Autorisation de travaux sur immeuble situé dans un site classé pour les travaux ne relevant pas d'une autorisation du ministre chargé
des sites
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Unité Départementale de I'Architecture et du Patrimoine de la Vienne - Hôtel de Rochefort, 102 Grand'Rue, 86020 Poitiers CEDEX05 49 55 63 27 - udap.vienne@culture.gouv.frPage 2 sur 2

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05 49 55 63 27 - udap.vienne@culture.gouv.fr
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Autorisation de travaux sur immeuble situé dans un site classé pour les travaux ne relevant pas d'une autorisation du ministre chargé
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UDAP
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dp08619124E0011
Autorisation de travaux sur immeuble situé dans
un site classé pour les travaux ne relevant pas
d'une autorisation du ministre chargé des sites
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Autorisation de travaux sur immeuble situé dans un site classé pour les travaux ne relevant pas d'une autorisation du ministre chargé
des sites
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ExPRÉFETDE LA VIENNEijerte'KgalitéFraternité
DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES NOUVELLE-AQUITAINEUnité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la VienneARRÊTÉ PRÉFECTORALAutorisation de travaux sur immeuble situé dans un site classé pour les travaux nerelevant pas d'une autorisation du ministre chargé des sitesLe préfet ,Vu le code de l'environnement, notamment les articles L.341-10 et R.341-10 ;Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'actiondes services de l'État dans les régions et départements, notamment son article 43 ;Vu le décret n°2010-633 du 8 juin 2010 modifié relatif à l'organisation et aux missions des directions régionalesdes affaires culturelles ;Vu l'arrêté portant délégation de signature du préfet ;Vu l'avis de l'Architecte des Bâtiments de France,ARRÊTEL'autorisation de travaux relative à la demande n°DP 086191 24 E0011 U8601 déposée par MonsieurFOURNIER PHILIPPE est accordée sous réserve du respect des prescriptions suivantes:La qualité du site se caractérise par un paysage remarquable, classé par son intérêt pittoresque et historique.Cette qualité se caractérise notamment par un bâti dense de facture patrimoniale (volumes, façades, matériauxet mise en œuvre traditionnels). Afin d'en préserver les qualités, il convient de tenir compte des dispositionssuivantes :- Les baies seront de proportions plus hautes que larges.- Les baies à créer ou à modifier recevront un encadrement en pierres de taille (linteau, jambage, appui)d'épaisseur minimale 10cm et d'appareillage identique à celui des baies existantes.- La profondeur du tableau de la nouvelle baie sera identique à celle des baies existantes.- L'ensemble des menuiseries des fenêtres et porte-fenêtres à remplacer seront en bois peint de teinte claire,type gris clair ou blanc cassé. Les fenétres et les portes-fenêtres comporteront 4 à 6 carreaux traditionnels parouverture. Les petits bois seront saillants à l'extérieur.- Les volets seront battants à lames de bois massif à joints plats sans écharpes.
Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Vienne - Hôtel de Rochefort, 102 Grand'Rue, 86020 Poitiers CEDEX05 49 55 63 27 - udap.vienne@culture.gouv.frPage 1 sur 2
DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES NOUVELLE-
AQUITAINE
Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Vienne
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
Autorisation de travaux sur immeuble situé dans un site classé pour les travaux ne
relevant pas d'une autorisation du ministre chargé des sites

Le préfet ,

Vu le code de l'environnement, notamment les articles L.341-10 et R.341-10 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action
des services de l'État dans les régions et départements, notamment son article 43 ;
Vu le décret n°2010-633 du 8 juin 2010 modifié relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales
des affaires culturelles ;
Vu l'arrêté portant délégation de signature du préfet ;
Vu l'avis de l'Architecte des Bâtiments de France,
ARRÊTE

L'autorisation de travaux relative à la demande n°DP 086191 24 E0011 U8601 déposée par Monsieur
FOURNIER PHILIPPE est accordée sous réserve du respect des prescriptions suivantes:

La qualité du site se caractérise par un paysage remarquable, classé par son intérêt pittoresque et historique.
Cette qualité se caractérise notamment par un bâti dense de facture patrimoniale (volumes, façades, matériaux
et mise en œuvre traditionnels). Afin d'en préserver les qualités, il convient de tenir compte des dispositions
suivantes :
- Les baies seront de proportions plus hautes que larges.
- Les baies à créer ou à modifier recevront un encadrement en pierres de taille (linteau, jambage, appui)
d'épaisseur minimale 10cm et d'appareillage identique à celui des baies existantes.
- La profondeur du tableau de la nouvelle baie sera identique à celle des baies existantes.
- L'ensemble des menuiseries des fenêtres et porte-fenêtres à remplacer seront en bois peint de teinte claire,
type gris clair ou blanc cassé. Les fenêtres et les portes-fenêtres comporteront 4 à 6 carreaux traditionnels par
ouverture. Les petits bois seront saillants à l'extérieur.
- Les volets seront battants à lames de bois massif à joints plats sans écharpes.

Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Vienne - Hôtel de Rochefort, 102 Grand'Rue, 86020 Poitiers CEDEX
05 49 55 63 27 - udap.vienne@culture.gouv.fr
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UDAP - 86-2024-07-23-00009 - dp08619124E0011
Autorisation de travaux sur immeuble situé dans un site classé pour les travaux ne relevant pas d'une autorisation du ministre chargé
des sites
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Fait a PoitiersPour le Préfet et par délégation,
Architecte des Bâtiments de FranceMadame Régina CAMPINHO
En cas de désaccord, la présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet ou d'unrecours hiérarchique auprès du ministre chargé des sites dans un délai de deux mois à compter de la notificationde la décision. Le silence gardé pendant plus de deux mois par le préfet ou le ministre chargé des sites vautdécision de rejet. Un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent peut être formé dans lesdeux mois à compter de la notification de la présente décision.
Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Vienne - Hôtel de Rochefort, 102 Grand'Rue, 86020 Poitiers CEDEX05 49 55 63 27 - udap.vienne@culture.gouv.frPage 2 sur 2
Fait à Poitiers
Pour le Préfet et par délégation,
{{signature_placeholder}}
Architecte des Bâtiments de France
Madame Régina CAMPINHO

En cas de désaccord, la présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet ou d'un
recours hiérarchique auprès du ministre chargé des sites dans un délai de deux mois à compter de la notification
de la décision. Le silence gardé pendant plus de deux mois par le préfet ou le ministre chargé des sites vaut
décision de rejet. Un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent peut être formé dans les
deux mois à compter de la notification de la présente décision.
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des sites
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UDAP
86-2024-07-25-00006
dp08619124E0012
Autorisation de travaux sur immeuble situé dans
un site classé pour les travaux ne relevant pas
d'une autorisation du ministre chargé des sites
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Autorisation de travaux sur immeuble situé dans un site classé pour les travaux ne relevant pas d'une autorisation du ministre chargé
des sites
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MINISTEREDE LA CULTURELibertéEgalitéFraternitéDIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLESNOUVELLE-AQUITAINEUnité Départementale de I'Architecture et du Patrimoine de la VienneDossier suivi par : CAMPINHO ReginaObjet : Dossier papier AU - DECLARATION PREALABLENuméro : DP 086191 24 E0012 U8601 Demandeur :Adresse du projet :2 COUPPE 86500 PINDRAY Monsieur GAUTHIER ARNOULTDéposé en mairie le : 12/06/2024 7 RUE SAINT-CHRISTOPHEReçu au service le : 26/06/2024Nature des travaux: Restauration86500 MONTMORILLONFrance
Ce projet est situé dans le site classé listé en annexe. Les articles L.341-7, L.341-10 et R.341-11 du Code del'environnement et R.425-17 du Code de l'urbanisme sont donc applicables.Ce projet, en l'état, est de nature à altérer l'aspect de ce site classé. Il peut cependant y être remédié.L'Architecte des Bâtiments de France émet par conséquent un avis favorable assorti de prescriptions.Par ailleurs, ce projet peut appeler des recommandations ou observations au titre du patrimoine, del'architecture, de l'urbanisme ou du paysage.Prescriptions motivées (1), recommandations ou observations éventuelles (2):En régularisation de travaux réalisés.RAPPEL : Tous les travaux réalisés en espaces protégés (périmètres de 500m ou périmètres délimités desabords autour des monuments historiques, site patrimoniaux remarquables, sites inscrits et classés) sont soumisà autorisation préalable au titre du code du l'urbanisme (dans la majorité des cas) et autorisation spéciale au titredes codes de l'environnement et du patrimoine (dans les autres cas).Le dossier de demande d'autorisation doit être déposé en mairie et les travaux ne doivent pas être réalisésavant l'obtention de l'autorisation.Pour les demandes en régularisation, l'instruction est identique à celle d'un projet non réalisé.Pour les travaux non régularisés, le demandeur devra procéder à leur mise en conformité dans les meilleursdélais. Dans le cas contraire, il s'expose à des poursuites.(1)La qualité du site se caractérise par un paysage remarquable, classé par son intérêt pittoresque et historique.Cette qualité se caractérise notamment par un bâti dense de facture patrimoniale (volumes, façades, matériauxet mise en œuvre traditionnels). Afin d'en préserver les qualités, il convient de tenir compte des dispositionssuivantes :Les couvertures :- Les toitures en plaques de fibre-ciment seront entièrement recouvertes en chapeaux de tuile 'tige de botte' depréférence de récupération. Afin de masquer les bords de la plaque, les rives, faîtages et égouts seront réalisésUnité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Vienne - Hôtel de Rochefort, 102 Grand'Rue, 86020 Poitiers CEDEX05 49 55 63 27 - udap.vienne@culture.gouv.frPage 1 sur 4


DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
NOUVELLE-AQUITAINE
Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Vienne

Dossier suivi par : CAMPINHO Regina
Objet : Dossier papier AU - DECLARATION PREALABLE


Numéro : DP 086191 24 E0012 U8601
Adresse du projet :2 COUPPE 86500 PINDRAY
Déposé en mairie le : 12/06/2024
Reçu au service le : 26/06/2024
Nature des travaux: Restauration
Demandeur :
Monsieur GAUTHIER ARNOULT
7 RUE SAINT-CHRISTOPHE

86500 MONTMORILLON
France
Ce projet est situé dans le site classé listé en annexe. Les articles L.341-7, L.341-10 et R.341-11 du Code de
l'environnement et R.425-17 du Code de l'urbanisme sont donc applicables.
Ce projet, en l'état, est de nature à altérer l'aspect de ce site classé. Il peut cependant y être remédié.
L'Architecte des Bâtiments de France émet par conséquent un avis favorable assorti de prescriptions.
Par ailleurs, ce projet peut appeler des recommandations ou observations au titre du patrimoine, de
l'architecture, de l'urbanisme ou du paysage.

Prescriptions motivées (1), recommandations ou observations éventuelles (2):

En régularisation de travaux réalisés.

RAPPEL : Tous les travaux réalisés en espaces protégés (périmètres de 500m ou périmètres délimités des
abords autour des monuments historiques, site patrimoniaux remarquables, sites inscrits et classés) sont soumis
à autorisation préalable au titre du code du l'urbanisme (dans la majorité des cas) et autorisation spéciale au titre
des codes de l'environnement et du patrimoine (dans les autres cas).
Le dossier de demande d'autorisation doit être déposé en mairie et les travaux ne doivent pas être réalisés
avant l'obtention de l'autorisation.
Pour les demandes en régularisation, l'instruction est identique à celle d'un projet non réalisé.
Pour les travaux non régularisés, le demandeur devra procéder à leur mise en conformité dans les meilleurs
délais. Dans le cas contraire, il s'expose à des poursuites.

(1)
La qualité du site se caractérise par un paysage remarquable, classé par son intérêt pittoresque et historique.
Cette qualité se caractérise notamment par un bâti dense de facture patrimoniale (volumes, façades, matériaux
et mise en œuvre traditionnels). Afin d'en préserver les qualités, il convient de tenir compte des dispositions
suivantes :

Les couvertures :
- Les toitures en plaques de fibre-ciment seront entièrement recouvertes en chapeaux de tuile 'tige de botte' de
préférence de récupération. Afin de masquer les bords de la plaque, les rives, faîtages et égouts seront réalisés
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Autorisation de travaux sur immeuble situé dans un site classé pour les travaux ne relevant pas d'une autorisation du ministre chargé
des sites
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en tuiles 'tige de botte' scellées à la chaux selon la tradition locale.Les enduits (grange et 'salle de jeux') :- Les enduits seront repris de façon à retrouver un aspect dit 'a pierres vues', établi à fleur des têtes de moellonsles plus saillantes, sans retrait ni surépaisseur par rapport au nu des pierres de taille.- Les enduits seront repris également en ce qui concerne leur teinte, en respectant la préconisation suivante :par sa couleur, sa finition et sa valeur, l'enduit employé se rapprochera de la coloration ocrée (tons sable outerre) des enduits traditionnels des immeubles anciens. L'enduit sera plus foncé que la pierre de taille. Les tonsclairs (blanc, jaune, crème ou gris) sont proscrits.- Dans tous les cas, les enduits extérieurs seront réalisés au mortier de chaux naturelle (CL ou NHL) avec dessables locaux. Les enduits prêts à l'emploi contenant des ciments sont proscrits pour éviter touteimperméabilisation et dégradation des supports. Les résilles structurant les enduits sont prohibées.
La peinture des façades (maison d'habitation) :- La peinture reprendra la teinte de l'enduit appliqué sur les parties grange et 'salle de jeux'.- Les encadrements des baies seront peints en ton pierre.- Les tons clairs (blanc, jaune, crème ou gris) sont proscrits.Les aménagements extérieurs :- L'ensemble des accès circulés doit être réalisé de façon à ce que le sol soit perméable à l'eau. Il estpréférable ici de réaliser un terre-pierre (calcaire multi teinte) dont la végétation amoindrira l'effet demasse.- L'ensemble des plantations devra se faire avec des essences locales, y compris en ce qui concerne le parkingpaysager projeté en lieu et place de la grange démolie.- Aussi bien pour la fosse septique que pour clôturer 'ensemble bâti, et pour aménager le parking paysager, ilsera nécessaire de contacter linspecteur des sites en amont du dépôt des demandes d'autorisationrespectives.- Devant la maison il y a eu la construction d'un mur de soutènement pour une terrasse. Celui-ci devraétre enduit à l'identique des murs de la maison. La rambarde de sécurité devra être dans l'esprit du lieu.(2)- Au vu de la surface de toit, un récupérateur d'eau de pluie intégré au paysage pourrait être envisagé.- Tout dispositif d'éclairage extérieur, ainsi que de surveillance, de par leurs formes et leur teinte, devra êtrediscret afin de s'intégrer au mieux dans le site.
Fait à Poitiers
Architecte des Bâtiments de FranceMadame Régina CAMPINHO
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en tuiles 'tige de botte' scellées à la chaux selon la tradition locale.

Les enduits (grange et 'salle de jeux') :
- Les enduits seront repris de façon à retrouver un aspect dit 'à pierres vues', établi à fleur des têtes de moellons
les plus saillantes, sans retrait ni surépaisseur par rapport au nu des pierres de taille.
- Les enduits seront repris également en ce qui concerne leur teinte, en respectant la préconisation suivante :
par sa couleur, sa finition et sa valeur, l'enduit employé se rapprochera de la coloration ocrée (tons sable ou
terre) des enduits traditionnels des immeubles anciens. L'enduit sera plus foncé que la pierre de taille. Les tons
clairs (blanc, jaune, crème ou gris) sont proscrits.
- Dans tous les cas, les enduits extérieurs seront réalisés au mortier de chaux naturelle (CL ou NHL) avec des
sables locaux. Les enduits prêts à l'emploi contenant des ciments sont proscrits pour éviter toute
imperméabilisation et dégradation des supports. Les résilles structurant les enduits sont prohibées.
La peinture des façades (maison d'habitation) :
- La peinture reprendra la teinte de l'enduit appliqué sur les parties grange et 'salle de jeux'.
- Les encadrements des baies seront peints en ton pierre.
- Les tons clairs (blanc, jaune, crème ou gris) sont proscrits.

Les aménagements extérieurs :
- L'ensemble des accès circulés doit être réalisé de façon à ce que le sol soit perméable à l'eau. Il est
préférable ici de réaliser un terre-pierre (calcaire multi teinte) dont la végétation amoindrira l'effet de
masse.
- L'ensemble des plantations devra se faire avec des essences locales, y compris en ce qui concerne le parking
paysager projeté en lieu et place de la grange démolie.
- Aussi bien pour la fosse septique que pour clôturer l'ensemble bâti, et pour aménager le parking paysager, il
sera nécessaire de contacter l'inspecteur des sites en amont du dépôt des demandes d'autorisation
respectives.
- Devant la maison il y a eu la construction d'un mur de soutènement pour une terrasse. Celui-ci devra
être enduit à l'identique des murs de la maison. La rambarde de sécurité devra être dans l'esprit du lieu.

(2)
- Au vu de la surface de toit, un récupérateur d'eau de pluie intégré au paysage pourrait être envisagé.
- Tout dispositif d'éclairage extérieur, ainsi que de surveillance, de par leurs formes et leur teinte, devra être
discret afin de s'intégrer au mieux dans le site.


Fait à Poitiers
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Architecte des Bâtiments de France
Madame Régina CAMPINHO
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Le contrôle de la conformité des travaux sera réalisé en collaboration avec l'Architecte des Batiments de Franceen application des articles L.462-2 et R.462-7 du Code de l'urbanisme.
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Le contrôle de la conformité des travaux sera réalisé en collaboration avec l'Architecte des Bâtiments de France
en application des articles L.462-2 et R.462-7 du Code de l'urbanisme.
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ANNEXE :Site Classé de Vallee de la Gartempe à Jouhet et Pindray:
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ANNEXE :
Site Classé de Vallee de la Gartempe à Jouhet et Pindray:
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