PRÉFECTURE
DE LA GUADELOUPE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°971-2025-086
PUBLIÉ LE 7 AVRIL 2025
Sommaire
/ SALIM
971-2025-04-07-00003 - Arrêté DAAF/SALIM du 07 Avrl 2025 portant
déclaration d'infection à la Salmonella Enteritidis d'un troupeau de
poules pondeuses d'oeufs de consommation - Ferme de Gaschet Lieu-dit
Gaschet Port-Louis- V971AOB (4 pages) Page 3
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971-2025-04-03-00001 - Arrêté deets du 3 avril 2025 modifiant l'arrêté
deets du 13 février 2025 portant désignation des membres du jury du
certificat d'aptitude aux fonctions (2 pages) Page 8
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971-2025-04-07-00003
Arrêté DAAF/SALIM du 07 Avrl 2025 portant
déclaration d'infection à la Salmonella Enteritidis
d'un troupeau de poules pondeuses d'oeufs de
consommation - Ferme de Gaschet Lieu-dit
Gaschet Port-Louis- V971AOB
- 971-2025-04-07-00003 - Arrêté DAAF/SALIM du 07 Avrl 2025 portant déclaration d'infection à la Salmonella Enteritidis d'un
troupeau de poules pondeuses d'oeufs de consommation - Ferme de Gaschet Lieu-dit Gaschet Port-Louis- V971AOB 3
PREFET g salt .DE LA REGION Dlrect!on del allmentatlo:\,GUADELOUPE de l'agriculture et de la forétéfiffi'fi Service de l'alimentationFraternité
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Arrêté DAAF/SALIM du 07 AVR. 2025Portant déclaration d'infection à Salmonella Enteritidisd'un troupeau de poules pondeuses d'œufs de consommationFERME DE GASCHETLieu-dit Gaschet 97117 PORT-LOUISSIRET 79138592500015V971A0BLe Préfet de la région GuadeloupeChevalier de la Légion d'HonneurOfficier de l'Ordre National du Mérite
le code rural et de la péche maritime, notamment les titres IIl et IV du livre Il ;le code de l'environnement ;le code de la santé publique ;le décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatifaux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et lesdépartements ;le décret du 15 janvier 2025 portant nomination du préfet de la région Guadeloupe, préfet de laGuadeloupe —- Monsieur LEFORT Xavier ;l'arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d'élevage ;l'arrêté du 24 octobre 2005 pris pour l'application de l'article L. 221-1 du code rural et de lapêche maritime ;I'arrété du 23 avril 2007 modifié relatif aux agréments et autorisation des établissements dusecteur de l'alimentation animale et modifiant l'arrêté du 28 février 2000 modifié relatif àl'agrément et à l'enregistrement de certains établissements intermédiaires dans le secteur deI'alimentation animale ;l'arrêté du 18 décembre 2009 modifié relatif aux règles sanitaires applicables aux produitsd'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant ;l'arrêté du 29 septembre 2021 relatif aux mesures de biosécurité applicables par les opérateurset les professionnels liés aux animaux dans les établissements détenant des volailles ou desoiseaux captifs dans le cadre de la prévention des maladies animales transmissibles aux animauxou aux êtres humains;
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Vu l'arrété du 3 mai 2022 listant les maladies animales réglementées d'intérét national enapplication de l'article L. 221-1 du code rural et de la pêche maritime ;Vu l'arrêté ministériel du 27 février 2023 relatif à la lutte contre les infections à salmonella dans lestroupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d''œufs de consommation et dans lestroupeaux de reproducteurs de l'espèce Gallus gallus ou Meleagris gallopavo ;Vu l'arrêté du 22 avril 2024 portant nomination de Monsieur Olivier DEGENMANN, inspecteurgénéral de santé publique vétérinaire dans les fonctions de directeur de l'alimentation, del'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe ;Vu l'arrêté 18 février 2025 portant délégation de signature à Monsieur Olivier DEGENMANNdirecteur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forét — administration générale -ordonnancement secondaire ;Vu l'arrêté DAAF/Direction du 10 mars 2025 portant subdélégation de signature en matièred'administration générale et d'ordonnancement secondaireConsidérant le rapport d'analyse n°25040204944101 émis par le laboratoire BIO CHENE VERT-LABOFARM qui indique la présence de Salmonella Enteritidis sur un prélèvement réalisé le 27 mars2025 dans le lieu d'élevage enregistré sous le numéro INUAV V971AOB de l'établissement FERME DEGASCHET exploité par Monsieur CHATEAUBON Jean-Charles sis à Gaschet 97117 PORT-LOUIS ;
Sur proposition du directeur de I'alimentation, de l'agriculture et de la forêt
ARRÊTE
Article 1er - Le troupeau de poules pondeuses d'œufs de consommation hébergé dans le lieud'élevage identifié par le numéro INUAV V971AOB de l'établissement FERME DE GASCHET exploitépar Monsieur CHATEAUBON Jean-Charles sis à Gaschet 97117 PORT-LOUIS est déclaré infecté parSalmonella Enteritidis et placé sous la surveillance du Docteur HOUDAS Emmanvuel, vétérinairesanitaire à MORNE A L'EAU.Article 2 —- La déclaration d'infection de ce troupeau entraîne l'application des mesures de policesanitaire suivantes :1. L'inscription du résultat des analyses de confirmation d'infection au registre de l'élevage héber-geant le troupeau ;2. L'interdiction de sortie de l'établissement des volailles du troupeau déclaré et des œufs qui ensont issus;3. L'interdiction de remettre en place des volailles dans les lieux d'élevages hébergeant letroupeau infecté avant la levée de l'arrêté préfectoral portant déclaration d'infection ;La réalisation des prélèvements nécessaires au diagnostic ou aux enquêtes épidémiologiques ;La mise en place de mesures de biosécurité au sein de l'établissement visant à limiter ladiffusion des salmonelles au sein et en dehors de l'établissement. Les roues, les bas de caisseset le hayon des véhicules de transport ainsi que le matériel de manutention sortant del'établissement et ayant circulé dans la zone professionnelle ou d'élevage devront êtrePage 2/4
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10.11,
désinfectés conformément aux dispositions de l'arrêté du 29 septembre 2021 relatif à labiosécurité ;La mise en place de mesures de biosécurité permettant d'éviter la contamination du centred'emballage par le troupeau infecté et la réalisation d'une série d'autocontrôle permettant des'assurer de l'absence de contamination du centre d'emballage par une salmonelle du groupe1;L'information par le propriétaire ou détenteur de l'ensemble des intervenants susceptibles devéhiculer les salmonelles vers d'autres sites sensibles de la présence d'un troupeau infecté dansI'établissement (centre d'emballage agréé, du fabriquant d'ovoproduits, fournisseurs,couvoirs....). Ces intervenants et le propriétaire du troupeau infecté doivent mettre en placedes mesures visant à empêcher la dissémination des salmonelles ;Par dérogation au point 2, le propriétaire ou détenteur du troupeau déclaré infecté désirant leséliminer par abattage hygiénique dans un abattoir agréé demande un laissez-passer audirecteur de l'alimentation, de l'agriculture et de la foret, pour l'expédition sans rupture decharge vers cet abattoir.L'octroi du laissez-passer sanitaire pour l'abattage hygiénique du troupeau déclaré infecté estconditionnée à :- l'autorisation préalable du vétérinaire officiel de l'abattoir pour recevoir le troupeau infecté;- la mention, sur le document de transmission des informations sur la chaîne alimentaire ac-compagnant les lots de volailles, des résultats des analyses indiquant l'infection du troupeau. Lacopie des bordereaux des résultats, contresignée par le vétérinaire sanitaire de l'établissement,est annexée au document précité ;- la visite par le Docteur vétérinaire HOUDAS Emmanuel sur le site de l'établissement 72 heuresau plus avant l'heure prévue de départ vers l'abattoir, afin de réaliser une inspection ante mor-tem ; le vétérinaire effectue un contrôle du registre d'élevage, un examen clinique des volailleset valide l'organisation de la conduite du nettoyage et de la désinfection proposée par le dé-tenteur des volailles. Il transmet dans les meilleurs délais un rapport de visite au préfet du dé-partement où est situé l'établissement détenant le troupeau infecté, selon les modalités fixéespar celui-ci, et sur demande, au vétérinaire officiel de l'abattoir de destination. Il adresse égale-ment au préfet le protocole détaillé du chantier de nettoyage et désinfection qui sera mis enœuvre et son calendrier prévisionnel ;- le cas échéant, sur demande du directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt oudu vétérinaire officiel de l'abattoir, il réalise un prélèvement constitué d'au moins 5 volaillespour la recherche de substances à action pharmacologique antimicrobienne susceptibles d'êtreprésentes eu égard à l'infection ou à l'état pathologique observé. Les frais de prélèvement etd'analyse sont à la charge du propriétaire ou détenteur du troupeau lorsque l'analyse estconduite sur des volailles prélevées à l'élevage ;Le retrait et/ou rappel des œufs de consommation produits conformément aux dispositionsproduits par l'article 16 de l'arrêté du 27 février 2023 ;La destruction de l'aliment stocké sur le site d'élevage et distribué au troupeau contaminé ;Après I'élimination du troupeau infecté, les opérations de nettoyage et de désinfection deslocaux, de leurs abords, de leurs voies d'accès, du matériel d'élevage du troupeau infecté, ycompris lorsqu'il n'est pas prévu de repeupler les locaux, et des véhicules servant au transportdes volailles ou des œufs, suivis d'un vide sanitaire sont effectuées sous le contrôle du Docteurvétérinaire HOUDAS Emmanuel, à I'aide de produits agréés pour la désinfection dans le cas dePage 3/4
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maladies contagieuses. Leur efficacité doit être validée visuellement et par un contrôlebactériologique négatif des surfaces vis à vis des salmonelles avant le repeuplement des locaux.Elles sont engagées dès l'élimination des troupeaux, et au plus tard dans un délai de sixsemaines après celle-ci ;12. L'élimination des effluents de I'élevage hébergeant le troupeau infecté, respectueuse del'environnement et de la protection sanitaire des autres établissements.Article 3 - Cet arrêté portant déclaration d'infection est levé sur proposition du directeur del'alimentation, de l'agriculture et de la forêt :- après élimination du troupeau infecté, réalisation des opérations de nettoyage et de désinfection,vide sanitaire, puis vérification de leur efficacité conformément aux dispositions de l'article 18 del'arrêté du 27 février 2023;- et correction des non conformités aux règles de biosécurité identifiées dans l'établissement lors desinvestigations épidémiologiques.Article 4 - Une copie du présent arrété sera notifiée à l'intéressé par lettre recommandée avec avis deréception.Article 5 - Le secrétaire général de la préfecture, le directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de laforêt de la Guadeloupe et le vétérinaire sanitaire HOUDAS Emmanuel sont chargés chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de lapréfecture.
Saint-Claude, le ( 7 AVR. 2025Pour le préfet et par délégation,
Le Directeur de l'Alimentatien, de l'Agricultureet de la Forêt de la Guadeloupe
Voies et délais de recours :La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent dans lesdeux mois à compter de sa notification ou de sa publication.Cette décision peut faire l'objet dans le même délai d'un recours gracieux auprès de l'autorité qui I'a délivrée."Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le siteInternet www.telerecours.fr".
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DEETS
971-2025-04-03-00001
Arrêté deets du 3 avril 2025 modifiant l'arrêté
deets du 13 février 2025 portant désignation des
membres du jury du certificat d'aptitude aux
fonctions
DEETS - 971-2025-04-03-00001 - Arrêté deets du 3 avril 2025 modifiant l'arrêté deets du 13 février 2025 portant désignation des
membres du jury du certificat d'aptitude aux fonctions 8
PREFET ; Direction de l'Économie, de I'Emploi,DE LA RÉGION du Travail et des SolidaritésGUADELOUPELibertéÉgalitéFraternitéArrêté n° 971 - 2025 du 03 avril 2025 modifiantl'arrêté DEETS n°971-2025-02-13-00003 du 13 février 2025portant désignation des membres du jury du Certificat d'aptitudeaux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale(C.A.F.E.R.U.LS.)
Le préfet de la région Guadeloupe,préfet de la Guadeloupe,Chevalier de l'Ordre de la Légion d'Honneur,Officier de l'Ordre National du Mérite,
VuVu
Vu
Vu
le Code de l'action sociale et des familles, notamment les articles L.451-1 à L.451-4 ;le décret n° 2004-289 du 25 mars 2004 portant création du certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement etde responsable d'unité d'intervention sociale ;le décret n°2022-1208 du 31 août 2022 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et deresponsable d'unité d'intervention sociale ;l'arrêté du 31 août 2022 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unitéd'intervention sociale ;le décret du Président de la République du 15 janvier 2025 portant nomination de monsieur Xavier LEFORT enqualité de préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe;l'arrêté du 21 avril 2022 portant nomination de monsieur Ludovic de GAILLANDE sur l'emploi de directeur del''économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DEETS) de la Guadeloupe ;l'arrêté RAA n°971-2025-03-12-00008 du 12 mars 2025 portant délégation de signature à monsieur Ludovic deGAILLANDE, directeur de l'Emploi, de I'Economie, du Travail et des Solidarités (DEETS) de la Guadeloupe.
ARRÊTEArticle 1 : La composition du jury comme suit :Le Directeur de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités ou son représentantMonsieur Ludovic de GAILLANDE ou son représentant :- Madame Agnès BRUNET-TESSIER, Cheffe du service développement des compétences à la DEETS deGuadeloupeQu- Monsieur Gaston GERAN, Responsable de l'unité du titre professionnel et certifications sanitaires, sociales à laDEETS de Guadeloupe
DEETS de Guadeloupe — Bisdary Rue des Archives - 97113 GOURBEYREÆ : 0590 80.50.50
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Des formateurs issus des établissements de formation préparant au certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement etde responsable d'unité d'intervention sociale- _ Madame Aude PHARAO THEODORE, Formatrice Institut Médico Educatif les Gommiers -Gourbeyre ;- Monsieur Marius BERGINA, Formateur, Directeur ESMS- Madame Fulberte TREBER, Formatrice, Directrice AGMS chez Maudon Lamentin- Monsieur ESSERS Raphael, Enseignant Formateur, Cadre socio-éducatif de la maison des adolescents- Monsieur Cédrick PLAIDEUR, Enseignant Formateur — Chef de service Association Karukéra Enfance- Madame Emmanuella NIDOY, Formatrice - Responsable de formation et de I'accompagnement Défi formationDes représentants de l'Etat, de collectivités territoriales ou d'établissements publics, dans le champ social ou médico-social- Madame Marie-Line FOLLEVILLE, Directrice Adjointe AAEA/SEPSI EHESP- _ Madame Florence LOUIS, Assistante de service social CCAS de Basse-Terre- Madame Valérie BATYLDE, Directrice du Foyer d'hébergement AGIPSAH Basse Terre- Monsieur Felix GONFIER, Chef de service éducatif et technique Ass KHAMA Le Gosier- Madame Chantal DAVIRIN, Cadre socio-éducatif, fonction publique hospitalière
Des représentants des professionnels de l'action sociale ou médico-sociale en situation d'encadrement- Madame Nathalie BOUGRER, Cheffe de service ITEP SESSAD- Sainte-Anne- Madame Odile LIN, Directrice de 'EPHAD- Madame Nadia STRAZEL, Cadre professionnel educatif CHU Les Abymes
Article 2 : Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la date de sa publication au recueil des actesadministratifs de la Préfecture, pour une durée de deux ans.Article 3 : Le secrétaire général de la préfecture, le Directeur de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités sontchargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifsde la préfecture. Gourbeyre, le 03 avril 2025Pour le préfetEt par délégation,
Délais et voies de recours :La présente décision peut dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication, faire l'objet d'un recours :- _ gracieux auprès du préfet de région de la Guadeloupe;- hiérarchique devant le ministre des solidarités et de la santé;- contentieux auprès du tribunal administratif territorialement compétent lequel peut être saisi par I'application informatique« Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.Tout recours administratif (gracieux ou hiérarchique) prolonge le délai de recours contentieux de deux mois.
DEETS de Guadeloupe - Bisdary Rue des Archives - 97113 GOURBEYREÆ : 0590 80.50.50
DEETS - 971-2025-04-03-00001 - Arrêté deets du 3 avril 2025 modifiant l'arrêté deets du 13 février 2025 portant désignation des
membres du jury du certificat d'aptitude aux fonctions 10