AISNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°02-2025-112
PUBLIÉ LE 17 JUILLET 2025
Sommaire
Cabinet / Pôle représentation de l'Etat
02-2025-07-17-00002 - Arrêté CAB2025-189 portant attribution de la
médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement (1 page) Page 3
02-2025-07-17-00001 - Arrêté n° CAB2025-188 portant nomination
de maire honoraire (1 page) Page 5
Direction départementale des territoires / Service environnement
02-2025-07-17-00003 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet
2025, portant autorisation environnementale au titre du code de
l'environnement pour la création de deux forages en eau souterraine sur
la commune de Chouy - EARL de la Grange (7 pages) Page 7
Direction départementale des territoires / Service environnement - Pôle
nature
02-2025-07-17-00005 - Arrêté n°PN-2025-22 autorisant l'abattage
d'arbres dans le cadre de la création d'une entrée et d'une sortie pour
l'implantation de la société VEGA NIGAY sur la commune de
Saint-Quentin (5 pages) Page 15
02-2025-07-17-00004 - Arrêté n°PN-2025-46 autorisant l'abattage
d'arbres dans le cadre de la création d'une entre pour l'implantation du
commerce ALDI sur la commune d'Essômes-sur-Marne (4 pages) Page 21
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de
l'Aisne / Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux
sports
02-2025-07-17-00006 - Arrêté n°25-JES-010 portant composition de la
commission départementale de la médaille de la jeunesse, des sports,
et de l'engagement associatif (2 pages) Page 26
2
Cabinet
02-2025-07-17-00002
Arrêté CAB2025-189 portant attribution de la
médaille de bronze pour acte de courage et de
dévouement
Cabinet - 02-2025-07-17-00002 - Arrêté CAB2025-189 portant attribution de la médaille de bronze pour acte de courage et de
dévouement 3
Cabinet - 02-2025-07-17-00002 - Arrêté CAB2025-189 portant attribution de la médaille de bronze pour acte de courage et de
dévouement 4
Cabinet
02-2025-07-17-00001
Arrêté n° CAB2025-188 portant nomination de
maire honoraire
Cabinet - 02-2025-07-17-00001 - Arrêté n° CAB2025-188 portant nomination de maire honoraire 5
Cabinet - 02-2025-07-17-00001 - Arrêté n° CAB2025-188 portant nomination de maire honoraire 6
Direction départementale des territoires
02-2025-07-17-00003
Arrêté n° 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet
2025, portant autorisation environnementale au
titre du code de l'environnement pour la
création de deux forages en eau souterraine sur
la commune de Chouy - EARL de la Grange
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant
autorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la création de deux forages en eau souterraine sur la
commune de Chouy - EARL de la Grange
7
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant
autorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la création de deux forages en eau souterraine sur la
commune de Chouy - EARL de la Grange
8
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant
autorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la création de deux forages en eau souterraine sur la
commune de Chouy - EARL de la Grange
9
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant
autorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la création de deux forages en eau souterraine sur la
commune de Chouy - EARL de la Grange
10
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant
autorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la création de deux forages en eau souterraine sur la
commune de Chouy - EARL de la Grange
11
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant
autorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la création de deux forages en eau souterraine sur la
commune de Chouy - EARL de la Grange
12
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant
autorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la création de deux forages en eau souterraine sur la
commune de Chouy - EARL de la Grange
13
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00003 - Arrêté n° 2025/ENV/PE/029, en date du 9 juillet 2025, portant
autorisation environnementale au titre du code de l'environnement pour la création de deux forages en eau souterraine sur la
commune de Chouy - EARL de la Grange
14
Direction départementale des territoires
02-2025-07-17-00005
Arrêté n°PN-2025-22 autorisant l'abattage
d'arbres dans le cadre de la création d'une
entrée et d'une sortie pour l'implantation de la
société VEGA NIGAY sur la commune de
Saint-Quentin
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00005 - Arrêté n°PN-2025-22 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de
la création d'une entrée et d'une sortie pour l'implantation de la société VEGA NIGAY sur la commune de Saint-Quentin 15
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00005 - Arrêté n°PN-2025-22 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de
la création d'une entrée et d'une sortie pour l'implantation de la société VEGA NIGAY sur la commune de Saint-Quentin 16
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00005 - Arrêté n°PN-2025-22 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de
la création d'une entrée et d'une sortie pour l'implantation de la société VEGA NIGAY sur la commune de Saint-Quentin 17
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00005 - Arrêté n°PN-2025-22 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de
la création d'une entrée et d'une sortie pour l'implantation de la société VEGA NIGAY sur la commune de Saint-Quentin 18
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00005 - Arrêté n°PN-2025-22 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de
la création d'une entrée et d'une sortie pour l'implantation de la société VEGA NIGAY sur la commune de Saint-Quentin 19
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00005 - Arrêté n°PN-2025-22 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de
la création d'une entrée et d'une sortie pour l'implantation de la société VEGA NIGAY sur la commune de Saint-Quentin 20
Direction départementale des territoires
02-2025-07-17-00004
Arrêté n°PN-2025-46 autorisant l'abattage
d'arbres dans le cadre de la création d'une entre
pour l'implantation du commerce ALDI sur la
commune d'Essômes-sur-Marne
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00004 - Arrêté n°PN-2025-46 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de
la création d'une entre pour l'implantation du commerce ALDI sur la commune d'Essômes-sur-Marne 21
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00004 - Arrêté n°PN-2025-46 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de
la création d'une entre pour l'implantation du commerce ALDI sur la commune d'Essômes-sur-Marne 22
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00004 - Arrêté n°PN-2025-46 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de
la création d'une entre pour l'implantation du commerce ALDI sur la commune d'Essômes-sur-Marne 23
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00004 - Arrêté n°PN-2025-46 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de
la création d'une entre pour l'implantation du commerce ALDI sur la commune d'Essômes-sur-Marne 24
Direction départementale des territoires - 02-2025-07-17-00004 - Arrêté n°PN-2025-46 autorisant l'abattage d'arbres dans le cadre de
la création d'une entre pour l'implantation du commerce ALDI sur la commune d'Essômes-sur-Marne 25
Direction des services départementaux de
l'éducation nationale de l'Aisne
02-2025-07-17-00006
Arrêté n°25-JES-010 portant composition de la
commission départementale de la médaille de la
jeunesse, des sports, et de l'engagement
associatif
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2025-07-17-00006 - Arrêté n°25-JES-010 portant
composition de la commission départementale de la médaille de la jeunesse, des sports, et de l'engagement associatif 26
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2025-07-17-00006 - Arrêté n°25-JES-010 portant
composition de la commission départementale de la médaille de la jeunesse, des sports, et de l'engagement associatif 27
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2025-07-17-00006 - Arrêté n°25-JES-010 portant
composition de la commission départementale de la médaille de la jeunesse, des sports, et de l'engagement associatif 28