PRÉFET
DE LA GIRONDE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°33-2025-089
PUBLIÉ LE 10 AVRIL 2025
Sommaire
DRFIP NOUVELLE-AQUITAINE / CABINET
33-2025-04-03-00005 - Délégation de pouvoir et de signature de la
responsable de la Trésorerie hospitalière Bordeaux-Arcachon (4 pages)Page 3
33-2025-04-09-00002 - Subdélégation de signature de la responsable du pôle
pilotage et ressources de la DRFiP de Nouvelle-Aquitaine et du département de
la Gironde en matière d'ordonnancement secondaire (4 pages) Page 8
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DRFIP NOUVELLE-AQUITAINE
33-2025-04-03-00005
Délégation de pouvoir et de signature de la
responsable de la Trésorerie hospitalière
Bordeaux-Arcachon
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Bordeaux-Arcachon 3
REPUBLIQUE | | ÆFRANÇAISE | FINANCES PUBLIQUESLibertéEgalitéFraternitéDIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES oo.Décision du 02/04/2025TRESORERIE HOSPITALIERE BORDEAUX-ARCACHON: 12, RUE DUBERNATDOMAINE DE CHOLET33404 TALENCE CEDEX _ . . | DELEGATION DE SIGNATURE
Madame Braun-Timoner, Administratrice des finances publiques adjointe, affectée en qualité de chefde service comptable de la Trésorerie hospitalière Bordeaux-Arcachon par arrêté de la Ministre :chargée des comptes publics du 19 mars 2025, déclare : .
ARTICLE 1: DELEGATION DE POUVOIR- constituer pour mandataire spécial et général Monsieur Vincent Laffitte, Inspecteur Divisionnairehors classe;- lui donner pouvoir de gérer et administrer, Pour lui et en son nom, la Trésorerie de Bordeaux-Arcachon; |- d'opérer les recettes'et les dépenses relatives à tous les services, sans exception ;- de recevoir et de payer toutes sommes qui sont ou pourraient être légitimement dues, à quelquetitre que ce soit, par tous débiteurs ou créanciers des divers services dont la gestion lui est confiée ;- d'exercer toutes poursuites ;- d'agir en justice et signer 'les déclarations de créances en cas de procédures collectives et autresactes nécessaires au bon déroulement desdites procédures ;- d'acquitter tous mandats et d'exiger la remise des titres, quittances et pièces justificatives prescritespar les règlements ;- de donner ou retirer quittance valable de toutes sommes reçues ou payées, de signer récépissés,quittances et décharges, de fournir tous états de situation et toutes autres pièces demandées parl'administration ;- de la suppléer dans l'exercice de ses fonctions et de signer seul ou concurremment avec elle tous les"actes relatifs a la gestion de la Trésorerie de Bordeaux-Arcachon et aux affaires qui s'y rattachent.
ARTICLE 2 : DELEGATION GENERALE DE SIGNATUREDélégation générale de signature est donnée a:- Madame Cléa Bagues, Inspectrice des Finances Publiques ;- Madame Jade Muller,Inspectrice des Finances Publiques ;pour signer tout document en lien avec les missions de leur service.
ARTICLE 3 : DELEGATION SPECIALE DE SIGNATUREDélégation spéciale de signature est donnée a:SERVICE RECOUVREMENT CONTENTIEUXM. Virgil Charbey, Mme Anne-Sophie Epp, M. Rémi Lacoste, Mme Valérie Laulan, Mme Anais Mollereau,Mme Lydie Montion, Mme Tetuaiteroi Paimata, Mme Florence Philip de Laborie, M. Alexandre Salaün,Mme Christelle Thomas, Mme Olivia Mazerat,
pour» signer les actes de saisie vente et EPE pour saisie vente ; oo" envoyer divers courriers aux débiteurs ; |"établir tous documents, courriers et productions en matière de surendettement et de plan deredressement personnel ; |
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*
" déclarer les créances et produire les actes dans le cadre des procédures collectives ;= procéder aux oppositions sur ressources des hébergés auprès des caisses ;" procéder aux oppositions sur successions auprès des notaires :"procéder aux oppositions sur ressources des personnes physiques et personnes morales de droitprivé ; |" envoyer tous courriers aux notaires et aux tuteurs ;x envoyer tous courriers aux consulats et ambassades ;» octroyer des délais de paiement dans la limite de 2 000 € sur une durée maximale de 12 mois ;" délivrer les quittances au guichet.
SERVICE RECETTES ET HEBERGESMme Juliette Chardron, Mme Maïa Charroin, M. Christophe Degorce, M .Raphaél Lagarde, M. NicolasMarbachepour- demander les régularisations de chèques rejetés ;- envoyer tous courriers aux tiers payants et dans le cadre de la gestion des hébergés notammentattestations de ressources au SIP, attestations de ressources au Conseil Départemental, attestationsde paiement de l'hébergement (pour SIP) et courriers aux tuteurs et aux notaires ;- procéder aux oppositions sur ressources des hébergés auprès des caisses ;- procéder aux oppositions sur successions auprès des notaires ;- délivrer les quittances au guichet.
SERVICE COMPTABILITÉ DE L'ÉTATMme Pauline Brignoglio, Mme Elodie Duchamp, Mme Nathalie Peyraut
pour- envoyer tous courriers aux services ordonnateurs relatifs à l'activité des régies ;- délivrer les quittances au guichet ;- établir tous courriers relatifs aux dépôts et valeurs inactives..
SERVICE COMPTABILITÉ EPSMme Mireille Combes, Mme Sandrine Eygueperse, Mme Valérie Lefèvre, Mme Nathalie Skobelpour- adresser tous courriers relatifs aux excédents de versement ;- établir des notes à la Direction des Affaires Financières (demande d' annulation « ou d'émission detitres et mandats, affaires budgétaires et comptables ..); |- effectuer les relances relatives aux dépôts et aux chèques sans provision ;- signer les demandes de renseignement et les courriers relatifs aux recettes à imputer ;- transmettre à la DRFIP les états de frais de poursuites ;- délivrer les quittances au guichet.
SERVICE DÉPENSESMme Imen Bensalem, Mme Zineb El Oirdini, M. Thierry Marseille, Mme Laurence Nicolo, Mme RajaOujdari, Mme Tetuaiteroi Paimatapour- procéder à la mise en paiement des mandats de fonctionnement et investissement.
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_- exécuter les ordres de paiements- procéder à la validation des fichiers payes et paiement des cotisations sociales afférentes.- notifier aux services ordonnateurs les mises en instance et rejets de mandats.
ARTICLE 4 : ABROGATIONLa délégation du 2 septembre 2024 est abrogée par la présente décision
ARTICLE 5: PUBLICITELa présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de l'Etat du département de laGironde. |
A Talence, le 03 avril 2025Bon pour pouvoirLa Cheffe de service comptable
Christelle BRAUN-TIMONER —_—
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DRFIP NOUVELLE-AQUITAINE
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Subdélégation de signature de la responsable du
pôle pilotage et ressources de la DRFiP de
Nouvelle-Aquitaine et du département de la Gironde
en matière d'ordonnancement secondaire
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DRFiP de Nouvelle-Aquitaine et du département de la Gironde en matière d'ordonnancement secondaire 8
as FREPUBLIQUEFRANÇAISE FINANCES PUBLIQUESLibertéEgalitéFraternité
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUESDIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUESDE NOUVELLE-AQUITAINEET DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE24 rue François de Sourdis33060 BORDEAUX Cedex
DÉCISION DE SUBDÉLÉGATION DE SIGNATUREEN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIREL'administratrice de l'État, Directrice du pêle pilotage et ressources de la Direction régionale desFinances publiques de Nouvelle-Aquitaine et du département de la Gironde,
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif au pouvoir des préfets, à l'organisation et à l'action desservices de l'État dans les régions et les départements, modifié par le décret n°2010-146 du 16 février2010 et par le décret n°210-687 du 24 juin 2010,Vu le décret n°2009-208 du 20 février 2009 relatif au statut particulier des administrateurs des Financespubliques,Vu le décret n°2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la Direction générale desFinances publiques modifié notamment par les décrets n° 2014 - 1564 du 22 décembre 2014, n° 2015 -512 du 7 mai 2015 et n° 2015 - 1698 du 18 décembre 2015,Vu les arrêtés du 11 décembre 2009 portant création de la Direction régionale des Finances publiquesde Nouvelle-Aquitaine et du département de la Gironde et du 23 décembre 2015 portant nouvelleorganisation des directions régionales des finances publiques,Vu le décret n° 2012-1246 du 07 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;Vu le décret du 11 janvier 2023 portant nomination de Monsieur Etienne GUYOT, préfet de la région. Nouvelle-Aquitaine, préfet de la Zone de Défense et de Sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde ;Vu l'arrêté du 12 février 2024 nommant Madame Sophie LLAURY, Administratrice de l'État, directrice duPôle pilotage et ressources de la Direction régionale des Finances publiques de Nouvelie-Aquitaine etdu département de la Gironde ;Vu l'arrêté préfectoral du 21 mars 2024 portant délégation de signature en matière d'ordonnancementsecondaire à Mme Sophie LLAURY, administratrice de l'État, Directrice du pôle pilotage et ressources,DÉCIDE :Article 1: Subdélégation en matière d'ordonnancement secondaire (programmes 156, 218, 348, 362,723, 741 et 743)En cas d'absence ou d'empéchement de Mme Sophie LLAURY, la délégation qui lui est conférée pararrêté du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine, préfet de la Gironde en date du 21 mars 2024 enmatière d'ordonnancement secondaire des recettes et dépenses imputées sur le budget de l'État, seraexercée par :
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Nom, prénom, grade et fonctionNature et étendue de la délégation+ M. Jean-Claude FAURE, Administrateur de l'État,Directeur adjoint du pôle pilotage et ressources+ Mme Corinne DELAGE, Inspectrice principale desFinances publiques, responsable du Cabinet-Communication« M. Julien GASREL, Administrateur des Financespubliques adjoint, responsable de la divisionStratégie, Contrôle de gestion et Qualité de service* Mme Carole BATIFOIX, Administratrice desFinances publiques adjointe, responsable de ladivision Budget, Logistique, Immobilier etConditions de vie au Travail+ M. Emmanuel CASPAR, Inspecteur divisionnairedes Finances publiques, adjoint de laresponsable de la division Budget, Logistique,Immobilier et Conditions de vie au Travail+ M. Philippe VITRY, Administrateur des Financespubliques adjoint, responsable de la divisiondes Ressources Humaines et de la Formation+ M. Antoine ROMANO, Inspecteur principal desFinances publiques, adjoint du responsable dela division des Ressources Humaines et de laFormation* Mme Sophie GIMENEZ, Inspectrice divisionnairedes Finances publiques, adjointe duresponsable de la division des RessourcesHumaines et de la Formation+ Mme Fanny DURET, Inspectrice divisionnaire desFinances publiques, adjointe du responsable dela division des Ressources Humaines et de laFormation* Mme Nathalie CASSOU, Inspectrice des Financespubliques* Mme Sophie VIDES, Inspectrice des Financespubliques :* Mme Sandrine ALI, Inspectrice des Financespubliques
S'agissant des programmes 741 et 743, lasubdélégation est strictement circonscrite a lasignature des titres de perception relatifs auremboursement des trop-perçus sur pensions.MM. VITRY et ROMANO et Mmes DURET etGIMENEZ recoivent seuls subdélégation poursigner les admissions en non valeurs descréances de l'État étrangères à l'impôt et audomaine émises par la DRFIP en qualitéd'ordonnateur (notamment trop perçu surpensions ou répétition de l'indu).
° Mme Karine DECONINCK, Contrôleuseprincipale des Finances publiques,Subdélégation particulière limitée aux seulesopérations de validation :- des titres de perception dans l'applicationCHORUS FORMULAIRE.¢ M. Frédéric FERRAND, Inspecteur des Financespubliques,* Mme Joanne MARY, Inspectrice des Financespubliques,* M. Tomislav ILIC-COPIN, Inspecteur desFinances publiques,
Subdélégation particuliére limitée © auxprogrammes 156 et 723 et plafonnée à 5 000 €par opération engagée.
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M. Rodolphe BIGNON, Inspecteur des Financespubliques+ Mme Margot RIGAL, Inspectrice des Finances | Mme RIGAL reçoit, en sus, subdélégation pourpubliques, responsable du service prescripteur | les opérations de validation :à la division Budget, Logistique, Immobilier et| -des demandes d'achat dans CHORUSConditions de vie au Travail FORMULAIRES- du service fait- des fiches communication- des ordres de payer en flux 3 et flux 4- des opérations dans CHORUS COEUR> Mme Valérie QUIENNE, Contrdleuse principale | Subdélégation particulière limitée aux seulesdes Finances publiques, opérations de validation :à ... - des demandes d'achat dans CHORUSM. Bertrand TOUMI, Contrôleur principal des FORMULAIRESFinances publiques,- du service fait* Mme Charlotte CADI ROBERT, Contrôleuse| - des fiches communicationdes Finances publiques - des ordres de payer en flux 3 et flux 4¢ Mme Insaff BOUJEMAA, Contrôleuse des - des opérations dans CHORUS COEURFinances publiques+ M. Patrice GUERINEAU, Administrateur de | Subdélégation particulière limitée aul'État, programme 723* Mme Isabelle LIMOU, Administratrice desFinances publiques adjointe,° Mme Marie-Christine LE BRAS, Inspectriceprincipale des Finances publiquesArticle 2 : Subdélégation en matière d'ordonnancement secondaire (compte de commerce N°907)1) En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sophie LLAURY, la délégation qui lui est conférée pararrêté du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine, préfet de la Gironde en date du 21 mars 2024 en vued'assurer les fonctions d'ordonnateur secondaire délégué pour les recettes et les dépenses du comptede commerce n° 907 « opérations commerciales des domaines » est donnée à :Nom, prénom, grade et fonction Nature et étendue de la délégation* Mme Joanne MARY, Inspectrice des Finances | Subdélégation particulière limitée aux seulespubliques, opérations de validation :» Mme Marie-Mimose JOCARDES, Agente * des demandes d'achat dans CHORUS1e . . Formulaires ;administrative principale des Finances ; a. * du service fait ;publiques, *« des fiches communication.Article 3: Subdélégation en matière d'ordonnancement secondaire des actes relevant du pouvoiradjudicateurEn cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sophie LLAURY, la délégation qui lui est conférée pararrêté du préfet de la région Nouvelle-Aquitaine, préfet de la Gironde du 21 mars 2024 en matièred'ordonnancement secondaire des actes relevant du pouvoir adjudicateur sera exercée par :* M. Jean-Claude FAURE, Administrateur de l'État, Directeur adjoint du pôle pilotage et ressources* Mme Corinne DELAGE, Inspectrice principale des Finances publiques, responsable du Cabinet-Communication
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M. Julien GASREL, Administrateur des Finances publiques adjoint, responsable de la divisionStratégie, Contrôle de gestion et Qualité de service¢ M. Philippe VITRY, Administrateur des Finances publiques adjoint, responsable de la divisiondes Ressources Humaines et de la Formation ;+ M. Antoine ROMANO, Inspecteur principal des Finances publiques, adjoint du responsable de ladivision des Ressources Humaines et de la Formation ;* Mme Carole BATIFOIX, Administratrice des Finances publiques adjointe, responsable de ladivision Budget, Logistique, Immobilier et Conditions de vie au Travail.° M. Emmanuel CASPAR, Inspecteur divisionnaire des Finances publiques, adjoint de laresponsable de la division Budget, Logistique, Immobilier et Conditions de vie au TravailArticle 4 : Subdélégation en matière d'ordonnancement secondaire pour les actes traités par le Centrede Services des Ressources Humaines (CSRH) :Subdélégation de signature est donnée, aux agents nommés ci-après, qui accomplissent des actesnécessitant la qualité d'ordonnateur secondaire pour les affaires traitées par le CSRH de Bordeaux :+ M. Stéphane LOUVET, Chef de service administratif, responsable du CSRH,¢ Mme Virginie QUIRIN, Inspectrice des Finances publiques, son adjointe,* M. André-Charles FAURENT, Inspecteur des Finances publiques, son adjoint,¢ M. Jean-Paul GUILLEMIN, Inspecteur des Finances publiques, son adjoint,* Mme Murielle DARGERE, Contrdéleuse principale des Finances publiques,° M. Jacky ZANARDO, Contrôleur principal des Finances publiques,+ Mme Françoise BARRILLIET-BREAU , Contrêleuse principale des Finances publiques,* __ M Christophe PINCHAULT, Contrôleur première classe des Finances publiques,+ Mme Nathalie GABRIEL, Contrôleuse deuxième classe des Finances publiques,Article 5: La présente décision de subdélégation abroge les dispositions de la décision desubdélégation du 26 mars 2025 en matière d'ordonnancement secondaire.Elle sera publiée au recueil des actes administratifs de la Préfecture de Gironde.
Fait à Bordeaux, le avril 2025
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