Nom | recueil-75-2025-035-RAA-nominatifs du 15.01.2025 |
---|---|
Administration | Préfecture de Paris |
Date | 15 janvier 2025 |
URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/124164/919306/file/recueil-75-2025-035-RAA-nominatifs%20du%2015.01.2025.pdf |
Date de création du PDF | 15 janvier 2025 à 16:01:45 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 16 janvier 2025 à 12:01:18 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2025-035
PUBLIÉ LE 15 JANVIER 2025
Sommaire
Préfecture de Police / Cabinet
75-2025-01-15-00004 - Arrêté n°2025-00086 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs à l'occasion de la cérémonie
religieuse et d'hommage à Jean-Marie LE PEN à Paris le 16 janvier
2025
(4 pages) Page 3
Préfecture de Police / Direction des usagers et des polices administratives
75-2025-01-15-00002 - Arrêté n° 20250128 VS 75 portant autorisation
d'installer un dispositif de vidéoprotection
(4 pages) Page 8
Préfecture de Police / Secrétariat général de la zone de défense et
de sécurité de Paris
75-2025-01-14-00016 - Arrêté n° 2025-00074
Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 13
75-2025-01-14-00017 - Arrêté n° 2025-00075
Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(2 pages) Page 15
75-2025-01-14-00018 - Arrêté n° 2025-00076
Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(2 pages) Page 18
75-2025-01-14-00019 - Arrêté n° 2025-00077
Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(2 pages) Page 21
75-2025-01-14-00020 - Arrêté n° 2025-00078
Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 24
75-2025-01-14-00021 - Arrêté n° 2025-00079
Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(1 page) Page 26
75-2025-01-14-00022 - Arrêté n° 2025-00080
Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
(1 page) Page 28
75-2025-01-14-00023 - Arrêté n° 2025-00081
Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de
sauvetage
aquatique (1 page) Page 30
75-2025-01-14-00024 - Arrêté n° 2025-00082
Portant délivrance du
maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
(1 page) Page 32
75-2025-01-14-00025 - Arrêté n° 2025-00083
Portant délivrance du
brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (1 page) Page 34
2
Préfecture de Police
75-2025-01-15-00004
Arrêté n°2025-00086 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs à
l'occasion de la cérémonie religieuse et
d'hommage à Jean-Marie LE PEN à Paris le 16
janvier 2025
Préfecture de Police - 75-2025-01-15-00004 - Arrêté n°2025-00086 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la cérémonie religieuse et d'hommage à Jean-Marie LE PEN à Paris le
16 janvier 20253
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CABINET DU PREFET 1 Arrêté n°2025-00086 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la cérémonie religieuse et d'hommage à Jean-Marie LE PEN à Paris le 16 janvier 2025 Le préfet de police, Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 à R. 242-14 ; Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et départements, notamment son article 72 ; Vu l'arrêté du 19 avril 2023 relatif au nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque département et collectivité d'outre-mer ; Vu l'instruction ministérielle NOR IOMD2311883J du 30 avril 2023 relative à la procédure d'autorisation des caméras installées sur des aéronefs pour des missions de police administrative ; Vu le décret du 20 juillet 2022 par lequel M. Laurent NUÑEZ, préfet, coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme, est nommé préfet de police (hors classe) ; Vu la demande en date du 13 janvier 2025 formée par la direction de l'ordre public et de la circulation visant à obtenir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de transmettre des images au moyen de deux caméras installées sur des aéronefs télé-pilotés afin d'assurer la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens, la sécurité des rassemblements et la prévention d'actes de terrorisme à l'occasion de la cérémonie d'hommage à Jean-Marie LE PEN à Paris le 16 janvier 2025 ; Considérant que les dispositions du I de l'article L. 242-5 du code de la sécurité intérieure permettent aux forces de sécurité intérieure, dans l'exercice de leurs missions de prévention des atteintes à l'ordre public et de protection de la sécurité des personnes et des biens, de procéder à la captation, à l'enregistrement et à la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens dans des lieux particulièrement exposés, la sécurité des rassemblements de personnes sur la voie publique et la prévention d'actes de terrorisme ; Considérant que se tiendra le 16 janvier 2025 en l'église du Val-de-Grâce une cérémonie religieuse et d'hommage à Jean-Marie LE PEN ; qu'ainsi, il convient d'assurer la sécurité des personnes et des biens ainsi que la sécurité des rassemblements à cette occasion ; Considérant également que plusieurs attentats ou tentatives d'attentats récents traduisent le niveau élevé de la menace terroriste actuelle en France, dans le cadre du plan VIGIPIRATE « urgence attentat » en vigueur sur l'ensemble du territoire national ; Préfecture de Police - 75-2025-01-15-00004 - Arrêté n°2025-00086 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la cérémonie religieuse et d'hommage à Jean-Marie LE PEN à Paris le
16 janvier 20254
2025-00086 2
Considérant que le recours à des caméras aéroportée s permet de disposer d'une vision en
grand angle tout en limitant l'engagement des force s au sol ; qu'il n'existe pas de dispositif
moins intrusif permettant de parvenir aux mêmes fin s ;
Considérant que la demande de la direction de l'ord re public et de la circulation porte sur
l'engagement de deux caméras aéroportées qui pourro nt être en vol simultanément en vue
de capter, d'enregistrer et de transmettre des imag es ; que les aires survolées sont
strictement limitées aux zones où des troubles à l' ordre public sont susceptibles de se
produire ; que la durée de l'autorisation demandée n'apparaî t pas disproportionnée au
regard des finalités poursuivies ;
Sur proposition du directeur de l'ordre public et d e la circulation,
ARRETE :
Article 1 er – La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la direction de
l'ordre public et de la circulation sont autorisés à Paris le 16 janvier 2025 aux titres de :
- la prévention des atteintes à la sécurité des perso nnes et des biens ;
- la sécurité des rassemblements ;
- la prévention d'actes de terrorisme .
Article 2 – Le nombre maximal de caméras pouvant procéder simul tanément à des
enregistrements est fixé à 2 caméras embarquées sur des aéronefs télé-pilotés.
Article 3 – La présente autorisation s'applique au périmètre géographique figurant sur le plan
en annexe au présent arrêté.
Article 4 – La présente autorisation est délivrée pour le 16 janvier 2025 de 07h00 à 14h00
pour l'ensemble des finalités précitées.
Article 5 – L'information du public est assurée par la publi cation du présent arrêté au recueil
des actes administratifs du département de Paris, s a mise en ligne sur le site internet de la
préfecture de police ainsi que par une information sur les réseaux sociaux.
Article 6 – Le registre mentionné à l'article L. 242-4 du co de de la sécurité intérieure est
transmis au préfet de police, à l'issue de la pério de d'autorisation.
Article 7 – La préfète, directrice du cabinet du préfet de poli ce et le directeur de l'ordre
public et de la circulation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs du département de Paris et
consultable sur le site internet de la préfecture d e police
(https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr ).
Fait à Paris, le 15 janvier 2025
SIGNE
Laurent NUÑEZ Préfecture de Police - 75-2025-01-15-00004 - Arrêté n°2025-00086 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la cérémonie religieuse et d'hommage à Jean-Marie LE PEN à Paris le
16 janvier 20255
2025-00086 3
Annexe de l'arrêté n°2025-00086 du 15 janvier 2025
VOIES ET DELAIS DE RECOURS
_______________________
Si vous estimez devoir contester la présente autori sation, il vous est possible, dans un délai
de deux mois à compter de la date de son affichage ou de sa publication :
- soit de saisir d'un RECOURS GRACIEUX
le Préfet de Police
7/9, boulevard du Palais - 75195 PARIS RP
- ou de former un RECOURS HIERARCHIQUE
auprès du Ministre de l'intérieur et des outre-me r
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
place Beauvau - 75008 PARIS
- soit de saisir d'un RECOURS CONTENTIEUX
le Tribunal administratif compétent
Aucune de ces voies et recours ne suspend l'applica tion de la présente décision.
Les recours GRACIEUX et HIERARCHIQUE doivent être é crits, exposer les arguments
ou faits nouveaux et comprendre la copie de la déci sion contestée.
Le recours contentieux, qui vise à contester la LEG ALITE de la présente décision, doit
également être écrit et exposer votre argumentation juridique.
Si vous n'aviez pas de réponse à votre recours GRAC IEUX ou HIERARCHIQUE dans un
délai de deux mois à compter de la réception de vot re recours par l'administration,
votre demande devra être considérée comme rejetée ( décision implicite de rejet).
En cas de rejet des RECOURS GRACIEUX ou HIERARCHIQU E, le Tribunal administratif
peut être saisi d'un recours contentieux dans le dé lai de deux mois à compter de la
date de la décision de rejet.
Préfecture de Police - 75-2025-01-15-00004 - Arrêté n°2025-00086 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la cérémonie religieuse et d'hommage à Jean-Marie LE PEN à Paris le
16 janvier 20256
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2025-00086 4
Préfecture de Police - 75-2025-01-15-00004 - Arrêté n°2025-00086 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la cérémonie religieuse et d'hommage à Jean-Marie LE PEN à Paris le
16 janvier 20257
Préfecture de Police
75-2025-01-15-00002
Arrêté n° 20250128 VS 75 portant autorisation
d'installer un dispositif de vidéoprotection
Préfecture de Police - 75-2025-01-15-00002 - Arrêté n° 20250128 VS 75 portant autorisation d'installer un dispositif de vidéoprotection8
Préfecture de police
1 bis, rue de Lutèce – 75195 PARIS CEDEX 04
Tél : 3430 (prix d'un appel local)
https://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr Direction des usagers
et des polices administratives
Sous-direction des polices sanitaires,
environnementales et de sécurité
Bureau des polices administratives de sécurité
Arrêté n° 20250128 VS 75
du 15 janvier 2025
portant autorisation d'installer un dispositif de v idéoprotection
Le Préfet de Police,
VU le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L.223-1 à L.223-9 et L.251-1 à
L.255-1 et R.251-1 à R.254-2 ;
VU l'arrêté NOR IOCD 0762353A du 3 août 2007 portant définition des normes techniques
des systèmes de vidéosurveillance ;
VU la demande formulée par Madame Anne-Florence CANTON , directrice de l'innovation, de
la logistique et des technologies (DILT), reçue le 14 janvier 2025, faisant part de la nécessité
de sécuriser la cérémonie religieuse et d'hommage à M. Jean-Marie LE PEN, qui se déroulera à
l'Eglise Notre-Dame-du-Val-de-Grâce, sise 277 rue S aint-Jacques 75005 à Paris le 16 janvier
2025 ;
CONSIDERANT le nombre important de personnes prévues lors de ce tte cérémonie ;
CONSIDERANT que l'exposition particulière à un risque d'actes d e terrorisme et la nécessité
d'assurer la sécurité des personnes et des biens pa r des mesures adaptées à la gravité de la
menace rendent nécessaire la mise en œuvre d'un sys tème de vidéoprotection ;
CONSIDERANT que la présidente de la commission de vidéoprotecti on est informée de la
présente décision ;
SUR proposition du directeur des usagers et des polices administratives ;
VU l'urgence.
Préfecture de Police - 75-2025-01-15-00002 - Arrêté n° 20250128 VS 75 portant autorisation d'installer un dispositif de vidéoprotection9
Arrêté n° 20250128 VS 75
2
A R R Ê T E
Article 1 :
La direction de l'innovation, de la logistique et d es technologies (DILT) est autorisée à faire
procéder le 16 janvier 2025 dans les conditions ci- dessous, à l'installation d'une caméra
extérieure visionnant la voie publique, dans le cad re la cérémonie religieuse et d'hommage à
M. Jean-Marie LE PEN, qui se déroulera à l'Eglise N otre-Dame-du-Val-de-Grâce , sise 277 rue
Saint-Jacques 75005 à Paris le 16 janvier 2025.
Cette caméra sera installée à l'adresse suivante :
- 288 rue Saint-Jacques 75005 PARIS .
Article 2 :
Ce dispositif de vidéoprotection a pour finalités :
o Protection des bâtiments et installations publics e t de leurs abords
o Protection des abords immédiats des bâtiments et de s installations des commerçants
dans des lieux exposés à des risques d'agression et de vol
o Prévention d'actes de terrorisme
o Secours aux personnes et la défense contre l'incend ie
Il comporte l'enregistrement continu d'images. Les enregistrements sont détruits au terme
d'un délai maximum de 30 jours.
Article 3 :
Les fonctionnaires des services de police ou de gen darmerie nationales ainsi que des douanes
et des services d'incendie et de secours dûment hab ilités et individuellement désignés à cet
effet par le Préfet de Police peuvent accéder à tou t moment aux images et enregistrements
de ce système de vidéoprotection dans le cadre de l eurs missions.
Article 4 :
La direction de l'innovation, de la logistique et d es technologies doit en particulier :
* veiller à l'habilitation des personnes susceptibl es d'exploiter et de visionner les images ;
* procéder à l'information du public sur le disposi tif mis en place.
Préfecture de Police - 75-2025-01-15-00002 - Arrêté n° 20250128 VS 75 portant autorisation d'installer un dispositif de vidéoprotection10
Arrêté n° 20250128 VS 75
3
Article 5 :
Toute modification substantielle portant sur l'orga nisation, le fonctionnement et les
conditions d'exploitation du système de vidéoprotec tion faisant l'objet de la présente
autorisation doit être déclarée à la Préfecture de Police - Direction des usagers et des polices
administratives - Sous-direction des polices sanita ires, environnementales et de sécurité -
Bureau des polices administratives de sécurité - Se ction Vidéoprotection, 1 bis rue de Lutèce
75195 PARIS CEDEX 04.
Article 6 :
La présente autorisation peut, après mise en demeur e de son titulaire de présenter ses
observations, être retirée ou suspendue en cas d'ut ilisation non conforme du dispositif.
Article 7 :
Le directeur des usagers et des polices administrat ives, la directrice de la sécurité de
proximité de l'agglomération parisienne et le direc teur de la police judiciaire sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du pré sent arrêté qui entrera en vigueur dès son
affichage aux portes de la préfecture de police, se ra publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture de police et sur le portail des publications administratives de
la Ville de Paris.
SIGNE
Pour le préfet de Police et par délégation
Le Chef du Bureau des polices
administratives de sécurité
Monsieur Jean-Paul BERLAN
Dans les deux mois à compter de la notification de la présente décision les recours suivants peuvent ê tre introduits :
- un recours gracieux auprès du Préfet de police – DUPA - Sous-direction de s polices sanitaires, environnementales et de
sécurité - Bureau des polices administratives de séc urité - 1 bis rue de Lutèce - 75195 PARIS CEDEX 04
- un recours hiérarchique auprès du Ministre de l'intérieur – DLPAJ – SDLP – BLI – plac e Beauvau – 75800 PARIS CEDEX 08 Préfecture de Police - 75-2025-01-15-00002 - Arrêté n° 20250128 VS 75 portant autorisation d'installer un dispositif de vidéoprotection11
Arrêté n° 20250128 VS 75
4
- un recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris – 7 rue d e Jouy – 75181 PARIS CEDEX 04 Préfecture de Police - 75-2025-01-15-00002 - Arrêté n° 20250128 VS 75 portant autorisation d'installer un dispositif de vidéoprotection12
Préfecture de Police
75-2025-01-14-00016
Arrêté n° 2025-00074
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00016 - Arrêté n° 2025-00074
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 13
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2025-00074
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 28 décembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par la
Protection Civile Paris Seine, à Paris 15ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent
par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :
M. BLANCHET Clément (Charente-Maritime) M. LEJEUNE Nathan (Seine-et-Marne)
Mme BLONDEAU Elsa (Paris) M. RAGOT Lucas (Yvelines)
Mme DEHAN Coralie (Seine-Saint-Denis) M. VIGNIER Fl orian (Seine-et-Marne)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.
Fait à Paris, le 14/01/2025
Pour le préfet de Police,
Pour le préfet, Secrétaire général
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00016 - Arrêté n° 2025-00074
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 14
Préfecture de Police
75-2025-01-14-00017
Arrêté n° 2025-00075
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00017 - Arrêté n° 2025-00075
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 15
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2025-00075
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 28 décembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par la Protection Civile
Paris Seine, à Paris 15 ème (75), est délivré aux personnes dont les noms suiv ent par ordre
alphabétique avec le département du lieu de résiden ce :
M. BAUD Simeon (Essonne) M. STUTZMANN Noa (Yvelines )
M. CHAUBRON Esteban (Val-de-Marne) M. SURCIN Maël ( Val-d'Oise)
Mme COHEN-STEINITZ Salomé (Hauts-de-Seine) Mme VAUB OURG Maureen (Essonne)
M. MEALHA Hugo (Val-d'Oise) M. VONGSAYA Pratthanasa y (Val-d'Oise)
M. MESSALI Darren (Seine-Saint-Denis) -
Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00017 - Arrêté n° 2025-00075
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 16
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 14/01/2025
Pour le préfet de Police,
Pour le préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
2025-00075 Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00017 - Arrêté n° 2025-00075
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 17
Préfecture de Police
75-2025-01-14-00018
Arrêté n° 2025-00076
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00018 - Arrêté n° 2025-00076
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 18
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2025-00076
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 21 décembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Levallois Sporting
Club (LSC) du Comité départemental des Hauts-de-Sei ne de la Fédération française de
sauvetage et de secourisme, à Levallois (92), est d élivré aux personnes dont les noms suivent
par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :
Mme BARADJI Nessa (Hauts-de-Seine) M. HALLI Chahine (Hauts-de-Seine)
Mme BELHOUCHAT Naya (Hauts-de-Seine) M. MORET Jules (Hauts-de-Seine)
Mme BOULAOUED Calie (Hauts-de-Seine) Mme PIETREMONT Sophie (Hauts-de-Seine)
M. BUDULICA-KOZINA Mathieu (Hauts-de-Seine) Mme RAM ZI Siham (Hauts-de-Seine)
M. DURON Lucas (Hauts-de-Seine) Mme TEBIZ Ava (Haut s-de-Seine)
Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00018 - Arrêté n° 2025-00076
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 19
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 14/01/2025
Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
2025-00076 Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00018 - Arrêté n° 2025-00076
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 20
Préfecture de Police
75-2025-01-14-00019
Arrêté n° 2025-00077
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00019 - Arrêté n° 2025-00077
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 21
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2025-00077
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 13 décembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Comité
départemental de Paris de la Fédération française d e sauvetage et de secourisme, à Paris 9 ème
(75), est délivré aux personnes dont les noms suive nt par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :
Mme ASTIER Camille (Val-de-Marne) Mme PASTORS Celin a (Paris)
M. CROCHAT Landry (Paris) Mme PULASKI Marisa (Paris )
M. GUEVEL Timothé (Val-de-Marne) M. SIMOUNET Jean ( Hauts-de-Seine)
Mme LLANO--KRUG Crystal (Paris) M. ZRIDETTE Ilyes ( Essonne)
M. OUSACI Rywann (Seine-Saint-Denis) -
Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00019 - Arrêté n° 2025-00077
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 22
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 14/01/2025
Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ
2025-00077 Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00019 - Arrêté n° 2025-00077
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 23
Préfecture de Police
75-2025-01-14-00020
Arrêté n° 2025-00078
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00020 - Arrêté n° 2025-00078
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 24
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2025-00078
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 13 décembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par le
Comité départemental de Paris de la Fédération Fran çaise de Sauvetage et de Secourisme, à
Paris (9ème ), est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :
M. BERTIN Auguste (Hauts-de-Seine) Mme PAPIN Julie (Paris)
Mme COLE Camelia (Côte d'Or) Mme TASSEL Nolwenn (Va l-de-Marne)
M. DUBUS Benjamin (Paris) M. VACCARO Enrico (Hauts- de-Seine)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.
Fait à Paris, le 14/01/2025
Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00020 - Arrêté n° 2025-00078
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 25
Préfecture de Police
75-2025-01-14-00021
Arrêté n° 2025-00079
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00021 - Arrêté n° 2025-00079
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 26
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2025-00079
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 23 décembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par le Comité
départemental de Paris de la Fédération française d e sauvetage et de secourisme, à Paris 9 ème
(75), est délivré aux personnes dont les noms suive nt par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :
M. GANDET Ferdinand (Seine-Saint-Denis) M. TARRAY Arthur (Eure)
Mme LACOSTE Ambre (Val-de-Marne) Mme VERDIER Lucie (Val-d'Oise)
M. PLOQUIN Alberto (Seine-Saint-Denis) -
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 14/01/2025
Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00021 - Arrêté n° 2025-00079
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 27
Préfecture de Police
75-2025-01-14-00022
Arrêté n° 2025-00080
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00022 - Arrêté n° 2025-00080
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 28
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2025-00080
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 14 décembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par l'Association éducative
et sportive de France de la Fédération Française de s Maîtres-Nageurs Sauveteurs, à
Aubervilliers (93), est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique
avec le département du lieu de résidence :
M. AIT OUHAMMOU Adel (Seine-Saint-Denis) M. SELLAMI Enzo (Paris)
M. CHAFFAR Ilyes (Seine-Saint-Denis) Mme SIAD Ines (Seine-Saint-Denis)
M. EMTIR Fouad (Seine-Saint-Denis) M. TEURNIER Arth ur (Val-d'Oise)
M. KAFI Mouataz-Billah (Hauts-de-Seine) -
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 14/01/2025
Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00022 - Arrêté n° 2025-00080
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 29
Préfecture de Police
75-2025-01-14-00023
Arrêté n° 2025-00081
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00023 - Arrêté n° 2025-00081
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique30
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2025-00081
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 13 décembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par la
Brigade des Sapeurs-Pompiers de Paris, à Paris (13 ème ), est délivré aux personnes dont les noms
suivent par ordre alphabétique avec le département du lieu de résidence :
M. BILLABERT Julien (Hauts-de-Seine) M. MIS Christo phe (Paris)
M. GABRIEL Vincent (Seine-Saint-Denis) M. PAQUEREAU Emmanuel (Seine-Saint-Denis)
M. HERMOSILLA Matéo (Pyrénées-Atlantiques) M. PRZET OCKI Jimmy (Nord)
M. MACHENAUD Niels (Paris) M. ROCHIAS Lilian (Meuse )
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.
Fait à Paris, le 14/01/2025
Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00023 - Arrêté n° 2025-00081
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique31
Préfecture de Police
75-2025-01-14-00024
Arrêté n° 2025-00082
Portant délivrance du maintien des acquis du
brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00024 - Arrêté n° 2025-00082
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 32
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2025-00082
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage
aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 21 novembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le maintien des acquis du brevet national de sécuri té et de sauvetage aquatique organisé par le
Comité départemental de Paris de la Fédération Fran çaise de Sauvetage et de Secourisme, à
Paris (18 ème ), est délivré aux personnes dont les noms suivent par ordre alphabétique avec le
département du lieu de résidence :
M. SADOVNYK Serguii (Seine-Saint-Denis) M. AROSTEGU Y Pelo (Pyrénées-Atlantiques)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de Police.
Fait à Paris, le 14/01/2025
Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00024 - Arrêté n° 2025-00082
Portant délivrance du maintien des acquis du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 33
Préfecture de Police
75-2025-01-14-00025
Arrêté n° 2025-00083
Portant délivrance du brevet national de sécurité
et de sauvetage aquatique
Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00025 - Arrêté n° 2025-00083
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 34
Secrétariat général
de la Zone de défense et de sécurité de Paris
Arrêté n° 2025-00083
Portant délivrance du brevet national de sécurité e t de sauvetage aquatique
Le préfet de Police,
Préfet de la Zone de défense et de sécurité de Pari s,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 1979 modifié fixant les mod alités de délivrance du brevet national de
sécurité et de sauvetage aquatique ;
Vu le procès-verbal en date du 14 décembre 2024 valid ant la liste des candidats admis à
l'examen du brevet national de sécurité et de sauve tage aquatique,
Arrête :
Article 1 er
Le brevet national de sécurité et de sauvetage aqua tique organisé par l'Association de
développement du sauvetage et du secourisme (ADSS) de la Fédération française de
sauvetage et de secourisme, à Clichy (92), est déli vré aux personnes dont les noms suivent par
ordre alphabétique avec le département du lieu de r ésidence :
M. RENOU-SIX Hector (Hauts-de-Seine) M. AIMONE Vict or (Paris)
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région
d'Île-de-France, préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Paris, le 14/01/2025
Pour le préfet de Police,
Pour la préfète, Secrétaire générale
de la Zone de défense et de sécurité,
Le Chef du Département Sécurité Défense
Signé : Colonel Sébastien ALVAREZ Préfecture de Police - 75-2025-01-14-00025 - Arrêté n° 2025-00083
Portant délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique 35