TERRITOIRE
DE BELFORT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°90-2024-125
PUBLIÉ LE 10 OCTOBRE 2024
Sommaire
Hopital Nord Franche-Comté /
90-2024-10-10-00002 - poste au choix ACH (1 page) Page 3
90-2024-10-10-00003 - Poste au choix AMA (1 page) Page 5
90-2024-10-10-00005 - Poste au choix ingénieur (1 page) Page 7
90-2024-10-10-00004 - Poste au choix TH
(1 page) Page 9
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Hopital Nord Franche-Comté
90-2024-10-10-00002
poste au choix ACH
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2024-10-10-00002 - poste au choix ACH 3
HOPITALNord Franche -ComtéNOTE DE SERVICE N° 2024/121EMETTEUR : OBJET : DATE :Direction des Ressources Avis de vacance de poste au choix 10 octobre 2024Humaines Adjoint des Cadres Hospitaliers Classe Normale
Le Directeur Général,- Vu le code général de la Fonction publique (CGFP),- Vu le décret n°2011-660 du 14 juin 2011 modifié portant statuts particuliers des personnels administratifs dela catégorie B de la fonction publique hospitalière,- Vu le décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 modifié, portant dispositions statutaires communes à divers corps defonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière,- Vu les résultats de la computation des titularisations de l'année 2024 de l'Agence Régionale de la Santéde Bourgogne Franche-Comté en date du 11 septembre 2024,2 postes au choix d'Adjoint des Cadres Hospitaliers Classe normale sont à pourvoirà l'Hôpital Nord Franche-ComtéCONDITIONS REQUISESPeuvent être inscrits sur la liste d'aptitude les adjoints administratifs hospitaliers et les permanenciersauxiliaires de régulation médicale des établissements mentionnés à l'article L5 du CGFP et justifiant de neufannées de services publics au 1°" janvier 2024.Les nominations s'effectueront après inscription sur une liste d'aptitude. La proposition de I'administration feral'objet d'une information à la Commission Administrative Paritaire du corps d'accueil (CAPL 6). L'avis sera renduau regard de l'ancienneté, de la valeur professionnelle, des acquis de I'expérience professionnelle des candidatset sur leurs capacités à assumer les fonctions et les responsabilités inhérentes au poste à pourvoir.CANDIDATURESLes courriers de candidature et Curriculum Vitae doivent être adressés par écritavant le 09 novembre 2024, le cachet de la poste faisant foi, a Monsieur le Directeur des RessourcesHumaines - Hôpital Nord Franche-Comté - Service Concours - 100, route de Moval - CS 10499 - 90015BELFORT CEDEX.
DESTINATAIRES EFFET DUREE DE VALIDITEDiffusion générale Immédiat 09 novembre 2024
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2024-10-10-00002 - poste au choix ACH 4
Hopital Nord Franche-Comté
90-2024-10-10-00003
Poste au choix AMA
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2024-10-10-00003 - Poste au choix AMA 5
LHOPITALNord Franche-ComtéNOTE DE SERVICE N° 2024/122EMETTEUR : OBJET : DATE :Avis de vacance de poste au choixAssistant Médico-Administratif Classe NormaleDirection des Ressources 10 octobre 2024Humaines
Le Directeur Général,- Vu le code général de la Fonction publique (CGFP),- Vu le décret n°2011-660 du 14 juin 2011 modifié portant statuts particuliers des personnels administratifs dela catégorie B de la fonction publique hospitalière,- Vu le décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 modifié, portant dispositions statutaires communes à divers corps defonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière,- Vu les résultats de la computation des titularisations de l'année 2024 de l'Agence Régionale de la Santé deBourgogne Franche-Comté en date du 11 septembre 2024,2 postes au choix d'Assistant Médico-Administratif Classe normale sont à pourvoirà l'Hôpital Nord Franche-ComtéCONDITIONS REQUISESPeuvent être inscrits sur la liste d'aptitude les adjoints administratifs hospitaliers et les permanenciersauxiliaires de régulation médicale des établissements mentionnés à l'article L5 du CGFP et justifiant de neufannées de services publics au 1°" janvier 2024.Les nominations s'effectueront après inscription sur la liste d'aptitude. La proposition de l'administration feral'objet d'une information à la Commission Administrative Paritaire du corps d'accueil (CAPL n° 6). L'avis serarendu au regard de l'ancienneté, de la valeur professionnelle, des acquis de I'expérience professionnelle descandidats et sur leurs capacités à assumer les fonctions et les responsabilités inhérentes au poste à pourvoir.CANDIDATURESLes courriers de candidature et Curriculum Vitae doivent être adressés par écrit avant le 09 novembre 2024,le cachet de la poste faisant foi, à Monsieur le Directeur des Ressources Humaines - Hôpital Nord Franche-Comté — Service Concours - 100, route de Moval - CS 10499 - 90015 BELFORT CEDEX.
Le Directeur Général,
DESTINATAIRES EFFET DUREE DE VALIDITEDiffusion générale Immédiat 09 novembre 2024
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2024-10-10-00003 - Poste au choix AMA 6
Hopital Nord Franche-Comté
90-2024-10-10-00005
Poste au choix ingénieur
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2024-10-10-00005 - Poste au choix ingénieur 7
LHOPITALNord Franche-ComtéNOTE DE SERVICE N° 2024/124EMETTEUR : OBJET : DATE :Avis de vacance de poste au choixIngénieur HospitalierDirection des Ressources 10 octobre 2024Humaines
Le Directeur Général,- Vu le code général de la Fonction publique (CGFP),- Vu le décret n° 2024-52 du 30 janvier 2024 portant statut particulier du corps des ingénieurs hospitaliers,- Vu le décret n° 2007-961 du 15 mai 2007 modifié, fixant les dispositions statuaires communes applicables àcertains corps de fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière,- Vu les résultats de la computation des titularisations de l'année 2024 par l'Agence Régionale de la Santé deBourgogne Franche-Comté en date du 11 septembre 2024,1 poste au choix d'Ingénieur Hospitalier est à pourvoir à l'Hôpital Nord Franche-Comté
CONDITIONS REQUISESPeuvent être inscrits sur la liste d'aptitude les membres du corps des techniciens et techniciens supérieurshospitaliers et du corps des techniciens hospitaliers et techniciens supérieurs hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris justifiant d'au moins huit années de services effectifs en qualité de technicien supérieurhospitalier de 2e classe ou de technicien supérieur hospitalier de 1re classe au 1" janvier 2024.Les nominations s'effectueront au regard de l'ancienneté, de la valeur professionnelle, des acquis de l'expérienceprofessionnelle des candidats et sur leurs capacités à assumer les fonctions et les responsabilités inhérentes auposte a pourvoir.CANDIDATURESLes courriers de candidature et Curriculum Vitae doivent être adressés par écrit avant le 09 novembre 2024, lecachet de la poste faisant foi, à Monsieur le Directeur des Ressources Humaines - Hôpital Nord Franche-Comté- Service Concours - 100, route de Moval - CS 10499 - 90015 BELFORT CEDEX.
DESTINATAIRES EFFET DUREE DE VALIDITEDiffusion générale Immédiat 09 novembre 2024
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2024-10-10-00005 - Poste au choix ingénieur 8
Hopital Nord Franche-Comté
90-2024-10-10-00004
Poste au choix TH
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2024-10-10-00004 - Poste au choix TH
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LHOPITALNord Franche-ComtéNOTE DE SERVICE N° 2024/123EMETTEUR : OBJET : DATE :Avis de vacance de poste au choixTechnicien Hospitalier 10 octobre 2024Direction des RessourcesHumaines
Le Directeur Général,- Vu le code général de la Fonction publique (CGFP),- Vu le décret n° 2011-661 du 14 juin 2011 modifié, portant dispositions statutaires communes à divers corps defonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière,- Vu le décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 modifié, portant statuts particuliers du corps des techniciens ettechniciens supérieurs hospitaliers,- Vu les résultats de la computation des titularisations de l'année 2024 de l'Agence Régionale de la Santé deBourgogne Franche-Comté en date du 11 novembre 2024,1 poste au choix de Technicien Hospitalier est à pourvoir à l'Hôpital Nord Franche-ComtéCONDITIONS REQUISESPeuvent être inscrits sur la liste d'aptitude les membres des corps de la maîtrise ouvrière, des personnelsouvriers, des conducteurs ambulanciers et des dessinateurs justifiant de neuf années de services publics au1°" janvier 2024.Les nominations s'effectueront après inscription sur une liste d'aptitude. La proposition de l'administration feral'objet d'une information à la Commission Administrative Paritaire du corps d'accueil (CAPL 4). L'avis sera renduau regard de l'ancienneté, de la valeur professionnelle, des acquis de l'expérience professionnelle des candidatset sur leurs capacités à assumer les fonctions et les responsabilités inhérentes au poste à pourvoir.CANDIDATURESLes courriers de candidature et Curriculum Vitae doivent être adressés par écrit avant le 09 novembre 2024,le cachet de la poste faisant foi, à Monsieur le Directeur des Ressources Humaines - Hôpital Nord Franche-Comté - Cellule Concours - 100, route de Moval - CS 10499 - 90015 BELFORT CEDEX.
Directeur Général,
DESTINATAIRES EFFET DUREE DE VALIDITEDiffusion générale Immédiat 09 novembre 2024
Hopital Nord Franche-Comté - 90-2024-10-10-00004 - Poste au choix TH
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