EnPREFET |DE LA REGIONREUNIONLibertéEgalitéFraternité
Arrêté n°SALIM-2025-28-D du.modifiant l'arrêté n°SALIM-2025-8-D du 9 avril 2025 fixant les conditions phytosanitairesrequises pour l'introduction sur le territoire de l'île de La Réunion, de végétaux, produitsvégétaux et autres objets.LE PRÉFET DE LA RÉUNIONChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'Ordre National du Mérite
Vu le Règlement (UE) 2016/2031 du 26 octobre 202616 relatif aux mesures de protectioncontre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlementeuropéen et du Conseil (UE) n° 228/2013, (UE) n° 652/2014 et (UE) n° 1143/2014 et abrogeantles directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE,2006/91/CE et 2007/33/CE ;Vu le Règlement délégué (UE) 2019/829 de la Commission du 14 mars 2019 complétant lerèglement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil relatif aux mesures deprotection contre les organismes nuisibles aux végétaux, autorisant les États membres àprévoir des dérogations temporaires compte tenu des analyses officielles, dans un butscientifique ou pédagogique, ou à des fins d'essai, de sélection variétale ou d'améliorationgénétique;Vu le Code rural et de la pêche maritime et notamment les articles L. 251-1 à L. 251-21, L.271-1 à L.271-11 et D. 251-1 à D. 251-42;Vu Le décret du 31 octobre 2024 portant nomination de M. Patrice LATRON, en qualité depréfet de la région Réunion, préfet de La Réunion.Vu Le décret du 22 août 2023 portant nomination de M. Laurent LENOBLE, sous-préfet, enqualité de secrétaire général de la préfecture de La Réunion, sous-préfet de Saint-Denis ;Vu l'arrêté du 3 septembre 1990 relatif au contrôle sanitaire des végétaux et produitsvégétaux;Vu l'arrêté du 31 juillet 2000 établissant la liste des organismes nuisibles aux végétaux,produits végétaux et autres objets soumis à des mesures de lutte obligatoires ;Vu l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétauxet autres objets;
Vu L'arrêté interministériel du 10 janvier 2023 portant nomination de Monsieur JacquesPARODI en qualité de directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de LaRéunion;
18 décembre 2025
Vu L'arrété préfectoral n° 2613 du 09 décembre 2024 portant délégation de signature pourl'activité générale et l'ordonnancement des dépenses et recettes à M. Laurent LENOBLE,secrétaire général de la préfecture de La Réunion, et à ses collaborateurs ;
Vu l'arrêté préfectoral n°SALIM-2025-8-D du 9 avril 2025 fixant les conditionsphytosanitaires requises pour l'introduction sur le territoire de l'île de La Réunion devégétaux, produits végétaux et autres objets;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2015 -1263 du 9 juillet 2015 portant sur des mesures visant à éviterl'introduction et la propagation à La Réunion de Xylella fastidiosa (Wells et al.)
Considérant que le Règlement 2026/2031 sus-visé stipule que les régions ultra-périphériques, incluant les départements et régions de l'outre-mer français, sont exclus del'espace phytosanitaire européen continental;
Considérant qu'il en résulte la nécessité de prévoir des réglementations phytosanitaires àl'introduction, spécifiques pour les différents espaces phytosanitaires d'outre-mer (EPOM);
Considérant la situation phytosanitaire particulière de la Réunion et sa flore d'un intérêtpatrimonial unique;
Considérant le risque phytosanitaire lié aux introductions de végétaux, produits végétauxet autres objets présentant un risque phytosanitaire
Considérant la nécessité d'adapter les normes aux évolutions constantes des connaissancesépidémiologiques et scientifiques;
ARRÊTE
Article 1°
Les annexes | à VI de l'arrêté préfectoral n°SALIM-2025-8-D du 9 avril 2025 sont modifiées etremplacées par les annexes | à VI du présent arrêté.
Article 2
Le secrétaire général de la préfecture, le directeur de l'alimentation de l'agriculture et de laforêt, le directeur régional des douanes et des droits indirects, sont chargés, chacun en cequi le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actesadministratifs.

Liste des annexes
ANNEXE | Organismes nuisibles dont la présence n'est pas connue sur le territoire de LaRéunionListe des organismes de quarantaine du territoire de La Réunion et des codescorrespondants
A) BactériesB) Champignons et oomycétesC) Insectes et acariensD) MollusquesE) NématodesF) Virus, viroides et phytoplasmesG) Plantes parasites
ANNEXE II Organismes nuisibles dont la présence est connue sur le territoire de LaRéunionListe des organismes réglementés non de quarantaine
A) BactériesB) Champignons et oomycétesC) Insectes et acariensD) MollusquesE) NématodesF) Virus, viroides et phytoplasmesG) Plantes parasites
ANNEXE III Végétaux, produits végétaux et autres objets dont l'introduction doit êtreinterdite sur le territoire de La Réunion
ANNEXE IV Exigences particulières requises pour l'introduction et la circulation desvégétaux et produits végétaux et autres objets sur le territoire de l'île de la Réunion
ANNEXE V Végétaux, produits végétaux et autres objets devant être soumis à uneinspection phytosanitaire avant d'être introduit et de circuler sur le territoire de l'île de laRéunion
Chapitre 1.a Végétaux, produits végétaux et autres objets devant être soumis à uneinspection phytosanitaire dans leur pays ou leur territoire d'origine
06 Plantes vivantes et produits de la floriculture07 Légumes, plantes, racines et tuberculres alimentaires08 Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons09 Café, thé, maté et épices10 Céréales1 Produits de la minoterie, malt, amidons et fécules, insuline, gluten de— fromentGraines et fruits oléagineux, graines, semences et fruits divers, plantes"+ industrielles ou médicinales, pailles et fourrages

13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux14 Matiéres a tresser et autres produits d'origine végétales, non dénommés ni— compris ailleurs44 Bois, charbon de bois et ouvrages en boisMeubles, mobilier médico-chirurgical, articles de literie et similaires,appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs, lampes-réclamés,= enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires,constructions préfabriquées
Chapitre 1.b Taxons des fleurs et feuillages coupés soumis à contrôle phytosanitaire
Chapitre 2 Végétaux, produits végétaux et autres objets exonérés d'inspectionphytosanitaire dans leur pays ou leur territoire d'origine
ANNEXE VI Traitements reconnus appropriés pour le respect des dispositions de l'annexeIV (Lorsqu'un traitement est requis).

Organismes nuisibles dont la présence n'est pas con
ANNEXE I
nue sur le territoire de La Réunion
Liste des organismes de quarantaine d u territoire de La Réunion et des codes
correspondants
A. Bactéries
1 Acidovorax anthurii Gardan, Dauga, Prior, Gillis & Saddler [ACVRAN]
2 Acidovorax citrulli (Schaad et al.) Schaad, Postnikova, Sechler, Claflin, Vidaver, Jones,
Agarkova, Ignatov, Dickstein & Ramundo [PSDMAC]
3 Candidatus Liberibacter americanus Teixeira, Saillard, Eveillard, Danet, da Costa, Ayres & Bové
[LIBEAM]
4 Clavibacter insidiosus (McCulloch) Li et al. [CORBIN]
5 Clavibacter sepedonicus (Spieckermann & Kotthoff) Li et al. [CORBSE]
6 Curtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens (Hedges) Collins & Jones [CORBFL]
7 Dickeya dianthicola Samson, Legendre, Christen, Fischer-Le Saux, Achouak & Gardan
[ERWICD]
8 Erwinia amylovora (Burrill) Winslow, Broadhurst, Buchanan, Krumwiede, Rogers & Smith
[ERWIAM]
9 Erwinia papayae Gardan et al. [ERWIPA]
10 Erwinia tracheiphila (Smith) Bergey et al. [ERWITR]
11 Pantoea ananatis (Serrano) Mergaert, Verdonck & Kersters [ERWIAN]
12 Pantoea stewartii subsp. stewartii (Smith) Mergaert, Verdonck & Kersters [ERWIST]
13 Papaya bunchy top agent [PWBT00]
14 Phytomonas staheli McGhee & McGhee [PHMNST]
15 Pseudomonas syringae pv. lachrymans (Smith & Bryan) Young, Dye & Wilkie [PSDMLA]
16 Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier, Luisetti &. Gardan) Young, Dye & Wilkie [PSDMPE]
17 Pseudomonas syringae pv. syringae van Hall [PSDMSY]
18 Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al. emend Safni et al. : souches pathogènes de
Musa L. et Heliconia L. responsables de la maladie de Moko [PSDNS2]
19 Ralstonia syzygii subsp. Celebesensis Safni, Cleenwerck, de Vos, Fegan, Sly & Kappler [RALSSC]
20 Ralstonia syzygii subsp. Indonesiensis Safni, Cleenwerck, de Vos, Fegan, Sly & Kappler [RALSSI]
21 Spiroplasma citri Saglio, L'Hospital, Laflèche, Dupont, Bové, Tully & Freundt et al. [SPIRCI]
22 Xanthomonas arboricola pv. pruni (Smith) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings [XANTPR]
23 Xanthomonas axonopodis pv. Passiflorae (Pereira) Gonçalves & Rosato [XANTPA]
24 Xanthomonas axonopodies pv. vasculorum (Cobb) Studholme et al. [XANTVA]
25 Xanthomonas citri pv.aurantifolii (Schaad et al.) Constantin et al. [XANTAU]
26 Xanthomonas euvesicatoria pv. perforans (Jones, Lacy, Bouzar, Stall & Schaad) Constantin,
Cleenwerck, Maes, Baeyen, Van Malderghem, De Vos, Cottyn [XANTPF]
27 Xanthomonas oryzae pv. oryzae (Ishiyama) Swings, van den Mooter, Vauterin, Hoste, Gillis,
Mew & Kersters [XANTOR]
28 Xanthomonas oryzae pv. oryzicola (Fang et al.) Swings et al. [XANTTO]
29 Xanthomonas vasicola pv. musacearum (Yirgou & Bradbury ) Dye [XANTMU]
30 Xylella fastidiosa Wells, Raju, Hung, Weisburg, Parl & Beemer [XYLEFA]

B. Champignons et oomycètes
1 Apiosporina morbosa (Schweinitz) von Arx [DIBOMO]
2 Ceratobasidium sp. [CRTBSP]
3 Ceratocystis cacaofunesta Engelbrecht & Harrington [CERACA]
4 Ceratocystis fimbriata Ellis & Halsted [CERAFI]
5 Ceratocystis platani (Walter) Engelbrecht & Harrington [CERAFP]
6 Ciborinia camelliae Kohn [SCLECA]
7 Colletotrichum kahawae J.M.Waller & Bridge [COLLKA]
8 Elsinoë australis Bitancourt & Jenkins [ELSIAU]
9 Elsinoë citricola X.L. Fan, R.W. Barreto & P.W. Crous [ELSICI]
10 Elsinoë fawcettii Bitancourt & Jenkins {ELSIFA]
11 Fusarium guttiforme Nirenberg & O'Donnel [FUSAGU]
12 Fusarium oxysporum f. sp. cubense Tropical race 4 [FUSAC4]
13 Fusarium xylarioides Steyaert [GIBBXY]
14 Harringtonia lauricola (T.C. Harr., Fraedrich & Aghayeva) Z.W. de Beer & M. Procter [RAFFLA]
15 Monilia fructicola (G.Winter) Honey [MONIFC]
16 Moniliophthora roreri (Ciferri) Evans, Stalpers, Samson & Benny [MONPRO]
17 Peronosclerospora philippinensis (Weston) C.G.Shaw [PRSCPH]
18 Peronosclerospora sacchari (T.Miyake) Shirai & K.Hara [PRSCSA]
19 Phyllosticta citricarpa (McAlpine) Aa [GUIGCI]
20 Phytophthora fragariae C.J. Hickman [PHYTFR]
21 Phytophthora ramorum Werres, De Cock & Man in't Veld [PHYTRA]
22 Plenodomus tracheiphilus (Petri) Gruyter, Aveskamp & Verkley [DEUTTR]
23 Pseudocercospora angolensis = Phaeoramularia angolensis (Carvalho & Mendes) Crous & Braun
[CERCAN]
24 Pseudocercospora fijiensis (Morelet) Deighton [MYCOFI]
25 Puccinia horiana Hennings [PUCCHN]
26 Puccinia pittieriana Hennings [PUCCPT]
27 Rhizoctonia theobromae (P.H.B. Talbot & Keane) Oberwinkler, R. Bauer, Garnica, R. Kirschner
[ONCOTH]
28 Stagonosporopsis chrysanthem (F. Stevens) P.W. Crous, N. Vaghefi & P.W.J. Taylor [MYCOLG]
29 Synchytrium endobioticum (Schilbersky) Percival [SYNCEN]
30 Thecaphora solani (Thirumulachar & O'Brien) Mordue [THPHSO]

C. Insectes et acariens

1 Aceria guerreronis Keifer [ACEIGU]
2 Aceria litchii (Keifer) [ERPHLI]
3 Aceria mangiferae Sayed [ERPHMG]
4 Aceria sheldoni (Ewing) [ACEISH]
5 Acrolepiopsis assectella (Zeller) [ACROAS]
6 Acromyrmex octospinosus (Reich) [ACRXOC]
7 Acromyrmex spp. [1ACRXG]
8 Aleurocanthus woglumi Ashby [ALECWO]
9 Aleurodicus cocois Curtis [ALEDCO ]
10 Aleurodicus destructor Mackie [ALEDDE ]
11 Aleyrodes proletella (Linnaeus) [ALEUPR]
12 Anarsia lineatella Zeller [ANARLI]
13 Anoplophora chinensis (Forster) [ANOLCN]
14 Anoplophora glabripennis (Motschulsky) [ANOLGL]
15 Aonidiella citrina (Coquillett) [AONDCI]
16 Artogeia rapae (Linnaeus) [PIERRA]
17 Atta spp. [1ATTAG]
18 Bactericera cockerelli (Sulc) [PARZCO]
19 Bemisia tabaci Genn. (populations non présentes à La Réunion), espèce connue en tant que vecteur de
virus [BEMITA]
20 Chilo partellus Swinhoe [CHILZO]
21 Cicadellidae (espèces non présentes à La Réunion) [1CICDF], connues en tant que vecteurs de Xylella
fastidiosa,
22 Circulifer tenellus (Baker) [CIRCTE ]
23 Comstockaspis perniciosa (Comstock) = Diaspidiotus perniciosus [QUADPE]
24 Conopomorpha cramerella (Snellen) [AROCCR]
25 Conotrachelus aguacatae Barber [CONHAG]
26 Conotrachelus persea Barber [CONHPE]
27 Corythaica cyathicollis (Costa) [CORCCY
28 Delia antiqua (Meigen) [HYLEAN]
29 Diabrotica virgifera virgifera Leconte [DIABVI]
30 Diaphorina auberti Hollis [DIAAAU]
31 Diatraea centrella Möschler [DIATCE]
32 Diatraea saccharalis Fabricius [DIATSA]
33 Eldana saccharina Walker [ELDASA]
34 Epitrix hirtipennis (Melsheimer) [EPIXPA]
35 Eupalamides cyparissias Fabricius [CASTDA]
36 Eupoecilia ambiguella (Hübner) [CLYSAM]
37 Eutetranychus orientalis (Klein) [EUTEOR]
38 Exomala orientalis (Waterhouse) [ANMLOR]
39 Frankliniella fusca (Hinds) [FRANFU]
40 Grapholita molesta (Busck) [LASPMO]
41 Gymnandrosoma aurantianum Lima [ECDYAU]
42 Haplaxius crudus (van Duzee) [MYNDCR]
43 Heilipus lauri Boheman [HEILLA]
44 Helicoverpa zea (Boddie) [HELIZE]
45 Hellula phidilealis (Walker) [HLULPH]
46 Heteronychus arator (Fabricius) [HETRAR]
47 Hishimonus phycitis (Distant) [HISHPH]
48 Hyalesthes obsoletus Signoret [HYAEOB]
50 Idiocerinae nuisibles au manguier tels que Amritodus atkinsoni (Lethierry), Idioscopus clypealis
(Lethierry) [IDIOCL]
51 Keiferia lycopersicella (Walsingham) [GNORLY]
52 Leptinotarsa decemlineata (Say) [LPTNDE]
53 Liriomyza bryoniae (Kaltenbach) [LIRIBO]
54 Liriomyza sativae Blanchard [LIRISA]
55 Lopholeucaspis japonica (Cockerell) [LOPLJA]
56 Margarodes prieskaensis (Jakubski) [MARGPR]
57 Margarodes vitis (Philippi) [MARG
58 Megastes grandalis Guenée [MEGEGR]
59 Megastes pusialis Snellen [MEGEPU]
60 Melanoloma viatrix Hendel [MLMAVI]
61 Metamasius hemipterus Linnaeus [METAHE]
62 Metamasius sp. (absent de La Réunion) nuisible aux Bromeliaceae tel que Metamasius callinoza
(Chevrolat) ou Metamasius ritchiei (Marshall) [METARI]
63 Metcalfa pruinosa (Say) [METFPR]
64 Mythimna latiuscula (Herrich-Schäffer) [PSEDLA]
65 Nacoleia octasema (Meyrick) [HEDYOC]
66 Nemorimyza maculosa (Malloch) [AMAZMA]
67 Neoaliturus haematoceps (Mulsant & Rey) [NEOAHA]
68 Neoleucinodes elegantalis (Guenée) [NEOLEL]
69 Odoiporus longicollis (Olivier) [ODOILO]
70 Parlatoria ziziphi (Lucas) [PARLZI]
71 Phyllophaga smithi (Arrow)
72 Popillia japonica Newman [POPIJA]
73 Prays endocarpa Meyrick [PRAYEN]
74 Prodiplosis longifila Gagné [PRDILO]
75 Prosapia simulans [PRSASI]
76 Pseudacysta perseae (Heidemann) [PSEYPE]
77 Pseudococcus viburni Signoret [PSECOB]
78 Psila rosea Fabricius [PSILRO]
79 Rastrococcus invadens Williams [RASTIN]
80 Ripersiella hibisci (Kawai & Takagi) [RHIOHI]
81 Rhynchophorus cruentatus [RHYCCR]
82 Rhynchophorus ferrugineus (Olivier) [RHYCFE]
83 Rhynchophorus palmarum (Linnaeus) [RHYCPA]
84 Scirtothrips citri (Moulton) [SCITCI]
85 Singhiella simplex (Singh) [SINLSI]
86 Solenopsis invicta (Buren) [SOLEIN]
87 Spodoptera eridania (Stoll) [PRODER]
88 Stenoma catenifer Walsingham [STENCA]
89 Stephanitis typica (Distant) [STEPTY]
90 Sternochetus frigidus (Fabricius) [CRYPGR]
91 Strymon megarus Godart |TECHBA]
92 Telchin licus (Drury) [CATLI]
93 Tephritidae (espèces non présentes à La Réunion) [1TEPHF]
94 Tessaratoma papillosa (Drury) [TESSPA]
95 Thrips setosus Moulton [THRISE]
96 Unaspis citri (Comstock) [UNASCI]
97 Unaspis yanonensis (Kuwana) [UNASYA]
98 Viteus vitifoliae (Fitch) [VITEVI]

D. Mollusques
NEANT

E. Nématodes
1 Aphelenchoides besseyi Christie [APLOBE]
2 Bursaphelenchus cocophilus Cobb [RHAACO]
3 Heterodera schachtii Schmidt [HETDSC]
4 Longidorus diadecturus Eveleigh & Allen [LONGDI]
5 Meloidogyne chitwoodi Golden, O'Bannon, Santo & Finley [MELGCH]
6 Meloidogyne enterolobii Yang & Eisenback [MELGMY]
7 Meloidogyne fallax Karssen [MELGFA]
8 Meloidogyne luci Carneiro, Correa, Almeida, Gomes, Deimi, Castagnone -Serreno & Karssen
[MELGLC]
9 Nacobbus aberrans (Thorne) Thorne & Allen [NACOBA]
10 Pratylenchus coffeae (Zimmermann) Filipjev & Schuurmans-Stekhoven [PRATCO]
11 Pratylenchus goodeyi Sher & Allen [PRATGO]
12 Scutellonema bradys (Steiner & Le Hew) Andrássy [SCUNBR]
13 Xiphinema americanum sensu lato Cobb [XIPHAM]
14 Xiphinema americanum sensu stricto Cobb [XIPHAA]

F. Virus, viroïdes et phytoplasmes
1 abaca bunchy top virus (ABTV) [ABTVOO]
2 African cassava mosaic virus (ACMV) [ACMV00]
3 American plum line pattern virus (APLPV) [APLPVO]
4 Andean potato latent virus (APLV)[APLVOO]
5 Andean potato mottle virus (APMoV) [APMOV0]
6 apple stem grooving virus (ASGV) [ASGVOO]
7 avocado sunblotch viroid (ASBVd) [ASBVD0]
8 arabis mosaic virus (ArMV) [ARMVOO]
9 arracacha virus B (AVB) [ABV000]
10 bamboo mosaic virus (BaMV) [BAMV00]
11 banana bract mosaic virus (BBrMV) [BBRMV0]
12 banana bunchy top virus (BBTV) [BBTV00]
13 bean golden mosaic virus (BGMV) [BGMV00]
14 beet necrotic yellow vein virus (BNYVV) [BNYVV0]
15 cacao swollen shoot viruses (CSSCDV, CSSCEV, CSSGMV, CSSGNV, CSSGQV, CSSGTV,
CSSToAV, CSSTBV) [CSSV00]
16 cacao yellow mosaic virus (CYMV) [CYMV00]
17 Candidatus Phytoplasma aurantifolia [PHYPAF]
18 Candidatus Phytoplasma australiense [PHYPAU]
19 Candidatus Phytoplasma mali [PHYPMAU]
20 Candidatus Phytoplasma noviguineense [PHYPNO]
21 Candidatus Phytoplasma prunorum = european stone fruit yellows phytoplasma [PHYPPR]
22 Candidatus Phytoplasma pyri [PHYPPY]
23 Candidatus Phytoplasma solani [PHYPSO]
24 cassava brown streak virus (CBSV) [CBSAV0]
25 cassava common mosaic virus (CsCMV) [CSCMV0]
26 cherry leaf roll virus (CLRV) = nepovirus avii [CLRV00]
27 cherry rasp leaf virus (CRLV) = cheravirus avii [CRLV00]
28 citrus exocortis viroid (CEVd) [CEVD00]
29 citrus leprosis virus C (CiLVC) [CILCV0]
30 citrus leprosis virus C2 [CiLVC2]
31 citrus psorosis virus (CPsV) [CPSV00]
32 citrus vein enation virus (CVEV) [CVEV00]
33 citrus yellow mosaic virus (CiYMV) [CMBC00]
34 citrus ringspot virus [CPS00]
35 colocasia bobone disease- associated virus (CbDV) [CBDV00]
36 coconut cadang cadang viroid (CCCVd) [CCCVD0]
37 coconut foliar decay virus (CFDV) [CFDV00]
38 coffee ringspot virus (CoRSV) [CORSV0]
38 cowpea mild mottle virus (CPMMV) [CPMMV0]
40 cucumber green mottle mosaic virus (CGMMV) [CGMMV0]
41 cucurbit yellow stunting disorder virus (CYSDV) [CYSDV0]
42 East african cassava mosaic virus (EACMV) [EACMVO]
43 Euphorbia mosaic virus (EuMV) [EUMV00]
44 Fiji disease virus (FDV) [FDV000]
45 frangipani mosaic virus (FrMV) [FRMV00]
46 Lethal yellowing syndromes = Candidatus Phytoplasma palmae [PHYP56]
47 Impatiens necrotic spot tospovirus [INSV00]
48 maize chlorotic mottle virus (MCMoV; Machlovirus, Tombusviridae) [MCMV00]
49 maize dwarf mosaic virus (MDMV, Potyvirus) [MDMV00]
50 Merremia mosaic virus (MerMV) [MERMV0]
51 passionfruit woodiness virus (PWV) [PWV000]
52 peach mosaic virus (PcMV) [PCMV00]
53 peach rosette mosaic virus (PcMV) [PRMV00]
54 Pecluvirus arachidis [PCV000] =Peanut Clump virus + (Pecluvirus indicum(IPCV00) =Indian
Peanut Clump virus)
55 pepino mosaic virus (PepMV) [PEPMV0]
56 pepper golden mosaic virus (PepGMV) [PEPGMV]
57 pepper huasteco yellow vein virus (PHYVV) [PHYVV0]
58 Phytoplasme "agent causal du Ramu stunt" [SRSV00]
59 plum pox virus (PPV) [PPV000]
60 potato black ringspot virus (PBRSV) [PBRSV0]
61 potato leafroll virus (PLRV) [PLRV00]
62 potato spindle tuber viroid (PSTVd) [PSTVD0]
63 potato virus M (PVM) [PVM000]
64 potato virus S (PVS) [PVS000]
65 potato virus T (PVT) [PVT000]
66 potato virus X (PVX) [PVX000]
67 potato yellow mosaic virus (PYMV) [PYMV00]
68 raspberry ringspot virus (RpRSV) = nepovirus rubi [RPRSV0]
69 rice tungro bacilliform virus (RTBV) [RTBV00]
70 rice tungro spherical virus (RTSV) [RTSV00]
71 taro bacilliform virus (TaBV) [TABV00]
72 satsuma dwarf virus (SDV) [SDV000]
73 sorghum mosaic virus (SrMV) = potyvirus sorghitessellati [SRMV00]
74 South african mosaic virus [SACMVO]
75 squash leaf curl virus (SLCV) [SLCV00]
76 strawberry latent ringspot virus [SLRSV0]
77 strawberry mild yellow edge virus (SMYEV) [SMYEV0]
78 strawberry mottle virus [SMOV00]
79 strawberry vein banding virus (SVBV) [SVBV00]
80 strawberry witches' broom phytoplasma [SYWB00]
81 sugarcane grassy shoot phytoplasma [PHYP47]
82 sugarcane streak mosaic virus (SCSMV) [SCSMV0]
83 sugarcane white leaf phytoplasma [PHYP47]
84 sweet potato chlorotic stunt virus (SPCSV) [SPCSV0]
85 sweet potato leaf curl virus (SPLCV) [SPLCV0]
86 sweet potato little leaf phytoplasma [PHYP39]
87 sweet potato mild mottle virus (SPMMV) [SPMMV0]
88 tobacco etch virus (TEV) [TEV000]
89 tobacco leaf curl virus (TLCV) [TBLCV0]
90 tobacco leaf curl Comoros virus [TBLCKV]
91 tobacco leaf curl Zimbabwe virus [TBLCZV]
92 tobacco ringspot virus (TRSV) [TRSV00]
93 tomato black ring virus (TBRV) [TBRV00]
94 tomato brown rugose fruit virus (ToBRFV) [TOBRFV]
95 tomato golden mosaic virus (TGMV) [TGMV00]
96 tomato infectious chlorosis virus (TICV) [TICV00]
97 tomato leaf curl Anjouan virus (ToLCNDV) [TLCANV]
98 tomato leaf curl Diana virus [TLCDIV]
99 tomato leaf curl Comoros virus (ToLKMV) [TOLCRV]
100 tomato leaf curl Madagascar virus (ToLCMGV) [TOLCMG]
101 tomato leaf curl Moheli virus (ToLCMoV) [TLCMOV]
102 tomato leaf curl Namakely virus (ToLCNaV) [TOLCNV]
103 tomato leaf curl New Delhi virus (ToLCNDV)
104 tomato leaf curl Toliara virus (ToLCToV) [TLCTOV]
105 tomato leaf curl Seychelles virus (ToLCSCV) [TOLCSC]
106 tomato leaf curl Sinaloa virus (ToLCSiV) [TOLCSI]
107 Ugandan cassava brown streak virus (CBSV) [UCBSV0]
108 Yam mild mosaic virus [YMV00]
109 Yam mosaic virus [YMV000]

G. ESPECES EXOTIQUES ENVAHISSANTES
1 Ageratum houstonianum Mill [AGEHO]
2 Ailanthus altissima (Miller) Swingle [AILAL]
3 Ambrosia spp.[1AMBG]
4 Arthraxon hispidus (Thunb.) Makino [ARAHI]
5 Calotropis procera (Aiton) Dryand [CTRPR]
6 Cardiospermum grandiflorum Swartz [CRIGR]
7 Cecropia peltata Linnaeus [CECPE]
8 Chromolaena odorata (Linnaeus) King & Robinson [EUPOD]
9 Chrysobalanus icaco L. [CBLIC]
10 Clibadium surinamense L. [CBWSU]
11 Cordia myxa L. [CRHMY]
12 Erica lusitanica Rudolphi [EIALU]
13 Homalanthus populifolius Graham [HMLPO]
14 Imperata cylindrica (Linnaeus) Räuschel [IMPCY]
15 Lygodium microphyllum (Cavanilles) Brown [LYFMI]
16 Mesosphaerum pectinatum (L.) Kuntze (ex Hyptis pectinata (L.) Poit.) [1MMYG]
17 Mikania cordata (N.Burman) B.L.Robinson [MIKCO]
18 Mikania micrantha Kunth [MIKMI]
19 Mimosa pigra Linnaeus [MIMPI]
20 Neojeffreya decurrens (L.) Cabrera []
21 Neuracanthus richardianus (Nees) Benoist []
22 Orobanche spp. [1ORAG]
23 Ossaea marginata (Desrousseaux) Triana [OSSMA]
24 Pennisetum setaceum (Forsskål) Morrone [PESSA]
25 Phalaris arundinacea L. [TYPAR]
26 Porophyllum ruderale (Jacq.) Cass [POQER]
27 Pueraria montana (Loureiro) Merrill [PUEMO]
28 Rhamnus napalensis (Wall.) M. A. Lawson [1RHAG]
29 Rotheca serrata (L.) Steane & Mabb. [RTCSE]
30 Rubus sp. d'origine tropicale non présents à La Réunion, telle que R. moluccana, R.niveus
[1RUBG]
31 Senegalia rugata (Lam.) Britton et Rose [SZGSI]
32 Sesbania punicea (Cav.) Benth. [SEBPU]
33 Sicyos angulatus L. [SIYAN]
34 Sphagneticola trilobata (L.C.Rich.) Pruski [WEDTR]
35 Striga spp. (espèces non présentes à La Réunion) [1STRG]
36 Urochloa eminii (Mez) Davidse (ex : Brachiaria ruziziensis Germ. et C.M.Evrard) [BRARU]
37 Vachellia nilotica (L.) P.J.H. Hurter et Mabb. [ACANL]
38 Varronia curassavica Jacq. [CRHCU]
39 Varronia dichotoma Ruiz & Pav. [1VROG]

ANNEXE IlOrganismes nuisibles dont la présence est connue sur le territoire de La RéunionListe des organismes réglementés non de quarantaineA. Bactéries1 Acidovorax avenae (Manns) Willems, Goor, Thielemans, Gillis, Kersters & De Ley [PSDMAV]2 Candidatus Liberibacter africanus Jagoueix, Bové & Garnier [LIBEAF]3 Candidatus Liberibacter asiaticus Jagoueix, Bové & Garnier [LIBEAS]4 | Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis (Smith) Davis et al. [CORBMI]5 Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al. [RALSSL]Leifsonia xyli subsp. xyli (Davis, Gillaspie, Vidaver & Harris) Evtushenko, Dorofeeva, Subbotin,Cole & Tiedje [CLABXY]Pseudomonas savastanoi pv. Phaseolicola (Burkholder) Gardan, Bollet, Abu Ghorrah, Grimont &Grimont [PSDMPH]8 Ralstonia pseudosolanacearum Safni et al. [RALSPS]9 | Xanthomonas albilineans (Ashby) Dowson [KANTAB]Xanthomonas axonopodis pv. vasculorum (Cobb) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings =10 xanthomonas vasicola pv.vasculorum [KANTVA]11 | Xanthomonas campestris pv. campestris (Pammel) Dowson [KANTCA]Xanthomonas citri pv. citri (Hasse) Constantin, Cleenwerck, Maes, Baeyen, Van Malderghem,12 De Vos, Cottyn [XANTCI]13 | Xanthomonas citri pv. fuscans (Schaad et al.) Constantin et al. [XANTFF]Xanthomonas citri pv. mangiferaeindicae (Patel, Moniz & Kulkarni) Constantin, Cleenwerck,14 Maes, Baeyen, Van Malderghem, De Vos, Cottyn-[KANTMI]15 | Xanthomonas cucurbitae (Bryan) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings [XANTCUI]Xanthomonas euvesicatoria pv. allii (Kadota et al.) Constantin, Cleenwerck, Maes, Baeyen, Van16 Malderghem, De Vos, Cottyn [XANTAAI]Xanthomonas euvesicatoria pv. Euvesicatoria (Jones, Lacy, Bouzar, Stall & Schaad) Constantin,17 Cleenwerck, Maes, Baeyen, Van Malderghem, De Vos, Cottyn [KANTEU]18 | Xanthomonas fragariae Kennedy & King [XANTFR]19 | Xanthomonas hortorum pv.gardneri (Jones et al.) Morinière et al. KANTGA]20 | Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae (McCulloch & Pirone) Constantin et al. [JXANTPD]Xanthomonas phaseoli pv. manihotis (Bondar) Constantin (Bondar) Constantin, Cleenwerck,21 Maes, Baeyen, Van Malderghem, De Vos, Cottyn [KANTMN]Xanthomonas phaseoli pv. phaseoli (Smith) Constantin, Cleenwerck, Maes, Baeyen, Van22 Malderghem, De Vos, Cottyn [KANTHPH]23 | Xanthomonas vesicatoria (Doidge) Vauterin, Hoste, Kersters & Swings [KANTVE]




B. Champignons et oomycètes1 Phytophthora colocasiae Raciborski [PHYTOO]2 | Sporisorium scitamineum (Sydow) Piepenbring, Stoll & Oberwinkler [USTISC]3 Trachysphaera fructigena Tabor & Bunting [TRACFR]C. Insectes et acariens1 Aleurocanthus spiniferus (Quaintance) [ALECSN]2 | Aleurotrachelus trachoides (Back) [ALTRTR]3 | Aphis citricidus (Kirkaldy) = Toxoptera citricidus [TOXOCI]4 | Aulacaspis tubercularis Newstead [AULSTU]5 Bemisia tabaci (Gennadius) [BEMITA]6 | Conchaspis angraeci Cockerell [CONQAN]7 Cosmopolites sordidus (Germar) [COSMSO]8 Cylas formicarius (Fabricius) [CYLAFO]9 | Diaphorina citri Kuwayana [DIAACI ]10 | Dysmicoccus brevipes (Cockerell) [DYSMBR]11 | Echinothrips americanus Morgan [ECHTAM]12 | Erionota [JERNTG] nuisibles au bananier tels que Erionota torus Evans [ERNTTO]13 | Frankliniella occidentalis (Pergande) [FRANOC]14 '| Hellula undalis (Fabricius) [HLULUN]15 | Hoplochelus marginalis Fairmaire [HOPCMA]16 | Hypothenemus hampei (Ferrari) [STEHHA]17 | Liriomyza trifolii (Burgess) [LIRITR]18 | Melanaphis sacchari Zehntner [RHOPSA]19 | Opogona sacchari (Bojer) [OPOGSC]20 | Oryctes tarandus Olivier [ORYCTA]




21 | Panonychus citri (McGregor) [METTCI]22 | Perkinsiella saccharicida Kirkaldy [PERKSA]23 | Phyllocnistis citrella Sainton [PHYNCI]24 | Phyllocoptruta oleivora Ashmead [PHYUOL]25 | Raoiella indica Hirst [RAOIIN]26 | Scirtothrips dorsalis Hood [SCITDO27 | Sipha flava Forbes [SIPHFL]28 | Spodoptera frugiperda Smith [LAPHFR]29 | Spodoptera litura (Fabricius) [PRODLI]30 | Thrips palmi Karny [THRIPL]31 | Thrips tabaci Lindeman [THRITB]32 | Trialeurodes vaporariorum Westwood [TRIAVA]33 | Trioza erytreae (Del Guercio) [TRIZER]34 | Tuta absoluta (Meyrick) [GNORAB]
D. MollusquesNEANTE. NématodesDitylenchus destructor Thorne [DITYDE]2 | Ditylenchus dipsaci (Kuehn) Filipjev [DITYDI]3 | Globodera pallida (Stone) Behrens [HETDPA]4 | Globodera rostochiensis (Wollenweber) Behrens [HETDRO]5 | Pratylenchus crenatus Loof [PRATCR]6 Radopholus similis (Cobb) Thorne [RADOSI]7 Radopholus similis citrus race [RADOCI]
]



F. Virus, viroides et phytoplasmes1 banana mild mosaic mirus [BanMMV2 banana streak viruses (BSVs) [BSVOOO]3 '| Citrus tristeza virus (CTV) - souches présentes [CTVOOO]4 | cowpea aphid-borne mosaic virus (CABMV) [CABMVO]5 | cucumber mosaic virus (CMV) [CMVOOO]6 |Cymbidium mosaic virus (CymMV) [CYMMVO]7 |dasheen mosaic virus (DSMV) [DSMVOO]8 maize streak virus (MSV) = mastrevirus storeyi [MSVOOO]9 |orchid fleck virus (OFV) = dichorhavirus orchidaceae [OFVOOO]10 | papaya ringspot virus (PRSV) [PRSVOO]11 | pineapple bacilliform CO virus (PBCOV, Badnavirus) [PBCOVO12 | pineapple mealybug wilt-associated viruses (PMWaVs) : PMWaV1, PMWaV2, PMWaV3 [PMWAV]13 | potato virus Y (PVY) [PVYOOO]14 | Southern tomato virus (STV) [STV00015 |sugarcane mosaic virus (SCMV) [SCMVOO]16 |sugarcane streak Reunion virus (SSREV) [SSREVO]17 | sugarcane streak virus (SSV) [SSV0O00]18 | sugarcane yellow leaf virus = Polerovirus SCYLV [SCYLVO]19 |sweet potato feathery mottle virus (SPFMV) [SPFMVO]20 |tobacco mild green mosaic virus [TMGMV], Tobamovirus)21 |tomato chlorosis virus (ToCV) [TOCVOO]22 |tomato mosaic virus (TOMoV, Tobamovirus) [TMVOOO]23 | tomato necrotic yellowing virus (TONYV)

]

]

24tomato spotted wilt virus (TSWV) [TSWVOO]G. ESPECES EXOTIQUES ENVAHISSANTES1 Alternanthera brasiliana (L.) Kuntze [ALRBR]2 Anthoxanthum odoratum L. [AOXOD]3 Cirsium vulgare (Savi) Ten. [CIRVU]4 Coccinia grandis (L.) Voigt [COCGR]5 Cuphea carthagenensis (Jacq.) J.F.McBr. [CPHCA]6 Cuscuta campestris Yunck. [CVCCA]7 Distimake aegyptius (L.) A.R. Simdes et Staples [CONAE]8 Distimake dissectus (Jacq.) AR. Simdes et Staples [MRRDI]9 Dolichandra unguis-cati (L.) L.G. Lohmann [BIGUC]10 Holcus lanatus L. [HOLLA]11 Mitracarpus hirtus (L.) DC [MTCVI]12 Mucuna pruriens (L.) DC. var. pruriens [MUCPR]13 Polypogon viridis (Gouan) Breistr. [POHVI]14 Richardia scabra L. [RCHSC]15 Saccharum spontaneum L. subsp. aegyptiacum (Willd.) Hack. [SACSA]16 Solanum abutiloides (Griseb.) Bitter et Lillo [SOLBT]17 Strobilanthes alternata (Burm.f.) Moylan ex J.R.I. Wood [HMGAL]18 Thunbergia grandiflora (Roxb. ex Rottler) Roxb. [THNGR]


Annexe IIIVégétaux, produits végétaux et autres objets dont l'introduction doit êtreinterdite sur le territoire de La RéunionDescription Origine1 Végétaux d'Allium L., à l'exception des bulbes et des Toutes originessemences.2 | Végétaux d'Ananas ainsi que leurs hybrides, à l'exception Toutes originesdes fruits, des semences et des vitroplants.3 Végétaux d'Annona, de Dimocarpus, de Litchi, destinés à la | Toutes originesplantation à l'exception des fruits, semences et greffons.4-1 | Végétaux de la famille des Araceae, à l'exception des Pays tiersvitroplants, semences et bulbes de semences, feuillages etfleurs coupées et des plantes d'aquarium totalementimmergées.4- | Tubercules de colocasia spp destinés à la consommation Toutes origines25 | Végétaux de la famille des Arecaceae, à l'exception des Toutes originesfruits, semences, substrats de culture et vitroplants.6 | Végétaux de Brassicaceae, destinés à la plantation, à Toutes originesl'exception des fruits, des fleurs et feuilles coupées et dessemences.7 | Végétaux de Carica papaya (L.), à l'exception des semences. | Toutes origines8 Végétaux de Rutaceae, à l'exception des fruits, des Toutes originessemences.9 | Végétaux de Coffea, à l'exception des semences, graines de | Toutes originesconsommation, et des vitro-plants.10 | Végétaux de la famille des Cucurbitaceae, à l'exception des | Toutes originesfruits, des fleurs et des semences.11 | Végétaux de Fragaria (L.), à l'exception des fruits et des Pays tiersvitro-plants et plants12 | Végétaux de Manihot esculenta (Moll.), à l'exception et des | Toutes originesracines de consommation et des vitroplants.13 | Végétaux de curcuma Longa (CURLO)., à l'exception des Toutes originesvitro-plants.
.

14 | Végétaux de Dioscorea, à l'exception des semences, des Toutes originesvitro-plants.15 | Végétaux d'lpomea batatas, à l'exception des semences, Toutes originesdes vitro-plants.16 | Végétaux de la famille des Musaceae, sous toute forme, à Toutes originesl'état frais ou séchés, à l'exception des fruits, des semenceset des vitro-plants non acclimatés.17 | Végétaux de Passiflora L., à l'exception des semences et Toutes originesvitro-plants.18 | Végétaux de Phaseolus L., à l'exception des semences et des | Toutes originesgraines de consommation.19 | Végétaux de Platanus orientalis destinés à la plantation, à Toutes originesl'exception des vitro-plants.20 | Végétaux de la famille des Poaceae destinés à la plantation, | Toutes origineset parties végétales fraiches de Poaceae, a l'exception dessemences, des graines de consommation, des vitro-plants etdes boutures et des articles d'artisanat21 | Végétaux de Solanaceae destinés à la plantation, a Toutes originesl'exception des fruits des semences et des tubercules desemences.22 | Tubercules de Solanum tuberosum L. destinés à la Pays tiers, àplantation ou à la consommation l'exception de:Afrique du Sud,Nouvelle-Zélande23 | Végétaux de Theobroma cacao L. à l'exception des vitro- Toutes originesplants.24 | Végétaux frais de Vanilla à l'exception des vitro-plants et Toutes originesdes semences.25 | Toutes les plantes parasites ou plantes exotiques Toutes originesenvahissantes listées dans les annexes | et Il, y compris sousforme de semences ou autres parties de végétal.26 | Terre et milieu de culture constitués en tout ou partie de Toutes originesterre, y compris se trouvant sur du matériel d'occasion,agricole ou non.



Annexe IV
Exigences particulières requises pour l'introduction et la circulation des végétaux et produits
végétaux et autres objets sur le territoire de l'île de La Réunion

Bulbes d' Alliaceae L'organisme nuisible visé est :-
Delia antiqua

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
bulbes sont exempts de larves de Delia antiqua

Bulbes d'Alliaceae et autres bulbes floraux destinés
à la plantation . Seules les plantes hôtes des
organismes visés sont concernées. L'organisme
nuisible visé est : Ditylenchus dipsaci

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les tubercules proviennent de zones où
l'existence de Ditylenchus dipsaci est inconnue

ou,

b) dans les régions où l'existence de
Ditylenchus dipsaci est connue les tubercules
proviennent d'un lieu de production qui a été
déclaré exempt de Ditylenchus dipsaci, sur la base
d'une enquête annuelle de cultures hôtes, par
inspection visuelle de plantes hôtes à des
moments appropriés

Bulbes du genre Allium destinés à la plantation
(bulbes dits de semence)

Les organismes nuisibles visés sont :
-Delia antiqua
-Pantoea ananatis
-Xanthomonas axonopodis pv. allii
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les bulbes sont originaires d'un pays reconnu
comme exempt des organismes nuisibles
déterminés

ou

b) les bulbes sont originaires d'une région
reconnue comme exempte des organismes cités

ou

c) aucun symptôme des ON cités n'a été
observé sur les bulbes et qu'aucun symptôme des
organismes déterminés n'a été observé sur le lieu
de production ou dans ses en virons immédiats
depuis le début de la dernière période complète de
végétation

Semences vraies (graines) du genre Allium

Les organismes nuisibles visés sont :
-Pantoea ananatis
-Xanthomonas axonopodis pv. allii
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les semences sont originaires d'un pays ou
d'une région reconnu comme exempt des
organismes nuisibles déterminés

ou

b) aucun symptôme de maladies causées par
les organismes nuisibles déterminés n'a été
observé sur les végétaux du lieu de production
durant leur période complète de végétation

ou

c) un échantillon représentatif des semences a
été testé et s'est révélé exempt des organismes
nuisibles déterminés

Tous végétaux du genre Allium destinés à la
consommation

Les organismes nuisibles visés sont :
- Acrolepiopsis assectella Zeller
- Delia antiqua

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) que les végétaux sont originaires d'un pays
ou d'une région reconnus comme exempts des
organismes nuisibles déterminés,

ou,

b) qu'aucun symptôme de la présence des
organismes nuisibles déterminés n'a été observé
sur le lieu de production ni dans ses environs
immédiats depuis le début de la dernière période
complète de végétation, à l'occasion d'inspections
officielles effectuées au moins une fois par moi s
durant les trois mois précédant la récolte, et
qu'aucun des végétaux du lieu de production n'a
montré de symptômes de la présence de ce même
organisme lors d'un examen officiel approprié,

ou,

c) que les végétaux se sont révélés exempts
des organismes nuisibles déterminés quel que soit
le stade de développement de ces organismes, lors
d'un examen officiel approprié effectué sur des
échantillons représentatifs.

ou,

d) que les végétaux ont subi un traitement
approprié contre les organismes nuisibles
déterminés. Une description du traitement appliqué
figure sur le CPO

Vitro-plants du genre Ananas et leurs hybrides

Les organismes nuisibles visés sont :
-Pineapple mealybug wilt-associated virus
-Pantoea ananatis
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :

a) les végétaux se présentent sous forme de
vitro-plants non acclimatés ou acclimatés sur un
substrat neutre en milieu confiné ( insect proof)

et

b) les pieds -mères sont certifiés indemnes de
Pineapple mealybug wilt -associated virus , après
indexation par une méthode qui sera précisée dans
les documents

et

c) les vitro -plants sont testés et reconnus
indemnes de Pantoea ananatis

et

Quarantaine à l'arrivée chez un producteur
enregistré et agréé par le service de la protection
des végétaux de La Réunion

Tous fruits frais (y compris les légumes fruits)

Les organismes nuisibles visés sont :
-Tephritidae visés en annexe I

Connues sur les fruits concernés

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) que les fruits sont originaires d'un pays ou
d'une région connu comme exempt des organismes
visés (la région est précisée sur le certificat
phytosanitaire),

ou,

b) que les fruits ont été soumis avant expédition
à un traitement assainissant et reconnu à l'annexe
VI du présent arrêté contre les organismes visés.
Une description du traitement appliqué figure sur le
certificat phytosanitaire.

ou,

c) que les fruits ont été inspectés avant
l'exportation et déclarés exempts des organismes
visés. Exigences particulières : les fruits doivent
subir un traitement assainissant reconnu par le
froid, tel que défini à l'annexe VI du présent arrêté,
lors de leur transport à destination (« in transit
cold») au sein d'une enceinte frigorifique scellée et
équipée d'un enregistreur de température qui
permette de vérifier l'application des barèmes
temps/température prescrits à l'annexe VI. En cas
de choix pour l'optio n c) et en l'absence du
traitement requis, les fruits ne pourront pas être
introduits sur le territoire de La Réunion.

Vitro-plants d' Anthurium andreanum et leurs
hybrides.
Les végétaux se présentent sous forme de vitro -
plants non acclimatés ou acclimatés sur un substrat
neutre en milieu confiné (insect proof)

Les organismes nuisibles visés sont :
-Ralstonia solanacearum (RALSSL)
-Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les vitro-plants sont issus d'un pays ou d'une
région reconnu officiellement indemne de
Ralstonia solanacearum (RALSSL) et de
Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae

et

b) qu'aucun symptôme de maladies causées
par Ralstonia solanacearum (RALSSL) et de
Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae n'a été
observé sur les végétaux sur le lieu de production
depuis le début du dernier cycle de production

et

10
Quarantaine à l'arrivée chez un producteur
enregistré et agréé par le service d e la protection
des végétaux de La Réunion

Fleurs et feuillages coupés d' Araceae (dont
Anthurium andreanum et ses hybrides)

Les organismes nuisibles visés sont :
-Ralstonia solanacearum (RALSSL)
-Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) que les végétaux proviennent d'une région
ou l'existence de Ralstonia solanacearum
(RALSSL) et de Xanthomonas phaseoli pv.
dieffenbachiae n'est pas connue

ou

b) selon une procédure de contrôle et
d'examen officielle, aucun symptôme de Ralstonia
solanacearum (RALSSL) et de Xanthomonas
phaseoli pv. dieffenbachiae n'a été observé dans
le champ de producti on ou dans ses environs
immédiats depuis le début de la dernière période
de végétation complète

Vitro-plants d'Araceae


Les organismes nuisibles visés sont :
-Ralstonia solanacearum (RALSSL)
-Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae
-Colocasia bobonne disease -associated virus
(CABMVO),
-Taro bacilliform virus (TaBV)
-Dasheen mosaic virus

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) Les végétaux se présentent sous forme de vitro-
plants non acclimat és, ou acclimatés sur un
substrat neutre, en milieu confiné. (insect proof)

et

b) les végétaux proviennent d'une région connue
comme exempte de Ralstonia solanacearum
(RALSSL) et de Xanthomonas phaseoli pv.
dieffenbachiae Colocasia bobonne disease -
associatedvirus (CABMVO), Taro bacilliform virus
(TaBV)

ou

c) Selon une procédure de contrôle et d'examen
officielle, aucun symptôme de Ralstonia
solanacearum (RALSSL) de Xanthomonas
phaseoli pv. dieffenbachiae, Colocasia bobonne
disease-associated virus (CABMVO), Taro
bacilliform virus (TaBV) n'a été observé dans le
champ de production ou dans ses environs
immédiats depuis le début de la dernière période de
végétation complète

et

d) que les végétaux proviennent d'un pays ou
d'une région indemne de Dasheen mosaic virus ,
ou, se sont révélés indemnes après indexation par
une méthode qui sera précisée dans les
documents

et

11
12
13
Si originaire de pays Tiers : Quarantaine à l'arrivée
chez un producteur enregistré et agréé par le
service de la protection des végétaux de La
Réunion.

Végétaux destinés à la plantation d' Araceae des
genres Alocasia., Colocasia et Xanthosoma.

Originaire de l'Union Européenne

Les organismes nuisibles visés sont :
-Ralstonia solanacearum (RALSSL)
-Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae
-Colocasia bobonne disease -associated virus
(CABMVO),
-Taro bacilliform virus (TaBV)
-Dasheen mosaic virus

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux proviennent d'une région
connue comme exempte de Ralstonia
solanacearum (RALSSL), Xanthomonas phaseoli
pv. dieffenbachiae, Colocasia bobonne disease -
associatedvirus (CABMVO), Taro bacilliform virus
(TaBV)

ou

b) Selon une procédure de contrôle et
d'examen officielle, aucun symptôme de Ralstonia
solanacearum (RALSSL) de Xanthomonas
phaseoli pv. dieffenbachiae ,et Colocasia bobonne
disease-associatedvirus (CABMVO), taro
bacilliform virus , n'a été observé dans le cha mp
de production ou dans ses environs immédiats
depuis le début de la dernière période de
végétation complète

et

c) les végétaux proviennent d'une région
connue comme exempte de , Dasheen mosaic
virus

ou

d) se sont révélés indemnes après indexation
par une méthode qui sera précisée dans les
documents

Végétaux destinés à la plantation d' Araceae autre
que mentionné au (11)

Originaire de l'Union Européenne

Les organismes nuisibles visés sont :
-Ralstonia solanacearum (RALSSL)
-Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux proviennent d'une région
connue comme exempte de Ralstonia
solanacearum (RALSSL) et de Xanthomonas
phaseoli pv. dieffenbachiae

ou

b) Selon une procédure de contrôle et
d'examen officielle, aucun symptôme de Ralstonia
solanacearum (RALSSL) et de Xanthomonas
phaseoli pv. dieffenbachiae n'a été observé dans
le champ de production ou dans ses environs
immédiats depuis le début de la dernière période
de végétation complète

Bulbes de Zantedeschia aetiopica et caladium spp
destinés à la plantation, toutes origines

Les organismes nuisibles visés sont :
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
14
15
-Ralstonia solanacearum (RALSSL)
-Xanthomonas phaseoli pv. dieffenbachiae
-Nématodes

a) les végétaux proviennent d'une région
connue comme exempte de Ralstonia
solanacearum (RALSSL) et de Xanthomonas
phaseoli pv. dieffenbachiae

ou

b) Selon une procédure de contrôle et
d'examen officielle, aucun symptôme de Ralstonia
solanacearum (RALSSL) et de Xanthomonas
phaseoli pv. dieffenbachiae n'a été observé dans
le champ de production ou dans ses environs
immédiats depuis le début de la dernière période
de végétation complète

Et

c) Certifié indemne de nématodes

Ou

d) traitement nématicide mentionné sur le CPO

Fruits et semences d'Arecaceae

Les organismes nuisibles visés sont :
-coconut cadang cadang viroid
-Candidatus phytoplasma palmae
-Haplaxius
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les fruits et semen ces sont exempts de
pédoncules

et

b) les fruits et semences sont originaires
d'un pays connu comme exempt de Coconut
cadang cadang viroid

et

c) les fruits et semences sont originaires d'un
pays connu comme exempt de Candidatus
phytoplasma palmae

et

d) les fruits ou semences sont originaires d'un
pays connu comme exempt d'insectes du genre
Haplaxius vecteurs de Candidatus phytoplasma
palmae

et

e) les produits ont subi un traitement adéquat
permettant d'éliminer les insectes vecteurs de
Candidatus phytoplasma palmae

Vitro-plants d'Arecaceae,

Les végétaux se présentent sous forme de vitro -
plants non acclimatés, ou acclimatés sur un substrat
neutre, en milieu confiné.(insect proof)

Les organismes nuisibles visés sont :
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
plantes mères ont été testées et trouvées
indemnes de Coconut cadang cadang viroid,
Coconut foliar decay virus , Candidatus
Phytoplasma palmae :
16
17
18
19
20
-Coconut cadang cadang viroid
-Coconut foliar decay virus
-Candidatus Phytoplasma palmae

Et

Quarantaine à l'arrivée chez un producteur
enregistré et agréé par le service de la protection
des végétaux de La Réunion.

Végétaux de Beta vulgaris destinés à la plantation à
l'exception des semences

Les organismes nuisibles visés sont :
-Beet necrotic yellow vein virus

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux proviennent d'une région
connue comme exempte de Beet necrotic yellow
vein virus

ou

b) les végétaux sont certifiés indemnes de Beet
necrotic yellow vein virus

Végétaux de Brassicaceae destinés à la
consommation

Les organismes nuisibles visés sont :
-Plutella xylostella,
-Crocidolomia pavonana,
-Artogeia rapae,
-Spodoptera spp.,
-Brevicoryne brassicae
-Aleyrodes proletella

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
végétaux sont indemnes de chenilles de Plutella
xylostella, Crocidolomia pavonana, Artogeia rapae,
Spodoptera spp., Brevicoryne brassicae et de
larves et adultes d'Aleyrodes proletella

Végétaux de Bromeliacea (autres que ceux
appartenant au genre Ananas)

Les organismes nuisibles visés sont :
-Strymon megarus
-Metamasius spp.


Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux sont originaires d'un pays connu
comme exempt de Strymon megarus et
Metamasius spp.

ou

b) ont été soumis à un traitement adéquat pour
le rendre exempt de tout arthropode

Semences de Bromeliaceae Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
semences ont subi une désinfection à l'hypochlorite
de calcium ou de sodium.

Semences de Chenopodiaceae des genres Beta
spp. et Spinacia spp.

L'organisme nuisible visé est :
-Beet necrotic yellow vein virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux sont originaires d'un pays connu
comme exempt de Beet necrotic yellow vein
virus
ou
b) un échantillon représentatif des semences a
été testé et s'est révélé exempt de Beet
necrotic yellow vein virus
ou
21
22
23
c) aucun symptôme de Beet necrotic yellow vein
virus n'a été observé dans le champ de
production, depuis le début de la dernière
période de végétation, jusqu'à la récolte

Fleurs coupées de Chrysanthemum,
Dendranthema, Dianthus, Gypsophila, Solidago,
Eryngium,et légumes-feuilles de Apium graveolens
et Ocimum spp.

Les organismes nuisibles visés sont :
-Amauromyza maculosa
-Liriomyza spp.
-Thrips Palmi
-Franklieniella occidentalis
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les fleurs coupées et les légumes feuilles
sont originaires d'un pays exempt de Amauromyza
maculosa,-Liriomyza spp., Thrips Palmi,
Franklieniella occidentalis

ou

b) juste avant l'exportation, les fleurs coupées
et les légumes -feuilles ont été inspectés
officiellement e t se sont révélés exempts des
organismes visés
Végétaux de Chrysanthemum, Dendranthema,
Dianthus et Pelargonium, à l'exception des
semences

Les organismes nuisibles visés sont :
- Spodoptera eridania Cramer
-Spodoptera frugiperda Smith
- Spodoptera litura Fabricius
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle :
a) qu'aucun signe de Spodoptera eridania
Cramer, Spodoptera frugiperda Smith ou
Spodoptera litura Fabricius, n'a été observé sur le
lieu de production depuis le début de la dernière
période complète de végétation

ou

b) que les végétaux ont subi un traitement
approprié contre les organismes visés

Fruits de Citrus, Fortunella, Poncirus, et leurs
hybrides

L'organisme nuisible visé est :
- Phyllosticta citricarpa (McAlpine)van der
Aa(GUIGGI)

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) que les fruits sont originaires d'un pays
connu comme ex empt de Phyllosticta citricarpa
(toutes les souches pathogènes aux Citrus)

ou

b) que les fruits sont originaires d'une région
reconnue comme exempte de Phyllospicta
citricarpa (toutes les souches pathogènes aux
Citrus) et mentionnée sur le CPO

ou

c) qu'aucun symptôme de Phyllospicta
citricarpa (toutes les souches pathogènes aux
Citrus) n'a été observé dans le champ de
production ni dans ses environs immédiats depuis
le début de la dernière période de végétation
24
25
complète, et qu'aucun des fruits récoltés dans le
champ de production n'a présenté, lors d'un
examen officiel approprié, des sym ptômes de cet
organisme

ou

d) que les fruits sont originaires d'un champ de
production soumis à des traitements appropriés
contre Phyllosticta citricarpa (toutes les souches
pathogènes aux Citrus)

et

e) qu'aucun des fruits récoltés dans le champ
de production n'a présenté, lors d'un examen
officiel approprié, des symptômes de cet
organisme.

Fruits de Citrus, Fortunella, Poncirus, et leurs
hybrides


Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) Les fruits sont exempts de pédoncule et de
feuilles, et leur emballage porte une marque
d'origine adéquate.


Fruits de Citrus, Fortunella, Poncirus, et leurs
hybrides

L'organisme nuisible visé est :
-Pseudocercospora angolensis

(T.Carvalho&O.Mendes)Crous&U.Braun(CERCAN)

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) que les fruits sont originaires d'un pays
connu comme exempt de Pseudocercospora
angolensis,

ou

b) que les fruits sont originaires d'une région
connue exempte de Pseudocercospora angolensis
(région précisée sur le certificat phytosanitaire)

ou

c) qu'aucun symptôme de Pseudocercospora
angolensis n'a été observé dans le champ de
production ni dans ses envi rons immédiats depuis
le début de la dernière période de végétation
complète et qu'aucun des fruits récoltés dans le
champ de production n'a présenté, lors d'un
26
27
28
29
examen officiel approprié, de symptômes de cet
organisme

Végétaux de Cydonia Mill. et Pyrus L. destinés à la
plantation, à l'exception des semences, originaires
de pays dans lesquels l'existence de Candidatus
phytoplasma pyri est connue *

Les organismes nuisibles ciblés sont :
- Candidatus phytoplasma pyri
- cicadelles vectrices
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) aucun symptôme de maladie causé par
Candidatus phytoplasma pyri, n'a été observé sur
les végétaux du lieu de production, ou sur les
végétaux sensibles de ses environs immédiats,
depuis le début de s trois dernières périodes
complètes de végétation.

et

b) les végétaux sont in demnes de cicadelles
vectrices

Fruits de Cocos nucifera Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que la noix
est parfaitement débarrassée de l'épiderme lisse et
de terre. La noix est non germée à l'arrivée

Grains de Coffea non torréfiés, destinés à la
consommation

L'organisme nuisible visé est :
-Hypothenemus hampeii

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les grains sont dépulpés

et

b) les grains sont originaires de pays connus
exempts de Hypothenemus hampeii

ou

c) les grains ont été soumis juste avant
l'exportation à des traitements appropriés contre
cet organisme, ont été inspectés officiellement et
se sont révélés exempts. Une description des
traitements appliqués figurera sur les documents
phytosanitaires

Semences de Coffea

Les organismes nuisibles visés sont :
-Colletotrichum kahawae
-Fusarium xylarioides
-Hypothenemus hampeii

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les semences sont dépulpées

et,

b) es semences sont originaires de pays connus
comme exempts de Colletotrichum kahawae ,
Fusarium xylarioides et Hypothenemus hampeii

ou

31 a)
b)
32
c) les semences ont été soumises juste avant
l'exportation à des traitements appropriés contre
ces organismes . Elles ont été inspectées
officiellement et se sont révélées exemptes de ces
organismes. Une desc ription des traitements
appliqués figurera sur les documents
phytosanitaires

Semences de Cucurbitaceae

L'organisme nuisible visé est :
- Cucumber green mottle mosaic virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
les semences sont certifiées indemnes de
Cucumber green mottle mosaic virus

ou

les semences proviennent d'une région où
l'existence du Cucumber green mottle mos aic
virus n'est pas connue

ou

aucun symptôme de maladies causées par
le Cucumber green mottle mosaic virus n'a été
observé sur les végétaux du lieu de production
durant leur période complète de végétation

ou

un échantillon représentatif des semences a
été testé et s'est révélé exempt de Cucumber
green mottle mosaic virus

Semences de Cucurbitaceae

Les organismes nuisibles visés sont :
-Xanthomonas cucurbitae
-Acidivorax citrulli (Schaad et al)
-Pseudomonas syringae pv. lachrymans
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les semences proviennent d'une région où
l'existence de Xanthomonas cucurbitae, Acidivorax
citrulli et Pseudomonas syringae pv. lachrymans
n'est pas connue

ou

b) aucun symptôme de maladies causées par
Xanthomonas cucurbitae , Acidivorax citrulli et
Pseudomonas syringae pv. lachrymans n'a été
observé sur les végétaux du lieu de production
durant leur période complète de végétation

ou

c) un échantillon représentatif a été
testé et trouvé exempt d es organismes
nuisibles visés

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34
35
36
Végétaux de Cydonia Mill. Fragaria L., Malus Mill.,
Prunus L., Pyrus L., Ribes L., Rubus L. destinés à
la plantation, à l'exception des semences
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés
a) originaires de pays de l'union Européenne :
Numéro du passeport phytosanitaire inscrit sur le
certificat phytosanitaire

ou,

b) originaires de pays tiers : Quarantaine à
l'arrivée chez un producteur enregistré et agréé par
le service de la protection des végétaux de La
Réunion.

Végétaux de Cydonia Mill. Fragaria L., Malus Mill.,
Prunus L., Pyrus L., Ribes L., Rubus L. destinés à
la plantation, à l'exception des semences,
originaires de pays dans lesquels l'existence
d'organismes nuisibles déterminés sur les genres
concernés est connue.
Les organismes nuisibles visés sont:
Pour Prunus L. :
-Cherry leaf roll virus
-European stone fruit yellows phytoplasma
-Xanthomonas arboricola pv. pruni Pour Prunus
persica L. :
-Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier et al.)
Young et al.

Pour Rubus L. :
-arabis mosaic virus
-Raspberry ringspot virus
-Tomato black ring virus

Pour toutes les espèces :
-autres virus et organismes analogues non présents
à La Réunion

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
végétaux ont été certifiés officiellement dans le
cadre d'un système de certification exigeant qu'ils
proviennent en ligne directe de matériels
maintenus dans des co nditions appropriées et
soumis à des tests officiels concernant au moins
les organismes nuisibles déterminés et utilisant
des indicateurs appropriés ou des méthodes
équivalentes, à l'issue desquels ils se sont révé lés
exempts desdits organismes
Vitro-plants ou plants racinés issus directement de
vitro-plants de Fragaria (plants frigo)

Les organismes nuisibles visés sont :
-Arabis mosaic virus
-Phytophthora fragariae
-Raspberry ringspot virus
-Strawberry mild yellow edge virus
-Strawberry vein banding virus
-Tomato black ring virus
-Xanthomonas fragariae

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux vi sés, constatation officielle que les
végétaux sont issus d'un établissement produisant
des plants certifiés indemnes de Arabis mosaic
virus, Phytophthora fragariae, Raspberry ri ngspot
virus, Strawberry mild yellow edge virus, Strawberry
vein banding virus, Tomato black ring virus ,
Xanthomonas fragariae
Vitro-plants ou plants racinés issus directement de
vitro-plants de Fragaria (plants frigo)

L'organisme nuisible visé est :
- Aphelenchoides besseyi
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) aucun symptôme d'Aphelenchoides besseyi
n'a été observé sur les végétaux du lieu de
production depuis le début de la dernière période
complète de végétation

ou

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38
39
b) ont subi des tests nématologiques officiels
suivant des méthodes appropriées à l'issue
desquels ils se sont déclarés exempts
d'Aphelenchoides besseyi

Vitro-plants ou plants racinés issus directement de
vitro-plants de Fragaria, plants frigo

Les organismes nuisibles visés sont :
-Candidatus Phytoplasma australiense
-Candidatus Phytoplasma solani
-Strawberry witches' broom phytoplasma
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux ont été certifiés officiellement
dans le cadre d'un système de certification
exigeant qu'ils proviennent en ligne directe de
matériels maintenus dans des conditions
appropriées et soumis à des tests officiels
concernant au moins les organismes nuisibles
déterminés et utilisant des indicateurs appropriés
ou des méthodes équivalentes, à l'issue desquels
ils se sont révélés exempts desdits organismes

ou

b) les végétaux proviennent en ligne directe de
matériels maintenus dans des conditions
appropriées et soumis, lors des trois dernières
périodes complètes de végétation, à au moins un
test officiel concernant au moins les organismes
nuisibles déterminés et ut ilisant des indicateurs
appropriés ou des méthodes équivalentes, à
l'issue desquels ils se sont révélés exempts
desdits organismes

et

c) aucun symptôme de maladie causée par les
organismes nuisibles déterminés n'a été observé
sur les végétaux du lieu de production ou sur les
végétaux sensibles de ses environs immédiats
depuis le début de la dernière période complète de
végétation.
Numéro du passeport phytosanitaire UE inscrit sur
la certificat phytosanitaire.

Fleurs et feuillages coupés d' Heliconiacea et de
Strelitziaceae
L'organisme nuisible visé est :
-Telchin licus
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
végétaux sont originaires d'un pays connu comme
exempt de Telchin licus

Fleurs et feuillages coupés d' Heliconiacea et de
Strelitziaceae

L'organisme nuisible visé est :
- Ralstonia solanacearum (RALSSL)
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux proviennent d'une région
connue comme exempte de Ralstonia
solanacearum (RALSSL)

ou

b) selon une procédure de contrôle et
d'examen officielle, aucun symptôme de Ralstonia
solanacearum (RALSSL) n'a été observé dans le
champ de production ou dans ses environs
immédiats depuis le début de la dernière période
de végétation complète
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41
42

Plants de d'Heliconiaceae et Strelitziaceae

L'organisme nuisible visé est :
- Ralstonia solanacearum (RALSSL)
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux proviennent de régions
connues comme exemptes de Ralstonia
solanacearum (RALSSL)

ou

b) selon une procédure de contrôle et d'examen
officielle, aucun symptôme de Ralstonia
solanacearum (RALSSL) n'a été observé sur les
végétaux sur le lieu de production depuis le début
du dernier cycle complet de végétation

et,

Si originaires de pays de l'union Européenne :
Numéro du P asseport Phytosanitaire inscrit sur le
certificat phytosanitaire

Ou,

Si originaires de pays tiers : Quarantaine à l'arrivée
chez un producteur enregistré et agréé par le
service de la protection des végétaux de La
Réunion.

Vitro-plants d'Heliconiaceae , Strelitziaceae et
Curcuma Longa (CURLO)
Les végétaux se présentent sous forme de vitro -
plants non acclimatés, ou acclimatés sur un substrat
neutre, en milieu confiné.(insect proof)

L'organisme nuisible visé est :
-Ralstonia solanacearum (RALSSL)

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux proviennent de régions
connues comme exemptes de Ralstonia
solanacearum (RALSSL)

ou

b) selon une procédure de contrôle et d'examen
officielle, aucun symptôme de Ralstonia
solanacearum (RALSSL) n'a été observé sur les
végétaux sur le lieu de production depuis le début
du dernier cycle complet de végétation

ou

c) les pieds-mères ont subi, avant prélèvement
des rhizomes, bo utures ou éclats de souche, les
tests appropriés permettant de certifier qu'ils sont
indemnes de Ralstonia solanacearum (RALSSL)

Vitro-plants d'Ipomoea batatas.

Les végétaux se présentent sous forme de vitro -
plants non acclimatés, ou acclimatés sur un substrat
neutre, en milieu confiné.(insect proof)

Les organismes nuisibles visés sont :
-Sweet Potato Feathery Mottle Virus
-Sweet Potato little leaf phytoplasma
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les pieds-
mères ont subi les tests appropriés permettant de
certifier qu'ils sont indemnes de Sweet Potato
Feathery Mottle Virus , Sweet Potato little leaf
phytoplasma, Sweet Potato Mild Mottle Virus
,Sweet Potato Chlorotic stunt virus

Et
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46
47
-Sweet Potato Mild Mottle Virus
- Sweet Potato Chlorotic stunt virus

Quarantaine à l'arrivée chez un producteur
enregistré et agréé par le service de la protection
des végétaux de La Réunion.

Végétaux de Malus Mill. destinés à la plantation, à
l'exception des semences.

Les organismes visés sont :
-Apple stem grooving virus
-Candidatus Phytoplasma mali
-Cherry rasp leaf virus
-Tomato ringspot virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux ont été certifiés officiellement
dans le cadre d'un système de certification
exigeant qu'ils proviennent en ligne directe de
matériels maintenus dans des conditions
appropriées et soumis à des tests officie ls
concernant au moins les organismes nuisibles
déterminés et utilisant des indicateurs appropriés
ou des méthodes équivalentes, à l'issue desquels
ils se sont révélés exempts desdits organismes

et

b) les végétaux sont exempts d'insectes
vecteurs de Candidatus Phytoplasma mali

Semences de Mangifera

L'organisme nuisible visé est :
- Xanthomonas citri pv. mangiferaeindicae

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que la zone
de production et les semences sont indemnes de
Xanthomonas citri pv. mangiferaeindicae

Végétaux destinés à la plantation de Mangifera

L'organisme nuisible visé est :
- Xanthomonas citri pv. mangiferaeindicae

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
végétaux sont originaires d'un pays connu comme
exempt de Xanthomonas citri pv.
mangiferaeindicae

et,

Quarantaine à l'arrivée chez un producteur
enregistré et agréé par le service de la protection
des végétaux de La Réunion.

Vitro-plants de Manihot esculenta.
Les végétaux se présentent sous forme de vitro -
plants non acclimatés, ou acclimatés sur un substrat
neutre, en milieu confiné (insect proof).

Les organismes nuisibles visés sont :
-African Cassava mosaic virus,
-Cassava brown streak virus,
-Cassava common Mosaic Virus
-Xanthomonas phaseoli pv. manihotis.
- East african cassava mosaic virus
- Uganda cassava brown streak virus

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les pieds-
mères ont subi les tests appropriés permettant de
certifier qu'ils sont indemnes de African Cassava
mosaic virus, Cassava brown streak virus, Cassava
common Mosaic Virus et Xanthomonas axonopodis
pv. manihotis.

Fruits de Musaceae

Les organismes nuisibles visés sont :
Sans préjudice des disp ositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
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-Fusarium oxysporum f. sp. Cubense
Tropical race 4 (TR4) et Sub-Tropical race 4 (SR4)
-Ralstonia solanacearum (RALSSL)
-Ralstonia syzygii (RALSSY), bactérie responsable de
la "Banana Blood Disease "
-Trachysphaera fructigena
-Xanthomonas vasicola pv. musacearum

a) les fruits sont originaires d'un pays connu comme
exempt de Fusarium oxysporum f. sp.
CubensevTropical race 4 (TR 4) et Sub -Tropical
race 4 (SR4), Ralstonia solanacearum (RALSSL),
Ralstonia syzygii (RALSSY), bactérie responsable
de la "Banana Blood Disease " , trachysphaera
fructigena, Xanthomonas vasicola pv. musacearum

et

b).les fruits ne sont pas accompagnés de terre ou
de pièces florales et qu'ils ont subi un traitement
fongicide post-récolte adéquat

Vitro-plants non acclimatés de Musaceae destinés à
la plantation.

Les organismes nuisibles visés sont :
-Banana bract mosaic virus
-Banana bunchy top virus
-Banana streak virus
-Candidatus Phytoplasma noviguineense
-Cucumber mosaic virus
-Fusarium oxysporum f. sp. cubense Tropical race 4
(TR4) et Sub-Tropical race 4 (SR4)
-Ralstonia solanacearum (RALSSL)
-Ralstonia syzygii (RALSSY), bactérie responsable
de la "Banana Blood
Disease "
-Xanthomonas vasicola pv. musacearum
-banana streak viruses ((BSVs) (BSV000))
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux se présentent sous forme
stricte de vitro-plants non acclimatés

et

b) les végétaux sont origi naires d'un pays
connu comme exempt de Fusarium oxysporum f.
sp. cubense Tropical race 4 (TR4) et Sub -Tropical
race 4 (SR4) avec présentation de certification
phytosanitaire justifiant l'origine des plants -mères
utilisés pour la production de vitro-plants

et

c) les vitro-plants sont issus d'un établissement
de production ayant reçu l'agrément du ministère
en charge de l'agriculture (DGAL) l'autorisant à
exporter vers les D ROM des VP de ban aniers
permettant de répondre à l'ensemble des
exigences figurant dans le "Cahier des charges
relatif aux obligations incombant aux
établissements producteurs de vitro -plants de
bananiers à destination des DROM (départements
et région d'outre mer) de la Gu adeloupe, de la
Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de la
Réunion, version en vigueur.

et

d) les vitro -plants sont issus d'une unité de
production certifiée officiellement dans le cadre
d'un système de certification exigeant qu'ils
proviennent en lign e directe de matériels
maintenus dans des conditions appropriées et
soumis à des tests officiels concernant Ralstonia
solanacearum (RALSSL), Ralstonia syzygii
(RALSSY), bactérie responsable de la "Banana
Blood Disease », Xanthomonas vasicola pv.
musacearum et utilisant des indicateurs appropriés
ou des méthodes équivalentes, à l'issue desquels
ils se sont révélés exempts desdits organismes.

et

49
50
51
e) les vitro -plants produits à partir de pied
mères provenant de pays où l'Abaca bunchy top
virus est présent, not amment Musa textilius type
abaca, et sont certifiés comme ayant été soumis à
des tests officiels concernant l'Abaca bunchy top
virus et qu'ils se sont révélés exempts dudit
organisme

et

f) les vitro -plants produits à partir de pied
mères provenant de pays où banana streak virus
((BSVs) (BSV000)) est présent, et sont certifiés
comme ayant été soumis à des tests officiels
concernant banana streak virus ((BSVs) (BSV000))
et qu'ils se sont révélés exempts dudit organisme

et

g) les vitro-plants produits à partir de
piedmères provenant de pays où Candidatus
Phytoplasma noviguineense est présent, sont
certifiés comme ayant été soumis à des tests
officiels concernant Candidatus Phytoplasma
noviguineense et qu'ils se sont révélés e xempts
dudit organisme

Végétaux d'Orchideae destinés à la plantation

L'organisme nuisible visé est :
-orchid fleck virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les végétaux sont originaires d'un pays ou
d'une région reconnus comme indemnes d' Orchid
fleck virus

ou

b) les végétaux sont certi fiés indemnes de cet
organisme

Semences de Passiflora L

L'organisme nuisible visé est :
-Xanthomonas axonopodis pv. passiflorae
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les végétaux sont originaires d'un pays ou
d'une région reconnu exempt de Xanthomonas
axonopodis pv. passiflorae

ou

b) les végétaux ont subi un traitement approprié
contre les organismes susmentionnés. Une
description du traitement appliqué figure sur le
document.

Vitro-plants de Passiflora L

Les végétaux se présentent sous forme de vitro -
plants non acclimatés, ou acclimatés sur un substrat
neutre, en milieu confiné.(insect proof)

Les organismes nuisibles visés sont :
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les pieds-mères ont subi les tests appropriés
permettant de certifier qu'ils sont indemnes de
Xanthomonas axonopodis pv. passiflorae,
Passionfruit woodiness virus (PWV)
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54
55
-Xanthomonas axonopodis pv. passiflorae
-Passionfruit woodiness virus (PWV)


et,

Quarantaine à l'arrivée chez un producteur
enregistré et agréé par le service de la protection
des végétaux de La Réunion.

Végétaux de Pelargonium, destinés à la plantation,
à l'exception des semences

Les organismes nuisibles visés sont :
-Tomato ringspot virus
-Tobacco ringspot virus
-Xiphinema americanum Cobb sensu lato

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux proviennent directement de
pays ou de régions de production connus comme
exempts du Tomato ringspot virus , Tobacco
ringspot virus et de Xiphinema americanum Cobb
sensu lato

ou

b) les végétaux proviennent de pieds mères qui
se sont révélés exempts du Tomato ringspot virus,
du Tobacco ringspot virus lors de tests virologiques
officiellement agréés

Végétaux de Pelargonium, destinés à la plantation,
à l'exception des semences

L'organisme nuisible visé est :
-Cacyreus marshalli
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
végétaux sont indemnes de chenilles et de
chrysalides de Cacyreus marshalli s'ils sont
originaires de pays où l'existence de Cacyreus
marshalli est connue

Fruits et semences de Persea

Les organismes nuisibles visés sont :
-Avocado sunblotch viroid
-Heilipus lauri
- Pseudocercospora purpurea
- Stenoma catanifer


Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux sont originaires de pays connus
comme exempts d'Avocado sunblotch viroid

ou

b) les végétaux sont originaires d'une région
reconnue par le service national de protection des
végétaux du pays d'exportation comme exempte
d'Avocado sunblotch viroid

et

c) originaires d 'un pays connu comme exempt
de Heilipus lauri , Pseudocercospora purpurea ,
Stenoma catanifer

Plants de Persea americana

Les végétaux se présentent sous forme de jeunes
plants ou plants greffés, élevés en milieu confiné sur
un substrat neutre.

Les organismes nuisibles visés sont :
-Avocado sunblotch viroid
- Heilipus lauri
- Stenoma catanifer

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les plants sont indemnes des organismes
nuisibles visés

et,

b) quarantaine à l'arrivée chez un
producteur enregistré et agréé par le
service de la protection des végétaux de
La Réunion.
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Vitro-plants de Platanus orientalis et autres vitro -
plants de la famille des Platanaceae

Les végétaux se présentent sous forme de vitro -
plants non acclimatés, ou acclimatés sur un substrat
neutre, en milieu confiné.(insect proof)

L'organisme nuisible visé est :
- Ceratocystis platani
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux se présentent sous forme stricte
de vitro-plants non acclimatés

et

b) les vitro-plants sont issus d'un établissement
dont le schéma production in vitro permet de
garantir que les vitro -plants sont indemnes de
Ceratocystis platani

Végétaux du genre Plumeria destinés à la plantation
à l'exception des semences

L'organisme nuisible visé est :
-Frangipani mosaic virus

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux proviennent d'une région où
l'existence de Frangipani mosaic virus n'est pas
connue

ou

b) s'ils proviennent de région où la présence de
l'organisme nuisible est connue, qu'ils ont été
testés et se sont révélés exempts de Frangipani
mosaic virus

Végétaux de Prunus L., destinés à la plantation :
a) originaires de pays dans lesquels l'existence
des organismes nuisibles déterminés sur le Prunus
L. est connue ;
L'organisme nuisible visé est :
-Tomato ringspot virus


b) à l'exception des semences, originaires de
pays dans lesquels l'existence des organismes
nuisibles déterminés est connue ;
Les organismes nuisibles visés sont : . -Cherry leaf
roll virus
virus
-Peach mosaic virus
-Plum pox virus
-Xylella fastidiosa

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux ont été certifiés officiellement
dans le cadre d'un système de certification
exigeant qu'ils proviennent en ligne directe de
matériels maintenus dans des conditions
appropriées et soumis à des tests officiels
concernant au moins les organismes nuisibles
déterminés et utilisant des indicateurs appropriés
ou des méthodes équivalentes, à l'issue desquels
ils se sont révélés exempts desdits organismes

ou

b) les végétaux proviennent en ligne directe de
matériels maintenus dans des conditions
appropriées et soumis, lors des trois dernières
périodes complètes de végétation, à au moins un
test officiel concernant au moins les organismes
nuisibles déterminés et ut ilisant des indicateurs
appropriés ou des méthodes équivalentes, à l'issue
duquel ils se sont révélés exempts desdits
organismes

et

c) qu'aucun symptôme de maladie causée par
les organismes nuisibles déterminés n'a été
observé sur les végétaux du lieu de production ou
sur les végétaux sensibles de ses environs
59
60
immédiats depuis le début des trois dernières
périodes complètes de végétation.

Végétaux de Prunus L. sensibles au virus de la
Sharka., destinés à la plantation, à l'exception des
semences, originaires de pays tiers dans lesquels
l'existence du virus de la Sharka est connue.

L'organisme nuisible visé est :
-sharka : Plum pox virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux, à l'except ion des plants issus
de semis ont été certifiés officiellement dans le
cadre d'un système de certification exigeant qu'ils
proviennent en li gne directe de matériels
maintenus dans des conditions appropriées et
soumis à des tests officiels concernant au moins le
virus de la Sharka et utilisant des indicateurs
appropriés ou des méthodes équivalentes, à l'issue
desquels ils se sont r évélés exempt s de cet
organisme

ou

b) proviennent en ligne directe de matériels
maintenus dans des conditions appropriées et
soumis, lors des trois dernières périodes
complètes de végétation, à au moins un test officiel
concernant au moins le virus de la Sharka et
utilisant des indicateurs appropriés ou des
méthodes équivalentes, à l'issue duquel ils se sont
révélés exempts de cet organisme ;

et

c) aucun symptôme de maladie causée par le
virus de la Sharka n'a été observé sur les végétaux
du lieu de production ou sur les végétaux sensibles
de ses environs immédiats depuis le début des
trois dernières périodes complètes de végétation

et

d) les végétaux du lieu de production qui ont
montré des symptômes de maladies causées par
d'autres virus ou agents pathogènes analogues ont
été enlevés

Végétaux de Psidium guayava destinés à la
plantation

Les organismes nuisibles visés sont :
-Ralstonia solanacearum (RALSSL)
- Ralstonia pseudosolanacearum (RALSPS)
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :

a) les végétaux sont certifiés officiellement dans
le cadre d'un système de certification exigeant qu'ils
proviennent en ligne directe de matériels maintenus
dans des conditions appropriées et soumis à des
tests officiels concernant Ralstonia solanacearum
(RALSSL) et Ralstonia pseudosolanacearum
(RALSPS)

et,

Quarantaine à l'arrivée chez un producteur
enregistré et agréé par le service de la protection
des végétaux de La Réunion.
61
62
63
64

Végétaux de la famille Rosaceae, de la sous-famille
Pomodideae ; Végétaux des genres Amelanchier
Med., Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh.,
Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus
Mill., Mespilus L., Photinia davidiana (Dcne.)
Cardot, Pyracantha Roem., Pyrus L. et Sorbus L.
destinés à la plantation, à l'exception des
semences.

L'organisme nuisible visé est :
-Erwinia amylovora
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux proviennent de pays reconnus
exempts d'Erwinia amylovora

ou

b) les végétaux proviennent de zones
exemptes de parasites établies, en ce qui concerne
Erwinia amylovora en application des mesures
phytosanitaires pertinentes conformes aux normes
internationales et reconnues comme telles

ou

c) les végétaux présentant des symptômes
d'Erwinia amylovora dans le champ de production
ou dans ses environs immédiats, ont été enlevés.

Végétaux de Rubus L., destinés à la plantation à
l'exception des semences
Les organismes nuisibles visés sont :
-Cherry leaf roll virus
-Cherry rasp leaf virus
-Raspberry ringspot virus
-Tomato ringspot virus

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
greffons ont été certifiés officiellement dans le
cadre d'un système de certification exigeant qu'ils
proviennent en ligne directe de matériels
maintenus dans des conditions appropriées et
soumis à des tests officiels concernant au moins
les organismes nuisibles déterminés et utilisant
des indicateurs appropriés ou des méthodes
équivalentes, à l'issue desquels ils se sont rév élés
exempts desdits organismes

Végétaux de Vitis destinés à la plantation à
l'exception des semences
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) Si originaires de l'Union Européenne : l es
végétaux sont accompagnés d'un passeport
phytosanitaire européen. Le numéro du passeport
phytosanitaire est reporté su r le certificat
phytosanitaire

ou,

b) Si originaire de Pays Tiers : Quarantaine à
l'arrivée chez un producteur enregistré et agréé par
le service de la protection des végétaux de La
Réunion.
Végétaux de Saccharum L.: semences, boutures, et
vitro-plants

Les organismes nuisibles visés sont:
-Acidovorax avenae
-Fiji disease virus
-Leifsonia xyli
-anoplo streak virus
-maize Clump virus
-Sorghum mosaic virus
-Sugarcane mosaic virus
-Sugarcane streak Egypt virus
-Sugarcane streak mosaic virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les boutures et vitro-plants sont issus d'un
établissement de quarantaine agré é par le
ministère de l'agriculture selon un cahier des
charges permettant de garantir que le matériel est
indemne des organismes nuisibles à Saccharum
cités

et

65
66
-Sugarcane streak Reunion virus
-Sugarcane streak virus
-Sugarcane yellow leaf virus
-Xanthomonas albilineans
-Xanthomonas axonopodis vasculorum

b) les semences ont été « défuzzées » c'est à
dire dépourvues des enveloppes extérieures
constituant le « fuzz » (source FAO/IBPGR
Technical Guidelines for the Safe Movement of
Sugarcane Germplasm 1991)

ou

c) les semences comportant les enveloppes
associées «fuzz» ont été soumises à des
traitements appropriés à la récolte pour garantir
l'absence de spores de champignons capables de
se développer lors de la germination (par exemp le
traitement par trempage de 30mn dans une
solution à 0,5 % de sodium hypochlorite (Javel)
suivi de 8h de séchage) (Office of the Ferderal
Register US, 2010).

Semences de Solanum lycopersicum L. et Capsicum
spp.

Les organismes nuisibles visés sont :
-Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis,
-Xanthomonas vesicatorie,
- Xanthomonas euvesicatoria,
- Xanthomonas gardneri,-
- Xanthomonas perforans,
-Pepino mosaic virus
-Potato spindle tuber viroid
-Tomato brown rugose fruit virus

NB : l'ensemble de ces organismes nuisibles
concerne Solanum lycopersicum L. ; en revanche,
seul Tomato brown rugose fruit virus concerne les
semences de Capsicum spp.
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les semences ont été obtenues au moyen
d'une méthode appropriée d'extraction à l'acide ou
d'une méthode équivalente approuvée

et

b) les semences proviennent de régions où
l'existence de Clavibacter michiganensis subsp.
michiganensis, Xanthomonas vesicator ie, X.
euvesicatoria, X. gardneri, X. perforans, du Pepino
mosaic virus du Potato spindle tuber viroid , et du
Tomato brown rugose fruit virus n'est pas connue

ou

c) aucun symptôme de maladies causées par
ces organismes nuisibles n'a été observé sur les
végétaux du lieu de production durant leur période
complète de végétation

ou

d) les semences ont été soumises à un test
officiel concernant au moins les organismes
susvisés, effectué sur un échantillon représentatif et
utilisant des méthodes appropriées, et ont été
certifiées indemnes de ces derniers à cette
occasion

Tubercules de Solanum tuberosum L. destinés à la
plantation
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) Si origine : UE : ont été produits dans
l'Union, et proviennent en ligne directe de matériels
qui ont été maintenus dans des conditions
appropriées et soumis, à l'intérieur de l'Union, à
des tests officiels et qui se sont révélés exempts
d'organismes de quarantaine de l'Union lors de ces
67
68
tests.

ou,

b) Si origine Nouvelle-Zélande, Afrique du Sud,
méthodes et résultats d'analyse en annexe du
certificat phytosanitaire . L es méthodes d'analyse
seront communiquées, et acceptées ,
préalablement à l'importation

Tubercules de Solanum tuberosum L. destinés à la
plantation

Les organismes nuisibles visés sont :
-Meloidogyne chitwoodi Golden et al. -Meloidogyne
fallax Karssen
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
tubercules proviennent :
a) de zones dans lesquelles Meloidogyne
chitwoodi Golden et al. et Meloidogyne fallax
Karssen ne sont pas présents,

ou

b) de zones dans lesquelles la présence de
Meloidogyne chitwoodi Golden et al. et de
Meloidogyne fallax Karssen est connue et que les
tubercules proviennent d'un lieu de production qui a
été déclaré exempt de Meloidogyne chitwoodi
Golden et al. et de Meloidogyne fallax Karssen sur
la base d'une enquête annuelle menée sur les
cultures hôtes, par inspection visuelle des végétaux
hôtes à des moments opportuns et par inspection
visuelle aussi bien externe que par coupage des
tubercules après récolte de pommes de t erre
cultivées sur le lieu de production,

ou

c) qu'après récolte, les tubercules ont été
échantillonnés au hasard et ont été contrôlés quant
à la présence de symptômes après recours à une
méthode appropriée pour les induire ou bien ont été
testés en laborat oire, et qu'ils ont subi une
inspection visuelle aussi bien externe que par
coupage des tubercules, à des moments opportuns
pour détecter la présence de ces organismes
nuisibles et, dans tous les cas, au moment de la
fermeture des emballages ou des conteneurs avant
le mouvement, qu'ils se sont révélés exempts de
symptômes liés à Meloidogyne chitwoodi Golden et
al. et à Meloidogyne fallax Karssen.

Tubercules de Solanum tuberosum L., destinés à la
coonsommation et à la plantation

L'organisme nuisible visé est :
-Synchytrium endobioticum (Schilbersky) Percival
Sans préjudice des interdictions applicables aux
tubercules visés dans l'annexe IV, constatation
officielle que :
a) que les tubercules sont originaires de régions
connues comme exemptes de Synchytrium
endobioticum (Schilbersky) Percival (de toutes les
races autres que la race 1, la race commune
69
70
européenne), et qu'aucun symptôme de
Synchytrium endobioticum (Schilbersky) Percival
n'a été observé sur le lieu de production ou dans
ses environs immédiats depuis le début d'une
période appropriée

ou

b) que, dans le pays d'origine, des
dispositions reconnues comme équivalentes aux
dispositions communautaires relatives à la lutte
contre le Synchytrium endobioticum (Schilbersky)
Percival ont été respectées.

Tubercules de Solanum tuberosum L. destinés à la
consommation et à la plantation

Les organismes nuisibles visés sont :
- Candidatus Phytoplasma solani
-Andean potato latent virus
-Andean potato mottle virus
-Arracacha virus B
-Pepino mosaic virus
-Potato black ringspot virus
-Potato spindle tuber viroid-
Potato leafroll virus
-Potato virus M-
-Potato virus S
-Potato virus T
- Tomato spotted wilt virus
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les tubercules sont certifiés indemnes de
Candidatus Phytoplasma solani

ou

b) aucun symptôme de Candidatus
Phytoplasma solani n'a été observé sur les
végétaux du lieu de production depuis le début de
la dernière période complète de végétation

et

c) les tubercules ont été produits dans des pays
ou régions reconnus exempts de Andean potato
latent virus, Andean potato mottle virus, Arracacha
virus B, Pepino mosaic virus, Potato black ringspot
virus, Potato spindle tuber viroid, Potato leafroll
virus, Potato virus M, Potato virus S, Potato virus T

ou

d) les tubercules sont indemnes des virus cités
ainsi que le Tomato spotted wilt virus lorsqu'ils sont
présents dans la région où les tubercules ont été
produits

Tubercules de Solanum tuberosum L.
destinés à la consommation et à la plantation

Les organismes nuisibles visés sont :
-Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus
-Dickeya chrysanthemi
-Dickeya dianthicola
-Ralstonia pseudosolanacearum
(RALSPS)
-Ralstonia solanacearum (RALSSL)
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les tubercules sont originaires d e pays
connus comme exempts de Clavibacter
michiganensis subsp. Sepedonicus, Dickeya
chrysanthemi, Dickeya dianthicola, Ralstonia
pseudosolanacearum (RALSPS), Ralstonia
solanacearum (RALSSL)

ou,

b) qu'après récolte les tubercules ont été
échantillonnés au hasard et,
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75
- soit contrôlés quant à la présence de symptômes
après recours à une méthode appropriée pour les
induire,
- soit testés en laboratoire,
- soit inspectés visuellement à l'extérieur et par
coupage des tubercules, à des moments
appropriés et déclarés officiellement indemnes
des organismes visés ci- dessus

Tubercules de Solanum tuberosum L. destinés à la
plantation

L'organisme nuisible visé est :
-Puccinia pittieriana

Sans préjudice des dispositions a pplicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
tubercules semences sont certifiés indemnes de
Puccinia pittieriana

Tubercules de Solanum tuberosum L. destinés à la
plantation

L'organisme nuisible visé est :
- Ditylenchus destructor
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les tubercules proviennent de zones où
l'existence de Ditylenchus destructor est inconnue

ou,

b) les tubercules proviennent d'un lieu de
production qui a été déclaré exempt de Ditylenchus
destructor, sur la base d'une enquête annuelle de
cultures hôtes, par inspection visuelle de plantes
hôtes à des moments appropriés .

Tubercules de Solanum tuberosum L. destinés à la
consommation
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que la terre
ne représente pas plus de 1 % du poids net de
l'envoi ou du lot

Vitro-plants de Theobroma cacao L.

Les organismes nuisibles visés sont :
-Cacao swollen shoot virus
-Tymovirus theobromatis
-Ceratocystis cacaofunesta

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle
a) que les végétaux se présentent sous forme
de vitro -plants non acclimatés ou acclimatés sur
un substrat neutre en milieu confiné (insect proof)

et

b) les vitro-plants sont issus d'un établissement
dont le schéma production in vitro permet de
garantir que les vitro -plants sont indemnes de
cacao swollen shoot virus , c acao yellow mosaic
virus, Ceratocystis cacaofunesta

Vitro-plants du genre Vanilla

Les végétaux se présentent sous forme de vitro -
plants non acclimatés, ou acclimatés sur un substrat
neutre, en milieu confiné.(insect proof)

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les végétaux sont originaires d'un pays
connu comme exempt de Cymbidium Mosaic Virus

ou

b) les pieds-mères des végétaux ont été soumis
à un test officiel concernant au moins l'organisme
76
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78
susvisé et utilisant des méthodes appropriées, et
ont été déclarés exempts de ce dernier à cette
occasion

et,

Quarantaine à l'arrivée chez un producteur
enregistré et agréé par le service de la protection
des végétaux de La Réunion.

Végétaux de Viburnum, Rhododendron, Camellia, à
l'exception des semences

L'organisme nuisible visé est :
-Phytophthora ramorum

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux proviennent d'un pays ou d'une
région exempte de Phytophthora ramorum

ou

b) les végétaux ont subi un traitement approprié
pour garantir l'absence de Phytophthora ramorum

Semences de Zea mays


Les organismes nuisibles visés sont :
-Pantoae stewartii
-Acidovorax avenae

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les semences proviennent de régions
exemptes de Pantoae stewartii et Acidovorax
avenae

ou

b) un échantillon représentatif des semences a
été testé et s'est révélé exempt de Pantoae
stewartii et Acidovorax avenae

Arbres et arbustes, destinés à la plantation, y
compris les arbres et arbustes à feuilles caduques à
l'exception des semences et des végétaux en culture
tissulaire
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les végétaux ont grandi dans des pépinières,

et

b) les végétaux sont débarrassés de tous débris
végétaux et ne portent ni fleurs ni fruits,

et

c) les végétaux ont été inspectés aux moments
opportuns avant l'exportation et déclarés exempts
de symptômes de bactéries, de virus et
d'organismes analogues nuisibles , déclarés
exempts de signes ou de symptômes de
nématodes, d'insectes, d'acarie ns et de
champignons nuisibles (organismes nuisibles listés
en annexes I et II),

ou,

d) soumis à un traitement approprié permettant
d'éliminer les organismes cités en c)

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81
Bois de toutes origines et de toutes es sences
tropicales ou tempérées

Bois des essences suivantes originaire de pays ou
régions dans lesquels la présence d'Anoplophora
spp. est connue :
Acer, Aesculus, Alnus, Betula, Carpinus, Casuarina,
Citrus, Cornus, Corylus, Cotoneaster, Crataegus,
Cryptomeria, Fagus, Ficus, Fraxinus, Hibiscus,
Lagerstroemia, Litchi, Mallotus, Malus, Melia, Morus,
Platanus, Populus, Prunus, Pyrus, Salix, Ulmus


L'organisme nuisible visé est :
-Anoplophora spp
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) le bois soit écorcé, à l'exception d'un nombre
quelconque de morceaux d'écorce, à condition que
ceux-ci aient une largeur inférieure à 3 centimètres
(indépendamment de leur longueur) ou, si leur
largeur est supérieure à 3 centimètres, que leur
surface ne soit pas supérieure à 50 centimètres
carrés,

et,

b) a subi au moins l'un des 5 traitements agréés
suivants, t els que mentionnés en annexe VI du
présent arrêté :
1. Traitement « Kiln -dried », tel que prescrit à
l'annexe IV, point 1.5 de la Directive 2000/29,
2. Traitement thermique à 56°C pendant 30
minutes, tel que mentionné à l'annexe I de la norme
internationale pour les mesures phytosanitaires
n°15 (NIMP15).
3. Fumigation, appropriée telle que mentionné à
l'annexe I de la norme internationale pour les
mesures phytosanitaires n° 15 (NIMP15) et
conformément à l'arrêté ministériel du 4 août 1986,
4. Imprégnation chimique sous pression au moyen
d'un produit insecticide homologué, tel que prescrit
à l'annexe IV, point 1.5 de la Directive 2000/29.
5. Traitement DH (diélectric heating)
Une description du traitement appliqué figure sur le
CPO.

Bois des essences suivantes originaire de pays ou
régions dans lesquels la présence d'Anoplophora
spp. n'est pas connue :
Acer, Aesculus, Alnus, Betula, Carpinus, Casuarina,
Citrus, Cornus, Corylus, Cotoneaster, Crataegus,
Cryptomeria, Fagus, Ficus, Fraxi nus, Hibiscus,
Lagerstroemia, Litchi, Mallotus, Malus, Melia, Morus,
Platanus, Populus, Prunus, Pyrus, Salix, Ulmus

L'organisme nuisible visé est :
-Anoplophora spp

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que le bois
est originaire d'un pays ou d'une région reconnue
indemne d'Anoplophora spp. La région doit être
indiquée sur le certificat phytosanitaire , et
mentionnée dans la base officielle "EPPO Global
Database"

Bulbes à fleurs destinés à la plantation (Seules les
plantes hôtes des organismes visés sont
concernées.)

L'organisme nuisible visé est :
-Ditylenchus destructor

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les tubercules proviennent de zones où
l'existence de Ditylenchus destructor est inconnue

ou,

b) dans les régions où l'existence de
Ditylenchus destructor est connue les tubercules
proviennent d'un lieu de production qui a été
déclaré exempt de Ditylenchus destructor, sur la
base d'une enquête annuelle de cultures hôtes, par
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inspection visuelle de plantes hôtes à des moments
appropriés

Fleurs coupées d'espèces herbacées (dont Gerbera
jasemoni L.) et légumes feuilles (Seules les plantes
hôtes des organismes visés sont concernées).

L'organisme nuisible visé est :
-Bemisia tabaci

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les fleurs coupées et les légumes feuilles
sont originaires d'un pays exempt de Bemisia
tabaci Genn

ou

b) les végétaux juste avant l'exportation, ont
été officiellement inspectés et se sont révélés
exempts de Bemisia tabaci Genn.

Matériel d'emballage en bois sous forme de caisses,
boîtes, cageots, tambours et autres emballages
similaires, palettes, caisses - palettes et autres
plateaux de chargement, rehausses pour palettes,
utilisé pour le transport d'objets de tous types, à
l'exception du bois brut d'une épaisseur maximale de
6 mm et du bois transformé fabriqué au moyen de
colle, de chaleur et de pression ou d'une
combinaison de ces différentes techniques.

Les organismes nuisibles visés sont :
-insectes xylophages
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que le
matériel d'emballage en bois doit:
a) être écorcé, à l'exception d'un nombre
indéterminé de morceaux d'écorce, à condition
que ceux -ci aient une largeur inférieure à 3
centimètres (indépendamment de leur longueur)
ou, si leur largeur est supérieure à 3 centimètres,
que leur surface ne soit pas supérieure à 50
centimètres carrés,

et

b) avoir subi l'un des traitements agréés,
mentionnés à l'annexe I de la norme internationale
pour les mesures phytosanitaires no 15 de la FAO
intitulée Directives pour la réglementation des
matériaux d'emballage à base de bois dans le
commerce international,

et

c) être pourvu d'une marque, conformément
aux spécifications de l'annexe II de la norme
internationale pour les mesures phytosanitaires n°
15 de la FAO intitulée Directives pour la
réglementation des matériaux d'emballage à base
de bois dans le commerce international, indiquant
que le matériel d'emballage en bois a fait l'objet
d'un traitement phytosanitaire agréé

et

d) exempt de larves d'insectes xylophages

Milieu de culture adhérant ou associés à des
végétaux, constitués matières organiques solides
telles que des morceaux de végétaux, de l'humus
(y compris de la tourbe ou de l'écorce) ou
constitués en partie de toute matière inorganique
solide, destinés à entretenir la vitalité des végétaux
originaires
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) le milieu de culture est exempt de terre

et

b) au moment de la plantation, le milieu de
culture était exempt de matières organiques
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86

ou

c) était exempt d'insectes ou de nématodes
nuisibles et a été soumis à un examen ou à un
traitement thermique adéquat ou à une fumigation
garantissant l'absence d'autres organismes
nuisibles

ou

d) a été soumis à un traitement adéquat pour le
rendre exempt d'organismes nuisibles

et depuis la plantation

e) soit des mesures appropriées ont été prises
pour garantir que le milieu de culture est resté
exempt d'organismes nuisibles

ou,

f) soit dans les deux semaines précédant
l'expédition, les végétaux ont été débarrassés de
leur milieu de culture par secouement, de manière
à ce qu'il n'en reste que la quantité nécessaire au
maintien de leur vitalité pendant le transport, et, en
cas de replantation, que le milieu de culture uti lisé
expressément répond aux exigences visées sous
a).

Racines ou tubercules de consommation

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
végétaux sont indemnes de terre et de feuillage ou
parties de feuillage,
(NB : on considère que l'envoi est indemne de terre
si celle-ci ne représente pas plus de 1% du poids
net de l'envoi)

Semences de fabaceae potagères telles que
Phaseolus vulgaris, Vigna sp., Dolichos jacq., Vicia,
Glycine max et genres voisins

Les organismes nuisibles visés sont :
-Curtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens
-Pseudomonas syringae pv. syringae
-Xanthomonas phaseoli pv. phaseoli
- Xanthomonas citri pv fuscans

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les semences proviennent de pays et de
zones connus pour être exempts de
Curtobacterium flaccumfaciens pv.
flaccumfaciens, Pseudomonas syringae pv.
syringae, Xanthomonas phaseolis pv.
phaseoli , Xanthomonas citri pv fuscans

ou

b) un échantillon représentatif des semences a
fait l'objet de test et s'est révélé exempt des
organismes nuisibles visés en a)
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Semences de maïs, sorgho, tournesol, cotonnier,
soja destinées à la plantation

L'organisme nuisible visé est :
-Ambrosia spp
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les lots importés sont certifiés exempts de
graines de Ambrosia spp.

ou,

b) les lots importés sont produits dans un pays
exempt de Ambrosia spp.

Semences maraichères (tomate, aubergine,
carotte, fenouil, laitue, lentille, petit pois, fève,
Brassica spp., Capsicum spp., Apium spp.,
Coriandrum spp.)

L'organisme nuisible visé est :
-Orobanche spp

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les lots de semences soient certifiés exempts
de graines d'Orobanche spp.
Ou
b) les plants d'Orobanche spp. ont été éliminés au
cours de la période de végétation complète


Semences d'origine tropicale destinées à la
plantation

Les organismes nuisibles visés sont :
-Ageratum houstonianum,
-Hyptis spicigera,
-Imperata cylindrica,
-Mycania cordata,
-Mimosa pigra,
-Neojeffreya decurrens,
-Sphagneticola trilobata
Sans préjudice des exig ences applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que :
a) les lots importés sont certifiés exempts de
graines de Ageratum houstonianum , Hyptis
spicigera, Imperata cylindrica , Mycania cordata ,
Mimosa pigra , Neojeffreya decurrens ,
Sphagneticola trilobata

ou

b) les lots sont produits dans des régions
exemptes de ces espèces

Semences de riz, maïs, sorgho, mil ( Pennisetum)
destinées à la plantation

L'organisme nuisible visé est :
- Striga spp
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les lots importés sont certifiés exempts de
graines de Striga spp.

ou

c) les lots importés sont produits dans un pays
exempt de Striga spp.

Semences de riz : oryza sativa L

Les organismes nuisibles visés sont :
-Aphelenchoides besseyi
-Xanthomonas oryzae pv. oryzicola (Fang et al.)
Swings et al.
-Xanthomonas oryzae pv. oryzae (Ishiyama) Swings,
van den Mooter, Vauterin, Hoste, Gillis, Mew &
Kersters
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
semences soient certifiées indemnes de
Aphelenchoides besseyi, Xanthomonas oryzae pv.
oryzicola (Fang et al.) Swings et al., Xanthomonas
oryzae pv. oryzae (Ishiyama) Swings, van den
Mooter, Vauterin, Hoste, Gillis, Mew & Kersters
Substrat de culture ou produits divers à base de coïr
ou de parties non vivantes de végétaux de la famille
des Arecaceae
Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que les
produits ont subi un traitement adéquat permettant
d'éliminer les semences, arthropodes, nématodes,
93
94
champignons, bactéries, phytoplasmes ou autres
organismes nuisibles aux végétaux.
La nature de ces traitements est mentionnée sur le
document

Végétaux annuels et bisannuels ainsi que les
végétaux herbacés pérennes, destinés à la
plantation, à l'exception des semences

Les organismes nuisibles visés sont :
-nématodes,
-insectes,
-acariens
-champignons
Sans préjudice des dispositions a pplicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux ont grandi dans des pépinières,

et

b) les végétaux sont débarrassés de tous
débris végétaux et ne portent ni fleurs ni fruits,

et

c-1) les végétaux ont été inspectés aux moment s
opportuns avant l'exportation et déclarés exempts
de symptômes de bactéries, de virus et
d'organismes analogues nuisibles, de nématodes,
d'insectes, d'acariens et de champignons nuisibles,

ou,

c-2) soumis à un traitement adéquat permettant
d'éliminer les organismes cités en c-1).

Végétaux d'espèces herbacées, destinés à la
plantation, autres que:
— bulbes,
— cormes,
— rhizomes,
— semences,
— tubercules,

L'organisme nuisible visé est :
- Liriomyza spp.

Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux ont été obtenus en pépinières

et,

b) les végétaux sont originaires d'une zone
reconnue par le service national de protection des
végétaux du pays d'exportation comme exempte de
Liriomyza spp.

ou

c) les végétaux sont originaires d'un lieu de
production reconnu par le service national de
protection des végétaux dudit pays comme exempt
de Liriomyza spp. conformément aux normes
internationales pour les mesures phytosanitaires
pertinentes, et déclaré exempt de Liriomyza spp.
lors d'inspections officielles effectuées au moins
une fois par mois dura nt les trois mois précédant
l'exportation

ou

c) d) les végétaux ont été soumis juste avant
l'exportation à un traitement approprié de Liriomyza
spp., ont été inspectés officiellement et se sont
révélés exempts de Liriomyza spp. Une description
du traitement appliqué figurera sur les documents
phytosanitaires

95
96
Végétaux d'espèces herbacées et végétaux
d'Euphorbia pulcherrima L., destinés à la plantation,
à l'exception des bulbes, cormes, r hizomes,
semences et tubercules
(Seules les plantes hôtes des organismes visés
sont concernées.)

L'organisme nuisible visé est :
- Bemisia tabaci


Sans préjudice des dispositions applicables aux
végétaux visés, constatation officielle que
a) les végétaux sont originaires d'une zone
reconnue comme exempte de Bemisia tabaci

ou

b) les végétaux sont originaires d'un lieu de
production reconnu comme exempt de Bemisia
tabaci et sont déclarés exempts de Bemisia tabaci
à l'occasion d'inspections offi cielles effectuées au
moins une fois toutes les trois semaines durant les
neuf semaines précédant l'exportation

ou

c) les végétaux ont été soumis juste avant
l'exportation à un traitement approprié contre les
organismes visés, ont été inspectés officiellem ent
et se sont révélés exempts des organismes visés.

Bulbes, cormes, rhizomes, tubercules , griffes,
griffes, racines stolons destinés à la plantation ou
au forçage (sans préjudice des interdictions figurant
en annexe III).
Les racines ont été débarrassées de terre et de tous
débris végétaux ,
ou
sont importés dans le cadre d'une dérogation
accordée par la Direction de l'alimentation, de
l'agriculture et de la forêt de La Réunion pour le
forçage des végétaux concernés.
Constatation officielle que les végétaux :
a) ont été inspectés aux moments opportuns avant
l'exportation et déclarés exempts de symptômes de
la présence de bactéries, virus et organismes
analogues nuisibles
et
b) se sont également révélés exempts de signes ou
de symptômes de la présence de nématodes,
d'insectes, d'acariens et de champignons nuisibles,
ou
c) ont subi un traitement approprié permettant
d'éliminer ces organismes.


Végétaux, produits végétaux et autres objets devant étre soumis a une inspection phytosanitaire en poste frontalier avant leurintroduction a La RéunionChapitre 1.a:Végétaux, produits végétaux et autres objets devant étre soumis a une inspection phytosanitaire dans leur pays ou leur territoired'origine et accompagnés d'un certificat phytosanitaire d'origine
Code Désignation des marchandises soumis à contrôle non soumis à contrôleNC06 PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE0601 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou tous ces végétauxen fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 12120602 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons tous ces végétaux sauf leschampignons champignons0603 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints,imprégnés ou autrement préparés seulement les fleurs fraîches [toutes les autres marchandisesappartenant aux taxonsdésignés à l'annexe V, chapitre10604 Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, seulement les feuillages frais ffeuillages séchés sauf ceux des genresmousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou appartenant aux taxons Musaceae et Strelitziaceaeautrement préparés désignés à l'annexe V, chapitref.b07 LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES tous ces végétaux à l'état frais0701 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré tous ces végétaux à l'état frais0702 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré tous ces végétaux à l'état frais0703 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré tous ces végétaux à l'état frais0704 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à Choux et brassicaceae à l'étatl'état frais ou réfrigéré frais0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré toutes ces marchandises0706 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état Carottes, céleris-raves et pané à |navets, betteraves à salade, salsifis,frais ou réfrigéré l'état frais radis et racines comestibles similaires0707 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré tous ces végétaux à l'état frais0708 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré toutes ces marchandises

ANNEXE V






























































0709 (Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré tous les légumes-fruits a Légumes autres que légumes- fruits, yl'état frais, y compris les compris les asperges, truffes, champignonsaubergines, haricots, pois,0710 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés toutes ces marchandisesO711 [Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou toutes ces marchandisesadditionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple),mais impropres à l'alimentation en l'état0712 [Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non toutes ces marchandisesautrement préparés0713 [Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés toutes ces marchandises0714 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules tous ces végétaux à l'état fraissimilaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités enmorceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier08 [FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS tous ces végétaux à l'état frais0801 [Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraiches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées seulement les fruits noix du Brésil, noix de cajou nond'Arecaceae à l'état frais ou soumis à contrôlesecs (noix de coco)0802 (Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués seulement les fruitsd'Arecaceae à l'état fraislou secs0803 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches tous ces végétaux à l'état frais0804 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs tous ces végétaux à l'état frais dattes transformées par glucosage ou séchage ;autres fruits séchés0805 Agrumes, frais ou secs tous ces végétaux à l'état frais0806 Raisins, frais ou secs tous ces végétaux à l'état frais0807 |Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais tous ces végétaux à l'état frais0808 Pommes, poires et coings, frais tous ces végétaux à l'état frais0809 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais tous ces végétaux à l'état frais0810 [Autres fruits frais : Framboises, Groseilles, Airelles, Myrtilles, Kiwis, Tamarins, pommes de cajou, fruits du tous ces végétaux à l'état fraisaquier (pain des singes), litchis et sapotilles, Fruits de la passion, caramboles et pitahayas, anones, ...0811 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants toutes ces marchandises0812 [Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée toutes ces marchandisesd'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres àl'alimentation en l'état0813 [Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à toutes ces marchandisescoques du présent chapitre0814 Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau tous ces végétaux à l'état fraissalée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservationou bien séchées09 (CAFÉ, THÉ, MATE ET ÉPICES seulement les végétaux àl'état frais0901 (Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, seulement les graines de caféquelles que soientles proportions du mélange non torréfiées

















































































0902 [Thé, même aromatisé seulement si feuilles fraiches0903 Maté toutes ces marchandises0904 Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés seulement les végétaux àl'état frais0905 Vanille seulement les vitroplants et les lpousses transformées par échaudage ousemences séchage0906 Cannelle et fleurs de cannelier toutes ces marchandises0907 |Girofles (antofles, clous et griffes) toutes ces marchandises0908 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes toutes ces marchandises0909 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre toutes ces marchandises0910 |Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices Gingembre frais et Végétaux secs ou broyés non soumis àcurcuma frais contrôle10 CÉRÉALES toutes ces marchandises11 PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FECULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT toutes ces marchandises12 GRAINES ET FRUITS OLEAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES semences seulementOU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES1211. basilic Végétaux à l'état frais90.86.20
13 GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX toutes ces marchandises14 MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DENOMMES NI COMPRIS seulement les VégétauxAILLEURS de Musaceae et1401 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, panneaux de ravenalesrotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces seulementde tilleul, par exemple)1404 Produits végétaux non dénommeés ni compris ailleurs produits composés en partie Marchandises ne comportant pas dede végétaux frais eux-mêmes Végétaux fraisEx : mélange de substrat de culture et de semences soumis à contrôle
Ne Désignation des marchandises soumis à contrôle non soumis à contrôleCHAPITRE à25 PEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS251400] Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques seulement les marchandises marchandises sans emballages en bois00 de forme carrée ou rectangulaire ourvues d'emballages en2515 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité seulement les marchandises marchandises sans emballages en boisapparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou pourvues d'emballages enautrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire bois2516 | Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou seulement les marchandisessimplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ourectangulaire: pourvues d'emballages enOIS
marchandises sans emballages en bois






















































































44 BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOISCode Désignation des marchandises soumis à contrôle non soumis à contrôleNC440110 | Bois de chauffage en rondins, bOches, ramilles, fagots ou sous formes similaires Uniquement les marchandises en00 bois brut d'une épaisseursupérieure à 6 mm4401 Bois de conifères en plaquettes ou en particules Uniquement les marchandises en21 00 bois brut d'une épaisseursupérieure à 6 mm4401 Bois en plaquettes ou en particules autres que de conifères Uniquement les marchandises en22 00 bois brut d'une épaisseursupérieure à 6 mm4401 Sciures, non agglomérées sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires Uniquement les marchandises en30 40 bois brut d'une épaisseursupérieure à 6 mm4401 Autres déchets et débris de bois, non agglomérés, sous forme de bûüches, briquettes, boulettes ou sous Uniquement les marchandises en30 80 | similaires bois brut d'une épaisseursupérieure à 6 mm4403 Bois bruts, enduits de peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation, même Uniquement les marchandises en1000 | désaubiérés ou grossièrement équarris bois brut d'une épaisseursupérieure à 6 mm4403 Bois de conifères, bruts, même écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris, non enduits de peinture, deUniquement les marchandises en20 teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation bois brut d'une épaisseursupérieure a6 mm4403 | Bois de chêne (Quercus spp.), bruts, même écorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris, non enduits de [Uniquement les marchandises en91 peinture, de teinture, de créosote ou d'autres agents de conservation bois brut d'une épaisseursupérieure à 6 mm4403 Bois autres que de conifères [à l'exception des bois tropicaux spécifiés à la note de sousposition1 du Uniquement les marchandises en99 et des autres bois tropicaux, des bois de chêne (Quercus spp.) ou des bois de hêtre (Fagus spp.)], bruts, bois brut d'une épaisseurécorcés, désaubiérés ou grossièrement équarris, non enduits de peinture, de teinture, de créosote ou supérieure à 6 mmagents de conservation4404 | Echalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement Uniquement les marchandises en bois brutd'une épaisseur supérieure à 6 mm4406 | Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires Uniquement les marchandises en bois brutd'une épaisseur supérieure à 6 mm4407 [Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par Uniquement les marchandises en bois brutassemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm: d'une épaisseur supérieure à 6 mm4415 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en toutes ces marchandisesbois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettesen bois4416 Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains [Uniquement les marchandises en00 00 bois brut d'une épaisseursupérieure à 6 mm

























































































Code Désignation des marchandises soumis à contrôlenon soumis à contrôleNCCHAPITRE | OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES68680100! Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) seulement les marchandises pourvues marchandises sans emballages en00 d'emballages en bois bois6802 | Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à seulement les marchandises pourvues marchandises sans emballages enl'exclusion de ceux dun o 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles d'emballages en bois bois(y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y comprisCode Désignation des marchandises soumis à contrôle non soumis à contrôleNCCHAPITRE | VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES, LEURS87 | PARTIES ET ACCESSOIRES8701 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n o 8709): seulement les matériels usagés Matériels neufs870110 | Motoculteurs seulement les motoculteurs usagés Matériels neufs008701 30 | Tracteurs à chenilles seulement les matériels Matériels neufs00 d'occasion usagés87 0190| Tracteurs agricoles et tracteurs forestiers usagés seulement les matériels d'occasion Matériels neufs50 matériels non neufs ayant déjà étéutilisés)
94 MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES- RÉCLAMES,ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉESCogs Désignation des marchandises soumis à contrôle non soumis à contrôle9406 00 Constructions préfabriquées en bois Uniquement les marchandises en bois brut20 d'une épaisseur supérieure à 6 mm9505 Décorations, crèches de Noël et autres articles en bois de conifère constitués de bois brut et d'écorce Uniquement les marchandises en bois brutisolée de conifére d'une épaisseur supérieure à 6 mm
code Désignation des marchandises soumis à contrôle non soumis à contrôleCHAPITRE | CODES SPÉCIFIQUES DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE99 Végétaux à l'état frais












































































Sous- | Codes de la nomenclature combinée applicables a certains mouvements spécifiques dechapitre| marchandises (importation ou exportation)CodeNC Désignation des marchandises soumis à contrôlenon soumis à contrôle9905 00! Biens personnels appartenant à des personnes physiques qui transfèrent leur résidence normale ...00 Seulement les biens contenant desVégétaux frais (soumis à contrôle selonUne autre nomenclature).
Autres marchandises :Désignation des marchandisessoumis à contrôlenon soumis à contrôle(1a)Milieu de culture en tant que tel, constitué en tout ou en partie de matières organiques telles queparties de végétaux, humus comprenant de la tourbe ou des écorces, autre que celui constituéen totalité de tourbe ou de sphaigne Originaire de pays tiers Originaire d'Europe continentale
(1b)Milieu de culture adhérant ou associés à des végétaux, constitués en tout ou en partie de matièresvisées au point a) ou constitués en partie de toute matière inorganique solide, destinés à entretenirla vitalité des végétaux. Originaire de pays tiers Originaire d'Europe continentale
(2) |Coir et substrats à base de fibre d'Arecaceae tous ces produits végétaux(3) Écorces de toute origine isolées ou associées à d'autres végétaux ou à des tous ces produits végétauxsubstrats de culture
(4 lles produits composés de végétaux et autres produits eux-mêmes soumis à contrôle sont produits composés et effetssoumis à contrôle, y compris lorsqu'ils sont associés à d'autres produits non soumis à contrôle.Ex : mélange de substrat de culture et de semences, container de biens et effets personnelscomborenant des végétaux soumis à contrôle personnels comprenant des végétauxsoumis à contrôle

















































Chapitre 1.b:Taxons des fleurs et feuillages coupés soumis à contrôle phytosanitaire (article NC 0603 & 0604)Ordre:Coniférales (y compris arbres de Noël)Familles :AraceaeHeliconiaceaeOrchidaceaeStrelitziaceaeGenres:Allium spp.Aster spp.Dendranthema spp. (synonyme de Chrysanthemum spp.)Dianthus spp.Eryngium spp.Gypsophila spp.Hypericum spp.Lisianthus spp. ouEustoma spp.Ocimum spp.Rosa spp.Solidago spp. Trachelium spp.Espèces :Apium graveolens































Chapitre 2:Végétaux, produits végétaux et autres objets exonérés d'inspection phytosanitaire dans leur pays ou leur territoire d'origine
Nature et provenance des végétaux Condition alternative requiseBois n'appartenant pas aux essences des genres suivants : Acer, Aesculus, Alnus, Betula, Carpinus, Casuarina, Citrus, Cornus,Corylus, Cotoneaster, Crataegus, Cryptomeria, Fagus, Ficus, Fraxinus, Hibiscus, Lagerstroemia, Litchi, Mallotus, Malus, Melia,Morus, Platanus, Populus, Prunus, Pyrus, Salix, Ulmus Attestation établissant la nature desessences dont le bois est issu.Articles d'artisanat a base de poaceae séchées aucune
| Matériel agricole d'occasion et tout véhicule usagé susceptible de véhiculer de la terre, y compris les véhicules de BTP d'occasion


























ANNEXE VI
Traitements reconnus appropriés pour le respect des dispositions de l'annexe IV
(Lorsqu'un traitement est requis).

N° IV* Désignation Végétaux
/ON visés
Description du traitement
1 79 Traitement
« Kiln-dried »
Bois / insectes Le bois a été séché au séchoir de façon que la teneur en humidité soit
inférieure à 20 %, exprimée en pourcentage de la matière sèche, obtenue
selon un programme durée/température approprié. La mention "kiln-dried",
abrégée en "KD", ou toute autre mention reconnue au niveau international
doit être apposée sur le bois ou sur son emballage conformément aux
pratiques en vigueur.

2 79 Traitement
thermique à
56°C 30 min
Bois, fibres de coco et
écorces isolées / insectes
Le bois a subi un traitement thermique approprié afin de porter sa
température à cœur à 56 °C pendant au moins trente minutes. Ce traitement
doit être attesté par l'apposition de la mention "HT" sur le bois ou son
emballage conformément aux pratiques en vigueur ainsi que sur les
certificats phytosanitaires.


2.2 79 Dielectric
heating ou
Echauffement
diélectrique
matériaux d'emballage en
bois / insectes
Cf fiche « Dielectric » disponible auprès de la DAAF

3 79 Fumigation au
PH3
bois / insectes
écorces / insectes
Le bois a subi une fumigation appropriée. Ce traitement doit être attesté sur
les certificats phytosanitaires qui préciseront l'ingrédient actif, la température
minimale du bois, le taux (g/m3) et la durée d'exposition.
Concentration : 1 à 1.5 g/m3 de PH3
Barème température / Durée :
Température (°C) durée (nb jours)
supérieure à 30 4
26 à 30 4
21 à 25 4
16 à 20 8
11 à 15 12


4 79 Imprégnation
insecticide
bois / insectes Le bois a subi une imprégnation chimique sous pression appropriée au
moyen d'un produit insecticide homologué. Ce traitement doit être attesté
sur les certificats phytosanitaires qui préciseront l'ingrédient actif, la pression
(psi ou kPa) et la concentration (%).
5 7 Froid
assainissant
(y compris
« transit cold» =
en cours de
transport)
Vapeur d'eau
Fruits et légumes-fruits /
Téphritidae & Drosophila
Entreposage continue dans une enceinte réfrigérée selon un des barèmes
temps/température suivants :
1. Entreposage continu à 0 ° C.+/- 0,5 ° C. pendant au moins 10 jours.
2. Entreposage continu à 1 ° C.+/- 0,5 ° C. pendant au moins 15 jours.
3. Entreposage continu à 1,5 ° C.+/- 0,5 ° C. pendant au moins 20 jours.

Vapeur d'eau
46°c pendant 20 mn
Ou 47°c pendant 30 mn
6 Fumigation au
CH3Br
Tous végétaux secs, y
compris le bois / invertébrés

Fumigation au bromure de méthyle (CH3Br)
durée de fumigation : 24 h
Barème température / Dosage :
Température (°C) Dose (g/m3)
supérieure à 20 48
16 à 20 56
11 à 15 64
6 à 10 72
1 à 5 80






6.2 Fumigation au
CH3Br
Bulbes, tubercules,
rhizomes, griffes, éclats /
contre les invertébrés
(insectes, nématodes, …)
Température
(°C)
Dose
(g/m3)
Durée
(heures)
21°C 50g/m3 4 h
21°C 32g/m3 6 h
10 à 20°C 50g/m3 5 h


7 Congélation Tous végétaux / tous
invertébrés nuisibles
Minimum 3 jours à –18°C
Les barèmes temps / température applicables sont disponibles auprès des
services de contrôle de la DAAF de La Réunion.
8 Ensemble des traitements phytosanitaires
disposant d'une autorisation de mise sur le
marché français pour l'usage considéré
(végétaux / ON)
Cf descriptions sur e-phy (internet)
9 ionisation Tous végétaux / tous
invertébrés nuisibles
L'ionisation doit respecter les prescriptions communautaires en vigueur.
Se renseigner auprès des services de contrôle de la DAAF de La Réunion.
10 Tout traitement
faisant l'objet
d'une
certification
Végétaux destinés à la
plantation / tous nuisibles
Tous les traitements des végétaux destinés à la plantation faisant l'objet
d'une certification par l'autorité compétente du pays de production sont
reconnus appropriés pour l'usage décrit dans le certificat.

11 biocides Bois, matériaux constitués
de végétaux et végétaux à
usage technique et non
destinés à la consommation
humaine
Ensemble des traitements biocides disposant pour l'usage considéré d'une
autorisation recensée dans l'inventaire national ""SIMMBAD""
13.1 7 Fumigation au
PH3
Fruits et légumes à faible
taux d'humidité (piments,
combavas) / Tephritidae &
Drosophila
1 g/m3 pendant 72h.
D'autres barèmes sont possibles : se renseigner auprès des services de
contrôle de la DAAF de La Réunion.

13.2 5 Fumigation au
PH3
Bulbes d'Allium / insectes 1 g/m3 pendant 72h.
Se renseigner auprès des services de contrôle de la DAAF de la Réunion.
15.2 14 Séchage,
déshydratation
Dattes / insectes La déshydratation doit permettre d'obtenir un taux d'humidité des fruits
inférieur à 40%.
La mention du traitement sur le CPO n'est pas requise.
La mention du traitement sur une facture ou sur la composition figurant sur
l'emballage des fruits est suffisante
15.3 14 Glucosage Dattes / insectes Le glucosage doit permettre d'obtenir un taux de glucose dans les fruits
supérieur à 50%.
La mention du traitement sur le CPO n'est pas requise.
La mention du traitement sur une facture ou sur la composition figurant sur
l'emballage des fruits est suffisante

(*) IV : point de l'annexe IV concerné par le traitement considéré.