ExPRÉFET |DE LA RÉGIONRÉUNIONLibertéÉgalitéFraternité
fixant les conditions phytosanitaires requises pour I'introduction sur le territoire de l'île deLa Réunion, de végétaux, produits végétaux et autres objets, abrogeant et remplaçantl'arrêté préfectoral n°2011-1479 modifié du 30 septembre 2011 modifié.
LE PRÉFET DE LA REUNIONChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'Ordre National du Mérite
Vu le Règlement (UE) 2016/2031 du 26 octobre 202616 relatif aux mesures de protectioncontre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlementeuropéen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1143/2014 et abrogeantles directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE,2006/91/CE et 2007/33/CE ;
Vu le Règlement délégué (UE) 2019/829 de la Commission du 14 mars 2019 complétant lerèglement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil relatif aux mesures deprotection contre les organismes nuisibles aux végétaux, autorisant les États membres àprévoir des dérogations temporaires compte tenu des analyses officielles, dans un butscientifique ou pédagogique, ou à des fins d'essai, de sélection variétale ou d'améliorationgénétique;
Vu le Code rural et de la pêche maritime et notamment les articles L. 251-1 à L. 251-21, L.271-1 à L.271-11 et D. 251-1 à D. 251-42;
Vu l'arrété du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire des végétaux et produitsvégétaux;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux,produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoires ;
Vu l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétauxet autres objets;
Vu Le décret du 31 octobre 2024 portant nomination de M. Patrice LATRON, en qualité depréfet de la région Réunion, préfet de La Réunion.
Vu Le décret du 22 août 2023 portant nomination de M. Laurent LENOBLE, sous-préfet, enqualité de secrétaire général de la préfecture de La Réunion, sous-préfet de Saint-Denis ;Vu L'arrêté interministériel du 10 janvier 2023 portant nomination de Monsieur JacquesPARODI en qualité de directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de LaRéunion;
Vu L'arrêté préfectoral n° 2613 du 09 décembre 2024 portant délégation de signature pourl'activité générale et l'ordonnancement des dépenses et recettes à M. Laurent LENOBLE,secrétaire général de la préfecture de La Réunion, et à ses collaborateurs ;

Vu larrété préfectoral n° 2011-1479 du 30 septembre 2011 fixant les conditionsphytosanitaires requises pour l'introduction sur le territoire de l'île de La Réunion devégétaux, produits végétaux et autres objets ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2015 - 1263 du 9juillet 2015 portant sur des mesures visant à éviterl'introduction et la propagation à La Réunion de Xylella fastidiosa (Wells et al.)
Considérant que le Règlement 2026/2031 sus-visé stipule que les régions ultra-périphériques, incluant les départements et régions de I'outre-mer français, sont exclds del'espace phytosanitaire européen continental ;
Considérant qu'il en résulte la nécessité de prévoir des réglementations phytosanitaires àl'introduction, spécifiques pour les différents espaces phytosanitaires d'outre-mer (EPOM);
Considérant la situation phytosanitaire particulière de la Réunion et sa flore d'un intérêtpatrimonial unique;
Considérant le risque phytosanitaire lié aux introductions de végétaux, produits végétauxet autres objets présentant un risque phytosanitaire;
Considérant la nécessité d'adapter les normes aux évolutions constantes des connaissancesépidémiologiques et scientifiques;
ARRÊTE
Article 1°
Le présent arrêté définit les exigences phytosanitaires requises pour l'introduction devégétaux, produits végétaux et autres objets présentant un risque phytosanitaire sur leterritoire de l'île de la Réunion.
Article 2
Pour I'application du présent arrêté, les définitions utilisées sont celles de l'article Ter del'arrêté du 24 mai 2006. Le certificat phytosanitaire d'origine, ci-dessous qualifié de CPO,répond à la définition prévue à l'article 25 de l'arrêté du 24 mai 2006.
Article 3 - Les organismes nuisiblesLa liste des organismes nuisibles de quarantaine, dont l'introduction et la disséminationsont interdites sur le territoire de l'île de la Réunion, conformément au paragraphe IIl del'article L. 251-3 du code rural et de la pêche maritime tel que modifié par l'article L.271-7du même code, est fixée à l'annexe | du présent arrété.La liste des organismes nuisibles réglementés non de quarantaine, dont l'introduction et ladissémination sont interdites sur le territoire de l'île de la Réunion, conformément auparagraphe V. de l'article L. 251-3 du code rural et de la pêche maritime, tel que modifiépar l'article L.271-7 du même code, est fixée à l'annexe !l du présent arrêté.
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Article 4
La liste des végétaux, produits végétaux et autres objets dont l'introduction sur le territoirede l'lle de la Réunion est interdite, s'ils sont originaires des pays mentionnés sur cette mémeliste, conformément au paragraphe | de l'article L. 251-12 du code rural et de la pêchemaritime tel que rétabli par l'article L.271-7 du même code, est fixée à l'annexe IIl du présentarrêté.
Article 5
La liste des végétaux, produits végétaux et autres objets dont l'introduction et la circulationsur le territoire de l'Île de La Réunion sont soumises à des exigences particulières,conformément au paragraphe |l de l'article L. 251-12 du code rural et de la pêche maritimetel que rétabli par l'article L.271-7 du même code, est fixée à l'annexe IV du présent arrêté.
Ces exigences particulières s'appliquent sans préjudice :1. les unes des autres;2. des dispositions existant par ailleurs ;3. des interdictions applicables aux végétaux visés à l'annexe III.
Article 6
La liste des végétaux, produits végétaux et autres objets devant être soumis à uneinspection phytosanitaire avant d'être introduitset de circuler dans le département de LaRéunion est fixée à l'annexe V du présent arrêté.Parmi ces marchandises, celles qui doivent être soumises à une inspection phytosanitairedans leur pays ou leur territoire d'origine sont fixées au chapitre 1 de l'annexe V du présentarrêté. Celles qui sont exonérées d'inspection phytosanitaire dans leur pays ou leurterritoire d'origine avant leur introduction dans le département de La Réunion sont fixéesau chapitre 2 de l'annexe V.
Article 7
Pour le respect des dispositions de l'annexe IV, lorsqu'un traitement est prescrit, la liste destraitements reconnus comme appropriés est fixé en annexe VI.
Article 8
Les dispositions du présent arrêté sont fixées sans préjudice des exigences et conditionsspécifiques figurant dans des dérogations, des mesures équivalentes ou des mesuresd'urgence faisant l'objet de décisions du directeur de l'alimentation, de l'agriculture et dela forêt.
Article 9
Le respect des dispositions requises dans le présent arrêté tient lieu d'autorisationtechnique d'importation telle qu'elle est définie dans I'arrété du 3 septembre 1990 modifiésus-cité.
Néanmoins, lorsque le pays exportateur ou d'origine ne présente pas toutes les garantiessanitaires requises, qu'un risque phytosanitaire émergent est identiflé ou que lestraitements post-récolte mis en place par ce dernier ne sont pas jugés suffisants ouappropriés pour garantir un niveau de sécurité phytosanitaire élevé, l'introduction ou
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l'importation de végétaux, produits végétaux ou autres objets peut être subordonnée à ladélivrance d'une autorisation technique d'importation, telle que définie dans l'arrêté du 3septembre 1990 sus-cité. Les importateurs en sont informés selon les modalités définies parle directeur de I'alimentation, de l'agriculture et de la forét.Des dérogations aux conditions prescrites peuvent exceptionnellement être accordées parle directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forét sur demande motivée et à lasuite d'une analyse de risques phytosanitaires favorable conduite par la direction del'alimentation, de l'agriculture et de la forêt.Ces dérogations peuvent notamment être accordées pour les importations destinées à desfins d'essais, d'analyses ou à des fins scientifiques, conformément au Règlement délégué(UE) 2019/829 du 14 mars 2019 sus-visé.
Article 10Le non respect des dispositions du présent arrêté lors de I'introduction de végétaux ou deproduits végétaux à la Réunion fait l'objet des mesures prévues aux articles L.251-14 et L.251-17 du code rural et de la pêche maritime, en particuliers celles qui consistent en leurrefoulement, leur traitement ou leur destruction.
Article 11
L'arrété préfectoral n° 2011-1479 du 30 septembre 2011 sus-visé est abrogé.
Article 12
Le secrétaire général de la préfecture, le directeur de l'alimentation de l'agriculture et de laforêt, le directeur régional des douanes et des droits indirects, sont chargés, chacun en cequi le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs. St Demcs - 9 AVR. 2025
Pourfe Fréist et nle sec
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Liste des annexes
ANNEXE | Organismes nuisibles dont la présence n'est pas connue sur le territoire de LaRéunionListe des organismes de quarantaine du territoire de La Réunion et des codescorrespondants
A) BactériesB) Champignons et oomycètesC) Insectes et acariensD) MollusquesE) NématodesF) Virus, viroïdes et phytoplasmesG) Plantes parasites
ANNEXE 1l Organismes nuisibles dont la présence est connue sur le territoire de LaRéunionListe des organismes réglementés non de quarantaine
A) BactériesB) Champignons et oomycètesC) Insectes et acariensD) MollusquesE) NématodesF) Virus, viroïdes et phytoplasmesG) Plantes parasites
ANNEXE IIl Végétaux, produits végétaux et autres objets dont l'introduction doit êtreinterdite sur le territoire de La Réunion
ANNEXE IV Exigences particulières requises pour l'introduction et la circulation desvégétaux et produits végétaux et autres objets sur le territoire de l'île de la Réunion
ANNEXE V Végétaux, produits végétaux et autres objets devant être soumis à uneinspection phytosanitaire avant d'être introduit et de circuler sur le territoire de I'lle de laRéunion
Chapitre 1.a Végétaux, produits végétaux et autres objets devant être soumis à uneinspection phytosanitaire dans leur pays ou leur territoire d'origine
06 Plantes vivantes et produits de la floriculture07 Légumes, plantes, racines et tuberculres alimentaires08 Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons09 Café, thé, maté et épices10 CéréalesProduits de la minoterie, malt, amidons et fécules, insuline, gluten de— fromentGraines et fruits oléagineux, graines, semences et fruits divers, plantes—= industrielles ou médicinales, pailles et fourrages

13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétauxMatières à tresser et autres produits d'origine végétales, non dénommés ni— compris ailleurs44 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisMeubles, mobilier médico-chirurgical, articles de literie et similaires,appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs, lampes-réclamés,= enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires,constructions préfabriquées
Chapitre 1.b Taxons des fleurs et feuillages coupés soumis à contrôle phytosanitaire
Chapitre 2 Végétaux, produits végétaux et autres objets exonérés d'inspectionphytosanitaire dans leur pays ou leur territoire d'origine
ANNEXE VI Traitements reconnus appropriés pour le respect des dispositions de l'annexeIV (Lorsqu'un traitement est requis).

ANNEXE|
Organismes nuisibles dont la présence n'est pas connue sur le territoire de La Réunion
Liste des organismes de quarantaine du territoire de La Réunion et des codescorrespondants (* organismes de quarantaine prioritaires pour l'île de La Réunion)
A. Bactéries
Acidovorax anthurii Gardan, Dauga, Prior, Gillis & Saddler [ACVRAN]
Acidovorax citrulli(Schaad et al.) Schaad, Postnikova, Sechler, Claflin, Vidaver, Jones,? Agarkova, Ignatov, Dickstein & Ramundo [PSDMAC]3 Candidatus Liberibacter americanus Teixeira, Saillard, Eveillard, Danet, da Costa, Ayres & Bové[LIBEAM]
4 | Clavibacter insidiosus (McCulloch) Li et al. [CORBIN]
5 Clavibacter sepedonicus (Spieckermann & Kotthoff) Li et al. [CORBSE]
6 | Curtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens (Hedges) Collins & Jones [CORBFL]
7 Dickeya dianthicola Samson, Legendre, Christen, Fischer-Le Saux, Achouak & Gardan[ERWICD]8 Erwinia amylovora (Burrill) Winslow, Broadhurst, Buchanan, Krumwiede, Rogers & Smith[ERWIAM]
9 | Erwinia papayae Gardan et al. [ERWIPA]
10 | Erwinia tracheiphila (Smith) Bergey et al. [ERWITR]
11 | Pantoea ananatis (Serrano) Mergaert, Verdonck & Kersters [ERWIAN]
12 | Pantoea stewartii subsp. stewartii (Smith) Mergaert, Verdonck & Kersters [ERWIST]
13 | Papaya bunchy top agent [PWBTO0]
14 | Phytomonas staheli McGhee & McGhee [PHMNST]
15 | Pseudomonas syringae pv. lachrymans (Smith & Bryan) Young, Dye & Wilkie [PSDMLA]
16 | Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti & Gardan) Young, Dye & Wilkie [PSDMPE]
17 | Pseudomonas syringae pv. syringae van Hall [PSDMSY]
18 Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al. emend Safni et al. : souches pathogènes deMusa L. et Heliconia L. responsables de la maladie de Moko [PSDNS2]
19 | Ralstonia syzygii subsp. Celebesensis Safni, Cleenwerck, de Vos, Fegan, Sly & Kappler [RALSSC]
20 | Ralstonia syzygii subsp. Indonesiensis Safni, Cleenwerck, de Vos, Fegan, Sly & Kappler [RALSSI]

21 | Spiroplasma citri Saglio, L'Hospital, Laflèche, Dupont, Bové, Tully & Freundt et al. [SPIRCI]
22 | Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings [XANTPR]
23 | Xanthomonas axonopodis pv. Passiflorae (Pereira) Gonçalves & Rosato [XANTPA]
24 | Xanthomonas citri pv.aurantifolii (Schaad et al.) Constantin et al. [XANTAU]
25 Xanthomonas euvesicatoria pv. perforans (Jones, Lacy, Bouzar, Stall & Schaad) Constantin,Cleenwerck, Maes, Baeyen, Van Malderghem, De Vos, Cottyn [XANTPF]
26 Xanthomonas oryzae pv. oryzae (ishiyama) Swings, van den Mooter, Vauterin, Hoste, Gillis,Mew & Kersters [XANTOR]
27 | Xanthomonas oryzae pv. oryzicola (Fang et al.) Svfings et al. [XANTTO]
28 | Xanthomonas vasicola pv. musacearum (Yirgou & Bradbury) Dye [XANTMU]
29 | Xanthomonas vasicola pv. vasculorum (Cobb) Studholme et al. [XANTVV]
30 | Xylella fastidiosa Wells, Raju, Hung, Weisburg, Parl & Beemer [XYLEFA]*
B. Champignons et oomycètes
1 Apiosporina morbosa (Schweinitz) von Arx [DIBOMO]
2 Ceratobasidium sp. [CRTBSP]
3 | Ceratocystis cacaofunesta Engelbrecht & Harrington [CERACA]
4 | Ceratocystis fimbriata Ellis & Halsted [CERAFI]
5 | Ceratocystis platani (Walter) Engelbrecht & Harrington [CERAFP]
6 | Ciborinia camelliae Kohn [SCLECA]
7 | Colletotrichum kahawae J.M.Waller & Bridge [COLLKA]
8 Elsinoë australis Bitancourt & Jenkins [ELSIAU]
9 Elsinoë citricola X.L. Fan, R.W. Barreto & P.W. Crous [ELSICI}
10 | Elsinoé fawcettii Bitancourt & Jenkins {ELSIFA]
11 | Fusarium guttiforme Nirenberg & O'Donnel [FUSAGU]
12 | Fusarium oxysporum f. sp. cubense Tropical race 4 [FUSAC4] *

13 | Fusarium xylarioides Steyaert [GIBBXY]
14 | Harringtonia lauricola (T.C. Harr., Fraedrich & Aghayeva) Z.W. de Beer & M. Procter [RAFFLA]
15 | Monilia fructicola (G.Winter) Honey [MONIFC]
16 | Moniliophthora roreri (Ciferri) Evans, Stalpers, Samson & Benny [MONPRO]
17 | Peronosclerospora sacchari (T.Miyake) Shirai & K.Hara [PRSCSA]
18 | Peronosclerospora philippinensis (Weston) C.G.Shaw [PRSCPH]
19 | Phyllosticta citricarpa (McAIpine) Aa [GUIGCI]
20 | Phytophthora fragariae C.J. Hickman [PHYTFR]
21 | Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld [PHYTRA]
22 | Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp & Verkley [DEUTTR]
Pseudocercospora angolensis = Phaeoramularia angolensis (Carvalho & Mendes) Crous & Braun23 [CERCAN]
24 | Pseudocercospora fijiensis (Morelet) Deighton [MYCOFI]
25 | Puccinia horiana Hennings [PUCCHN]
26 | Puccinia pittieriana Hennings [PUCCPT]
27 Rhizoctonia theobromae (P.H.B. Talbot & Keane) Oberwinkler, R. Bauer, Garnica, R. Kirschner[ONCOTH]
28 | Stagonosporopsis chrysanthem (F. Stevens) P.W. Crous, N. Vaghefi & P.W.J. Taylor [MYCOLG]
29 | Synchytrium endobioticum (Schilbersky) Percival [SYNCEN]
30 | Thecaphora solani (Thirumulachar & O'Brien) Mordue [THPHSO]
C. Insectes et acariens
Aceria guerreronis Keifer [ACEIGU]
2 | Aceria litchii (Keifer) [ERPHLI]
3 | Aceria mangiferae Sayed [ERPHMG]
4 | Aceria sheldoni (Ewing) [ACEISH]

5 Acrolepiopsis assectella (Zeller) [ACROAS]
6 | Acromyrmex octospinosus (Reich) [ACRXOC]
7 |Acromyrmex spp. [TACRXG]
8 | Aleurocanthus woglumi Ashby [ALECWO]
9 | Aleurodicus cocois Curtis [ALEDCO ]
10 | Aleurodicus destructor Mackie [ALEDDE ]
11 | Aleyrodes proletella (Linnaeus) [ALEUPR]
12 | Anarsia lineatella Zeller [ANARLI]
13 | Anoplophora chinensis (Forster) [ANOLCN] *
14 | Anoplophora glabripennis (Motschulsky) [ANOLGL] *
15 | Aonidiella citrina (Coquillett) [AONDCI]
16 | Artogeia rapae (Linnaeus) [PIERRA]
17 | Atta spp. [TATTAG]
18 | Bactericera cockerelli (Sulc) [PARZCQ]
Bemisia tabaci Genn. (populations non présentes à La Réunion), espèce connue en tant que19 .vecteur de virus [BEMITA]
20 | Chilo partellus Swinhoe [CHILZO]
21 Cicadellidae (espéces non présentes à La Réunion) [1ICICDF], connues en tant que vecteursde Xylella fastidiosa,
22 | Circulifer tenellus (Baker) [CIRCTE ]
23 | Comstockaspis perniciosa (Comstock) = Diaspidiotus perniciosus [QUADPE]
24 | Conopomorpha cramerella (Snellen) [AROCCR]
25 | Conotrachelus aguacatae Barber [CONHAG]
26 | Conotrachelus persea Barber [CONHPE]
27 | Corythaica cyathicollis (Costa) [CORCCY
28 | Delia antiqua (Meigen) [HYLEAN]

29 | Diabrotica virgifera virgifera Leconte [DIABVI]
30 | Diaphorina auberti Hollis [DIAAAU]
31 | Diatraea centrella Môschler [DIATCE]
32 | Diatraea saccharalis Fabricius [DIATSA]
33 | Eldana saccharina Walker [ELDASA]
34 | Epitrix hirtipennis (Melsheimer) [EPIXPA]
35 | Eupalamides cyparissias Fabricius [CASTDA]
36 | Eupoecilia ambiguella (Hübner) [CLYSAM]
37 | Eutetranychus orientalis (Klein) [EUTEOR]
38 | Exomala orientalis (Waterhouse) [ANMLOR]
39 | Frankliniella fusca (Hinds) [FRANFU]
40 | Grapholita molesta (Busck) [LASPMO]
41 | Gymnandrosoma aurantianum Lima [ECDYAU]
42 | Haplaxius crudus (van Duzee) [MYNDCR]
43 | Heilipus lauri Boheman [HEILLA]
44 | Helicoverpa zea (Boddie) [HELIZE]
45 } Hellula phidilealis (Walker) [HLULPH]
46 | Heteronychus arator (Fabricius) [HETRAR]
47 | Hishimonus phycitis (Distant) [HISHPH]
48 | Hyalesthes obsoletus Signoret [HYAEOB]
49 | Hypothenemus hampei (Ferrari) [STEHHA]
50 Id[ocerl:nae nuÏsib]es au manguier tels que Amritodus atkinsoni (Lethierry), Idioscopusclypealis (Lethierry) [IDIOCL]
51 | Keiferia lycopersicella (Walsingham) [GNORLY]
52 | Leptinotarsa decemlineata (Say) [LPTNDE]

53 | Liriomyza bryoniae (Kaltenbach) [LIRIBO]
54 | Liriomyza sativae Blanchard [LIRISA]
55 | Lopholeucaspis japonica (Cockerell) [LOPLJA]
56 | Margarodes prieskaensis (Jakubski) [MARGPR]
57 | Margarodes vitis (Philippi) [MARG
58 | Megastes grandalis Guenée [MEGEGR]
59 | Megastes pusialis Snellen [MEGEPU]
60 | Melanoloma viatrix Hendel [MLAVI]
61 Met'amasius sp. (absent de La Réupion) nujsi_ble aux Bromeliaceae tel que Metamasiuscallinoza (Chevrolat) ou Metamasius ritchiei (Marshall) [METARI]
62 | Metamasius hemipterus Linnaeus [METAHE]
63 | Metcalfa pruinosa (Say) [METFPR]
64 | Mythimna latiuscula (Herrich-Schäffer) [PSEDLA]
65 | Nacoleia octasema (Meyrick) [HEDYOC]
66 | Nemorimyza maculosa (Malloch) [AMAZMA]
67 | Neoaliturus haematoceps (Mulsant & Rey) [NEOAHA]
68 | Neoleucinodes elegantalis (Guenée) [NEOLEL]
69 | Odoiporus longicollis (Olivier) [ODOILO]
70 | Parlatoria ziziphi (Lucas) [PARLZI]
71 | Phyllophaga smithi (Arrow)
72 | Popillia japonica Newman [POPIJA]
73 | Prays endocarpa Meyrick [PRAYEN]
74 | Prodiplosis longifila Gagné [PRDILO]
75 | Prosapia simulans [PRSASI]
76 | Pseudacysta perseae (Heidemann) [PSEYPE]

77 | Pseudococcus viburni Signoret [PSECOB]
78 | Psila rosea Fabricius [PSILRO]
79 | Rastrococcus invadens Williams [RASTIN]
80 | Ripersiella hibisci (Kawai & Takagi) [RHIOHI]
81 | Rhynchophorus cruentatus [RHYCCR]
82 | Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) [RHYCFE] *
83 | Rhynchophorus palmarum (Linnaeus) [RHYCPA]
84 | Scirtothrips citri (Moulton) [SCITCI]
85 | Singhiella simplex (Singh) [SINLSI]
86 | Solenopsis invicta (Buren) [SOLEIN]
87 | Spodoptera eridania (Stoll) [PRODER]
88 | Stenoma catenifer Walsingham [STENCA]
89 | Stephanitis typica (Distant) [STEPTY]
90 | Sternochetus frigidus (Fabricius) [CRYPGR]
91 | Strymon megarus Godart |TECHBA]
92 | Telchin licus (Drury) [CATLI]
93 | Tephritidae (espèces non présentes à La Réunion) [1TEPHF]
94 | Tessaratoma papillosa (Drury) [TESSPA]
95 | Thrips setosus Moulton [THRISE]
96 } Unaspis citri (Comstock) [UNASCI]
97 | Unaspis yanonensis (Kuwana) [UNASYA]
98 | Viteus vitifoliae (Fitch) [VITEVI]
D. Mollusques
NEANT

E. Nématodes
1 Aphelenchoides besseyi Christie [APLOBE]
2 Bursaphelenchus cocophilus Cobb [RHAACO]
3 Heterodera schachtii Schmidt [HETDSC]
4 _ |Longidorus diadecturus Eveleigh & Allen [LONGDI]
5 | Meloidogyne chitwoodi Golden, O'Bannon, Santo & Finley [MELGCH]
6 | Meloidogyne enterolobii Yang & Eisenback [MELGMY]
7 | Meloidogyne fallax Karssen [MELGFA]
8 Meloidogyne luci Carneiro, Correa, Almeida, Gomes, Deimi, Castagnone-Serreno & Karssen[MELGLC]
9 Nacobbus aberrans (Thorne) Thorne & Allen [NACOBA]
10 |Pratylenchus coffeae (Zimmermann) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATCO]
11 |Pratylenchus goodeyi Sher & Allen [PRATGO]
12 | Scutellonema bradys (Steiner & Le Hew) Andrdssy [SCUNBR]
13 | Xiphinema americanum sensu lato Cobb [XIPHAM]
14 | Xiphinema americanum sensu stricto Cobb [XIPHAA]
F. Virus, viroïdes et phytoplasmes
1 abaca bunchy top virus (ABTV) [ABTVOO]
2 African cassava mosaic virus (ACMV) [ACMV00]
3 American plum line pattern virus (APLPV) [APLPVO]
4 Andean potato latent virus (APLV)[APLVOO]
5 Andean potato mottle virus (APMoV) [APMOVO]
6 apple stem grooving virus (ASGV) [ASGVOO]
7 avocado sunblotch viroid (ASBVd) [ASBV0O]

8 arabis mosaic virus (ArMV) [ARMVOO]
9 arracacha virus B (AVB) [ABV0O00]
10 | bamboo mosaic virus (BaMV) [BAMVOO]
11 banana bract mosaic virus (BBrMV) [BBRMVO]
12 | banana bunchy top virus (BBTV)
13 | bean golden mosaic virus (BGMV) [BGMV00]
14 | beet necrotic yellow vein virus (BNYVV) [BENMVO]
15 | cacao swollen shoot viruses (CSSCDV, CSSCEV, CSSGMV, CSSGNV, CSSGQV, CSSGTV,CSSToAV, CSSTBV)
16 | cacao yellow mosaic virus (CYMV) [CYMVO0]
17 | Candidatus Phytoplasma aurantifolia [PHYPAF]
18 | Candidatus Phytoplasma australiense [PHYPAU]
19 | Candidatus Phytoplasma mali [PHYPMAU]
20 | Candidatus Phytoplasma noviguineense [PHYPNO]
21 | Candidatus Phytoplasma prunorum = european stone fruit yellows phytoplasma [PHYPPR]
22 | Candidatus Phytoplasma pyri [PHYPPY]
23 | Candidatus Phytoplasma solani [PHYPSO]
24 | cassava brown streak virus (CBSV) [CBSAVO]
25 | cassava common mosaic virus (CsCMV) [CSCMV0]
26 | cherry leaf roll virus (CLRV) = nepovirus avii [CLRV0O0]
27 | cherry rasp leaf virus (CRLV) = cheravirus avii [CRLVOO]
28 | citrus exocortis viroid (CEVd) [CEVDO0]
29 | citrus leprosis virus C (CiLVC) [CILCVO]
30 | citrus leprosis virus C2 [CILVC2]
31 | citrus psorosis virus (CPsV) [CPSV00]

32 | citrus vein enation virus (CVEV) [CVEVOO]
33 | citrus yellow mosaic virus (CiYMV) [CMBCOQ]
34 | citrus ringspot virus [CPS00]
35 | colocasia bobone disease- associated virus (CbDV) [CBDVOO]
36 | coconut cadang cadang viroid (CCCVd) [CCCVDO]
37 | coconut foliar decay virus (CFDV) [CFDV00]
38 | coffee ringspot virus (CoRSV) [CORSVO]
38 | cowpea mild mottle virus (CPMMV) [CPMMVO]
40 | cucumber green mottle mosaic virus (CGMMV) [CGMMVO]
41 | cucurbit yellow stunting disorder virus (CYSDV) [CYSDVO]
42 | East african cassava mosaic virus (EACMV) {ACMVOO]
43 | Euphorbia mosaic virus (EUMV) [EUMVOO]
44 | Fiji disease virus (FDV) [FDVO0O0O]
45 | frangipani mosaic virus (FrMV) [FRMVOO]
46 | Lethal yellowing syndromes = Candidatus Phytoplasma palmae [PHYP56] *
47 | Impatiens necrotic spot tospovirus [INSVOO]
48 | maize chlorotic mottle virus (MCMoV; Machlovirus, Tombusviridae) [MCMV00]
49 | maize dwarf mosaic virus (MDMV, Potyvirus) [MDMV00]
50 | Merremia mosaic virus (MerMV) [MERMVO]
51 | passionfruit woodiness virus (PWV) [PWV000]
52 | peach mosaic virus (PcMV) [PCMVOO]
53 | peach rosette mosaic virus (PcMV) [PRMVOO]
54 Pecluvirus arach_idîs (PCVO00) =Peanut Clump virus + (Pecluvirus indicum(IPCVOO) =IndianPeanut Clump virus)
55 | pepino mosaic virus (PepMV) [PEPMVO]

56 | pepper golden mosaic virus (PepGMV) [PEPGMV]
57 | pepper huasteco yellow vein virus (PHYVV) [PHYVVO]
58 | Phytoplasme "agent causal du Ramu stunt" [SRSV00]
59 | plum pox virus (PPV) [PPVO00]
60 | potato black ringspot virus (PBRSV) [PBRSVO]
61 potato leafroll virus (PLRV) [PLRV0O]
62 | potato spindle tuber viroid (PSTVd) [PSTVDO]
63 | potato virus M (PVM) [PVM000]
64 | potato virus S (PVS) [PVS000]
65 | potato virus T (PVT) [PVTO00]
66 | potato virus X (PVX) [PVX000]
67 | potato yellow mosaic virus (PYMV)
68 | raspberry ringspot virus (RpRSV) = nepovirus rubi [RPRSVO]
69 | rice tungro bacilliform virus (RTBV) [RTBV0O0]
70 | rice tungro spherical virus (RTSV) [RTSVO0]
71 | taro bacilliform virus (TaBV) [TABVO00]
72 | satsuma dwarf virus (SDV) [SDV000]
73 | sorghum mosaic virus (SrMV) = potyvirus sorghitessellati [SRMV00]
74 | South african mosaic virus [SACMVO]
75 | squash leaf curl virus (SLCV) [SLCVOO]
76 | strawberry latent ringspot virus [SLRSVO]
77 | strawberry mild yellow edge virus (SMYEV) [SMYEVO]
78 | strawberry mottle virus [SMOV0O0O]
79 | strawberry vein banding virus (SVBV) [SYWB00]

80 | strawberry witches' broom phytoplasma [SYWBOQO]
81 | sugarcane grassy shoot phytoplasma [PHYP48]
82 | sugarcane streak mosaic virus (SCSMV) [SCSMVO]
83 | sugarcane white leaf phytoplasma [PHYP47]
84 | sweet potato chlorotic stunt virus (SPCSV) [SPCSVO]
85 | sweet potato leaf curl virus (SPLCV) [SPLCVO]
86 | sweet potato little leaf phytoplasma [PHYP39]
87 | sweet potato mild mottle virus (SPMMV) [SPMMVO]
88 | tobacco etch virus (TEV) [TEV0O00]
89 | tobacco leaf curl virus (TLCV) [TBLCVO]
90 | tobacco leaf curl Comoros virus [TBLCKV]
91 | tobacco leaf curl Zimbabwe virus [TBLCZV]
92 | tobacco ringspot virus (TRSV) [TRSVOO]
93 | tomato black ring virus (TBRV) [TBRV00]
94 | tomato brown rugose fruit virus (ToBRFV) [TOBRFV] #
95 | tomato golden mosaic virus (TGMV) [TGMV00]
96 | tomato infectious chlorosis virus (TICV) [TICV00]
97 | tomato leaf curl Anjouan virus (TOLCNDV) [TLCANV]
98 | tomato leaf curl Diana virus [TLCDIV]
99 | tomato leaf curl Comoros virus (ToLKMV) [TOLCRV]
100 | tomato leaf curl Madagascar virus (TOLCMGV) [TOLCMG]
101 | tomato leaf curl Moheli virus (ToLCMoV) [TLCMOV]
102 | tomato leaf curl Namakely virus (TOLCNaV) [TOLCNV]

103 | tomato leaf curl New Delhi virus (TOLCNDV)
104 | tomato leaf curl Toliara virus {ToLCToV) [TLCTOV]
105 | tomato leaf curl Seychelles virus (TOLCSCV) [TOLCSC]
106 | tomato leaf curl Sinaloa virus (ToLCSiV) [TOLCSI]
107 | Ugandan cassava brown streak virus (CBSV) [CBSV00]
108 | yam mild mosaic virus [YMV0O]
109 | yam mosaic virus [YMV000]
G. Plantes parasites
1 Ageratum houstonianum Mill [AGEHO]
2 Ailanthus altissima (Miller) Swingle [AILAL]
3 Ambrosia spp.[1AMBG]
4 Arthraxon hispidus (Thunb.) Makino [ARAHI]
5 Calotropis procera (Aiton) Dryand [CTRPR]
6 Cardiospermum grandiflorum Swartz [CRIGR]
7 Cecropia peltata Linnaeus [CECPE]
8 Chromolaena odorata (Linnaeus) King & Robinson [EUPOD]
9 Chrysobalanus icaco L. [CBLIC]
10 Clibadium surinamense L. [CBWSU]
11 Cordia myxa L. [CRHMY]
12 Erica lusitanica Rudolphi [EIALU]
13 Homalanthus populifolius Graham [HMLPO]
14 Imperata cylindrica (Linnaeus) Räuschel [IMPCY]
15 Lygodium microphyllum (Cavanilles) Brown [LYFMI]
16 Mesosphaerum pectinatum (L.) Kuntze (ex Hyptis pectinata (L.) Poit.) [IMMYG]
17 Mikania cordata (N.Burman) B.L.Robinson [MIKCO]

18 Mikania micrantha Kunth [MIKMI]
19 Mimosa pigra Linnaeus [MIMPI]
20 Neojeffreya decurrens (L.) Cabrera []
21 Neuracanthus richardianus (Nees) Benoist []
22 | Orobanche spp. [TORAG]
23 Ossaea marginata (Desrousseaux) Triana [OSSMA]
24 Pennisetum setaceum (Forsskäl) Morrone [PESSA]
25 Phalaris arundinacea L. [TYPAR]
26 Porophyllum ruderale (Jacq.) Cass [POQER]
27 Pueraria montana (Loureiro) Merrill [PUEMO]
28 Rhamnus napalensis (Wall.) M. A. Lawson [IRHAG]
29 Rotheca serrata (L.) Steane & Mabb. [RTCSE]
30 Rubus sp. d'origine tropicale non présents à La Réunion, telle que R. moluccana, R.niveus[1RUBG]
31 Senegalia rugata (Lam.) Britton et Rose [SZGSI]
32 Sesbania punicea (Cav.) Benth. [SEBPU]
33 Sicyos angulatus L. [SIYAN]
34 | Sphagneticola trilobata (L.C.Rich.) Pruski [WEDTR]
35 | Striga spp. (espèces non présentes à La Réunion) [1STRG]
36 Urochloa eminii (Mez) Davidse (ex : Brachiaria ruziziensis Germ. et C.M.Evrard) [BRARU]
37 Vachellia nilotica (L.) P.J.H. Hurter et Mabb. [ACANL]
38 Varronia curassavica Jacq. [CRHCU]
39 Varronia dichotoma Ruiz & Pav. [1VROG]

ANNEXE I
Organismes nuisibles dont la présence est connue sur le territoire de La Réunion
Liste des organismes réglementés non de quarantaine
A. Bactéries
1 Acidovorax avenae (Manns) Willems, Goor, Thielemans, Gillis, Kersters & De Ley [PSDMAV]
2 Candidatus Liberibacter africanus Jagoueix, Bové & Garnier [LIBEAF]
3 Candidatus Liberibacter asiaticus Jagoueix, Bové & Garnier [LIBEAS]
4 Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis (Smith) Davis et al. [CORBMI]
5 Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al. [RALSS]
6 Leifsonia xyli subsp. xyli (Davis, Gillaspie, Vidaver & Harris) Evtushenko, Dorofeeva, Subbotin,Cole & Tiedje [CLABXY]
7 Pseudomonas savastanoi pv. Phaseolicola (Burkholder) Gardan, Bollet, Abu Ghorrah, Grimont &Grimont [PSDMPH]
8 Ralstonia pseudosolanacearum Safni et al. [RALSPS]
9 | Xanthomonas albilineans (Ashby) Dowson [XANTAB]
10 Xanthomonas axonopodis pv. vasculorum (Cobb) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings =xanthomonas vasicola pv.vasculorum [XANTVA]
1 | Xanthomonas campestris pv. campestris (Pammel) Dowson [XANTCA]
12 Xanthomonas citri pv. citri (Hasse) Constantin, Cleenwerck, Maes, Baeyen, Van Malderghem,De Vos, Cottyn [XANTCI]
13 | Xanthomonas citri pv. fuscans (Schaad et al.) Constantin et al. [XANTFF]
14 Xanthomonas citri pv. mangiferaeindicae (Patel, Moniz & Kulkarni) Constantin, Cleenwerck,Maes, Baeyen, Van Malderghem, De Vos, Cottyn-[XANTMI]
15 | Xanthomonas cucurbitae (Bryan) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings [XANTCU]
16 Xanthomonas euvesicatoria pv. allii (Kadota et al.) Constantin, Cleenwerck, Maes, Baeyen, VanMalderghem, De Vos, Cottyn [XANTAA]
17 Xanthomonas euvesicatoria pv. Euvesicatoria {Jones, Lacy, Bouzar, Stall & Schaad) Constantin,Cleenwerck, Maes, Baeyen, Van Malderghem, De Vos, Cottyn [XANTEU]
18 | Xanthomonas fragariae Kennedy & King [XANTFR]
19 | Xanthomonas hortorum pv.gardneri(Jones et al.) Moriniére et al. [XANTGA]
20 | Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae (McCulloch & Pirone) Constantin et al. [XANTPD]
2 Xanthomonas phaseoli pv. manihotis (Bondar) Constantin (Bondar) Constantin, Cleenwerck,Maes, Baeyen, Van Malderghem, De Vos, Cottyn [XANTMN]22 Xanthomonas phaseoli pv. phaseoli (Smith) Constantin, Cleenwerck, Maes, Baeyen, VanMalderghem, De Vos, Cottyn [XANTHPH]
23 | Xanthomonas vesicatoria (Doidge) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings [XANTVE]

B. Champignons et oomycètes
1 Phytophthora colocasiae Raciborski [PHYTOO]
2 | Sporisorium scitamineum (Sydow) Piepenbring, Stoll & Oberwinkler [USTISC]
3 | Trachysphaera fructigena Tabor & Bunting [TRACFR]
C. Insectes et acariens
1 Aleurocanthus spiniferus (Quaintance) [ALECSN]
2 | Aleurothrachelus trachoides (Back) [ALTRTR]
3 | Aphis citricidus (Kirkaldy) = Toxoptera citricidus [TOXOCI]
4 | Aulacaspis tubercularis Newstead [AULSTU]
5 Bemisia tabaci (Gennadius) [BEMITA]
6 | Conchaspis angraeci Cockerell [CONQAN]
7 Cosmopolites sordidus (Germar) [COSMSO]
8 Cylas formicarius (Fabricius) [CYLAFO]
9 | Diaphorina citri Kuwayana [DIAACI ]
10 | Dysmicoccus brevipes (Cockerell) [DYSMBR]
11 | Echinothrips americanus Morgan [ECHTAM]
12 | Erionota [IERNTG] nuisibles au bananier tels que Erionota torus Evans [ERNTTO]
13 | Frankliniella occidentalis (Pergande) [FRANOC]
14 | Hellula undalis (Fabricius) [HLULUN]
15 | Hoplochelus marginalis Fairmaire [HOPCMA]
16 | Liriomyza trifolii (Burgess) [LIRITR]
17 | Melanaphis sacchari Zehntner [RHOPSA]
18 | Opogona sacchari (Bojer) [OPOGSC]
19 | Oryctes tarandus Olivier [ORYCTA]
20 | Panonychus citri (McGregor) [METTCI]

21 | Perkinsiella saccharicida Kirkaldy [PERKSA]
22 | Phyllocnistis citrella Sainton [PHYNCI]
23 | Phyllocoptruta oleivora Ashmead [PHYUOL]
24 | Raoiella indica Hirst [RAOIIN]
25 | Scirtothrips dorsalis Hood [SCITDO]
26 | Sipha flava Forbes [SIPHFL]
27 | Spodoptera frugiperda Smith [LAPHFR]
28 | Spodoptera litura (Fabricius) [PRODLI]
29 | Thrips palmi Karny [THRIPL]
30 | Thrips tabaci Lindeman [THRITB]
31 | Trialeurodes vaporariorum Westwood [TRIAVA]
32 | Trioza erytreae (Del Guercio) [TRIZER]
33 | Tuta absoluta (Meyrick) [GNORAB]
D. Mollusques
NEANT
E. Nématodes
Ditylenchus destructor Thorne [DITYDE]
2 Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI]
3 | Globodera pallida (Stone) Behrens [HETDPA]
4 | Globodera rostochiensis (Wollenweber) Behrens [HETDRO]
5 Pratylenchus crenatus Loof [PRATCR]
6 Radopholus similis (Cobb) Thorne [RADOSI]
7 Radopholus similis citrus race [RADOCI]

F. Virus, viroides et phytoplasmes
banana mild mosaic mirus [BanMMV
2 banana streak viruses (BSVs) [BSV00Q]
3 | Citrus tristeza virus (CTV) - souches présentes [CTV000]
4 _ |cowpea aphid-borne mosaic virus (CABMV) [CABMVO]
5 cucumber mosaic virus (CMV) [CMV000]
6 | Cymbidium mosaic virus (CymMV) [CYMMVO]
7 | dasheen mosaic virus (DsMV) [DSMV00]
8 maize streak virus (MSV) = mastrevirus storeyi [MSV000]
9 | orchid fleck virus (OFV) = dichorhavirus orchidaceae [OFV000]
10 | papaya ringspot virus (PRSV) [PRSVOO]
11 | pineapple bacilliform CO virus (PBCOV, Badnavirus) [PBCOVO]
12 | pineapple mealybug wilt-associated viruses (PMWaVs): PMWaV1, PMWaV2, PMWaV3 [PMWAV]
13 | potato virus Y (PVY) [PVY000]
14 | Southern tomato virus (STV) [STV000]
15 |sugarcane mosaic virus (SCMV) [SCMVO0]
16 | sugarcane streak Reunion virus (SSREV) [SSREVO]
17 | sugarcane streak virus (SSV) [SSV0O0O]
18 | sugarcane yellow leaf virus = Polerovirus SCYLV [SCYLVO]
19 | sweet potato feathery mottle virus (SPFMV) [SPFMVO]
20 |tobacco mild green mosaic virus [TMGMV], Tobamovirus)
21 |tomato chlorosis virus (ToCV) [TOCV00]
22 |tomato mosaic virus (ToMoV, Tobamovirus) [TMV000]
23 |tomato necrotic yellowing virus (ToNYV)
24 |tomato spotted wilt virus (TSWV) [TSWV00]

G. Plantes parasites
1 Alternanthera brasiliana (L.) Kuntze [ALRBR]
2 Anthoxanthum odoratum L. [AOXOD]
3 Cirsium vulgare (Savi) Ten. [CIRVU]
4 Coccinia grandis (L.) Voigt [COCGR]
5 Cuphea carthagenensis (Jacq.) J.F.McBr. [CPHCA]
6 Cuscuta campestris Yunck. [CVCCA]
7 Distimake aegyptius (L.) A.R. Simôes et Staples [CONAE]
8 Distimake dissectus (Jacq.) A.R. Simôes et Staples [MRRDI]
9 Dolichandra unguis-cati (L.) L.G. Lohmann [BIGUC]
10 Holcus lanatus L. [HOLLA]
11 Mitracarpus hirtus (L.) DC [MTCVI]
12 Mucuna pruriens (L.) DC. var. pruriens [MUCPR]
13 Polypogon viridis (Gouan) Breistr. [POHVI]
14 Richardia scabra L. [RCHSC]
15 Saccharum spontaneum L. subsp. aegyptiacum (Willd.) Hack. [SACSA]
16 Solanum abutiloides (Griseb.) Bitter et Lillo [SOLBT]
17 Strobilanthes alternata (Burm.f.) Moylan ex J.R.1. Wood [HMGAL]
18 Thunbergia grandiflora (Roxb. ex Rottler) Roxb. [THNGR]


Annexe IH
Végétaux, produits végétaux et autres objets dont l'introduction doit êtreinterdite sur le territoire de La Réunion
Description Origine1 | Végétaux d'Allium L., à l'exception des bulbes et des Toutes originessemences.
2 | Végétaux d'Ananas ainsi que leurs hybrides, à I'exception Toutes originesdes fruits, des semences et des vitroplants.
3 | Végétaux d'Annona, de Dimocarpus, de Litchi, destinés à la | Toutes originesplantation à l'exception des fruits, semences et greffons.
4 | Végétaux de la famille des Araceae, à I'exception des Pays tiersvitroplants, semences et bulbes de semences, feuillages etfleurs coupées.
5 | Végétaux de la famille des Arecaceae, à l'exception des Toutes originesfruits, semences, substrats de culture et vitroplants.
6 | Végétaux de Brassicaceae, destinés à la plantation, à Toutes originesl'exception des fruits, des fleurs et fevilles coupées et dessemences.
7 | Végétaux de Carica papaya (L.), à l'exception des semences. | Toutes origines
8 | Végétaux de Rutaceae, à I'exception des fruits, des Toutes origines
semences
9 | Végétaux de Coffea, à l'exception des semences, graines de | Toutes originesconsommation, et des vitro-plants.
10 | Végétaux de la famille des Cucurbitaceae, à l'exception des | Toutes originesfruits , des fleurs et des semences.
11 | Végétaux de Fragaria (L.), à l'exception des fruits et des Pays tiersvitro-plants et plants .
12 | Végétaux de Manihot esculenta (Moll.), à l'exception des Toutes originessemences et des vitro-plants.
13 | Végétaux de Medicago sativa L., à l'exception des semences. | Toutes origines
14 | Végétaux de Dioscorea, à l'exception des semences, des Toutes originesvitro-plants

15 | Végétaux d'Ipomea batatas, à l'exception des semences, Toutes originesdes vitro-plants16 | Végétaux de la famille des Musaceae, sous toute forme, à Toutes originesI'état frais ou séchés, à l'exception des fruits, des semenceset des vitro-plants non acclimatés.
17 | Végétaux de Passiflora L., à l'exception des semences et Toutes originesvitro-plants.
18 | Végétaux de Phaseolus L., à l'exception des semences et des | Toutes originesgraines de consommation.
19 | Végétaux de Platanus orientalis destinés à la plantation, à Toutes originesl'exception des vitro-plants.
20 | Végétaux de la famille des Poaceae destinés à la plantation, | Toutes origineset parties végétales fraîches de Poaceae, à l'exception dessemences, des graines de consommation, des vitro-plants etdes boutures et des articles d'artisanat
21 | Végétaux de Solanaceae destinés à la plantation, à Toutes originesl'exception des fruits des semences et des tubercules desemences.
22 | Tubercules de Solanum tuberosum L. destinés à la Pays tiers, àplantation ou à la consommation l'exception de :Afrique du Sud,Nouvelle-Zélande23 | Végétaux de Theobroma cacao L. à l'exception des vitro- Toutes originesplants.
24 | Végétaux frais de Vanilla à l'exception des vitro-plants et Toutes originesdes semences.
25 | Toutes les plantes parasites ou plantes exotiques Toutes originesenvahissantes listées dans les annexes | et il, y compris sousforme de semences ou autres parties de végétal.
26 | Terre et milieu de culture constitués en tout ou partie de Toutes originesterre, y compris se trouvant sur du matériel d'occasion,agricole ou non.

Annexe IV
Exigences particuliéres requises pour l'introduction et la circulation des végétaux et produitsvégétaux et autres objets sur le territoire de I'lle de La Réunion
Bulbes d'Alliaceae
L'organisme nuisible visé est :
-Delia antiqua
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que les bulbes sont exempts delarves de Delia antiqua
Semences et bulbes d'Alliaceae et autresbulbes floraux destinés à la plantation.Seules les plantes hôtes des organismesvisés sont concernées.
L'organisme nuisible visé est :-Ditylenchus dipsaci
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) es tubercules proviennent de zones où l'existence deDitylenchus dipsaci est inconnue
ou,
b) dans les régions où l'existence de Ditylenchus dipsaciest connue les tubercules proviennent d'un lieu de productionqui a été déclaré exempt de Ditylenchus dipsaci, sur la based'une enquête annuelle de cuitures hôtes, par inspectionvisuelle de plantes hôtes à des moments appropriés
Bulbes du genre Affium destinés à laplantation (bulbes dits de semence)
Les organismes nuisibles visés sont :-Delia antiqua-Pantoea ananatis-Xanthomonas axonopodis pv. allii
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) — les bulbes sont originaires d'un pays reconnu commeexempt des organismes nuisibles déterminés
ou
b) les bulbes sont originaires d'une région reconnuecomme exempte des organismes cités
ou
c) — aucun symptôme des ON cités n'a été observé sur lesbulbes et qu'aucun symptôme des organismes déterminésn'a été observé sur le lieu de production ou dans ses environsimmédiats depuis le début de la derniére période complètede végétation
Semences vraies (graines) du genreAllium
Les organismes nuisibles visés sont :-Pantoea ananatis-Xanthomonas axonopodis pv. allii
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que
a) les semences sont originaires d'un pays ou d'unerégion reconnu comme exempt des organismes nuisiblesdéterminés
ou
b) aucun symptôme de maladies causées par lesorganismes nuisibles déterminés n'a été observé sur lesvégétaux du lieu de production durant leur période complètede végétation
et

c) — un échantillon représentatif des semences a été testéet s'est révélé exempt des organismes nuisibles déterminés
Tous végétaux du genre Allium destinésà la consommation
Les organismes nuisibles visés sont :- Acrolepiopsis assectella Zeller- Delia antiqua
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) — que les végétaux sont originaires d'un pays ou d'unerégion reconnus comme exempts des organismes nuisiblesdéterminés,
ou,
b) qu'aucun symptôme de la présence des organismesnuisibles déterminés n'a été observé sur le lieu de productionni dans ses environs immédiats depuis le début de la dernièrepériode complète de végétation, à l'occasion d'inspectionsofficielles effectuées au moins une fois par mois durant lestrois mois précédant la récolte, et qu'aucun des végétaux dulieu de production n'a montré de symptômes de la présencede ce méme organisme lors d'un examen officiel approprié,
ou,
c) que les végétaux se sont révélés exempts desorganismes nuisibles déterminés quel que soit le stade dedéveloppement de ces organismes, lors d'un examen officielapproprié effectué sur des échantillons représentatifs.
ou,
d) — que les végétaux ont subi un traitement appropriécontre les organismes nuisibles déterminés. Une descriptiondu traitement appliqué figure sur le CPO
Vitro-plants du genre Ananas et leurshybrides
Les organismes nuisibles visés sont :-Pineapple _ mealybug wilt-associatedvirus-Pantoea ananatis
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que :
a) — les végétaux se présentent sous forme de vitro-plantsnon acclimatés ou acclimatés sur un substrat neutre en milieuconfiné
et
b) — les pieds-mères sont certifiés indemnes de Pineapplemealybug wilt-associated virus, après indexation par uneméthode qui sera précisée dans les documents
et
c) les vitro-plants sont testés et reconnus indemnes dePantoea ananatis
et
Quarantaine à l'arrivée chez un producteur enregistré etagréé par le service de la protection des végétaux de LaRéunion

Tous fruits frais (y compris les légumesfruits)
Les organismes nuisibles visés sont :-Tephritidae visés en annexe !-chenilles-cochenilles
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que :a) que les fruits sont originaires d'un pays ou d'une régionconnu comme exempt des organismes visés (la région estprécisée sur le certificat phytosanitaire),
ou,
b) que les fruits ont été soumis avant expédition à untraitement assainissant et reconnu à l'annexe VI du présentarrêté contre les organismes visés. Une description dutraitement appliqué figure sur le certificat phytosanitaire.
ou,
c) que les fruits ont été inspectés avant l'exportation etdéclarés exempts des organismes visés. Exigencesparticulières les fruits doivent subir un traitementassainissant reconnu par le froid, tel que défini à l''annexe VIdu présent arrété, lors de leur transport à destination (« intransit cold») au sein d'une enceinte frigorifique scellée etéquipée d'un enregistreur de température qui permette devérifier l'application des barèmes temps/température prescritsà l'annexe VI. En cas de choix pour l'option c) et en l'absencedu traitement requis, les fruits ne pourront pas être introduitssur le territoire de La Réunion.
Vitro-plants d'Anthurium andreanum etleurs hybrides.Les végétaux se présentent sous formede vitro-plants non acclimatés sur unsubstrat neutre et en milieu confiné ouacclimatés sur un substrat neutre.
Les organismes nuisibles visés sont :-Ralstonia solanacearum (RALSSL)-Xanthomonas phaseoli pv.dieffenbachiae
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) — les vitro-plants sont issus d'un pays ou d'une régionreconnu officiellement indemne de Ralstonia solanacearum(RALSSL) et de Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae
et
b) qu'aucun symptôme de maladies causées parRalstonia solanacearum (RALSSL) et de Xanthomonasphaseoli pv. dieffenbachiae n'a été observé sur les végétauxsur le lieu de production depuis le début du dernier cycle deproduction
et
Quarantaine à l'arrivée chez un producteur enregistré etagréé par le service de la protection des végétaux de LaRéunion
Fleurs et feuillages coupés d'Araceae(dont Anthurium andreanum et seshybrides)
Les organismes nuisibles visés sont :-Ralstonia solanacearum (RALSSL)-Xanthomonas phaseoli pv.dieffenbachiae
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) que les végétaux proviennent d'une région oul'existence de Ralstonia solanacearum (RALSSL) et deXanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae n'est pas connue
ou
b) selon une procédure de contrôle et d'examen officielle,aucun symptôme de Ralstonia solanacearum (RALSSL) et

de Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae n'a été observédans le champ de production ou dans ses environsimmédiats depuis le début de la dernière période devégétation complète
10 Vitro-plants d'Araceae
Les organismes nuisibles visés sont :-Ralstonia solanacearum (RALSSL)-Xanthomonas phaseoli pv.dieffenbachiae-Colocasia bobonne disease-associatedvirus (CABMVO),-Taro bacilliform virus (TaBV)-Dasheen mosaic virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) Les végétaux se présentent sous forme de vitro-plants nonacclimatés sur un substrat neutre et en milieu confiné ouacclimatés sur un substrat neutre.
et
b) les végétaux proviennent d'une région connue commeexempte de Ralstonia solanacearum (RALSSL) et deXanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae Colocasiabobonne disease-associatedvirus (CABMVO), Tarobacilliform virus (TaBV)
ou
c) Selon une procédure de contrôle et d'examen officielle,aucun symptôme de Ralstonia solanacearum (RALSSL) deXanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae, Colocasiabobonne disease-associated virus (CABMVO), Tarobacilliform virus (TaBV) n'a été observé dans le champ deproduction ou dans ses environs immédiats depuis le débutde la dernière période de végétation complète
et
d) — que les végétaux proviennent d'un pays ou d'unerégion indemne de Dasheen mosaic virus, ou, se sontrévélés indemnes après indexation par une méthode qui seraprécisée dans les documents
et
Si originaire de pays Tiers : Quarantaine à l'arrivée chez unproducteur enregistré et agréé par le service de la protectiondes végétaux de La Réunion.
11 Végétaux destinés à la plantationd'Araceae des genres ... Alocasia.,Colocasia et Xanthosoma.
Originaire de l'Union Européenne
Les organismes nuisibles visés sont :-Ralstonia solanacearum (RALSSL)-Xanthomonas phaseoli pv.dieffenbachiae-Colocasia bobonne disease-associatedvirus (CABMVO),-Taro bacilliform virus (TaBV)-Dasheen mosaic virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) — les végétaux proviennent d'une région connue commeexempte de — Raistonia — solanacearum (RALSSL),Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae, Colocasiabobonne disease-associatedvirus (CABMVO), Tarobacilliform virus (TaBV)
ou
b) Selon une procédure de contrôle et d'examen officielle,aucun symptôme de Ralstonia solanacearum (RALSSL) deXanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae ,et Colocasiabobonne disease-associatedvirus _ (CABMVO), tarobacilliform virus , n'a été observé dans le champ deproduction ou dans ses environs immédiats depuis le débutde la dernière période de végétation complète

et
c) les végétaux proviennent d'une région connue commeexempte de , Dasheen mosaic virus
ou
d) — se sont révélés indemnes après indexation par uneméthode qui sera précisée dans les documents
12 Végétaux destinés à la plantation Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxd'Araceae autre que mentionné au (11) visés, constatation officielle que
Originaire de l'Union Européenne a) les végétaux proviennent d'une région connue commeexempte de Ralstonia solanacearum (RALSSL) et deLes organismes nuisibles visés sont : Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae-Ralstonia solanacearum (RALSSL)-Xanthomonas phaseoli pv. oudieffenbachiae b) Selon une procédure de contrôle et d'examen officielle,aucun symptôme de Ralstonia solanacearum (RALSSL) etde Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae n'a été observédans le champ de production ou dans ses environsimmédiats depuis le début de la derniére période devégétation compléte
13 Bulbeç de Zanted_eschia aetiopica et Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxcaladium spp destinés à la plantation, | visés, constatation officielle quetoutes origines ; , ;a) — les végétaux proviennent d'une région connue commeLes organismes nuisibles visés sont: exempte de Ralsfonia solanacearum (RALSSL) et de-Ralstonia solanacearum (RALSSL) ; Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae-Xanthomonas phaseoli pv.dieffenbachiae ou-Nématodes .b) Selon une procédure de contrôle et d'examen officielle,aucun symptôme de Ralstonia solanacearum (RALSSL) etde Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae n'a été observédans le champ de production ou dans ses environsimmédiats depuis le début de la dernière période devégétation complète
Et
c) Certifié indemne de nématodes
Ou
d) traitement nématicide mentionné sur le CPO
14 Fruits et semences d'Arecaceae Sans préjudice des dispositions applicables aux végétaux
Les organismes nuisibles visés sont :-coconut cadang cadang viroid-Candidatus phytoplasma palmae-Haplaxius
visés, constatation officielle quea) es fruits et semences sont exempts de pédoncules
et
b) es fruits et semences sont originaires d'un paysconnu comme exempt de Coconut cadang cadang viroid
et

c) les fruits et semences sont originaires d'un pays connucomme exempt de Candidatus phytoplasma palmae
et
d) — les fruits ou semences sont originaires d'un pays connucomme exempt d'insectes du genre Haplaxius vecteurs deCandidatus phytoplasma palmae
et
e) les produits ont subi un traitement adéquat permettantd'éliminer les insectes vecteurs de Candidatus phytoplasmapalmae
15 Vitro-plants d'Arecaceae, Sans préjudice des dispositions applicables aux végétaux. visés, constatation officielle que les plantes méres ont étéLes végétaux se présentent sous forme | tagtées et trouvées indemnes de Coconut cadang cadangde vitro-plants non accllllmates Sur un viroid, Coconut foliar decay virus, Candidatus Phytoplasmasubstrat neutre et en milieu confiné ou | ;acclimatés sur un substrat neutre. païmae -Les organismes nuisibles visés sont : Et-Coconut cadang cadang viroid ; ; ,-Coconut foliar decay virus Quarantaine à l'arrivée chez un producteur enregistré et-Candidatus Phytoplasma palmae agréé par le service de la protection des végétaux de LaRéunion.
16 Végétaux de Beta vulgaris destinés à la Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxplantation à l'exception des semences visés, constatation officielle que
Les organismes nuisibles visés sont: a) les végétaux proviennent d'une région connue-Beet necrotic yellow vein virus comme exempte de Beet necrotic yellow vein virus
ou
b) les végétaux sont certifiés indemnes de Beet necroticyellow vein virus
17 Végétaux de Brassicaceae destinés à la Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxconsommation visés, constatation officielle que les végétaux sont indemnesL ; _ , ; de chenilles de Plutella xylostella, Crocidolomia pavonana,_ÊËË?::'S/ÆÏ"Z...S'...GS visés sont: Artogeia rapae, Spodoptera spp., Brevicoryne brassicae et-Crocidolo};nia pa\;onana de larves et adultes d'Aleyrodes proletella-Artogeia rapae,-Spodoptera spp.,-Brevicoryne brassicae-Aleyrodes proletella
18 Végétaux de Bromeliacea (autres que Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxceux appartenant au genre Ananas)
Les organismes nuisibles visés sont :-Strymon megarus-Metamasius spp.
visés, constatation officielle quea) — les végétaux sont originaires d'un pays connu commeexempt de Strymon megarus et Metamasius spp.
ou

b) ont été soumis à un traitement adéquat pour le rendreexempt de tout arthropode
19 Semences de Bromeliaceae Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que les semences ont subi unedésinfection à l'hypochlorite de calcium ou de sodium.
20 Semences de Chenopodiaceae des Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxgenres Beta spp. et Spinacia spp. visés, constatation officielle que les végétaux sont originairesL'organisme nuisible visé est : d'un pays connu comme exempt de Beet necrotic yellow vein
-Beet necrotic yellow vein virus virus
21 Fleurs coupées de Chrysanthemum, Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxDendranthema, Dianthus, Gypsophila, | visés, constatation officielle queSolidago, Eryngium,et légumes-feuilles ; ;de Apium graveolens et Ocimum spp. a) les fleurs coupées et les légumes feuilles sontoriginaires d'un pays exempt de Amauromyza maculosa,-Les organismes nuisibles visés sont : Liriomyza spp., Thrips Palmi, Franklieniella occidentalis-Amauromyza maculosa-Liriomyza spp. ou-Thrips Palmi ;—Frar?klieniella occidentalis b) — juste avant l'exportation, les fleurs coupées et leslégumes-feuilles ont été inspectés officiellement et se sontrévélés exempts des organismes visés22 Végétaux de Chrysanthemum, Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxDendranthema, Dianthus et | vises, constatation officielle que :Pelargonium, à l'exception — des ; , .semences a) — aucun signe de Spodoptera spp. ou d'autres chenillesn'a été observé sur le lieu de production depuis le début deLes organismes nuisibles visés sont : la dernière période complète de végétation-Spodoptera spp-chenilles ou
b) es végétaux ont subi un traitement approprié contre lesorganismes visés
23 Fruits de Citrus, Fortunella, Poncirus, et Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxleurs hybrides
L'organisme nuisible visé est :- Phyllospicta citricarpa
visés, constatation officielle que :a) — que les fruits sont originaires d'un pays connu commeexempt de Phyllospicta citricarpa (toutes les souchespathogènes aux Citrus)
ou
b) que les fruits sont originaires d'une région reconnuecomme exempte de Phyllospicta citricarpa (toutes lessouches pathogènes aux Citrus) et mentionnée sur le CPO
ou
c) qu'aucun symptôme de Phyllospicta citricarpa (toutesles souches pathogènes aux Citrus) n'a été observé dans lechamp de production ni dans ses environs immédiats depuisle début de la dernière période de végétation complète, et

qu'aucun des fruits récoltés dans le champ de production n'aprésenté, lors d'un examen officiel approprié, des symptômesde cet organisme
ou
d) — que les fruits sont originaires d'un champ de productionsoumis à des traitements appropriés contre Phyllospictacitricarpa (toutes les souches pathogènes aux Citrus)
et
e) — qu'aucun des fruits récoltés dans le champ deproduction n'a présenté, lors d'un examen officiel approprié,des symptômes de cet organisme.
24 Fruits de Citrus, Fortunella, Poncirus, et Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxleurs hybrides visés, constatation officielle que :Les organismes nuisibles visés sont : a) — Les fruits sont exempts de pédoncule et de feuilles, et-Cochenilles leur emballage porte une marque d'origine adéquate.-Acariens Et
b) absence de cochenilles, d'acariens sur les fruits
25 Fruits de Citrus, Fortunella, Poncirus, et Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxleurs hybrides visés, constatation officielle que :L'organisme nuisible visé est : a) que les fruits sont originaires d'un pays connu comme-Phaeoramularia angolensis, exempt de Phaeoramularia angolensis,
ou
b) — que les fruits sont originaires d'une région connueexempte de Phaeoramularia angolensis (région précisée surle certificat phytosanitaire)
ou
c) — qu'aucun symptôme de Phaeoramularia angolensis n'aété observé dans le champ de production ni dans sesenvirons immédiats depuis le début de la dernière période devégétation complète et qu'aucun des fruits récoltés dans lechamp de production n'a présenté, lors d'un examen officielapproprié, de symptômes de cet organisme
26 Végétaux de Cydonia Mill. et Pyrus L. Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxdestinés à la plantation, à l'exception dessemences, originaires de pays dansvisés, constatation officielle que

lesquels l'existence de CandidatusPhytoplasma pyri est connue
Les organismes nuisibles ciblés sont :-candidatus phytoplasma pyri-cicadelles vectrices
a) les végétaux du lieu de production et de ses environsimmédiats, qui ont montré des symptômes les rendantsuspects d'une contamination par Candidatus Phytoplasmapyri, ont été enlevés de la place au cours des trois derniérespériodes complètes de végétation.
et
b) les végétaux sont indemnes de cicadelles vectrices
27 Fruits de Cocos nucifera Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que la noix est parfaitementdébarrassée de l'épiderme lisse et de terre. La noix est nongermée à l'arrivée
28 Grains de Coffea non torréfiés, destinés àla consommation
L'organisme nuisible visé est :-Hypothenemus hampeii
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) — les grains sont dépulpés
et
b) les grains sont originaires de pays connus exempts de
Hypothenemus hampeii
ou
c) les grains ont été soumis juste avant l'exportation à destraitements appropriés contre cet organisme, ont étéinspectés officiellement et se sont révélés exempts. Unedescription des traitements appliqués figurera sur lesdocuments phytosanitaires
29 Semences de Coffea
Les organismes nuisibles visés sont :-Colletotrichum kahawae-Fusarium xylarioides-Hypothenemus hampeii
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que :a) les semences sont dépulpées
et,
b) - es semences sont originaires de pays connus commeexempts de Colletotrichum kahawae, Fusarium xylarioides etHypothenemus hampeii
ou
c) les semences ont été soumises juste avant l'exportationà des traitements appropriés contre ces organismes. Elles ontété inspectées officiellement et se sont révélées exemptes deces organismes. Une description des traitements appliquésfigurera sur les documents phytosanitaires
31 Semences de Cucurbitaceae
L'organisme nuisible visé est :- Cucumber green mottle mosaic virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que

a) les semences sont certifiées indemnes de Cucumbergreen mottle mosaic virus
ou
b) les semences proviennent d'une région où l'existencedu Cucumber green mottle mosaic virus n'est pas connue
ou
c) aucun symptôme de maladies causées par leCucumber green mottle mosaic virus n'a été observé sur lesvégétaux du lieu de production durant leur période complètede vegétation
ou
d) un échantillon représentatif des semences a été testéet s'est révélé exempt de Cucumber green mottle mosaicvirus
32 Semences de Cucurbitaceae Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que :Les organismes nuisibles visés sont : a) — les semences proviennent d'une région ol l'existence-Xanthomonas cucurbitae de Xanthomonas cucurbitae, Acidivorax citrulli et-Acidivorax citrulli Pseudomonas syringae pv. lachrymans n'est pas connue-Pseudomonas syringae pv. lachrymansou
b) aucun symptôme de maladies causées parXanthomonas cucurbitae, Acidivorax citrulli et Pseudomonassyringae pv. lachrymans n'a été observé sur les végétaux dulieu de production durant leur période complète de végétation
33 Végétaux de Cydonia Mill. Fragaria L., Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxMalus Mill., Prunus L., Pyrus L., Ribes L., visésRubus L. destinés à la plantation, à a) — originaires de pays de l'union Européenne : Numéro dul'exception des semences passeport phytosanitaire inscrit sur le certificat phytosanitaire
ou,
b) originaires de pays tiers : Quarantaine à l'arrivée chezun producteur enregistré et agréé par le service de laprotection des végétaux de La Réunion.
34 Végétaux de Cydonia Mill. Fragaria L., Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxMalus Mill., Prunus L., Pyrus L., Ribes L.,Rubus L. destinés à la plantation, àl'exception des semences, originaires depays dans — lesquels — l'existenced'organismes nuisibles déterminés surles genres concernés est connue.Les organismes nuisibles visés sont:Pour Prunus L. :-Cherry leaf roll virus
visés, constatation officielle que les végétaux ont été certifiésofficiellement dans le cadre d'un système de certificationexigeant qu'ils proviennent en ligne directe de matérielsmaintenus dans des conditions appropriées et soumis à destests officiels concernant au moins les organismes nuisiblesdéterminés et utilisant des indicateurs appropriés ou desméthodes équivalentes, à l'issue desquels ils se sont révélésexempts desdits organismes

-European stone fruitphytoplasma-Xanthomonas arboricola pv. pruni PourPrunus persica L. :[Pseudomonas syringae pv. persicae(Prunier et al.) Young et al.
yellows
Pour Rubus L. :-arabis mosaic virus-Cherry leaf roll virus-Raspberry ringspot virus-Tomato black ring virus
Pour toutes les espèces :-autres virus et organismes analoguesnon présents à La Réunion
35 Vitro-plants ou plants racinés issus Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxdirectement de vitro-plants de Fragaria visés, constatation officielle que les végétaux sont issus d'un(plants frigo) établissement produisant des plants certifiés indemnes deArabis mosaic virus, Phytophthora fragariae, RaspberryLes organismes nuisibles visés sont : ringspot virus, Strawberry mild yellow edge virus, Strawberry-Arabis mosaic virus vein banding virus, Tomato black ring virus, Xanthomonas-Phytophthora fragariae fragariae-Raspberry ringspot virus-Strawberry mild yellow edge virus-Strawberry vein banding virus-Tomato black ring virus-Xanthomonas fragariae
36 V_itro—plants ou plants racinés issus Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxÈilr'ecîer?çnt) de vitro-plants de Fragaria | visés, constatation officielle queants frigoP 9 a) — aucun symptôme d'Aphelenchoides besseyi n'a étéL'organisme nuisible visé est: observé sur les végétaux du lieu de production depuis le- Aphelenchoides besseyi début de la dernière période complète de végétation
ou
b) ont subi des tests nématologiques officiels suivant desméthodes appropriées à l'issue desquels ils se sont déclarésexempts d'Aphelenchoides besseyi
37 Vitro-plants ou plants racinés issus Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxdirectement de vitro-plants de Fragaria,plants frigo
Les organismes nuisibles visés sont :-Candidatus Phytoplasma australiense-Candidatus Phytoplasma solani-Strawberry witches' broom phytoplasma
visés, constatation officielle quea) les végétaux ont été certifiés officiellement dans lecadre d'un système de certification exigeant qu'ilsproviennent en ligne directe de matériels maintenus dans desconditions appropriées et soumis à des tests officielsconcernant au moins les organismes nuisibles déterminés etutilisant des indicateurs appropriés ou des méthodeséquivalentes, à l'issue desquels ils se sont révélés exemptsdesdits organismes
ou
b) les végétaux proviennent en ligne directe de matérielsmaintenus dans des conditions appropriées et soumis, lorsdes trois dernières périodes complètes de végétation, à aumoins un test officiel concernant au moins les organismes

nuisibles déterminés et utilisant des indicateurs appropriésou des méthodes équivalentes, à l'issue desquels ils se sontrévélés exempts desdits organismes
et
c) aucun symptôme de maladie causée par lesorganismes nuisibles déterminés n'a été observé sur lesvégétaux du lieu de production ou sur les végétaux sensiblesde ses environs immédiats depuis le début de la dernièrepériode complète de végétation.Numéro du passeport phytosanitaire UE inscrit sur lacertificat phytosanitaire.
38 Fleurs et feuillages coupésd'Heliconiacea et de StrelitziaceaeL'organisme nuisible visé est :-Telchin licus
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que les végétaux sont originairesd'un pays connu comme exempt de Telchin licus
39 Fleurs et feuillages coupésd'Heliconiacea et de Strelitziaceae
L'organisme nuisible visé est :- Ralstonia solanacearum (RALSSL)
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) — les végétaux proviennent d'une région connue commeexempte de Ralstonia solanacearum (RALSSL)
ou
b) — selon une procédure de contrôle et d'examen officielle,aucun symptôme de Ralstonia solanacearum (RALSSL) n'aété observé dans le champ de production ou dans sesenvirons immédiats depuis le débutde la dernière période devégétation complète
40 Plants de d'Heliconiaceae etStrelitziaceae
L'organisme nuisible visé est :- Ralstonia solanacearum (RALSSL)
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) — les végétaux proviennent de régions connues commeexemptes de Ralstonia solanacearum (RALSSL)
ou
b) selon une procédure de contrôle et d'examen officielle,aucun symptôme de Ralstonia solanacearum (RALSSL) n'aété observé sur les végétaux sur le lieu de production depuisle début du dernier cycle complet de végétation
et,
Si originaires de pays de l'union Européenne: Numéro duPasseport Phytosanitaire inscrit sur le certificatphytosanitaire
Ou,
Si originaires de pays tiers : Quarantaine à l'arrivée chez unproducteur enregistré et agréé par le service de la protectiondes végétaux de La Réunion.
a1 Vitro-plants d'Heliconiaceae etStrelitziaceae Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que

Les végétaux se présentent sous formede vitro-plants non acclimatés sur unsubstrat neutre et en milieu confiné ouacclimatés sur un substrat neutre.
L'organisme nuisible visé est :-Ralstonia solanacearum (RALSSL)
a) — les végétaux proviennent de régions connues commeexemptes de Ralstonia solanacearum (RALSSL)
ou
b) selon une procédure de contrôle et d'examen officielle,aucun symptôme de Ralstonia solanacearum (RALSSL) n'aété observé sur les végétaux sur le lieu de production depuisle début du dernier cycle complet de végétation
ou
c) les pieds-mères ont subi, avant prélèvement desrhizomes, boutures ou éclats de souche, les tests appropriéspermettant de certifier qu'ils sont indemnes de Ralstoniasolanacearum (RALSSL)
42 Vitro-plants d'/pomoea batatas.
Les végétaux se présentent sous formede vitro-plants non acclimatés sur unsubstrat neutre et en milieu confiné ouacclimatés sur un substrat neutre.
Les organismes nuisibles visés sont :-Sweet Potato Feathery Mottle Virus-Sweet Potato little leaf phytoplasma-Sweet Potato Mild Mottle Virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que les pieds-méres ont subi lestests appropriés permettant de certifier qu'ils sont indemnesde Sweet Potato Feathery Mottle Virus , Sweet Potato littleleaf phytoplasma, Sweet Potato Mild Mottle Virus
EtQuarantaine à l'arrivée chez un producteur enregistré etagréé par le service de la protection des végétaux de LaRéunion.
43 Végétaux de Malus Mill. destinés à laplantation, à l'exception des semences.
Les organismes visés sont :-Apple stem grooving virus-Candidatus Phytoplasma mali-Cherry rasp leaf virus-Tomato ringspot virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) les végétaux ont été certifiés officiellement dans lecadre d'un système de certification exigeant qu'ilsproviennent en ligne directe de matériels maintenus dansdes conditions appropriées et soumis à des tests officielsconcernant au moins les organismes nuisibles déterminés etutilisant des indicateurs appropriés ou des méthodeséquivalentes, à l'issue desquels ils se sont révélés exemptsdesdits organismes
et
b) les végétaux sont exempts d'insectes vecteurs deCandidatus Phytoplasma mali
44 Semences de Mangifera
L'organisme nuisible visé est :- Xanthomonas citri pv. mangiferaeindicae
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que la zone de production et lessemences sont indemnes de Xanthomonas citri pv.mangiferaeindicae
45 Végétaux destinés à la plantation deMangifera
L'organisme nuisible visé est :- Xanthomonas citri pv. mangiferaeindicae
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que les végétaux sont originairesd'un pays connu comme exempt deXanthomonas citri pv. mangiferaeindicae
et,

Quarantaine à l'arrivée chez un producteur enregistré etagréé par le service de la protection des végétaux de LaRéunion.
46 Vitro-plants de Manihot esculenta. Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxLes végétaux se présentent sous forme visés, constatation officielle que les pieds-mères ont subi lesde vitro-plants non acclimatés sur un tests appropriés permettant de certifier qu'ils sont indemnessubstrat neutre et en milieu confiné ou de African Cassava mosaic virus, Cassava brown streak virus,acclimatés sur un substrat neutre. Cassava common Mosaic Virus et Xanthomonas axonopodispv. manihotis.Les organismes nuisibles visés sont :-African Cassava mosaic virus,
-Cassava brown streak virus,
-Cassava common Mosaic Virus
-Xanthomonas axonopodis pv. manihotis.
47 Fruits de Musacea Sans préjudice des dispositions applicables aux végétaux' L - visés, constatation officielle queLes organismes nuisibles visés sont : ; Ls e '-Fusarium oxysporum f. sp. Cubense a) les fruits sont originaires d'un pays connu comme exemptTropical race 4 (TR4) et Sub-Tropical race de Fusarium oxysporum f. sp. CubensevTropical race 4 (TR4)4 (SR4) et Sub-Tropical race 4 (SR4), Ralstonia solanacearum(RALSSL), Ralstonia syzygii (RALSSY), bactérie responsable-Ralstonia solanacearum (RALSSL) de la "Banana Blood Disease ", trachysphaera fructigena,; Xanthomonas vasicola pv. musacearum-Ralstonia syzygii (RALSSY), bactérieresponsable de la "Banana Blood Disease et
-Trachysphaera fructigena b).les fruits ne sont pas accompagnés de terre ou de piècesvsp ge florales et qu'ils ont subi un traitement fongicide post-récolte-Xanthomonas vasicola pv. musacearum adéquat
48 Vitro-plants non acclimatés de Musacea Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxdestinés à la plantation.
Les organismes nuisibles visés sont :-Banana bract mosaic virus-Banana bunchy top virus-Banana streak virus-Candidatus Phytoplasma noviguineense-Cucumber mosaic virus-Fusarium oxysporum f. sp. cubenseTropical race 4 (TR4) et Sub-Tropicalrace 4 (SR4)-Ralstonia solanacearum (RALSSL)-Ralstonia syzygii (RALSSY), bactérieresponsable de la "Banana BloodDisease "-Xanthomonas vasicola pv. musacearum-banana streak viruses ((BSVs)(BSV000))
visés, constatation officielle quea) les végétaux se présentent sous forme stricte de vitro-plants non acclimatés
et
b) les végétaux sont originaires d'un pays connu commeexempt de Fusarium oxysporum f. sp. cubense Tropical race4 (TR4) et Sub-Tropical race 4 (SR4) avec présentation decertification phytosanitaire justifiant l'origine des plants-mères utilisés pour la production de vitro-plants
et
c) — les vitro-plants sont issus d'un établissement deproduction ayant reçu l'agrément du ministère en charge del'agriculture (DGAL) l'autorisant à exporter vers les DROMdes VP de bananiers permettant de répondre à l'ensembledes exigences figurant dans le "Cahier des charges relatifaux obligations incombant aux établissements producteursde vitro-plants de bananiers à destination des DROM(départements et région d'outre mer) de la Guadeloupe, de la

Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de la Réunion,version en vigueur.
et
d) — les vitro-plants sont issus d'une unité de productioncertifiée officielement dans le cadre d'un système decertification exigeant qu'ils proviennent en ligne directe dematériels maintenus dans des conditions appropriées etsoumis à des tests officiels concernant Ralstoniasolanacearum (RALSSL), Ralstonia syzygii (RALSSY),bactérie responsable de la "Banana Blood Disease »,Xanthomonas vasicola pv. musacearum et utilisant desindicateurs appropriés ou des méthodes équivalentes, alissue desquels ils se sont révélés exempts desditsorganismes.
et
e) les vitro-plants produits à partir de pied mèresprovenant de pays ol /'Abaca bunchy top virus est présent,notamment Musa fextilius type abaca, et sont certifiéscomme ayant été soumis à des tests officiels concernantI'Abaca bunchy top virus et qu'ils se sont révélés exemptsdudit organisme
et
f) les vitro-plants produits à partir de pied mèresprovenant de pays où banana streak virus ((BSVs) (BSV000))est présent, et sont certifiés comme ayant été soumis à destests officiels concernant banana streak virus ((BSVs)(BSV000)) et qu'ils se sont révélés exempts dudit organisme
et
9) les vitro-plants produits à partir de pied mèresprovenant de pays où Candidatus Phytoplasmanoviguineense est présent, sont certifiés comme ayant étésoumis à des tests officiels concernant CandidatusPhytoplasma noviguineense et qu'ils se sont révélés exemptsdudit organisme
49 Végétaux d'Orchideae destinés à la Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxplantation visés, constatation officielle que :L'organisme nuisible visé est : a) — les végétaux sont originaires d'un pays ou d'une région-orchid fleck virus reconnus comme indemnes d'Orchid fleck virus
et
b) les végétaux sont certifiés indemnes de cet organisme
50 Semences de Passiflora L Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que :L'organisme nuisible visé est : a) — les végétaux sont originaires d'un pays ou d'une région-Xanthomonas axonopodis pv. reconnu exempt de Xanthomonas axonopodis pv. passifloraepassiflorae
ou

b) _ les végétaux ont subi un traitement approprié contre lesorganismes susmentionnés. Une description du traitementappliqué figure sur le document.
51 Vitro-plants de Passiflora L Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que :Les végétaux se présentent sous forme , Ç ; ,de vitro-plants non acclimatés sur un a) les pieds-mères ont subi les tests appropriéssubstrat neutre et en milieu confiné ou permettant de certifier qu'ils sont indemnes de Xanthomonasacclimatés sur un substrat neutre. axonopodis pv. passiflorae, Passionfruit woodiness virusLes organismes nuisibles visés sont : (PWV)-Xanthomonas axonopodis pv. passifloraeet,-Passionfruit woodiness virus (PWV) Quarantaine à l'arrivée chez un producteur enregistré etagréé par le service de la protection des végétaux de LaRéunion.
52 Végétaux de Pelargonium, destinés à la Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxplantation, à l'exception des semences visés, constatation officielle que
Les organismes nuisibles visés sont: a) — les végétaux proviennent directement de pays ou de-Tomato ringspot virus régions de production connus comme exempts du Tomatoringspot virus, Tobacco ringspot virus et de Xiphinema-Tobacco ringspot virus americanum Cobb sensu lato
-Xiphinema americanum Cobb sensu lato ou
b) les végétaux proviennent de pieds mères qui se sontrévélés exempts du Tomato ringspot virus, du Tobaccoringspot virus lors de tests virologiques officiellement agréés
53 Végétaux de Pelargonium, destinés à la Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxplantation, à l'exception des semences visés, constatation officielle que les végétaux sont indemnesde chenilles et de chrysalides de Cacyreus marshalli s'ils sontL'organisme nuisible visé est : originaires de pays ol l'existence de Cacyreus marshalli est-Cacyreus marshalli connue
54 Fruits et semences de Persea Sans préjudice des dispositions applicables aux végétaux. - , visés, constatation officielle queLes organismes nuisibles visés sont : A N-Avocado sunblotch viroid a) — les végétaux sont originaires de pays connus comme-Heilipus lauri exempts d'Avocado sunblotch viroid- Pseudocercospora purpurea- Stenoma catanifer ou
b) les végétaux sont originaires d'une région reconnue parle service national de protection des végétaux du paysd'exportation comme exempte d'Avocado sunblotch viroid
et
c) — originaires d'un pays connu comme exempt de Heilipuslauri, Pseudocercospora purpurea, Stenoma catanifer
55 Plants de Persea americana Sans préjudice des dispositions applicables aux végétaux
Les végétaux se présentent sous formede vitro-plants non acclimatés sur un
visés, constatation officielle que :

substrat neutre et en milieu confiné ouacclimatés sur un substrat neutre.
L'organisme nuisible visé est :-Avocado sunblotch viroid
a) les pieds-mères ont subi les tests appropriéspermettant de certifier qu''ils sont indemnes de Avocadosunblotch viroid
et,
b) les plants sont indemnes de de Avocado sunblotchviroid
et,
Quarantaine à l'arrivée chez un producteur enregistré etagréé par le service de la protection des végétaux de LaRéunion.
56 Vitro-plants de Platanus orientalis et Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxautres vitro-plants de la famille des | visés, constatation officielle quePlatanaceae ; ;a) — les végétaux se présentent sous forme stricte de vitro-Les végétaux se présentent sous forme | Plants non acclimatésde vitro-plants non acclimatés sur unsubstrat neutre et en milieu confiné ou etacclimatés sur un substrat neutre. ; ; .b) es vitro-plants sont issus d'un établissement dont leL'organisme nuisible visé est: schéma production in vitro permet de garantir que les vitro-- Ceratocystis platani plants sont indemnes de Ceratocystis platani
57 Végétaux du genre Plumeria destinésà la Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxplantation & 'exception des semences visés, constatation officielle que
L'organisme nuisible visé est : a) — les végétaux proviennent d'une région où l'existence de-Frangipani mosaic virus Frangipani mosaic virus n'est pas connue
ou
b) s'is proviennent de région où la présence del'organisme nuisible est connue, qu'ils ont été testés et sesont révélés exempts de Frangipani mosaic virus
58 Végétaux de Prunus L., destinés à la Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxplantation :a) originaires de pays dans lesquelsl'existence des organismes nuisiblesdéterminés sur le Prunus L. est connue ;L'organisme nuisible visé est :-Tomato ringspot virus
b) à l'exception des semences,originaires de pays dans lesquelsl'existence des organismes nuisiblesdéterminés est connue ;Les organismes nuisibles visés sont: . -Cherry leaf roll virus-Cherry rasp leaf virus-Peach mosaic virus-Plum pox virus-Xylella fastidiosa
visés, constatation officielle quea) les végétaux ont été certifiés officiellement dans lecadre d'un système de certification exigeant qu'ilsproviennenten ligne directe de matériels maintenus dans desconditions appropriées et soumis à des tests officielsconcernant au moins les organismes nuisibles déterminés etutilisant des indicateurs appropriés ou des méthodeséquivalentes, à l'issue desquels ils se sont révélés exemptsdesdits organismes
ou
b) — les végétaux proviennent en ligne directe de matérielsmaintenus dans des conditions appropriées et soumis, lorsdes trois dernières périodes complètes de végétation, à aumoins un test officiel concernant au moins les organismesnuisibles déterminés et utilisant des indicateurs appropriés

ou des méthodes équivalentes, à l'issue duquel ils se sontrévélés exempts desdits organismes
et
c) — qu'aucun symptôme de maladie causée par lesorganismes nuisibles déterminés n'a été observé sur lesvégétaux du lieu de production ou sur les végétaux sensiblesde ses environs immédiats depuis le début des trois dernièrespériodes complètes de végétation.
59 Végétaux de Prunus L. sensibles auvirus de la Sharka., destinés à laplantation, à l'exception des semences,originaires de pays tiers dans lesquelsl'existence du virus de la Sharka estconnue.
L'organisme nuisible visé est :-sharka : Plum pox virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) — \es végétaux, à l'exception des plants issus de semisont été certifiés officiellement dans le cadre d'un système decertification exigeant qu'ils proviennent en ligne directe dematériels maintenus dans des conditions appropriées etsoumis à des tests officiels concernant au moins le virus dela Sharka et utilisant des indicateurs appropriés ou desméthodes équivalentes, à l'issue desquels ils se sont révélésexempts de cet organisme
ou
b} proviennent en ligne directe de matériels maintenusdans des conditions appropriées et soumis, lors des troisdernières périodes complètes de végétation, à au moins untest officiel concernant au moins le virus de la Sharka etutilisant des indicateurs appropriés ou des méthodeséquivalentes, à l'issue duquel ils se sont révélés exempts decet organisme ;
et
c) — aucun symptôme de maladie causée par le virus de laSharka n'a été observé sur les végétaux du lieu de productionou sur les végétaux sensibles de ses environs immédiatsdepuis le début des trois dernières périodes complètes devégétation
et
d) — les végétaux du lieu de production qui ont montré dessymptômes de maladies causées par d'autres virus ouagents pathogènes analogues ont été enlevés
60 Végétaux de Psidium guayava destinésà la plantation
Les organismes nuisibles visés sont :-Ralstonia solanacearum (RALSSL)- Ralstonia _ pseudosolanacearum(RALSPS)
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que :
a) — les végétaux sont certifiés officiellement dans le cadred'un système de certification exigeant qu'ils proviennent enligne directe de matériels maintenus dans des conditionsappropriées et soumis à des tests officiels concernantRalsfonia solanacearum (RALSSL) et Ralstoniapseudosolanacearum (RALSPS)
et,

Quarantaine & l'arrivée chez un producteur enregistré etagréé par le service de la protection des végétaux de LaRéunion.
61 Végétaux de la famille Rosaceae, de lasous-famille Pomodideae ; Végétaux desgenres Amelanchier Med., ChaenomelesLindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L.,Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., MalusMill., Mespilus L., Photinia davidiana(DBene.) Cardot, Pyracantha Roem.,Pyrus L. et Sorbus L. destinés à laplantation, à l'exception des semences.
L'organisme nuisible visé est :-Erwinia amylovora
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) les végétaux proviennent de pays reconnus exemptsd'Erwinia amylovora
ou
b) les végétaux proviennent de zones exemptes deparasites établies, en ce qui concerne Erwinia amylovora enapplication des mesures phytosanitaires pertinentesconformes aux normes internationales et reconnues commetelles
ou
c) les végétaux présentant des symptômes d'Erwiniaamylovora dans le champ de production ou dans sesenvirons immédiats, ont été enlevés.
62 Végétaux de Rubus L., destinés à laplantation à l'exception des semencesLes organismes nuisibles visés sont :-Cherry leaf roll virus-Cherry rasp leaf virus-Raspberry ringspot virus-Tomato ringspot virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que les greffons ont été certifiésofficiellement dans le cadre d'un système de certificationexigeant qu'ils proviennent en ligne directe de matérielsmaintenus dans des conditions appropriées et soumis à destests officiels concernant au moins les organismes nuisiblesdéterminés et utilisant des indicateurs appropriés ou desméthodes équivalentes, à l'issue desquels ils se sont révélésexempts desdits organismes
63 Végétaux de Vitis destinés à la plantationà l'exception des semences Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que :a) — Sioriginaires de l'Union Européenne : les végétaux sontaccompagnés d'un passeport phytosanitaire européen. Lenuméro du passeport phytosanitaire est reporté sur lecertificat phytosanitaire
ou,
b) Si originaire de Pays Tiers: Quarantaine à l'arrivéechez un producteur enregistré et agréé par le service de laprotection des végétaux de La Réunion.64 Végétaux de Saccharum L.: semences,boutures, et vitro-plants
Les organismes nuisibles visés sont:-Acidovorax avenae-Fiji disease virus-Leifsonia xyli-Maize streak virus-Peanut Clump virus-Sorghum mosaic virus-Sugarcane mosaic virus-Sugarcane streak Egypt virus-Sugarcane streak mosaic virus-Sugarcane streak Reunion virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) les boutures et vitro-plants sont issus d'unétablissement de quarantaine agrée par le ministère del'agriculture selon un cahier des charges permettant degarantir que le matériel est indemnes des organismesnuisibles à Saccharum cités
et
b) les semences ont été « défuzzées » c'est à diredépourvues des enveloppes extérieures constituant le « fuzz

-Sugarcane streak virus-Sugarcane yellow leaf virus-Xanthomonas albilineans-Xanthomonas axonopodis vasculorum
» (source FAO/IBPGR Technical Guidelines for the SafeMovement of Sugarcane Germplasm 1991)
ou
c) — les semences comportant les enveloppes associées «fuzz » ont été soumises à des traitements appropriés à larécolte pour garantir l'absence de spores de champignonscapables de se développer lors de la germination (parexemple traitement par trempage de 30mn dans une solutionà 0,5 % de sodium hypochlorite (Javel) suivi de 8h deséchage) (Office of the Ferderal Register US, 2010).
65 Semences de Solanum lycopersicum L. Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que :Les organismes nuisibles visés sont: a) les semences ont été obtenues au moyen d'une-Clavibacter michiganensis _ subsp. | méthode appropriée d'extraction à l'acide ou d'une méthodemichiganensis, équivalente approuvée-Xanthomonas vesicatorie,- Xanthomonas euvesicatoria, et- Xanthomonas gardneri,-- Xanthomonas perforans, b) les semences proviennent de régions où l'existence de-Pepino mosaic virus Clavibacter — michiganensis — subsp. — michiganensis,-Potato spindle tuber viroid Xanthomonas vesicatorie, X. euvesicatoria, X. gardneri, X.-Tomato brown rugose fruit virus perforans, du Pepino mosaic virus du Potato spindle tuberviroid , et du Tomato brown rugose fruit virus n'est pas connue
ou
c) aucun symptôme de maladies causées par cesorganismes nuisibles n'a été observé sur les végétaux du lieude production durant leur période complète de végétation
ou
d) les semences ont été soumises à un test officielconcernant au moins les organismes susvisés, effectué sur unéchantillon représentatif et utiisant des méthodesappropriées, et ont été certifiées indemnes de ces derniers àcette occasion
66 Tubercules de Solanum tuberosum L. Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxdestinés à la plantation visés, constatation officielle que :a) — Si origine: UE: ont été produits dans l'Union, etproviennent en ligne directe de matériels qui ont étémaintenus dans des conditions appropriées et soumis, àl'intérieur de 'Union, à des tests officiels et qui se sont révélésexempts d'organismes de quarantaine de l'Union lors de cestests.
ou,
b) Siorigine Nouvelle-Zélande, Afrique du Sud, méthodeset résultats d'analyse en annexe du certificat phytosanitaire.Les méthodes d'analyse seront communiquées, etacceptées, préalablement à l'importation

67 Tubercules de Solanum fuberosum L.destinés à la plantation
Les organismes nuisibles visés sont :-Meloidogyne chitwoodi Golden et al. -Meloidogyne fallax Karssen
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que les tubercules proviennent :a) de zones dans lesquelles Meloidogyne chitwoodiGolden et al. et Meloidogyne fallax Karssen ne sont pasprésents,
ou
b) de zones dans lesquelles la présence de Meloidogynechitwoodi Golden et al. et de Meloidogyne fallax Karssen estconnue et que les tubercules proviennent d'un lieu deproduction qui a été déclaré exempt de Meloidogynechitwoodi Golden et al. et de Meloidogyne fallax Karssen surla base d'une enquête annuelle menée sur les cultures hôtes,par inspection visuelle des végétaux hôtes à des momentsopportuns et par inspection visuelle aussi bien externe quepar coupage des tubercules après récolte de pommes de terrecultivées sur le lieu de production,
ou
c) qu'après récolte, les tubercules ont été échantillonnésau hasard et ont été contrôlés quant à la présence desymptômes après recours à une méthode appropriée pour lesinduire ou bien ont été testés en laboratoire, et qu'ils ont subiune inspection visuelle aussi bien externe que par coupagedes tubercules, à des moments opportuns pour détecter laprésence de ces organismes nuisibles et, dans tous les cas,au moment de la fermeture des emballages ou desconteneurs avant le mouvement, qu''ils se sont révélésexempts de symptômes liés à Meloidogyne chitwoodi Goldenet al. et à Meloidogyne fallax Karssen.
68 Tubercules de Sofanum tuberosum L.,destinés à la coonsommation et à laplantation
L'organisme nuisible visé est :-Synchytrium endobioticum (Schilbersky)Percival
Sans préjudice des interdictions applicables aux tuberculesvisés dans l'annexe IV, constatation officielle que :a) ... que les tubercules sont originaires de régions connuescomme exemptes de Synchytrium endobioticum (Schilbersky)Percival (de toutes les races autres que la race 1, la racecommune européenne), et qu'aucun symptôme deSynchytrium endobioticum (Schilbersky) Percival n'a étéobservé sur le lieu de production ou dans ses environsimmédiats depuis le début d'une période appropriée
ou
b) que, dans le pays d'origine, desdispositions reconnues comme = équivalentes auxdispositions communautaires relatives à la lutte contre leSynchytrium endobioticum (Schilbersky) Percival ont étérespectées.
69 Tubercules de Solanum fuberosum L.destinés à la consommation et à laplantation
Les organismes nuisibles visés sont :- Candidatus Phytoplasma solani
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) es tubercules sont certifiés indemnes de CandidatusPhytoplasma solani
ou

-Andean potato latent virus-Andean potato mottle virus-Arracacha virus B-Pepino mosaic virus-Potato black ringspot virus-Potato spindle tuber viroid-Potato leafroll virus-Potato virus M--Potato virus S-Potato virus T- Tomato spotted wilt virus
b) aucun symptôme de Candidatus Phytoplasma solanin'a été observé sur les végétaux du lieu de production depuisle début de la dernière période complète de végétation
et
c) — les tubercules ont été produits dans des pays reconnusexempts de Andean potato latent virus, Andean potato mottlevirus, Arracacha virus B, Pepino mosaic virus, Potato blackfingspot virus, Potato spindle tuber viroid, Potato leafrollvirus, Potato virus M, Potato virus S, Potato virus T
ou
d) — les tubercules sont indemnes des virus cités ainsi quele Tomato spotted wilt virus lorsqu'ils sont présents dans larégion ol les tubercules ont été produits
70 Tubercules de Solanum tuberosum L. Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxDestinés à la consommation et à la | visés, constatation officielle que :plantation a) — les tubercules sont originaires de pays connus commeLes organismes nuisibles visés sont : exempts de Clavibacter michiganensis subsp. Sepedonicus,-Clavibacter _ michiganensis subsp. Dickeya chrysanthemi, Dickeya dianthicola, Ralstoniasepedonicus pseudosolanacearum (RALSPS), Ralstonia solanacearum; ; (RALSSL)-Dickeya chrysanthemi
-Dickeya dianthicola ou,
-Ralstonia pseudosolanacearum b) — qu'après récolte les tubercules ont été échantillonnés(RALSPS) au hasard et, soit contrôlés quant à la présence de-Ralstonia solanacearum (RALSSL) symptômes après recours à une méthode appropriée pour lesinduire, soit testés en laboratoire, qu'ils ont été inspectésvisuellement à l'extérieur et par coupage des tubercules, àdes moments appropriés et déclarés officiellement indemnesdes organismes visés ci- dessus
71 Tubercules de Solanum tuberosum L. Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxdestinés à la plantation visés, constatation officielle que les tubercules semences sontcertifiés indemnes de Puccinia pittierianaL'organisme nuisible visé est :-Puccinia pittieriana
72 Tubercules de Solanum tuberosum L. Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxdestinés à la plantation
L'organisme nuisible visé est :- Ditylenchus destructor
visés, constatation officielle que :a) — les tubercules proviennent de zones où l'existence deDitylenchus destructor est inconnue
ou,
b) — les tubercules proviennent d'un lieu de production qui aété déclaré exempt de Ditylenchus destructor, sur la based'une enquête annuelle de cultures hôtes, par inspectionvisuelle de plantes hôtes à des moments appropriés .

73 Tubercules de Solanum tuberosum L. Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxdestinés à la consommation visés, constatation officielle que la terre ne représente pasplus de 1 % du poids net de I'envoi ou du lot
74 Vitro-plants de Theobroma cacao L. Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielleLes organismes nuisibles visés sont : a) — que les végétaux se présentent sous forme de vitro--Cacao swollen shoot virus plants non acclimatés ou acclimatés sur un substrat neutre-Cacao yellow mosaic virus en milieu confiné
-Ceratocystis cacaofunesta ;e
b) — les vitro-plants sont issus d'un établissement dont leschéma production in vitro permet de garantir que les vitro-plants sont indemnes de cacao swollen shoot virus, cacaoyellow mosaic virus, Ceratocystis cacaofunesta
75 Vitro-plants du genre Vanilla Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que :Les végétaux se présentent sous forme , 14 ;de vitro-plants non acclimatés sur un a) es végétaux sont originaires d'un pays connu commesubstrat neutre en milieu confiné ou | ©xempt de Cymbidium Mosaic Virusacclimatés sur un substrat neutre ou
b) les pieds-mères des végétaux ont été soumis à un testofficiel concernant au moins l'organisme susvisé et utilisantdes méthodes appropriées, et ont été déclarés exempts de cedernier à cette occasion
et,
Quarantaine à l'arrivée chez un producteur enregistré et agréépar le service de la protection des végétaux de La Réunion.
76 Végétaux de Viburnum, Rhododendron, Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxCamellia, à l'exception des semences visés, constatation officielle que
L'organisme nuisible visé est: a) — les végétaux proviennent d'un pays ou d'une région-Phytophthora ramorum exempte de Phytophthora ramorum
ou
b) les végétaux ont subi un traitement approprié pourgarantir l'absence de Phytophthora ramorum
77 Semences de Zea mays Sans préjudice des dispositions applicables aux végétaux
Les organismes nuisibles visés sont :-Pantoae stewartii
-Acidovorax avenae
visés, constatation officielle quea) — les semences proviennent de régions exemptes dePantoae stewartii et Acidovorax avenae
ou
b) un échantillon représentatif des semences a été testéet s'est révélé exempt de Pantoae stewartii et Acidovoraxavenae

78 Arbres et arbustes, destinés à laplantation, y compris les arbres etarbustes à feuilles caduques à l'exceptiondes semences et des végétaux en culturetissulaire
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que :a) — les végétaux ont grandi dans des pépinières,
et
b) _ les végétaux sont débarrassés de tous débris végétauxet ne portent ni fleurs ni fruits,
et
c) — les végétaux sont en repos végétatif et sans feuilles
et
d) — les végétaux ont été inspectés aux moments opportunsavant l'exportation et déclarés exempts de symptômes debactéries, de virus et d'organismes analogues nuisibles,déclarés exempts de signes ou de symptômes de nématodes,d'insectes, d'acariens et de champignons nuisibles,
ou,
e) — soumis à un traitement approprié permettant d'éliminerles organismes cités en d)
79 Bois de toutes origines et de toutesessences tropicales ou tempérées
Bois des essences suivantes originairede pays ou régions dans lesquels laprésence d'Anoplophora spp. est connue
Acer, Aesculus, Alnus, Betula, Carpinus,Casuarina, Citrus, Cornus, Corylus,Cotoneaster, Crataegus, Cryptomeria,Fagus, Ficus, Fraxinus, Hibiscus,Lagerstroemia, Litchi, Mallotus, Malus,Melia, Morus, Platanus, Populus, Prunus,Pyrus, Salix, Ulmus
L'organisme nuisible visé est :-Anoplophora spp
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que :a) le bois soit écorcé, à l'exception d'un nombrequelconque de morceaux d'écorce, à condition que ceux-ciaient une largeur inférieure à 3 centimètres(indépendamment de leur longueur) ou, si leur largeur estsupérieure à 3 centimètres, que leur surface ne soit passupérieure à 50 centimètres carrés,
et,
b) a subi au moins l'un des 5 traitements agréés suivants, telsque mentionnés en annexe VI du présent arrêté :1. Traitement « Kiln-dried », tel que prescrit à l'annexe IV,point 1.5 de la Directive 2000/29,2. Traitement thermique à 56°C pendant 30 minutes, te! quementionné à l'annexe | de la norme internationale pour lesmesures phytosanitaires n°15 (NIMP15).3. Fumigation, appropriée telle que mentionné à l'annexe | dela norme internationale pour les mesures phytosanitaires n°15 (NIMP15) et conformément à l'arrèté ministériel du 4 août1986,4. Imprégnation chimique sous pression au moyen d'unproduit insecticide homologué, tel que prescrit à 'annexe IV,point 1.5 de la Directive 2000/29.5. Traitement DH (diélectric heaping)Une description du traitement appliqué figure sur le CPO.

80 Bois des essences suivantes originaire Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxde pays ou régions dans lesquels la | visés, constatation officielle que le bois est originaire d'unprésence d'Anoplophora spp. n'est pas . ; , ,connue : pays ou d'une région reconnue indemne d'Anoplophora spp.Acer, Aesculus, Alnus, Betula, Carpinus, La région doit être indiquée sur le certificat phytosanitaire, etCasuarina, Citrus, Comus, Corylus, | mentionnée dans la base officielle "EPPO Global Database"Cotoneaster, Crataegus, Cryptomeria,Fagus, Ficus, Fraxinus, Hibiscus,Lagerstroemia, Litchi, Mallotus, Malus,Melia, Morus, Platanus, Populus, Prunus,Pyrus, Salix, Ulmus
L'organisme nuisible visé est :-Anoplophora spp
81 Bulbes à fleurs destinés à la plantation Sans préjudice des dispositions applicables aux végétaux(Seules les plantes hôtes des organismes visés, constatation officielle que :visés sont concernées.) a) — les tubercules proviennent de zones où l'existence deDitylenchus destructor est inconnueL'organisme nuisible visé est :-Ditylenchus destructor ou,
b) dans les régions où l'existence de Ditylenchusdestructor est connue les tubercules proviennent d''un lieu deproduction qui a été déclaré exempt de Ditylenchusdestructor, sur la base d'une enquéte annuelle de cultureshôtes, par inspection visuelle de plantes hôtes à des momentsappropriés
82 Fleurs coupées d'espèces herbacées Sans préjudice des dispositions applicables aux végétaux(dont Gerbera jasemoni L.) et légumes visés, constatation officielle quefeuilles (Seules les plantes hôtes des | a) les fleurs coupées et les légumes feuilles sontorganismes visés sont concernées). originaires d'un pays exempt de Bernisia tabaci Genn
L'organisme nuisible visé est : ou-Bemisia tabaci b) les végétaux juste avant l'exportation, ont étéofficiellement inspectés et se sont révélés exempts deBemisia tabaci Genn.
83 Matériel d'emballage en bois sous forme Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxde caisses, boîtes, cageots, tambours etautres emballages similaires, palettes,caisses- palettes et autres plateaux dechargement, rehausses pour palettes,utilisé pour le transport d'objets de toustypes, à l'exception du bois brut d'uneépaisseur maximale de 6 mm et du boistransformé fabriqué au moyen de colle,de chaleur et de pression ou d'unecombinaison de ces différentestechniques.
Les organismes nuisibles visés sont :-insectes xylophages
visés, constatation officielle que le matériel d'emballage enbois doit:a) — être écorcé, à l'exception d'un nombre indéterminé demorceaux d'écorce, à condition que ceux-ci aient une largeurinférieure à 3 centimètres (indépendamment de leurlongueur) ou, si leur largeur est supérieure à 3 centimètres,que leur surface ne soit pas supérieure à 50 centimètrescarrés,
et
b) avoir subi l'un des traitements agréés, mentionnés àl'annexe | de la norme internationale pour les mesuresphytosanitaires no 15 de la FAO intitulée Directives pour laréglementation des matériaux d'emballage à base de boisdans le commerce international,
et

c) être pourvu d'une marque, conformément auxspécifications de l'annexe 1l de la norme internationale pourles mesures phytosanitaires n° 15 de la FAO intituléeDirectives pour la réglementation des matériaux d'emballageà base de bois dans le commerce international, indiquantque le matériel d'emballage en bois a fait l'objet d'untraitement phytosanitaire agréé
et
d) — exempt de larves d'insectes xylophages
84 Milieu de culture adhérant ou associés àdes végétaux, constitués matiéresorganiques solides telles que desmorceaux de végétaux, de l'humus (ycompris de la tourbe ou de l'écorce) ouconstitués en partie de toute matièreinorganique solide, destinés à entretenirla vitalité des végétaux originaires
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que :a) — le milieu de culture est exempt de terre
et
b) au moment de la plantation, le milieu de culture étaitexempt de matières organiques
ou
c) — était exempt d'insectes ou de nématodes nuisibles et aété soumis à un examen ou à un traitement thermiqueadéquat ou à une fumigation garantissant l'absence d'autresorganismes nuisibles
ou
d) a été soumis à un traitement adéquat pour le rendreexempt d'organismes nuisibles
et depuis la plantation
e) — soit des mesures appropriées ont été prises pourgarantir que le milieu de culture est resté exemptd'organismes nuisibles
ou,
f) soit dans les deux semaines précédant l'expédition, lesvégétaux ont été débarrassés de leur milieu de culture parsecouement, de maniére à ce qu'il n'en reste que la quantiténécessaire au maintien de leur vitalité pendant le transport, et,en cas de replantation, que le milieu de culture utiliséexpressément répond aux exigences visées sous a).
85 Racines ou tubercules de consommation(Non germés à l'arrivée) Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que les végétaux sont indemnesde terre et de feuillage ou parties de feuillage
86 Semences de légumineuses potagèrestelles que Phaseolus vulgaris, Vigna sp.,Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle que

Dolichos jacq., Vicia, Glycine max etgenres voisins
Les organismes nuisibles visés sont :-Curtobacterium — flaccumfaciens pv.flaccumfaciens
-Pseudomonas syringae pv. syringae
-Xanthomonas axonopodis pv. phaseoli
a) le pays d'origine réelle des semences doit étrementionné sur les emballages individuels
et
b) le pays de production est reconnu indemne deCurtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens,Pseudomonas syringae pv. syringae, Xanthomonasaxonopodis pv. phaseoliet
c) les semences ont subi un traitement à l'hypochlorite decalcium ou de sodium
87 Semences de maïs, sorgho, tournesol, Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxcotonnier, soja destinées à la plantation visés, constatation officielle que :et graines de ces espèces destinées à ' ; _ ;l'alimentation animale a) — les lots importés sont certifiés exempts de graines deAmbrosia spp.L'organisme nuisible visé est :-Ambrosia spp ou,
b) es lots importés sont produits dans un pays exempt deAmbrosia spp.
88 Semences maraichères (tomate, Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxaubergine, carotte, fenouil, laitue, lentille, visés, constatation officielle que les lots de semences soientpetit pois, fève, Brassica spp., Capsicum certifiés exempts de graines d'Orobanche spp.spp., Apium spp., Coriandrum spp.)
L'organisme nuisible visé est :-Orobanche spp
89 Semences d'origine tropicale destinées Sans préjudice des exigences applicables aux végétauxà la plantation visés, constatation officielle que :a) — les lots importés sont certifiés exempts de graines deLes organismes nuisibles visés sont : Ageratum housfonianum, Hyptis spicigera, Imperata-Ageratum houstonianum, cylindrica, Mycania cordata, Mimosa pigra, Neojeffreya-Hyptis spicigera, decurrens, Sphagneticola trilobata-Imperata cylindrica,-Mycania cordata, ou-Mimosa pigra,-Neojeffreya decurrens, b) es lots sont produits dans des régions exemptes de-Sphagneticola trilobata ces espèces
90 Semences de riz, maïs, sorgho, mil Sans préjudice des dispositions applicables aux végétaux(Pennisetum) destinées à la plantation et visés, constatation officielle quegraines de ces espèces destinées à a) les lots importés sont certifiés exempts de graines del'alimentation animale Striga spp.
ouL'organisme nuisible visé est :- Striga spp c) — les lots importés sont produits dans un pays exempt deStriga spp.
91 Semences de RIZ : oryza sativa L Sans préjudice des dispositions applicables aux végétaux
Les organismes nuisibles visés sont :-Aphelenchoides besseyi
visés, constatation officiele que les semences soientcertifiées - indemnes de Aphelenchoides besseyi,Xanthomonas oryzae pv. oryzicola (Fang et al.) Swings et al.,

-Xanthomonas oryzae pv. oryzicola (Fanget al.) Swings et al.
-Xanthomonas oryzae pv. oryzae(Ishiyama) Swings, van den Mooter,Vauterin, Hoste, Gillis, Mew & Kersters
Xanthomonas oryzae pv. oryzae (Ishiyama) Swings, van denMooter, Vauterin, Hoste, Gillis, Mew & Kersters
92 Substrat de culture ou produits divers à Sans préjudice des dispositions applicables aux. végétauxbase de coir ou de parties non vivantes visés, constatation officielle que les produits ont subi unde végétaux de la famille des Arecaceae ; ; nstraitement adéquat permettant d'éliminer les semences,arthropodes, nématodes, champignons, bactéries,phytoplasmes ou autres organismes nuisibles aux végétaux.La nature de ces traitements est mentionnée sur le document
93 Végétaux annuels et bisannuels ainsi Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxque les végétaux herbacés pérennes, visés, constatation officielle quedestinés à la plantation, à l'exception des ; . Lsemences a) — les végétaux ont grandi dans des pépinières,
Les organismes nuisibles visés sont : et-nématodes, ;-insectes, b) les végétaux sont débarrassés de tous débris végétaux-acariens et ne portent ni fleurs ni fruits,-champignons et
c) — les végétaux ont été inspectés aux moments opportunsavant l'exportation
et
d) déclarés exempts de symptômes de bactéries, de viruset d'organismes analogues nuisibles,
et
e) — déclarés exempts de signes ou de symptômes denématodes, d'insectes, d'acariens et de champignonsnuisibles,
ou,
) soumis à un traitement adéquat permettant d'éliminerles organismes cités en e).
94 Végétaux d'espèces herbacées, destinés Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxà la plantation, autres que:— bulbes,— cormes,— rhizomes,— semences,— tubercules,
L'organisme nuisible visé est :- Liriomyza spp.
visés, constatation officielle quea) — les végétaux ont été obtenus en pépinières
et,
b) les végétaux sont originaires d'une zone reconnue parle service national de protection des végétaux du paysd'exportation comme exempte de Liriomyza spp.
ou
c) — les végétaux sont originaires d'un lieu de productionreconnu par le service national de protection des végétauxdudit pays comme exempt de Liriomyza spp. conformément

aux normes internationales pour les mesures phytosanitairespertinentes, et déclaré exempt de Liriomyza spp. lorsd'inspections officielles effectuées au moins une fois par moisdurant les trois mois précédant l'exportation
ou
g) — d) les végétaux ont été soumis juste avant l'exportationà un traitement approprié de Liriomyza spp., ont été inspectésofficiellement et se sont révélés exempts de Liromyza spp.Une description du traitement appliqué figurera sur lesdocuments phytosanitaires
95 Végétaux d'espéces herbacées etvégétaux d'Euphorbia pulcherrima L.,destinés à la plantation, à l'exception desbulbes, cormes, rhizomes, semences ettubercules(Seules les plantes hétes desorganismes visés sont concernées.)
L'organisme nuisible visé est :- Bernisia tabaci
Sans préjudice des dispositions applicables aux végétauxvisés, constatation officielle quea) les végétaux sont originaires d'une zone reconnuecomme exempte de Bemisia fabaci
ou
b) les végétaux sont originaires d'un lieu de productionreconnu comme exempt de Bemisia tabaci et sont déclarésexempts de Bemisia fabaci à l'occasion d'inspectionsofficielles effectuées au moins une fois toutes les troissemaines durant les neuf semaines précédant l'exportation
ou
c) — les végétaux ont été soumis juste avant l'exportation àun traitement approprié contre les organismes visés, ont étéinspectés officiellement et se sont révélés exempts desorganismes visés.


ANNEXEVvégétaux,produitsvégétauxetautresobjetsdevantêtresoumisàuneinspectionphytosanitaireenpostefrontalieravantleurintroductionàLaRéuni
on
végétaux,produitsvégétauxetautresobjetsdevantêtresoumisàuneinspectionphytosanitairedansleurpaysouleurterritoired'origineetaccompagnésd'uncertificatphytosanitaired'origineCodeDésignationdesmarchandisessoumisàcontrôlenonsoumisàcontrôle
NC06PLANTESVIVANTESETPRODUITSDELAFLORICULTURE0601[Bulbes,oignons,tubercules,racinestubéreuses,griffesetrhizomes,enreposvégétatif,envégétationouenfleur;plants,plantouscesvégétauxlsetracinesdechicoréeautresquelesracinesduno12120602_Autresplantesvivantes(ycomprisleursracines),bouturesetgreffons;blancdechampignonsouscesvégétauxsaufleschampignonchampignons
0603[Fleursetboutonsdefleurs,coupés,pourbouquetsoupourornements,frais,séchés,blanchis,teints,imprégnésouautrementpr_|>M3»ÉparésbeulementlesfleursfraîchesappartefOuteslesautresmarchandiseslnantauxtaxonsdésignésàl'annexe,chapitre1.b<
0604Feuillages,feuilles,rameauxetautrespartiesdeplantes,sansfleursniboutonsdefleurs,etherbes,moussesetlichens,pour>-M3>feuillagesséchéssaufceuxdesgenrbouquetsoupourornements,frais,séchés,blanchis,teints,imprégnésouautrementpréparéskeulementlesfeuillagesfraisappartPSMusaceaeetStrelitziaceaeenantauxtaxonsdésignésàFannexe
07_|LEGUMES,PLANTES,RACINESETTUBERCULESALIMENTAIRESouscesvégétauxàl'étatfrais0701|Pommesdeterre,àl'étatfraisouréfrigéréouscesvégétauxàl'étatfrais0702[Tomates,àl'étatfraisouréfrigéréouscesvégétauxàl'étatfrais0703Oignons,échalotes,aulx,poireauxetautreslégumesalliacés,àl'étatfraisouréfrigéréouscesvégétauxàl'étatfrais0704_|Choux,choux-fleurs,chouxfrisés,choux-ravesetproduitscomestiblessimilairesdugenreBrassica,àl'étatfraisouréfrigéréoutescesmarchandises0705|Laitues(Lactucasativa)etchicorées(Cichoriumspp.),àl'étatfraisouréfrigéréoutescesmarchandises0706[Carottes,navets,betteravesàsalade,salsifis,céleris-raves,radisetracinescomestiblessimilaires,àl'étatfraisou_réfrigéré(Carottes,céleris-ravesetpanéàl'ét_|navets,betteravesàsalade,salsjatfraisifis,radisetracinescomestibles
Bimilaires
0707Concombresetcornichons,àl'étatfraisouréfrigéréouscesvégétauxàl'étatfrais0708_|Légumesàcosse,écossésounon,àl'étatfraisouréfrigéréoutescesmarchandises

s;moelledesagoutier
lArecaceaeàl'étatfraisousecs
«
séchage;autresfruitsséchés
ftre
fis
éfiées

[Thé,mémearomatisé
eulementsifeuillesfraiches
0903|Matéoutescesmarchandises0904|Poivre(dugenrePiper);pimentsdugenreCapsicumoudugenrePimenta,séchésoubroyésoupulvérisésseulementlesvégétauxàl'étatfra
s
0905anilleseulementlesvitroplantsetJessemenc|goussestransforméesparéchaudageouesséchage0906—CannelleetfleursdecannelieroutesCesmarchandises0907Girofles(antofles,clousetgriffes)outescesmarchandises0908Noixmuscades,macis,amomesetcardamomesoutescesmarchandises0909(Grainesd'anis,debadiane,defenouil,decoriandre,decumin,decarvi;baiesdegeniévreoutescesmarchandises0910Gingembre,safran,curcuma,thym,feuillesdelaurier,curryetautresépices»M2l>Gingembrefraiset¢égétauxsecsoubroyésnonsou10(CÉRÉALESoutescesmarchandises11PRODUITSDELAMINOTERIE;MALT;AMIDONSETFECULES;INULINE;GLUTENDEFROMENToutescesmarchandises12(GRAINESETFRUITSOLEAGINEUX;GRAINES,SEMENCESETFRUITSDIVERS;PLANTESINDUSTRIELLESkemencesseulementOUMÉDICINALES;PAILLESETFOURRAGES1211.lbasilicégétauxàl'étatfrais
90.86.20
«
13_GOMMES,RÉSINESETAUTRESSUCSETEXTRAITSVEGETAUXoutescesmarchandises14_MATIÈRESATRESSERETAUTRESPRODUITSD'ORIGINEVÉGÉTALE,NONDENOMMESNICOMPRISkeulementlesvégétauxdeMAILLEURSusaceaeetStrelitziaceae1401atiéresvégétalesdesespêcesprincipalementutiliséesenvannerieouensparterie(bambous,rotins,roseaux,jonpanneauxderavenalesseulements,osiers,raphia,paillesdecéréalesnettoyées,blanchiesouteintes,écorcesdetilleul,par_exemple)1404|Produitsvégétauxnondénommésnicomprisailleursproduitscomposésenpartiedevégét|Marchandisesnecomportantpasdelauxfraiseux-mêmessoumisàcontrôvégétauxfraisEx:mélangedesubstratdecultureetdesemenceseCodeNCDésignationdesmarchandisessoumisàcontrôlenonsoumisàcontrôle
CHAPITRE225SEL;SOUFRE;TERRESETPIERRES;PLÂTRES,CHAUXETCIMENTS251400|Ardoise,mêmedégrossieousimplementdébitée,parsciageouautrement,enblocsouenplaquesdeformecarréeoureseulementlesmarchandisespourvimarchandisessansemballagesenbois00ctangulaireuesd'emballagesenbois2515Marbres,travertins,écaussinesetautrespierrescalcairesdetailleoudeconstructiond'unedensitéapparenteégaleousupéri—beulementlesmarchandisespourvimarchandisessansemballagesenboiseureà2,5,etalbâtre,mêmedégrossisousimplementdébités,parsciageouautrement,enblocsouenplaquesdeformecarruesd'emballagesenbois
éeourectangulaire2516Granit,porphyre,basalte,grèsetautrespierresdetailleoudeconstruction,mêmedégrossisousimplementdébités,pareulementlesmarchandisespourvsciageouautrement,enblocsouenplaquesdeformecarréeourectangulaire:esd'emballagesenboisîm—n_äâ...mmmsansemballagesenbois

Code NC Désignation des marchandises soumis à contrôle non soumis à contrôle
supérieureà6mmsupérieureà6mmsupérieureà6mmBbrutd'uneépaisseursupérieureà6
mmmmimm

lutilisés)
\CodeNCDésignationdesmarchandisessoumisàcontrôlenonsoumisàcontrôleCHAPITRE|OUVRAGESENPIERRES,PLÂTRE,CIMENT,AMIANTE,MICAOUMATIERESANALOGUES
68680100|Pavés,borduresdetrottoirsetdallesdepavage,enpierresnaturelles(autresquel'ardoise)Seulementlesmarchandisespourv_marchandisessansemballagesenbois00juesd'emballagesenbois6802Pierresdetailleoudeconstruction(autresquel'ardoise)travailléesetouvragesencespierres,àl'exclusiondeceuxdunoseulementlesmarchandisespourvmarchandisessansemballagesenbois6801;cubes,désetarticlessimilairespourmosaïques,enpierresnaturelles(ycomprisl'ardoise),mêmesursupport;granuluesd'emballagesenboisés,éclatsetpoudresdepierresnaturelles(ycomprisl'ardoise),colorésartificiellementCodeNCDésignationdesmarchandisessoumisàcontrôlenonsoumisàcontrôleCHAPITRE|VOITURESAUTOMOBILES,TRACTEURS,CYCLESETAUTRESVEHICULESTERRESTRES,LEURSPAR
87|TIESETACCESSOIRES8701Tracteurs(àl'exclusiondeschariots-tracteursduno8709):seulementlesmatérielsusagésMatérielsneufs870110|MotoculteursseulementlesmotoculteursusMatérielsneufs00lagés870130|Tracteursàchenillesseulementlesmatérielsd'Matérielsneufs00loccasionusagés870190|Tracteursagricolesettracteursforestiersusagésseulementlesmatérielsd'occasion[Matérielsneufs50matérielsnonneufsayantdéjàétéIMEUBLES;MOBILIERMÉDICO-CHIRURGICAL;ARTICLESDELITERIEETSIMILAIRES;APPAREILSD'ÉCLAIRAGENONDÉNOMMÉSNICOMPRISAILLEURS;LAMPECODESSPÉCIFIQUESDELANOMENCLATURECOMBINÉEo4S-RÉCLAMES,ENSEIGNESLUMINEUSES,PLAQUESINDICATRICESLUMINEUSESETARTICLESSIMILAIRES;CONSTRUCTIONSPRÉFABRIQUÉESCodeNCDésignationdesmarchandisessoumisàcontrôlenonsoumisàcontrôle940600(Constructionspréfabriquéesenbois[Uniquementlesmarchandisesenboi205brutd'uneépaisseursupérieureà6
mm
9505Décorations,crèchesdeNoëletautresarticlesenboisdeconifèreconstituésdeboisbrutetd'écorceisoléedeconifèreUniquementlesmarchandisesenboi$brutd'uneépaisseursupérieureà6CodeNCDésignationdesmarchandisessoumisàcontrôlenonsoumisàcontrôleCHAPITREégétauxàl'étatfrais

soumisàcontrôle
Nonsoumisàcontrôle
00
[SeulementlesbienscontenantdesAutresmarchandises:soumisàcontrôle
(1a)(1b)
Originaired'EuropecontinentaleOriginaired'Europecontinentaleouscesproduitsvégétauxouscesproduitsvégétauxsonnelscomprenantdesvégéta

Taxonsdesfleursetfeuillagescoupéssoumisàcontrôlephytosanitaire(articleNC0603&0604)Coniférales(ycomprisarbresdeNoël)
AraceaeHeliconiaceaeOrchidaceaeStrelitziaceaeGenres:Alliumspp.Asterspp.Dendranthemaspp.(synonymedeChrysanthemumspp.)
Dianthusspp.Eryngiumspp.Gypsophilaspp.Hypericumspp.Lisianthusspp.ouEustomaspp.Ocimumspp.Rosaspp.Solidagospp.Tracheliumspp.Espèces:Apiumgraveolens

x,Ulmus

ANNEXE VItraitements reconnus appropriés pour le respect des dispositions de I'annexe IV(Lorsqu'un traitement est requis).
N° |IV* Désignation Végétaux Description du traitementJON visés
1 1 Traitement Bois / insectes Le bois a été séché au séchoir de façon que la teneur en humidité soit« Kiln-dried » inférieure à 20 %, exprimée en pourcentage de la matière sèche, obtenueselon un programme durée/température approprié. La mention "kiln-dried",abrégée en "KD", ou toute autre mention reconnue au niveau internationaldoit être apposée sur le bois ou sur son emballage conformément auxpratiques en vigueur.
(Traitement décrit dans la Directive 2000/29/CE- Annexe 1V- point 1.3)
2 1 Traitement Bois, fibres de coco et Le bois a subi un traitement thermique approprié afin de porter sathermique à écorces isolées / insectes | température à cœur à 56 °C pendant au moins trente minutes. Ce traitement56°C 30 min doit être attesté par l'apposition de la mention "HT" sur le bois ou sonemballage conformément aux pratiques en vigueur ainsi que sur lescertificats phytosanitaires.
(Traitement décrit dans la Directive 2000/29/CE- Annexe V- point 1.3)
2.2 Dielectric matériaux d'emballage en Cffiche « Dielectric » disponible auprès de la DAAFheating ou bois / insectesEchauffementdiélectrique
3 1 Fumigation au | bois/ insectes Le bois a subi une fumigation appropriée. Ce traitement doit être attesté surPH3 les certificats phytosanitaires qui préciseront l'ingrédient actif, la température; ; minimale du bois, le taux (g/m3) et la durée d'exposition.écorces / insectes concentration : 1 à 1.5 g/M3 de PH3Barème température / Durée :Température (°C) | durée (nb jours)
supérieure à 30 _ 426 à 30 421à25 416à20 811 à15 12
(Traitement décrit dans la Directive 2000/29/CE- Annexe 1V- point 1.3)
4 1 Imprégnation bois/ insectes Le bois a subi une imprégnation chimique sous pression appropriée auinsecticide moyen d'un produit insecticide homologué. Ce traitement doit être attestésur les certificats phytosanitaires qui préciseront l'ingrédient actif, la pression(psi ou kPa) et la concentration (%).
5 '11 Froid Fruits et légumes-fruits/ Entreposage continue dans une enceinte réfrigérée selon un des barémesassainissant Téphritidae & Drosophila temps/température suivants :; 1. Entreposage continu à 0 ° C.+/- 0,5 ° C. pendant au moins 10 jours.& compris 2. Entreposage continu à 1 ° C.+/- 0,5 ° C. pendant au moins 15 jours.« transit cold» = 3. Entreposage continu à 1,5 ° C.+/- 0,5 ° C. pendant au moins 20 jours.en cours de ;transport) ! Vapeur d'eauVapeur d'eau 46°c pendant 20mnOu 47°c pendant 30 mn
6 Fumigation au | Tous végétaux secs, y Fumigation au bromure de méthyle (CH3Br)CH3Br compris le bois / invertébrés | durée de fumigation : 24 h! Barème température / Dosage :Température (°C) Dose (g/m3)
supérieure à 20 4816 à 20 5611à15 | 646 à 10 721a5 80

6.2 Fumigation au | Bulbes, tubercules, Température Dose DuréeCH3Br rhizomes, griffes, éclats/ {°C) (g/m3) (heures)contre les invertébrés 21°C 50g/m3 4h(insectes, nématodes, ...) 21°C 32g/m3 6h10 à 20°C 50g/m3 5h
7 Congélation Tous végétaux / tous Minimum 3 jours à —18°Cinvertébrés nuisibles Les barèmes temps / température applicables sont disponibles auprès desservices de contrôle de la DAAF de La Réunion.
8 Ensemble des traitements phytosanitaires Cf descriptions sur e-phy (internet)disposant d'une autorisation de mise sur lemarché français pour l'usage considéré(végétaux / ON)
9 ionisation Tous végétaux / tous L'ionisation doit respecter les prescriptions communautaires en vigueur.invertébrés nuisibles Se renseigner auprès des services de contrôle de la DAAF de La Réunion.
10 Tout traitement | Végétaux destinés à la Tous les traitements des végétaux destinés à la plantation faisant l'objetfaisant l'objet plantation / tous nuisibles d'une certification par l'autorité compétente du pays de production sontd'une reconnus appropriés pour l'usage décrit dans le certificat.certification
11 biocides Bois, matériaux constitués | Ensemble des traitements biocides disposant pour l'usage considéré d'unede végétaux et végétaux à | autorisation recensée dans l'inventaire national ""SIMMBADTMusage technique et nondestinés à la consommationhumaine
13.1141 Fumigation au | fruits et légumes à faible 1 gr/m3 pendant 72h.PH3 'humidité (pitaux d'humidité (plments, D'autres barèmes sont possibles : se renseigner auprès des services decombavas) / Tephritidae & | contrôle de la DAAF de La Réunion.Drosophila
13.2168 Fumigation au | Bulbes d'Allium / insectes 1 gr/m3 pendant 72h.PH3 Se renseigner auprès des services de contrôle de la DAAF de la Réunion.
15.2 | 54, 56 | Séchage, Dattes / insectes La déshydratation doit permettre d'obtenir un taux d'humidité des fruitsdéshydratation inférieur à 40%.
La mention du traitement sur le CPO n'est pas requise.
La mention du traitement sur une facture ou sur ta composition figurant surl'emballage des fruits est suffisante
15.3 | 54, 56 | glucosage Dattes / insectes Le glucosage doit permettre d'obtenir un taux de glucose dans les fruitssupérieur à 50%.
La mention du traitement sur le CPO n'est pas requise.
La mention du traitement sur une facture ou sur la composition figurant surl'emballage des fruits est suffisante
{*) IV : point de l'annexe IV concerné par le traitement considéré.