PRÉFET
DU DOUBS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°25-2025-092
PUBLIÉ LE 1 JUILLET 2025
Sommaire
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
25-2025-06-23-00006 - Arrêté portant renouvellement de l'agrément
d'un organisme de services à la personne n° SAP 523795144 Le Club des
6 - Baby Doubs (3 pages) Page 3
25-2025-06-23-00007 - Arrêté portant renouvellement de l'agrément
d'un organisme de services à la personne n° SAP 799947387 O2
Montbéliard (4 pages) Page 7
Sous-préfecture de Pontarlier /
25-2025-06-23-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur
agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 (7 pages) Page 12
25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur
Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la
promotion du 14 juillet 2025 (30 pages) Page 20
2
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2025-06-23-00006
Arrêté portant renouvellement de l'agrément
d'un organisme de services à la personne n° SAP
523795144 Le Club des 6 - Baby Doubs
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00006 - Arrêté
portant renouvellement de l'agrément d'un organisme de services à la personne n° SAP 523795144 Le Club des 6 - Baby Doubs 3
PREFETDU DOUBSLibertéEgalitéFraternité
Direction départementale
de l'emploi, du travail, des solidarités et
de la protection des populations
Arrêté portant renouvellement de l'agrément
d'un organisme de services à la personne
Numéro SAP 523795144
Le préfet du Doubs
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du travail et notamment les articles L. 7232-1, R. 7232-1 à R. 7232-13, D. 7231-1,
D.7231-2 et D.7233-1 ;
Vu le cahier des charges de l'agrément fixé par l'arrêté du 24 novembre 2023 ;
Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de Monsieur Rémi Bastille, Préfet du
Doubs ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2024-09-25-0004 du 25 septembre 2024 portant délégation de
signature à Monsieur Bruno VINCENT, Directeur départemental de l'emploi, du travail, des
solidarités et de la protection des populations du Doubs ;
Vu l'arrêté n° 25-2025-03-24-00011 du 24 mars 2025 portant subdélégation de signature de
Monsieur Bruno VINCENT, Directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et
de la protection des populations du Doubs à Monsieur Pascal MARTIN, Directeur
départemental adjoint ;
Vu la demande de renouvellement d'agrément déposée le 4 février 2025 par Madame
Frédérique GIRARDOT en qualité de dirigeante de la « SARL Le Club des 6 » (nom commercial
« Baby Doubs » » sise 12 rue Pasteur – 25000 BESANCON ;
Vu l'arrêté n° 25-2020-09-30-003 du 30 septembre 2020 portant renouvellement d'agrément
en tant qu'organisme de service à la personne pour une durée de 5 ans ;
Vu le certificat n°FR087882 du 23 mai 2024 délivré par le Bureau Veritas Certification France.
Arrête :
Article 1 :
L'agrément de l'organisme « SARL Le Club des 6» dont le siège social est situé 12 rue Pasteur –
25000 BESANCON est renouvelé pour une durée de cinq ans à compter du 3 août 2025.
La demande de renouvellement devra être déposée dans les conditions habituelles fixées par
l'article R. 7232-8 du code du travail, au plus tard, trois mois avant la fin de cet agrément.
DDETSPP du Doubs
Pôle Viotte - 5 voie Gisèle Halimi - BP 91705 – 25043 Besançon cedex - Standard : 03 39 59 57 00
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00006 - Arrêté
portant renouvellement de l'agrément d'un organisme de services à la personne n° SAP 523795144 Le Club des 6 - Baby Doubs4
PREFET Direction départementaleDU DOUBS de l'emploi, du travail, des solidarités etLiberté de la protection des populationsÉgalitéFraternité
Article 2 :Cet agrément couvre les activités exercées suivantes, dans les départements du Doubs, de laHaute-Saône et du Jura sous le mode prestataire :- Garde d'enfants de moins de 3 ans et de moins de 18 ans handicapés à domicile- Accompagnement des enfants de moins de 3 ans ou de moins de 18 ans handicapésArticle 3 :Sous peine de retrait de cet agrément, si l'organisme envisage de fournir des services ou defonctionner selon des modes d'intervention autres que ceux pour lesquels il est agréé ou dedéployer ses activités sur un territoire autre que celui pour lequel il est agréé, il devrasolliciter une modification préalable de son agrément. La demande devra préciser lesmodifications envisagées et les moyens nouveaux correspondants dans les conditions fixéespar la réglementation.L'ouverture d'un nouvel établissement ou d'un nouveau local d'accueil dans un départementpour lequel il est agréé devra également faire l'objet d'un signalement préalable.Article 4 :Le présent agrément pourra être retiré si l'organisme agréé :e cesse de remplir les conditions ou de respecter les obligations mentionnées auxarticles R.7232-4 à R.7232-10 du code du travail,e ne respecte pas les dispositions légales relatives à la santé et à la sécurité au travail,e exerce d'autres activités ou sur d'autres territoires que ceux indiqués dans cetd'agrément,e ne transmet pas au préfet compétent avant la fin du premier semestre de l'année, lebilan qualitatif et quantitatif de l'activité exercée au titre de l'année écoulée.Article 5 :Cet agrément n'ouvre pas droit aux avantages fiscaux et sociaux fixés par l'article L. 7233-2du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale. Conformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail, pour ouvrir droit à ces dispositions, l'organisme doit se déclarer etn'exercer que les activités déclarées, à l'exclusion de toute autre (ou tenir une comptabilitéséparée pour les organismes dispensés de cette condition par l'article L. 7232-1-2).Article 6 :Le présent arrêté peut, dans un délai de deux mois à compter de sa notification, faire l'objetd'un recours gracieux auprès de la DDETSPP du Doubs -Péle Viotte- 5 voie Gisèle HalimiBP91705 — 25043 Besançon Cedex, ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre del'économie, des finances et de la relance - Direction générale des entreprises (DGE) - Missiondes services à la personne - 6 rue Louise Weiss 75703 Paris Cedex 13.
DDETSPP du DoubsPôle Viotte - 5 voie Gisèle Halimi - BP 91705 — 25043 Besançon cedex - Standard : 03 39 59 57 00
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00006 - Arrêté
portant renouvellement de l'agrément d'un organisme de services à la personne n° SAP 523795144 Le Club des 6 - Baby Doubs 5
PREFET Direction départementaleDU DOU BS de l'emploi, du travail, des solidarités etLiberté de [a protection des populationsÉgalitéFraternité
Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois àcompter de la notification en saisissant le Tribunal administratif de Besançon — 30 rue CharlesNodier - 25044 Besançon Cedex 3. Le tribunal administratif peut être saisi par l'applicationinformatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.frArticle 7 :Le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection despopulations du Doubs est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la Préfecture du Doubs.
Besançon, le 23 juin 2025Pour le Préfet du Doubset par délégationLe Directeur Départemental Adjoint
Al
Pascal MARTIN
DDETSPP du DoubsPôle Viotte - 5 voie Gisèle Halimi - BP 91705 — 25043 Besancon cedex - Standard : 03 39 59 57 00
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00006 - Arrêté
portant renouvellement de l'agrément d'un organisme de services à la personne n° SAP 523795144 Le Club des 6 - Baby Doubs 6
Direction Départementale de l'Emploi, du
Travail, des Solidarités et de la Protection des
Populations
25-2025-06-23-00007
Arrêté portant renouvellement de l'agrément
d'un organisme de services à la personne n° SAP
799947387 O2 Montbéliard
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00007 - Arrêté
portant renouvellement de l'agrément d'un organisme de services à la personne n° SAP 799947387 O2 Montbéliard 7
PREFET Direction départementaleDU DOU BS de l'emploi, du travail, des solidarités etLiberté de la protection des populationsÉgalitéFraternité
Arrêté portant renouvellement de l'agrémentd'un organisme de services à la personneNuméro SAP 799947387Le préfet du DoubsChevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code du travail et notamment les articles L. 7232-1, R. 7232-1 à R. 7232-13, D. 7231-1,D.7231-2 et D.7233-1;Vu le cahier des charges de l'agrément fixé par l'arrêté du 24 novembre 2023 ;Vu le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de Monsieur Rémi Bastille, Préfet duDoubs ;Vu l'arrêté préfectoral n° 25-2024-09-25-0004 du 25 septembre 2024 portant délégation designature à Monsieur Bruno VINCENT, Directeur départemental de l'emploi, du travail, dessolidarités et de la protection des populations du Doubs ;Vu l'arrêté n° 25-2025-03-24-00011 du 24 mars 2025 portant subdélégation de signature deMonsieur Bruno VINCENT, Directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités etde la protection des populations du Doubs à Monsieur Pascal MARTIN, Directeurdépartemental adjoint ;Vu la demande de renouvellement d'agrément déposée le 11 octobre 2024 par MonsieurGuillaume RICHARD en qualité de dirigeant de la société « O2 Montbéliard » sise 4 rue AndréBoulloche - 25200 MONTBELIARD ;Vu l'arrêté n° 25-2019-12-09-00008 du 9 décembre 2019 portant renouvellement d'agrémenten tant qu'organisme de service à la personne pour une durée de 5 ans;Vu l'arrêté modificatif n° 25-2022-12-20-0004 du 20 décembre 2025 portant modification, del'agrément du 20 décembre 2022;Vu le certificat AFNOR (Renouvellement n°55024.12 du 9 juillet 2024)Arrête :Article 1 :L'agrément de la société « O2 MONTBELIARD» dont le siège social est situé 4 rue AndréBoulloche — 25200 MONTBELIARD est renouvelé pour une durée de cing ans à compter du 20janvier 2025.La demande de renouvellement devra être déposée dans les conditions habituelles fixées parl'article R. 7232-8 du code du travail, au plus tard, trois mois avant la fin de cet agrément.DDETSPP du DoubsPôle Viotte - 5 voie Gisèle Halimi - BP 91705 — 25043 Besançon cedex - Standard : 03 39 59 57 00
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00007 - Arrêté
portant renouvellement de l'agrément d'un organisme de services à la personne n° SAP 799947387 O2 Montbéliard 8
PREFET Direction départementaleDU DOUBS de I'emploi, du travail, des solidarités etLiberté de la protection des populationsEgalitéFraternité
Article 2 :Cet agrément couvre les activités exercées dans les départements du Doubs, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort sous les modes d'intervention suivants :Mode mandataire et prestataire :- Garde d'enfants de moins de 3 ans et de moins de 18 ans handicapés à domicile- Accompagnement des enfants de moins de 3 ans ou de moins de 18 ans handicapésMode mandataire et/ou mise à disposition :- Assistance aux personnes âgées- Assistance aux personnes handicapées- Prestation de conduite du véhicule personnel des personnes âgées ou handicapéesdans leurs déplacements- Accompagnement des PA/PHArticle 3 :Sous peine de retrait de cet agrément, si l'organisme envisage de fournir des services ou defonctionner selon des modes d'intervention autres que ceux pour lesquels il est agréé ou dedéployer ses activités sur un territoire autre que celui pour lequel il est agréé, il devrasolliciter une modification préalable de son agrément. La demande devra préciser lesmodifications envisagées et les moyens nouveaux correspondants dans les conditions fixéespar la réglementation. |L'ouverture d'un nouvel établissement ou d'un nouveau local d'accueil dans un départementpour lequel il est agréé devra également faire l'objet d'un signalement préalable.Article 4 :Le présent agrément pourra être retiré si l'organisme agréé :e cesse de remplir les conditions ou de respecter les obligations mentionnées auxarticles R.7232-4 à R.7232-10 du code du travail,e ne respecte pas les dispositions légales relatives à la santé et à la sécurité au travail,e exerce d'autres activités ou sur d'autres territoires que ceux indiqués dans cetd'agrément,e ne transmet pas au préfet compétent avant la fin du premier semestre de l'année, lebilan qualitatif et quantitatif de l'activité exercée au titre de l'année écoulée.Article 5:Cet agrément n'ouvre pas droit aux avantages fiscaux et sociaux fixés par l'article L. 7233-2du code du travail et L.241-10 du code de la sécurité sociale. Conformément à l'article L.7232-1-1 du code du travail, pour ouvrir droit à ces dispositions, l'organisme doit se déclarer etn'exercer que les activités déclarées, à l'exclusion de toute autre (ou tenir une comptabilitéséparée pour les organismes dispensés de cette condition par l'article L. 7232-1-2).
DDETSPP du DoubsPôle Viotte - 5 voie Gisèle Halimi - BP 91705 — 25043 Besançon cedex - Standard : 03 39 59 57 00
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00007 - Arrêté
portant renouvellement de l'agrément d'un organisme de services à la personne n° SAP 799947387 O2 Montbéliard 9
PREFET Direction départementaleDU DOUBS de I'emploi, du travail, des solidarités etLiberté de la protection des populationsEgalitéFraternité
Article 6:Le présent arrêté peut, dans un délai de deux mois à compter de sa notification, faire l'objetd'un recours gracieux auprès de la DDETSPP du Doubs - Pôle Viotte- 5 voie Gisèle Halimi BP91705 - 25043 Besançon Cedex, ou d'un recours hiérarchique adressé au ministre del'économie, des finances et de la relance - Direction générale des entreprises (DGE) - Missiondes services à la personne - 6 rue Louise Weiss 75703 Paris Cedex 13.Il peut également faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois acompter de la notification en saisissant le Tribunal administratif de Besançon - 30 rue CharlesNodier - 25044 Besançon Cedex 3. Le tribunal administratif peut être saisi par l'applicationinformatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.frArticle 7 :Le directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection despopulations du Doubs est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs de la Préfecture du Doubs.
Besançon, le 23 juin 2025Pour le Préfet du Doubset par délégationLe Directeur Départemental Adjoint
DDETSPP du DoubsPôle Viotte - 5 voie Gisèle Halimi - BP 91705 — 25043 Besançon cedex - Standard : 03 39 59 57 00
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00007 - Arrêté
portant renouvellement de l'agrément d'un organisme de services à la personne n° SAP 799947387 O2 Montbéliard 10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations - 25-2025-06-23-00007 - Arrêté
portant renouvellement de l'agrément d'un organisme de services à la personne n° SAP 799947387 O2 Montbéliard 11
Sous-préfecture de Pontarlier
25-2025-06-23-00005
Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole
à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2025 12
EnPREFETDU DOUBSLibertéEgalitéFraternité
Sous-Préfecture de Pontarlier

Arrêté n° du
accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025
Le Préfet du Doubs
Chevalier de l'ordre national du Mérite
VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d'honneur agricole ;
VU le décret 84-1110 du 11 décembre 1984 modifié relat if à l'attribution de la médaille
d'honneur agricole ;
VU l'arrêté du 11 décembre 1984 autorisant les préfets , à décerner les médailles d'honneur
agricoles ;
VU le décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M. Rémi BASTILLE, Préfet du
Doubs ;
VU l'arrêté n° 25-2025-03-25-00001 du 25 mars 2025 por tant délégation de signature à
Mme Nathalie VALLEIX, Secrétaire Générale de la Préfecture du Doubs ;
VU l'arrêté n° 25-2025-03-25-00004 du 25 mars 2025 por tant délégation de signature à M.
Nicolas ONIMUS, Sous-Préfet de Pontarlier ;
À l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 ;
Sur proposition de Monsieur le Sous-Préfet de l'arrondissement de Pontarlier ;
A R R
Ê T E
Article 1 er : La médaille d'honneur agricole ARGENT est décerné e à :
- Madame AVICE DE BELLEVUE TURQUEVILLE Nathalie
Chargée de mission commerciale, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES
MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex
Tél : 03 81 39 81 391/7
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2025 13
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame CAILLIAU Cécile
Technico agricole, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Madame CHAMPENOIS Céline
Conseillère en gestion de patrimoine, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE
COMTE, BESANCON
- Madame DE BRIX Nadège
Conseillère commerciale, CAISSE REGIONALE D ASSURANCES MUTUELLES
AGRICOLES DU GRAND EST, SCHILTIGHEIM
- Madame DEVAUX Louise
Salariée cadre, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur DHOTE Daniel
Opérateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
- Monsieur DOYON Raphaël
Responsable commercial, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Monsieur DUBEDAT Rémi
Cadre supérieur bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Monsieur DUBOIS Paul
Webmaster, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON
- Madame GAUTHIER Valérie
Cadre bancaire, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON
- Madame GROJEAN Anne-Valérie
Assistante sociale, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 2/7
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2025 14
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame HENRIOT Sylvie
Employée de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Monsieur LAMURE Dimitri
Contrôleur de gestion, SOC COOP AGRICOLE FRANCHE COMTE ELEVAGE, LA
CHEVILLOTTE
- Monsieur NICOD Guy
Opérateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
- Madame PESTALIC Marie-Françoise
Comptable, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
- Monsieur PONSOT Florent
Enseignant, MAISON FAMILIALE RURALE PAYS MONTBELIARD, MANDEURE
- Monsieur RODRIGUEZ Matthieu
Responsable de pôle d'agences bancaires, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE
FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur ROLLE Michaël
Enseignant, MAISON FAMILIALE RURALE PAYS MONTBELIARD, MANDEURE
- Monsieur SONNEY Sébastien
Opérateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
- Monsieur SORLET Noël
Opérateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
- Monsieur STHOLL Frédéric
Agent d'élevage, SCEA DU CANAL, BAUME LES DAMES
- Monsieur THABARD Christian
Responsable cariste, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 3/7
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2025 15
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame VIALA Sabine
Conseillère commerciale aux professionnels, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE
FRANCHE COMTE, BESANCON
Article 2 : La médaille d'honneur agricole Vermeil est décernée à :
- Monsieur ATECHIAN David
Cadre supérieur, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur BERNARD Franck
Employé de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Madame CARTIER Nathalie
Assistante de direction, MAISON FAMILIALE RURALE PAYS MONTBELIARD,
MANDEURE
- Monsieur DE MARINI Christophe
Analyste, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur DHOTE Daniel
Opérateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
- Monsieur FIEUX Pierre-Olivier
Salarié, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur GOULU Jérôme
Employé de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Madame MAIROT Sandrine
Conseillère commerciale des particuliers, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE
FRANCHE COMTE, BESANCON
- Madame MAURICE Caroline
Salariée crédit agricole de franche-comté, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE
FRANCHE COMTE, BESANCON
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 4/7
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2025 16
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur MOREL Arnaud
Employé de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Madame PESTALIC Marie-Françoise
Comptable, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
- Madame RICHARD Isabelle
Experte protection administrative, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur SORLET Noël
Opérateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
- Madame STEINER Isabelle
Assistante référente, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Monsieur STHOLL Frédéric
Agent d'élevage, SCEA DU CANAL, BAUME LES DAMES
- Monsieur THABARD Christian
Responsable cariste, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
Article 3 : La médaille d'honneur agricole OR est décernée à :
- Monsieur CHARGÉ Anthony
Employé de banque, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Monsieur DE ALMEIDA Antonio
Informaticien, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON
- Madame DE JOFFREY Dominique
Chargée d'activité juridique, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 5/7
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2025 17
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur FERRÉ Laurent
Conseiller passerelle, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Monsieur GIRARDET Sébastien
Chargé d'activités engagements entreprises, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE
FRANCHE COMTE, BESANCON
- Madame LEVREY Nathalie
Analyste qualifiée assurances professionnelles et agricoles, CREDIT AGRICOLE
MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur MOLIÈRE Didier
Directeur pôle patrimonial, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Madame PESTALIC Marie-Françoise
Comptable, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
- Monsieur SORLET Noël
Opérateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
- Monsieur THABARD Christian
Responsable cariste, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
Article 4 : La médaille d'honneur agricole GRAND OR est décernée à :
- Madame BARTHOD-MICHEL Marielle
Technicienne, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE, BESANCON
- Madame CUINET Christelle
Experte pilotage organisation administration, MSA FRANCHE COMTE,
BESANCON
- Madame GUILLE Jacqueline
Chargée d'études, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 6/7
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2025 18
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame PARIS Christine
Chargée d'activité maintenance informatique, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE
FRANCHE COMTE, BESANCON
- Madame PESTALIC Marie-Françoise
Comptable, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
- Monsieur SORLET Noël
Opérateur de scierie, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
- Madame SUGNY Patricia
Assistante de clientèle crédit agricole, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE
FRANCHE COMTE, BESANCON
- Monsieur THABARD Christian
Responsable cariste, SCIERIE CHAUVIN FRERES, MIGNOVILLARD
- Madame ZANNA Isabelle
Coordinatrice, MSA FRANCHE COMTE, BESANCON
Article 5 : La présente décision peut faire l'objet soit d'un recours administratif, soit d'un
recours contentieux devant le tribunal administrati f de Besançon, 30 rue Charles
Nodier, 25044 Besançon Cedex 3, dans le délai de de ux mois à compter de la
notification de la présente décision ou de sa publi cation au recueil des actes
administratifs de la préfecture du Doubs. Le tribun al administratif peut être saisi
par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible via le site Internet
www.telerecours.fr.
Article 6 : Madame la Secrétaire Générale et Monsieur le Sous -Préfet de l'arrondissement de
Pontarlier sont chargés, chacun en ce qui le concer ne, de l'exécution du présent
arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Besançon, le
Le Préfet,
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 7/7
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00005 - Arrêté accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion
du 14 juillet 2025 19
Sous-préfecture de Pontarlier
25-2025-06-23-00004
arrêté accordant la médaille d'honneur
Régionale, Départementale et Communale à
l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 20
EnPREFETDU DOUBSLibertéEgalitéFraternité
Sous-Préfecture de Pontarlier

Arrêté n° du
accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale
à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025
Le Préfet du Doubs
Chevalier de l'ordre national du Mérite
VU le décret n° 87-594 du 22 juillet 1987, portant cré ation de la médaille d'honneur
Régionale, Départementale et Communale ;
VU le décret n° 2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant l es conditions d'attribution de
médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale ;
VU l e décret du 12 janvier 2024 portant nomination de M . Rémi BASTILLE, Préfet du
Doubs ;
VU l' arrêté n° 25-2025-03-25-00001 du 25 mars 2025 porta nt délégation de signature à
Mme Nathalie VALLEIX, Secrétaire Générale de la Préfecture du Doubs ;
VU l'arrêté n° 25-2025-03-25-00004 du 25 mars 2025 por tant délégation de signature à M.
Nicolas ONIMUS, Sous-Préfet de Pontarlier ;
Sur proposition de Monsieur le Sous-Préfet de l'arrondissement de Pontarlier ;
A R R Ê T E
Article 1 er : la médaille d'honneur Régionale, Départementale e t Communale ARGENT est
décernée à :
- Monsieur ALAOUI Monir
Technicien, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur ARNODO Alexandre
Attaché hors classe, COMMUNE DE BESANCON.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex
Tél : 03 81 39 81 39 1/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 21
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame ARSAC Valérie née SOEHNLEN
Aide-soignante, CENTRE DE LONG SEJOUR BELLEVAUX.
- Madame BAGATELLA Peggy
Educatrice des aps principale de 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur BARLOT Sébastien
Assistant socio-éducatif de classe exceptionelle, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur BARTHOLET Raphael
Agent social principal de 2ème classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE.
- Monsieur BAUBICHET Sébastien
Aide-soignant classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.
- Madame BAUD Christelle née TOURNOUX
Cadre experte, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame BAUDIQUEY Sylvie
Rédactrice principale de 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur BAUD Maurice
Adjoint technique communal, COMMUNE DE VERRIERES DE JOUX.
- Madame BAZIRET-AMOUR Cécile née BAZIRET
Aide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur BEL James
Technicien principal de 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur BELOT Laurent
Technicien principal 1ère classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE
MAICHE.
- Madame BERGER Armelle née TALFUMIÈRE
Assistante sociale, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame BETTINELLI Edith
Assistante socio-éducative de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU DOUBS.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 2/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 22
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame BEUQUE Sylvie née CUINET
Attachée principale, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER.
- Monsieur BEURTHERET Cyril
Technicien principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame BILLOT Véronique née BRUTILLOT
Adjointe technique territoriale/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Monsieur BION Thomas
Ingénieur principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame BOILLOT Patricia
Assistante socio-éducative de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame BOITET Véronique née VIRET
Cadre de santé paramédicale, CENTRE DE LONG SEJOUR BELLEVAUX.
- Madame BOITEUX Angélique
Rédactrice, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame BOITEUX Nathalie née FAIVRE
Agente de maîtrise principale, COMMUNE D'EXINCOURT.
- Madame BOITIER Monique née GRANDCLEMENT
Aide-soignante, CENTRE DE LONG SEJOUR BELLEVAUX.
- Monsieur BOLLE Pascal
Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE PONTARLIER.
- Madame BONNET Sonia
Aide médico-psychologique, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.
- Madame BOULSNANE Caroline
Infirmière, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur BOURGEOIS Christophe
Agent de maîtrise principal, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND
PONTARLIER.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 3/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 23
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame BOURG Sandrine
Technicienne principale 2ème classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame BRAGER Bernadette née SIMPLOT
Rédactrice principale de 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur BRISEBARD Emmanuel
Agent de maîtrise principal, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU
HAUT-DOUBS.
- Monsieur BURNICHON Jean-Francois
Attaché territorial, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame CAILLET Gwladys
Brigadière cheffe principale de police municipale, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame CATTET Claudine née RATTE
Adjointe au maire, COMMUNE DE VAL D'USIERS.
- Monsieur CHANEZ Christophe
Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES
PORTES DU HAUT-DOUBS.
- Madame CHARDON Karine
Infirmière, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame CHEVRY Stéphanie
Adjointe administrative terrritoriale principale de 1ère classe, DEPARTEMENT
DU DOUBS.
- Madame CHISSEY Valérie
Assistante socio-éducative de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame CHOULET Natalie née SIMONIN
Attachée, COMMUNE DE PONTARLIER.
- Madame CHOULET Sophie
Aide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame COMBET Delphine née BERGEROT
Adjointe administrative principale de 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 4/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 24
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur COQUARD François
Conseiller municipal, COMMUNE DE LE MEMONT.
- Madame COSTA Marie-Lucie
Agente de maîtrise/responsable de restauration, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Monsieur COUTURIER Patrice
Ingénieur, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER.
- Madame CRECY Edwige
Aide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame DAL PONTE Nadia née GUYOT
Infirmière, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame DAVID Sylvia née AUBERT
Rédactrice principale de 2ème classe, DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE.
- Monsieur DE MADDALENA Gilles
Ouvrier principal, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur DODIN Claude
Conseiller municipal délégué, COMMUNE D'EXINCOURT.
- Monsieur DONIER Julien
Technicien principal 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame DUBAIL Valerie née OLIVIER
Infirmière, EHPAD.
- Madame DUBOZ Myriam
Bibliothécaire, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame DUCHANOY Sandra
Adjointe administrative principale de 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur DUPREY François
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe, DEPARTEMENT DU
DOUBS.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 5/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 25
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame DURAND Murielle
Agente spécialisée des écoles maternelles principale 1ère classe, COMMUNE DE
BESANCON.
- Monsieur DUVAUCHEL Didier
Adjoint technique principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame FABRE Laurence
Ingénieure, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur FAIVRE Frédéric
Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES
PORTES DU HAUT-DOUBS.
- Monsieur FANTOLI Xavier
Chargé de publication, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame FERRY Marianne
Adjointe technique principale de 2ème classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame FORNARO Marion
Assistante socio-éducative de classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame FOURNIER Céline
Adjointe technique territoriale/aide de cuisine, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Monsieur FRANÇOIS Thierry
Praticien hospitalier, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.
- Madame FRANZ Nathalie née ROLIN
Adjointe technique principale de 2ème classe, COMMUNE DE PONT-DE-ROIDE-
VERMONDANS.
- Monsieur FREITAS MACHADO Jorge
Agent de maîtrise, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur FROSSARD Arnaud
Agent de maîtrise, DEPARTEMENT DU DOUBS.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 6/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 26
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur GAGELIN Vincent
Attaché principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame GALLIOT Sophie
Agente des services hospitaliers, EHPAD.
- Madame GBONOU-VIÉNOT Christelle née VIÉNOT
Adjointe des cadres, CENTRE DE LONG SEJOUR BELLEVAUX.
- Madame GENESTIER Delphine
Infirmière premier grade en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.
- Madame GENTILHOMME Céline née PERRA
Manipulatrice en électro-radiologie, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame GENTILHOMME Nathalie
Attachée hors classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame GENTILHOMME Sonia née SCACCHETTI
Aide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame GINDRAT Estelle
Technicienne de laboratoire, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame GIRARDOT Laétitia née BORNEQUE
Infirmière, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame GOUJON Valérie née PALACIO
Ingénieure principale/cheffe de projet applicatif, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Monsieur GRISSA Aissa
Ingénieur, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame GUENOT Izaline
Technicienne principale de 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame GUERRIN Florine
Attachée, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 7/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 27
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame GUIGNARD Annie née BOILLIN
Adjointe technique principale de 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame GUILLAUME Carine née HOLZ
Infirmière cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-
COMTE.
- Monsieur HADAOUI Saïd
Aide-soignant de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.
- Madame HADDJERI Djamila
Adjointe technique territoriale principale 2ème classe, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Monsieur HANTZ Didier
Attaché principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur HARTMANN Pierre
Assistant d'enseignement artistique principal 1ère classe, CU GRAND
BESANCON METROPOLE.
- Madame HÉLIAS Lysiane née PIJAK
Adjointe administrative principale 1ère classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES PORTES DU HAUT-DOUBS.
- Madame HUGENDOBLER Danièle née SZCZUPAK
Première adjointe au maire, COMMUNE D'ISSANS.
- Madame HUOT-MARCHAND Rachel née GUILLEMIN-LABORNE
Responsable pôle finances et ressources humaines, CC DU PAYS DE SANCEY-
BELLEHERBE.
- Monsieur IMBERT Cédric
Attaché principal, COMMUNE DE PONTARLIER.
- Madame JAMARD Hélène
Directrice territoriale/cheffe de service pilotage des ressources humaines,
REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur JANDOT Arnaud
Technicien principal 2ème classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 8/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 28
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame JEANNINGROS Aurore
Adjointe administrative principale 1ère classe, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU
DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame JELIC Céline née GROSCLAUDE
Adjointe administrative, COMMUNE DE MANDEURE.
- Monsieur JOLICOR Frédéric
Agent de maîtrise principal, COMMUNE D'EXINCOURT.
- Monsieur JOLY Antony
Ingénieur principal, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur JUIF Gilles
Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame KHUDOIAN Irma
Aide-soignante, CENTRE DE LONG SEJOUR BELLEVAUX.
- Madame KLOPFFER Christelle née LAVALETTE
Adjointe des cadres hospitaliers classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER
INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE.
- Madame KOLMAYER Lydie
Brigadière cheffe principale de police municipale, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur KORJAT Lionel
Ouvrier professionnel, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame KOVACIC Monique née PERRIGOT
Auxiliaire de puériculture classe supérieure, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame KUHN Martine née LADEVANT
Animatrice relais petite enfance, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES
DU HAUT-DOUBS.
- Madame LAPOSTOLLE Séverine
Aide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 9/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 29
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame LELASSEUR Karine
Adjointe administrative territoriale/assistante de gestion administrative,
REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame LEPAGNEY Sandrine
Assistante conservation principale 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame LEPIGEON Véronique née TORLOTIN
Adjointe technique territoriale/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Monsieur LIEGEON Thierry
Agent de maîtrise, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur LONCHAMPT Jacques
Ancien adjoint au maire, COMMUNE DE VERRIERES DE JOUX.
- Monsieur LY Seng
Agent de maîtrise principal, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur MAHIEU Julien
Attaché principal, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Madame MAILLARD Nathalie née QUAIRE
Adjointe administrative principale 1ère classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES DEUX VALLEES VERTES.
- Monsieur MAIRE Raphaël
Assistant d'enseignement artistique principal 1ère classe, COMMUNE DE
PONTARLIER.
- Monsieur MANCINI Pascal
Agent de maîtrise principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame MANDRILLON Laurence
Agente d'accueil, CENTRE DE SOINS LES TILLEROYES.
- Madame MARGUET Emmanuelle née VERNIER
Agente des services hospitaliers qualifiée classe supérieure, CENTRE
HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 10/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 30
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame MARKUSSE Marylène née FURDERER
Infirmière, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur MARQUES DOS SANTOS Manuel
Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame MARTY Nathalie
Attachée principale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame MAY Laurence née BOURDÉ
Adjointe administrative territoriale/standardiste, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Madame MERCIER Veronique née MIGUEL
Aide-soignante classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.
- Madame MERLI Nathalie
Praticienne hospitalière, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.
- Madame MESSALTI Nathalie née CLÉMENT
Adjointe technique principale de 1ère classe, COMMUNE DE PAYS-DE-
MONTBENOIT.
- Madame MICHEL Carine
Responsable de pôle, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur MICHELOT Philippe
Professeur d'enseignement artistique hors classe, GRAND BELFORT
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION.
- Monsieur MILLET Thomas
Attaché principal / directeur du pôle accompagnement en finances, ressources
humaines et patrimoine, COMMUNAUTE COM DU VAL D'AMOUR.
- Madame MISIEWICZ Myriam
Aide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame MOREAUX Celine née POTRON
Agente spécialisée des écoles maternelles principale 1ère classe, COMMUNE DE
BESANCON.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 11/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 31
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame MOUGEY Virginie
Agente des services hospitaliers classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER
SPECIALISE.
- Madame MOUREY Rachel
Référente d'actions sociales, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame MULLER Sophie née MULLER
Adjointe administrative, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur MURGIA Reynald
Agent de maîtrise, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur NICOD Fabien
Agent de maîtrise principal, GRAND BELFORT COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION.
- Monsieur NOIR Alexis
Ingénieur principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame NOIR Véronique
Infirmière deuxième grade en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER
SPECIALISE.
- Madame NUNES Isabel
Assistante de gestion administrative ou financière, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame OLIVIER Maëlle
Attachée territoriale/cheffe de service information, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Madame ORCHAMPT Christelle née PEQUIGNOT
Travailleuse sociale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur ORIONNOT Frédéric
Adjoint technique territorial principal 2ème classe, COMMUNE D'EXINCOURT.
- Monsieur OUTREY Claude
Conseiller municipal, COMMUNE DE CHARNAY.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 12/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 32
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame OUTREY Nathalie
Adjointe administrative principale, CHU BESANCON.
- Monsieur PAILLOUX Olivier
Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, COMMUNE DE
PONTARLIER.
- Madame PATOIS Géraldine née SANDOZ
Secrétaire médico-sociale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur PAUL Nicolas
Agent de maîtrise, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame PENEAU Camille
Ingénieure principale/directrice adjointe patrimoine et gestion immobilière,
REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur PERNOT Paul
Adjoint technique territorial principal 1ère classe, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Madame PERREY Christelle née FAIVRE-CHALON
Educatrice de jeunes enfants classe exceptionnelle, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame PERREY Sylvie née GALLANTI
Infirmière, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame PERRIN Alexandra
Attachée territoriale/chargée de projet démocratie participative, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame PERRIN Nathalie née COMTE
Bibliothécaire, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur PERRIN Pascal
Conseiller municipal, COMMUNE DE MONTROND LE CHATEAU.
- Monsieur PERRIN Pierre
Référent d'actions sociales, DEPARTEMENT DU DOUBS.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 13/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 33
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame PERRIN Renée née MAIROT
Aide-soignante, ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY.
- Monsieur PESSONNEAUX Christophe
Agent de maîtrise, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame PETETIN Virginie
Agente spécialisée des écoles maternelles principale 1ère classe, COMMUNE DE
BESANCON.
- Madame PETITJEAN Géraldine née GRILLOT
Agente spécialisée des écoles maternelles principale de 1ère classe, COMMUNE
DE BAVILLIERS.
- Madame PEUGEOT Marina
Aide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame PEULTIER Sophie
Ouvrière professionnelle, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame PHEULPIN Peggy
Infirmière, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame PICAUD Deborah
Adjointe technique territoriale/magasinière de restauration, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame PIGUET Colette
Conseillère municipale, COMMUNE DE MONTROND LE CHATEAU.
- Monsieur POITOUT Etienne
Technicien, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur POTIER Alexandre
Ingénieur, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER.
- Monsieur RACLE Francois
Agent de maîtrise principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame RENAHY Emmanuelle
Attachée, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 14/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 34
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame RENARD Christine
Adjointe technique principale 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur RENARD Jacky
Adjoint technique principal de 1ère classe, DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE.
- Monsieur RIOTTOT Laurent
Agent de maîtrise principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame RISTORI Emilie née VACELET
Assistante socio-éducative, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Madame ROBBE Sonia née LALISSE
Agente spécialisée des écoles maternelle 1ère classe, COMMUNE DE VERRIERES
DE JOUX.
- Madame ROBEZ Florence née BELET
Adjointe du patrimoine principale 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur ROUSSEL-GALLE Samuel
Ingénieur en chef, GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION.
- Madame SACHOT Maud
Ingénieure principale, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur SAILLET Christophe
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE PONT-DE-ROIDE-VERMONDANS.
- Monsieur SATTLER Wilfried
Attaché territorial, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame SCHNAEBELE Isabelle
Assistante conservation principale 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur SCHÜTZ Didier
Agent d'entretien-exploitation voirie, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame SEGUIN Marie-Hélène
Assistante de direction, DEPARTEMENT DU DOUBS.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 15/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 35
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame SERMIER Sylvie née BONZON
Assistante socio-éducative, DEPARTEMENT DU JURA.
- Madame SIMON Marie-Ange
Rédactrice principale 1ère classe, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES
DU HAUT-DOUBS.
- Madame SOURZAT Caroline
Assistante conservation principale 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame SPIELMANN Nathalie née PERNIN
Masseuse-kinésithérapeute, CENTRE DE SOINS LES TILLEROYES.
- Monsieur STANTINA Guillaume
Ingénieur hors classe, DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE.
- Madame STECK Daisy
Chargée d'accueil et de surveillance du patrimoine, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame TATTU Ingrid née BOFFI
Educatrice spécialisée, SOLIDARITE DOUBS HANDICAP.
- Monsieur TAVERDET Eric
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE MATHAY.
- Monsieur TESTAULT Olivier
Technicien principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur THOMAS Jean-Marc
Chef de cuisine, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur TILLET Christophe
Assistant de conservation, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur TISSOT Edgar
Praticien hospitalier, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.
- Madame TORNARE Christelle
Infirmière puéricultrice, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 16/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 36
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame TREMOY Sabrina née FAIVRE
Infirmière classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.
- Madame TURINETTI Angelique née THULIEZ
Adjointe animation principale de 2ème classe, COMMUNE DE PONT-DE-ROIDE-
VERMONDANS.
- Monsieur VAGNERON Sébastien
Agent de maîtrise principal/agent de maintenance informatique régional,
REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur VALNET Arnaud
Agent de maîtrise principal/agent de maintenance informatique régional,
REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame VAUCHIER Sylvie
Agente de maîtrise, COMMUNE DE MANDEURE.
- Madame VAUNIER Florence née COLARD-CLAUDY
Agente polyvalente des collèges, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame VIENNET Béatrice
Assistante familiale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame VIENNET Frédérique
Infirmière, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.
- Monsieur WITTMER Sylvain
Conseiller municipal, COMMUNE D'ISSANS.
- Madame WUY Nathalie
Attachée territoriale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame ZAJAC Sophie
Assistante soc educ cl excep, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur ZENTAR Mustapha
Infirmier, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur ZEQIRI Gezim
Praticien hospitalier temps plein, GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE-SAONE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 17/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 37
Sous-Préfecture de Pontarlier
Article 2 : la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale VERMEIL est
décernée à :
- Madame AMEY Edith née DUPREY
Attachée territoriale/responsable gestion-paie lycées, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Monsieur AMIOTTE Christophe
Rédacteur terrritorial principal de 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame ARBEZ Sandra née LANÇON
Attachée, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame BARANOWSKA Ewa
Educatrice spécialisée, SOLIDARITE DOUBS HANDICAP.
- Monsieur BART Joseph
Adjoint au maire, COMMUNE DE FERTANS.
- Madame BAZZALI Marie-Christine
Attachée, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame BELLOUARD Nadine née BETSCH
Aide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur BENICOURT Richard
Adjoint des cadres hospitaliers de classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER
JURA-SUD.
- Madame BERNARD Valérie
Attachée principale, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur BERT Eric
Préparateur en pharmacie hospitalière classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER
SPECIALISE.
- Monsieur BONIN Stephane
Adjoint technique principal de 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 18/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 38
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur BRAYE Marc
Masseur kinésithérapeute, ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY.
- Monsieur BRENOT Joël
Agent de maîtrise, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame BRISEBARD Angélique née BERTIN
Adjointe technique principale première classe - agente polyvalente des collèges,
DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame BRISSWALTER Isabelle née DUC
Puéricultrice hors classe, DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT.
- Madame CARRY Christine née ANGELI
Rédactrice, COMMUNE DE SELONCOURT.
- Madame CHAPUIS Florence
Adjointe technique territoriale principale 1ère classe, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Madame CHARLES Maryline
Infirmière deuxième grade en soins généraux, CENTRE HOSPITALIER
SPECIALISE.
- Monsieur CLAUDEL Jean-Michel
Ingénieur, COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE.
- Monsieur COILLOT Laurent
Attaché territorial, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame CÔTE-COLISSON Catherine née POUTHIER
Aide-soignante, CENTRE DE LONG SEJOUR BELLEVAUX.
- Madame COULARDOT Valérie née BURTON
Aide-soignante classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.
- Madame CRAMATTE Mylène née OEUVRAY
Atsem principale de 1ère classe, COMMUNE DE SELONCOURT.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 19/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 39
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame CUNY Laurence
Adjointe administrative territoriale principale 1ère classe, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur DAHES Gilbert
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur DÉFOSSEZ Thierry
Adjoint technique territorial/agent d'accueil, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-
COMTE.
- Monsieur D'EMILIO Frédéric
Adjoint technique principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur DEMOLY Régis
Ingénieur en chef, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur DEMOUGEOT Mariel
Technicien principal 2ème classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur DEPIERRE Nicolas
Adjoint technique territorial principal 1ère classe, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Monsieur DERAY Benoît
Adjoint technique principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame DESCHAMPT Odile
Attachée hors classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur DESMONTS Marcel
Adjoint de maîtrise principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur DODIVERS Marc-André
Maire, COMMUNE DE BLUSSANS.
- Madame DODY LANOY Isabelle née LANOY
Assistante de conservation du patrimoine principale de 1ère classe,
DEPARTEMENT DU DOUBS.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 20/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 40
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame DUCRET Cecile
Attachée principale, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame ETIENNE Sabrine
Adjointe administrative principale 1ère classe, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU
DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur FAGOT Philippe
Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame FLEURY Marie-Josèphe née HUMBERT
Rédactrice principale 1ère classe/chargée de gestion administrative et
budgétaire, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur FOLTETE Patrick
Adjoint technique territorial/agent de maintenance espaces verts, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur FORESTIER Jean-Claude
Ancien adjoint au maire, COMMUNE DE DANNEMARIE SUR CRETE.
- Madame FOURNIER Françoise née LIEGEON
Infirmière cadre de santé, CHU BESANCON.
- Madame FRASSON Murielle
Aide-soignante, ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY.
- Monsieur GALLIOT Gérard
Ancien maire, COMMUNE DE DANNEMARIE SUR CRETE.
- Monsieur GIRARDOT Denis
Agent de maîtrise principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur GRILLON Patrick
Maire, COMMUNE DE ARC SOUS MONTENOT.
- Madame GROSHENRY Sandrine
Attachée principale, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame GUÉDAT Nathalie
Infirmière anesthésiste, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 21/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 41
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame GUYOT Anne
Préparatrice en pharmacie hospitalière, ETABLISSEMENT DE SANTE DE
QUINGEY.
- Monsieur HAKKAR Sadi
Agent de maîtrise, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU
DOUBS.
- Madame HENRIET Anne née LACROIX
Attachée / secrétaire générale de mairie, COMMUNE DE MONTPERREUX.
- Monsieur HUDRY Philippe
Adjoint technique territorial/agent de maintenance installations sanitaires et
thermiques, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur HUGUENIN Stephane
Chef de service de police municipale, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur ILPIDE Stéphane
Assistant conservation du patrimoine principal 1ère classe, COMMUNE DE
BESANCON.
- Madame JACQUIN Catherine
Directrice territoriale/cheffe de service évaluation, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Madame KAUFMANN Murielle
Infirmière, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur LACROIX Frédéric
Brigadier-chef principal de police municipale, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur LAURENT Stéphane
Attaché principal, GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION.
- Madame LAZAR Christine née DUGOURD
Assistante de gestion administrative ou financière, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur LIENARD Frédéric
Technicien principal 2ème classe, COMMUNE DE BESANCON.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 22/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 42
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur LIMACHER Axel
Directeur général adjoint région/directeur général adjoint du pôle eve, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur MAGNENET Johnny
Ingénieur, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame MAIRET Hélène
Attachée territoriale/chargée de mission planification, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Madame MENETRIER Véronique
Attachée principale, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame MONTES Valérie née GERARD
Attachée, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur MOREL Arnaud
Agent d'entretien qualifié, CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE
HAUTE-COMTE.
- Madame MOREZ Florence
Adjointe administrative principale 2ème classe, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
DU DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur MOUHOT Christian
Premier adjoint au maire, COMMUNE DE VILLARS SOUS ECOT.
- Monsieur PALVADEAU Christian
Bibliothécaire principal, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame PELLEGRINI Nathalie
Adjointe des cadres hospitaliers, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.
- Madame POURCELOT Sylvie
Ouvrière principale, SOLIDARITE DOUBS HANDICAP.
- Madame PROCIOW Angeline née JEANMOUGIN
Préparatrice en pharmacie hospitalière, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 23/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 43
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame RADREAU Catherine
Adjointe administrative, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur RAVEY René
Premier adjoint au maire, COMMUNE DE BLUSSANS.
- Monsieur ROBEZ Yves
Adjoint du patrimoine principal 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur ROSSET Jean-Pierre
Ancien adjoint au maire, COMMUNE DE DANNEMARIE SUR CRETE.
- Madame ROUSSEAUX Catherine
Rédactrice principale 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame ROUX Marie-Laure née PERRIGUEY
Aide-soignante de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE.
- Madame SANCEY-RICHARD Nathalie
Technicienne de laboratoire, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame SARAZIN Valérie
Attachée territoriale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur SAULNIER Richard
Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame SCHOEPPERLÉ Sylvie
Assistante soc educ cl excep, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame SELLIER Fabienne née GUILLAUME
Attachée principale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur SORDET Benoit
Adjoint technique principal 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE.
- Madame STEULET Sandrine née CAGNON
Rédactrice principale 1ère classe, COMMUNE DE MANDEURE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 24/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 44
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur TRAVAILLOT Alain
Technicien principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur TRIMAILLE Alain
Premier adjoint au maire, COMMUNE DE MESLIERES.
- Madame VARRIN Fabienne
Aide-soignante, EHPAD.
- Madame VERDOT Annie née MULLER
Agente polyvalente des collèges, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame VIALLE Corinne
Attachée principale/chargée de missions fonds européens territoriaux, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame VISTOT Veronique
Agente polyvalente des collèges, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame VUILLEMIN Catherine née CALAME
Aide-soignante, ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY.
Article 3
: la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale OR est décernée
à :
- Monsieur ABOT Didier
Technicien de maintenance, ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY.
- Madame ALAUZET Dominique née LESPRIT
Professeure hors classe d'enseignement artistique, CU GRAND BESANCON
METROPOLE.
- Monsieur BARGEON Samuel
Technicien principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Monsieur BECOULET Denis
Premier adjoint au maire, COMMUNE DE BEUTAL.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 25/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 45
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur BEYROUTHY Mounir
Praticien hospitalier, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame BLAISE Sylviane
Praticienne hospitalière, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame CAPELLE Benedicte
Assistante médico-administrative, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur CHATELAIN Jacques
Adjoint technique principal de 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur CHENU Gaston
Maire, COMMUNE D'ISSANS.
- Madame CORDIER Françoise née BINET
Adjointe technique principale 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame COUR Nathalie née NICKEL
Assistante médico-administrative, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame DENIZOT Véronique née CHAUDOT
Infirmière cadre de santé, CHU BESANCON.
- Madame DOLIBEAU Brigitte
Adjointe administrative territoriale/agente d'accueil-standard, REGION
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Madame DUCHEZEAU Geraldine née PERROT
Secrétaire de mairie, COMMUNE DE GRANDFONTAINE.
- Madame FAURE Elisabeth née LESCOFFIT
Agente spécialisée des écoles maternelles principale 1ère classe, COMMUNE DE
BESANCON.
- Madame FELEZ Guislaine née METTEZ
Adjointe technique principale de 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame FIOUX Evelyne
Puéricultrice hors classe, DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 26/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 46
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur GENEVOIS Ghislain
Ingénieur, SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS.
- Madame GIRARDET Sandrine née FAIVRE
Aide-soignante, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.
- Madame GRANDJEAN Christelle née ROUSSEY
Aide-soignante classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Madame HAMARD Magali née GEHANNE
Infirmière, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur HENRY Christian
Aide-soignant, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame HOSATTE Laurette
Technicienne de laboratoire, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur ITZSTEIN Philippe
Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE PONTARLIER.
- Madame JACQUINOT Chantal
Agente spécialisée principale 1ère classe école maternelle, COMMUNE
D'AVANNE AVENEY.
- Monsieur JULLIARD Hervé
Technicien, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame LACHERAY Valérie
Adjointe des cadres hospitaliers, EHPAD.
- Madame LAURENT Catherine
Rédactrice principale de 1ère classe, COMMUNE D'AUDINCOURT.
- Madame LEMASSON Elisabeth née VOIDEY
Aide médico-psychologique, SOLIDARITE DOUBS HANDICAP.
- Madame LISCIOTTO Sophie
Assistante médico-administrative, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 27/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 47
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur LOICHOT Hervé
Adjoint technique territorial principal de 1ère classe, COMMUNAUTE DE
COMMUNES DU PAYS DE MAICHE.
- Madame LONGO Stella
Adjointe technique principale 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame MAIROT Marie-Odile née ROY
Adjointe technique principale 1ère classe, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Madame MAUGAIN Isabelle
Travailleuse sociale, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur METHOT Christian
Maire, COMMUNE DE MESLIERES.
- Monsieur MICHEL Pascal
Agent de maîtrise principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame NEUGNOT Florence
Agente des services hospitaliers classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER
SPECIALISE.
- Madame OBERON Georgette
Aide-soignante, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Monsieur PETITHORY Philippe
Agent de maîtrise principal, COMMUNE DE SAINTE MARIE.
- Monsieur PHILIPPE Christophe
Adjoint technique territorial/agent d'entretien, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Madame POCHON Florence
Agente des services hospitaliers qualifiée, CENTRE DE LONG SEJOUR
BELLEVAUX.
- Madame RENAUD Marlène née TRIPONNEY
Maire, COMMUNE DE LE BIZOT.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 28/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 48
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Madame RENOU Christine née MAZUIR
Technicienne de laboratoire, HOPITAL NORD FRANCHE COMTE.
- Madame RETTENMUND Lydie née RICHE
Agente des services hospitaliers, EHPAD.
- Monsieur ROBERT Gilles
Adjoint au maire, COMMUNE DE LE BIZOT.
- Madame ROSSELET Chantal née JEANDENAND
Agente sociale principale 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.
- Madame ROUME Marie-Cécile
Rédactrice, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur RUPP Jean-Yves
Educateur des aps principal de 1ère classe, COMMUNE DE BESANCON.
- Monsieur RUYSSEN Baudouin
Directeur général des services, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame SCHEFFLER Manuela
Aide-soignante, CENTRE HOSPITALIER PAUL NAPPEZ.
- Madame SCHEIDEGGER Marie-Christine née SARRON
Adjointe technique territoriale/agente d'entretien, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Monsieur SILVANT Gilles
Technicien principal 2ème classe, COMMUNE DE VOUJEAUCOURT.
- Madame SIMONET Christine née PAGET
Assistante médico-administrative classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER
SPECIALISE.
- Monsieur THIRANT Jacques-Olivier
Technicien principal 2ème classe, DEPARTEMENT DU JURA.
- Monsieur TISSERAND Camille
Agent de maîtrise principal, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 29/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 49
Sous-Préfecture de Pontarlier
- Monsieur TISSERAND Christophe
Adjoint technique principal 1ère classe, CU GRAND BESANCON METROPOLE.
- Madame TISSERAND Nathalie
Technicienne, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
- Monsieur TODESCHINI Laurent
Ingénieur principal, COMMUNE DE BESANCON.
- Madame TRIMAILLE Sandrine née SIMON
Agente polyvalente des collèges, DEPARTEMENT DU DOUBS.
- Monsieur VERNERIE Fabrice
Adjoint technique territorial principal 1ère classe, REGION BOURGOGNE-
FRANCHE-COMTE.
- Madame VIDBERG Lise née GRANDGIRARD
Attachée territoriale, REGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE.
Article 4
: La présente décision peut faire l'objet soit d'un recours administratif, soit d'un
recours contentieux devant le tribunal administrati f de Besançon, 30 rue Charles
Nodier, 25 044 BESANÇON Cedex 3, dans le délai de d eux mois à compter de sa
publication au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs. Le
tribunal administratif peut être saisi par l'applic ation informatique "Télérecours
citoyens" accessible via le site Internet www.telecours.fr.
Article 5 : Madame la Secrétaire Générale de la Préfecture du Doubs et Monsieur le Sous-
Préfet de l'arrondissement de Pontarlier sont charg és, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Besançon, le
Le Préfet,
69, rue de la République – BP 249
25 304 PONTARLIER Cedex 30/30
Sous-préfecture de Pontarlier - 25-2025-06-23-00004 - arrêté accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et
Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2025 50