Nom | Recueil n°64-2024-231 du 08 Aout 2024 |
---|---|
Administration | Préfecture des Pyrénées-Atlantiques |
Date | 08 août 2024 |
URL | https://www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr/contenu/telechargement/53449/394694/file/recueil-64-2024-231-recueil-des-actes-administratifs.pdf |
Date de création du PDF | 08 août 2024 à 16:08:07 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 23 août 2024 à 22:08:21 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
PYRÉNÉES-
ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°64-2024-231
PUBLIÉ LE 8 AOÛT 2024
Sommaire
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des
Pyrénées-Atlantiques / Direction Départementale des Territoires et de
la Mer - DML Activité et contrôle maritimes
64-2024-08-02-00002 - Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du domaine public maritime
Commune de
BIARRITZ
Pétitionnaire: ASSOCIATION BIARRITZ OLYMPIQUE
TRIATHLON (8 pages) Page 3
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques / Préfecture des
Pyrénées-Atlantiques - Bureau de la représentation de l'État et de
la communication interministérielle
64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille
régionale, départementale et communale, promotion juillet 2024. (21
pages) Page 12
2
Direction Départementale des Territoires et de
la Mer des Pyrénées-Atlantiques
64-2024-08-02-00002
Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du domaine public maritime
Commune de BIARRITZ
Pétitionnaire: ASSOCIATION BIARRITZ
OLYMPIQUE TRIATHLON
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-08-02-00002 - Arrêté portant autorisation
d'occupation temporaire du domaine public maritime
Commune de BIARRITZ
Pétitionnaire: ASSOCIATION BIARRITZ OLYMPIQUE TRIATHLON3
Ex
PREFETDES PYRÉNÉES- Direction départementale
ATLANTIQUES des territoires et de la mer
Liberté Administration de la mer
Égalité '
Fraternité
Arrêté n°
portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime
LE PRÉFET DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'Ordre national du Mérite
Commune de BIARRITZ
Pétitionnaire : ASSOCIATION BIARRITZ OLYMPIQUE TRIATHLON
" VU le code général de la propriété des personnes publiques ;
VU le code du domaine de l'État ;
VU le code de l'environnement ;
. VU le code général des collectivités territoriales, article L2215-4 ;
VU l'arrêté préfectoral n° 64-2023-07-12-00007, en date du 12 juillet 2023, donnant délégation de
signature à M. Fabien MENU, directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-
Atlantiques ; :
VU la décision n° 64-2023-07-18-00001, en date du 18 juillet 2023, donnant subdélégation de signature
administrative au sein de la direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-
Atlantiques ; '
VU la note, en date du 31 janvier 2023, du Commandant de la zone maritime Atlantique n°0-3104-
2023/CECLANT/CZM/NP ;
VU la demande, en date du 2 août 2024, de l'Association Biarritz Olympique Triathlon représentée par
Madame DARMENDRAIL Johanna, sollicitant l'autorisation d'occuper le domaine public maritime sur la
Côte des Basques de la commune de Biarritz, pour |'organisation d'une compétition de triathlon ;
VU l'avis, en date du 2 août 2024, de M. le Directeur départemental des finances publiques des
Pyrénées-Atlantiques, fixant les conditions financières ;
VU l'avis, en date du 2 août 2024, du Préfet Maritime de l'Atlantique ;
VU l'avis, en date du 2 août 2024, de la commune de Biarritz ;
SUR PROPOSITION du Directeur départemental des territoires et de la mer ;
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Site d'Anglet — 19 avenue de l'Adour - 64600 ANGLET (accueil physique uniquement sur rendez-vous) =
Tél. (standard) : 05 59 52 59 70 - Fax : 05 59 63 08 57 - Mail : ddtm-dml@pyrenees-atlantiques.gouv.fr
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ARRETE
Article premier : Autorisation
L'Association Biarritz Olympique située Stade Aguilera, rue Cino Del Duca, 64200 Biarritz, représentée
par Madame Johanna Darmendrail est autorisée à installer sur la Côte des Basques de Biarritz, une arche
de départ et d'arrivée, un parc pour les consignes de sacs (matérialisé par des barrières), un espace pour
les secours (Croix-Rouge), un podium et 3 tentes (2 tentes partenaires et 1 tente organisation),
conformément au plan annexé.
La zone pour l'organisation de la compétition de triathlon occupera une surface de 35 m? environ.
L'installation devra être modifiée ou déplacée par le permissionnaire à la première réquisition et
indication de M. le Directeur départemental des territoires et de la mer, au cas où cette mesure serait
nécessaire.
Article 2 : Durée de l'autorisation
L'autorisation est accordée du 30 août 2024 à 18h00 (journée d'installation) au 31 août 2024 à 12h30
(journée de désinstallation) inclus.
Elle cessera de plein droit, à cette échéance, si l'autorisation n'est pas renouvelée.
La demande de renouvellement devra être présentée au moins deux (2) mois avant son échéance.
Article 3 : Conditions spéciales
Le permissionnaire fera son affaire personnelle de toutes les autorisations exigibles par ailleurs.
Le permissionnaire s'engage à supporter les frais de toutes modifications de ses installations résultant
de l'exécution des travaux d'entretien ou d'aménagement ; il s'engage à supporter toutes conséquences
de quelque nature que ce soit de ces travaux sans pouvoir mettre en cause l'État ni élever de ce chef
aucune réclamation ou demander aucune indemnité sous quelques formes que ce soit.
Article 4 : Prescriptions du Commandant de la zone maritime Atlantique
Le littoral de la Manche Ouest et de l'Atlantique a fait l'objet de minages défensifs et de
bombardements durant la seconde guerre mondiale. À ce titre, la problématique d'une possible
pollution pyrotechnique du site doit prise en compte.
Le site concerné par l'AOT qui n'est habituellement pas utilisé pour des activités militaires, pourra
toujours l'être par les unités de la Marine nationale en mission de protection des personnes et des biens
ou de défense du territoire.
Article 5 : Redevance
À réception du titre de perception, le permissionnaire paiera auprès du comptable spécialisé du
Domaine (CSDOM), une redevance unique de soixante-quinze euros (75 €).
Le paiement se fera :
- par internet sur le site www.payfip.gouv.fr, par carte bancaire ou par prélèvement unique sur compte
bancaire ;
- par chèque à envoyer à un centre d'encaissement ;
- par virement ou prélèvement bancaire. Les références bancaires du CSDOM figurent ci-après :
BDFEFRPPCCT (BIC) FR46 30001000 64R7 5500 0000 013 (IBAN)
Le virement devra comporter les références de la facture CSPE NN 26XXXXXXXXXX, afin d'en
permettre la correcte imputation.
En cas de retard dans le paiement, la redevance échue porte intérêt de plein droit au taux annuel
applicable en matière domaniale conformément à l'article L 2125-5 du code général de la propriété des
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personnes publiques, sans qu'il soit nécessaire de procéder à une mlse en demeure quelconque et
quelle que soit la cause du retard
Article 6 : Entretien en bon état
L'installation visée dans la présente autorisation sera entretenue en bon état aux frais, risques et périls
du permissionnaire, qui sera responsable de tous les dommages que cet ouvrage puisse entraîner, sur le
site ou ailleurs, aux tiers ou au domaine public pour quelque motif que ce soit.
Les prescriptions supplémentaires doivent être respectées :
- les cailloux ne doivent pas être retournés ou déplacés. Ils servent d'abris ou de supports à de
nombreuses espèces animales ou végétales; ,
- les ganivelles ne doivent pas être franchies. Les dunes constituent un écosystème fragile et protecteur
contre la houle et I'avancée de l'eau;
- il convient de limiter le piétinement de la laisse de mer abritant une flore et une faune spécifiques et
essentielles pour la formation des dunes et la lutte contre l'érosion;
- aucun déchet plastique et aucun dépôt de n'importe quelle nature que ce soit ne sont autorisés sur la
plage. L'organisateur est tenu de mettre en place un dispositif approprié de collecte et de ramassage
des déchets;
- l'utilisation d'un groupe électrogène est prohlbe
- il est interdit d'allumer un feu.
Article 7 : Modification de la destination des ouvrages
L'ouvrage visé par le présent arrété ne pourra être affecté à une destination autre que celle pour
laquelle il est autorisé.
Toute modification dans leur conception sera régulièrement déclarée et l'exécution des travaux
conditionnée par l'obtention de l'autorisation correspondante.
Article 8 : Précarité de l'autorisation
Le présent acte ne confère pas de droits réels.
L'autorisation est accordee titre précaire et révocable sans indemnité, à Ia premlere réquisition de
I'administration.
L'autorisation pourra être révoquée, soit à la demande de M. le Directeur départemental des finances
publiques en cas d'inexécution des conditions financières, soit à la demande de la Direction
départementale des territoires et de la mer en cas d'inexécution des autres condltlons sans préjudice
s'il y a lieu, de poursuites à exercer pour contravention de grande voirie.
L'autorisation est personnelle. Elle ne peut faire l'objet d'aucune cession ou transmission à titre gratuit
ou onéreux.
Article 9 : Remise en état des lieux
En cas de demande de modification ou de déplacement de linstallation, de révocation de
l'autorisation comme en cas de non-renouvellement de celle-ci à l'époque fixée de son expiration, le
permissionnaire devra remettre les lieux dans leur état naturel à ses frais et risques et dans le délai
imparti par l'administration.
Article 10 : Réserve des droits des tiers
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 11 : Impôts
Le bénéficiaire de la présente autorisation devra seul supporter la charge de tous les impôts - et
notamment l'impôt foncier - auxquels sont actuellement ou pourraient éventuellement être assujettis
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d'occupation temporaire du domaine public maritime
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les terrains, aménagements et installations, quelles qu'en soient l'importance et la nature qui seraient
exploitées en vertu du présent arrêté. Il fera, en outre s'il y a lieu et sous sa responsabilité, la déclaration
de constructions nouvelles prévue par l'article 1406 du Code général des impôts. '
Article 12 : Voie de recours et délai
Cette décision peut être contestée devant le tribunal administratif territorialement compétant dans un
délai de deux mois à compter de sa publication.
.La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens
accessible à partir du site www.telerecours.fr. :
Article 13 : Contrôle des installations
Les agents des services publics devront avoir constamment libre accès aux lieux d'occupation
temporaire du domaine public maritime. |
Le permissionnaire devra, sur leur réquisition, mettre les agents -chargés du contrôle à même de
procéder à toutes les mesures de vérification et expériences utiles pour constater l'exécution du
présent arrété et leur fournir le personnel et les appareils nécessaires.
Article 14 : Traitement des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel de l'occupant font l'objet d'un traitement informatisé mis en œuvre
par la direction de l'immobilier de l'État de la direction générale des finances publiques (DGFIP), située
au 120 rue de Bercy 75772 PARIS, en sa qualité de responsable de traitement, dans le cadre de
l'exécution des missions d'intérêt public qu'elle assure.
Elles sont traitées afin de gérer des dossiers d'occupation du domaine de l'État et redevances associées
de toute nature.
À ce titre, les catégories de données personnelles traitées sont les suivantes :
- les données liées à son identité et ses coordonnées ;
- les données à caractère économique et financier.
Ces données sont obtenues directement auprès de l'occupant ou le cas échéant auprès du gestionnaire
du domaine.
Elles sont transmises aux agents habilités de la DGFIP dans le cadre de leurs missions.
Les données à caractère personnel de l'occupant sont conservées 5 ans à compter de la date de fin du
titre d'occupation et 10 ans en archives.
Conformément au règlement général des données (RGPD) n°2016/679 et à la loi n°78-17 du 6 janvier
1978 modifiée relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, I'occupant dispose d'un droit
d'acces, de rectification, d'effacement, des données le concernant ainsi que du droit à la limitation du
traitement. | |
Il peut exercer ses droits en contactant la boîte mail : die.support-figaro@dgfip.finances.gouv.fr
Il a également la possibilité de contacter le délégué à la protection des données du ministère de
l'économie, des finances et de la relance par voie électronique (le-delegue-a-la-protection-des-donnees-
personnelles@finances.gouv.fr) ou par voie postale (139 rue de Bercy- Télédoc 322 - 75572 PARIS CEDEX
12).
Il est informé(e) que des exceptions à l'exercice des droits précités sont susceptibles de s'appliquer, le
cas échéant, il en sera dûment averti(e).
S'il estime que le traitement de ses données à caractère personnel n'est pas conforme aux dispositions
légales et réglementaires, il dispose, du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission
Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Article 15 : Exécution / notification
Le secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques et le directeur départemental des
territoires et de la mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de I'exécution du présent arrêté qui
sera publié au recueil des actes administratifs des services de l'État dans les Pyrénées-Atlantiques.
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Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques est chargé de notifier
l'arrêté au permissionnaire.
Anglet, le 02 AOUT 2024
LE PREFET
Pour le Préfet et par subdélégation,
v"/
/,
/
4
/ La Cheffe du service
Activités et Contrôles Maritimes
Anne-Marie LALANNE
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques ;
Site d'Anglet - 19 avenue de I'Adour - 64600 ANGLET (accueil physique uniquement sur rendez-vous)
Tél. (standard) : 05 59 52 59 70 — Fax : 05 59 63 08 57 — Mail : ddtm-dmi@pyrenees-atlantiques.gouv.fr
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Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
64-2024-07-31-00007
Arrêté portant attribution de la médaille
régionale, départementale et communale,
promotion juillet 2024.
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 12
PD'EEFIE-YI-REN . Cabinet du Préfet
ATLANTIQUES Bureau de la Représentation de I'Etat
Literté et de la communication interministérielle
galité
Fraternité
Arrêté n°
Accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale
à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2024
LE PRÉFET DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le décret n° 87-594 du 22 juillet 1987, portant création de la médaille d'honneur Régionale,
Départementale et Communale,
VU le décret n° 2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant les conditions d'attribution de médaille
d'honneur Régionale, Départementale et Communale,
Sur proposition du Directeur de cabinet, Sous-préfet,
ARRÊTE :
Article premier : La médaille d'honneur du travail ARGENT est décernée à :
- Madame ABMESELELEME Céline
Ingénieur, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame AGUERRE Pascale
REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Monsieur ANDREONE Xavier
Adjoint technique principal de 1°"° classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame ANIDO-MURUA Nelly
Atsem principal de 1°° classe, COMMUNE DE CIBOURE.
- Madame ARAMBURU Sandrine
Adjoint administratif principal de 1°° classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
D'HENDAYE.
- Madame ARAMENDI Martine
Adjoint administratif principal de 1% classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
DE CIBOURE.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 13
- Madame BARBIER Marie-Christine
Adjoint administratif principal de 1°° classe, VILLE DE PAU.
- Madame BAROU Sandrine
Aide-soignante de classe supérieure, CENTRE GERONTOLOGIQUE PONTACQ NAY
JURANCON.
- Monsieur BAUDON-GERVOIS Mathieu
Praticien hospitalier, CENTRE HOSPITALIER TARBES-LOURDES.
- Madame BEBIOT Sylvie
Attaché territorial, COMMUNE DE MONTARDON.
- Monsieur BEGEY Fabien
Attaché principal, COMMUNE DE CIBOURE.
- Monsieur BELKANICHI Philippe
Adjoint administratif principal de 1°° classe, VILLE DE PAU.
- Madame BERNIS Fanny
Rédacteur principal de 1 classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur BETRAN Philippe
Adjoint technique principal de 1°"° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur BORDES Christian
Adjoint technique principal de 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame BORNET Marie-Anne
Bibliothécaire, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame BOUCHAUD Michele
Adjoint technique principal de 1°° classe, COMMUNE DE SERRES CASTET.
- Madame BOUCHERON Véronique
Sage femme hors classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur BOUFARSI Abdelkader
Adjoint technique principal de 1° classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Monsieur BOURNOT Richard
Technicien, VILLE DE PAU.
- Madame BOUSSEZ-DOUSSINE Karine
Rédacteur principal de 1°'° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur BRAEM Gérald
Agent d'accueil et administratif du centre de loisirs, COMMUNE DE BIZANOS.
- Madame BRONDY Nathalie
éducatrice de jeunes enfants en crèche collective, CC PAYS D'ORTHE ET ARRIGANS.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 14
- Monsieur BROUCARET Herve
Ingénieur, VILLE DE PAU.
- Madame BROUSTE Béatrice
Agent de maîtrise, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur BURY Jean-Pierre
Ingénieur en chef, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Monsieur CAMY Gilles
Technicien principal de 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame CANTAL Patricia
Adjoint administratif principal 1°° classe, COMMUNE D HENDAYE.
- Monsieur CAPDEVILLE François
Adjoint technique principal de 1° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur CARRERE Sébastien
Attaché, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SEIGNANX.
- Monsieur CASALI Giovanni
Assistant d'enseignement artistique principal de 1°° classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Monsieur CASAUBON Michel
Adjoint technique principal de 1° classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Monsieur CASSAGNE Jérôme
Adjoint technique principal de 1°° classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame CASSOUS Michèle
Auxiliaire de puériculture de classe supérieure, COMMUNE DE BAYONNE.
- Madame CASTAGNOUS Isabelle
Rédacteur principal de 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame CAZAYOUS Elodie
Animatrice centre de loisirs, COMMUNE DE BIZANOS.
- Madame CAZENAVE Alexandra
Directrice service enfance et jeunesse, COMMUNE DE BIZANOS.
- Madame CAZENAVE Beatrice
Adjoint administratif principal 1°° classe, COMMUNE D HENDAYE.
- Monsieur CELESTIN Alain
Adjoint technique principal de 1% classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Monsieur CHAUVIN Patrick
Ingénieur hors classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 15
- Madame CLAVERIE Fabienne
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES
PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur CLEMENS Frédéric
Adjoint technique territorial principal 2°TM classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame CLIMENT Nathalie
Agent de maîtrise, COMMUNE D'HENDAYE.
- Monsieur COHORT Patrick
Adjoint technique principal de 1% classe, VILLE DE PAU.
- Monsieur CORRIHONS Alexandre
Technicien principal 2*"° classe, COMMUNE D'HENDAYE.
- Madame COTTET-DUMOULIN Isabelle
Adjoint technique principal de 1°° classe/agent d'entretien, CONSEIL DEPARTEMENTAL
DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur DARRIGRAND LACARRIEU Denis
Agent de maîtrise principal, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Monsieur DE ALMEIDA José-Luiz
Adjoint technique principal de 1°° classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Madame DELMAS Véronique
Agent d'entretien du stade et conciergerie, COMMUNE DE BIZANOS.
- Madame DELOTTE Florence
Adjoint administratif principal de 1°° classe, COMMUNE DE SERRES CASTET.
- Monsieur DELPECH Jean-Marc
Technicien principal de 1°° classe, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
- Madame DEOGRATIAS Pascale
Directrice générale des services, COMMUNE DE BIZANOS.
- Madame DESSAULX Céline
Attaché, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Monsieur DESTOUESSE Mathieu
Technicien principal de 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame DETCHEVERRY Béatrice
Adjoint technique principal de 1° classe/cuisinier, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES
PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Madame DETCHEVERRY Sophie
Assistant administratif/adjoint administratif principal de 1°° classe, CONSEIL
DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Madame DHAUSSY Laétitia
Responsable de restauration scolaire, COMMUNE DE BIZANOS.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
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communale, promotion juillet 2024. 16
- Monsieur DUCASSOU Jérôme
Adjoint technique principal de 1°¢ classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Madame DUPONT Anne-Marie
Rédacteur, CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Madame DUPOUTS Emilie
Adjointe a la directrice du service enfance et jeunesse, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur DUVIGNEAU Laurent
Adjoint d'animation principal de 1"° classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Monsieur ELISSALDE Olivier
Brigadier-chef principal, COMMUNE DE CIBOURE.
- Madame ERGUY Evelyne
Attaché principal/chef de service, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame ESCAMA Stephanie
Atsem principal de 2°"° classe, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
- Monsieur FAIG Eric
Adjoint technique principal de 1°° classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame FARDELLA Karine
Adjoint administratif principal 2°"° classe, COMMUNE DE BILLERE.
- Monsieur FAURE Stephan
Rédacteur principal de 1°'° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame FEUGAS Marie
Adjoint technique principal de 2°"° classe, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
- Monsieur FORDIN Thierry
Adjoint technique territorial principal 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame FRECHOU Sandrine
Aide soignante de classe supérieure, CENTRE GERONTOLOGIQUE PONTACQ NAY
JURANCON.
- Madame FRIAS Stéphanie
Rédacteur principal de 1% classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame FROSSARD Valérie
Coordinatrice pédagogique de l'école de musique, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur GAINZA Bernard
Agent de maîtrise principal, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur GASSAMA Ibrahima
Adjoint technique principal 2°"° classe, COMMUNE DE BILLERE.
- Monsieur GERMÉ Miguel
Adjoint technique territorial principal 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 17
- Madame GIRARD Laurence
Adjoint administratif principal de 1% classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Madame GOYHEX Rachel
Responsable du service urbanisme, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur GUERRE Olivier
Adjoint technique principal de 1°"° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame GUICHEUX Sabine
Policière municipale, COMMUNE DE BIZANOS.
- Madame GUNSETT Virginie
Ingénieur principal, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur HAMI EDDINE Rachid
Adjoint administratif principal de 1°° classe, VILLE DE PAU.
- Monsieur HARAMBURU Txomin
Technicien principal de 1% classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame HEROU Marie
Ouvrier principal de 2°"° classe, CENTRE GERONTOLOGIQUE PONTACQ NAY
JURANCON.
- Monsieur HONTANG Jean-Michel
Ingénieur principal, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Monsieur IBARBURU Michel
Brigadier chef principal, COMMUNE D'HENDAYE.
- Madame IRALOUR-BONSARD Alexandra
Technicien principal de 2°"° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Monsieur IRASTORZA Sebastien
Technicien principal de 1°° classe, COMMUNE DE CIBOURE.
- Madame ISSOULIE Audrey
Agent de maitrise principal, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Madame JACOULET Maria
Adjoint technique territorial principal 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame JEANNIN Sonia
Bibliothécaire, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
- Monsieur JEANSOULE Jérôme
Responsable de la vie associative, COMMUNE DE BIZANOS.
- Madame JEGOUX Isabelle
Assistant socio-éducatif classe exceptionnelle, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES
PYRENEES-ATLANTIQUES.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 18
- Madame JOUET Sandrine, Cécile
Attaché, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Monsieur LABARDE François
Ingénieur territorial, COMMUNE DE BAYONNE.
- Madame LABAREILLE Séverine
Adjoint technique principal de 1*° classe, COMMUNE D'/ARESSY.
- Madame LACAMOIRE Karine
Adjoint administratif principal 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame LACAZE Claire
Rédacteur principal 1°° classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Madame LAFONTAINE Armelle
Praticien hospitalier, CENTRE HOSPITALIER TARBES-LOURDES.
- Monsieur LAGARDERE Alexandre
Adjoint administratif principal de 2°"° classe, VILLE DE PAU.
- Monsieur LAHOURGUETTE Jean-Charles
Technicien principal de 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame LALANNE Catherine
Responsable des ressources humaines, COMMUNE DE BIZANOS.
- Madame LALANNE Danielle
Agent des écoles maternelles, COMMUNE DE BIZANOS.
- Madame LANGLET-PERRIN Béatrice
Attaché principal, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Madame LAPEYRE Anne
Agent d'entretien du chateau et conciergerie, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur LAPORTE Christophe
Agent de maîtrise principal, VILLE DE PAU.
- Monsieur LARROQUE Bruno
Technicien principal 1ère classe, COMMUNE DE TARNOS.
- Monsieur LASALA Jean-Jacques
Adjoint technique principal de 1°° classe, VILLE DE PAU.
- Madame LASSERRE Margalide
Gestionnaire financière, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Madame LASSUS Sabine
Adjointeï la directrice du service enfance et jeunesse et responsable du service
périscolaire, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur LATERRADE Cyrille
Agent de maîtrise principal, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 19
- Monsieur LE BRIS Patrick
Agent de maîtrise, COMMUNE DE BAYONNE.
- Monsieur LECUNA Eric
Agent de maitrise, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame LISSARRAGUE Chantal
Adjoint technique principal de 2°"° classe, VILLE DE PAU.
- Madame LLAMAS Marie Sol
Agent de maîtrise, VILLE DE PAU.
- Madame LOLIBE Béatrice _
Responsable service a la population, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur LONDAITSBEHERE Alain
Technicien principal 2°"° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Monsieur LOPES Jonathan
Adjoint technique principal de 1% classe, VILLE DE PAU.
- Madame LOPEZ Marie Elisabeth
Adjoint technique principal de 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur LOZES Julien
Adjoint technique principal de 1% classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame LUBET Muriel
Adjoint administratif principal 1% classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur LUNEL Jacques
Adjoint technique principal 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur LURDOS Julien
Adjoint technique principal de 1°"° classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame MAGNE Laurence
Professeur de piano, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur MAITIA Jean Paul
Adjoint technique principal 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame MAITIA Pierrette
Adjoint technique principal 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur MANVIEU Jérome
Adjoint technique principal 1°° classe, COMMUNE DE BILLERE.
- Madame MARQUE Avrélie
Rédacteur principal 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 20
- Monsieur MARQUE Thierry
Adjoint technique territorial principal de 1 classe, COMMUNE DE PONTACQ.
- Madame MARTY Anne
Ingénieur pal, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Madame MASSEY Martine
Attaché, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur MATRAJJI Zakaria
Agent de maîtrise, VILLE DE PAU.
- Monsieur MAUPATE Cedric
Adjoint technique principal 1% classe, COMMUNE DE BILLERE.
- Monsieur MEDOUT Philippe
Adjoint technique principal de 1° classe, VILLE DE PAU.
- Monsieur MÉLION-LATAPY Laurent
Adjoint technique territorial principal 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Monsieur MILLET Frédéric
Ingénieur principal, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MIMIZAN.
- Madame MINERY Valérie
Brigadier-chef principal, COMMUNE DE CIBOURE.
- Madame MONTANARI Véronique
Rédacteur principal 2°"° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur MOUGEAT Stéphane
Ingénieur, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Monsieur NAVARRO Pascal
Adjoint technique principal de 1% classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame PARIS Valérie
Responsable de la communication, COMMUNE DE BIZANOS.
- Madame PASSICOT Sophie
Rédacteur, COMMUNE DE CIBOURE.
- Madame PELTRIAUX Isabelle
Adjoint technique principal de 1°° classe, COMMUNE DE CUZORN.
- Monsieur PEREIRA Benjamin
Educateur des aps principal 1°° classe, COMMUNE DE BILLERE.
- Madame PEYROT Valérie
Adjoint administratif principal de 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur PEYROUTOU Patrick
Adjoint technique territorial principal 1°° classe des établissements d'enseignements,
REGION OCCITANIE.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 21
- Monsieur PIGNEAUX David
Ingénieur principal, DEPARTEMENT DU GERS.
- Monsieur PIQUEREY Philippe
Ingénieur hors classe, COMMUNE D'HENDAYE.
- Madame POCQ Sylvie
Rédacteur principal de 2°"° classe / tarificateur, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES
PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur POURTAU Jacques
Ingénieur principal / responsable de mission, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame PUYOU DIT LAPATAU Pascale
Agent polyvalent des services techniques, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur SAENZ Thierry
Adjoint technique principal de 1 classe, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
- Monsieur SALIOU Patrice
Technicien principal 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Monsieur SALLABERRY Philippe
Adjoint technique territorial principal de 1°° classe, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
- Madame SALMERON Nathalie
Adjoint animation principal 2°"° classe, COMMUNE D'HENDAYE.
- Monsieur SANCHEZ Bruno
Agent de maîtrise principal/chef d'équipe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur SARROSQUY Bruno
Adjoint technique territorial principal de 1°° classe, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
- Madame SAUSSIE Laurence
Adjoint administratif principal de 1 classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Madame SAVARY Sylviane
Atsem principal de 1° classe, COMMUNE DE CIBOURE.
- Madame SAVY-LARIGALDIE Véronique
Aide soignante de classe supérieure, CENTRE GERONTOLOGIQUE PONTACQ NAY
JURANCON.
- Madame SENTOURENS Marie-Christine
Professeur de formation musicale, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur SEVILLA Lionel
Technicien principal 1% classe, COMMUNE D'HENDAYE.
- Madame STEHELYN Isabelle
Adjoint technique principal de 1 classe, VILLE DE PAU.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 22
- Monsieur TORAL Patrick
Adjoint administratif principal de 1°° classe, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
- Madame TORAL Valérie
Directrice générale des services, COMMUNE DE CIBOURE.
- Madame TURON Brigitte
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES
PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur USANDISAGA Jean-Marie
Adjoint technique principal de 1°° classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Madame VIGNAU Myriam
Aide-soignante de classe supérieure, CENTRE GERONTOLOGIQUE PONTACQ NAY
JURANCON.
- Madame VIGNERON Sandrine
Infirmière en soins généraux, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur VILLAIN Alain
Agent de maitrise, COMMUNE DE LOURDES.
- Madame WILHELM Angélique
Agent des écoles maternelles, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur ZAPIAIN Michel
Technicien principal 1% classe, COMMUNE D'HENDAYE.
- Madame ZUZUARREGUI Ana Isabel
Atsem principal 1 classe, COMMUNE D'HENDAYE.
Article 2 : La médaille d'honneur du travail VERMEIL est décernée à :
- Monsieur ALETTI Laurent
Responsable espaces publics, COMMUNE DE TARNOS.
- Monsieur ANDUEZA Patrick
Agent de maîtrise principal, COMMUNE D'HENDAYE.
- Madame APARICIO Isabelle
Agent administratif, COMMUNE DE TARNOS.
- Monsieur ARAMBURU Patrick
Adjoint technique principal 1°° classe, COMMUNE D' HENDAYE.
- Madame ARRIETA Christine
Rédacteur principal de 1°*° classe, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.oyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 23
- Monsieur BARNEIX Philippe
Adjoint technique principal de 1° classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame BERNADOU Régine
Attaché territorial, COMMUNE D'HAGETAUBIN.
- Monsieur BERRY Jean Jacques
Adjoint technique principal de 1° classe, VILLE DE PAU.
- Madame BEURIER-RIBAUDO Véronique
Adjoint des cadres hospitaliers de classe exceptionnelle, CENTRE GERONTOLOGIQUE
PONTACQ NAY JURANCON.
- Madame BISSIERES Sylvianne
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES
PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur BLANC Damien
Adjoint technique principal de 1°° classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Madame BROCHEC Béatrice
Agent social principal de 1° classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame BRUNET Nathalie
Adjoint administratif principal de 1°° classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame CARRERE LAAS Marie-Christine
Agent des services hospitaliers qualifie de classe superieure, CENTRE
GERONTOLOGIQUE PONTACQ NAY JURANCON.
- Madame CASANOVA Sylvie
Ingénieur territorial, COMMUNE DE BAYONNE.
- Monsieur CASAUBON Thierry
Adjoint technique principal de 1°° classe, VILLE DE PAU.
- Monsieur CASTEIGNAU Maxime
Responsable voirie/ manifestations/ propreté urbaine, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur CAUBET Jean-Gabriel
Adjoint technique principal de 1° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 24
- Monsieur CAZAJOUS Denis
Agent de maîtrise principal, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur CEBEDIO Philippe
Adjoint du patrimoine principal de 1°° classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Madame CLAVERIE Martine
Adjoint technique principal de 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur COLMACHE Jerome
Adjoint administratif principal de 1° classe, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
- Monsieur COURRAUD Christophe
Adjoint technique principal de 1 classe/cuisinier, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES
PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur DARRIEUMERLOU Jean-Arnaud
Adjoint technique principal 1°'° classe, COMMUNE DE BIDACHE.
- Monsieur DEGANS Denis
Technicien principal de 1°"° classe, COMMUNE DE SERRES CASTET.
- Monsieur DELMAS Didier
Agent polyvalent des services techniques, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur DUCUING Laurent
Technicien, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame EIZAGUIRRE Sophie
Adjoint du patrimoine principal 1°° classe, COMMUNE D HENDAYE.
- Monsieur EPHERRE-IRIART Philippe
Ingénieur principal, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
- Monsieur FRIAS Alain
Adjoint administratif principal de 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur GARAT Frédéric
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 25
- Monsieur GARCIA Jean-Yves
Agent de maitrise principal, VILLE DE PAU.
- Madame GATEAUX Marie-Héléne
Rédacteur principal de 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur GUBERT Stephane
Ingénieur principal, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame HIRIBERRY Françoise
Adjoint technique principal de 1°'° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame HUGRON Fabienne
Adjoint administratif principal 1°° classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Madame HYACINTHE Laurence
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES
PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur JAURY Denis
Adjoint technique territorial principal 1°'° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame JAVALOYES Guylene
Aide-soignante de classe supérieure, CENTRE GERONTOLOGIQUE PONTACQ NAY
JURANCON.
- Madame KLEIN Jeannine
Assistante familiale, COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE.
- Monsieur LABAT Jean-Claude
Adjoint technique principal 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur LABAT Thierry
Agent de maîtrise, COMMUNE DE SERRES CASTET.
- Madame LAFITTE Marie-France
Agent de maîtrise, VILLE DE PAU.
- Madame LAFOURCADE Françoise
Adjoint technique principal 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
2, rue du Maréchal Joffre -64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 26
- Monsieur LAGUES Claude
Technicien principal 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame LAMANDA Catherine
Adjoint technique territorial principal 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Monsieur LARRIEU BOURDALE Sabin
Adjoint technique principal de 1°"° classe, VILLE DE PAU.
- Madame LATOUR Anne-Marie
Adjoint technique principal de 1°° classe, VILLE DE PAU.
- Madame LAVALLERY Sylvie
Adjoint technique principal de 1°"° classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame LE GOFF Marie-Alice
Adjoint technique territorial principal 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame MARTRES Isabelle
Adjoint technique principal 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur MASTROTTO Eric
Attaché, COMMUNE DE BILLERE.
- Monsieur MEDEVIELLE Gilles Henri Gabriel
Ingénieur projet - ingénieur territorial, COMMUNE DE CAMBO LES BAINS.
- Madame MESSAOUDI Salima
Assistant de conservation, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame MICHELENA Marie-Hélène
Rédacteur principal de 1°° classe, COMMUNE DE CIBOURE.
- Madame MONPLAISIR Marie-Laure
Agent social principal de 1°° classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Monsieur MONTBROUSSOUS Didier
Technicien principal 1% classe, COMMUNE D'HENDAYE.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 27
- Madame MONTESINOS Marie
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle - référente ase, CONSEIL
DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur OLHASQUE Patrick
Brigadier-chef principal, COMMUNE DE CIBOURE.
- Monsieur OULIE Daniel
Agent de maitrise principal / chef d'équipe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur PLAINO Alain
Technicien principal de 1°° classe, COMMUNE DE CIBOURE.
- Madame POEYTO Christine
Adjoint administratif principal de 1* classe, VILLE DE PAU.
- Madame REBHI TOULET Jeanine
Adjoint administratif principal de 1 classe / agent comptable, CONSEIL
DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Madame RUBICHON Marilys
Adjoint administratif principal de 1°° classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Monsieur RUITORT LAPIQUE Gerard
Adjoint technique principal de 1% classe, VILLE DE PAU.
- Monsieur SANCHEZ Philippe
Adjoint technique territorial principal 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame SEGUIN Louise
Adjoint administratif principal 1°° classe, COMMUNE DE BILLERE.
- Monsieur SERRUT Didier
Adjoint technique principal 1° classe/assistant archiviste, CONSEIL DEPARTEMENTAL
DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur SICARD Patrick
Rédacteur territorial, COMMUNE D'ONDRES.
- Madame SOUBIELLE Marie-Agnes
Attaché/responsable de mission, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pvrenees-atiantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 28
- Madame THIBAULT Christine
Adjoint technique principal 1° classe/assistant, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES
PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Madame VILLENAVE Chantal _
Adjoint technique territorial principal 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame WAGNER Marie-Claire
Adjoint technique territorial principal 1 classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
Article 3 : La médaille d'honneur du travail OR est décernée à :
- Monsieur BALAGUER Laurent
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE BAYONNE.
- Monsieur BARADAT Jean Marc
Adjoint du patrimoine principal de 1° classe, VILLE DE PAU.
- Madame BISBAU Céline
Technicien principal ed 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame BRIE Marie-Thérèse
Assistant socio-éducatif classe exceptionnelle, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES
PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Madame CABANA Nicole
Adjoint administratif principal 1% classe / chargée de clientèle, CAISSE DE CREDIT
MUNICIPAL DE BORDEAUX.
- Monsieur CADORET Franck
Agent de maîtrise principal, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Monsieur CALDERONI Jean-Louis
Maire, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur CAMPAHES Pascal
Adjoint technique territorial principal 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Madame CHAPAR Elisabeth
Agent de maîtrise principal, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
2, rue du Maréchal Joffre-64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.oyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 29
- Monsieur DARETTE Michel
Ancien conseiller municipal et ancien maire de la commune, COMMUNE DE CASTILLON
D'ARTHEZ.
- Madame DEMANUEL Nicole
Adjoint administratif principal de 1° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur DEMESTRE Paul
Adjoint technique principal de 1 classe, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
- Monsieur DENIS Jean-Claude
Adjoint technique territorial principal 1°¢ classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Monsieur DUPOUY Jean Jacques
Technicien principal de 1°° classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Monsieur DURRIEUX Eric
Attaché principal - chef de service, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame DUTREIL Marie
Adjoint technique territorial principal 1°° classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Monsieur FAVREAU Claude
Administrateur, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Madame FOUQUE Véronique
Rédacteur principal de 1°'° classe, COMMUNE DE SERRES CASTET.
- Madame FOURQUET Isabelle
Adjoint administratif principal de 1°'° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur GACH Joël
Adjoint technique principal de 1% classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Madame GARDOS Caroline
Adjoint technique territorial principal 1% classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Monsieur GAUTIER Pierre, Roger
Adjoint technique territorial principal 1°° classe / agent de maintenance des installations
sanitaires et thermiques, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 30
- Monsieur GOUDENHOOFT Armand
Adjoint technique territorial principal 1% classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Monsieur HALEGOUET Denis
Adjoint au maire, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur HERBAULT Jean-Michel
Adjoint technique principal de 1% classe, VILLE DE PAU.
- Madame HIDALGO Yolanda
Adjoint administratif principal de 1% classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Monsieur HOCQUET Didier
Rédacteur, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Madame JOUANNOT Chantal
Rédacteur principal de 1% classe, COMMUNE DE SERRES CASTET.
- Madame LACROUTS Bernadette
Cadre de santé, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur LAGARDE Dominique
Agent de maitrise principal, COMMUNE DE BAYONNE.
- Madame LAGASSAN Nadine
Adjoint administratif principal de 1% classe, VILLE DE PAU.
- Madame LAMBERET Maryse
Rédacteur principal 1% classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
- Monsieur LARRIEU Eric
Adjoint technique principal de 1°'° classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Monsieur LARRONDE Francis
Adjoint administratif principal de 1°° classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Monsieur LARTIGUE Pierre
Adjoint des cadres hospitaliers de classe exceptionnelle, CENTRE GERONTOLOGIQUE
PONTACQ NAY JURANCON.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantigues.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 31
- Monsieur LASSERRE Herve
Agent de maîtrise principal, VILLE DE PAU.
- Madame LEVESQUE Claudine
Infirmière en soins généraux, CENTRE GERONTOLOGIQUE PONTACQ NAY JURANCON.
- Madame LOISEAU Ghislaine
Rédacteur principal 1°° classe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ATLANTIQUES.
- Monsieur LUPE Eric
Adjoint technique principal de 1°° classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Madame MARTICORENA Véronique
Adjoint technique principal de 1° classe, CA DU PAYS BASQUE.
- Monsieur MARTINEZ Philippe
Agent de maitrise, COMMUNE D'OUSSE.
- Madame MAYER-WEILER Marie-José
Adjoint administratif principal de 1° classe, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
- Monsieur MAYSONNAVE Philippe
Agent de maîtrise principal, VILLE DE PAU.
- Monsieur MENDIONDO Thierry
Rédacteur principal de 1°° classe, VILLE DE PAU.
- Monsieur MIQUELARENA Michel
Agent de maîtrise principal, COMMUNE D'HENDAYE.
- Monsieur MORLAS Claude
Adjoint au maire, COMMUNE DE BIZANOS.
- Monsieur PEYTAVIN Jean
Attaché hors classe, COMMUNE DE BAYONNE.
- Monsieur POULOT-CADET Michel
Adjoint technique principal de 1°° classe, COMMUNE DE SERRES CASTET.
- Monsieur RAMON Philippe
Agent de maîtrise principal / chef d'équipe, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-
ATLANTIQUES.
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 32
- Madame RETIF Eliane
Adjoint administratif principal de 1% classe, VILLE DE PAU.
- Madame RETOURNAT Christine
Adjoint du patrimoine principal de 1% classe, CA PAU BEARN PYRENEES.
- Monsieur SOULA Jean
Adjoint technique territorial principal 1% classe, REGION NOUVELLE-AQUITAINE.
- Monsieur SOULTZENER Peyo
Brigadier-chef principal, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
- Monsieur TOYOS Olivier
Technicien principal de 2" classe, COMMUNE DE SAINT JEAN DE LUZ.
Article 4 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé devant le tribunal administratif de Pau
50, Cours Lyautey 64010 Pau, dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Article 5 :Monsieur le Secrétaire général et Monsieur le Directeur de cabinet, Sous-préfet, sont chargés
de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Pau.le — 34 JIL 2024
Le Préfet,
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Julien CHARLES
2, rue du Maréchal Joffre - 64 021 PAU CEDEX
Tél. (standard) : 05 59 98 24 24 - www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques - 64-2024-07-31-00007 - Arrêté portant attribution de la médaille régionale, départementale et
communale, promotion juillet 2024. 33