VAUCLUSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°84-2025-158
PUBLIÉ LE 18 NOVEMBRE 2025
Sommaire
PREFECTURE DE VAUCLUSE /
84-2025-11-18-00001 - Arrêté N°2025/11-18-01 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au moyen d'une caméra
installée sur un aéronef sur la sortie n°23 de l'autoroute A7 (Avignon
Nord) sur la commune de Vedène (3 pages) Page 3
84-2025-11-18-00002 - Arrêté N°2025/11-18-02 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au moyen d'une caméra
installée sur un aéronef sur la sortie n°24 de l'autoroute A7 (Avignon
Sud) sur la commune d'Avignon (3 pages) Page 7
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PREFECTURE DE VAUCLUSE
84-2025-11-18-00001
Arrêté N°2025/11-18-01 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au
moyen d'une caméra installée sur un aéronef sur
la sortie n°23 de l'autoroute A7 (Avignon Nord)
sur la commune de Vedène
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-11-18-00001 - Arrêté N°2025/11-18-01 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef sur la sortie n°23 de l'autoroute A7 (Avignon Nord) sur la commune de
Vedène
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=mPREFETDE VAUCLUSELibertéÉgalitéFraternité
CABINET
Direction des sécurités
Arrêté N°2025/11-18-01
autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef sur la sortie n°23 de
l'autoroute A7 (Avignon Nord) sur la commune de Vedène
Le préfet de Vaucluse,
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'Ordre national du mérite
Vu le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 à
R. 242-14 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du 14 février 2024 portant nomination de Monsieur Thierry SUQUET en qualité
de préfet de Vaucluse ;
Vu l'arrêté préfectoral du 17 novembre 2025 donnant délégation de signature à M. Thibault
de CACQUERAY, directeur du préfet de Vaucluse ;
Vu l'arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer, en date du 19 avril 2023 relatif au
nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées
dans chaque département et collectivité d'outre-mer ;
Vu la demande formulée le 17 novembre 2025 par la direction interdépartementale de la po-
lice nationale de Vaucluse au bénéfice de la DZPN SUD / SZPAF / Pôle Zonal Aéronautique et
Maritime, visant à obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de transmettre des images
au moyen d'une caméra installée sur un drone de marque DJI Matrice 4T, aux fins d'assurer la
régulation des flux de transport, aux seules fins du maintien de l'ordre et de la sécurité pu-
blics, sur la sortie n°23 de l'autoroute A7 (AVIGNON NORD) sur la commune de Vedène le
mercredi 19 novembre 2025 de 07h00 à 11h00 ;
Considérant que le 4° de l'article L. 242-5 du code de la sécurité intérieure permet aux
forces de sécurité intérieure, dans le cadre de la prévention des atteintes à la sécurité des
personnes et des biens de procéder à la captation, à l'enregistrement et à la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs pour assurer la régulation des flux
de transport, aux seules fins du maintien de l'ordre et de la sécurité publics ;
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-11-18-00001 - Arrêté N°2025/11-18-01 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef sur la sortie n°23 de l'autoroute A7 (Avignon Nord) sur la commune de
Vedène
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Considérant que le mercredi 19 novembre 2025 va se tenir de 07h00 à 11h00 une opération
de contrôle coordonné sur plusieurs gares de péage des Bouches-du-Rhône, du Var, du Gard,
du Vaucluse et de l'Hérault ;
Considérant que cette opération va se conduire notamment sur la sortie n°23 de l'autoroute
A7 (AVIGNON NORD) sur la commune de Vedène ;
Considérant que cette opération est susceptible de causer des ralentissements voire des
embouteillages sur cette sortie n°23 de l'autoroute A7 ;
Considérant que ce type de contrôle coordonné peut produire des tentatives d'évitement de
contrevenants et causer de graves troubles à l'ordre public et des accidents comme cela a
été le cas en début de mois au péage de Lançon de Provence où des policiers ont été blessés
lors d'un refus d'obtempérer ;
Considérant que pour surveiller en temps réel les conditions de circulation et prévenir autant
que possible les éventuels ralentissements et embouteillages voire tentatives d'évitement
susceptibles de causer des atteintes à l'ordre public et en vue d'aider les services de secours
dans leurs interventions, la visualisation du site depuis une caméra disposée sur un drone est
indispensable ;
Considérant que, compte tenu du risque sérieux de troubles à l'ordre public sur le secteur
mentionné de la commune de Vedène, de l'ampleur de la zone à sécuriser en raison de la
taille du périmètre du secteur identifié, de l'intérêt de disposer d'une vision en grand angle
pour permettre le maintien et le rétablissement de l'ordre public tout en limitant
l'engagement des forces au sol, le recours à un dispositif de captation installé sur un aéronef
est nécessaire et adapté, qu'il n'existe pas de dispositif moins intrusif permettant de parvenir
aux mêmes fins ;
Considérant que la demande porte sur l'engagement d'une caméra aéroportée pendant la
seule durée sus mentionnée, que les lieux surveillés sont strictement limités au périmètre du
secteur identifié, où sont susceptibles de se commettre les troubles à l'ordre et à la sécurité
publics que l'usage de la caméra aéroportée vise à prévenir ; que la durée de l'autorisation est
également strictement limitée à la durée sus mentionnée ; qu'au regard des circonstances sus
mentionnées, la demande n'apparaît pas disproportionnée ;
Considérant qu'en vertu de l'article R. 242-13 du code de la sécurité intérieure, il y a lieu de
déroger au principe d'information du public dès lors que cette information entre en
contradiction avec les finalités pour lesquelles le dispositif est autorisé ;
Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Vaucluse,
Arrête
Article 1
er La captation, l'enregistrement et la transmission d'images à partir d'une caméra
disposée sur un aéronef par la direction zonale de la police nationale Sud (SZPAF / Pôle
Zonal Aéronautique et Maritime), est autorisée à l'appui des personnels au sol, en vue de
participer à la régulation des flux de transport, aux seules fins du maintien de l'ordre et de la
sécurité publics, dans le secteur suivant de la commune de Vedène :
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-11-18-00001 - Arrêté N°2025/11-18-01 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef sur la sortie n°23 de l'autoroute A7 (Avignon Nord) sur la commune de
Vedène
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• Sortie n°23 de l'autoroute A7 (AVIGNON NORD).
Article 2 – Le nombre maximal de caméras pouvant procéder simultanément aux traitements
mentionnés à l'article 1er est fixé à 1, installées sur drone de marque DJI Matrice 4T.
Article 3 – La présente autorisation est délivrée pour la durée suivante :
=> le mercredi 19 novembre 2025 de 07h00 à 11h00.
Article 4 : Le présent arrêté entre en application dès sa publication au recueil des actes
administratifs de la préfecture de Vaucluse. Il peut faire l'objet dans le délai de deux mois à
compter de sa publication :
* soit d'un recours gracieux auprès du préfet de Vaucluse ;
* soit d'un recours hiérarchique auprès du Ministre de l'Intérieur, place Beauvau 75800
PARIS CEDEX 08 ;
* soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nîmes.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique "Télérecours
citoyen" accessible par le site Internet
www.telerecours.fr.
Article 5 : Le directeur de cabinet de la préfecture de Vaucluse, le directeur
interdépartemental de la police nationale de Vaucluse, le responsable de la direction zonale
de la police nationale Sud sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Vaucluse
et transmis à la Procureure de la République d'Avignon et au maire de Vedène.
Fait à Avignon, le 18 novembre 2025
Pour le préfet, et par délégation,
Le directeur des sécurités,
Signé
Samuel CLERICI
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d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef sur la sortie n°23 de l'autoroute A7 (Avignon Nord) sur la commune de
Vedène
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PREFECTURE DE VAUCLUSE
84-2025-11-18-00002
Arrêté N°2025/11-18-02 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au
moyen d'une caméra installée sur un aéronef sur
la sortie n°24 de l'autoroute A7 (Avignon Sud) sur
la commune d'Avignon
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-11-18-00002 - Arrêté N°2025/11-18-02 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef sur la sortie n°24 de l'autoroute A7 (Avignon Sud) sur la commune
d'Avignon
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=mPREFETDE VAUCLUSELibertéÉgalitéFraternité
CABINET
Direction des sécurités
Arrêté N°2025/11-18-02
autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef sur la sortie n°24 de
l'autoroute A7 (Avignon Sud) sur la commune d'Avignon
Le préfet de Vaucluse,
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'Ordre national du mérite
Vu le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 à
R. 242-14 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du 14 février 2024 portant nomination de Monsieur Thierry SUQUET en qualité
de préfet de Vaucluse ;
Vu l'arrêté préfectoral du 17 novembre 2025 donnant délégation de signature à M. Thibault
de CACQUERAY, directeur du préfet de Vaucluse ;
Vu l'arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer, en date du 19 avril 2023 relatif au
nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées
dans chaque département et collectivité d'outre-mer ;
Vu la demande formulée le 18 novembre 2025 par la direction interdépartementale de la po-
lice nationale de Vaucluse au bénéfice de la DZPN SUD / SZPAF / Pôle Zonal Aéronautique et
Maritime, visant à obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de transmettre des images
au moyen d'une caméra installée sur un drone de marque DJI Matrice 4T, aux fins d'assurer la
régulation des flux de transport, aux seules fins du maintien de l'ordre et de la sécurité pu-
blics, sur la sortie n°24 de l'autoroute A7 (AVIGNON SUD) sur la commune d'Avignon le mer-
credi 19 novembre 2025 de 07h00 à 11h00 ;
Considérant que le 4° de l'article L. 242-5 du code de la sécurité intérieure permet aux
forces de sécurité intérieure, dans le cadre de la prévention des atteintes à la sécurité des
personnes et des biens de procéder à la captation, à l'enregistrement et à la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs pour assurer la régulation des flux
de transport, aux seules fins du maintien de l'ordre et de la sécurité publics ;
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-11-18-00002 - Arrêté N°2025/11-18-02 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef sur la sortie n°24 de l'autoroute A7 (Avignon Sud) sur la commune
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Considérant que le mercredi 19 novembre 2025 va se tenir de 07h00 à 11h00 une opération
de contrôle coordonné sur plusieurs gares de péage des Bouches-du-Rhône, du Var, du Gard,
du Vaucluse et de l'Hérault ;
Considérant que cette opération va se conduire notamment sur la sortie n°24 de l'autoroute
A7 (AVIGNON SUD) sur la commune d'Avignon ;
Considérant que cette opération est susceptible de causer des ralentissements voire des
embouteillages sur cette sortie n°24 de l'autoroute A7 ;
Considérant que ce type de contrôle coordonné peut produire des tentatives d'évitement de
contrevenants et causer de graves troubles à l'ordre public et des accidents comme cela a
été le cas en début de mois au péage de Lançon de Provence où des policiers ont été blessés
lors d'un refus d'obtempérer ;
Considérant que pour surveiller en temps réel les conditions de circulation et prévenir autant
que possible les éventuels ralentissements et embouteillages voire tentatives d'évitement
susceptibles de causer des atteintes à l'ordre public et en vue d'aider les services de secours
dans leurs interventions, la visualisation du site depuis une caméra disposée sur un drone est
indispensable ;
Considérant que, compte tenu du risque sérieux de troubles à l'ordre public sur le secteur
mentionné de la commune d'Avignon, de l'ampleur de la zone à sécuriser en raison de la taille
du périmètre du secteur identifié, de l'intérêt de disposer d'une vision en grand angle pour
permettre le maintien et le rétablissement de l'ordre public tout en limitant l'engagement
des forces au sol, le recours à un dispositif de captation installé sur un aéronef est nécessaire
et adapté, qu'il n'existe pas de dispositif moins intrusif permettant de parvenir aux mêmes
fins ;
Considérant que la demande porte sur l'engagement d'une caméra aéroportée pendant la
seule durée sus mentionnée, que les lieux surveillés sont strictement limités au périmètre du
secteur identifié, où sont susceptibles de se commettre les troubles à l'ordre et à la sécurité
publics que l'usage de la caméra aéroportée vise à prévenir ; que la durée de l'autorisation est
également strictement limitée à la durée sus mentionnée ; qu'au regard des circonstances sus
mentionnées, la demande n'apparaît pas disproportionnée ;
Considérant qu'en vertu de l'article R. 242-13 du code de la sécurité intérieure, il y a lieu de
déroger au principe d'information du public dès lors que cette information entre en
contradiction avec les finalités pour lesquelles le dispositif est autorisé ;
Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Vaucluse,
Arrête
Article 1
er La captation, l'enregistrement et la transmission d'images à partir d'une caméra
disposée sur un aéronef par la direction zonale de la police nationale Sud (SZPAF / Pôle
Zonal Aéronautique et Maritime), est autorisée à l'appui des personnels au sol, en vue de
participer à la régulation des flux de transport, aux seules fins du maintien de l'ordre et de la
sécurité publics, dans le secteur suivant de la commune d'Avignon :
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-11-18-00002 - Arrêté N°2025/11-18-02 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef sur la sortie n°24 de l'autoroute A7 (Avignon Sud) sur la commune
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• Sortie n°24 de l'autoroute A7 (AVIGNON SUD).
Article 2 – Le nombre maximal de caméras pouvant procéder simultanément aux traitements
mentionnés à l'article 1er est fixé à 1, installées sur drone de marque DJI Matrice 4T.
Article 3 – La présente autorisation est délivrée pour la durée suivante :
=> le mercredi 19 novembre 2025 de 07h00 à 11h00.
Article 4 : Le présent arrêté entre en application dès sa publication au recueil des actes
administratifs de la préfecture de Vaucluse. Il peut faire l'objet dans le délai de deux mois à
compter de sa publication :
* soit d'un recours gracieux auprès du préfet de Vaucluse ;
* soit d'un recours hiérarchique auprès du Ministre de l'Intérieur, place Beauvau 75800
PARIS CEDEX 08 ;
* soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nîmes.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique "Télérecours
citoyen" accessible par le site Internet
www.telerecours.fr.
Article 5 : Le directeur de cabinet de la préfecture de Vaucluse, le directeur
interdépartemental de la police nationale de Vaucluse, le responsable de la direction zonale
de la police nationale Sud sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Vaucluse
et transmis à la Procureure de la République d'Avignon et au maire d'Avignon.
Fait à Avignon, le 18 novembre 2025
Pour le préfet, et par délégation,
Le directeur des sécurités,
Signé
Samuel CLERICI
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-11-18-00002 - Arrêté N°2025/11-18-02 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef sur la sortie n°24 de l'autoroute A7 (Avignon Sud) sur la commune
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